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1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: CHU DE BORDEAUX
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Santé
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Prestations de formation en langues étrangères au profit du CHU de Bordeaux
Description: Dans le cadre de leurs activités, les professionnels sont amenés à prendre en charge des patients étrangers, rédiger des publications en anglais notamment pour des besoins de recherche ou de valorisation des protocoles, ou encore participer à des congrès Européens et internationaux. Ces professionnels bénéficient d’un droit à la formation continue et sollicitent des formations en langues étrangères.
Identifiant de la procédure: 059f0f39-568a-44c6-8905-c8e566275732
Avis précédent: 540581-2025
Avis précédent: 577995-2025
Avis précédent: 617568-2025
Avis précédent: 666005-2025
Identifiant interne: 25FHPSLK212
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80500000 Services de formation
Nomenclature complémentaire (cpv): 80511000 Services de formation du personnel, 80580000 Fourniture de cours de langues
2.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: TALENCE
Code postal: 33400
Subdivision pays (NUTS): Gironde (FRI12)
Pays: France
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 259 154,92 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Formation en distanciel et en présentiel en anglais
Description: Formation en distanciel et en présentiel en anglais
Identifiant interne: 1
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80511000 Services de formation du personnel
Nomenclature complémentaire (cpv): 80580000 Fourniture de cours de langues
Options:
Description des options: Durée initiale : l’accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an Période de reconduction : L’accord-cadre est reconduit tacitement jusqu’à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: BORDEAUX
Code postal: 33000
Subdivision pays (NUTS): Gironde (FRI12)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 131 360,35 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 273 333,33 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix des prestations apprécié au regard du BPU-DQE
Description: Prix des prestations apprécié au regard du BPU-DQE
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30,00
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique appréciée au regard du cadre de réponse technique.
Description: Pour le détail des sous-critères techniques, il convient de se référer au règlement de la consultation.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 45,00
Critère:
Type: Qualité
Nom: Moyens humains appréciés au regard du cadre de réponse technique
Description: Pour le détail des sous-critères techniques, il convient de se référer au règlement de la consultation.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 20,00
Critère:
Type: Qualité
Nom: Démarches environnementales en faveur de la mobilité douce appréciées au regard du cadre de réponse technique
Description: Démarches environnementales en faveur de la mobilité douce appréciées au regard du cadre de réponse technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: CCIRA DE BORDEAUX
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE BORDEAUX
Description des délais d'introduction des procédures de recours: 1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative 2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative 3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu de l’arrêt du Conseil d’Etat "Tarn et Garonne" du 04/04/2014. 4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CHU DE BORDEAUX
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: CHU DE BORDEAUX
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE BORDEAUX
Organisation qui signe le contrat: CHU DE BORDEAUX
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Formation en présentiel. Ce lot concerne les groupes de lots 2.a à 2.d
Description: La décomposition de ce lot : 2.a : Autres langues européennes ; 2.b : Arabe et turc ; 2.c : Chinois mandarin et japonais ; 2.d : Langue des signes française
Identifiant interne: 2
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80511000 Services de formation du personnel
Nomenclature complémentaire (cpv): 80580000 Fourniture de cours de langues
Options:
Description des options: Durée initiale : l’accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an Période de reconduction : L’accord-cadre est reconduit tacitement jusqu’à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: BORDEAUX
Code postal: 33000
Subdivision pays (NUTS): Gironde (FRI12)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 61 376,90 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 126 666,67 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: L'accord-cadre est conclu à compter de la date de notification du contrat. Montant maximum : 2.a : 33333,33 euros ; 2.b : 13333,33 euros ; 2.c : 6666,67 euros ; 2.d : 73333,33 euros.
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix des prestations apprécié au regard du BPU-DQE
Description: Prix des prestations apprécié au regard du BPU-DQE
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30,00
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique appréciée au regard du cadre de réponse technique.
Description: Pour le détail des sous-critères techniques, il convient de se référer au règlement de la consultation.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 45,00
Critère:
Type: Qualité
Nom: Moyens humains appréciés au regard du cadre de réponse technique
Description: Pour le détail des sous-critères techniques, il convient de se référer au règlement de la consultation.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 20,00
Critère:
Type: Qualité
Nom: Démarches environnementales en faveur de la mobilité douce appréciées au regard du cadre de réponse technique
Description: Démarches environnementales en faveur de la mobilité douce appréciées au regard du cadre de réponse technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: CCIRA DE BORDEAUX
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE BORDEAUX
Description des délais d'introduction des procédures de recours: 1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative 2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative 3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu de l’arrêt du Conseil d’Etat "Tarn et Garonne" du 04/04/2014. 4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CHU DE BORDEAUX
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: CHU DE BORDEAUX
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE BORDEAUX
Organisation qui signe le contrat: CHU DE BORDEAUX
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Formation en distanciel. Ce lot concerne les groupes de lots de 3.a à 3.d.
Description: La décomposition de ce lot : 3.a : Autres langues européennes ; 3.b : Arabe et turc ; 3.c : Chinois mandarin et japonais ; 3.d : Langue des signes française
Identifiant interne: 3
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80511000 Services de formation du personnel
Nomenclature complémentaire (cpv): 80580000 Fourniture de cours de langues
Options:
Description des options: Durée initiale : l’accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an Période de reconduction : L’accord-cadre est reconduit tacitement jusqu’à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: BORDEAUX
Code postal: 33000
Subdivision pays (NUTS): Gironde (FRI12)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 23 225,20 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 63 333,33 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: L'accord-cadre est conclu à compter de la date de notification du contrat. Montant maximum : 3.a : 43333,33 euros ; 3.b : 6666,67 euros ; 3.c : 6666,67 euros ; 3.d : 6666,67 euros.
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix des prestations apprécié au regard du BPU-DQE
Description: Prix des prestations apprécié au regard du BPU-DQE
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 35,00
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique appréciée au regard du cadre de réponse technique.
Description: Pour le détail des sous-critères techniques, il convient de se référer au règlement de la consultation.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 45,00
Critère:
Type: Qualité
Nom: Moyens humains appréciés au regard du cadre de réponse technique
Description: Pour le détail des sous-critères techniques, il convient de se référer au règlement de la consultation.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 20,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: CCIRA DE BORDEAUX
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE BORDEAUX
Description des délais d'introduction des procédures de recours: 1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative 2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative 3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu de l’arrêt du Conseil d’Etat "Tarn et Garonne" du 04/04/2014. 4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CHU DE BORDEAUX
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: CHU DE BORDEAUX
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE BORDEAUX
Organisation qui signe le contrat: CHU DE BORDEAUX
6. Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis: 463 333,33 EUR
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 463 333,33 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 273 333,33 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: JEREMY WAINSTEAD CONSEIL & FORMATION
Offre:
Identifiant de l’offre: JEREMY WAINSTEAD CONSEIL ET FORMATION - Lot 1
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: 273 333,33 EUR
L’offre a été classée: oui
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 261036
Titre: Formations Anglais présentiel et distanciel
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 08/01/2026
Date de conclusion du marché/concession: 11/02/2026
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: CHU DE BORDEAUX
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: MBR COMPETENCES ET FORMATIONS NT
Offre:
Identifiant de l’offre: MBR - Lot 1
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: 273 333,33 EUR
L’offre a été classée: oui
Rang de classement du candidat/lauréat: 2
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 261037
Titre: Formation en distanciel et en présentiel en anglais
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 08/01/2026
Date de conclusion du marché/concession: 11/02/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 540581-2025
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: CHU DE BORDEAUX
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: WRM S.A.S. LEARNPERFECT
Offre:
Identifiant de l’offre: WRM SAS LEARNPERFECT - Lot 1
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: 273 333,33 EUR
Rang de classement du candidat/lauréat: 3
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 261038
Titre: Formation en distanciel et en présentiel en anglais
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 08/01/2026
Date de conclusion du marché/concession: 11/02/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 540581-2025
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: CHU DE BORDEAUX
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 15
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 33 333,33 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: JEREMY WAINSTEAD CONSEIL & FORMATION
Offre:
Identifiant de l’offre: JEREMY WAINSTEAD ET FORMATION - Lot 2A
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Valeur de l'offre: 33 333,33 EUR
L’offre a été classée: oui
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 261039
Titre: Formations Autres langues européennes en présentiel
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 08/01/2026
Date de conclusion du marché/concession: 11/02/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 540581-2025
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: CHU DE BORDEAUX
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: INTERCOUNTRY ACADEMY
Offre:
Identifiant de l’offre: INTERCOUNTRY ACADEMY - Lot 2a
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Valeur de l'offre: 33 333,33 EUR
L’offre a été classée: oui
Rang de classement du candidat/lauréat: 2
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 261040
Titre: Formations Autres langues européennes en présentiel
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 08/01/2026
Date de conclusion du marché/concession: 11/02/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 540581-2025
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: CHU DE BORDEAUX
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: LANGUES DU MONDE BORDEAUX
Offre:
Identifiant de l’offre: LANGUES DU MONDE BORDEAUX - Lot 2a
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Valeur de l'offre: 33 333,33 EUR
L’offre a été classée: oui
Rang de classement du candidat/lauréat: 3
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 261041
Titre: Formations Autres langues européennes en présentiel
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 08/01/2026
Date de conclusion du marché/concession: 11/02/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 540581-2025
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: CHU DE BORDEAUX
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 5
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 13 333,33 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: INTERCOUNTRY ACADEMY
Offre:
Identifiant de l’offre: INTERCOUNTRY ACADEMY - Lot 2b
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Valeur de l'offre: 13 333,33 EUR
L’offre a été classée: oui
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 261042
Titre: Formations Arabe et turc en présentiel
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 08/01/2026
Date de conclusion du marché/concession: 11/02/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 540581-2025
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: CHU DE BORDEAUX
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: LANGUES DU MONDE BORDEAUX
Offre:
Identifiant de l’offre: LANGUES DU MONDE - Lot 2b
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Valeur de l'offre: 13 333,33 EUR
L’offre a été classée: oui
Rang de classement du candidat/lauréat: 2
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 261043
Titre: Formations Arabe et turc en présentiel
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 08/01/2026
Date de conclusion du marché/concession: 11/02/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 540581-2025
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: CHU DE BORDEAUX
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: COMPETENCES COMMERCE ET INTERNATIONAL
Offre:
Identifiant de l’offre: COMPETENCES COMMERCE ET INTERNATIONAL - Lot 2b
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Valeur de l'offre: 13 333,33 EUR
L’offre a été classée: oui
Rang de classement du candidat/lauréat: 3
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 261044
Titre: Formations Arabe et turc en présentiel
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 08/01/2026
Date de conclusion du marché/concession: 11/02/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 540581-2025
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: CHU DE BORDEAUX
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 4
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 6 666,67 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: INTERCOUNTRY ACADEMY
Offre:
Identifiant de l’offre: INTERCOUNTRY ACADEMY - Lot 2c
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Valeur de l'offre: 6 666,67 EUR
L’offre a été classée: oui
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 261045
Titre: Formations Chinois mandarin et japonais en présentiel
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 08/01/2026
Date de conclusion du marché/concession: 11/02/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 540581-2025
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: CHU DE BORDEAUX
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: LANGUES DU MONDE BORDEAUX
Offre:
Identifiant de l’offre: LANGUES DU MONDE BORDEAUX - Lot 2c
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Valeur de l'offre: 6 666,67 EUR
L’offre a été classée: oui
Rang de classement du candidat/lauréat: 2
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 261046
Titre: Formations Chinois mandarin et japonais en présentiel
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 08/01/2026
Date de conclusion du marché/concession: 11/02/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 540581-2025
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: CHU DE BORDEAUX
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: COMPETENCES COMMERCE ET INTERNATIONAL
Offre:
Identifiant de l’offre: COMPETENCES COMMERCE ET INTERNATIONAL - Lot 2c
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Valeur de l'offre: 6 666,67 EUR
L’offre a été classée: oui
Rang de classement du candidat/lauréat: 3
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 261047
Titre: Formations Chinois mandarin et japonais en présentiel
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 08/01/2026
Date de conclusion du marché/concession: 11/02/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 540581-2025
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: CHU DE BORDEAUX
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 4
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 73 333,33 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: INTERCOUNTRY ACADEMY
Offre:
Identifiant de l’offre: INTERCOUNTRY ACADEMY - Lot 2D
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Valeur de l'offre: 73 333,33 EUR
L’offre a été classée: oui
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 261048
Titre: Formations Langue des Signes Française en présentiel
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 08/01/2026
Date de conclusion du marché/concession: 11/02/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 540581-2025
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: COMPETENCES COMMERCE ET INTERNATIONAL
Offre:
Identifiant de l’offre: COMPETENCES COMMERCE ET INTERNATIONAL - Lot 2D
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Valeur de l'offre: 73 333,33 EUR
L’offre a été classée: oui
Rang de classement du candidat/lauréat: 2
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 261049
Titre: Formations Langue des Signes Française en présentiel
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 08/01/2026
Date de conclusion du marché/concession: 11/02/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 540581-2025
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: CHU DE BORDEAUX
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: JULIEN LAIGRE EI
Offre:
Identifiant de l’offre: JULIEN LAIGRE EI - Lot 2D
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Valeur de l'offre: 73 333,33 EUR
L’offre a été classée: oui
Rang de classement du candidat/lauréat: 3
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 261050
Titre: Formations Langue des Signes Française en présentiel
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 08/01/2026
Date de conclusion du marché/concession: 11/02/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 540581-2025
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: CHU DE BORDEAUX
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 4
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0003
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 43 333,33 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: JEREMY WAINSTEAD CONSEIL & FORMATION
Offre:
Identifiant de l’offre: JEREMY WAINSTEAD CONSEIL ET FORMATION - Lot 3a
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Valeur de l'offre: 43 333,33 EUR
L’offre a été classée: oui
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 261051
Titre: Formations Autres langues européennes en distanciel
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 08/01/2026
Date de conclusion du marché/concession: 11/02/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 540581-2025
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: CHU DE BORDEAUX
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: MBR COMPETENCES ET FORMATIONS NT
Offre:
Identifiant de l’offre: MBR - Lot 3a
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Valeur de l'offre: 43 333,33 EUR
L’offre a été classée: oui
Rang de classement du candidat/lauréat: 2
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 261052
Titre: Formations Autres langues européennes en distanciel
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 08/01/2026
Date de conclusion du marché/concession: 11/02/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 540581-2025
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: CHU DE BORDEAUX
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: INTERCOUNTRY ACADEMY
Offre:
Identifiant de l’offre: INTERCOUNTRY ACADEMY - Lot 3a
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Valeur de l'offre: 43 333,33 EUR
L’offre a été classée: oui
Rang de classement du candidat/lauréat: 3
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 261053
Titre: Formations Autres langues européennes en distanciel
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 08/01/2026
Date de conclusion du marché/concession: 11/02/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 540581-2025
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: CHU DE BORDEAUX
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 7
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0003
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 6 666,67 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: INTERCOUNTRY ACADEMY
Offre:
Identifiant de l’offre: INTERCOUNTRY ACADEMY - Lot 3b
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Valeur de l'offre: 6 666,67 EUR
L’offre a été classée: oui
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
L’offre est une variante: oui
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 261054
Titre: Formations Arabe et turc en distanciel
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 08/01/2026
Date de conclusion du marché/concession: 11/02/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 540581-2025
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: CHU DE BORDEAUX
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: LANGUES DU MONDE BORDEAUX
Offre:
Identifiant de l’offre: LANGUES DU MONDE BORDEAUX - Lot 3b
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Valeur de l'offre: 6 666,67 EUR
Rang de classement du candidat/lauréat: 2
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 261055
Titre: Formations Arabe et turc en distanciel
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 08/01/2026
Date de conclusion du marché/concession: 11/02/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 540581-2025
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: CHU DE BORDEAUX
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: INSTITUT NATIONAL DES LANGUES ET CIVILISATIONS ORIENTALES (INALCO)
Offre:
Identifiant de l’offre: INSTITUT NATIONAL DES LANGUES ET CIVILISATIONS ORIENTALES - Lot 3b
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Valeur de l'offre: 6 666,67 EUR
L’offre a été classée: oui
Rang de classement du candidat/lauréat: 3
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 261056
Titre: Formations Arabe et turc en distanciel
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 08/01/2026
Date de conclusion du marché/concession: 11/02/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 540581-2025
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: CHU DE BORDEAUX
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 5
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0003
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 6 666,67 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: INTERCOUNTRY ACADEMY
Offre:
Identifiant de l’offre: INTERCOUNTRY ACADEMY - Lot 3c
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Valeur de l'offre: 6 666,67 EUR
L’offre a été classée: oui
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 261057
Titre: Formations Chinois mandarin et japonais en distanciel
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 08/01/2026
Date de conclusion du marché/concession: 11/02/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 540581-2025
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: CHU DE BORDEAUX
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: LANGUES DU MONDE BORDEAUX
Offre:
Identifiant de l’offre: LANGUES DU MONDE BORDEAUX - Lot 3c
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Valeur de l'offre: 6 666,67 EUR
L’offre a été classée: oui
Rang de classement du candidat/lauréat: 2
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 261058
Titre: Formations Chinois mandarin et japonais en distanciel
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 08/01/2026
Date de conclusion du marché/concession: 11/02/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 540581-2025
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: CHU DE BORDEAUX
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: MBR COMPETENCES ET FORMATIONS NT
Offre:
Identifiant de l’offre: MBR - Lot 3c
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Valeur de l'offre: 6 666,67 EUR
L’offre a été classée: oui
Rang de classement du candidat/lauréat: 3
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 261059
Titre: Formations Chinois mandarin et japonais en distanciel
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 08/01/2026
Date de conclusion du marché/concession: 11/02/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 540581-2025
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: CHU DE BORDEAUX
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 5
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0003
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 6 666,67 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: INTERCOUNTRY ACADEMY
Offre:
Identifiant de l’offre: INTERCOUNTRY ACADEMY - Lot 3d
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Valeur de l'offre: 6 666,67 EUR
L’offre a été classée: oui
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 261060
Titre: Formations Langue des Signes Française en distanciel
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 08/01/2026
Date de conclusion du marché/concession: 11/02/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 540581-2025
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: CHU DE BORDEAUX
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: JULIEN LAIGRE EI
Offre:
Identifiant de l’offre: JULIEN LAIGRE EI - Lot 3d
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Valeur de l'offre: 6 666,67 EUR
L’offre a été classée: oui
Rang de classement du candidat/lauréat: 2
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 261061
Titre: Formations Langue des Signes Française en distanciel
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 08/01/2026
Date de conclusion du marché/concession: 11/02/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 540581-2025
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: CHU DE BORDEAUX
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: MBR COMPETENCES ET FORMATIONS NT
Offre:
Identifiant de l’offre: MBR - Lot 3d
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Valeur de l'offre: 6 666,67 EUR
L’offre a été classée: oui
Rang de classement du candidat/lauréat: 3
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 261062
Titre: Formations Langue des Signes Française en distanciel
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 08/01/2026
Date de conclusion du marché/concession: 11/02/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 540581-2025
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: CHU DE BORDEAUX
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 4
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: CHU DE BORDEAUX
Numéro d’enregistrement: 263 305 823 00019
Ville: TALENCE
Code postal: 33400
Subdivision pays (NUTS): Gironde (FRI12)
Pays: France
Téléphone: 0557820318
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui signe le contrat
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE BORDEAUX
Numéro d’enregistrement: 173 300 054 00025
Adresse postale: 9 RUE TASTET
Ville: BORDEAUX
Code postal: 33063
Subdivision pays (NUTS): Gironde (FRI12)
Pays: France
Téléphone: 0556993800
Télécopieur: 0556243903
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: CCIRA DE BORDEAUX
Numéro d’enregistrement: 120 001 011 00168
Adresse postale: DREETS Nouvelle-Aquitaine – Pôle C Cité Administrative 2 rue Jules Ferry
Ville: BORDEAUX Cedex
Code postal: 33090
Subdivision pays (NUTS): Gironde (FRI12)
Pays: France
Point de contact: Mme Stéphanie MARCON, Secrétariat du CCIRA de Bordeaux
Téléphone: 0554689956
Télécopieur: 0556243903
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: JEREMY WAINSTEAD CONSEIL & FORMATION
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 79953548900014
Adresse postale: 10 PLACE ANDRE EMLINGER
Ville: BAYONNE
Code postal: 64100
Subdivision pays (NUTS): Pyrénées-Atlantiques (FRI15)
Pays: France
Téléphone: 05 59 41 98 20
Télécopieur: 05 59 41 98 23
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0001, LOT-0002, LOT-0003
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: MBR COMPETENCES ET FORMATIONS NT
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 422 726 299 00049
Adresse postale: 3 Allée de l'économie
Ville: WIWERSHEIM
Code postal: 67370
Subdivision pays (NUTS): Bas-Rhin (FRF11)
Pays: France
Téléphone: 03 88 10 01 25
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0001, LOT-0003
8.1.
ORG-0006
Nom officiel: WRM S.A.S. LEARNPERFECT
Taille de l’opérateur économique: Micro
Numéro d’enregistrement: 440 671 436 00085
Adresse postale: 10 Passage Josset
Ville: PARIS
Code postal: 75011
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Téléphone: 01 49 59 62 62
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0001
8.1.
ORG-0007
Nom officiel: INTERCOUNTRY ACADEMY
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 488 793 852 00028
Adresse postale: 45 RUE D'ABOUKIR
Ville: PARIS
Code postal: 75002
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0002, LOT-0003
8.1.
ORG-0008
Nom officiel: LANGUES DU MONDE BORDEAUX
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 852 621 291 00024
Adresse postale: 27 AVENUE DE VIRECOURT IMMEUBLE SEQUOIA
Ville: ARTIGUES-PRES-BORDEAUX
Code postal: 33370
Subdivision pays (NUTS): Gironde (FRI12)
Pays: France
Téléphone: 05 56 67 21 57
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0002, LOT-0003
8.1.
ORG-0009
Nom officiel: COMPETENCES COMMERCE ET INTERNATIONAL
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 420 720 567 00171
Adresse postale: 1 RUE SAINTE-MARIE
Ville: COURBEVOIE
Code postal: 92400
Subdivision pays (NUTS): Hauts-de-Seine (FR105)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0002
8.1.
ORG-0010
Nom officiel: JULIEN LAIGRE EI
Taille de l’opérateur économique: Micro
L’organisation est une personne physique
Numéro d’enregistrement: 881 500 318 00012
Ville: ALENCON
Code postal: 61000
Subdivision pays (NUTS): Orne (FRD13)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0002, LOT-0003
8.1.
ORG-0011
Nom officiel: INSTITUT NATIONAL DES LANGUES ET CIVILISATIONS ORIENTALES (INALCO)
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 197 534 886 00092
Adresse postale: 65 RUE DES GRANDS MOULINS
Ville: PARIS
Code postal: 75013
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Téléphone: 01 81 70 10 02
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0003
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 93564c39-68c4-4b71-a676-d19b75953a00 - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 12/02/2026 06:44:21 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 105176-2026
Numéro de publication au JO S: 31/2026
Date de publication: 13/02/2026
