1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: CNRS Délégation Régionale Aquitaine
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Enseignement
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Le présent marché a pour objet la production de 4156 électroniques LARZICX4 pour l'Institut de Physique des 2 Infinis de Bordeaux (LIP2IB) du CNRS.
Description: Le marché est passé selon une procédure d'appel d'offres ouvert, en application des articles R2161-1 à -5 et R2113-4 à R2113-6 du Code de la commande publique. Le présent marché a pour objet la production de 4156 électroniques LARZICX4 pour l'Institut de Physique des 2 Infinis de Bordeaux (LP2IB) du CNRS. Le contrat est un marché à tranches : 1- Tranche ferme : Production de 706 cartes électroniques LARZICX4 correspondant à la présérie (16 cartes) et à 2 lots de 345 cartes chacun. 2- La tranche optionnelle 1 : Production de 3450 cartes électroniques LARZICX4 correspondant à 10 lots de 345 cartes chacun.
Identifiant de la procédure: ceb2362e-f40e-4365-b8b6-38f2285108e5
Identifiant interne: 2315063
Type de procédure: Ouverte
Principales caractéristiques de la procédure: Le marché est un marché à tranches : 1- Tranche ferme : Production de 706 cartes électroniques LARZICX4 correspondant à la présérie (16 cartes) et à 2 lots de 345 cartes chacun. 2- La tranche optionnelle 1 : Production de 3450 cartes électroniques LARZICX4 correspondant à 10 lots de 345 cartes chacun.
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 30237131 Cartes électroniques
2.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: GRADIGNAN
Code postal: 33170
Subdivision pays (NUTS): Gironde (FRI12)
Pays: France
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Faillite: Les motifs d'exclusion sont disponibles dans le DCE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: PRODUCTION DE 4156 CARTES LARZICX4 POUR LE LABORATOIRE DE PHYSIQUE DES DEUX INFINIS DE BORDEAUX (LP2IB)
Description: Le marché est passé selon une procédure d'appel d'offres ouvert, en application des articles R2161-1 à -5 et R2113-4 à R2113-6 du Code de la commande publique. Le présent marché a pour objet la production de 4156 électroniques LARZICX4 pour l'Institut de Physique des 2 Infinis de Bordeaux (LP2IB) du CNRS. Le contrat est un marché à tranches : 1- Tranche ferme : Production de 706 cartes électroniques LARZICX4 correspondant à la présérie (16 cartes) et à 2 lots de 345 cartes chacun. 2- La tranche optionnelle 1 : Production de 3450 cartes électroniques LARZICX4 correspondant à 10 lots de 345 cartes chacun.
Identifiant interne: LOT1
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 30237131 Cartes électroniques
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 19 Chemin du Solarium
Ville: Gradignan
Code postal: 33170
Subdivision pays (NUTS): Gironde (FRI12)
Pays: France
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 4 Rue Enrico Fermi
Ville: Villeurbanne
Code postal: 69622
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Autre durée: Inconnu
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
Informations complémentaires: Le marché est conclu, à compter de sa date de notification, pour une durée comprenant le délai de livraison, le protocole d'admission ainsi que le délai de garantie.
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Description: Toutes les informations sont disponibles dans le DCE
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Toutes les informations sont disponibles dans le DCE
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 70
Critère:
Type: Prix
Description: Toutes les informations sont disponibles dans le DCE
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 30
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 22/11/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 6 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Informations relatives aux délais de recours: Précisions concernant les recours susceptibles d'être introduits à l'encontre de la procédure ou du marché, ainsi que sur les délais d'introduction de ces recours : • Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché ; • Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA ; • Recours de pleine juridiction contestant la validité du marché dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision Département de Tarn-et-Garonne (CE, Ass., 4 avril 2014, n°358994). Ce recours en contestation de validité peut être assorti d'une demande tendant, sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, à la suspension de l'exécution du contrat.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Bordeaux
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CNRS Délégation Régionale Aquitaine
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: CNRS Délégation Régionale Aquitaine
Organisation qui reçoit les demandes de participation: CNRS Délégation Régionale Aquitaine
Organisation qui traite les offres: CNRS Délégation Régionale Aquitaine
8. Organisations
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal administratif de Bordeaux
Numéro d’enregistrement: 17330001300062
Adresse postale: 9 rue Tastet CS 21490
Ville: Bordeaux
Code postal: 33000
Subdivision pays (NUTS): Gironde (FRI12)
Pays: France
Téléphone: 0556993800
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: CNRS Délégation Régionale Aquitaine
Numéro d’enregistrement: 1800890303720
Adresse postale: Esplanade des Arts et Métiers
Ville: Talence
Code postal: 33400
Subdivision pays (NUTS): Gironde (FRI12)
Pays: France
Téléphone: 0557355800
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: e21c7c3f-95be-4ab4-924e-3fe5c9acdf58 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 15/10/2024 14:12:48 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 626321-2024
Numéro de publication au JO S: 202/2024
Date de publication: 16/10/2024
