1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: CNRS Délégation régionale Aquitaine
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Enseignement
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: ORGANISATION DU SEMINAIRE RESIDENTIEL DE LA FEDERATION DE RECHERCHE HYDROGENE DU CNRS
Description: La présente consultation a pour objet des prestations d’accueil, d’hébergement, de restauration, de mise à disposition de salles sonorisées, d’organisation de pauses et repas pour environ 200 à 250 participants au colloque organisé par le Laboratoire ICMCB intitulé « FRH2 » du 02 au 06 novembre 2026 en Nouvelle Aquitaine
Identifiant de la procédure: ff4a197c-8726-4dd8-b549-1662f9e51e5b
Identifiant interne: 2615015
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 79951000 Services d'organisation de séminaires
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Gironde (FRI12)
Pays: France
Informations complémentaires: Lieu d’exécution du marché : Nouvelle-Aquitaine
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 165 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: ORGANISATION DU SEMINAIRE RESIDENTIEL DE LA FEDERATION DE RECHERCHE HYDROGENE DU CNRS
Description: La présente consultation a pour objet des prestations d’accueil, d’hébergement, de restauration, de mise à disposition de salles sonorisées, d’organisation de pauses et repas pour environ 200 à 250 participants au colloque organisé par le Laboratoire ICMCB intitulé « FRH2 » du 02 au 06 novembre 2026 en Nouvelle Aquitaine
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 79951000 Services d'organisation de séminaires
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Gironde (FRI12)
Pays: France
Informations complémentaires: Lieu d'exécution du présent lot : Nouvelle-Aquitaine
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 5 Jours
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 165 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Critère n°1 : (50%) Prix Critère n°2 : (15%) Garanties apportées en termes de cadre et lieu d’implantation de la structure – accessibilité Transport depuis aéroport et gare Critère n°3 : (15%) Garanties apportées en termes de nombre et niveau d’équipements des salles et espaces proposés Critère n°4 : (10%) Garanties apportées en termes de Qualité des prestations de restauration, pauses et services associés Critère n°5 : (10%) Garanties apportées en termes de démarches environnementales relatives à la valorisation des éco-gestes pour l’hébergement et l’approvisionnements éco responsable pour la restauration
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 04/06/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 3 Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Bordeaux
Description des délais d'introduction des procédures de recours: « Précisions concernant les recours susceptibles d’être introduits à l’encontre de la procédure ou du marché, ainsi que sur les délais d’introduction de ces recours : • Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu’à la signature du marché ; • Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA ; • Recours de pleine juridiction contestant la validité du marché dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision Département de Tarn-et-Garonne (CE, Ass., 4 avril 2014, n°358994). Ce recours en contestation de validité peut être assorti d'une demande tendant, sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, à la suspension de l'exécution du contrat. »
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: CNRS Délégation régionale Aquitaine
Numéro d’enregistrement: 18008901303720
Adresse postale: Esplanade des Arts et Métiers BP 105
Ville: Talence
Code postal: 33402
Subdivision pays (NUTS): Gironde (FRI12)
Pays: France
Téléphone: 0557355800
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal administratif de Bordeaux
Numéro d’enregistrement: 17330005400025
Adresse postale: 9 Rue Tastet CS 21490
Ville: Bordeaux
Code postal: 33000
Subdivision pays (NUTS): Gironde (FRI12)
Pays: France
Téléphone: 0556993800
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Identifiant/version de l’avis: 176f102c-59a7-42c4-880e-0848ea273b8a - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 24/04/2026 16:29:07 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 288470-2026
Numéro de publication au JO S: 82/2026
Date de publication: 28/04/2026
