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1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: CHU DE BORDEAUX
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Santé
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Système d'Acquisition Dynamique relatif à l'achat et la location de véhicules motorisés au profit des établissements du GHT Alliance de Gironde
Description: Système d'Acquisition Dynamique ayant pour objet l'achat et la location de véhicules motorisés au profit des établissements du GHT Alliance de Gironde
Identifiant de la procédure: ffa87aca-1700-4da9-9307-06c885267ac6
Identifiant interne: 26EEAFGA014
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure: Le système d’acquisition dynamique (SAD) est un dispositif électronique qui permet de présélectionner un ou plusieurs opérateurs économiques, pour des achats d’usage courant selon les dispositions de l’article R2162-38 du code de la commande publique, le système d’acquisition dynamique respecte les règles de l’appel d’offres restreint sous réserve des dispositions des articles R. 2162-39, R. 2162-41 à R. 2162-47 et R. 2162-49 à R. 2162-51.
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34100000 Véhicules à moteur
Nomenclature complémentaire (cpv): 34110000 Voitures particulières, 34114000 Véhicules à usage spécial, 34144000 Véhicules automobiles à usage spécifique, 34114100 Véhicules de secours, 34114121 Ambulances, 34114122 Véhicules de transport de patients, 34115000 Autres véhicules particuliers, 34144900 Véhicules électriques, 34140000 Poids lourds, 34144700 Véhicules utilitaires, 34115300 Véhicules de transport d'occasion
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Gironde (FRI12)
Pays: France
Informations complémentaires: Les lieux d'exécution des établissements membres du GHT Alliance de Gironde (support et partie) sont listés en annexe 1 du CCAP.
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires: Le système d’acquisition dynamique est conclu pour une période ferme de 10 ans à compter de la date de remise des premières candidatures au SAD avant le lancement du 1er marché spécifique, à savoir le Jeudi 18 juin 2026 à 12H00. Pour chacune des catégories, les quantités estimatives de commande sur toute la durée de validité du système sont mentionnées à l’article 1.3 du CCAP (et article 1.4 du RC). Elles sont données à titre indicatif et ne sont pas contractuelles.
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 30
Conditions du marché:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 30
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Véhicules personnels (Achat neuf)
Description: La présente catégorie concerne l'achat neuf de véhicules personnels
Identifiant interne: 1
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34100000 Véhicules à moteur
Nomenclature complémentaire (cpv): 34110000 Voitures particulières
Quantité: 174
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Gironde (FRI12)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 10 Ans
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
Informations complémentaires: La donnée renseignée au champ BT-113-Lot Nombre maximum de participants à l'accord-cadre constitue une donnée technique qui n'a aucune valeur juridique. La quantité indiquée pour la présente catégorie (174) correspond au nombre de véhicules susceptibles d'être achetés sur la durée totale du SAD. Elles sont données à titre indicatif et ne sont pas contractuelles.
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Les éléments à produire dans le cadre de la candidature sont mentionnés à l’article 5.1 du Règlement de la Consultation du SAD. Les critères de sélection des offres des marchés spécifiques sont indiqués à l'article 8.1 (Documents à produire) du Règlement de la Consultation du SAD. Les critères d’attribution pourront éventuellement être précisés dans le règlement de consultation de chaque marché spécifique.
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 17/06/2036 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 9 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Informations complémentaires: Les champs BT-131(d)-Lot (Date limite de réception des offres) et BT-98-Lot (Durée de validité des offres) devant être saisis obligatoirement à ce stade ; le pouvoir adjudicateur souhaite préciser qu'au stade du SAD, aucune offre n'est remise, seulement des candidatures. Les candidatures sont ouvertes jusqu'à la fin de validité du système d'acquisition dynamique, à savoir jusqu'au mardi 17 juin 2036 à 12:00. Les offres seront remises au stade de chaque marché spécifique. Il est précisé que le délai de validité des offres sera précisé dans le dossier de consultation de chaque marché spécifique concerné.
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Système d’acquisition dynamique, utilisable uniquement par les acheteurs figurant dans l’avis en question
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: CCIRA de Bordeaux
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CHU DE BORDEAUX
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: CHU DE BORDEAUX
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Véhicules personnels (Achat occasion)
Description: La présente catégorie concerne l'achat d'occasion de véhicules personnels
Identifiant interne: 2
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34100000 Véhicules à moteur
Nomenclature complémentaire (cpv): 34110000 Voitures particulières
Quantité: 21
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Gironde (FRI12)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 10 Ans
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
Informations complémentaires: La donnée renseignée au champ BT-113-Lot Nombre maximum de participants à l'accord-cadre constitue une donnée technique qui n'a aucune valeur juridique. La quantité indiquée pour la présente catégorie (21) correspond au nombre de véhicules susceptibles d'être achetés sur la durée totale du SAD. Elles sont données à titre indicatif et ne sont pas contractuelles.
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Les éléments à produire dans le cadre de la candidature sont mentionnés à l’article 5.1 du Règlement de la Consultation du SAD. Les critères de sélection des offres des marchés spécifiques sont indiqués à l'article 8.1 (Documents à produire) du Règlement de la Consultation du SAD. Les critères d’attribution pourront éventuellement être précisés dans le règlement de consultation de chaque marché spécifique.
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 17/06/2036 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 9 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Informations complémentaires: Les champs BT-131(d)-Lot (Date limite de réception des offres) et BT-98-Lot (Durée de validité des offres) devant être saisis obligatoirement à ce stade ; le pouvoir adjudicateur souhaite préciser qu'au stade du SAD, aucune offre n'est remise, seulement des candidatures. Les candidatures sont ouvertes jusqu'à la fin de validité du système d'acquisition dynamique, à savoir jusqu'au mardi 17 juin 2036 à 12:00. Les offres seront remises au stade de chaque marché spécifique. Il est précisé que le délai de validité des offres sera précisé dans le dossier de consultation de chaque marché spécifique concerné.
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Système d’acquisition dynamique, utilisable uniquement par les acheteurs figurant dans l’avis en question
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: CCIRA de Bordeaux
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CHU DE BORDEAUX
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: CHU DE BORDEAUX
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: VUL (Camionnettes – fourgonnette) (Achat neuf)
Description: La présente catégorie concerne l'achat neuf de VUL (Camionnettes – fourgonnette)
Identifiant interne: 3
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34100000 Véhicules à moteur
Nomenclature complémentaire (cpv): 34144700 Véhicules utilitaires
Quantité: 54
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Gironde (FRI12)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 10 Ans
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
Informations complémentaires: La donnée renseignée au champ BT-113-Lot Nombre maximum de participants à l'accord-cadre constitue une donnée technique qui n'a aucune valeur juridique. La quantité indiquée pour la présente catégorie (54) correspond au nombre de véhicules susceptibles d'être achetés sur la durée totale du SAD. Elles sont données à titre indicatif et ne sont pas contractuelles.
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Les éléments à produire dans le cadre de la candidature sont mentionnés à l’article 5.1 du Règlement de la Consultation du SAD. Les critères de sélection des offres des marchés spécifiques sont indiqués à l'article 8.1 (Documents à produire) du Règlement de la Consultation du SAD. Les critères d’attribution pourront éventuellement être précisés dans le règlement de consultation de chaque marché spécifique.
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 17/06/2036 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 9 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Lieu: Les champs BT-131(d)-Lot (Date limite de réception des offres) et BT-98-Lot (Durée de validité des offres) devant être saisis obligatoirement à ce stade ; le pouvoir adjudicateur souhaite préciser qu'au stade du SAD, aucune offre n'est remise, seulement des candidatures. Les candidatures sont ouvertes jusqu'à la fin de validité du système d'acquisition dynamique, à savoir jusqu'au mardi 17 juin 2036 à 12:00. Les offres seront remises au stade de chaque marché spécifique. Il est précisé que le délai de validité des offres sera précisé dans le dossier de consultation de chaque marché spécifique concerné.
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Système d’acquisition dynamique, utilisable uniquement par les acheteurs figurant dans l’avis en question
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: CCIRA de Bordeaux
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CHU DE BORDEAUX
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: CHU DE BORDEAUX
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: VUL (Camionnettes – fourgonnette) (Achat occasion)
Description: La présente catégorie concerne l'achat occasion de VUL (Camionnettes – fourgonnette)
Identifiant interne: 4
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34100000 Véhicules à moteur
Nomenclature complémentaire (cpv): 34144700 Véhicules utilitaires
Quantité: 6
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Gironde (FRI12)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 10 Ans
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
Informations complémentaires: La donnée renseignée au champ BT-113-Lot Nombre maximum de participants à l'accord-cadre constitue une donnée technique qui n'a aucune valeur juridique. La quantité indiquée pour la présente catégorie (6) correspond au nombre de véhicules susceptibles d'être achetés sur la durée totale du SAD. Elles sont données à titre indicatif et ne sont pas contractuelles.
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Les éléments à produire dans le cadre de la candidature sont mentionnés à l’article 5.1 du Règlement de la Consultation du SAD. Les critères de sélection des offres des marchés spécifiques sont indiqués à l'article 8.1 (Documents à produire) du Règlement de la Consultation du SAD. Les critères d’attribution pourront éventuellement être précisés dans le règlement de consultation de chaque marché spécifique.
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 17/06/2036 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 9 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Informations complémentaires: Les champs BT-131(d)-Lot (Date limite de réception des offres) et BT-98-Lot (Durée de validité des offres) devant être saisis obligatoirement à ce stade ; le pouvoir adjudicateur souhaite préciser qu'au stade du SAD, aucune offre n'est remise, seulement des candidatures. Les candidatures sont ouvertes jusqu'à la fin de validité du système d'acquisition dynamique, à savoir jusqu'au mardi 17 juin 2036 à 12:00. Les offres seront remises au stade de chaque marché spécifique. Il est précisé que le délai de validité des offres sera précisé dans le dossier de consultation de chaque marché spécifique concerné.
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Système d’acquisition dynamique, utilisable uniquement par les acheteurs figurant dans l’avis en question
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: CCIRA de Bordeaux
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CHU DE BORDEAUX
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: CHU DE BORDEAUX
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif
5.1.
Lot: LOT-0005
Titre: Fourgon (utilitaire < 3,5T) (Achat neuf)
Description: La présente catégorie concerne concerne l'achat neuf de fourgon (utilitaire < 3,5T)
Identifiant interne: 5
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34100000 Véhicules à moteur
Nomenclature complémentaire (cpv): 34144700 Véhicules utilitaires
Quantité: 8
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Gironde (FRI12)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 10 Ans
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
Informations complémentaires: La donnée renseignée au champ BT-113-Lot Nombre maximum de participants à l'accord-cadre constitue une donnée technique qui n'a aucune valeur juridique. La quantité indiquée pour la présente catégorie (8) correspond au nombre de véhicules susceptibles d'être achetés sur la durée totale du SAD. Elles sont données à titre indicatif et ne sont pas contractuelles.
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Les éléments à produire dans le cadre de la candidature sont mentionnés à l’article 5.1 du Règlement de la Consultation du SAD. Les critères de sélection des offres des marchés spécifiques sont indiqués à l'article 8.1 (Documents à produire) du Règlement de la Consultation du SAD. Les critères d’attribution pourront éventuellement être précisés dans le règlement de consultation de chaque marché spécifique.
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 17/06/2036 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 9 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Informations complémentaires: Les champs BT-131(d)-Lot (Date limite de réception des offres) et BT-98-Lot (Durée de validité des offres) devant être saisis obligatoirement à ce stade ; le pouvoir adjudicateur souhaite préciser qu'au stade du SAD, aucune offre n'est remise, seulement des candidatures. Les candidatures sont ouvertes jusqu'à la fin de validité du système d'acquisition dynamique, à savoir jusqu'au mardi 17 juin 2036 à 12:00. Les offres seront remises au stade de chaque marché spécifique. Il est précisé que le délai de validité des offres sera précisé dans le dossier de consultation de chaque marché spécifique concerné.
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Système d’acquisition dynamique, utilisable uniquement par les acheteurs figurant dans l’avis en question
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: CCIRA de Bordeaux
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CHU DE BORDEAUX
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: CHU DE BORDEAUX
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif
5.1.
Lot: LOT-0006
Titre: Fourgon (utilitaire < 3,5T) (Achat occasion)
Description: La présente catégorie concerne l'achat d'occasion de fourgon (utilitaire < 3,5T)
Identifiant interne: 6
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34100000 Véhicules à moteur
Nomenclature complémentaire (cpv): 34144700 Véhicules utilitaires
Quantité: 8
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Gironde (FRI12)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 10 Ans
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
Informations complémentaires: La donnée renseignée au champ BT-113-Lot Nombre maximum de participants à l'accord-cadre constitue une donnée technique qui n'a aucune valeur juridique. La quantité indiquée pour la présente catégorie (8) correspond au nombre de véhicules susceptibles d'être achetés sur la durée totale du SAD. Elles sont données à titre indicatif et ne sont pas contractuelles.
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Les éléments à produire dans le cadre de la candidature sont mentionnés à l’article 5.1 du Règlement de la Consultation du SAD. Les critères de sélection des offres des marchés spécifiques sont indiqués à l'article 8.1 (Documents à produire) du Règlement de la Consultation du SAD. Les critères d’attribution pourront éventuellement être précisés dans le règlement de consultation de chaque marché spécifique.
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 17/06/2036 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 9 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Informations complémentaires: Les champs BT-131(d)-Lot (Date limite de réception des offres) et BT-98-Lot (Durée de validité des offres) devant être saisis obligatoirement à ce stade ; le pouvoir adjudicateur souhaite préciser qu'au stade du SAD, aucune offre n'est remise, seulement des candidatures. Les candidatures sont ouvertes jusqu'à la fin de validité du système d'acquisition dynamique, à savoir jusqu'au mardi 17 juin 2036 à 12:00. Les offres seront remises au stade de chaque marché spécifique. Il est précisé que le délai de validité des offres sera précisé dans le dossier de consultation de chaque marché spécifique concerné.
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Système d’acquisition dynamique, utilisable uniquement par les acheteurs figurant dans l’avis en question
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: CCIRA de Bordeaux
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CHU DE BORDEAUX
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: CHU DE BORDEAUX
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif
5.1.
Lot: LOT-0007
Titre: Achat de véhicule sanitaire type A (Achat neuf)
Description: La présente catégorie concerne l'achat neuf de véhicule sanitaire type A
Identifiant interne: 7.a
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34100000 Véhicules à moteur
Nomenclature complémentaire (cpv): 34114121 Ambulances
Quantité: 9
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Gironde (FRI12)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 10 Ans
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
Informations complémentaires: La donnée renseignée au champ BT-113-Lot Nombre maximum de participants à l'accord-cadre constitue une donnée technique qui n'a aucune valeur juridique. La quantité indiquée pour la présente catégorie (9) correspond au nombre de véhicules susceptibles d'être achetés sur la durée totale du SAD. Elles sont données à titre indicatif et ne sont pas contractuelles.
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Les éléments à produire dans le cadre de la candidature sont mentionnés à l’article 5.1 du Règlement de la Consultation du SAD. Les critères de sélection des offres des marchés spécifiques sont indiqués à l'article 8.1 (Documents à produire) du Règlement de la Consultation du SAD. Les critères d’attribution pourront éventuellement être précisés dans le règlement de consultation de chaque marché spécifique.
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 17/06/2036 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 9 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Informations complémentaires: Les champs BT-131(d)-Lot (Date limite de réception des offres) et BT-98-Lot (Durée de validité des offres) devant être saisis obligatoirement à ce stade ; le pouvoir adjudicateur souhaite préciser qu'au stade du SAD, aucune offre n'est remise, seulement des candidatures. Les candidatures sont ouvertes jusqu'à la fin de validité du système d'acquisition dynamique, à savoir jusqu'au mardi 17 juin 2036 à 12:00. Les offres seront remises au stade de chaque marché spécifique. Il est précisé que le délai de validité des offres sera précisé dans le dossier de consultation de chaque marché spécifique concerné.
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Système d’acquisition dynamique, utilisable uniquement par les acheteurs figurant dans l’avis en question
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: CCIRA de Bordeaux
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CHU DE BORDEAUX
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: CHU DE BORDEAUX
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif
5.1.
Lot: LOT-0008
Titre: Achat de véhicule sanitaire type B et C (Achat neuf)
Description: La présente catégorie concerne l'achat neuf de véhicule sanitaire type B et C
Identifiant interne: 7.b
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34100000 Véhicules à moteur
Nomenclature complémentaire (cpv): 34114100 Véhicules de secours
Quantité: 3
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Gironde (FRI12)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 10 Ans
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
Informations complémentaires: La donnée renseignée au champ BT-113-Lot Nombre maximum de participants à l'accord-cadre constitue une donnée technique qui n'a aucune valeur juridique. La quantité indiquée pour la présente catégorie (3) correspond au nombre de véhicules susceptibles d'être achetés sur la durée totale du SAD. Elles sont données à titre indicatif et ne sont pas contractuelles.
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Les éléments à produire dans le cadre de la candidature sont mentionnés à l’article 5.1 du Règlement de la Consultation du SAD. Les critères de sélection des offres des marchés spécifiques sont indiqués à l'article 8.1 (Documents à produire) du Règlement de la Consultation du SAD. Les critères d’attribution pourront éventuellement être précisés dans le règlement de consultation de chaque marché spécifique.
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 17/06/2036 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 9 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Informations complémentaires: Les champs BT-131(d)-Lot (Date limite de réception des offres) et BT-98-Lot (Durée de validité des offres) devant être saisis obligatoirement à ce stade ; le pouvoir adjudicateur souhaite préciser qu'au stade du SAD, aucune offre n'est remise, seulement des candidatures. Les candidatures sont ouvertes jusqu'à la fin de validité du système d'acquisition dynamique, à savoir jusqu'au mardi 17 juin 2036 à 12:00. Les offres seront remises au stade de chaque marché spécifique. Il est précisé que le délai de validité des offres sera précisé dans le dossier de consultation de chaque marché spécifique concerné.
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Système d’acquisition dynamique, utilisable uniquement par les acheteurs figurant dans l’avis en question
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: CCIRA de Bordeaux
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CHU DE BORDEAUX
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: CHU DE BORDEAUX
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif
5.1.
Lot: LOT-0009
Titre: Achat de véhicule sanitaire VLM (Achat neuf)
Description: La présente catégorie concerne l'achat neuf de véhicule sanitaire VLM
Identifiant interne: 7.c
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34100000 Véhicules à moteur
Nomenclature complémentaire (cpv): 34114100 Véhicules de secours
Quantité: 3
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Gironde (FRI12)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 10 Ans
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
Informations complémentaires: La donnée renseignée au champ BT-113-Lot Nombre maximum de participants à l'accord-cadre constitue une donnée technique qui n'a aucune valeur juridique. La quantité indiquée pour la présente catégorie (3) correspond au nombre de véhicules susceptibles d'être achetés sur la durée totale du SAD. Elles sont données à titre indicatif et ne sont pas contractuelles.
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Les éléments à produire dans le cadre de la candidature sont mentionnés à l’article 5.1 du Règlement de la Consultation du SAD. Les critères de sélection des offres des marchés spécifiques sont indiqués à l'article 8.1 (Documents à produire) du Règlement de la Consultation du SAD. Les critères d’attribution pourront éventuellement être précisés dans le règlement de consultation de chaque marché spécifique.
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 17/06/2036 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 9 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Informations complémentaires: Les champs BT-131(d)-Lot (Date limite de réception des offres) et BT-98-Lot (Durée de validité des offres) devant être saisis obligatoirement à ce stade ; le pouvoir adjudicateur souhaite préciser qu'au stade du SAD, aucune offre n'est remise, seulement des candidatures. Les candidatures sont ouvertes jusqu'à la fin de validité du système d'acquisition dynamique, à savoir jusqu'au mardi 17 juin 2036 à 12:00. Les offres seront remises au stade de chaque marché spécifique. Il est précisé que le délai de validité des offres sera précisé dans le dossier de consultation de chaque marché spécifique concerné.
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Système d’acquisition dynamique, utilisable uniquement par les acheteurs figurant dans l’avis en question
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: CCIRA de Bordeaux
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CHU DE BORDEAUX
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: CHU DE BORDEAUX
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif
5.1.
Lot: LOT-0010
Titre: Achat de véhicule TPMR (Achat neuf)
Description: La présente catégorie concerne l'achat neuf de véhicule TPMR
Identifiant interne: 7.d
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34100000 Véhicules à moteur
Nomenclature complémentaire (cpv): 34114122 Véhicules de transport de patients
Quantité: 5
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Gironde (FRI12)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 10 Ans
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
Informations complémentaires: La donnée renseignée au champ BT-113-Lot Nombre maximum de participants à l'accord-cadre constitue une donnée technique qui n'a aucune valeur juridique. La quantité indiquée pour la présente catégorie (5) correspond au nombre de véhicules susceptibles d'être achetés sur la durée totale du SAD. Elles sont données à titre indicatif et ne sont pas contractuelles.
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Les éléments à produire dans le cadre de la candidature sont mentionnés à l’article 5.1 du Règlement de la Consultation du SAD. Les critères de sélection des offres des marchés spécifiques sont indiqués à l'article 8.1 (Documents à produire) du Règlement de la Consultation du SAD. Les critères d’attribution pourront éventuellement être précisés dans le règlement de consultation de chaque marché spécifique.
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 17/06/2036 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 9 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Informations complémentaires: Les champs BT-131(d)-Lot (Date limite de réception des offres) et BT-98-Lot (Durée de validité des offres) devant être saisis obligatoirement à ce stade ; le pouvoir adjudicateur souhaite préciser qu'au stade du SAD, aucune offre n'est remise, seulement des candidatures. Les candidatures sont ouvertes jusqu'à la fin de validité du système d'acquisition dynamique, à savoir jusqu'au mardi 17 juin 2036 à 12:00. Les offres seront remises au stade de chaque marché spécifique. Il est précisé que le délai de validité des offres sera précisé dans le dossier de consultation de chaque marché spécifique concerné.
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Système d’acquisition dynamique, utilisable uniquement par les acheteurs figurant dans l’avis en question
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: CCIRA de Bordeaux
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CHU DE BORDEAUX
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: CHU DE BORDEAUX
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif
5.1.
Lot: LOT-0011
Titre: Achat de véhicule aménagés divers (Achat neuf)
Description: La présente catégorie concerne concerne l'achat neuf de véhicule aménagés divers
Identifiant interne: 7.e
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34100000 Véhicules à moteur
Nomenclature complémentaire (cpv): 34115000 Autres véhicules particuliers
Quantité: 3
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Gironde (FRI12)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 10 Ans
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
Informations complémentaires: La donnée renseignée au champ BT-113-Lot Nombre maximum de participants à l'accord-cadre constitue une donnée technique qui n'a aucune valeur juridique. La quantité indiquée pour la présente catégorie (3) correspond au nombre de véhicules susceptibles d'être achetés sur la durée totale du SAD. Elles sont données à titre indicatif et ne sont pas contractuelles.
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Les éléments à produire dans le cadre de la candidature sont mentionnés à l’article 5.1 du Règlement de la Consultation du SAD. Les critères de sélection des offres des marchés spécifiques sont indiqués à l'article 8.1 (Documents à produire) du Règlement de la Consultation du SAD. Les critères d’attribution pourront éventuellement être précisés dans le règlement de consultation de chaque marché spécifique.
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 17/06/2036 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 9 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Informations complémentaires: Les champs BT-131(d)-Lot (Date limite de réception des offres) et BT-98-Lot (Durée de validité des offres) devant être saisis obligatoirement à ce stade ; le pouvoir adjudicateur souhaite préciser qu'au stade du SAD, aucune offre n'est remise, seulement des candidatures. Les candidatures sont ouvertes jusqu'à la fin de validité du système d'acquisition dynamique, à savoir jusqu'au mardi 17 juin 2036 à 12:00. Les offres seront remises au stade de chaque marché spécifique. Il est précisé que le délai de validité des offres sera précisé dans le dossier de consultation de chaque marché spécifique concerné.
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Système d’acquisition dynamique, utilisable uniquement par les acheteurs figurant dans l’avis en question
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: CCIRA de Bordeaux
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CHU DE BORDEAUX
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: CHU DE BORDEAUX
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif
5.1.
Lot: LOT-0012
Titre: Véhicule sanitaire type A (Achat occasion)
Description: La présente catégorie concerne l'achat d'occasion de véhicule sanitaire type A
Identifiant interne: 8.a
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34100000 Véhicules à moteur
Nomenclature complémentaire (cpv): 34114121 Ambulances
Quantité: 2
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Gironde (FRI12)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 10 Ans
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
Informations complémentaires: La donnée renseignée au champ BT-113-Lot Nombre maximum de participants à l'accord-cadre constitue une donnée technique qui n'a aucune valeur juridique. La quantité indiquée pour la présente catégorie (2) correspond au nombre de véhicules susceptibles d'être achetés sur la durée totale du SAD. Elles sont données à titre indicatif et ne sont pas contractuelles.
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Les éléments à produire dans le cadre de la candidature sont mentionnés à l’article 5.1 du Règlement de la Consultation du SAD. Les critères de sélection des offres des marchés spécifiques sont indiqués à l'article 8.1 (Documents à produire) du Règlement de la Consultation du SAD. Les critères d’attribution pourront éventuellement être précisés dans le règlement de consultation de chaque marché spécifique.
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 17/06/2036 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 9 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Informations complémentaires: Les champs BT-131(d)-Lot (Date limite de réception des offres) et BT-98-Lot (Durée de validité des offres) devant être saisis obligatoirement à ce stade ; le pouvoir adjudicateur souhaite préciser qu'au stade du SAD, aucune offre n'est remise, seulement des candidatures. Les candidatures sont ouvertes jusqu'à la fin de validité du système d'acquisition dynamique, à savoir jusqu'au mardi 17 juin 2036 à 12:00. Les offres seront remises au stade de chaque marché spécifique. Il est précisé que le délai de validité des offres sera précisé dans le dossier de consultation de chaque marché spécifique concerné.
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Système d’acquisition dynamique, utilisable uniquement par les acheteurs figurant dans l’avis en question
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: CCIRA de Bordeaux
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CHU DE BORDEAUX
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: CHU DE BORDEAUX
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif
5.1.
Lot: LOT-0013
Titre: Véhicule sanitaire type B et C (Achat occasion)
Description: La présente catégorie concerne l'achat d'occasion de véhicule sanitaire type B et C
Identifiant interne: 8.b
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34100000 Véhicules à moteur
Nomenclature complémentaire (cpv): 34114100 Véhicules de secours
Quantité: 2
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Gironde (FRI12)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 10 Ans
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
Informations complémentaires: La donnée renseignée au champ BT-113-Lot Nombre maximum de participants à l'accord-cadre constitue une donnée technique qui n'a aucune valeur juridique. La quantité indiquée pour la présente catégorie (2) correspond au nombre de véhicules susceptibles d'être achetés sur la durée totale du SAD. Elles sont données à titre indicatif et ne sont pas contractuelles.
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Les éléments à produire dans le cadre de la candidature sont mentionnés à l’article 5.1 du Règlement de la Consultation du SAD. Les critères de sélection des offres des marchés spécifiques sont indiqués à l'article 8.1 (Documents à produire) du Règlement de la Consultation du SAD. Les critères d’attribution pourront éventuellement être précisés dans le règlement de consultation de chaque marché spécifique.
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 17/06/2036 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 9 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Informations complémentaires: Les champs BT-131(d)-Lot (Date limite de réception des offres) et BT-98-Lot (Durée de validité des offres) devant être saisis obligatoirement à ce stade ; le pouvoir adjudicateur souhaite préciser qu'au stade du SAD, aucune offre n'est remise, seulement des candidatures. Les candidatures sont ouvertes jusqu'à la fin de validité du système d'acquisition dynamique, à savoir jusqu'au mardi 17 juin 2036 à 12:00. Les offres seront remises au stade de chaque marché spécifique. Il est précisé que le délai de validité des offres sera précisé dans le dossier de consultation de chaque marché spécifique concerné.
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Système d’acquisition dynamique, utilisable uniquement par les acheteurs figurant dans l’avis en question
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: CCIRA de Bordeaux
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CHU DE BORDEAUX
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: CHU DE BORDEAUX
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif
5.1.
Lot: LOT-0014
Titre: Véhicule sanitaire VLM (Achat occasion)
Description: La présente catégorie concerne l'achat d'occasion de véhicule sanitaire VLM
Identifiant interne: 8.c
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34100000 Véhicules à moteur
Nomenclature complémentaire (cpv): 34114100 Véhicules de secours
Quantité: 2
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Gironde (FRI12)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 10 Ans
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
Informations complémentaires: La donnée renseignée au champ BT-113-Lot Nombre maximum de participants à l'accord-cadre constitue une donnée technique qui n'a aucune valeur juridique. La quantité indiquée pour la présente catégorie (2) correspond au nombre de véhicules susceptibles d'être achetés sur la durée totale du SAD. Elles sont données à titre indicatif et ne sont pas contractuelles.
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Les éléments à produire dans le cadre de la candidature sont mentionnés à l’article 5.1 du Règlement de la Consultation du SAD. Les critères de sélection des offres des marchés spécifiques sont indiqués à l'article 8.1 (Documents à produire) du Règlement de la Consultation du SAD. Les critères d’attribution pourront éventuellement être précisés dans le règlement de consultation de chaque marché spécifique.
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 17/06/2036 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 9 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Informations complémentaires: Les champs BT-131(d)-Lot (Date limite de réception des offres) et BT-98-Lot (Durée de validité des offres) devant être saisis obligatoirement à ce stade ; le pouvoir adjudicateur souhaite préciser qu'au stade du SAD, aucune offre n'est remise, seulement des candidatures. Les candidatures sont ouvertes jusqu'à la fin de validité du système d'acquisition dynamique, à savoir jusqu'au mardi 17 juin 2036 à 12:00. Les offres seront remises au stade de chaque marché spécifique. Il est précisé que le délai de validité des offres sera précisé dans le dossier de consultation de chaque marché spécifique concerné.
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Système d’acquisition dynamique, utilisable uniquement par les acheteurs figurant dans l’avis en question
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: CCIRA de Bordeaux
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CHU DE BORDEAUX
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: CHU DE BORDEAUX
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif
5.1.
Lot: LOT-0015
Titre: Véhicule sanitaire VLM (Achat occasion)
Description: La présente catégorie concerne l'achat d'occasion de véhicule sanitaire VLM
Identifiant interne: 8.d
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34100000 Véhicules à moteur
Nomenclature complémentaire (cpv): 34114122 Véhicules de transport de patients
Quantité: 2
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Gironde (FRI12)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 10 Ans
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
Informations complémentaires: La donnée renseignée au champ BT-113-Lot Nombre maximum de participants à l'accord-cadre constitue une donnée technique qui n'a aucune valeur juridique. La quantité indiquée pour la présente catégorie (2) correspond au nombre de véhicules susceptibles d'être achetés sur la durée totale du SAD. Elles sont données à titre indicatif et ne sont pas contractuelles.
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Les éléments à produire dans le cadre de la candidature sont mentionnés à l’article 5.1 du Règlement de la Consultation du SAD. Les critères de sélection des offres des marchés spécifiques sont indiqués à l'article 8.1 (Documents à produire) du Règlement de la Consultation du SAD. Les critères d’attribution pourront éventuellement être précisés dans le règlement de consultation de chaque marché spécifique.
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 17/06/2036 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 9 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Informations complémentaires: Les champs BT-131(d)-Lot (Date limite de réception des offres) et BT-98-Lot (Durée de validité des offres) devant être saisis obligatoirement à ce stade ; le pouvoir adjudicateur souhaite préciser qu'au stade du SAD, aucune offre n'est remise, seulement des candidatures. Les candidatures sont ouvertes jusqu'à la fin de validité du système d'acquisition dynamique, à savoir jusqu'au mardi 17 juin 2036 à 12:00. Les offres seront remises au stade de chaque marché spécifique. Il est précisé que le délai de validité des offres sera précisé dans le dossier de consultation de chaque marché spécifique concerné.
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Système d’acquisition dynamique, utilisable uniquement par les acheteurs figurant dans l’avis en question
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: CCIRA de Bordeaux
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CHU DE BORDEAUX
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: CHU DE BORDEAUX
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif
5.1.
Lot: LOT-0016
Titre: Véhicule aménagés divers (Achat occasion)
Description: La présente catégorie concerne l'achat d' occasion de véhicule aménagés divers
Identifiant interne: 8.e
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34100000 Véhicules à moteur
Nomenclature complémentaire (cpv): 34115000 Autres véhicules particuliers
Quantité: 2
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Gironde (FRI12)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 10 Ans
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
Informations complémentaires: La donnée renseignée au champ BT-113-Lot Nombre maximum de participants à l'accord-cadre constitue une donnée technique qui n'a aucune valeur juridique. La quantité indiquée pour la présente catégorie (2) correspond au nombre de véhicules susceptibles d'être achetés sur la durée totale du SAD. Elles sont données à titre indicatif et ne sont pas contractuelles.
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Les éléments à produire dans le cadre de la candidature sont mentionnés à l’article 5.1 du Règlement de la Consultation du SAD. Les critères de sélection des offres des marchés spécifiques sont indiqués à l'article 8.1 (Documents à produire) du Règlement de la Consultation du SAD. Les critères d’attribution pourront éventuellement être précisés dans le règlement de consultation de chaque marché spécifique.
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 17/06/2036 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 9 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Informations complémentaires: Les champs BT-131(d)-Lot (Date limite de réception des offres) et BT-98-Lot (Durée de validité des offres) devant être saisis obligatoirement à ce stade ; le pouvoir adjudicateur souhaite préciser qu'au stade du SAD, aucune offre n'est remise, seulement des candidatures. Les candidatures sont ouvertes jusqu'à la fin de validité du système d'acquisition dynamique, à savoir jusqu'au mardi 17 juin 2036 à 12:00. Les offres seront remises au stade de chaque marché spécifique. Il est précisé que le délai de validité des offres sera précisé dans le dossier de consultation de chaque marché spécifique concerné.
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Système d’acquisition dynamique, utilisable uniquement par les acheteurs figurant dans l’avis en question
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: CCIRA de Bordeaux
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CHU DE BORDEAUX
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: CHU DE BORDEAUX
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif
5.1.
Lot: LOT-0017
Titre: Véhicules motorisés sans permis (Achat neuf)
Description: La présente catégorie concerne l'achat neuf de véhicules motorisés sans permis
Identifiant interne: 9
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34100000 Véhicules à moteur
Nomenclature complémentaire (cpv): 34115000 Autres véhicules particuliers
Quantité: 8
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Gironde (FRI12)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 10 Ans
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
Informations complémentaires: La donnée renseignée au champ BT-113-Lot Nombre maximum de participants à l'accord-cadre constitue une donnée technique qui n'a aucune valeur juridique. La quantité indiquée pour la présente catégorie (8) correspond au nombre de véhicules susceptibles d'être achetés sur la durée totale du SAD. Elles sont données à titre indicatif et ne sont pas contractuelles.
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Les éléments à produire dans le cadre de la candidature sont mentionnés à l’article 5.1 du Règlement de la Consultation du SAD. Les critères de sélection des offres des marchés spécifiques sont indiqués à l'article 8.1 (Documents à produire) du Règlement de la Consultation du SAD. Les critères d’attribution pourront éventuellement être précisés dans le règlement de consultation de chaque marché spécifique.
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 17/06/2036 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 9 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Informations complémentaires: Les champs BT-131(d)-Lot (Date limite de réception des offres) et BT-98-Lot (Durée de validité des offres) devant être saisis obligatoirement à ce stade ; le pouvoir adjudicateur souhaite préciser qu'au stade du SAD, aucune offre n'est remise, seulement des candidatures. Les candidatures sont ouvertes jusqu'à la fin de validité du système d'acquisition dynamique, à savoir jusqu'au mardi 17 juin 2036 à 12:00. Les offres seront remises au stade de chaque marché spécifique. Il est précisé que le délai de validité des offres sera précisé dans le dossier de consultation de chaque marché spécifique concerné.
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Système d’acquisition dynamique, utilisable uniquement par les acheteurs figurant dans l’avis en question
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: CCIRA de Bordeaux
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CHU DE BORDEAUX
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: CHU DE BORDEAUX
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif
5.1.
Lot: LOT-0018
Titre: Véhicules de transport de biens (Achat neuf)
Description: La présente catégorie concerne l'achat neuf de véhicules de transport de biens
Identifiant interne: 10
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34100000 Véhicules à moteur
Nomenclature complémentaire (cpv): 34114000 Véhicules à usage spécial
Quantité: 2
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Gironde (FRI12)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 10 Ans
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
Informations complémentaires: La donnée renseignée au champ BT-113-Lot Nombre maximum de participants à l'accord-cadre constitue une donnée technique qui n'a aucune valeur juridique. La quantité indiquée pour la présente catégorie (2) correspond au nombre de véhicules susceptibles d'être achetés sur la durée totale du SAD. Elles sont données à titre indicatif et ne sont pas contractuelles.
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Les éléments à produire dans le cadre de la candidature sont mentionnés à l’article 5.1 du Règlement de la Consultation du SAD. Les critères de sélection des offres des marchés spécifiques sont indiqués à l'article 8.1 (Documents à produire) du Règlement de la Consultation du SAD. Les critères d’attribution pourront éventuellement être précisés dans le règlement de consultation de chaque marché spécifique.
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 17/06/2036 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 9 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Informations complémentaires: Les champs BT-131(d)-Lot (Date limite de réception des offres) et BT-98-Lot (Durée de validité des offres) devant être saisis obligatoirement à ce stade ; le pouvoir adjudicateur souhaite préciser qu'au stade du SAD, aucune offre n'est remise, seulement des candidatures. Les candidatures sont ouvertes jusqu'à la fin de validité du système d'acquisition dynamique, à savoir jusqu'au mardi 17 juin 2036 à 12:00. Les offres seront remises au stade de chaque marché spécifique. Il est précisé que le délai de validité des offres sera précisé dans le dossier de consultation de chaque marché spécifique concerné.
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Système d’acquisition dynamique, utilisable uniquement par les acheteurs figurant dans l’avis en question
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: CCIRA de Bordeaux
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CHU DE BORDEAUX
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: CHU DE BORDEAUX
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif
5.1.
Lot: LOT-0019
Titre: Véhicules de transport de biens (Achat occasion)
Description: La présente catégorie concerne l'achat d'occasion de véhicules de transport de biens
Identifiant interne: 11
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34100000 Véhicules à moteur
Nomenclature complémentaire (cpv): 34144000 Véhicules automobiles à usage spécifique
Quantité: 2
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Gironde (FRI12)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 10 Ans
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
Informations complémentaires: La donnée renseignée au champ BT-113-Lot Nombre maximum de participants à l'accord-cadre constitue une donnée technique qui n'a aucune valeur juridique. La quantité indiquée pour la présente catégorie (2) correspond au nombre de véhicules susceptibles d'être achetés sur la durée totale du SAD. Elles sont données à titre indicatif et ne sont pas contractuelles.
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Les éléments à produire dans le cadre de la candidature sont mentionnés à l’article 5.1 du Règlement de la Consultation du SAD. Les critères de sélection des offres des marchés spécifiques sont indiqués à l'article 8.1 (Documents à produire) du Règlement de la Consultation du SAD. Les critères d’attribution pourront éventuellement être précisés dans le règlement de consultation de chaque marché spécifique.
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 17/06/2036 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 9 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Informations complémentaires: Les champs BT-131(d)-Lot (Date limite de réception des offres) et BT-98-Lot (Durée de validité des offres) devant être saisis obligatoirement à ce stade ; le pouvoir adjudicateur souhaite préciser qu'au stade du SAD, aucune offre n'est remise, seulement des candidatures. Les candidatures sont ouvertes jusqu'à la fin de validité du système d'acquisition dynamique, à savoir jusqu'au mardi 17 juin 2036 à 12:00. Les offres seront remises au stade de chaque marché spécifique. Il est précisé que le délai de validité des offres sera précisé dans le dossier de consultation de chaque marché spécifique concerné.
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Système d’acquisition dynamique, utilisable uniquement par les acheteurs figurant dans l’avis en question
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: CCIRA de Bordeaux
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CHU DE BORDEAUX
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: CHU DE BORDEAUX
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif
5.1.
Lot: LOT-0020
Titre: Prestation d’aménagement de véhicule (Achat)
Description: La présente catégorie concerne l'achat de prestation d’aménagement de véhicule
Identifiant interne: 12.a
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34100000 Véhicules à moteur
Nomenclature complémentaire (cpv): 34114000 Véhicules à usage spécial
Quantité: 6
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Gironde (FRI12)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 10 Ans
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
Informations complémentaires: La donnée renseignée au champ BT-113-Lot Nombre maximum de participants à l'accord-cadre constitue une donnée technique qui n'a aucune valeur juridique. La quantité indiquée pour la présente catégorie (6) correspond au nombre de véhicules susceptibles d'être achetés sur la durée totale du SAD. Elles sont données à titre indicatif et ne sont pas contractuelles.
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Les éléments à produire dans le cadre de la candidature sont mentionnés à l’article 5.1 du Règlement de la Consultation du SAD. Les critères de sélection des offres des marchés spécifiques sont indiqués à l'article 8.1 (Documents à produire) du Règlement de la Consultation du SAD. Les critères d’attribution pourront éventuellement être précisés dans le règlement de consultation de chaque marché spécifique.
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 17/06/2036 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 9 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Informations complémentaires: Les champs BT-131(d)-Lot (Date limite de réception des offres) et BT-98-Lot (Durée de validité des offres) devant être saisis obligatoirement à ce stade ; le pouvoir adjudicateur souhaite préciser qu'au stade du SAD, aucune offre n'est remise, seulement des candidatures. Les candidatures sont ouvertes jusqu'à la fin de validité du système d'acquisition dynamique, à savoir jusqu'au mardi 17 juin 2036 à 12:00. Les offres seront remises au stade de chaque marché spécifique. Il est précisé que le délai de validité des offres sera précisé dans le dossier de consultation de chaque marché spécifique concerné.
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Système d’acquisition dynamique, utilisable uniquement par les acheteurs figurant dans l’avis en question
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: CCIRA de Bordeaux
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CHU DE BORDEAUX
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: CHU DE BORDEAUX
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif
5.1.
Lot: LOT-0021
Titre: Prestation d’aménagement de véhicule soumis à la norme NF 1798 (Achat)
Description: La présente catégorie concerne l'achat prestation d’aménagement de véhicule soumis à la norme NF 1798
Identifiant interne: 12.b
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34100000 Véhicules à moteur
Nomenclature complémentaire (cpv): 34114000 Véhicules à usage spécial
Quantité: 3
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Gironde (FRI12)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 10 Ans
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
Informations complémentaires: La donnée renseignée au champ BT-113-Lot Nombre maximum de participants à l'accord-cadre constitue une donnée technique qui n'a aucune valeur juridique. La quantité indiquée pour la présente catégorie (3) correspond au nombre de véhicules susceptibles d'être achetés sur la durée totale du SAD. Elles sont données à titre indicatif et ne sont pas contractuelles.
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Les éléments à produire dans le cadre de la candidature sont mentionnés à l’article 5.1 du Règlement de la Consultation du SAD. Les critères de sélection des offres des marchés spécifiques sont indiqués à l'article 8.1 (Documents à produire) du Règlement de la Consultation du SAD. Les critères d’attribution pourront éventuellement être précisés dans le règlement de consultation de chaque marché spécifique.
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 17/06/2036 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 9 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Informations complémentaires: Les champs BT-131(d)-Lot (Date limite de réception des offres) et BT-98-Lot (Durée de validité des offres) devant être saisis obligatoirement à ce stade ; le pouvoir adjudicateur souhaite préciser qu'au stade du SAD, aucune offre n'est remise, seulement des candidatures. Les candidatures sont ouvertes jusqu'à la fin de validité du système d'acquisition dynamique, à savoir jusqu'au mardi 17 juin 2036 à 12:00. Les offres seront remises au stade de chaque marché spécifique. Il est précisé que le délai de validité des offres sera précisé dans le dossier de consultation de chaque marché spécifique concerné.
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Système d’acquisition dynamique, utilisable uniquement par les acheteurs figurant dans l’avis en question
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: CCIRA de Bordeaux
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CHU DE BORDEAUX
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: CHU DE BORDEAUX
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif
5.1.
Lot: LOT-0022
Titre: Véhicules personnels (Location)
Description: La présente catégorie concerne la location de véhicules personnels
Identifiant interne: 13
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34100000 Véhicules à moteur
Nomenclature complémentaire (cpv): 34110000 Voitures particulières
Quantité: 503
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Gironde (FRI12)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 10 Ans
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
Informations complémentaires: La donnée renseignée au champ BT-113-Lot Nombre maximum de participants à l'accord-cadre constitue une donnée technique qui n'a aucune valeur juridique. La quantité indiquée pour la présente catégorie (503) correspond au nombre de véhicules susceptibles d'être loués sur la durée totale du SAD. Elles sont données à titre indicatif et ne sont pas contractuelles.
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Les éléments à produire dans le cadre de la candidature sont mentionnés à l’article 5.1 du Règlement de la Consultation du SAD. Les critères de sélection des offres des marchés spécifiques sont indiqués à l'article 8.1 (Documents à produire) du Règlement de la Consultation du SAD. Les critères d’attribution pourront éventuellement être précisés dans le règlement de consultation de chaque marché spécifique.
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 17/06/2036 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 9 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Informations complémentaires: Les champs BT-131(d)-Lot (Date limite de réception des offres) et BT-98-Lot (Durée de validité des offres) devant être saisis obligatoirement à ce stade ; le pouvoir adjudicateur souhaite préciser qu'au stade du SAD, aucune offre n'est remise, seulement des candidatures. Les candidatures sont ouvertes jusqu'à la fin de validité du système d'acquisition dynamique, à savoir jusqu'au mardi 17 juin 2036 à 12:00. Les offres seront remises au stade de chaque marché spécifique. Il est précisé que le délai de validité des offres sera précisé dans le dossier de consultation de chaque marché spécifique concerné.
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Système d’acquisition dynamique, utilisable uniquement par les acheteurs figurant dans l’avis en question
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: CCIRA de Bordeaux
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CHU DE BORDEAUX
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: CHU DE BORDEAUX
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif
5.1.
Lot: LOT-0023
Titre: Véhicules de transport de biens (Location)
Description: La présente catégorie concerne la location de véhicules de transport de biens
Identifiant interne: 14
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34100000 Véhicules à moteur
Nomenclature complémentaire (cpv): 34114000 Véhicules à usage spécial
Quantité: 33
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Gironde (FRI12)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 10 Ans
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
Informations complémentaires: La donnée renseignée au champ BT-113-Lot Nombre maximum de participants à l'accord-cadre constitue une donnée technique qui n'a aucune valeur juridique. La quantité indiquée pour la présente catégorie (33) correspond au nombre de véhicules susceptibles d'être loués sur la durée totale du SAD. Elles sont données à titre indicatif et ne sont pas contractuelles.
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Les éléments à produire dans le cadre de la candidature sont mentionnés à l’article 5.1 du Règlement de la Consultation du SAD. Les critères de sélection des offres des marchés spécifiques sont indiqués à l'article 8.1 (Documents à produire) du Règlement de la Consultation du SAD. Les critères d’attribution pourront éventuellement être précisés dans le règlement de consultation de chaque marché spécifique.
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 17/06/2036 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 9 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Informations complémentaires: Les champs BT-131(d)-Lot (Date limite de réception des offres) et BT-98-Lot (Durée de validité des offres) devant être saisis obligatoirement à ce stade ; le pouvoir adjudicateur souhaite préciser qu'au stade du SAD, aucune offre n'est remise, seulement des candidatures. Les candidatures sont ouvertes jusqu'à la fin de validité du système d'acquisition dynamique, à savoir jusqu'au mardi 17 juin 2036 à 12:00. Les offres seront remises au stade de chaque marché spécifique. Il est précisé que le délai de validité des offres sera précisé dans le dossier de consultation de chaque marché spécifique concerné.
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Système d’acquisition dynamique, utilisable uniquement par les acheteurs figurant dans l’avis en question
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: CCIRA de Bordeaux
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CHU DE BORDEAUX
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: CHU DE BORDEAUX
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif
5.1.
Lot: LOT-0024
Titre: VUL (Camionnettes – fourgonnette) (Location)
Description: La présente catégorie concerne la location de VUL (Camionnettes – fourgonnette)
Identifiant interne: 15
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34100000 Véhicules à moteur
Nomenclature complémentaire (cpv): 34144700 Véhicules utilitaires
Quantité: 62
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Gironde (FRI12)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 10 Ans
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
Informations complémentaires: La donnée renseignée au champ BT-113-Lot Nombre maximum de participants à l'accord-cadre constitue une donnée technique qui n'a aucune valeur juridique. La quantité indiquée pour la présente catégorie (62) correspond au nombre de véhicules susceptibles d'être loués sur la durée totale du SAD. Elles sont données à titre indicatif et ne sont pas contractuelles.
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Les éléments à produire dans le cadre de la candidature sont mentionnés à l’article 5.1 du Règlement de la Consultation du SAD. Les critères de sélection des offres des marchés spécifiques sont indiqués à l'article 8.1 (Documents à produire) du Règlement de la Consultation du SAD. Les critères d’attribution pourront éventuellement être précisés dans le règlement de consultation de chaque marché spécifique.
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 17/06/2036 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 9 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Informations complémentaires: Les champs BT-131(d)-Lot (Date limite de réception des offres) et BT-98-Lot (Durée de validité des offres) devant être saisis obligatoirement à ce stade ; le pouvoir adjudicateur souhaite préciser qu'au stade du SAD, aucune offre n'est remise, seulement des candidatures. Les candidatures sont ouvertes jusqu'à la fin de validité du système d'acquisition dynamique, à savoir jusqu'au mardi 17 juin 2036 à 12:00. Les offres seront remises au stade de chaque marché spécifique. Il est précisé que le délai de validité des offres sera précisé dans le dossier de consultation de chaque marché spécifique concerné.
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Système d’acquisition dynamique, utilisable uniquement par les acheteurs figurant dans l’avis en question
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: CCIRA de Bordeaux
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CHU DE BORDEAUX
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: CHU DE BORDEAUX
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif
5.1.
Lot: LOT-0025
Titre: Fourgon (utilitaire < 3,5T) (Location)
Description: La présente catégorie concerne la location de fourgon (utilitaire < 3,5T)
Identifiant interne: 16
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34100000 Véhicules à moteur
Nomenclature complémentaire (cpv): 34144700 Véhicules utilitaires
Quantité: 20
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Gironde (FRI12)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 10 Ans
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
Informations complémentaires: La donnée renseignée au champ BT-113-Lot Nombre maximum de participants à l'accord-cadre constitue une donnée technique qui n'a aucune valeur juridique. La quantité indiquée pour la présente catégorie (20) correspond au nombre de véhicules susceptibles d'être loués sur la durée totale du SAD. Elles sont données à titre indicatif et ne sont pas contractuelles.
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Cf. article 5.1 Documents à produire du Règlement de la Consultation
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 17/06/2036 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 9 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Informations complémentaires: Les champs BT-131(d)-Lot (Date limite de réception des offres) et BT-98-Lot (Durée de validité des offres) devant être saisis obligatoirement à ce stade ; le pouvoir adjudicateur souhaite préciser qu'au stade du SAD, aucune offre n'est remise, seulement des candidatures. Les candidatures sont ouvertes jusqu'à la fin de validité du système d'acquisition dynamique, à savoir jusqu'au mardi 17 juin 2036 à 12:00. Les offres seront remises au stade de chaque marché spécifique. Il est précisé que le délai de validité des offres sera précisé dans le dossier de consultation de chaque marché spécifique concerné.
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Système d’acquisition dynamique, utilisable uniquement par les acheteurs figurant dans l’avis en question
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: CCIRA de Bordeaux
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CHU DE BORDEAUX
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: CHU DE BORDEAUX
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif
5.1.
Lot: LOT-0026
Titre: Véhicule sanitaire type A (Location)
Description: La présente catégorie concerne la location de véhicule sanitaire type A
Identifiant interne: 17.a
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34100000 Véhicules à moteur
Nomenclature complémentaire (cpv): 34114122 Véhicules de transport de patients
Quantité: 5
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Gironde (FRI12)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 10 Ans
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
Informations complémentaires: La donnée renseignée au champ BT-113-Lot Nombre maximum de participants à l'accord-cadre constitue une donnée technique qui n'a aucune valeur juridique. La quantité indiquée pour la présente catégorie (5) correspond au nombre de véhicules susceptibles d'être loués sur la durée totale du SAD. Elles sont données à titre indicatif et ne sont pas contractuelles.
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Les éléments à produire dans le cadre de la candidature sont mentionnés à l’article 5.1 du Règlement de la Consultation du SAD. Les critères de sélection des offres des marchés spécifiques sont indiqués à l'article 8.1 (Documents à produire) du Règlement de la Consultation du SAD. Les critères d’attribution pourront éventuellement être précisés dans le règlement de consultation de chaque marché spécifique.
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 17/06/2036 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 9 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Informations complémentaires: Les champs BT-131(d)-Lot (Date limite de réception des offres) et BT-98-Lot (Durée de validité des offres) devant être saisis obligatoirement à ce stade ; le pouvoir adjudicateur souhaite préciser qu'au stade du SAD, aucune offre n'est remise, seulement des candidatures. Les candidatures sont ouvertes jusqu'à la fin de validité du système d'acquisition dynamique, à savoir jusqu'au mardi 17 juin 2036 à 12:00. Les offres seront remises au stade de chaque marché spécifique. Il est précisé que le délai de validité des offres sera précisé dans le dossier de consultation de chaque marché spécifique concerné.
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Système d’acquisition dynamique, utilisable uniquement par les acheteurs figurant dans l’avis en question
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: CCIRA de Bordeaux
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CHU DE BORDEAUX
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: CHU DE BORDEAUX
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif
5.1.
Lot: LOT-0027
Titre: Véhicule sanitaire type B et C (Location)
Description: La présente catégorie concerne la location de véhicule sanitaire type B et C
Identifiant interne: 17.b
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34100000 Véhicules à moteur
Nomenclature complémentaire (cpv): 34114100 Véhicules de secours
Quantité: 2
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Gironde (FRI12)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 10 Ans
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
Informations complémentaires: La donnée renseignée au champ BT-113-Lot Nombre maximum de participants à l'accord-cadre constitue une donnée technique qui n'a aucune valeur juridique. La quantité indiquée pour la présente catégorie (2) correspond au nombre de véhicules susceptibles d'être loués sur la durée totale du SAD. Elles sont données à titre indicatif et ne sont pas contractuelles.
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Les éléments à produire dans le cadre de la candidature sont mentionnés à l’article 5.1 du Règlement de la Consultation du SAD. Les critères de sélection des offres des marchés spécifiques sont indiqués à l'article 8.1 (Documents à produire) du Règlement de la Consultation du SAD. Les critères d’attribution pourront éventuellement être précisés dans le règlement de consultation de chaque marché spécifique.
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 17/06/2036 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 9 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Informations complémentaires: Les champs BT-131(d)-Lot (Date limite de réception des offres) et BT-98-Lot (Durée de validité des offres) devant être saisis obligatoirement à ce stade ; le pouvoir adjudicateur souhaite préciser qu'au stade du SAD, aucune offre n'est remise, seulement des candidatures. Les candidatures sont ouvertes jusqu'à la fin de validité du système d'acquisition dynamique, à savoir jusqu'au mardi 17 juin 2036 à 12:00. Les offres seront remises au stade de chaque marché spécifique. Il est précisé que le délai de validité des offres sera précisé dans le dossier de consultation de chaque marché spécifique concerné.
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Système d’acquisition dynamique, utilisable uniquement par les acheteurs figurant dans l’avis en question
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: CCIRA de Bordeaux
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CHU DE BORDEAUX
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: CHU DE BORDEAUX
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif
5.1.
Lot: LOT-0028
Titre: Véhicule sanitaire VLM (Location)
Description: La présente catégorie concerne la location de véhicule sanitaire VLM
Identifiant interne: 17.c
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34100000 Véhicules à moteur
Nomenclature complémentaire (cpv): 34114100 Véhicules de secours
Quantité: 2
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Gironde (FRI12)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 10 Ans
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
Informations complémentaires: La donnée renseignée au champ BT-113-Lot Nombre maximum de participants à l'accord-cadre constitue une donnée technique qui n'a aucune valeur juridique. La quantité indiquée pour la présente catégorie (2) correspond au nombre de véhicules susceptibles d'être loués sur la durée totale du SAD. Elles sont données à titre indicatif et ne sont pas contractuelles.
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Les éléments à produire dans le cadre de la candidature sont mentionnés à l’article 5.1 du Règlement de la Consultation du SAD. Les critères de sélection des offres des marchés spécifiques sont indiqués à l'article 8.1 (Documents à produire) du Règlement de la Consultation du SAD. Les critères d’attribution pourront éventuellement être précisés dans le règlement de consultation de chaque marché spécifique.
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 17/06/2036 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 9 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Informations complémentaires: Les champs BT-131(d)-Lot (Date limite de réception des offres) et BT-98-Lot (Durée de validité des offres) devant être saisis obligatoirement à ce stade ; le pouvoir adjudicateur souhaite préciser qu'au stade du SAD, aucune offre n'est remise, seulement des candidatures. Les candidatures sont ouvertes jusqu'à la fin de validité du système d'acquisition dynamique, à savoir jusqu'au mardi 17 juin 2036 à 12:00. Les offres seront remises au stade de chaque marché spécifique. Il est précisé que le délai de validité des offres sera précisé dans le dossier de consultation de chaque marché spécifique concerné.
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Système d’acquisition dynamique, utilisable uniquement par les acheteurs figurant dans l’avis en question
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: CCIRA de Bordeaux
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CHU DE BORDEAUX
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: CHU DE BORDEAUX
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif
5.1.
Lot: LOT-0029
Titre: Véhicule TPMR (Location)
Description: La présente catégorie concerne la location de véhicule TPMR
Identifiant interne: 17.d
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34100000 Véhicules à moteur
Nomenclature complémentaire (cpv): 34114122 Véhicules de transport de patients
Quantité: 5
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Gironde (FRI12)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 10 Ans
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
Informations complémentaires: La donnée renseignée au champ BT-113-Lot Nombre maximum de participants à l'accord-cadre constitue une donnée technique qui n'a aucune valeur juridique. La quantité indiquée pour la présente catégorie (5) correspond au nombre de véhicules susceptibles d'être loués sur la durée totale du SAD. Elles sont données à titre indicatif et ne sont pas contractuelles.
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Les éléments à produire dans le cadre de la candidature sont mentionnés à l’article 5.1 du Règlement de la Consultation du SAD. Les critères de sélection des offres des marchés spécifiques sont indiqués à l'article 8.1 (Documents à produire) du Règlement de la Consultation du SAD. Les critères d’attribution pourront éventuellement être précisés dans le règlement de consultation de chaque marché spécifique.
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 17/06/2036 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 9 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Informations complémentaires: Les champs BT-131(d)-Lot (Date limite de réception des offres) et BT-98-Lot (Durée de validité des offres) devant être saisis obligatoirement à ce stade ; le pouvoir adjudicateur souhaite préciser qu'au stade du SAD, aucune offre n'est remise, seulement des candidatures. Les candidatures sont ouvertes jusqu'à la fin de validité du système d'acquisition dynamique, à savoir jusqu'au mardi 17 juin 2036 à 12:00. Les offres seront remises au stade de chaque marché spécifique. Il est précisé que le délai de validité des offres sera précisé dans le dossier de consultation de chaque marché spécifique concerné.
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Système d’acquisition dynamique, utilisable uniquement par les acheteurs figurant dans l’avis en question
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: CCIRA de Bordeaux
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CHU DE BORDEAUX
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: CHU DE BORDEAUX
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif
5.1.
Lot: LOT-0030
Titre: Véhicule aménagés divers (Location)
Description: La présente catégorie concerne la location de véhicule aménagés divers
Identifiant interne: 17.e
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34100000 Véhicules à moteur
Nomenclature complémentaire (cpv): 34115000 Autres véhicules particuliers
Quantité: 15
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Gironde (FRI12)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 10 Ans
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
Informations complémentaires: La donnée renseignée au champ BT-113-Lot Nombre maximum de participants à l'accord-cadre constitue une donnée technique qui n'a aucune valeur juridique. La quantité indiquée pour la présente catégorie (15) correspond au nombre de véhicules susceptibles d'être loués sur la durée totale du SAD. Elles sont données à titre indicatif et ne sont pas contractuelles.
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Les éléments à produire dans le cadre de la candidature sont mentionnés à l’article 5.1 du Règlement de la Consultation du SAD. Les critères de sélection des offres des marchés spécifiques sont indiqués à l'article 8.1 (Documents à produire) du Règlement de la Consultation du SAD. Les critères d’attribution pourront éventuellement être précisés dans le règlement de consultation de chaque marché spécifique.
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 17/06/2036 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 9 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Informations complémentaires: Les champs BT-131(d)-Lot (Date limite de réception des offres) et BT-98-Lot (Durée de validité des offres) devant être saisis obligatoirement à ce stade ; le pouvoir adjudicateur souhaite préciser qu'au stade du SAD, aucune offre n'est remise, seulement des candidatures. Les candidatures sont ouvertes jusqu'à la fin de validité du système d'acquisition dynamique, à savoir jusqu'au mardi 17 juin 2036 à 12:00. Les offres seront remises au stade de chaque marché spécifique. Il est précisé que le délai de validité des offres sera précisé dans le dossier de consultation de chaque marché spécifique concerné.
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Système d’acquisition dynamique, utilisable uniquement par les acheteurs figurant dans l’avis en question
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: CCIRA de Bordeaux
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CHU DE BORDEAUX
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: CHU DE BORDEAUX
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: CHU DE BORDEAUX
Numéro d’enregistrement: 26330582300019
Ville: Talence
Code postal: 33404
Subdivision pays (NUTS): Gironde (FRI12)
Pays: France
Téléphone: 0556794800
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal Administratif
Numéro d’enregistrement: 17330005400025
Adresse postale: 9 Rue Tastet
Ville: Bordeaux
Code postal: 33063
Subdivision pays (NUTS): Gironde (FRI12)
Pays: France
Téléphone: 0556993800
Télécopieur: 0556243903
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: CCIRA de Bordeaux
Numéro d’enregistrement: 12000101100168
Adresse postale: DREETS Nouvelle-Aquitaine - Pôle C Cité Administrative 2 Rue Jules Ferry
Ville: Bordeaux Cedex
Code postal: 33090
Subdivision pays (NUTS): Gironde (FRI12)
Pays: France
Point de contact: Mme Stéphanie MARCON - Secrétariat du CCIRA de Bordeaux
Téléphone: 0554689956
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de médiation
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: ec8cbb3c-ff66-4ac4-9e99-154f4edf7a06 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 18/05/2026 14:38:24 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 342796-2026
Numéro de publication au JO S: 95/2026
Date de publication: 19/05/2026
