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Acquisition, maintenance à l'attachement et fourniture de pièces détachées d'un lecteur de plaques au profit du CHU de BORDEAUX Acquisition, maintenance à l'attachement et fourniture de pièces détachées d'un lecteur de plaques au profit du CHU de BORDEAUX cp : 33400 designation : CHU DE BORDEAUX adresse : 12 rue Dube...
CHU DE BORDEAUX 33400Talence ugc@chu-bordeaux.fr
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Acquisition, maintenance à l'attachement et fourniture de pièces détachées d'un lecteur de plaques au profit du CHU de BORDEAUX

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Marché public ou privé
Référence du marché : 4880171

Date de clôture estimée : 04/10/19
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (19/09/19)
19-142749
SOURCEWEB (22/09/19)
Avis de marché

Département(s) de publication : 33
Annonce No 19-142749
Fournitures
Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : CHU DE BORDEAUX.
 Correspondant :  directeur le, directeur général, 12 rue Dubernat 33400 Talencecourriel : ugc@chu-bordeaux.fr adresse internet : https://www.chu-bordeaux.fr.
Adresse internet du profil d'acheteur : https://www.marches-publics.info.

Objet du marché : acquisition, maintenance à l'attachement et fourniture de pièces détachées d'un lecteur de plaques au profit du CHU de BORDEAUX.

Caractéristiques principales : 
caractéristiques techniques : Il est demandé la fourniture d'un lecteur de plaques ayant les caractéristiques techniques suivantes : - double monochromateur, - longueur d'ondes d'émission et d'excitation entre 250 et 850 nanomètres, - le lecteur mesure la fluorescence à partir de microplaques de 6 à 384 puits en modes synétique balayage spectral et analyse de puits. Attribution d'un marché unique. Accord-Cadre attribué à un seul opérateur économique
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : montant total des prestations pour la durée de l'accord-cadre : Maximum (H.T.) 30 000,00 euro(s).
Refus des variantes.

Durée du marché ou délai d'exécution : 48 mois à compter de la notification du marché.
Cautionnement et garanties exigés : aucune clause de garantie financière prévue. Aucune garantie financière prévue en contrepartie du versement de l'avance.
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : prestations réglées par des prix unitaires Prix révisables annuellement. Prix ajustables annuellement. Avance de 5,0 % accordée dans les conditions prévues au contrat. Délai global de paiement des prestations de 50 jours.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : aucune forme de groupement imposée à l'attributaire de l'accord-cadre. Interdiction de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ou en qualité de membres de plusieurs groupements.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature autre que la langue française : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : 

Autres renseignements demandés : 
     - Autres renseignements demandés : preuve de l'inscription sur un registre professionnel ;;
     - Autres renseignements demandés : déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner mentionnés aux articles L2141-1 à L2141-5 et L2141-7 à L2141-11 du code de la commande publique;
     - Autres renseignements demandés : renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail;
     - Autres renseignements demandés : lettre de candidature, obligatoire pour les groupements d'opérateurs économiques;
     - Autres renseignements demandés : déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles.
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : NON

Critères d'attribution : 
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 4 octobre 2019, à 12 heures.
Délai minimum de validité des offres : 3 mois à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements : 
Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : 19EEMFLK304.

Renseignements complémentaires : les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.marches-publics.info
Type de marché de Fournitures :Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Bordeaux, 9 Rue Tastet, B.P. 947
33063 Bordeaux
Tél : 0556993800 télécopieur : 0556243903mel : greffe.ta-bordeaux@juradm.fr
organe chargé des procédures de médiation : CCIRA de Bordeaux, 103 bis, rue Belleville, B.P. 952
33063 Bordeaux
Tél : 0556692718mel : claire.gachet@direccte.gouv.fr
précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : 1-référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative
2- référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative
3-recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'etat "Tropic&Quot; du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014.
4- recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure.
l'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6 à 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande et à la conclusion de marchés subséquents. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Le choix du mode de transmission est global et irréversible. Les candidats doivent appliquer le même mode de transmission à l'ensemble des documents transmis au pouvoir adjudicateur. Chaque transmission fera l'objet d'une date certaine de réception et d'un accusé de réception électronique. A ce titre, le fuseau horaire de référence est celui de (Gmt+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Le plisera considéré " hors délai " si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique (cd-rom, dvd-rom, clé usb) ou sur support papier. Cette copie doit être placée dans un pli portant la mention " copie de sauvegarde ", ainsi que le nom du candidat et l'identification de la procédure concernée. Elle est ouverte dans les cas suivants : - lorsqu'un programme informatique malveillant est détecté dans le pli transmis par voie électronique ; - lorsque le pli électronique est reçu de façon incomplète, hors délai ou n'a pu être ouvert, à condition que sa transmission ait commencé avant la clôture de la remise des plis. La copie de sauvegarde peut être transmise ou déposée à l'adresse suivante : CHU de bordeaux drm saa Bâtiment dubernat 12 rue Dubernat 33404 Talence Cedex Aucun format électronique n'est préconisé pour la transmission des documents. Cependant, les fichiers devront être transmis dans des formats largement disponibles. Chaque document pour lequel une signature est requise doit faire l'objet d'une signature électronique au format Xades, Cades ou Pades. La signature électronique du pli ne vaut pas signature des documents qu'il contient. Conformément à l'arrêté du 22 mars 2019 relatif à la signature électronique des contrats de la commande publique, la signature doit être une signature avancée reposant sur un certificat qualifié, tel que défini par le règlement européen no 910/2014 du 23 juillet 2014 sur l'identification électronique et les services de confiance pour les transactions électroniques (eidas). Toutefois, les certificats de signature de type RGS demeurent valables jusqu'à leur expiration. Les frais d'accès au réseau et de recours à la signature électronique sont à la charge des candidats. Instance chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Bordeaux 9 rue Tastet 33063 Bordeaux Tél : 0556993800 Télécopie : 0556243903 Courriel : greffe.ta-bordeaux@juradm.fr Précisions concernant les délais d'introduction des recours : 1-référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative 2- référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative 3-recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014. 4- recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure. Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Bordeaux 9 rue Tastet 33063 Bordeaux Tél : 0556993800 Télécopie : 0556243903 Courriel : greffe.ta-bordeaux@juradm.fr Organe chargé des procédures de médiation : Ccira33 103b rue Belleville B.P. 952 33063 bordeaux Cedex Tél : 05.56.69.27.18 Courriel : claire.gachet@direccte.gouv.fr Le pouvoir adjudicateur applique le principe "Dites-Le nous une fois". Par conséquent, les candidats ne sont pas tenus de fournir les documents et renseignements qui ont déjà été transmis dans le cadre d'une précédente consultation et qui demeurent valables. Numéro de la consultation : 19eemflk304.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 19 septembre 2019.

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