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Acquisition d'un aimant supraconducteur - CNRS 14.15.018 II.1) Description II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur: Acquisition d'un aimant supraconducteur - CNRS 14.15.018 II.1.2) Type de marché et lieu d’exécution, de livraison...
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Acquisition d'un aimant supraconducteur - CNRS 14.15.018

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1151422

Date de clôture estimée : 02/09/14
Etat : Première publication
Publié dans :
JOUE (09/07/14)
230477-2014
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact
esplanade des Arts et Métiers
Mlle Emmanuelle Neuville
CNRS – Délégation Aquitaine
Talence
FRANCE
+33 557355870
33402
achats@dr15.cnrs.fr
+33 557355801

Adresse(s) internet:

http://www.cnrs.fr

https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=191053&orgAcronyme=f2h

https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=191053&orgAcronyme=f2h

https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=191053&orgAcronyme=f2h

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues:

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris les documents relatifs à un dialogue compétitif et à un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus:

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées:


I.2) Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
I.3) Activité principale
Autre: Recherche
I.4) Attribution de marché pour le compte d’autres pouvoirs adjudicateurs
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: non
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur:
Acquisition d'un aimant supraconducteur - CNRS 14.15.018
II.1.2) Type de marché et lieu d’exécution, de livraison ou de prestation
Fournitures
Achat
Lieu principal d’exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services: CENBG – chemin du Solarium – Le Haut Vigneau – 33175 Gradignan
Gironde
FR612


II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne un marché public
II.1.4) Information sur l’accord-cadre
II.1.5) Description succincte du marché ou de l’acquisition/des acquisitions
L'aimant supraconducteur doit permettre de contribuer à la réalisation de mesures de haute précision dans l'étude des noyaux exotiques. Pour se faire, les échantillons de noyaux d'intérêts produits doivent être préalablement nettoyés pour en éliminer au maximum les contaminants. L'aimant vient compléter un ensemble déjà composé d'une source d'ions stables, d'un refroidisseur-regroupeur radiofréquence, de 2 pièges situés à l'intérieur de l'aimant, et d'un dispositif de détection.
II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Instruments de contrôle de propriétés physiques
38400000
II.1.7) Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Marché couvert par l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
II.1.8) Lots
Division en lots: non
II.1.9) Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1) Quantité ou étendue globale:
Un aimant supraconducteur.
Valeur estimée hors TVA: 320 000 EUR

II.2.2) Information sur les options
Options: oui
description de ces options: — Alimentations pour charger les bobines servant à démarrer l'aimant (principale et de correction),
— extension de garantie 12 mois,
— extension de garantie 24 mois.

II.2.3) Reconduction
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.3) Durée du marché ou délai d'exécution des travaux
Durée en mois: 13 (à compter de la date d’attribution du marché)
III.1) Conditions relatives au contrat
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés:
Néant
III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent:
Le financement est assuré par les ressources budgétaires propres de la Délégation aquitaine du CNRS. Le marché prévoit une avance égale à 5% dans les conditions de l'article 5 du décret n°2007-590 du 25 avril 2007. Le règlement du marché est effectué sur présentation de la facture par virement administratif dans les 30 jours à compter de la date de réception de facture ou de la date d'admission du matériel sur celle-ci est postérieure.
III.1.3) Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Les règles relatives au groupement d'opérateurs économiques sont fixées à l'article 22 du décret n°2005-1742 du 30 décembre 2005.
Les candidats peuvent présenter leur offre sous forme de groupement conjoint ou solidaire.
Toutefois, les candidats sont informés que :
— il leur est interdit de présenter pour le présent marché plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements,
— il leur est interdit de présenter pour le présent marché plusieurs offres en agissant en qualité de membres de plusieurs groupements,
— le groupement attributaire du marché est contraint d'assurer sa transformation en groupement solidaire.
Excepté en cas de liquidation judiciaire ou d'impossibilité indépendante de la volonté des membres du groupement, la composition de celui-ci ne peut être modifiée entre la date remise de la candidature et la date de signature de marché.
Dans ce cas, le groupement peut demander au CNRS l'autorisation de participer à la consultation sans ce(s) membre(s), le cas échéant en proposant un ou plusieurs sous-traitants.

III.1.4) Autres conditions particulières
L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières: non
III.2) Conditions de participation
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l’inscription au registre du commerce ou de la profession
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: — La lettre de candidature établie sur l'imprimé DC1,
— les pouvoirs de la personnes habilitée à engager la société,
— la copie du ou des jugements prononcés dans le cas où le candidat est en redressement judiciaire (imprimé DC2).

III.2.2) Capacité économique et financière
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: La déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement établie sur l'imprimé DC2.
III.2.3) Capacité technique
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies:
Les renseignements relatifs aux moyens humains et techniques de la société (une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années; une déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature; des certificats de qualité ou de capacité délivrés par des organismes indépendants ou moyens de preuve équivalents, notamment certificats de qualifications professionnelles ou de conformité à des spécifications techniques.

III.2.4) Informations sur les marchés réservés
III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1) Information relative à la profession
III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service
IV.1) Type de procédure
IV.1.1) Type de procédure
Ouverte
IV.1.2) Limites concernant le nombre d’opérateurs invités à soumissionner ou à participer
IV.1.3) Réduction du nombre d’opérateurs durant la négociation ou le dialogue
IV.2) Critères d’attribution
IV.2.1) Critères d’attribution
Offre économiquement la plus avantageuse, appréciée en fonction des critères suivants des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l’invitation à soumissionner ou à négocier, ou dans le document descriptif
IV.2.2) Enchère électronique
Une enchère électronique sera effectuée: non
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur:
CNRS 14.15.018
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché
non
IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif
Documents payants: non
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
2.9.2014 - 12:00
IV.3.5) Date d’envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l’offre ou la demande de participation
français.
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
en jours: 120 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.8) Modalités d’ouverture des offres
Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres: non
VI.1) Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: non
VI.2) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l’Union européenne: non
VI.3) Informations complémentaires
Budget maximal alloué au projet : 320 000 EUR HT.
VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours
9 rue Tastet – BP 947
Bordeaux
http://bordeaux.tribunal-administratif.fr
Tribunal administratif de Bordeaux
33063
FRANCE
+33 556993800
VI.4.2) Introduction des recours
VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours
9 rue Tastet – BP 947
Bordeaux
http://bordeaux.tribunal-administratif.fr
Tribunal administratif de Bordeaux
33063
FRANCE
+33 556993800
VI.5) Date d’envoi du présent avis:
4.7.2014
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