Centrale des marchés
Fourniture de dispositifs médicaux - Dispositifs Médicaux Implantables de rythmologie Ryt20 (référence consultation Uniha M_0610) Fourniture de dispositifs médicaux - Dispositifs Médicaux Implantables de rythmologie Ryt20 (référence consultation Uniha M_0610) designation : CHU DE BORDEAUX url : https://www.chu-bordeaux.f...
CHU DE BORDEAUX 33400Talence ugc@chu-bordeaux.fr
Retirer le dossier

Vous allez quitter la Centrale des marchés et être redirigé pour accéder au DCE demandé.

Sélectionnez un mode de retrait :


(recommandé : vous serez informé de toute modification de la consultation)

Identifiez-vous ou créez votre compte pour rester informé avec lacentraledesmarchés.com.

(conformément à l’Arrêté du 14 décembre 2009 relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics : « Les documents de la consultation publiés par le pouvoir adjudicateur ou l’entité adjudicatrice sur son profil d’acheteur doivent être d’accès libre, direct et complet ». Vous pouvez donc télécharger le DCE de manière anonyme mais vous ne serez pas tenu informé des modifications ou des réponses aux questions relatives à la consultation).

Merci pour votre visite.




Vous allez quitter la centrale des marchés et être redirigé.

Merci pour votre visite.




Identifiez-vous ou créez votre compte pour rester informé avec lacentraledesmarchés.com.


Le DCE et les pièces jointes d'un marché accessibles en 1 seul clic

Le DCE et les pièces jointes sont directement disponibles sur la centrale des marchés. Plus besoin de se connecter sur la plateforme du profil acheteur.

Archive

Fourniture de dispositifs médicaux - Dispositifs Médicaux Implantables de rythmologie Ryt20 (référence consultation Uniha M_0610)

Partager cette information

Le formulaire n'a pas été correctement renseigné.

Nous vous confirmons que votre email a bien été envoyé.

*

*



*

*
Marché public ou privé
Référence du marché : 5867897

Date de clôture estimée : 02/03/21
Etat : Première publication
Publié dans :
JOUE (02/02/21)
052004-2021
BOAMP (30/01/21)
21-13173

Département(s) de publication : 33
Annonce No 21-13173
I.II.III.IV.VI.

AVIS DE MARCHÉ

Directive 2014/24/UE

Le présent avis constitue un appel à la concurrence

Section I : Pouvoir adjudicateur

I.1) NOM ET ADRESSES
CHU DE BORDEAUX, Numéro national d'identification : 26330582300019, 12 rue Dubernat, 33400, Talence, F, Courriel : ugc@chu-bordeaux.fr, Code NUTS : FRI12
Adresse(s) internet :
Adresse principale : https://www.chu-bordeaux.fr
Adresse du profil acheteur : https://www.marches-publics.info
Centre Hospitalier d´Arcachon M Le Directeur, Pôle de Santé Cs1001, 33164, La Teste De Buch, F, Téléphone : (+33) 5 56 79 56 79, Courriel : sec-marches.drm@chu-bordeaux.fr, Fax : (+33) 5 56 79 53 57, Code NUTS : FRI12, Adresse internet : https://www.chu-bordeaux.fr, Adresse du profil d'acheteur : https://www.marches-publics.info
Chu Toulouse, 2 Rue Viguerie, 31059, Toulouse, F, Téléphone : (+33) 5 56 79 56 79, Courriel : sec-marches.drm@chu-bordeaux.fr, Fax : (+33) 5 56 79 53 57, Code NUTS : FRJ23, Adresse internet : https://www.chu-bordeaux.fr, Adresse du profil d'acheteur : https://www.marches-publics.info
Centre Hospitalier de Libourne M Le Directeur, 112 rue de la Marne, 33505, Libourne, F, Téléphone : (+33) 5 56 79 56 79, Courriel : sec-marches.drm@chu-bordeaux.fr, Fax : (+33) 5 56 79 53 57, Code NUTS : FRI12, Adresse internet : https://www.chu-bordeaux.fr, Adresse du profil d'acheteur : https://www.marches-publics.info
I.2) PROCÉDURE CONJOINTE
Le marché fait l'objet d'une procédure conjointe
En cas de procédure conjointe impliquant différents pays, législation nationale applicable relative aux marchés :
I.3) COMMUNICATION
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse : https://www.marches-publics.info
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées :
par voie électronique à l'adresse : https://www.marches-publics.info
I.4) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR
Organisme de droit public
I.5) ACTIVITÉ PRINCIPALE
Santé

Section II : Objet

II.1) ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.1.1)Intitulé : Fourniture de dispositifs médicaux - Dispositifs Médicaux Implantables de rythmologie Ryt20 (référence consultation Uniha M_0610)
Numéro de référence : 20udmfna108 /Jo
II.1.2)Code CPV principal :
Descripteur principal : 33182240
Descripteur supplémentaire :
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte : Fourniture de dispositifs médicaux - Dispositifs Médicaux Implantables de rythmologie Ryt20 (référence consultation Uniha M_0610)
II.1.5)Valeur totale estimée :
Valeur hors TVA : 75 000 000  euros
II.1.6)Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Stimulateur Simple Chambre
Lot nº : 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33182240
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 33182100
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 33182210
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRI12
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Stimulateur Simple ChambreQuantité estimative pour l durée de l'accord-cadre:940
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Nombre de périodes de reconduction fixé à 3, durée de chaque période de reconduction de 1 an, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 4 ans
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Durée du marché : au lieu de lire 12 mois, lire L'accord-cadre est conclu pour une durée initiale allant de la date de notification du contrat jusqu'au 01/03/2022.L'accord-cadre est multi-attributaire avec un nombre maximum de 3 opérateurs économiques sousréserve d'un nombre suffisant de candidats et d'offres
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Stimulateur Double Chambre A Frequence Asservie
Lot nº : 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33182240
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 33182100
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 33182210
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRI12
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Stimulateur Double Chambre A Frequence AsservieQuantité estimative pour la durée totale du marché: 2080
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Nombre de périodes de reconduction fixé à 3, durée de chaque période de reconduction de 1 an, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 4 ans
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Durée du marché : au lieu de lire 12 mois, lire L'accord-cadre est conclu pour une durée initiale allant de la date de notification du contrat jusqu'au 01/03/2022.L'accord-cadre est multi-attributaire avec un nombre maximum de 4 opérateurs économiquessous réserve d'un nombre suffisant de candidats et d'offres
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Stimulateur Double Chambre A Frequence Asservie Avec Commutation Possible Sur Intervalle Pr Long
Lot nº : 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33182240
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 33182100
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 33182210
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRI12
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Stimulateur Double Chambre A Frequence Asservie Avec Commutation Possible Sur Intervalle Pr LongQuantité estimative pour la durée totale du marché :1920
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Nombre de périodes de reconduction fixé à 3, durée de chaque période de reconduction de 1 an, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 4 ans
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Durée du marché : au lieu de lire 12 mois, lire L'accord-cadre est conclu pour une durée initiale allant de la date de notification du contrat jusqu'au 01/03/2022.L'accord-cadre est multi-attributaire avec un nombre maximum de 4 opérateurs économiquessous réserve d'un nombre suffisant de candidats et d'offres
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Stimulateur Vdd
Lot nº : 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33182240
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 33182100
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 33182210
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRI12
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Stimulateur VddQuantité estimative pour la durée totale du marché :28
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Nombre de périodes de reconduction fixé à 3, durée de chaque période de reconduction de 1 an, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 4 ans
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Durée du marché : au lieu de lire 12 mois, lire L'accord-cadre est conclu pour une durée initiale allant de la date de notification du contrat jusqu'au 01/03/2022.L'accord-cadre est mono-attributaire
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Stimulateur Triple Chambre
Lot nº : 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33182240
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 33182100
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 33182210
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRI12
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Stimulateur Triple ChambreQuantité estimative pour la durée totale du marché :1020
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Nombre de périodes de reconduction fixé à 3, durée de chaque période de reconduction de 1 an, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 4 ans
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Durée du marché : au lieu de lire 12 mois, lire L'accord-cadre est conclu pour une durée initiale allant de la date de notification du contrat jusqu'au 01/03/2022.L'accord-cadre est multi-attributaire avec un nombre maximum de 4 opérateurs économiquessous réserve d'un nombre suffisant de candidats et d'offres
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Stimulateur Ventriculaire Sans Sonde
Lot nº : 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33182240
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 33182100
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 33182210
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRI12
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Stimulateur Ventriculaire Sans SondeQuantité estimative pour la durée totale du marché :672
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Nombre de périodes de reconduction fixé à 3, durée de chaque période de reconduction de 1 an, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 4 ans
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Durée du marché : au lieu de lire 12 mois, lire L'accord-cadre est conclu pour une durée initiale allant de la date de notification du contrat jusqu'au 01/03/2022.L'accord-cadre est mono-attributaire
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Defibrillateur Simple Chambre
Lot nº : 7
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33182240
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 33182100
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 33182210
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRI12
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Defibrillateur Simple ChambreQuantité estimative pour la durée totale du marché :612
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Nombre de périodes de reconduction fixé à 3, durée de chaque période de reconduction de 1 an, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 4 ans
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Durée du marché : au lieu de lire 12 mois, lire L'accord-cadre est conclu pour une durée initiale allant de la date de notification du contrat jusqu'au 01/03/2022.L'accord-cadre est multi-attributaire avec un nombre maximum de 4 opérateurs économiquessous réserve d'un nombre suffisant de candidats et d'offres
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Defibrillateur Vdd
Lot nº : 8
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33182240
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 33182100
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 33182210
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRI12
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Defibrillateur VddQuantité estimative pour la durée totale du marché :28
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Nombre de périodes de reconduction fixé à 3, durée de chaque période de reconduction de 1 an, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 4 ans
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Durée du marché : au lieu de lire 12 mois, lire L'accord-cadre est conclu pour une durée initiale allant de la date de notification du contrat jusqu'au 01/03/2022.L'accord-cadre est mono-attributaire
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Defibrillateur Double Chambre
Lot nº : 9
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33182240
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 33182100
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 33182210
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRI12
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Defibrillateur Double ChambreQuantité estimative pour la durée totale du marché :480
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Nombre de périodes de reconduction fixé à 3, durée de chaque période de reconduction de 1 an, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 4 ans
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Durée du marché : au lieu de lire 12 mois, lire L'accord-cadre est conclu pour une durée initiale allant de la date de notification du contrat jusqu'au 01/03/2022.L'accord-cadre est multi-attributaire avec un nombre maximum de 4 opérateurs économiquessous réserve d'un nombre suffisant de candidats et d'offres
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Defibrillateur Triple Chambre
Lot nº : 10
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33182240
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 33182100
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 33182210
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRI12
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Defibrillateur Triple ChambreQuantité estimative pour la durée totale du marché :1080
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Nombre de périodes de reconduction fixé à 3, durée de chaque période de reconduction de 1 an, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 4 ans
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Durée du marché : au lieu de lire 12 mois, lire L'accord-cadre est conclu pour une durée initiale allant de la date de notification du contrat jusqu'au 01/03/2022.L'accord-cadre est multi-attributaire avec un nombre maximum de 5 opérateurs économiquessous réserve d'un nombre suffisant de candidats et d'offres
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Defibrillateur Avec Sonde Sous-Cutanee
Lot nº : 11
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33182240
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 33182100
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 33182210
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRI12
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Defibrillateur Avec Sonde Sous-CutaneeQuantité estimative pour la durée totale du marché :404
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Nombre de périodes de reconduction fixé à 3, durée de chaque période de reconduction de 1 an, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 4 ans
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Durée du marché : au lieu de lire 12 mois, lire L'accord-cadre est conclu pour une durée initiale allant de la date de notification du contrat jusqu'au 01/03/2022.L'accord-cadre est mono-attributaire
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Sonde Stimulation Endocavitaire Permanente
Lot nº : 12
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33182240
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 33182100
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 33182210
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRI12
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Sonde Stimulation Endocavitaire PermanenteQuantité estimative pour la durée totale du marché :8480
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Nombre de périodes de reconduction fixé à 3, durée de chaque période de reconduction de 1 an, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 4 ans
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Durée du marché : au lieu de lire 12 mois, lire L'accord-cadre est conclu pour une durée initiale allant de la date de notification du contrat jusqu'au 01/03/2022.L'accord-cadre est multi-attributaire avec un nombre maximum de 5 opérateurs économiquessous réserve d'un nombre suffisant de candidats et d'offres
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Sonde Stimulation Ventriculaire Gauche
Lot nº : 13
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33182240
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 33182100
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 33182210
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRI12
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Sonde Stimulation Ventriculaire GaucheQuantité estimative pour la durée totale du marché :1360
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Nombre de périodes de reconduction fixé à 3, durée de chaque période de reconduction de 1 an, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 4 ans
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Durée du marché : au lieu de lire 12 mois, lire L'accord-cadre est conclu pour une durée initiale allant de la date de notification du contrat jusqu'au 01/03/2022.L'accord-cadre est multi-attributaire avec un nombre maximum de 5 opérateurs économiquessous réserve d'un nombre suffisant de candidats et d'offres
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Sonde Stimulation Epicardique Permanente A Suturer
Lot nº : 14
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33182240
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 33182100
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 33182210
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRI12
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Sonde Stimulation Epicardique Permanente A SuturerQuantité estimative pour la durée totale du marché :660
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Nombre de périodes de reconduction fixé à 3, durée de chaque période de reconduction de 1 an, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 4 ans
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Durée du marché : au lieu de lire 12 mois, lire L'accord-cadre est conclu pour une durée initiale allant de la date de notification du contrat jusqu'au 01/03/2022.L'accord-cadre est mono-attributaire
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Sonde Stimulation Epicardique Permanente A Visser
Lot nº : 15
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33182240
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 33182100
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 33182210
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRI12
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Sonde Stimulation Epicardique Permanente A VisserQuantité estimative pour la durée totale du marché :1020
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Nombre de périodes de reconduction fixé à 3, durée de chaque période de reconduction de 1 an, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 4 ans
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Durée du marché : au lieu de lire 12 mois, lire L'accord-cadre est conclu pour une durée initiale allant de la date de notification du contrat jusqu'au 01/03/2022.L'accord-cadre est mono-attributaire
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Sonde De Defibrillation
Lot nº : 16
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33182240
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 33182100
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 33182210
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRI12
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Sonde De DefibrillationQuantité estimative pour la durée totale du marché :1592
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Nombre de périodes de reconduction fixé à 3, durée de chaque période de reconduction de 1 an, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 4 ans
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Durée du marché : au lieu de lire 12 mois, lire L'accord-cadre est conclu pour une durée initiale allant de la date de notification du contrat jusqu'au 01/03/2022.L'accord-cadre est multi-attributaire avec un nombre maximum de 5 opérateurs économiquessous réserve d'un nombre suffisant de candidats et d'offres
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Holter Ecg Implantable
Lot nº : 17
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33182240
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 33182100
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 33182210
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRI12
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Holter Ecg ImplantableQuantité estimative pour la durée totale du marché :1160
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Nombre de périodes de reconduction fixé à 3, durée de chaque période de reconduction de 1 an, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 4 ans
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Durée du marché : au lieu de lire 12 mois, lire L'accord-cadre est conclu pour une durée initiale allant de la date de notification du contrat jusqu'au 01/03/2022.L'accord-cadre est multi-attributaire avec un nombre maximum de 3 opérateurs économiques sousréserve d'un nombre suffisant de candidats et d'offres
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Dispositif Laser Pour Extraction De Sondes De Stimulation Et De Defibrilation Cardiaque
Lot nº : 18
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33182240
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 33182100
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 33182210
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRI12
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Dispositif Laser Pour Extraction De Sondes De Stimulation Et De Defibrilation CardiaqueQuantité estimative pour la durée totale du marché :520
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Nombre de périodes de reconduction fixé à 3, durée de chaque période de reconduction de 1 an, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 4 ans
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Durée du marché : au lieu de lire 12 mois, lire L'accord-cadre est conclu pour une durée initiale allant de la date de notification du contrat jusqu'au 01/03/2022.L'accord-cadre est mono-attributaire
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Dispositif Intravasculaire Et Percutanée Type Hélicoidal Pour Extraction De Sondes
Lot nº : 19
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33182240
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 33182100
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 33182210
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRI12
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Dispositif Intravasculaire Et Percutanée Type Hélicoidal Pour Extraction De SondesQuantité estimative pour la durée totale du marché :72
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Nombre de périodes de reconduction fixé à 3, durée de chaque période de reconduction de 1 an, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 4 ans
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Durée du marché : au lieu de lire 12 mois, lire L'accord-cadre est conclu pour une durée initiale allant de la date de notification du contrat jusqu'au 01/03/2022.L'accord-cadre est mono-attributaire

Section III : Renseignements d'ordre juridique, économique, financier et technique

III.1) CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions : Preuve d'une inscription sur un registre professionnel; Déclaration sur l'honneur indiquant que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner ; Lettre de candidature (ou papier libre) pour les groupements d'opérateurs économiques; Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail;
III.1.2)Capacité économique et financière
Liste et description succincte des critères de sélection : - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.5)Informations sur les marchés réservés :
III.2) CONDITIONS LIÉES AU MARCHÉ
III.2.1)Information relative à la profession
Références des dispositions législatives, réglementaires ou administratives applicables :
III.2.2)Conditions particulières d'exécution :
Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat.Prestations réglées par des prix unitaires Prix ajustables annuellement. Avance de 5,0 % accordée dans les conditions prévues au contrat. Délai global de paiement des prestations de 50 jours.Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune garantie financière prévue en contrepartie du versement de l'avance
III.2.3)Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché
III.2.4)Marché éligible au MPS
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : NON

Section IV : Procédure

IV.1) DESCRIPTION
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Informations sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre : 5
Dans le cas d'accords-cadres - justification d'une durée dépassant quatre ans :
IV.1.4)Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
IV.1.5)Information sur la négociation
IV.1.6)Enchère électronique :
IV.1.8)Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : oui
IV.2) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S :
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
2 mars 2021 - 12:00
IV.2.3)Date d'envoi estimée des invitations à soumissionnner ou à participer aux candidats sélectionnés
Date :
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :
L'offre doit être valable jusqu'au :
ou
Durée en mois : 9 (A compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalité d'ouverture des offres
Date : 2 mars 2021 - 12:05
Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture :

Section VI : Renseignements complémentaires

VI.1) RENOUVELLEMENT
Il s'agit d'un marché renouvelable
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis : Publication au cours de l'année 2023
VI.2) INFORMATIONS SUR LES ÉCHANGES ÉLECTRONIQUES
VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.marches-publics.info -Les dépôts des plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.La date d'ouverture des plis du 02/03/2021 est précisée à titre indicatif.L'accord-cadre sans minimum ni maximum est passé en application des articles L. 2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-12 du Code de la commande publiquechaque accord-cadre sera attribué à un seul opérateur économique à l'exception des lots 1, 2, 3, 5, 7, 9, 10, 12, 13, 16, 17 qui sont multiattributaires.La candidature peut être présentée soit sous la forme des formulaires Dc1 et Dc2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr.), soit sous la forme d'un Document Unique de Marché Européen (Dume).La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le Réglement de consultation.Échantillons: Afin d'optimiser l'analyse des offres, les candidats fourniront les échantillons ou maquettes suivants :Il n'est pas demandé d'échantillons dans le cadre de la remise des offres.Le candidat fournira une documentation technique comprenant des fiches techniques et/ou une noticetechnique et une iconographie. L'analyse de ces documents sera prise en compte dans le critère IntérêtThérapeutique et technique.Documentation iconographiqueles photos des dispositifs proposés font partie intégrante de l'offre du fournisseur. Elles permettrontl'analyse technique des articles pour lesquels le candidat soumissionne, et notamment la présentation desproduits et la qualité du système d'emballage (conditionnement primaire)echantillons Complementaires:Des échantillons complémentaires pourront être demandés.Le coordonnateur, responsable technique de la consultation, adressera un courrier de demanded'échantillons aux fournisseurs via la plateforme de dématérialisation.Cette demande définira :- les références et quantités à livrer,- les établissements destinataires (avec le nom et coordonnées du référent),- la date limite de livraison des échantillons dans les établissements destinataires.Pour chaque demande d'échantillons, le fournisseur s'engage :- à fournir la (les) référence(s) identique(s) à celles de son offre,- à livrer aux établissements destinataires la référence et la quantité demandée par le coordonnateur, enrespectant au minimum le conditionnement secondaire pour garantir les bonnes pratiques de distribution(notamment, absence d'élastiques, boite protectrice, ...)- à faire figurer, sur le colis, la mention Dispositifs Médicaux Implantables de rythmologie Ryt20, ainsique le nom du référent défini dansla demande d'échantillons,- à transmettre au pharmacien coordonnateur le double des bordereaux de livraison.Les articles fournis comme échantillon ne sont ni repris, ni facturés par le soumissionnaire.Les essais dureront au maximum 3 mois
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Bordeaux, 9 Rue Tastet, 33063, Bordeaux, F, Téléphone : (+33) 5 56 99 38 00, Courriel : greffe.ta-bordeaux@juradm.fr, Fax : (+33) 5 56 24 39 03
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation :
Ccira de Bordeaux, 103 bis, rue Belleville, 33063, Bordeaux, F, Téléphone : (+33) 5 56 69 27 18, Courriel : claire.gachet@direccte.gouv.fr
VI.4.3)Introduction de recours :
Précisions concernant les délais d'introduction de recours : 1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014.4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS
28 janvier 2021
Chargement en cours...
Vous avez une question ? Contactez-nous