Centrale des marchés
33 fourniture, livraison et installation d'un système d'alignement d'un masque permettant la nano-structuration pour la plate-forme de l'equipex elorprinttec de l'université bordeaux 1 à Talence 33 fourniture, livraison et installation d'un système d'alignement d'un masque permettant la nano-structuration pour la plate-forme de l'equipex elorprinttec de l'université bordeaux 1 à Talence ...
Université Bordeaux 1 33405Talence bureau.achat@u-bordeaux1.fr 0540008494
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33 fourniture, livraison et installation d'un système d'alignement d'un masque permettant la nano-structuration pour la plate-forme de l'equipex elorprinttec de l'université bordeaux 1 à Talence

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Marché public ou privé
Référence du marché : 550334

Date de clôture estimée : 15/05/13
Etat : Première publication
Publié dans :
JOUE (06/04/13)
113160-2013
BOAMP (06/04/13)
13-59733

Fournitures


AVIS DE MARCHE
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
Université Bordeaux 1, 351, cours de la liberation 351, cours de la libération, contact : bureau de l'achat, à l'attention de Mme Vernageau Martine, F-33405 Talence Cedex. Tél. : (+33) 5 40 00 60 39. E-mail : bureau.achat@u-bordeaux1.fr. Fax : (+33) 5 40 00 84 94.

Adresse(s) internet :

Adresse générale du pouvoir adjudicateur : http://www.u-bordeaux1.fr.

Adresse du profil d'acheteur : http://www.marches-publics.gouv.fr.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : Université Bordeaux 1, 351 Cours de la libération, contact : bureau de l'achat, à l'attention de Mlle Bessette Carole, F-33405 Talence. Tél. : (+33) 5 40 00 60 39. E-mail : bureau.achat@u-bordeaux1.fr. Fax : (+33) 5 40 00 84 94. URL : http://www.u-bordeaux1.fr/

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus : Université Bordeaux 1, 351 Cours de la libération, contact : bureau de l'achat, à l'attention de Mlle Bessette Carole, F-33405 Talence. Tél. : (+33) 5 40 00 60 39. E-mail : bureau.achat@u-bordeaux1.fr. Fax : (+33) 5 40 00 84 94. URL : http://www.u-bordeaux1.fr/

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : Université Bordeaux 1, 351 Cours de la libération, contact : bureau de l'achat, à l'attention de Mlle Bessette Carole, F-33405 Talence. Tél. : (+33) 5 40 00 60 39. E-mail : bureau.achat@u-bordeaux1.fr. Fax : (+33) 5 40 00 84 94. URL : http://www.u-bordeaux1.fr/
I.2) Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public.
I.3) Activité principale
Services généraux des administrations publiques.
Education.
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.
SECTION II : OBJET DU MARCHE
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur :
II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation
Fournitures :
achat

Lieu principal d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des serviceslaboratoire LCPO, 33405 Talence.
II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne un marché public.
II.1.4) Information sur l'accord-cadre :
II.1.5) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
fourniture, livraison et installation d'un système neuf d'alignement d'un masque permettant la nano-structuration par nano-impression et d'un système neuf de dépôt en voie liquide de résines photosensibles ou de polymères par la technologie Spray dédiés à la plate-forme de l'equipex Elorprinttec de l'université Bordeaux 1.

II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
38000000.
II.1.7) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :

Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui.
II.1.8) Lots :

Division en lots : oui.

Il est possible de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots
II.1.9) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1) Quantité ou étendue globale :
II.2.2) Informations sur les options :

Options : oui.
II.2.3) Reconduction


Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : non
II.3) Durée du marché ou délai d'exécution des travaux :

Durée en mois : 10(à compter de la date d'attribution du marché).

INFORMATIONS SUR LES LOTS

Lot n° 1

Intitulé : Masque
1) Description succincte :
Fourniture, livraison et installation d'un système neuf d'alignement d'un masque permettant la nano-structuration par nano-impression
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
38000000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 2

Intitulé : Spray
1) Description succincte :
Fourniture, livraison et installation d'un système neuf de dépôt en voie liquide de résines photosensibles ou de polymères par la technologie Spray
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
38000000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE
III.1) Conditions relatives au contrat
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés :
III.1.2) Modalités essentielles de de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Financement projet Equipex Elorprinttec financé par l'anr.
Acompte prévus au marché (Ccp)
Le règlement d'avance et d'acomptes ne présente pas, de manière générale, le caractère de paiements définitifs; le titulaire en est débiteur jusqu'au règlement final du marché.
Les sommes dues au titre de l'exécution du présent marché sont payées dans un délai de quarante-cinq jours maximum (45) dans les conditions fixées par le décret n°2007-590 du 25 avril 2007dès lors que la demande de paiement est présentée dans les conditions prévues au présent CCAP. Dans le cas contraire, le délai commence à courir à compter de la date à laquelle ces conditions sont remplies.
Le délai de paiement peut être suspendu dans les conditions prévues par la réglementation.
Le dépassement du délai de paiement indiqué ci-dessus ouvre de plein droit et sans autre formalité, pour le titulaire du marché ou le sous-traitant éventuel payé directement, le bénéfice d'intérêts moratoires, à compter du jour suivant l'expiration du délai jusqu'à la date de mise en paiement du principal incluse.
Les intérêts moratoires appliqués aux acomptes ou au solde sont calculés sur le montant total de l'acompte ou du solde toutes taxes comprises.
Les intérêts moratoires ne sont pas assujettis à la taxe sur la valeur ajoutée. Les intérêts inférieurs à cinq (5) EUR ne sont pas mandatés.
Lorsque le dépassement du délai de paiement n'est pas imputable à l'université, aucun intérêt moratoire n'est exigible.
Le mode de règlement est le virement.
III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : Sous réserve du respect des règles relatives à la liberté des prix et à la concurrence et des exigences de l'article 22 du décret n°2005-1742 du 30 décembre 2005, les candidats peuvent présenter leur candidature et leur offre sous forme de groupement :
- soit conjoint (lorsque chaque membre du groupement s'engage à exécuter la (ou les) prestation(s) susceptible(s) de lui être confiée(s) dans le marché) ;
- soit solidaire (lorsque chaque membre du groupement est engagé pour la totalité du marché).
L'université Bordeaux 1 souhaite que lorsque le marché lui aura été attribué, le groupement prenne la forme d'un groupement solidaire.
En cas de groupement conjoint, l'acte d'engagement est un document unique qui indique le montant et la répartition détaillée des prestations que chacun des membres du groupement s'engage à exécuter.
En cas de groupement solidaire, l'acte d'engagement est un document unique qui indique le montant total du marché et l'ensemble des prestations que chacun des membres du groupement s'engage solidairement à réaliser.
Dans les deux formes de groupement, l'un des membres, désigné dans l'acte d'engagement comme mandataire, représente l'ensemble des membres vis à vis du pouvoir adjudicateur et en coordonne les prestations.
Les candidatures et les offres sont signées soit par l'ensemble des entreprises groupées soit par le mandataire s'il justifie des habilitations nécessaires pour représenter ces entreprises au stade de la passation du marché.
L'entreprise mandataire pour un groupement ne peut être mandataire de plus d'un groupement pour un même marché. Les candidats ne sont pas autorisés à présenter plusieurs offres à la fois à la qualité de candidats individuels ou de membres d'un ou plusieurs groupements.
III.1.4) Autres conditions particulières :

L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières : non.
III.2) Conditions de participation
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : en cas de candidatures groupées (cf. Art 8 du présent document), chaque membre du groupement est tenu de fournir l'ensemble des pièces demandées.
Pour tous ces éléments, les candidats pourront utilement recourir aux documents téléchargeables à partir du site du ministère de l'économie et des finances : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires.
(Le candidat peut aussi fournir ces renseignements sur papier libre)
le candidat doit produire, conformément à l'avis d'appel public à la concurrence, les documents et/ou renseignements suivants :
II - capacité juridique ou capacité du candidat à accéder à la commande publique :
1) une lettre de candidature et d'habilitation du mandataire par ses cotraitants, établie sur papier libre ou sur l'imprimé Dc1 ;
Si la lettre de candidature est établie sur papier libre, le candidat doit préciser s'il se présente seul ou en groupement (cf. Art 7 du présent document) et, dans ce dernier cas, il doit indiquer conformément à l'article 22 du décret n°2005-1742 du 30 décembre 2005 :
- la forme du groupement (conjoint ou solidaire)
- le mandataire
si les candidatures et les offres sont signées par l'ensemble des entreprises groupées ou par le mandataire qui, dans ce cas, doit justifier des habilitations nécessaires ;
2) les pouvoirs de la personne habilitée à engager la société ;
3) si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet et d'apporter la preuve que l'autorisation de poursuite de son activité couvre la période correspondant à la durée du présent marché ;
4) une déclaration sur l'honneur, (Ou Imprimé DC 1) datée et signée, dans laquelle le candidat déclare ne pas entrer dans l'un des cas d'interdiction de soumissionner à un marché (art 46 du Cmp).
III.2.2) Capacité économique et financière :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : une déclaration concernant le chiffre d'affaires (H.T.) global et le d'affaires concernant les fournitures objet du marché, réalisées au cours des trois (3) derniers exercices disponibles (ou Imprimé Dc2).
III.2.3) Capacité technique :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement (ou imprimé Dc2)
Le candidat doit obligatoirement renseigner l'annexe 1 au RC.
III.2.4) Informations sur les marchés réservés :
III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1) Information relative à la profession
La prestation est réservée à une profession particulière non.
III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service
SECTION IV : PROCEDURE
IV.1) Type de procédure :
IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.
IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :
IV.2) Critères d'attribution
IV.2.1) Critères d'attribution :
Offres économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous.
1. la valeur technique et plus particulièrement les performances instrumentales
Pondération : 45.
2. le prix étudié au regard de l'acte d'engagemen
Pondération : 45.
3. la qualité du service concernant la maintenance étudiée à partir du mémoire technique
Pondération : 10.
IV.2.2) Enchère électronique
Une enchère électronique sera effectuée :non.
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
2013-023.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
non.
IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif :
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
15 mai 2013, à 15:00
IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
Langue(s) officielle(s) de l'UE français
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre

Durée en jours : 120 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :

Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres : non.
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES
VI.1) Renouvellement

Il s'agit d'un marché renouvelable : non.
VI.2) Information sur les fonds de l'Union européenne

Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
VI.3) Informations complémentaires :
Important : le détail des critères et sous-critères d'attribution et pièces à produire pour chacun des lots :
criteres d'attribution du lot 1
1. 45 % - la valeur technique et plus particulièrement les performances instrumentales :
- inhérente à la qualité de la structuration de films en termes de contrôle dimensionnel, d'homogénéité et de reproductibilité. 10 %
- inhérente à la résolution minimale de nano-structuration par nano-impression. 10 %
- inhérente à la résolution minimale de micro-structuration par photolithographie. 10 %
- inhérente à la capacité de l'appareil à travailler sur des substrats divers en termes de matériaux (wafers rigides, films polymères flexibles...) et de tailles.10 %
- inhérente à la précision de l'alignement du masque et du tampon, respectivement pour la photolithographie et la nano-impression vis-à-vis du substrat.1,25 %
- inhérente à la capacité de l'équipement à l'aide à l'alignement.1,25 %
- inhérente à la capacité defaire des alignements face arrière du masque avec le substrat.1,25 %
- inhérente à la capacité de l'équipement à réaliser la nano-structuration à partir de tampons souples sur des grandes surfaces en une seule étape.1,25 %
2. 45 % -Le prix étudié au regard de l'acte d'engagement ;
- le prix de l'équipement 40 %
- le prix de la PSE extension de garantie 5 %
3. 10 % La qualité du service concernant la maintenance étudiée à partir du mémoire technique
criteres d'attribution du lot 2
1. 45 % La valeur technique et plus particulièrement les performances instrumentales :
- inhérente à la qualité du dépôt en films minces en termes de contrôle d'épaisseur, d'homogénéité et de reproductibilité.
- Inhérente à la capacité de l'appareil à travailler sur des faibles volumes et sur des substrats divers en termes de matériaux (wafers rigides, films polymères flexibles...) et de tailles.
- Inhérente à la capacité de l'appareil de dispenser plusieurs matériaux enun seul cycle.
2. 45 % Le prix étudié au regard de l'acte d'engagement et du devis détaillé
- le prix de l'équipement 40 %
- le prix de la PSE extension de garantie 5 %
3. 10 % La qualité du service concernant la maintenance étudiée à partir du mémoire technique
le dossier de consulation du marché 2013-023 est téléchargeable uniquement sur la plate-forme des achats de l'état en se connectant sur : https://www.marches-publics.gouv.fr/ (annonce n°2013-023).
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 3 avril 2013.
VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de bordeaux, 9 rue tastet, F-33000 Bordeaux. Tél. : (+33) 5 56 99 38 00. Fax : (+33) 5 56 24 39 03

Organe chargé des procédures de médiation : Tribunal administratif de bordeaux, 9 rue tastet, F-33000 Bordeaux. Tél. : (+33) 5 56 99 38 00. Fax : (+33) 5 56 24 39 03
VI.4.2) Introduction des recours

Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : toute décision pourra faire l'objet d'un recours: -recours administratif auprès du président de l'université dans les 2 mois qui suivent la notification de la décision contestée, - référé pré contractuel exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la conclusion du contrat conformément aux dispositions des articles L551-1 à L551-12 et R551-1 à R 551-6 du code de justice administrative, - référé contractuel exercé après la conclusion du contrat conformément aux dispositions des articles L551-13 à L551-23 et R551-7 à R551-10 du code de justice administrative, - recours pour excès de pouvoir, assorti ou non d'un référé suspension, contre un acte détachable du contrat, dans un délai de 2 mois à compter de la publicité de cet acte, - recours de plein contentieux dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision faisant grief (articles R421-1 à R421-7 du code de justice administrative), - recours de plein contentieux, assorti ou non d'un référé suspension, contre le contrat dans un délai de 2 mois à compter de la publicité de sa date de signature".
VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours
VI.5) Date d'envoi du présent avis : 3 avril 2013.

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