Centrale des marchés
Dispositifs médicaux stériles Hémodynamique Pédiatrique 2ème partie pour service de cardiologie au profit du groupement régional de commandes L'accord-cadre sans minimum ni maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6 à 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de com...
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Dispositifs médicaux stériles Hémodynamique Pédiatrique 2ème partie pour service de cardiologie au profit du groupement régional de commandes

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Marché public ou privé
Référence du marché : 4782059

Date de clôture estimée : 17/09/19
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (04/08/19)
19-121011

Département(s) de publication : 33
Annonce No 19-121011
I.II.III.IV.VI.

AVIS DE MARCHÉ

Directive 2014/24/UE

Le présent avis constitue un appel à la concurrence

Section I : Pouvoir adjudicateur

I.1) NOM ET ADRESSES
CHU DE BORDEAUX, Numéro national d'identification : 26330582300019, 12 rue Dubernat, 33400, Talence, F, Courriel : ugc@chu-bordeaux.fr, Code NUTS : FRI
Adresse(s) internet :
Adresse principale : https://www.chu-bordeaux.fr
Adresse du profil acheteur : https://www.marches-publics.info
Centre hospitalier de la Côte Basque M Le Directeur, 13 Avenue de l''interne Jacques Loeb, 64109, Bayonne, F, Courriel : sec-marches.drm@chu-bordeaux.fr, Code NUTS : FRI15, Adresse internet : https://www.chu-bordeaux.fr, Adresse du profil d'acheteur : https://www.marches-publics.info
Ch Perigueux M Le Directeur, 80 Avenue Georges Pompidou, 24019, Perigueux, F, Courriel : sec-marches.drm@chu-bordeaux.fr, Code NUTS : FRI11, Adresse internet : https://www.chu-bordeaux.fr, Adresse du profil d'acheteur : https://www.marches-publics.info
Ch Mont De Marsan M Le Directeur, Avenue Pierre de Coubertin, 40024, Mont De Marsan, F, Courriel : sec-marches.drm@chu-bordeaux.fr, Code NUTS : FRI13, Adresse internet : https://www.chu-bordeaux.fr, Adresse du profil d'acheteur : https://www.marches-publics.info
Centre Hospitalier d´Agen-Nerac M Le Directeur, Route de Villeneuve sur Lot, 47923, Agen, F, Courriel : sec-marches.drm@chu-bordeaux.fr, Code NUTS : FRI14, Adresse internet : https://www.chu-bordeaux.fr, Adresse du profil d'acheteur : https://www.marches-publics.info
Ch Pau M Le Directeur, 4 Boulevard Hauterive, 64046, Pau, F, Courriel : sec-marches.drm@chu-bordeaux.fr, Code NUTS : FRI15, Adresse internet : https://www.chu-bordeaux.fr, Adresse du profil d'acheteur : https://www.marches-publics.info
I.2) PROCÉDURE CONJOINTE
Le marché fait l'objet d'une procédure conjointe
En cas de procédure conjointe impliquant différents pays, législation nationale applicable relative aux marchés :
I.3) COMMUNICATION
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse : https://www.marches-publics.info
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées :
par voie électronique à l'adresse : https://www.marches-publics.info
I.4) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR
Organisme de droit public
I.5) ACTIVITÉ PRINCIPALE
Santé

Section II : Objet

II.1) ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.1.1)Intitulé : Dispositifs médicaux stériles Hémodynamique Pédiatrique 2e partie pour service de cardiologie au profit du groupement régional de commandes
Numéro de référence : 19udmfda256
II.1.2)Code CPV principal :
Descripteur principal : 33182300
Descripteur supplémentaire :
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte : L'accord-cadre sans minimum ni maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6 à 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande et à la conclusion de marchés subséquents. Chaque lot fait l'objet d'un accord-cadre attribué à un seul opérateur économique.L'accord-cadre est conclu pour une période initiale à compter de la date de notification jusqu'au 31/08/2020
II.1.5)Valeur totale estimée :
Valeur hors TVA : 97 360  euros
II.1.6)Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Introducteur pediatrique 3fr
Lot nº : 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33182300
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 33182000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRI
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Introducteur pediatrique 3fr Introducteur pediatrique 3fr - Qté estimative pour 12 mois : 10
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 756 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 1. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 24 mois
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Durée :Au lieu de : 12 moisLire : L'accord-cadre est conclu pour une période initiale à compter de la date de notification jusqu'au 31/08/2020
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Catheter pigtail graduée pédiatrique dont longueur 120 cm
Lot nº : 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33182300
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 33182000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRI
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Catheter pigtail graduée pédiatrique dont longueur 120 cm Catheter pigtail graduée pédiatrique dont longueur 120 cm - Qté estimative pour 12 mois : 300
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 25 800 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 1. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 24 mois
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Durée :Au lieu de : 12 moisLire : L'accord-cadre est conclu pour une période initiale à compter de la date de notification jusqu'au 31/08/2020
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Système d'occlusion pour fermeture de Cia avec grandes tailles et système de mise en place
Lot nº : 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33182300
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 33182000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRI
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Système d'occlusion pour fermeture de Cia avec grandes tailles et système de mise en place Système d'occlusion pour fermeture de Cia avec grandes tailles et système de mise en place - Qté estimative pour 12 mois : 10
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 70 804 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 1. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 24 mois
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Durée :Au lieu de : 12 moisLire : L'accord-cadre est conclu pour une période initiale à compter de la date de notification jusqu'au 31/08/2020

Section III : Renseignements d'ordre juridique, économique, financier et technique

III.1) CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions : Lettre de candidature (ou papier libre) pour les groupements d'opérateurs économiques; Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner; Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail; Preuve de l'inscription sur un registre professionnel;
III.1.2)Capacité économique et financière
Liste et description succincte des critères de sélection : Preuve d'une assurance pour les risques professionnels; Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles;
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.5)Informations sur les marchés réservés :
III.2) CONDITIONS LIÉES AU MARCHÉ
III.2.1)Information relative à la profession
Références des dispositions législatives, réglementaires ou administratives applicables :
III.2.2)Conditions particulières d'exécution :
III.2.3)Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché
III.2.4)Marché éligible au MPS
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : NON

Section IV : Procédure

IV.1) DESCRIPTION
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Informations sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
Dans le cas d'accords-cadres - justification d'une durée dépassant quatre ans :
IV.1.4)Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
IV.1.5)Information sur la négociation
IV.1.6)Enchère électronique :
IV.1.8)Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : oui
IV.2) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S :
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
17 septembre 2019 - 12:00
IV.2.3)Date d'envoi estimée des invitations à soumissionnner ou à participer aux candidats sélectionnés
Date :
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :
L'offre doit être valable jusqu'au :
ou
Durée en mois : 9 (A compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalité d'ouverture des offres
Date : 17 septembre 2019 - 12:05
Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture :

Section VI : Renseignements complémentaires

VI.1) RENOUVELLEMENT
Il s'agit d'un marché renouvelable
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis : 3e trimestre 2021
VI.2) INFORMATIONS SUR LES ÉCHANGES ÉLECTRONIQUES
VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.marches-publics.info -Modalités d'ouverture des offres : la date du 17/09/2019 à 12h05 est précisée à titre indicatif. La réglementation impose la transmission des plis par voie électronique. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur (les plis ne peuvent pas être remis par mail). Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. Etablissements membres du groupement régional : CHU Bordeaux établissement support du GHT Alliance de Gironde auquel sont rattachés les établissements parties suivants : CH Charles Perrens, Pole de santé Arcachon, CH Bazas, CH Blaye, CH Cadillac, CH Laréole/Langon,Ch Libourne, CH Sainte Foix La Grande, CSMR de Pondensac, PPMS Monségur CH Pau établissement support du GHT Bearn Soule auquel sont rattachés les établissements parties suivants :HL Moleon, CH Oloron Sainte Marie, CH Orthez, CLS Pontacq-Nay CH Périgueux établissement support du CHT Dordogne auquel sont rattachés les établissements parties suivants :CH Bergerac, EHPAD Bergerac, CH Excideuil en Périgord, CH Lanmarye, CH Montpon-Menestrol, CH Nontron, hl ehpad Saint Astier, CH Sarlat CH Mont de Marsan établissement support du GHT Landes auquel sont rattachés les établissements parties suivants : CH Saint Sever, CH Dax, Pôle Gériatrique Morcenx CH Agen/Nérac établissement support du GHT Moyenne Garonne auquel sont rattachés les établissements parties suivants : CHD La Candélie, HL Casteljaloux, CH Fumel, CH Marmande/Tonneins, CH Villeneuve sur Lot, hl ehpad Penne d'agenais CH Bayonne établissement support du GHT Navarre Côte Basque auquel est rattaché le CH Saint palais chu de Limoges établissement support du GHT Limousin auquel sont rattachés les établissements parties suivants : c. H. Aubusson, CH Brive, CH Tulle, CH Bort les Orgues, CH Uzerche, CH Esquirol, CH de Haute Corrèze, CH Gueret, CH Saint Junien, CH Bernard Desplas - bourganeuf, CH Eugène Jamot-La Souterraine, CH Jacques Boutard-Saint Yrieix, CH La Valette-Saint Vaury, CH les Genets d'or - evaux les Bains, CH Monts et Barrages - saint Leonard de Noblat, CHG Cornil Jean Marie Dauzier .Code NUTS du chu de bordeaux (Etablissement coordonnateur) : Fri12 . Numéro de la consultation : 19udmfda256
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Bordeaux, 9 Rue Tastet, 33063, Bordeaux, F, Téléphone : (+33) 5 56 99 38 00, Courriel : greffe.ta-bordeaux@juradm.fr, Fax : (+33) 5 56 24 39 03
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation :
Ccira de Bordeaux, 103 bis, rue Belleville, 33063, Bordeaux, F, Téléphone : (+33) 5 56 69 27 18, Courriel : claire.gachet@direccte.gouv.fr
VI.4.3)Introduction de recours :
Précisions concernant les délais d'introduction de recours : 1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014.4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS
2 août 2019
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