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Fourniture de cours de langues Formation en langues des étudiants et collaborateurs de Kedge BS
Kedge Business School 33405Talence
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Fourniture de cours de langues

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Marché public ou privé
Référence du marché : 4403275

Date de clôture estimée : 08/04/19
Etat : Première publication
Publié dans :
JOUE (14/03/19)
119732-2019
14/03/2019    S52    - - Services - Avis de marché - Procédure ouverte 

France-Talence: Fourniture de cours de langues

2019/S 052-119732

Avis de marché

Services

Legal Basis:

Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Kedge Business School
51400512300062
680 Cours de la Libération
Talence
33405
France
Téléphone: +33 556845555
Courriel: pole.achats@kedgebs.com
Code NUTS: FRI12

Adresse(s) internet:

Adresse principale: http://www.kedge.edu

I.2)Informations sur la passation conjointe de marchés
I.3)Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: http://www.marches-publics.info/
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: http://www.marches-publics.info/
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: Autre
I.5)Activité principale
Éducation

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Formation en langues des étudiants et collaborateurs de Kedge BS

Numéro de référence: 19as-0025-V
II.1.2)Code CPV principal
80580000
II.1.3)Type de marché
Services
II.1.4)Description succincte:

Le présent accord-cadre a pour objet la mise en place de prestations de formations en langues pour Kedge BS sur différentes modalités. 2 types de population sont concernés par ces prestations:

— les étudiants,

— les collaborateurs.

II.1.5)Valeur totale estimée
Valeur hors TVA: 4 000 000.00 EUR
II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Plate-forme de formation aux langues en ligne (mode Saas)

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
80580000
48931000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI12
II.2.4)Description des prestations:

Plate-forme de formation aux langues en ligne (mode Saas)

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Étendue de l'offre de formation en langue en ligne au-delà des minima exigés / Pondération: 5
Critère de qualité - Nom: Qualité et pertinence méthodologie de choix, de création, d'actualisation des ressources pédagogiques / Pondération: 5
Critère de qualité - Nom: Qualité de l'ergonomie de la plate-forme des outils d'aide à l'appropriation de la plate-forme de formation en ligne / Pondération: 5
Critère de qualité - Nom: Flexibilité d'appropriation et de personnalisation de la plate-forme dans la création des parcours de formation / Pondération: 15
Critère de qualité - Nom: Qualité des services liés à l'évaluation des apprenants / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: Qualité de l'offre de service d'assistance à l'ingénierie pédagogique / Pondération: 10
Coût - Nom: Le prix est évalué sur la base d'une simulation des consommations prévisionnelles de Kedge / Pondération: 50
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Fin: 31/07/2020
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'accord-cadre est conclu pour une période initiale allant de sa notification au 31.7.2020.

Il peut être reconduit, à échéance de la période initiale par tacite décision, par période de 12 mois, dans la limite d'une durée totale d'exécution de 48 mois.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Formation à la langue anglaise à destination des étudiants

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
80580000
48931000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI12
II.2.4)Description des prestations:

Prestations de conception et/ou de mise en œuvre de parcours de formation en langue anglaise à destination des étudiants et assimilés, sur l'ensemble des campus.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Qualité et pertinence de la proposition en matière pédagogique et moyens associés, notamment l'innovation, en cohérence avec les publics / Pondération: 30
Critère de qualité - Nom: Qualité, cohérence, pertinence et fiabilité des ressources proposées / Pondération: 15
Critère de qualité - Nom: Qualité cohérence et fiabilité du processus et des moyens de pilotage, suivi et reporting / Pondération: 15
Coût - Nom: Le prix est évalué sur la base d'une simulation des consommations prévisionnelles des prestations de Kedge / Pondération: 40
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Fin: 31/07/2020
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'accord-cadre est conclu pour une période initiale allant de sa notification au 31.7.2020.

Il peut être reconduit, à échéance de la période initiale par tacite décision, par période de 12 mois, dans la limite d'une durée totale d'exécution de 48 mois.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Formation de Français langues étrangères (FLE) à destination des étudiants

Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
80580000
48931000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI12
II.2.4)Description des prestations:

Prestations de conception et/ou de mise en œuvre de parcours de formation en Français langue étrangère (FLE) à destination des étudiants et assimilés, sur l'ensemble des campus.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Qualité et pertinence de la proposition en matière pédagogique et moyens associés, notamment l'innovation, en cohérence avec les publics / Pondération: 30
Critère de qualité - Nom: Qualité, cohérence, pertinence et fiabilité des ressources proposées / Pondération: 15
Critère de qualité - Nom: Qualité cohérence et fiabilité du processus et des moyens de pilotage, suivi et reporting / Pondération: 15
Coût - Nom: Le prix est évalué sur la base d'une simulation des consommations prévisionnelles des prestations de Kedge / Pondération: 40
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Fin: 31/07/2020
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'accord-cadre est conclu pour une période initiale allant de sa notification au 31.7.2020.

Il peut être reconduit, à échéance de la période initiale par tacite décision, par période de 12 mois, dans la limite d'une durée totale d'exécution de 48 mois.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Formation à la langue espagnole à destination des étudiants

Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
80580000
48931000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI12
II.2.4)Description des prestations:

Prestations de conception et/ou de mise en œuvre de parcours de formation en Espagnol (Castillan) à destination des étudiants et assimilés, sur l'ensemble des campus.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Qualité et pertinence de la proposition en matière pédagogique et moyens associés, notamment l'innovation, en cohérence avec les publics / Pondération: 30
Critère de qualité - Nom: Qualité, cohérence, pertinence et fiabilité des ressources proposées / Pondération: 15
Critère de qualité - Nom: Qualité cohérence et fiabilité du processus et des moyens de pilotage, suivi et reporting / Pondération: 15
Coût - Nom: Le prix est évalué sur la base d'une simulation des consommations prévisionnelles des prestations de Kedge / Pondération: 40
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Fin: 31/07/2020
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'accord-cadre est conclu pour une période initiale allant de sa notification au 31.7.2020.

Il peut être reconduit, à échéance de la période initiale par tacite décision, par période de 12 mois, dans la limite d'une durée totale d'exécution de 48 mois.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Formation aux langues allemande, portugaise, italienne, russe, arabe à destination des étudiants

Lot nº: 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
80580000
48931000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI12
II.2.4)Description des prestations:

Prestations de conception et/ou de mise en œuvre de parcours de formation en langue allemande, portugaise, italienne, russe, arabe et autres langues à destination des étudiants et assimilés, sur l'ensemble des campus.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Qualité et pertinence de la proposition en matière pédagogique et moyens associés, notamment l'innovation, en cohérence avec les publics / Pondération: 30
Critère de qualité - Nom: Qualité, cohérence, pertinence et fiabilité des ressources proposées / Pondération: 15
Critère de qualité - Nom: Qualité cohérence et fiabilité du processus et des moyens de pilotage, suivi et reporting / Pondération: 15
Coût - Nom: Le prix est évalué sur la base d'une simulation des consommations prévisionnelles des prestations de Kedge / Pondération: 40
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Fin: 31/07/2020
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'accord-cadre est conclu pour une période initiale allant de sa notification au 31.7.2020.

Il peut être reconduit, à échéance de la période initiale par tacite décision, par période de 12 mois, dans la limite d'une durée totale d'exécution de 48 mois.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Formation à la langue anglaise à destination des collaborateurs du campus de Bordeaux

Lot nº: 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
80580000
48931000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI12
II.2.4)Description des prestations:

Prestations de conception et/ou de mise en œuvre de parcours de formation individualisées en langue anglaise pour les collaborateurs de Kedge — site de Bordeaux.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Qualité et pertinence de la proposition en matière pédagogique et moyens associés, notamment l'innovation, en cohérence avec les publics / Pondération: 30
Critère de qualité - Nom: Qualité, cohérence, pertinence et fiabilité des ressources proposées / Pondération: 15
Critère de qualité - Nom: Qualité cohérence et fiabilité du processus et des moyens de pilotage, suivi et reporting / Pondération: 15
Coût - Nom: Le prix est évalué sur la base d'une simulation des consommations prévisionnelles des prestations de Kedge / Pondération: 40
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Fin: 31/07/2020
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'accord-cadre est conclu pour une période initiale allant de sa notification au 31.7.2020.

Il peut être reconduit, à échéance de la période initiale par tacite décision, par période de 12 mois, dans la limite d'une durée totale d'exécution de 48 mois.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Formation à la langue anglaise à destination des collaborateurs du campus de Marseille et Toulon

Lot nº: 7
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
80580000
48931000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI12
II.2.4)Description des prestations:

Prestations de conception et/ou de mise en œuvre de parcours de formation individualisées en langue anglaise pour les collaborateurs de Kedge — sites de Marseille et Toulon.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Qualité et pertinence de la proposition en matière pédagogique et moyens associés, notamment l'innovation, en cohérence avec les publics / Pondération: 30
Critère de qualité - Nom: Qualité, cohérence, pertinence et fiabilité des ressources proposées / Pondération: 15
Critère de qualité - Nom: Qualité cohérence et fiabilité du processus et des moyens de pilotage, suivi et reporting / Pondération: 15
Coût - Nom: Le prix est évalué sur la base d'une simulation des consommations prévisionnelles des prestations de Kedge / Pondération: 40
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Fin: 31/07/2020
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'accord-cadre est conclu pour une période initiale allant de sa notification au 31.7.2020.

Il peut être reconduit, à échéance de la période initiale par tacite décision, par période de 12 mois, dans la limite d'une durée totale d'exécution de 48 mois.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Formation à la langue anglaise à destination des collaborateurs du campus de Paris

Lot nº: 8
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
80580000
48931000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI12
II.2.4)Description des prestations:

Prestations de conception et/ou de mise en œuvre de parcours de formation individualisées en langue anglaise pour les collaborateurs de Kedge — site de Paris.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Qualité et pertinence de la proposition en matière pédagogique et moyens associés, notamment l'innovation, en cohérence avec les publics / Pondération: 30
Critère de qualité - Nom: Qualité, cohérence, pertinence et fiabilité des ressources proposées / Pondération: 15
Critère de qualité - Nom: Qualité cohérence et fiabilité du processus et des moyens de pilotage, suivi et reporting / Pondération: 15
Coût - Nom: Le prix est évalué sur la base d'une simulation des consommations prévisionnelles des prestations de Kedge / Pondération: 40
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Fin: 31/07/2020
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'accord-cadre est conclu pour une période initiale allant de sa notification au 31.7.2020.

Il peut être reconduit, à échéance de la période initiale par tacite décision, par période de 12 mois, dans la limite d'une durée totale d'exécution de 48 mois.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Formation de Français langues étrangères (FLE) à destination des collaborateurs du campus de Bordeaux

Lot nº: 9
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
80580000
48931000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI12
II.2.4)Description des prestations:

Prestations de conception et/ou de mise en œuvre de parcours de formation individualisées en Français — langue étrangère (FLE) pour les collaborateurs de Kedge — site de Bordeaux.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Qualité et pertinence de la proposition en matière pédagogique et moyens associés, notamment l'innovation, en cohérence avec les publics / Pondération: 30
Critère de qualité - Nom: Qualité, cohérence, pertinence et fiabilité des ressources proposées / Pondération: 15
Critère de qualité - Nom: Qualité cohérence et fiabilité du processus et des moyens de pilotage, suivi et reporting / Pondération: 15
Coût - Nom: Le prix est évalué sur la base d'une simulation des consommations prévisionnelles des prestations de Kedge / Pondération: 40
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Fin: 31/07/2020
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'accord-cadre est conclu pour une période initiale allant de sa notification au 31.7.2020.

Il peut être reconduit, à échéance de la période initiale par tacite décision, par période de 12 mois, dans la limite d'une durée totale d'exécution de 48 mois.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Formation de Français langues étrangères (FLE) à destination des collaborateurs du campus de Marseille et Toulon

Lot nº: 10
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
80580000
48931000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI12
II.2.4)Description des prestations:

Prestations de conception et/ou de mise en œuvre de parcours de formation individualisées en Français — langue étrangère (FLE) pour les collaborateurs de Kedge — sites de Marseille et Toulon.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Qualité et pertinence de la proposition en matière pédagogique et moyens associés, notamment l'innovation, en cohérence avec les publics / Pondération: 30
Critère de qualité - Nom: Qualité, cohérence, pertinence et fiabilité des ressources proposées / Pondération: 15
Critère de qualité - Nom: Qualité cohérence et fiabilité du processus et des moyens de pilotage, suivi et reporting / Pondération: 15
Coût - Nom: Le prix est évalué sur la base d'une simulation des consommations prévisionnelles des prestations de Kedge / Pondération: 40
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Fin: 31/07/2020
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'accord-cadre est conclu pour une période initiale allant de sa notification au 31.7.2020.

Il peut être reconduit, à échéance de la période initiale par tacite décision, par période de 12 mois, dans la limite d'une durée totale d'exécution de 48 mois.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Formation de Français langues étrangères (FLE) à destination des collaborateurs du campus de Paris

Lot nº: 11
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
80580000
48931000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI12
II.2.4)Description des prestations:

Prestations de conception et/ou de mise en œuvre de parcours de formation individualisées en Français — langue étrangère (FLE) pour les collaborateurs de Kedge — site de Paris.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Qualité et pertinence de la proposition en matière pédagogique et moyens associés, notamment l'innovation, en cohérence avec les publics / Pondération: 30
Critère de qualité - Nom: Qualité, cohérence, pertinence et fiabilité des ressources proposées / Pondération: 15
Critère de qualité - Nom: Qualité cohérence et fiabilité du processus et des moyens de pilotage, suivi et reporting / Pondération: 15
Coût - Nom: Le prix est évalué sur la base d'une simulation des consommations prévisionnelles des prestations de Kedge / Pondération: 40
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Fin: 31/07/2020
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'accord-cadre est conclu pour une période initiale allant de sa notification au 31.7.2020.

Il peut être reconduit, à échéance de la période initiale par tacite décision, par période de 12 mois, dans la limite d'une durée totale d'exécution de 48 mois.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Formation à la langue chinoise à destination des étudiants et des collaborateurs

Lot nº: 12
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
48931000
48931000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI12
II.2.4)Description des prestations:

Prestations de formation à la langue chinoise à destination des étudiants et des collaborateurs.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Qualité et pertinence de la proposition en matière pédagogique et moyens associés, notamment l'innovation, en cohérence avec les publics / Pondération: 30
Critère de qualité - Nom: Qualité, cohérence, pertinence et fiabilité des ressources proposées / Pondération: 15
Critère de qualité - Nom: Qualité cohérence et fiabilité du processus et des moyens de pilotage, suivi et reporting / Pondération: 15
Coût - Nom: Le prix est évalué sur la base d'une simulation des consommations prévisionnelles des prestations de Kedge / Pondération: 40
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Fin: 31/07/2020
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'accord-cadre est conclu pour une période initiale allant de sa notification au 31.7.2020.

Il peut être reconduit, à échéance de la période initiale par tacite décision, par période de 12 mois, dans la limite d'une durée totale d'exécution de 48 mois.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions de participation
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions:

— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,

— document prouvant que le candidat dispose d'une autorisation spécifique ou est membre d'une organisation spécifique pour pouvoir fournir dans son pays d'origine le service concerné,

— déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés

— formulaire DC1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses cotraitants (disponible à l'adresse suivante: internet: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat),

— formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante: internet: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat),

— les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail.

Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus.

Si le candidat est établi en France, une déclaration sur l'honneur du candidat justifiant que le travail est effectué par des salariés employés régulièrement au regard des articles L. 1221-10, L. 3243-2 et R. 3243-1 du code du travail (dans le cas où le candidat emploie des salariés, conformément à l'article D. 8222-5-3o du code du travail).

Si le candidat est établi ou domicilié à l'étranger, une déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il fournit à ses salariés des bulletins de paie comportant les mentions prévues à l'article R. 3243-1 du code du travail, ou des documents équivalents.

Si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.

III.1.2)Capacité économique et financière
Liste et description succincte des critères de sélection:

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.

III.1.3)Capacité technique et professionnelle
III.1.5)Informations sur les marchés réservés
III.2)Conditions liées au marché
III.2.1)Information relative à la profession
III.2.2)Conditions particulières d'exécution:
III.2.3)Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
IV.1.4)Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
IV.1.6)Enchère électronique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 08/04/2019
Heure locale: 12:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
Français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Durée en mois: 4 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offres
Date: 08/04/2019
Heure locale: 14:00

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: oui
VI.2)Informations sur les échanges électroniques
VI.3)Informations complémentaires:

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME.

Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur URL: http://www.marches-publics.info

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Tribunal de grande instance de Bordeaux
30 rue des Frères Bonie
Bordeaux
33077
France
Téléphone: +33 547339000
Fax: +33 556013664
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation
VI.4.3)Introduction de recours
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Tribunal de grande instance de Bordeaux
30 rue des Frères Bonie
Bordeaux
33077
France
Téléphone: +33 547339000
Fax: +33 556013664
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
12/03/2019
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