1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: CNRS Délégation Régionale Aquitaine
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Enseignement
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Le présent marché a pour objet la production de 4156 électroniques LARZICX4 pour l'Institut de Physique des 2 Infinis de Bordeaux (LIP2IB) du CNRS.
Description: Le marché est passé selon une procédure d'appel d'offres ouvert, en application des articles R2161-1 à -5 et R2113-4 à R2113-6 du Code de la commande publique. Le présent marché a pour objet la production de 4156 électroniques LARZICX4 pour l'Institut de Physique des 2 Infinis de Bordeaux (LP2IB) du CNRS. Le contrat est un marché à tranches : 1- Tranche ferme : Production de 706 cartes électroniques LARZICX4 correspondant à la présérie (16 cartes) et à 2 lots de 345 cartes chacun. 2- La tranche optionnelle 1 : Production de 3450 cartes électroniques LARZICX4 correspondant à 10 lots de 345 cartes chacun.
Identifiant de la procédure: ceb2362e-f40e-4365-b8b6-38f2285108e5
Avis précédent: e21c7c3f-95be-4ab4-924e-3fe5c9acdf58-01
Identifiant interne: 2315063
Type de procédure: Ouverte
Principales caractéristiques de la procédure: Le marché est un marché à tranches : 1- Tranche ferme : Production de 706 cartes électroniques LARZICX4 correspondant à la présérie (16 cartes) et à 2 lots de 345 cartes chacun. 2- La tranche optionnelle 1 : Production de 3450 cartes électroniques LARZICX4 correspondant à 10 lots de 345 cartes chacun.
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 30237131 Cartes électroniques
2.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: GRADIGNAN
Code postal: 33170
Subdivision pays (NUTS): Gironde (FRI12)
Pays: France
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: PRODUCTION DE 4156 CARTES LARZICX4 POUR LE LABORATOIRE DE PHYSIQUE DES DEUX INFINIS DE BORDEAUX (LP2IB)
Description: Le marché est passé selon une procédure d'appel d'offres ouvert, en application des articles R2161-1 à -5 et R2113-4 à R2113-6 du Code de la commande publique. Le présent marché a pour objet la production de 4156 électroniques LARZICX4 pour l'Institut de Physique des 2 Infinis de Bordeaux (LP2IB) du CNRS. Le contrat est un marché à tranches : 1- Tranche ferme : Production de 706 cartes électroniques LARZICX4 correspondant à la présérie (16 cartes) et à 2 lots de 345 cartes chacun. 2- La tranche optionnelle 1 : Production de 3450 cartes électroniques LARZICX4 correspondant à 10 lots de 345 cartes chacun.
Identifiant interne: LOT1
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 30237131 Cartes électroniques
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 19 Chemin du Solarium
Ville: Gradignan
Code postal: 33170
Subdivision pays (NUTS): Gironde (FRI12)
Pays: France
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 4 Rue Enrico Fermi
Ville: Villeurbanne
Code postal: 69622
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
Informations complémentaires: Le marché est conclu, à compter de sa date de notification, pour une durée comprenant le délai de livraison, le protocole d'admission ainsi que le délai de garantie.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Toutes les informations sont disponibles dans le DCE
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 70
Critère:
Type: Prix
Description: Toutes les informations sont disponibles dans le DCE
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 30
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Précisions concernant les recours susceptibles d'être introduits à l'encontre de la procédure ou du marché, ainsi que sur les délais d'introduction de ces recours : Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché ; Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA ; Recours de pleine juridiction contestant la validité du marché dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision Département de Tarn-et-Garonne (CE, Ass., 4 avril 2014, n°358994). Ce recours en contestation de validité peut être assorti d'une demande tendant, sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, à la suspension de l'exécution du contrat.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Bordeaux
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CNRS Délégation Régionale Aquitaine
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: CNRS Délégation Régionale Aquitaine
Organisation qui signe le marché: CNRS Délégation Régionale Aquitaine
6. Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis: 40 739,60 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: PRIME S.R.L. UNIPERSONALE
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE PRIME S.R.L. UNIPERSONALE LOT1 FRANCHE FERME
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: LOT 1 TRANCHE FERME
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 09/12/2024
Date de conclusion du marché: 23/12/2024
Organisation qui signe le marché: CNRS Délégation Régionale Aquitaine
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 6
8. Organisations
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal administratif de Bordeaux
Numéro d’enregistrement: 17330001300062
Adresse postale: 9 rue Tastet CS 21490
Ville: Bordeaux
Code postal: 33000
Subdivision pays (NUTS): Gironde (FRI12)
Pays: France
Téléphone: 0556993800
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: PRIME S.R.L. UNIPERSONALE
Numéro d’enregistrement: VATIT02493610246
Ville: CORNEDO VICENTINO
Code postal: 36073
Subdivision pays (NUTS): Vicenza (ITH32)
Pays: Italie
Téléphone: 39 0445 941620
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0001
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: CNRS Délégation Régionale Aquitaine
Numéro d’enregistrement: 1800890303720
Adresse postale: Esplanade des Arts et Métiers
Ville: Talence
Code postal: 33400
Subdivision pays (NUTS): Gironde (FRI12)
Pays: France
Téléphone: 0557355800
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui signe le marché
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 20d95cbc-2639-4d6d-b747-877d6545cc4e - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 06/01/2025 17:08:02 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 9699-2025
Numéro de publication au JO S: 5/2025
Date de publication: 08/01/2025