A proximité de Talence 33400 Gironde
Acheteur : CNRS DELEGATION AQUITAINE
33402 Talence cedex
Tel : 0557355800
Secteurs d'activité
Cartes électroniques.
Conception et exécution dans le domaine de la recherche et du développement.

ETUDE, CONCEPTION, FABRICATION, VALIDATION DE LA CARTE « DGSPOT » ET DE LA COUCHE LOGICIELLE BAS NIVEAU ASSOCIEE (BSP)

Type d'avis : Avis d’attribution
Type de marché : Européen
Date de publication : 09/11/2026
JOUE - 776740-2026
776740-2026 - Résultats
France – Cartes électroniques – ETUDE, CONCEPTION, FABRICATION, VALIDATION DE LA CARTE « DGSPOT » ET DE LA COUCHE LOGICIELLE BAS NIVEAU ASSOCIEE (BSP)
OJ S 217/2026 09/11/2026
Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Fournitures
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: CNRS DELEGATION AQUITAINE
Adresse électronique: achats@dr15.cnrs.fr
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Enseignement
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: ETUDE, CONCEPTION, FABRICATION, VALIDATION DE LA CARTE « DGSPOT » ET DE LA COUCHE LOGICIELLE BAS NIVEAU ASSOCIEE (BSP)
Description: ETUDE, CONCEPTION, FABRICATION, VALIDATION DE LA CARTE « DGSPOT » ET DE LA COUCHE LOGICIELLE BAS NIVEAU ASSOCIEE (BSP)
Identifiant de la procédure: 59389110-c662-4a0e-ae90-014a0fdac24a
Type de procédure: Négociée sans mise en concurrence préalable
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 30237131 Cartes électroniques
Nomenclature complémentaire (cpv): 73300000 Conception et exécution dans le domaine de la recherche et du développement
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Gironde (FRI12)
Pays: France
Informations complémentaires: Aucune caution, ni garantie ne sont exigées Prix ferme pour la prestation. Paiement à 30 jours conformément à l'article R.2192-10 du code de la commande publique. Une avance pourra être versée au titulaire conformément à l’article R.2191-3 du code de la commande publique. Son montant sera égal à 5% du montant TTC du marché. Les candidats peuvent présenter leur offre sous forme de groupement conjoint ou solidaire, conformément aux dispositions des articles R2142-19 et R2142-20 du code de la commande publique.
2.1.4.
Informations générales
Base juridique: 
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: ETUDE, CONCEPTION, FABRICATION, VALIDATION DE LA CARTE « DGSPOT » ET DE LA COUCHE LOGICIELLE BAS NIVEAU ASSOCIEE (BSP)
Description: ETUDE, CONCEPTION, FABRICATION, VALIDATION DE LA CARTE « DGSPOT » ET DE LA COUCHE LOGICIELLE BAS NIVEAU ASSOCIEE (BSP)
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 30237131 Cartes électroniques
Nomenclature complémentaire (cpv): 73300000 Conception et exécution dans le domaine de la recherche et du développement
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Gironde (FRI12)
Pays: France
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Coût
Description: coût
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 0
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Bordeaux
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Précisions concernant les recours susceptibles d’être introduits à l’encontre de la procédure ou du marché, ainsi que sur les délais d’introduction de ces recours : • Référé précontractuel prévu aux articles L. 5511à L. 55112 du code de justice administrative (CJA), pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu’à la signature du marché ; • Référé contractuel prévu aux articles L. 55113 à L. 55123 du CJA, pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 5517 du CJA ; • Recours de pleine juridiction contestant la validité du marché dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision Département de Tarn et Garonne (CE, Ass., 4 avril 2014, n°358994). Ce recours en contestation de validité peut être assorti d'une demande tendant, sur le fondement de l'article L. 5211 du code de justice administrative, à la suspension de l'exécution du contrat. » La date de signature du marché est le 06.07.2026 et la date de notification du marché au titulaire est le 07.09.2026. Le présent avis d'attribution correspond à l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision Département de Tarn et Garonne (CE, Ass., 4 avril 2014, n°358994). Le contrat est consultable dans le respect des secrets protégés par la loi n°78753 du 17 juillet 1978 codifiée dans le livre III du code des relations entre le public et l'administration, sur place à l'adresse indiquée à la rubrique 1.1, après une demande écrite adressée par courriel : achats@dr15.cnrs.fr au service financier et comptable de la délégation et uniquement sur prise de rendez vous du lundi au vendredi de 9:30 à 11:30 et de 14:30 à 16:00, hors jours fériés et jours de fermeture du site.
Organisation qui signe le contrat: CNRS DELEGATION AQUITAINE
6. Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis: 499 771,00 EUR
Attribution directe: 
Justification de l’attribution directe: Le marché ne peut être exécuté que par un opérateur économique particulier en raison d’une absence de concurrence pour des raisons techniques
Autre justification: Le présent marché est une procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence compte tenu des prestations de conception et des exigences techniques liées aux phases de R&D antérieures déjà financées. Une mise en concurrence introduirait un risque d'échec technique majeur.
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: REFLEX CES SAS
Offre: 
Identifiant de l’offre: Offre de REFLEX CES SAS
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: 499 771,00 EUR
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: 2615026
Organisation qui signe le contrat: CNRS DELEGATION AQUITAINE
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
Type de soumissions reçues: Offres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays de l’Espace économique européen autres que le pays de l’acheteur
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 0
Type de soumissions reçues: Offres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 0
Type de soumissions reçues: Offres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays situés en dehors de l’Espace économique européen
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 0
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: CNRS DELEGATION AQUITAINE
Numéro d’enregistrement: 180 089 013 03720
Ville: Talence
Code postal: 33400
Subdivision pays (NUTS): Gironde (FRI12)
Pays: France
Adresse électronique: achats@dr15.cnrs.fr
Téléphone: 0557355800
Profil de l’acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr
Rôles de cette organisation: 
Acheteur
Organisation qui signe le contrat
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal administratif de Bordeaux
Numéro d’enregistrement: 173 300 054 00025
Ville: Bordeaux
Code postal: 33000
Subdivision pays (NUTS): Gironde (FRI12)
Pays: France
Rôles de cette organisation: 
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: REFLEX CES SAS
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 43309088300078
Ville: Lisses
Code postal: 91047
Subdivision pays (NUTS): Essonne (FR104)
Pays: France
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0001
8.1.
ORG-0000
Nom officiel: Publications Office of the European Union
Numéro d’enregistrement: PUBL
Ville: Luxembourg
Code postal: 2417
Subdivision pays (NUTS): Luxembourg (LU000)
Pays: Luxembourg
Adresse électronique: ted@publications.europa.eu
Téléphone: +352 29291
Adresse internet: https://op.europa.eu
Rôles de cette organisation: 
TED eSender
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 3f466944-7d81-4876-bf55-36c24b788572  -  01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 06/11/2026 09:34:48 (UTC+00:00) Heure de l'Europe occidentale, GMT
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 776740-2026
Numéro de publication au JO S: 217/2026
Date de publication: 09/11/2026