Centrale des marchés
denrees_2013 33 fourniture de denrées alimentaires et de produits jetables aux adhérents du groupement de commandes dont le siège est situé au lycée victor louis de Talence ville : Talence lieu : 2 avenue ...
Lycée Victor Louis 33405Talence gest.0330126h@ac-bordeaux.fr
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Denrees_2013

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Marché public ou privé
Référence du marché : 221698

Date de clôture estimée : 17/10/12
Etat : Première publication
Publié dans :
JOUE (19/09/12)
296069-2012
BOAMP (19/09/12)
12-180596

Fournitures

AVIS DE MARCHE
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR

I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
Lycée Victor Louis, 2 avenue de Thouars, à l'attention de jacques MIGNE, F-33405 Talence. E-mail : gest.0330126h@ac-bordeaux.fr.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : Lycée Victor Louis, 2 avenue de Thouars, à l'attention de jacques Migné, F-33405 Talence Cedex. Tél. : (+33) 6 80 01 86 73. E-mail : gest.0330126h@ac-bordeaux.fr. Fax : (+33) 5 56 37 70 84. URL : https://www.marchespublics.aquitaine.fr

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus : Lycée Victor Louis, 2 avenue de Thouars, à l'attention de jacques Migné, F-33405 Talence Cedex. Tél. : (+33) 6 80 01 86 73. E-mail : gest.0330126h@ac-bordeaux.fr. Fax : (+33) 5 56 37 70 84. URL : https://www.marchespublics.aquitaine.fr

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : Lycée Victor Louis, 2 avenue de Thouars, à l'attention de jacques Migné, F-33405 Talence Cedex. Tél. : (+33) 6 80 01 86 73. E-mail : gest.0330126h@ac-bordeaux.fr. Fax : (+33) 5 56 37 70 84. URL : https://www.marchespublics.aquitaine.fr

Adresses de l'autre pouvoir adjudicateur pour le compte duquel le pouvoir adjudicateur agit Groupement de commandes des collèges et lycées de Gironde, 2 avenue de Thouars, F-33405 Talence Cedex

I.2) Type de pouvoir adjudicateur
Agence/office régional(e) ou local(e).
I.3) Activité principale
Education.
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : oui.

SECTION II : OBJET DU MARCHE

II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur :
denrees_2013.

II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation
Fournitures :
achat

II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne la mise en place d'un accord-cadre

II.1.4) Information sur l'accord-cadre :

Accord-cadre avec un seul opérateur.

Durée de l'accord-cadre. Durée en mois : 12.

Estimation de la valeur totale des acquisitions pour l'ensemble de la durée de l'accord-cadre :
Fourchette entre 12 000 000 et 15 000 000 EUR.

II.1.5) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
fourniture de denrées alimentaires et de produits jetables aux adhérents du groupement de commandes dont le siège est situé au Lycée Victor Louis de Talence. Le groupement compte entre 127 adhérents : 126 Etablissements Publics Locaux d'enseignement du Département de la Gironde (Ministères de l'education Nationale et de l'agriculture), ainsi que le site IUFM de l'université Bordeaux IV Montesquieu.


II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
15800000.

II.1.7) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :

Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui.

II.1.8) Lots :

Division en lots : oui.

Il est possible de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots

II.1.9) Variantes
Des variantes seront prises en considération : oui.

II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1) Quantité ou étendue globale :

II.2.2) Informations sur les options :

Options : oui.

Description de ces options : conformément aux dispositions du droit communautaire et du code des marchés publics le pouvoir adjudicateur se laisse le droit de passer des marchés complémentaires ou des avenants si cela s'avère nécessaire.
II.2.3) Reconduction

Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : non

II.3) Durée du marché ou délai d'exécution des travaux :
A compter du : 1er janvier 2013, jusqu'au : 31 décembre 2013.
INFORMATIONS SUR LES LOTS


Lot n° 1

Intitulé : conserves de légumes
1) Description succincte :
conserves de légumes

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15800000.

3) Quantité ou étendue :

4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 2

Intitulé : épicerie biologique
1) Description succincte :
épicerie biologique

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15800000.

3) Quantité ou étendue :

4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 3

Intitulé : conserves de fruits
1) Description succincte :
conserves de fruits

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15800000.

3) Quantité ou étendue :

4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 4

Intitulé : conserves de viandes et de poissons
1) Description succincte :
conserves de viandes et de poissons

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15800000.

3) Quantité ou étendue :

4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 5

Intitulé : fruits en poche cuits
1) Description succincte :
fruits en poche cuits

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15800000.

3) Quantité ou étendue :

4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 6

Intitulé : confitures, miel, pâtes à tartiner et compotes
1) Description succincte :
confitures, miel, pâtes à tartiner et compotes

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15800000.

3) Quantité ou étendue :

4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 7

Intitulé : céréales
1) Description succincte :
céréales

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15800000.

3) Quantité ou étendue :

4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 8

Intitulé : céréales biologiques
1) Description succincte :
céréales biologiques

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15800000.

3) Quantité ou étendue :

4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 9

Intitulé : produits issus du commerce équitable
1) Description succincte :
produits issus du commerce équitable

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15800000.

3) Quantité ou étendue :

4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 10

Intitulé : sachets repas froid
1) Description succincte :
sachets repas froid

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15800000.

3) Quantité ou étendue :

4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 11

Intitulé : bouillons, jus, potages, et fumets en boîte
1) Description succincte :
bouillons, jus, potages et fumets en boîte

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15800000.

3) Quantité ou étendue :

4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 12

Intitulé : sauces, fonds et roux en boîte
1) Description succincte :
sauces, fonds et roux en boîte

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15800000.

3) Quantité ou étendue :

4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 13

Intitulé : dérivés de pomme de terre
1) Description succincte :
dérivés de pomme de terre

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15800000.

3) Quantité ou étendue :

4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 14

Intitulé : légumes secs et riz
1) Description succincte :
légumes secs et riz

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15800000.

3) Quantité ou étendue :

4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 15

Intitulé : à garnir
1) Description succincte :
à garnir

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15800000.

3) Quantité ou étendue :

4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 16

Intitulé : entremets, chocolat, alcool et patisseries
1) Description succincte :
entremets, chocolat, alcool et patisseries

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15800000.

3) Quantité ou étendue :

4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 17

Intitulé : fruits secs
1) Description succincte :
fruits secs

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15800000.

3) Quantité ou étendue :

4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 18

Intitulé : sucre, farine, chips, condiments, sel et vin
1) Description succincte :
sucre, farine, chips, condiments, sel et vin

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15800000.

3) Quantité ou étendue :

4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 19

Intitulé : épices et herbes
1) Description succincte :
épices et herbes

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15800000.

3) Quantité ou étendue :

4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 20

Intitulé : pâtes
1) Description succincte :
pâtes

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15800000.

3) Quantité ou étendue :

4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 21

Intitulé : semoule et blé
1) Description succincte :
semoule et blé

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15800000.

3) Quantité ou étendue :

4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 22

Intitulé : mayonnaise, ketchup, moutarde, sauces, huiles et graisses
1) Description succincte :
mayonnaise, ketchup, moutarde, sauces, huiles et graisses

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15800000.

3) Quantité ou étendue :

4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 23

Intitulé : huiles biologiques
1) Description succincte :
huiles biologiques

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15800000.

3) Quantité ou étendue :

4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 24

Intitulé : légumes surgelés crus, blanchis ou cuits, en poche, et herbes aromatiques
1) Description succincte :
légumes surgelés crus, blanchis ou cuits, en poche, et herbes aromatiques

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15800000.

3) Quantité ou étendue :

4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 25

Intitulé : pommes de terre préfrites surgelées et légumes mélangés surgelés cuits, en poche
1) Description succincte :
pommes de terre préfrites surgelées et légumes mélangés surgelés cuits, en poche

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15800000.

3) Quantité ou étendue :

4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 26

Intitulé : surgelés biologiques
1) Description succincte :
surgelés biologiques

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15800000.

3) Quantité ou étendue :

4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 27

Intitulé : produits de la mer surgelés, préfrits ou cuits à coeur
1) Description succincte :
produits de la mer surgelés, préfrits ou cuits à coeur

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15800000.

3) Quantité ou étendue :

4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 28

Intitulé : autres produits de la mer surgelés
1) Description succincte :
autres produits de la mer surgelés

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15800000.

3) Quantité ou étendue :

4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 29

Intitulé : volailles surgelées et viandes surgelées
1) Description succincte :
volailles surgelées et viandes surgelées

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15800000.

3) Quantité ou étendue :

4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 30

Intitulé : amuse-bouches et viennoiseries surgelées
1) Description succincte :
amuse-bouches et viennoiseries surgelées

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15800000.

3) Quantité ou étendue :

4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 31

Intitulé : desserts glacés
1) Description succincte :
desserts glacés

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15800000.

3) Quantité ou étendue :

4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 32

Intitulé : entrées chaudes surgelées
1) Description succincte :
entrées chaudes surgelées

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15800000.

3) Quantité ou étendue :

4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 33

Intitulé : patisseries surgelées
1) Description succincte :
patisseries surgelées

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15800000.

3) Quantité ou étendue :

4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 34

Intitulé : poulets frais certifiés et fermiers
1) Description succincte :
poulets frais certifiés et fermiers

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15800000.

3) Quantité ou étendue :

4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 35

Intitulé : lapins frais et dindes fraîches
1) Description succincte :
lapins frais et dindes fraîches

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15800000.

3) Quantité ou étendue :

4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 36

Intitulé : volailles fraîches standard classe A
1) Description succincte :
volailles fraîches standard classe A

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15800000.

3) Quantité ou étendue :

4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 37

Intitulé : produits de la mer frais
1) Description succincte :
produits de la mer frais

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15800000.

3) Quantité ou étendue :

4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 38

Intitulé : fromages en portions et prédécoupés
1) Description succincte :
fromages en portions et prédécoupés

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15800000.

3) Quantité ou étendue :

4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 39

Intitulé : fromages à la coupe
1) Description succincte :
fromages à la coupe

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15800000.

3) Quantité ou étendue :

4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 40

Intitulé : beurre, lait et crème fraîche
1) Description succincte :
beurre, lait et crème fraîche

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15800000.

3) Quantité ou étendue :

4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 41

Intitulé : yaourts et petits suisses
1) Description succincte :
yaourts et petits suisses

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15800000.

3) Quantité ou étendue :

4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 42

Intitulé : crèmes desserts
1) Description succincte :
crèmes desserts

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15800000.

3) Quantité ou étendue :

4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 43

Intitulé : laitages et desserts issus de l'agriculture biologique
1) Description succincte :
laitages et desserts issus de l'agriculture biologique

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15800000.

3) Quantité ou étendue :

4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 44

Intitulé : lait, beurre et fromage issu de l'agriculture biologique
1) Description succincte :
lait, beurre et fromage issu de l'agriculture biologique

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15800000.

3) Quantité ou étendue :

4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 44

Intitulé : lait, beurre et fromage issu de l'agriculture biologique
1) Description succincte :
lait, beurre et fromage issu de l'agriculture biologique

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15800000.

3) Quantité ou étendue :

4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 45

Intitulé : ovoproduits
1) Description succincte :
ovoproduits

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15800000.

3) Quantité ou étendue :

4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 46

Intitulé : frites fraîches
1) Description succincte :
frites fraîches

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15800000.

3) Quantité ou étendue :

4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 47

Intitulé : légumes de la 4ème gamme
1) Description succincte :
légumes de la 4ème gamme

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15800000.

3) Quantité ou étendue :

4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 48

Intitulé : légumes de la 5ème gamme
1) Description succincte :
légumes de la 5ème gamme

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15800000.

3) Quantité ou étendue :

4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 49

Intitulé : charcuterie
1) Description succincte :
charcuterie

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15800000.

3) Quantité ou étendue :

4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 50

Intitulé : saucisserie
1) Description succincte :
saucisserie

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15800000.

3) Quantité ou étendue :

4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 51

Intitulé : jetables
1) Description succincte :
jetables

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
39222100.

3) Quantité ou étendue :

4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 52

Intitulé : jetables pour cuisines centrales
1) Description succincte :
jetables pour cuisines centrales

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
39222100.

3) Quantité ou étendue :

4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE

III.1) Conditions relatives au contrat
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés :
III.1.2) Modalités essentielles de de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Les marchés correspondant à chacun des lots sont des marchés à bons de commande, avec minimum et maximum exprimés en quantités, conformément à l'article 77 du code des marchés publics.
Chaque adhérent passera ses propres commandes et les règlera sur son budget.
Le délai global de paiement est de 30 jours (20 jours pour les produits frais).
III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : Les groupements momentanés d'entreprises sont autorisés et devront prendre la forme de groupements conjoints au moment de la notification du marché conformément à l'article 51 VII du CMP.
III.1.4) Autres conditions particulières :

III.2) Conditions de participation
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :
III.2.2) Capacité économique et financière :
III.2.3) Capacité technique :
III.2.4) Informations sur les marchés réservés :

III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1) Information relative à la profession
III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service

SECTION IV : PROCEDURE

IV.1) Type de procédure :
IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.
IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :

IV.2) Critères d'attribution
IV.2.1) Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l'invitation à soumissionner ou à négocier ou encore dans le document descriptif.
IV.2.2) Enchère électronique
Une enchère électronique sera effectuée :non.

IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
denrees_2013.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
oui.
Avis de préinformation
Numéro de l'avis au JO : 2012/S 134-223053 du 14/07/2012.

IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif :

Date limite pour la réception des demandes de documents ou pour l'accès aux documents : 17 octobre 2012, à 17:00

Documents payants : non.

IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
17 octobre 2012, à 17:00

IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :

IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
Langue(s) officielle(s) de l'UE français

IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre

Durée en jours : 120 (à compter de la date limite de réception des offres)

IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :

Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres : non.

SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES

VI.1) Renouvellement

Il s'agit d'un marché renouvelable : oui.

Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis : le marché de denrées alimentaires des collèges et lycées de Gironde est passé tous les ans.

VI.2) Information sur les fonds de l'Union européenne

Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.

VI.3) Informations complémentaires :
Le dossier de consultation peut être téléchargé sur le site https://www.marchespublics.aquitaine.fr sous la référence denrees_2013. Les modalités de remise des offres, les pièces demandées, ainsi que les critères de jugement des offres sont précisés dans le règlement de la consultation.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 14 septembre 2012.

VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Bordeaux, 9 rue Tastet B.P. 947, F-33063 Bordeaux Cedex. Tél. : (+33) 5 56 99 38 00. Fax : (+33) 5 56 24 39 03

Organe chargé des procédures de médiation : Comité consultation interrégional de règlement amiable des litiges aux marchés publics, 4b esplanade Charles de Gaulle, F-33077 Bordeaux Cedex. Tél. : (+33) 5 56 90 65 30. Fax : (+33) 5 56 90 65 00

VI.4.2) Introduction des recours

Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours .

Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours :
- référé précontractuel possible avant la signature du marché ;
- recours pour excès de pourvoir dans un délai de 2 mois à compter de la publicité ou de la notification des décisions ;
- référé contractuel devant la juridiction administrative saisie au plus tard le 31ème jour suivant la publication de l'avis d'attribution.

VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours

VI.5) Date d'envoi du présent avis : 14 septembre 2012

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