1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: CHU de Bordeaux
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Santé
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Travaux d'entretien courant - Divers postes pour le GHT Alliance Gironde 33
Description: Le présent accord-cadre concerne des travaux d'entretien courant, hors opération de travaux définie spécifiquement par la personne publique. Il concerne les corps d'état suivants : - Peinture / Revêtement muraux ; - Revêtement sols ; - Faux-plafonds ; - Electricité ; - Contrôle d'accès
Identifiant de la procédure: 9c3bdaa4-240d-455b-b6b5-aa7a47d1fa56
Identifiant interne: AC24STIT019
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45442100 Travaux de peinture
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45430000 Revêtement de sols et de murs
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Gironde (FRI12)
Pays: France
Informations complémentaires: Le montant maximum indiqué pour l'accord-cadre est annuel
2.1.3.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 9 200 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Motifs d’exclusion purement nationaux
4. Groupe de lots
4.1.
Groupe de lots: GLO-0001
Lots inclus: LOT-0001, LOT-0002, LOT-0003, LOT-0004, LOT-0005
Titre: Travaux d'entretien courant : Divers postes pour le GHT Alliance Gironde 33
Description: Le présent accord-cadre concerne des travaux d'entretien courant, hors opération de travaux définie spécifiquement par la personne publique. Il concerne les corps d'état suivants : - Peinture / Revêtement muraux ; - Revêtement sols ; - Faux-plafonds ; - Electricité ; - Contrôle d'accès
Identifiant interne: AC24STIT019
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Ce groupe de lots concerne les lots 01A à 01D Peinture et revêtement muraux
Description: La décomposition par lot géographique : 01A Peinture et revêtement muraux pour le CHU de Bordeaux (GH Pellegrin, Direction générale, GH Saint andré) 01ABis Peinture et revêtement muraux pour le CHU de Bordeaux (GH Sud) 01B Peinture et revêtement muraux pour le CH de Charles Perrens 01C Peinture et revêtement muraux pour le CH de Libourne et de Sainte Foy La Grande 01D Peinture et revêtement muraux pour la Direction Commune de Sud Gironde
Identifiant interne: 1
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45442100 Travaux de peinture
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Se référer à l'annexe 1 du CCAP "Fiche logistique"
Ville: Bordeaux
Code postal: 33000
Subdivision pays (NUTS): Gironde (FRI12)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Durée: 48 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 1 097 861,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Montant maximum annuel par lot : 01A : 500 000 € HT 01ABis : 300 000 € HT 01B : 700 000 € HT 01C : 370 000 € HT 01D : 200 000 € HT Les lots concernant la Direction Commune de Sud Gironde sont en multi-attribution Visite sur site obligatoire sauf pour la Direction Commune de Sud Gironde voir les conditions dans l'article 6.2 du Règlement de la consultation
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: Renseignements concernant la capacité économique et financière de l'entreprise
Description: Se référer au règlement de consultation
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: Renseignements concernant les références professionnelles et la capacité technique de l'entreprise :
Description: Se référer au règlement de consultation
Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Nom: Renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise :
Description: Se référer au règlement de consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: 1-Prix des prestations au regard des chantiers types
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 60
Critère:
Type: Qualité
Description: 2-Valeur technique au regard du mémoire technique 2.1-Qualité et quantité des moyens humains dédiés au marché 2.2-Qualité et quantité des moyens matériels et logistiques 2.3-Démarche environnementale dédiée au présent marché 2.4-Qualité du circuit interne mise en place par le candidat pour répondre aux bons de commande
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40
5.1.11.
Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires: 20/09/2024
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 30/09/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 9 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: CCIRA de Bordeaux
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CHU de Bordeaux
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: CHU de Bordeaux
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif
Organisation qui reçoit les demandes de participation: CHU de Bordeaux
Organisation qui traite les offres: CHU de Bordeaux
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Ce groupe de lots concernant les lots 02A à 02D Revêtement sols
Description: La décomposition par lot géographique : 02A Revêtement sols pour le CHU de Bordeaux (GH Pellegrin, Direction générale, GH Saint andré) 02ABis Revêtement sols pour le CHU de Bordeaux (GH Sud) 02B Revêtement sols pour le CH de Charles Perrens 02C Revêtement sols pour le CH de Libourne et de Sainte Foy La Grande 02D Revêtement sols pour le CH de Libourne et de Sainte Foy La Grande
Identifiant interne: 2
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45430000 Revêtement de sols et de murs
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Se référer à l'annexe 1 du CCAP "Fiche logistique"
Ville: Bordeaux
Code postal: 33000
Subdivision pays (NUTS): Gironde (FRI12)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Durée: 48 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 752 580,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Montant maximum annuel par lot : 02A : 235 000 € HT 02ABis : 325 000 € HT 02B : 300 000 € HT 02C : 370 000 € HT 02D : 160 000 € HT Les lots concernant la Direction Commune de Sud Gironde sont en multi-attribution Visite sur site obligatoire sauf pour la Direction Commune de Sud Gironde voir les conditions dans l'article 6.2
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: Renseignements concernant la capacité économique et financière de l'entreprise
Description: Se référer au règlement de consultation
Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Nom: Renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise
Description: Se référer au règlement de consultation
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: Renseignements concernant les références professionnelles et la capacité technique de l'entreprise
Description: Se référer au règlement de consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: 1-Prix des prestations au regard des chantiers types
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 60
Critère:
Type: Qualité
Description: 2-Valeur technique au regard du mémoire technique 2.1-Qualité et quantité des moyens humains dédiés au marché 2.2-Qualité et quantité des moyens matériels et logistiques 2.3-Démarche environnementale dédiée au présent marché 2.4-Qualité du circuit interne mise en place par le candidat pour répondre aux bons de commande
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40
5.1.11.
Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires: 20/09/2024
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 30/09/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 9 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: CCIRA de Bordeaux
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CHU de Bordeaux
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: CHU de Bordeaux
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif
Organisation qui reçoit les demandes de participation: CHU de Bordeaux
Organisation qui traite les offres: CHU de Bordeaux
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Ce groupe de lots concerne les lots 03A à 03D Faux plafond
Description: La décomposition par lot géographique : 03A Faux plafond pour le CHU de Bordeaux 03B Faux plafond pour le CH de Charles Perrens 03C Faux plafond pour le CH de Libourne et de Sainte Foy La Grande 03D Faux plafond pour la Direction Commune de Sud Gironde
Identifiant interne: 3
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45421146 Mise en place de plafonds suspendus
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Se référer à l'annexe 1 du CCAP "fiche logistique"
Ville: Bordeaux
Code postal: 33000
Subdivision pays (NUTS): Gironde (FRI12)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Durée: 48 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 416 158,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Montant maximum annuel par lot : 03A : 500 000 € HT 03B : 190 000 € HT 03C : 90 000 € HT 03D : 80 000 € HT Les lots concernant la Direction Commune de Sud Gironde sont en multi-attribution Visite sur site obligatoire sauf pour la Direction Commune de Sud Gironde voir les conditions dans l'article 6.2
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: Renseignements concernant la capacité économique et financière de l'entreprise :
Description: Se référer au règlement de consultation
Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Nom: Renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise
Description: Se référer au règlement de consultation
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: Renseignements concernant les références professionnelles et la capacité technique de l'entreprise
Description: Se référer au règlement de consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: 1-Prix des prestations au regard des chantiers types
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 60
Critère:
Type: Qualité
Description: 2-Valeur technique au regard du mémoire technique 2.1-Qualité et quantité des moyens humains dédiés au marché 2.2-Qualité et quantité des moyens matériels et logistiques 2.3-Démarche environnementale dédiée au présent marché 2.4-Qualité du circuit interne mise en place par le candidat pour répondre aux bons de commande
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40
5.1.11.
Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires: 20/09/2024
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 30/09/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 9 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: CCIRA de Bordeaux
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CHU de Bordeaux
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: CHU de Bordeaux
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif
Organisation qui reçoit les demandes de participation: CHU de Bordeaux
Organisation qui traite les offres: CHU de Bordeaux
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: Ce groupe de lots concerne les lots 04A à 04D Electricité
Description: La décomposition par lot géographique : 04A Electricité pour le CHU de Bordeaux (GH Pellegrin, Direction générale, GH Saint andré) 04ABis Electricité pour le CHU de Bordeaux (GH Sud) 04B Electricité pour le CH de Charles Perrens 04C Electricité pour le CH de Libourne et de Sainte Foy La Grande 04D Electricité pour la Direction Commune de Sud Gironde
Identifiant interne: 4
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45311200 Travaux d'installations électriques
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Se référer à l'annexe 1 du CCAP "Fiche logistique"
Ville: Bordeaux
Code postal: 33000
Subdivision pays (NUTS): Gironde (FRI12)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Durée: 48 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 1 989 219,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Montant maximum annuel par lot : 04A : 900 000 € HT 04ABis : 1200 000 € HT 04B : 1 600 000 € HT 04C : 520 000 € HT 04D : 260 000 € HT Les lots concernant la Direction Commune de Sud Gironde sont en multi-attribution Visite sur site obligatoire sauf pour la Direction Commune de Sud Gironde voir les conditions dans l'article 6.2
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: Renseignements concernant la capacité économique et financière de l'entreprise
Description: Se référer au règlement de consultation
Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Nom: Renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise
Description: Se référer au règlement de consultation
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: Renseignements concernant les références professionnelles et la capacité technique de l'entreprise
Description: Se référer au règlement de consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: 1-Prix des prestations au regard des chantiers types
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 60
Critère:
Type: Qualité
Description: 2-Valeur technique au regard du mémoire technique 2.1-Qualité et quantité des moyens humains dédiés au marché 2.2-Qualité et quantité des moyens matériels et logistiques 2.3-Démarche environnementale dédiée au présent marché 2.4-Qualité du circuit interne mise en place par le candidat pour répondre aux bons de commande
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40
5.1.11.
Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires: 20/09/2024
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 30/09/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 9 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: CCIRA de Bordeaux
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CHU de Bordeaux
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: CHU de Bordeaux
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif
Organisation qui reçoit les demandes de participation: CHU de Bordeaux
Organisation qui traite les offres: CHU de Bordeaux
5.1.
Lot: LOT-0005
Titre: Ce groupe de lots concerne le lot 5A Contrôle d'accès
Description: La décomposition par lot géographique : 05A Contrôle d?accès pour le CHU de Bordeaux
Identifiant interne: 5
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45311200 Travaux d'installations électriques
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: CHU de Bordeaux
Ville: Bordeaux
Code postal: 33000
Subdivision pays (NUTS): Gironde (FRI12)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Durée: 48 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 171 818,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Montant maximum annuel par lot : 05A : 400 000 € HT Visite sur site obligatoire voir les conditions dans l'article 6.2
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: Renseignements concernant la capacité économique et financière de l'entreprise
Description: Se référer au règlement de consultation
Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Nom: Renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise
Description: Se référer au règlement de la consultation
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: Renseignements concernant les références professionnelles et la capacité technique de l'entreprise
Description: Se référer au règlement de consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: 1-Prix des prestations au regard des chantiers types
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 60
Critère:
Type: Qualité
Description: 2-Valeur technique au regard du mémoire technique 2.1-Qualité et quantité des moyens humains dédiés au marché 2.2-Qualité et quantité des moyens matériels et logistiques 2.3-Démarche environnementale dédiée au présent marché 2.4-Qualité du circuit interne mise en place par le candidat pour répondre aux bons de commande
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40
5.1.11.
Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires: 20/09/2024
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 30/09/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 9 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: CCIRA de Bordeaux
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CHU de Bordeaux
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: CHU de Bordeaux
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif
Organisation qui reçoit les demandes de participation: CHU de Bordeaux
Organisation qui traite les offres: CHU de Bordeaux
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: CHU de Bordeaux
Numéro d’enregistrement: 26330582300019
Adresse postale: 12 rue Dubernat
Ville: Talence
Code postal: 33404
Pays: France
Point de contact: Bureau des marchés UMATEM
Téléphone: 0557820318
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal Administratif
Numéro d’enregistrement: AC24STIT019
Adresse postale: 9 rue Tastet
Ville: Bordeaux
Code postal: 33063
Subdivision pays (NUTS): Gironde (FRI12)
Pays: France
Téléphone: 0556993800
Télécopieur: 0556243903
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: CCIRA de Bordeaux
Numéro d’enregistrement: AC24STIT019
Adresse postale: 103 bis, rue Belleville BP 952
Ville: Bordeaux
Code postal: 33063
Subdivision pays (NUTS): Gironde (FRI12)
Pays: France
Téléphone: 0556993800
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de médiation
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 3e4903c6-b4df-41c9-9bf9-4a4ed071863a - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 02/08/2024 10:48:32 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 469586-2024
Numéro de publication au JO S: 151/2024
Date de publication: 05/08/2024
