A proximité de Talence 33400 Gironde
Acheteur : CHU BORDEAUX
12 rue DUBERNAT
33404 Talence
Tel : 0556795679
220 Lots
Lot 1
Prothèse totale de hanche à cimenter ou sans ciment, avec angle cervico diaphysaire de 132° à 135°
Lot 2
Prothèse intermédiaire ou totale de hanche simple et double mobilité avec et sans ciment
Lot 3
Prothèse totale de hanche standard et intermédiaire avec modèle de révision, de reconstruction
Lot 4
Prothèse totale de hanche avec modèle modulaire, de révision et dysplasique
Lot 5
Prothèse totale de hanche avec ancillaire dédié voie antérieure
Lot 6
Prothèse de hanche (totale et intermédiaire) avec ancillaire dédié
Lot 7
Prothèse de hanche sans ciment recouverte hydroxyapatite avec ou sans appui, droite ou latéralisée cône 12/14
Lot 8
Prothèse de hanche totale et intermédiaire avec ancillaire dédié
Lot 9
Prothèse de hanche sans ciment recouverte hydroxyapatite avec ou sans appui, droite ou latéralisée cône 12/14
Lot 10
Tige longue de reprise de longueur 250 et 300mm avec têtes associées
Lot 11
Prothèse de hanche sur mesure avec modélisation en 3D
Lot 12
Système modulaire de reconstruction massive articulaire
Lot 13
Prothèse de reconstruction massive tumorale de la hanche
Lot 14
Implant sur mesure pour reconstruction du bassin
Lot 15
Guide de coupe tumorale sur mesure
Lot 16
Cotyle avec revêtement poreux en titane + insert en PE ou en céramique
Lot 17
Cotyle fabriqué sur mesure avec possibilité de guide de coupe
Lot 18
Fond de cotyle forme plaque en croix avec crochet inférieur
Lot 19
Prothèse de 1ère intention et de renfort en métal poreux pour chirurgie de la hanche et du genou
Lot 20
Prothèse totale genou à glissement, postérostabilisée, ultracongruente, modèle unicompartimental
Lot 21
Prothèse totale genou avec/sans ciment , plateau rotatoire et fixe postérostabilisée ou ultracongruante
Lot 22
Prothèse totale genou postérostabilisée , mad ancillaires permettant la pose de prothèses UC et PS
Lot 23
Prothèse totale genou tri-compartimentale, 1ere intention, plateaux tibial et fémoral asymétriques résections osseuses fémorales à minima
Lot 24
Prothèse totale de genou tricompartimentale avec 3ème condyle
Lot 25
Prothèse totale genou 1ere intention, plateau fixe ou mobile, ultra congruent ou postéro stabilisé
Lot 26
Prothèse genou unicompartimentale et totale, plateau fixe, postérostabilisée ou ultracongruente
Lot 27
Prothèse totale de genou avec revêtement antiallergique
Lot 28
Prothèse unicompartimentale avec revêtement antiallergique
Lot 29
Prothèse de genou de reprise semi contrainte à plateau fixe avec quille et cale
Lot 30
Prothèse de genou de reprise à charnière rotatoire avec tige sur mesure et module de comblement
Lot 31
Prothèse de genou de reprise à charnière rotatoire avec modèle oncologie
Lot 32
Prothèse de genou de reconstruction massive
Lot 33
Prothèse de genou sur mesure
Lot 34
Prothèse totale de cheville
Lot 35
Prothèse épaule anatomique, modulaire avec ou sans ciment
Lot 36
Prothèse d'épaule inversée avec ou sans ciment
Lot 37
Prothèse d'épaule inversée pour la traumatologie, non cimentée, avec verrouillage par 2 vis distales
Lot 38
Implant glénoidien sur mesure avec guide de coupe
Lot 39
Cupule radiale à tête flottante pour fracture de la tête radiale
Lot 40
Prothèse de coude semi-contrainte pour séquelles fractures
Lot 41
Système de suture tendineuse avec aiguille pour rupture du tendon d'achille
Lot 42
Système de ligamentoplastie pour réinsertion ligamentaire et tendineuse
Lot 43
Implant résorbable pour suture méniscale sous contrôle arthroscopique
Lot 44
Système de suspension intra-osseuse résorbable avec vis d'interférence, toutes tailles
Lot 45
Vis d'interférence biorésorbable
Lot 46
Système de suspension corticale pour la technique Endobouton
Lot 47
Ligament coracoclaviculaire avec renfort acromioclaviculaire
Lot 48
Kit implant pour réparation de la syndesmose
Lot 49
Kit de reconstruction du ligament CMC
Lot 50
Vis canulée pour instabilité de l'épaule
Lot 51
Système de butée d'épaule selon la techique Latarjet
Lot 52
Système de stabilisation de l'épaule par arthroscopie selon la technique Bankart
Lot 53
Plaque ostéosynthèse membre supérieur sur cal vicieux avec guides de coupe et de visée sur mesure
Lot 54
Ancre de fixation osseuse impactée/résorbable ou non résorbable/avec fil/stérile
Lot 55
Ancre et piton de fixation osseuse impactée résorbable ou non résorbable
Lot 56
Ancre résorbable avec fil plat à haute résistance pour réparation de la coife des rotateurs
Lot 57
Ancre tout suture , non résorbable avec mise à disposition du kit d'arthroscopie
Lot 58
Ancre de suture pour petites articulations (diam < 2mm)
Lot 59
Fil de suture non résorbable
Lot 60
Aiguille suture pour réparation de la coiffe des rotateurs avec mise à disposition de la pince passe-fil et attrape-fil
Lot 61
Système de préparation du greffon
Lot 62
Kit pour arthroscopie de la hanche
Lot 63
Kit pour mosaicplastie avec consommable
Lot 64
Clou verrouillable tibia et fémur avec vis de verrouillage
Lot 65
Clou verrouillable du fémur standard/long centro médullaire avec vis céphalique et vis de blocage
Lot 66
Clou de fémur à point d'entrée trochantérienne latérale
Lot 67
Clou pour arthrodèse tibio calcanéenne
Lot 68
Clou calcanéotalien pour fracture du calcanéum
Lot 69
Clou huméral verrouillable avec système de fixation des 2 tubérosités
Lot 70
Clou magnétique pour allongement fémoral
Lot 71
Clou d'allongement motorisé
Lot 72
Clou télescopique pour la pédiatrie
Lot 73
Plaque et vis pour fracture claviculaire et acromio claviculaire
Lot 74
Plaque et vis pour fracture humérale et cubitale
Lot 75
Plaque et vis pour fracture radiale et radiale distale
Lot 76
Plaque et vis pour alignement et préservation articulaire du genou
Lot 77
Plaque et vis pour fracture tibiale, péroné et fémorale
Lot 78
Plaque et vis pour fracture du péroné
Lot 79
Plaque auto compressive trochantérienne pour la hanche avec vis
Lot 80
Plaque de reconstruction du bassin
Lot 81
Plaque et vis pour fracture du cotyle
Lot 82
Plaque et vis pour poignet et cheville
Lot 83
Plaque et vis pour ostéotomie tibiale par ouverture
Lot 84
Plaques et vis pour ostéotomie de valgisation et varisation fémorale et tibiale
Lot 85
Plaque pour traitement des déformations angulaires chez l'enfant et l'adolescent
Lot 86
Vis perforée pour épiphysiolyse
Lot 87
Plaque fémorale pour fracture péri prothétique
Lot 88
Plaque fémorale périprothétique, acier, avec 3 cerclages
Lot 89
Cerclage inox ou vitalium câble pour synthèse diaphysaire des os longs
Lot 90
Fils de cerclage lisses, en acier
Lot 91
Broches de Metaizeau, toutes tailles, toutes références
Lot 92
Broches de Kirschner , toutes tailles, toutes références
Lot 93
Broches de Steinmann, toutes tailles, toutes références
Lot 94
Broche biorésorbable
Lot 95
Agrafe ligamentaire
Lot 96
Agrafe à mémoire de forme
Lot 97
Agrafe d'ostéosynthèse de type Blount
Lot 98
Vis canulée , gros diamètre, pour fractures diverses
Lot 99
Vis de garden en titane- toutes tailles
Lot 100
Vos ostéosynthèse compressive
Lot 101
Plaques pour Pectus Excavatum, avec accessoires
Lot 102
Système d'attelle et raccords pour ostéosynthèse costale, avec accessoires
Lot 103
Agrafe en nitinol pour fermeture sternale
Lot 104
Fixateur monolatéral de reconstructuin et de traumatologie
Lot 105
Fixateur circulaire de reconstruction et de traumatologie
Lot 106
Fixateur externe modulaire à encombrement limité
Lot 107
Fixateur externe damage control
Lot 108
Prothèse bouton pour chirurgie du pied
Lot 109
Vis arrière pied, non sécable, titane de gros diamètre (diam>6)
Lot 110
Vis médio pied non sécable, titane + broches
Lot 111
Vis autotaraudeuse, autoforeuse, autocompressive ou non pour ostéotomie d'avant pied
Lot 112
vis autoforeuse, autotaraudeuse, non compressive, percutanée pour ostéotomie d'avant pied petit diamètre
Lot 113
Vis biseautée autoforeuse, autotaraudeuse avec guide de visée
Lot 114
Vis à compression, sécable, pour intervention de type Weil
Lot 115
Vis de compression en titane , diam 2,5 à 4mm
Lot 116
Plaque et vis pour ostéosynthèse et arthrodèse du pied
Lot 117
Implant pour pour sinus du tarse / pied plat
Lot 118
Plaque de reconstruction du 1er métatarsien ou d'arthrodèse MTP en titane avec vis
Lot 119
Plaque d'arthrodèse de cheville pour reprise + vis
Lot 120
Plaque et vis pour alignement et préservation articulaire de la cheville
Lot 121
Plaque et vis pour fractures de la cheville
Lot 122
Plaque et vis fracture calcanéum
Lot 123
Plaque pour chirurgie du médio pied (arthrodèse, tarsectomie) + vis
Lot 124
Implant endomédullaire pour arthrodèse IPP des petits orteils
Lot 125
Implant pour arthrodèse interphalangienne du pied
Lot 126
Implants pour arthrodèse du pied et de la cheville
Lot 127
Substitut osseux en phosphate tricalcique ou hydroxyapatite toutes tailles, toutes formes
Lot 128
Substitut osseux synthétique en hydroxyapatite et sulfate de calcium avec et sans antibiotique
Lot 129
Substitut osseux hémostatique résorbable en collagène d'origin bovine
Lot 130
Pâte de substitut osseux en hydroxyapatite pour comblement des cavités dues à des défects osseux
Lot 131
Allogreffe d'origine humaine , toutes tailles, toutes formes
Lot 132
Biocéramique synthétique, résorbable pour comblement osseux
Lot 133
Ciment avec antibiotique viscosité normale ou basse
Lot 134
Ciment sans antibiotique ? Viscosité normale ou basse
Lot 135
Bol et spatule pour préparation de ciment
Lot 136
Système de mélange sous vide de ciment
Lot 137
Obturateur à ciment centro médullaire résorbable
Lot 138
Système de concentration plaquettaire
Lot 139
Système de concentration de moelle osseuse
Lot 140
Implant articulaire de doigt en silicone IPP et MCP
Lot 141
Implant trapézo-métacarpien avec cupule double mobilité en Hydroxyapatite impactée
Lot 142
Implant trapézo-métacarpien avec cupule simple mobilité en Hydroxyapatite impactée
Lot 143
Plaque d'implant pour arthrodèse partielle ET totale radio-carpienne du poignet
Lot 144
Plaques et vis non canulées pour fracture du métacarpe et phallange
Lot 145
Fixateur externe pour fracture du métacarpe et phallange
Lot 146
Vis canulées et broches pour fracture du scaphoide Répondre avec au moins les trois diamètres 1,7 ; 2,3 et 3 mm
Lot 147
Vis canulées et broches pour arthrodèse intracarpienne Répondre avec au moins les deux diamètres 2,5 et 3,5 mm
Lot 148
Plaques et vis inox pour fracture du radius distal et du poignet
Lot 149
Plaques et vis titane pour fracture du radius distal et du poignet
Lot 150
Fixateur de doigt dynamique pour luxation IPP
Lot 151
Ancre en pique fourchette de 3,5 pour ligamentoplastie
Lot 152
Ancre vissée métallique pour ligamentoplastie
Lot 153
Ancre résorbable polyvalente pour la chirurgie du poignet et du pouce taille 2,4/6,4 avec fil en 2.0
Lot 154
Ancre pour fracture du pouce et du doigts longs
Lot 155
Implant trapezométacarpien pour arthrose STT
Lot 156
Implant carpométacarpien pour resurfaçage du capitatan et du poignet
Lot 157
Vis de tenodèse pour ligamentoplastie
Lot 158
Guide de régénération nerveuse et protecteur de nerfs
Lot 159
Guide de régénération nerveuse à base de collagène
Lot 160
Tendon conformateur universel pour reconstruction des tendons fléchisseurs
Lot 161
Kit avec fil de maintien pour trapézectomie
Lot 162
Poudre d'os pour allogreffe sous forme de granules, plaques, flacon et seringue
Lot 163
Clamp micro-vasculaire simple et jumelé
Lot 164
Lame pour canal carpien compatible avec ancillaire Centerline
Lot 165
Lame pour canal carpien compatible avec ancillaire Microair
Lot 166
Système d'ostéosynthèse maxillo-faciale en titane pour fracture du tiers moyen et de la mandibule
Lot 167
Système d'ostéosynthèse maxillo-faciale en titane pour fracture de l'étage orbito-frontal
Lot 168
Système d'ostéosynthèse maxillo faciale en titane pour chirurgie orthognatique
Lot 169
Système d'ostéosynthèse maxillo-faciale pour reconstruction mandibulaire
Lot 170
Système de reconstruction mandibulaires préformées ou prégalbées
Lot 171
Système d'ostéosynthèse maxillo faciale en titane pour reconstruction du plancher orbitaire
Lot 172
Système d'ostéosynthèse maxillo-faciale avec plaques et vis pour fracture mandibulaire
Lot 173
Système de fixation intermaxillaire
Lot 174
Plancher orbitaire biorésorbable formes carré et papillon
Lot 175
Système guidé de repositionnement et de fixation des parties osseuses pour chirurgie maxillo-faciale
Lot 176
Dispositif implantable pour Epiplating avec MAD du matériel ancillaire nécessaire à la pose
Lot 177
Prothèse bicompartimentale sur mesure pour articulation temporo-mandibulaire
Lot 178
Conformateur narinaire
Lot 179
Distracteur palatinal
Lot 180
Distracteur sagital
Lot 181
Fraise à usage unique chirurgie mini invasive de l'avant pied adaptable au moteur de type Stryker ou équivalent
Lot 182
Lame de scie sagittale pour chirurgie du pied pour moteur type Pendrive ou équivalent
Lot 183
Lame de scie sagittale pour moteur de type Cordless / Core /TPS ou équivalent
Lot 184
Lame de scie pour moteur de type TRS Synthes ou équivalent
Lot 185
Lame scie bûcheron pour chirurgie de la hanche pour moteur de type HALL ZIMMER ou équivalent Lame
Lot 186
Lame scie oscillante pour chirurgie hanche et genou pour moteur de type M-Power/ Hall 50 et Hall 8 ou équivalent
Lot 187
Lame de scie sagittale et réciproque pour moteur de type De Soutter ou équivalent
Lot 188
Lame de scie sagittale pour gros moteur de type System 6,7 et 8 ou équivalent
Lot 189
Lame de scie réciproque pour gros moteur de type System 6,7 et 8 ou équivalent
Lot 190
Lame de scie réciproque pour petit moteur type Core/TPS/Rem B ou équivalent
Lot 191
Lame de scie pour moteur de type CAD 2 Synthes ou équivalent
Lot 192
lame de scie pour moteur piezzoélectrique de type Johnson&Johnson ou équivalent
Lot 193
lame de scie à sternum
Lot 194
Fraise extra longue ovalaire pour chirurgie du rachis pour moteur de type Micropower et Ultrapower ou équivalent
Lot 195
Fraise à rachis pour moteur de type U DRILL ou équivalent
Lot 196
Fraise à rachis pour moteur de type Midas Rex ou équivalent
Lot 197
Fraise stérile pour moteur de type Air Drill ou équivalent , acier, tungstene, diamantée
Lot 198
Fraise et couteau d'arthroscopie pour shaver de type Stryker ou équivalent avec mad des shavers
Lot 199
Fraise et couteau d'arthroscopie pour shaver de type Smith et Nephew ou équivalent avec mad des shavers
Lot 200
Fraise et couteau d'arthroscopie dont couteau pour microperforation pour shaver de type Arthrex ou équivalent
Lot 201
Electrode usage unique pour chirurgie arthroscopique avec mad du générateur et des accessoires
Lot 202
Electrode usage unique pour chirurgie arthroscopique pour générateur type Quantum 2 ou équivalent
Lot 203
Tubulure pour arthropompe de type Wolf et accessoires ou équivalent
Lot 204
Tubulure et cassette pour irrigation pour arthropompe type Arthrex ou équivalent
Lot 205
Tubulure et cassette pour arthropompe de type Stryker ou équivalent
Lot 206
Tubulure pour arthropompe de type Clearvision ou équivalent
Lot 207
Cassette pour irrigation pour moteur de type CORE ou équivalent
Lot 208
Cassette pour irrigation pour console de type CROSS FLOW ou équivalent
Lot 209
Tubulure irrigation et lame pour système XPS
Lot 210
Tubulure pour irrigation à galet
Lot 211
Tubulure d' irrigation pour pompe de type FMS ou équivalent
Lot 212
Doigtier stérile pour maintien de la main lors d'une arthroscopie
Lot 213
Set de mesure de pression des loges
Lot 214
Kit de lavage sous pression par pulsion pour chirurgie orthopédique avec accessoires
Lot 215
Stimulateur de nerf facial à usage unique
Lot 216
Electrode pour potentiels évoqués sur appareil de type NIM ou équivalent
Lot 217
Canule d'arthroscopie évacuatrice
Lot 218
Consommable pour kit d'ablation universel
Lot 219
Prothèse bicompartimentale standard pour articulation temporo-mandibulaire
Lot 220
Capuchon usage unique stérile pour casque d'arthroplastie avec ventilation intégrée avec et sans source de lumière LED
Secteurs d'activité
Produits pharmaceutiques.
Implants chirurgicaux.
Implants orthopédiques.

Implants orthopédiques, chirurgie maxillo faciale et chirurgie de la main, divers consommables chirurgie orthopédique au profit du groupement régional de commandes - GCS Nouvelle-Aquitaine

Type d'avis : Avis d’attribution
Type de marché : Européen
Date de publication : 17/04/2026
JOUE - 263906-2026
263906-2026 - Résultats
France – Produits pharmaceutiques – Implants orthopédiques, chirurgie maxillo faciale et chirurgie de la main, divers consommables chirurgie orthopédique au profit du groupement régional de commandes - GCS Nouvelle-Aquitaine
OJ S 75/2026 17/04/2026
Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Fournitures
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielCHU BORDEAUX
Adresse électroniquececoma@chu-bordeaux.fr
Forme juridique de l’acheteurOrganisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateurSanté
1.1.
Acheteur
Nom officielCentre Hospitalier Universitaire de Bordeaux
Adresse électroniquecorrespondre@aws.fr
Forme juridique de l’acheteurOrganisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateurSanté
1.1.
Acheteur
Nom officielCentre hospitalier de la Côte Basque
Adresse électroniquecorrespondre@aws.fr
Forme juridique de l’acheteurOrganisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateurSanté
1.1.
Acheteur
Nom officielCH PERIGUEUX
Adresse électroniquecorrespondre@aws.fr
Forme juridique de l’acheteurOrganisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateurSanté
1.1.
Acheteur
Nom officielCH MONT DE MARSAN
Adresse électroniquecorrespondre@aws.fr
Forme juridique de l’acheteurOrganisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateurSanté
1.1.
Acheteur
Nom officielCentre Hospitalier d'Agen-Nerac
Adresse électroniquecorrespondre@aws.fr
Forme juridique de l’acheteurOrganisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateurSanté
1.1.
Acheteur
Nom officielCH PAU
Adresse électroniquecorrespondre@aws.fr
Forme juridique de l’acheteurOrganisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateurSanté
1.1.
Acheteur
Nom officielCHU LIMOGES
Adresse électroniquecorrespondre@aws.fr
Forme juridique de l’acheteurOrganisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateurSanté
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitreImplants orthopédiques, chirurgie maxillo faciale et chirurgie de la main, divers consommables chirurgie orthopédique au profit du groupement régional de commandes - GCS Nouvelle-Aquitaine
DescriptionConsultation lancée par un groupement de commandes. Le coordonnateur est: CHU de Bordeaux M.LE DIRECTEUR (Établissement Support du GHT Alliance Gironde). Il a en charge la passation, la signature et la notification de l'accord-cadre. Chaque membre doit suivre l'exécution de l'accord-cadre. L'accord-cadre est conclu avec un maximum en quantité pour l'ensemble des lots, à l'exception des lots 43, 65, 66, 67, 69, 73, 74, 75, 77, 78, 79, 83, 89, 91, 92, 93, 95, 111,114, 122, 137, 166, 167 et 177 qui comportent un minimum et un maximum en quantité. Il est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Les maximum sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction
Identifiant de la procédure02f4593d-a4bc-4cdd-8f81-1aeee7b1e5ab
Identifiant interne25UDMFDA044
Type de procédureOuverte
La procédure est accéléréenon
2.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33600000 Produits pharmaceutiques
Nomenclature complémentaire (cpv): 33184100 Implants chirurgicaux, 33183100 Implants orthopédiques
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA95 174 501,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
LotLOT-0001
TitreProthèse totale de hanche à cimenter ou sans ciment, avec angle cervico diaphysaire de 132° à 135°
DescriptionProthèse totale de hanche à cimenter ou sans ciment, avec angle cervico diaphysaire de 132° à 135°. Avec cupule mobile -Qté estimative sur 12 mois:2397 -Qté maxi sur 12 mois: 10547 Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 4 515 386,25 Euro(s) H.T. Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
Identifiant interne1
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33600000 Produits pharmaceutiques
Nomenclature complémentaire (cpv): 33183100 Implants orthopédiques, 33184100 Implants chirurgicaux, 33183100 Implants orthopédiques
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions0
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations relatives aux avis antérieurs
Identifiant de l’avis antérieur184220-2025
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementaleAutre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution50
Critère
TypeQualité
DescriptionModalités financières de mise en dépôt et de prêt temporaire
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution5
Critère
TypeQualité
DescriptionPerformances en matière de protection de l'environnement
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution5
Critère
TypePrix
DescriptionPrix des prestations
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiationCCIRA Bordeaux DREETS
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Bordeaux
Description des délais d'introduction des procédures de recours: 1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative 2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative 3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat &quot;Tropic&quot; du 16/07/2007 et &quot;Tarn et Garonne&quot; du 04/04/2014. 4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
5.1.
LotLOT-0002
TitreProthèse intermédiaire ou totale de hanche simple et double mobilité avec et sans ciment
DescriptionProthèse intermédiaire ou totale de hanche simple et double mobilité avec et sans ciment Avec système de reprise à verrouillage -Qté estimative sur 12 mois:2962 -Qté maxi sur 12 mois: 13033 Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 5 202 473,79 Euro(s) H.T. Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
Identifiant interne2
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33600000 Produits pharmaceutiques
Nomenclature complémentaire (cpv): 33183100 Implants orthopédiques, 33184100 Implants chirurgicaux, 33183100 Implants orthopédiques
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions0
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations relatives aux avis antérieurs
Identifiant de l’avis antérieur184220-2025
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementaleAutre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution50
Critère
TypeQualité
DescriptionModalités financières de mise en dépôt et de prêt temporaire
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution5
Critère
TypeQualité
DescriptionPerformances en matière de protection de l'environnement
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution5
Critère
TypePrix
DescriptionPrix des prestations
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiationCCIRA Bordeaux DREETS
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Bordeaux
Description des délais d'introduction des procédures de recours: 1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative 2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative 3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat &quot;Tropic&quot; du 16/07/2007 et &quot;Tarn et Garonne&quot; du 04/04/2014. 4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
5.1.
LotLOT-0003
TitreProthèse totale de hanche standard et intermédiaire avec modèle de révision, de reconstruction
DescriptionProthèse totale de hanche standard et intermédiaire avec modèle de révision, de reconstruction avec assistance d'un système de réalité augmentée en per opératoire -Qté estimative sur 12 mois:1794 -Qté maxi sur 12 mois: 7894 Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 3 091 926,67 Euro(s) H.T. Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
Identifiant interne3
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33600000 Produits pharmaceutiques
Nomenclature complémentaire (cpv): 33183100 Implants orthopédiques, 33184100 Implants chirurgicaux, 33183100 Implants orthopédiques
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions0
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations relatives aux avis antérieurs
Identifiant de l’avis antérieur184220-2025
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementaleAutre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution50
Critère
TypeQualité
DescriptionModalités financières de mise en dépôt et de prêt temporaire
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution5
Critère
TypeQualité
DescriptionPerformances en matière de protection de l'environnement
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution5
Critère
TypePrix
DescriptionPrix des prestations
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiationCCIRA Bordeaux DREETS
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Bordeaux
Description des délais d'introduction des procédures de recours: 1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative 2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative 3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat &quot;Tropic&quot; du 16/07/2007 et &quot;Tarn et Garonne&quot; du 04/04/2014. 4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
5.1.
LotLOT-0004
TitreProthèse totale de hanche avec modèle modulaire, de révision et dysplasique
DescriptionProthèse totale de hanche avec modèle modulaire, de révision et dysplasique -Qté estimative sur 12 mois:1194 -Qté maxi sur 12 mois: 5254 Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 2 647 285,43 Euro(s) H.T. Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
Identifiant interne4
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33600000 Produits pharmaceutiques
Nomenclature complémentaire (cpv): 33183100 Implants orthopédiques, 33184100 Implants chirurgicaux, 33183100 Implants orthopédiques
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions0
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations relatives aux avis antérieurs
Identifiant de l’avis antérieur184220-2025
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementaleAutre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution50
Critère
TypeQualité
DescriptionModalités financières de mise en dépôt et de prêt temporaire
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution5
Critère
TypeQualité
DescriptionPerformances en matière de protection de l'environnement
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution5
Critère
TypePrix
DescriptionPrix des prestations
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiationCCIRA Bordeaux DREETS
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Bordeaux
Description des délais d'introduction des procédures de recours: 1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative 2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative 3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat &quot;Tropic&quot; du 16/07/2007 et &quot;Tarn et Garonne&quot; du 04/04/2014. 4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
5.1.
LotLOT-0005
TitreProthèse totale de hanche avec ancillaire dédié voie antérieure
DescriptionProthèse totale de hanche avec ancillaire dédié voie antérieure avec table orthopédique mise à disposition. Prothèse totale de hanche avec ancillaire dédié voie antérieure table orthopédique mise à disposition -Qté estimative sur 12 mois:498 -Qté maxi sur 12 mois: 2191 Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 1 324 063,31 Euro(s) H.T. Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
Identifiant interne5
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33600000 Produits pharmaceutiques
Nomenclature complémentaire (cpv): 33183100 Implants orthopédiques, 33184100 Implants chirurgicaux, 33183100 Implants orthopédiques
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions0
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations relatives aux avis antérieurs
Identifiant de l’avis antérieur184220-2025
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementaleAutre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution50
Critère
TypeQualité
DescriptionModalités financières de mise en dépôt et de prêt temporaire
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution5
Critère
TypeQualité
DescriptionPerformances en matière de protection de l'environnement
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution5
Critère
TypePrix
DescriptionPrix des prestations
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiationCCIRA Bordeaux DREETS
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Bordeaux
Description des délais d'introduction des procédures de recours: 1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative 2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative 3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat &quot;Tropic&quot; du 16/07/2007 et &quot;Tarn et Garonne&quot; du 04/04/2014. 4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
5.1.
LotLOT-0006
TitreProthèse de hanche (totale et intermédiaire) avec ancillaire dédié
DescriptionProthèse de hanche (totale et intermédiaire) avec ancillaire dédié avec longueur du col progressive -Qté estimative sur 12 mois:1352 -Qté maxi sur 12 mois: 5949 Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 2 582 854,30 Euro(s) H.T. Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
Identifiant interne6
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33600000 Produits pharmaceutiques
Nomenclature complémentaire (cpv): 33183100 Implants orthopédiques, 33184100 Implants chirurgicaux, 33183100 Implants orthopédiques
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions0
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations relatives aux avis antérieurs
Identifiant de l’avis antérieur184220-2025
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementaleAutre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution50
Critère
TypeQualité
DescriptionModalités financières de mise en dépôt et de prêt temporaire
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution5
Critère
TypeQualité
DescriptionPerformances en matière de protection de l'environnement
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution5
Critère
TypePrix
DescriptionPrix des prestations
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiationCCIRA Bordeaux DREETS
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Bordeaux
Description des délais d'introduction des procédures de recours: 1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative 2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative 3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat &quot;Tropic&quot; du 16/07/2007 et &quot;Tarn et Garonne&quot; du 04/04/2014. 4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
5.1.
LotLOT-0007
TitreProthèse de hanche sans ciment recouverte hydroxyapatite avec ou sans appui, droite ou latéralisée cône 12/14
Description&amp;quot;Prothèse de hanche sans ciment recouverte hydroxyapatite avec ou sans appui, droite ou latéralisée cône 12/14. -Qté estimative sur 12 mois:1671 -Qté maxi sur 12 mois: 7352&amp;quot; Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 3 011 400,80 Euro(s) H.T. Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
Identifiant interne7
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33600000 Produits pharmaceutiques
Nomenclature complémentaire (cpv): 33183100 Implants orthopédiques, 33184100 Implants chirurgicaux, 33183100 Implants orthopédiques
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions0
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations relatives aux avis antérieurs
Identifiant de l’avis antérieur184220-2025
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementaleAutre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution50
Critère
TypeQualité
DescriptionModalités financières de mise en dépôt et de prêt temporaire
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution5
Critère
TypeQualité
DescriptionPerformances en matière de protection de l'environnement
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution5
Critère
TypePrix
DescriptionPrix des prestations
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiationCCIRA Bordeaux DREETS
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Bordeaux
Description des délais d'introduction des procédures de recours: 1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative 2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative 3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat &quot;Tropic&quot; du 16/07/2007 et &quot;Tarn et Garonne&quot; du 04/04/2014. 4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
5.1.
LotLOT-0008
TitreProthèse de hanche totale et intermédiaire avec ancillaire dédié
DescriptionProthèse de hanche totale et intermédiaire avec ancillaire dédié modèle de révision avec fentes distales ou verrouillage distal -Qté estimative sur 12 mois:1097 -Qté maxi sur 12 mois: 4827 Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 1 877 044,24 Euro(s) H.T. Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
Identifiant interne8
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33600000 Produits pharmaceutiques
Nomenclature complémentaire (cpv): 33183100 Implants orthopédiques, 33184100 Implants chirurgicaux, 33183100 Implants orthopédiques
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions0
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations relatives aux avis antérieurs
Identifiant de l’avis antérieur184220-2025
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementaleAutre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution50
Critère
TypeQualité
DescriptionModalités financières de mise en dépôt et de prêt temporaire
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution5
Critère
TypeQualité
DescriptionPerformances en matière de protection de l'environnement
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution5
Critère
TypePrix
DescriptionPrix des prestations
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiationCCIRA Bordeaux DREETS
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Bordeaux
Description des délais d'introduction des procédures de recours: 1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative 2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative 3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat &quot;Tropic&quot; du 16/07/2007 et &quot;Tarn et Garonne&quot; du 04/04/2014. 4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
5.1.
LotLOT-0009
TitreProthèse de hanche sans ciment recouverte hydroxyapatite avec ou sans appui, droite ou latéralisée cône 12/14
Description&amp;quot;Prothèse de hanche sans ciment recouverte hydroxyapatite avec ou sans appui, droite ou latéralisée cône 12/14 -Qté estimative sur 12 mois:322 -Qté maxi sur 12 mois: 1417&amp;quot; Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 429 172,07 Euro(s) H.T. Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
Identifiant interne9
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33600000 Produits pharmaceutiques
Nomenclature complémentaire (cpv): 33183100 Implants orthopédiques, 33184100 Implants chirurgicaux, 33183100 Implants orthopédiques
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions0
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations relatives aux avis antérieurs
Identifiant de l’avis antérieur184220-2025
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementaleAutre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution50
Critère
TypeQualité
DescriptionModalités financières de mise en dépôt et de prêt temporaire
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution5
Critère
TypeQualité
DescriptionPerformances en matière de protection de l'environnement
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution5
Critère
TypePrix
DescriptionPrix des prestations
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiationCCIRA Bordeaux DREETS
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Bordeaux
Description des délais d'introduction des procédures de recours: 1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative 2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative 3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat &quot;Tropic&quot; du 16/07/2007 et &quot;Tarn et Garonne&quot; du 04/04/2014. 4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
5.1.
LotLOT-0010
TitreTige longue de reprise de longueur 250 et 300mm avec têtes associées
DescriptionTige longue de reprise de longueur 250 et 300mm avec têtes associées Tige longue de reprise de longueur 250 et 300mm avec têtes associées -Qté estimative sur 12 mois:35 -Qté maxi sur 12 mois: 154 Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 99 889,36 Euro(s) H.T. Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
Identifiant interne10
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33600000 Produits pharmaceutiques
Nomenclature complémentaire (cpv): 33183100 Implants orthopédiques, 33184100 Implants chirurgicaux, 33183100 Implants orthopédiques
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions0
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations relatives aux avis antérieurs
Identifiant de l’avis antérieur184220-2025
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementaleAutre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution50
Critère
TypeQualité
DescriptionModalités financières de mise en dépôt et de prêt temporaire
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution5
Critère
TypeQualité
DescriptionPerformances en matière de protection de l'environnement
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution5
Critère
TypePrix
DescriptionPrix des prestations
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiationCCIRA Bordeaux DREETS
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Bordeaux
Description des délais d'introduction des procédures de recours: 1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative 2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative 3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat &quot;Tropic&quot; du 16/07/2007 et &quot;Tarn et Garonne&quot; du 04/04/2014. 4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
5.1.
LotLOT-0011
TitreProthèse de hanche sur mesure avec modélisation en 3D
DescriptionProthèse de hanche sur mesure avec modélisation en 3D Prothèse de hanche sur mesure avec modélisation en 3D -Qté estimative sur 12 mois:132 -Qté maxi sur 12 mois: 581 Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 944 893,18 Euro(s) H.T. Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
Identifiant interne11
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33600000 Produits pharmaceutiques
Nomenclature complémentaire (cpv): 33183100 Implants orthopédiques, 33184100 Implants chirurgicaux, 33183100 Implants orthopédiques
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions0
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations relatives aux avis antérieurs
Identifiant de l’avis antérieur184220-2025
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementaleAutre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution50
Critère
TypeQualité
DescriptionModalités financières de mise en dépôt et de prêt temporaire
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution5
Critère
TypeQualité
DescriptionPerformances en matière de protection de l'environnement
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution5
Critère
TypePrix
DescriptionPrix des prestations
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiationCCIRA Bordeaux DREETS
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Bordeaux
Description des délais d'introduction des procédures de recours: 1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative 2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative 3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat &quot;Tropic&quot; du 16/07/2007 et &quot;Tarn et Garonne&quot; du 04/04/2014. 4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
5.1.
LotLOT-0012
TitreSystème modulaire de reconstruction massive articulaire
DescriptionSystème modulaire de reconstruction massive articulaire Système modulaire de reconstruction massive articulaire -Qté estimative sur 12 mois:57 -Qté maxi sur 12 mois: 251 Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 347 225,00 Euro(s) H.T. Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
Identifiant interne12
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33600000 Produits pharmaceutiques
Nomenclature complémentaire (cpv): 33183100 Implants orthopédiques, 33184100 Implants chirurgicaux, 33183100 Implants orthopédiques
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions0
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations relatives aux avis antérieurs
Identifiant de l’avis antérieur184220-2025
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementaleAutre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution50
Critère
TypeQualité
DescriptionModalités financières de mise en dépôt et de prêt temporaire
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution5
Critère
TypeQualité
DescriptionPerformances en matière de protection de l'environnement
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution5
Critère
TypePrix
DescriptionPrix des prestations
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiationCCIRA Bordeaux DREETS
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Bordeaux
Description des délais d'introduction des procédures de recours: 1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative 2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative 3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat &quot;Tropic&quot; du 16/07/2007 et &quot;Tarn et Garonne&quot; du 04/04/2014. 4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
5.1.
LotLOT-0013
TitreProthèse de reconstruction massive tumorale de la hanche
DescriptionProthèse de reconstruction massive tumorale de la hanche Prothèse de reconstruction massive tumorale de la hanche -Qté estimative sur 12 mois:24 -Qté maxi sur 12 mois: 106 Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 94 600,00 Euro(s) H.T. Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
Identifiant interne13
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33600000 Produits pharmaceutiques
Nomenclature complémentaire (cpv): 33183100 Implants orthopédiques, 33184100 Implants chirurgicaux, 33183100 Implants orthopédiques
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions0
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations relatives aux avis antérieurs
Identifiant de l’avis antérieur184220-2025
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementaleAutre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution50
Critère
TypeQualité
DescriptionModalités financières de mise en dépôt et de prêt temporaire
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution5
Critère
TypeQualité
DescriptionPerformances en matière de protection de l'environnement
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution5
Critère
TypePrix
DescriptionPrix des prestations
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiationCCIRA Bordeaux DREETS
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Bordeaux
Description des délais d'introduction des procédures de recours: 1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative 2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative 3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat &quot;Tropic&quot; du 16/07/2007 et &quot;Tarn et Garonne&quot; du 04/04/2014. 4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
5.1.
LotLOT-0014
TitreImplant sur mesure pour reconstruction du bassin
DescriptionImplant sur mesure pour reconstruction du bassin Implant sur mesure pour reconstruction du bassin -Qté estimative sur 12 mois:9 -Qté maxi sur 12 mois: 40 Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 151 575,00 Euro(s) H.T. Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
Identifiant interne14
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33600000 Produits pharmaceutiques
Nomenclature complémentaire (cpv): 33183100 Implants orthopédiques, 33184100 Implants chirurgicaux, 33183100 Implants orthopédiques
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions0
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations relatives aux avis antérieurs
Identifiant de l’avis antérieur184220-2025
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementaleAutre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution50
Critère
TypeQualité
DescriptionModalités financières de mise en dépôt et de prêt temporaire
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution5
Critère
TypeQualité
DescriptionPerformances en matière de protection de l'environnement
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution5
Critère
TypePrix
DescriptionPrix des prestations
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiationCCIRA Bordeaux DREETS
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Bordeaux
Description des délais d'introduction des procédures de recours: 1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative 2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative 3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat &quot;Tropic&quot; du 16/07/2007 et &quot;Tarn et Garonne&quot; du 04/04/2014. 4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
5.1.
LotLOT-0015
TitreGuide de coupe tumorale sur mesure
DescriptionGuide de coupe tumorale sur mesure Guide de coupe tumorale sur mesure -Qté estimative sur 12 mois:17 -Qté maxi sur 12 mois: 75 Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 182 750,00 Euro(s) H.T. Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
Identifiant interne15
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33600000 Produits pharmaceutiques
Nomenclature complémentaire (cpv): 33183100 Implants orthopédiques, 33184100 Implants chirurgicaux, 33183100 Implants orthopédiques
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions0
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations relatives aux avis antérieurs
Identifiant de l’avis antérieur184220-2025
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementaleAutre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution50
Critère
TypeQualité
DescriptionModalités financières de mise en dépôt et de prêt temporaire
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution5
Critère
TypeQualité
DescriptionPerformances en matière de protection de l'environnement
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution5
Critère
TypePrix
DescriptionPrix des prestations
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiationCCIRA Bordeaux DREETS
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Bordeaux
Description des délais d'introduction des procédures de recours: 1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative 2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative 3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat &quot;Tropic&quot; du 16/07/2007 et &quot;Tarn et Garonne&quot; du 04/04/2014. 4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
5.1.
LotLOT-0016
TitreCotyle avec revêtement poreux en titane + insert en PE ou en céramique
Description&amp;quot;Cotyle avec revêtement poreux en titane + insert en PE ou en céramique Cotyle avec revêtement poreux en titane + insert en PE ou en céramique -Qté estimative sur 12 mois:218 -Qté maxi sur 12 mois: 959&amp;quot; Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 400 004,20 Euro(s) H.T. Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
Identifiant interne16
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33600000 Produits pharmaceutiques
Nomenclature complémentaire (cpv): 33183100 Implants orthopédiques, 33184100 Implants chirurgicaux, 33183100 Implants orthopédiques
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions0
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations relatives aux avis antérieurs
Identifiant de l’avis antérieur184220-2025
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementaleAutre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution50
Critère
TypeQualité
DescriptionModalités financières de mise en dépôt et de prêt temporaire
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution5
Critère
TypeQualité
DescriptionPerformances en matière de protection de l'environnement
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution5
Critère
TypePrix
DescriptionPrix des prestations
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiationCCIRA Bordeaux DREETS
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Bordeaux
Description des délais d'introduction des procédures de recours: 1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative 2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative 3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat &quot;Tropic&quot; du 16/07/2007 et &quot;Tarn et Garonne&quot; du 04/04/2014. 4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
5.1.
LotLOT-0017
TitreCotyle fabriqué sur mesure avec possibilité de guide de coupe
DescriptionCotyle fabriqué sur mesure avec possibilité de guide de coupe. Cotyle fabriqué sur mesure avec possibilité de guide de coupe. -Qté estimative sur 12 mois:20 -Qté maxi sur 12 mois: 88 Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 401 333,33 Euro(s) H.T. Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
Identifiant interne17
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33600000 Produits pharmaceutiques
Nomenclature complémentaire (cpv): 33183100 Implants orthopédiques, 33184100 Implants chirurgicaux, 33183100 Implants orthopédiques
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions0
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations relatives aux avis antérieurs
Identifiant de l’avis antérieur184220-2025
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementaleAutre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution50
Critère
TypeQualité
DescriptionModalités financières de mise en dépôt et de prêt temporaire
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution5
Critère
TypeQualité
DescriptionPerformances en matière de protection de l'environnement
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution5
Critère
TypePrix
DescriptionPrix des prestations
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiationCCIRA Bordeaux DREETS
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Bordeaux
Description des délais d'introduction des procédures de recours: 1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative 2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative 3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat &quot;Tropic&quot; du 16/07/2007 et &quot;Tarn et Garonne&quot; du 04/04/2014. 4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
5.1.
LotLOT-0018
TitreFond de cotyle forme plaque en croix avec crochet inférieur
Description&amp;quot;Fond de cotyle forme plaque en croix avec crochet inférieur Fond de cotyle forme plaque en croix avec crochet inférieur -Qté estimative sur 12 mois:100 -Qté maxi sur 12 mois: 440&amp;quot; Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 76 658,25 Euro(s) H.T. Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
Identifiant interne18
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33600000 Produits pharmaceutiques
Nomenclature complémentaire (cpv): 33183100 Implants orthopédiques, 33184100 Implants chirurgicaux, 33183100 Implants orthopédiques
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions0
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations relatives aux avis antérieurs
Identifiant de l’avis antérieur184220-2025
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementaleAutre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution50
Critère
TypeQualité
DescriptionModalités financières de mise en dépôt et de prêt temporaire
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution5
Critère
TypeQualité
DescriptionPerformances en matière de protection de l'environnement
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution5
Critère
TypePrix
DescriptionPrix des prestations
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiationCCIRA Bordeaux DREETS
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Bordeaux
Description des délais d'introduction des procédures de recours: 1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative 2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative 3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat &quot;Tropic&quot; du 16/07/2007 et &quot;Tarn et Garonne&quot; du 04/04/2014. 4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
5.1.
LotLOT-0019
TitreProthèse de 1ère intention et de renfort en métal poreux pour chirurgie de la hanche et du genou
Description&amp;quot;Prothèse de 1ère intention et de renfort en métal poreux pour chirurgie de la hanche et du genou Prothèse de 1ère intention et de renfort en métal poreux pour chirurgie de la hanche et du genou -Qté estimative sur 12 mois:93 -Qté maxi sur 12 mois: 409&amp;quot; Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 366 898,25 Euro(s) H.T. Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
Identifiant interne19
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33600000 Produits pharmaceutiques
Nomenclature complémentaire (cpv): 33183100 Implants orthopédiques, 33184100 Implants chirurgicaux, 33183100 Implants orthopédiques
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions0
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations relatives aux avis antérieurs
Identifiant de l’avis antérieur184220-2025
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementaleAutre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution50
Critère
TypeQualité
DescriptionModalités financières de mise en dépôt et de prêt temporaire
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution5
Critère
TypeQualité
DescriptionPerformances en matière de protection de l'environnement
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution5
Critère
TypePrix
DescriptionPrix des prestations
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiationCCIRA Bordeaux DREETS
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Bordeaux
Description des délais d'introduction des procédures de recours: 1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative 2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative 3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat &quot;Tropic&quot; du 16/07/2007 et &quot;Tarn et Garonne&quot; du 04/04/2014. 4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
5.1.
LotLOT-0020
TitreProthèse totale genou à glissement, postérostabilisée, ultracongruente, modèle unicompartimental
DescriptionProthèse totale genou à glissement, postérostabilisée, ultracongruente, modèle unicompartimental avec modèle antiallergique, à mobilisation optimisée, avec mise à disposition du système de navigation et système de repérage adapté -Qté estimative sur 12 mois:3872 -Qté maxi sur 12 mois: 17037 Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 3 566 843,12 Euro(s) H.T. Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
Identifiant interne20
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33600000 Produits pharmaceutiques
Nomenclature complémentaire (cpv): 33183100 Implants orthopédiques, 33184100 Implants chirurgicaux, 33183100 Implants orthopédiques
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions0
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations relatives aux avis antérieurs
Identifiant de l’avis antérieur184220-2025
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementaleAutre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution50
Critère
TypeQualité
DescriptionModalités financières de mise en dépôt et de prêt temporaire
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution5
Critère
TypeQualité
DescriptionPerformances en matière de protection de l'environnement
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution5
Critère
TypePrix
DescriptionPrix des prestations
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiationCCIRA Bordeaux DREETS
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Bordeaux
Description des délais d'introduction des procédures de recours: 1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative 2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative 3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat &quot;Tropic&quot; du 16/07/2007 et &quot;Tarn et Garonne&quot; du 04/04/2014. 4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
5.1.
LotLOT-0021
TitreProthèse totale genou avec/sans ciment , plateau rotatoire et fixe postérostabilisée ou ultracongruante
Description&amp;quot;Prothèse totale genou avec/sans ciment , plateau rotatoire et fixe postérostabilisée ou ultracongruante . -Qté estimative sur 12 mois:2470 -Qté maxi sur 12 mois: 10868&amp;quot; Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 4 865 950,27 Euro(s) H.T. Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
Identifiant interne21
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33600000 Produits pharmaceutiques
Nomenclature complémentaire (cpv): 33183100 Implants orthopédiques, 33184100 Implants chirurgicaux, 33183100 Implants orthopédiques
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions0
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations relatives aux avis antérieurs
Identifiant de l’avis antérieur184220-2025
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementaleAutre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution50
Critère
TypeQualité
DescriptionModalités financières de mise en dépôt et de prêt temporaire
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution5
Critère
TypeQualité
DescriptionPerformances en matière de protection de l'environnement
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution5
Critère
TypePrix
DescriptionPrix des prestations
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiationCCIRA Bordeaux DREETS
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Bordeaux
Description des délais d'introduction des procédures de recours: 1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative 2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative 3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat &quot;Tropic&quot; du 16/07/2007 et &quot;Tarn et Garonne&quot; du 04/04/2014. 4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
5.1.
LotLOT-0022
TitreProthèse totale genou postérostabilisée , mad ancillaires permettant la pose de prothèses UC et PS
DescriptionProthèse totale genou postérostabilisée , mad ancillaires permettant la pose de prothèses UC et PS -Qté estimative sur 12 mois:338 -Qté maxi sur 12 mois: 1487 Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 953 826,43 Euro(s) H.T. Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
Identifiant interne22
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33600000 Produits pharmaceutiques
Nomenclature complémentaire (cpv): 33183100 Implants orthopédiques, 33184100 Implants chirurgicaux, 33183100 Implants orthopédiques
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions0
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations relatives aux avis antérieurs
Identifiant de l’avis antérieur184220-2025
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementaleAutre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution50
Critère
TypeQualité
DescriptionModalités financières de mise en dépôt et de prêt temporaire
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution5
Critère
TypeQualité
DescriptionPerformances en matière de protection de l'environnement
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution5
Critère
TypePrix
DescriptionPrix des prestations
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiationCCIRA Bordeaux DREETS
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Bordeaux
Description des délais d'introduction des procédures de recours: 1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative 2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative 3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat &quot;Tropic&quot; du 16/07/2007 et &quot;Tarn et Garonne&quot; du 04/04/2014. 4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
5.1.
LotLOT-0023
TitreProthèse totale genou tri-compartimentale, 1ere intention, plateaux tibial et fémoral asymétriques résections osseuses fémorales à minima
Description&amp;quot;Prothèse totale genou tri-compartimentale, 1ere intention, plateaux tibial et fémoral asymétriques résections osseuses fémorales à minima, fond de trochlée et rotule anatomiques. Prothèse totale genou tri-compartimentale, 1ere intention, plateaux tibial et fémoral asymétriques résections osseuses fémorales à minima, fond de trochlée et rotule anatomiques. -Qté estimative sur 12 mois:176 -Qté maxi sur 12 mois: 774&amp;quot; Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 722 680,93 Euro(s) H.T. Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
Identifiant interne23
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33600000 Produits pharmaceutiques
Nomenclature complémentaire (cpv): 33183100 Implants orthopédiques, 33184100 Implants chirurgicaux, 33183100 Implants orthopédiques
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions0
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations relatives aux avis antérieurs
Identifiant de l’avis antérieur184220-2025
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementaleAutre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution50
Critère
TypeQualité
DescriptionModalités financières de mise en dépôt et de prêt temporaire
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution5
Critère
TypeQualité
DescriptionPerformances en matière de protection de l'environnement
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution5
Critère
TypePrix
DescriptionPrix des prestations
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiationCCIRA Bordeaux DREETS
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Bordeaux
Description des délais d'introduction des procédures de recours: 1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative 2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative 3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat &quot;Tropic&quot; du 16/07/2007 et &quot;Tarn et Garonne&quot; du 04/04/2014. 4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
5.1.
LotLOT-0024
TitreProthèse totale de genou tricompartimentale avec 3ème condyle
DescriptionProthèse totale de genou tricompartimentale avec 3ème condyle Prothèse totale de genou tricompartimentale avec 3ème condyle -Qté estimative sur 12 mois:12 -Qté maxi sur 12 mois: 53 Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 49 273,70 Euro(s) H.T. Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
Identifiant interne24
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33600000 Produits pharmaceutiques
Nomenclature complémentaire (cpv): 33183100 Implants orthopédiques, 33184100 Implants chirurgicaux, 33183100 Implants orthopédiques
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions0
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations relatives aux avis antérieurs
Identifiant de l’avis antérieur184220-2025
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementaleAutre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution50
Critère
TypeQualité
DescriptionModalités financières de mise en dépôt et de prêt temporaire
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution5
Critère
TypeQualité
DescriptionPerformances en matière de protection de l'environnement
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution5
Critère
TypePrix
DescriptionPrix des prestations
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiationCCIRA Bordeaux DREETS
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Bordeaux
Description des délais d'introduction des procédures de recours: 1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative 2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative 3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat &quot;Tropic&quot; du 16/07/2007 et &quot;Tarn et Garonne&quot; du 04/04/2014. 4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
5.1.
LotLOT-0025
TitreProthèse totale genou 1ere intention, plateau fixe ou mobile, ultra congruent ou postéro stabilisé
Description&amp;quot;Prothèse totale genou 1ere intention, plateau fixe ou mobile, ultra congruent ou postéro stabilisé intrumentation permettant une approche standard ou mini invasive, avec modèle de révision semi contraint et charnière Prothèse totale genou 1ere intention, plateau fixe ou mobile, ultra congruent ou postéro stabilisé intrumentation permettant une approche standard ou mini invasive, avec modèle de révision semi contraint et charnière -Qté estimative sur 12 mois:42 -Qté maxi sur 12 mois: 185&amp;quot; Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 172 457,95 Euro(s) H.T. Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
Identifiant interne25
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33600000 Produits pharmaceutiques
Nomenclature complémentaire (cpv): 33183100 Implants orthopédiques, 33184100 Implants chirurgicaux, 33183100 Implants orthopédiques
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions0
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations relatives aux avis antérieurs
Identifiant de l’avis antérieur184220-2025
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementaleAutre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution50
Critère
TypeQualité
DescriptionModalités financières de mise en dépôt et de prêt temporaire
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution5
Critère
TypeQualité
DescriptionPerformances en matière de protection de l'environnement
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution5
Critère
TypePrix
DescriptionPrix des prestations
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiationCCIRA Bordeaux DREETS
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Bordeaux
Description des délais d'introduction des procédures de recours: 1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative 2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative 3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat &quot;Tropic&quot; du 16/07/2007 et &quot;Tarn et Garonne&quot; du 04/04/2014. 4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
5.1.
LotLOT-0026
TitreProthèse genou unicompartimentale et totale, plateau fixe, postérostabilisée ou ultracongruente
DescriptionProthèse genou unicompartimentale et totale, plateau fixe, postérostabilisée ou ultracongruente avec/sans ciment, avec prothèse de révision et guide de coupe spécifique -Qté estimative sur 12 mois:145 -Qté maxi sur 12 mois: 638 Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 595 390,54 Euro(s) H.T. Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
Identifiant interne26
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33600000 Produits pharmaceutiques
Nomenclature complémentaire (cpv): 33183100 Implants orthopédiques, 33184100 Implants chirurgicaux, 33183100 Implants orthopédiques
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions0
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations relatives aux avis antérieurs
Identifiant de l’avis antérieur184220-2025
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementaleAutre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution55
Critère
TypeQualité
DescriptionPerformances en matière de protection de l'environnement
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution5
Critère
TypePrix
DescriptionPrix des prestations
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiationCCIRA Bordeaux DREETS
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Bordeaux
Description des délais d'introduction des procédures de recours: 1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative 2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative 3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat &quot;Tropic&quot; du 16/07/2007 et &quot;Tarn et Garonne&quot; du 04/04/2014. 4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
5.1.
LotLOT-0027
TitreProthèse totale de genou avec revêtement antiallergique
DescriptionProthèse totale de genou avec revêtement antiallergique Prothèse totale de genou avec revêtement antiallergique -Qté estimative sur 12 mois:76 -Qté maxi sur 12 mois: 334 Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 333 918,79 Euro(s) H.T. Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
Identifiant interne27
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33600000 Produits pharmaceutiques
Nomenclature complémentaire (cpv): 33183100 Implants orthopédiques, 33184100 Implants chirurgicaux, 33183100 Implants orthopédiques
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions0
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations relatives aux avis antérieurs
Identifiant de l’avis antérieur184220-2025
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementaleAutre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution50
Critère
TypeQualité
DescriptionModalités financières de mise en dépôt et de prêt temporaire
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution5
Critère
TypeQualité
DescriptionPerformances en matière de protection de l'environnement
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution5
Critère
TypePrix
DescriptionPrix des prestations
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiationCCIRA Bordeaux DREETS
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Bordeaux
Description des délais d'introduction des procédures de recours: 1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative 2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative 3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat &quot;Tropic&quot; du 16/07/2007 et &quot;Tarn et Garonne&quot; du 04/04/2014. 4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
5.1.
LotLOT-0028
TitreProthèse unicompartimentale avec revêtement antiallergique
DescriptionProthèse unicompartimentale avec revêtement antiallergique Prothèse unicompartimentale avec revêtement antiallergique -Qté estimative sur 12 mois:39 -Qté maxi sur 12 mois: 172 Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 171 353,07 Euro(s) H.T. Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
Identifiant interne28
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33600000 Produits pharmaceutiques
Nomenclature complémentaire (cpv): 33183100 Implants orthopédiques, 33184100 Implants chirurgicaux, 33183100 Implants orthopédiques
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions0
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations relatives aux avis antérieurs
Identifiant de l’avis antérieur184220-2025
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementaleAutre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution50
Critère
TypeQualité
DescriptionModalités financières de mise en dépôt et de prêt temporaire
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution5
Critère
TypeQualité
DescriptionPerformances en matière de protection de l'environnement
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution5
Critère
TypePrix
DescriptionPrix des prestations
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiationCCIRA Bordeaux DREETS
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Bordeaux
Description des délais d'introduction des procédures de recours: 1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative 2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative 3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat &quot;Tropic&quot; du 16/07/2007 et &quot;Tarn et Garonne&quot; du 04/04/2014. 4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
5.1.
LotLOT-0029
TitreProthèse de genou de reprise semi contrainte à plateau fixe avec quille et cale
DescriptionProthèse de genou de reprise semi contrainte à plateau fixe avec quille et cale Prothèse de genou de reprise semi contrainte à plateau fixe avec quille et cale -Qté estimative sur 12 mois:215 -Qté maxi sur 12 mois: 946 Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 973 860,60 Euro(s) H.T. Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
Identifiant interne29
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33600000 Produits pharmaceutiques
Nomenclature complémentaire (cpv): 33183100 Implants orthopédiques, 33184100 Implants chirurgicaux, 33183100 Implants orthopédiques
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions0
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations relatives aux avis antérieurs
Identifiant de l’avis antérieur184220-2025
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementaleAutre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution50
Critère
TypeQualité
DescriptionModalités financières de mise en dépôt et de prêt temporaire
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution5
Critère
TypeQualité
DescriptionPerformances en matière de protection de l'environnement
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution5
Critère
TypePrix
DescriptionPrix des prestations
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiationCCIRA Bordeaux DREETS
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Bordeaux
Description des délais d'introduction des procédures de recours: 1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative 2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative 3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat &quot;Tropic&quot; du 16/07/2007 et &quot;Tarn et Garonne&quot; du 04/04/2014. 4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
5.1.
LotLOT-0030
TitreProthèse de genou de reprise à charnière rotatoire avec tige sur mesure et module de comblement
Description&amp;quot;Prothèse de genou de reprise à charnière rotatoire avec tige sur mesure et module de comblement Prothèse de genou de reprise à charnière rotatoire avec tige sur mesure et module de comblement -Qté estimative sur 12 mois:81 -Qté maxi sur 12 mois: 356&amp;quot; Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 366 896,32 Euro(s) H.T. Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
Identifiant interne30
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33600000 Produits pharmaceutiques
Nomenclature complémentaire (cpv): 33183100 Implants orthopédiques, 33184100 Implants chirurgicaux, 33183100 Implants orthopédiques
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions0
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations relatives aux avis antérieurs
Identifiant de l’avis antérieur184220-2025
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementaleAutre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution50
Critère
TypeQualité
DescriptionModalités financières de mise en dépôt et de prêt temporaire
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution5
Critère
TypeQualité
DescriptionPerformances en matière de protection de l'environnement
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution5
Critère
TypePrix
DescriptionPrix des prestations
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiationCCIRA Bordeaux DREETS
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Bordeaux
Description des délais d'introduction des procédures de recours: 1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative 2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative 3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat &quot;Tropic&quot; du 16/07/2007 et &quot;Tarn et Garonne&quot; du 04/04/2014. 4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
5.1.
LotLOT-0031
TitreProthèse de genou de reprise à charnière rotatoire avec modèle oncologie
DescriptionProthèse de genou de reprise à charnière rotatoire avec modèle oncologie. -Qté estimative sur 12 mois:148 -Qté maxi sur 12 mois: 651 Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 489 640,96 Euro(s) H.T. Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
Identifiant interne31
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33600000 Produits pharmaceutiques
Nomenclature complémentaire (cpv): 33183100 Implants orthopédiques, 33184100 Implants chirurgicaux, 33183100 Implants orthopédiques
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions0
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations relatives aux avis antérieurs
Identifiant de l’avis antérieur184220-2025
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementaleAutre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution50
Critère
TypeQualité
DescriptionModalités financières de mise en dépôt et de prêt temporaire
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution5
Critère
TypeQualité
DescriptionPerformances en matière de protection de l'environnement
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution5
Critère
TypePrix
DescriptionPrix des prestations
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiationCCIRA Bordeaux DREETS
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Bordeaux
Description des délais d'introduction des procédures de recours: 1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative 2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative 3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat &quot;Tropic&quot; du 16/07/2007 et &quot;Tarn et Garonne&quot; du 04/04/2014. 4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
5.1.
LotLOT-0032
TitreProthèse de genou de reconstruction massive
DescriptionProthèse de genou de reconstruction massive Prothèse de genou de reconstruction massive -Qté estimative sur 12 mois:18 -Qté maxi sur 12 mois: 79 Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 187 050,00 Euro(s) H.T. Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
Identifiant interne32
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33600000 Produits pharmaceutiques
Nomenclature complémentaire (cpv): 33183100 Implants orthopédiques, 33184100 Implants chirurgicaux, 33183100 Implants orthopédiques
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions0
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations relatives aux avis antérieurs
Identifiant de l’avis antérieur184220-2025
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementaleAutre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution50
Critère
TypeQualité
DescriptionModalités financières de mise en dépôt et de prêt temporaire
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution5
Critère
TypeQualité
DescriptionPerformances en matière de protection de l'environnement
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution5
Critère
TypePrix
DescriptionPrix des prestations
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiationCCIRA Bordeaux DREETS
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Bordeaux
Description des délais d'introduction des procédures de recours: 1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative 2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative 3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat &quot;Tropic&quot; du 16/07/2007 et &quot;Tarn et Garonne&quot; du 04/04/2014. 4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
5.1.
LotLOT-0033
TitreProthèse de genou sur mesure
DescriptionProthèse de genou sur mesure Prothèse de genou sur mesure -Qté estimative sur 12 mois:76 -Qté maxi sur 12 mois: 334 Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 312 085,83 Euro(s) H.T. Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
Identifiant interne33
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33600000 Produits pharmaceutiques
Nomenclature complémentaire (cpv): 33183100 Implants orthopédiques, 33184100 Implants chirurgicaux, 33183100 Implants orthopédiques
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions0
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations relatives aux avis antérieurs
Identifiant de l’avis antérieur184220-2025
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementaleAutre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution50
Critère
TypeQualité
DescriptionModalités financières de mise en dépôt et de prêt temporaire
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution5
Critère
TypeQualité
DescriptionPerformances en matière de protection de l'environnement
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution5
Critère
TypePrix
DescriptionPrix des prestations
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiationCCIRA Bordeaux DREETS
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Bordeaux
Description des délais d'introduction des procédures de recours: 1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative 2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative 3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat &quot;Tropic&quot; du 16/07/2007 et &quot;Tarn et Garonne&quot; du 04/04/2014. 4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
5.1.
LotLOT-0034
TitreProthèse totale de cheville
DescriptionProthèse totale de cheville Prothèse totale de cheville -Qté estimative sur 12 mois:24 -Qté maxi sur 12 mois: 106 Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 69 632,48 Euro(s) H.T. Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
Identifiant interne34
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33600000 Produits pharmaceutiques
Nomenclature complémentaire (cpv): 33183100 Implants orthopédiques, 33184100 Implants chirurgicaux, 33183100 Implants orthopédiques
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions0
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations relatives aux avis antérieurs
Identifiant de l’avis antérieur184220-2025
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementaleAutre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution50
Critère
TypeQualité
DescriptionModalités financières de mise en dépôt et de prêt temporaire
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution5
Critère
TypeQualité
DescriptionPerformances en matière de protection de l'environnement
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution5
Critère
TypePrix
DescriptionPrix des prestations
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiationCCIRA Bordeaux DREETS
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Bordeaux
Description des délais d'introduction des procédures de recours: 1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative 2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative 3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat &quot;Tropic&quot; du 16/07/2007 et &quot;Tarn et Garonne&quot; du 04/04/2014. 4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
5.1.
LotLOT-0035
TitreProthèse épaule anatomique, modulaire avec ou sans ciment
Description&amp;quot;Prothèse épaule anatomique, modulaire avec ou sans ciment Prothèse épaule anatomique, modulaire avec ou sans ciment -Qté estimative sur 12 mois:189 -Qté maxi sur 12 mois: 832&amp;quot; Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 662 777,17 Euro(s) H.T. Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
Identifiant interne35
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33600000 Produits pharmaceutiques
Nomenclature complémentaire (cpv): 33183100 Implants orthopédiques, 33184100 Implants chirurgicaux, 33183100 Implants orthopédiques
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions0
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations relatives aux avis antérieurs
Identifiant de l’avis antérieur184220-2025
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementaleAutre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution50
Critère
TypeQualité
DescriptionModalités financières de mise en dépôt et de prêt temporaire
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution5
Critère
TypeQualité
DescriptionPerformances en matière de protection de l'environnement
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution5
Critère
TypePrix
DescriptionPrix des prestations
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiationCCIRA Bordeaux DREETS
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Bordeaux
Description des délais d'introduction des procédures de recours: 1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative 2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative 3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat &quot;Tropic&quot; du 16/07/2007 et &quot;Tarn et Garonne&quot; du 04/04/2014. 4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
5.1.
LotLOT-0036
TitreProthèse d'épaule inversée avec ou sans ciment
DescriptionProthèse d'épaule inversée avec ou sans ciment Prothèse d'épaule inversée avec ou sans ciment -Qté estimative sur 12 mois:438 -Qté maxi sur 12 mois: 1927 Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 1 535 959,79 Euro(s) H.T. Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
Identifiant interne36
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33600000 Produits pharmaceutiques
Nomenclature complémentaire (cpv): 33183100 Implants orthopédiques, 33184100 Implants chirurgicaux, 33183100 Implants orthopédiques
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions0
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations relatives aux avis antérieurs
Identifiant de l’avis antérieur184220-2025
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementaleAutre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution50
Critère
TypeQualité
DescriptionModalités financières de mise en dépôt et de prêt temporaire
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution5
Critère
TypeQualité
DescriptionPerformances en matière de protection de l'environnement
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution5
Critère
TypePrix
DescriptionPrix des prestations
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiationCCIRA Bordeaux DREETS
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Bordeaux
Description des délais d'introduction des procédures de recours: 1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative 2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative 3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat &quot;Tropic&quot; du 16/07/2007 et &quot;Tarn et Garonne&quot; du 04/04/2014. 4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
5.1.
LotLOT-0037
TitreProthèse d'épaule inversée pour la traumatologie, non cimentée, avec verrouillage par 2 vis distales
DescriptionProthèse d'épaule inversée pour la traumatologie, non cimentée, avec verrouillage par 2 vis distales Prothèse d'épaule inversée pour la traumatologie, non cimentée, avec verrouillage par 2 vis distales -Qté estimative sur 12 mois:83 -Qté maxi sur 12 mois: 365 Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 291 060,87 Euro(s) H.T. Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
Identifiant interne37
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33600000 Produits pharmaceutiques
Nomenclature complémentaire (cpv): 33183100 Implants orthopédiques, 33184100 Implants chirurgicaux, 33183100 Implants orthopédiques
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions0
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations relatives aux avis antérieurs
Identifiant de l’avis antérieur184220-2025
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementaleAutre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution50
Critère
TypeQualité
DescriptionModalités financières de mise en dépôt et de prêt temporaire
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution5
Critère
TypeQualité
DescriptionPerformances en matière de protection de l'environnement
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution5
Critère
TypePrix
DescriptionPrix des prestations
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiationCCIRA Bordeaux DREETS
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Bordeaux
Description des délais d'introduction des procédures de recours: 1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative 2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative 3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat &quot;Tropic&quot; du 16/07/2007 et &quot;Tarn et Garonne&quot; du 04/04/2014. 4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
5.1.
LotLOT-0038
TitreImplant glénoidien sur mesure avec guide de coupe
DescriptionImplant glénoidien sur mesure avec guide de coupe. Implant glénoidien sur mesure avec guide de coupe. -Qté estimative sur 12 mois:24 -Qté maxi sur 12 mois: 106 Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 774 000,00 Euro(s) H.T. Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
Identifiant interne38
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33600000 Produits pharmaceutiques
Nomenclature complémentaire (cpv): 33183100 Implants orthopédiques, 33184100 Implants chirurgicaux, 33183100 Implants orthopédiques
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions0
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations relatives aux avis antérieurs
Identifiant de l’avis antérieur184220-2025
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementaleAutre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution50
Critère
TypeQualité
DescriptionModalités financières de mise en dépôt et de prêt temporaire
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution5
Critère
TypeQualité
DescriptionPerformances en matière de protection de l'environnement
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution5
Critère
TypePrix
DescriptionPrix des prestations
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiationCCIRA Bordeaux DREETS
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Bordeaux
Description des délais d'introduction des procédures de recours: 1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative 2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative 3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat &quot;Tropic&quot; du 16/07/2007 et &quot;Tarn et Garonne&quot; du 04/04/2014. 4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
5.1.
LotLOT-0039
TitreCupule radiale à tête flottante pour fracture de la tête radiale
DescriptionCupule radiale à tête flottante pour fracture de la tête radiale Cupule radiale à tête flottante pour fracture de la tête radiale -Qté estimative sur 12 mois:81 -Qté maxi sur 12 mois: 356 Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 122 021,10 Euro(s) H.T. Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
Identifiant interne39
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33600000 Produits pharmaceutiques
Nomenclature complémentaire (cpv): 33183100 Implants orthopédiques, 33184100 Implants chirurgicaux, 33183100 Implants orthopédiques
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions0
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations relatives aux avis antérieurs
Identifiant de l’avis antérieur184220-2025
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementaleAutre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution50
Critère
TypeQualité
DescriptionModalités financières de mise en dépôt et de prêt temporaire
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution5
Critère
TypeQualité
DescriptionPerformances en matière de protection de l'environnement
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution5
Critère
TypePrix
DescriptionPrix des prestations
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiationCCIRA Bordeaux DREETS
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Bordeaux
Description des délais d'introduction des procédures de recours: 1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative 2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative 3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat &quot;Tropic&quot; du 16/07/2007 et &quot;Tarn et Garonne&quot; du 04/04/2014. 4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
5.1.
LotLOT-0040
TitreProthèse de coude semi-contrainte pour séquelles fractures
DescriptionProthèse de coude semi-contrainte pour séquelles fractures Prothèse de coude semi-contrainte pour séquelles fractures -Qté estimative sur 12 mois:32 -Qté maxi sur 12 mois: 141 Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 70 594,53 Euro(s) H.T. Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
Identifiant interne40
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33600000 Produits pharmaceutiques
Nomenclature complémentaire (cpv): 33183100 Implants orthopédiques, 33184100 Implants chirurgicaux, 33183100 Implants orthopédiques
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions0
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations relatives aux avis antérieurs
Identifiant de l’avis antérieur184220-2025
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementaleAutre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution50
Critère
TypeQualité
DescriptionModalités financières de mise en dépôt et de prêt temporaire
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution5
Critère
TypeQualité
DescriptionPerformances en matière de protection de l'environnement
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution5
Critère
TypePrix
DescriptionPrix des prestations
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiationCCIRA Bordeaux DREETS
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Bordeaux
Description des délais d'introduction des procédures de recours: 1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative 2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative 3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat &quot;Tropic&quot; du 16/07/2007 et &quot;Tarn et Garonne&quot; du 04/04/2014. 4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
5.1.
LotLOT-0041
TitreSystème de suture tendineuse avec aiguille pour rupture du tendon d'achille
DescriptionSystème de suture tendineuse avec aiguille pour rupture du tendon d'achille. Système de suture tendineuse avec aiguille pour rupture du tendon d'achille. -Qté estimative sur 12 mois:90 -Qté maxi sur 12 mois: 396 Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 93 953,93 Euro(s) H.T. Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
Identifiant interne41
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33600000 Produits pharmaceutiques
Nomenclature complémentaire (cpv): 33183100 Implants orthopédiques, 33184100 Implants chirurgicaux, 33183100 Implants orthopédiques
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions0
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations relatives aux avis antérieurs
Identifiant de l’avis antérieur184220-2025
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementaleAutre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution50
Critère
TypeQualité
DescriptionModalités financières de mise en dépôt et de prêt temporaire
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution5
Critère
TypeQualité
DescriptionPerformances en matière de protection de l'environnement
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution5
Critère
TypePrix
DescriptionPrix des prestations
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiationCCIRA Bordeaux DREETS
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Bordeaux
Description des délais d'introduction des procédures de recours: 1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative 2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative 3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat &quot;Tropic&quot; du 16/07/2007 et &quot;Tarn et Garonne&quot; du 04/04/2014. 4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
5.1.
LotLOT-0042
TitreSystème de ligamentoplastie pour réinsertion ligamentaire et tendineuse
DescriptionSystème de ligamentoplastie pour réinsertion ligamentaire et tendineuse Système de ligamentoplastie pour réinsertion ligamentaire et tendineuse -Qté estimative sur 12 mois:174 -Qté maxi sur 12 mois: 766 Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 133 728,28 Euro(s) H.T. Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
Identifiant interne42
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33600000 Produits pharmaceutiques
Nomenclature complémentaire (cpv): 33183100 Implants orthopédiques, 33184100 Implants chirurgicaux, 33183100 Implants orthopédiques
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions0
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations relatives aux avis antérieurs
Identifiant de l’avis antérieur184220-2025
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementaleAutre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution50
Critère
TypeQualité
DescriptionModalités financières de mise en dépôt et de prêt temporaire
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution5
Critère
TypeQualité
DescriptionPerformances en matière de protection de l'environnement
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution5
Critère
TypePrix
DescriptionPrix des prestations
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiationCCIRA Bordeaux DREETS
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Bordeaux
Description des délais d'introduction des procédures de recours: 1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative 2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative 3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat &quot;Tropic&quot; du 16/07/2007 et &quot;Tarn et Garonne&quot; du 04/04/2014. 4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
5.1.
LotLOT-0043
TitreImplant résorbable pour suture méniscale sous contrôle arthroscopique
DescriptionImplant résorbable pour suture méniscale sous contrôle arthroscopique Implant résorbable pour suture méniscale sous contrôle arthroscopique -Qté mini sur 12 mois:308 -Qté maxi sur 12 mois: 2345 Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 375 776,10 Euro(s) H.T. Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
Identifiant interne43
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33600000 Produits pharmaceutiques
Nomenclature complémentaire (cpv): 33183100 Implants orthopédiques, 33184100 Implants chirurgicaux, 33183100 Implants orthopédiques
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions0
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations relatives aux avis antérieurs
Identifiant de l’avis antérieur184220-2025
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementaleAutre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution50
Critère
TypeQualité
DescriptionModalités financières de mise en dépôt et de prêt temporaire
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution5
Critère
TypeQualité
DescriptionPerformances en matière de protection de l'environnement
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution5
Critère
TypePrix
DescriptionPrix des prestations
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiationCCIRA Bordeaux DREETS
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Bordeaux
Description des délais d'introduction des procédures de recours: 1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative 2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative 3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat &quot;Tropic&quot; du 16/07/2007 et &quot;Tarn et Garonne&quot; du 04/04/2014. 4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
5.1.
LotLOT-0044
TitreSystème de suspension intra-osseuse résorbable avec vis d'interférence, toutes tailles
Description&amp;quot;Système de suspension intra-osseuse résorbable avec vis d'interférence, toutes tailles + broches Système de suspension intra-osseuse résorbable avec vis d'interférence, toutes tailles + broches -Qté estimative sur 12 mois:225 -Qté maxi sur 12 mois: 990&amp;quot; Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 161 572,50 Euro(s) H.T. Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
Identifiant interne44
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33600000 Produits pharmaceutiques
Nomenclature complémentaire (cpv): 33183100 Implants orthopédiques, 33184100 Implants chirurgicaux, 33183100 Implants orthopédiques
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions0
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations relatives aux avis antérieurs
Identifiant de l’avis antérieur184220-2025
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementaleAutre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution50
Critère
TypeQualité
DescriptionModalités financières de mise en dépôt et de prêt temporaire
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution5
Critère
TypeQualité
DescriptionPerformances en matière de protection de l'environnement
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution5
Critère
TypePrix
DescriptionPrix des prestations
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiationCCIRA Bordeaux DREETS
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Bordeaux
Description des délais d'introduction des procédures de recours: 1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative 2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative 3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat &quot;Tropic&quot; du 16/07/2007 et &quot;Tarn et Garonne&quot; du 04/04/2014. 4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
5.1.
LotLOT-0045
TitreVis d'interférence biorésorbable
DescriptionVis d'interférence biorésorbable Vis d'interférence biorésorbable -Qté estimative sur 12 mois:568 -Qté maxi sur 12 mois: 2499 Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 407 880,80 Euro(s) H.T. Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
Identifiant interne45
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33600000 Produits pharmaceutiques
Nomenclature complémentaire (cpv): 33183100 Implants orthopédiques, 33184100 Implants chirurgicaux, 33183100 Implants orthopédiques
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions0
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations relatives aux avis antérieurs
Identifiant de l’avis antérieur184220-2025
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementaleAutre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution50
Critère
TypeQualité
DescriptionModalités financières de mise en dépôt et de prêt temporaire
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution5
Critère
TypeQualité
DescriptionPerformances en matière de protection de l'environnement
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution5
Critère
TypePrix
DescriptionPrix des prestations
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiationCCIRA Bordeaux DREETS
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Bordeaux
Description des délais d'introduction des procédures de recours: 1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative 2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative 3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat &quot;Tropic&quot; du 16/07/2007 et &quot;Tarn et Garonne&quot; du 04/04/2014. 4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
5.1.
LotLOT-0046
TitreSystème de suspension corticale pour la technique Endobouton
DescriptionSystème de suspension corticale pour la technique Endobouton Système de suspension corticale pour la technique Endobouton -Qté estimative sur 12 mois:134 -Qté maxi sur 12 mois: 590 Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 51 493,07 Euro(s) H.T. Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
Identifiant interne46
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33600000 Produits pharmaceutiques
Nomenclature complémentaire (cpv): 33183100 Implants orthopédiques, 33184100 Implants chirurgicaux, 33183100 Implants orthopédiques
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions0
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations relatives aux avis antérieurs
Identifiant de l’avis antérieur184220-2025
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementaleAutre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution50
Critère
TypeQualité
DescriptionModalités financières de mise en dépôt et de prêt temporaire
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution5
Critère
TypeQualité
DescriptionPerformances en matière de protection de l'environnement
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution5
Critère
TypePrix
DescriptionPrix des prestations
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiationCCIRA Bordeaux DREETS
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Bordeaux
Description des délais d'introduction des procédures de recours: 1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative 2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative 3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat &quot;Tropic&quot; du 16/07/2007 et &quot;Tarn et Garonne&quot; du 04/04/2014. 4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
5.1.
LotLOT-0047
TitreLigament coracoclaviculaire avec renfort acromioclaviculaire
DescriptionLigament coracoclaviculaire avec renfort acromioclaviculaire Ligament coracoclaviculaire avec renfort acromioclaviculaire -Qté estimative sur 12 mois:111 -Qté maxi sur 12 mois: 488 Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 24 700,28 Euro(s) H.T. Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
Identifiant interne47
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33600000 Produits pharmaceutiques
Nomenclature complémentaire (cpv): 33183100 Implants orthopédiques, 33184100 Implants chirurgicaux, 33183100 Implants orthopédiques
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions0
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations relatives aux avis antérieurs
Identifiant de l’avis antérieur184220-2025
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementaleAutre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution50
Critère
TypeQualité
DescriptionModalités financières de mise en dépôt et de prêt temporaire
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution5
Critère
TypeQualité
DescriptionPerformances en matière de protection de l'environnement
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution5
Critère
TypePrix
DescriptionPrix des prestations
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiationCCIRA Bordeaux DREETS
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Bordeaux
Description des délais d'introduction des procédures de recours: 1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative 2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative 3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat &quot;Tropic&quot; du 16/07/2007 et &quot;Tarn et Garonne&quot; du 04/04/2014. 4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
5.1.
LotLOT-0048
TitreKit implant pour réparation de la syndesmose
DescriptionKit implant pour réparation de la syndesmose Kit implant pour réparation de la syndesmose -Qté estimative sur 12 mois:100 -Qté maxi sur 12 mois: 440 Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 10 750,00 Euro(s) H.T. Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
Identifiant interne48
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33600000 Produits pharmaceutiques
Nomenclature complémentaire (cpv): 33183100 Implants orthopédiques, 33184100 Implants chirurgicaux, 33183100 Implants orthopédiques
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions0
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations relatives aux avis antérieurs
Identifiant de l’avis antérieur184220-2025
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementaleAutre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution50
Critère
TypeQualité
DescriptionModalités financières de mise en dépôt et de prêt temporaire
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution5
Critère
TypeQualité
DescriptionPerformances en matière de protection de l'environnement
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution5
Critère
TypePrix
DescriptionPrix des prestations
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiationCCIRA Bordeaux DREETS
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Bordeaux
Description des délais d'introduction des procédures de recours: 1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative 2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative 3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat &quot;Tropic&quot; du 16/07/2007 et &quot;Tarn et Garonne&quot; du 04/04/2014. 4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
5.1.
LotLOT-0049
TitreKit de reconstruction du ligament CMC
DescriptionKit de reconstruction du ligament CMC Kit de reconstruction du ligament CMC -Qté estimative sur 12 mois:44 -Qté maxi sur 12 mois: 194 Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 39 416,67 Euro(s) H.T. Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
Identifiant interne49
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33600000 Produits pharmaceutiques
Nomenclature complémentaire (cpv): 33183100 Implants orthopédiques, 33184100 Implants chirurgicaux, 33183100 Implants orthopédiques
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions0
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations relatives aux avis antérieurs
Identifiant de l’avis antérieur184220-2025
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementaleAutre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution50
Critère
TypeQualité
DescriptionModalités financières de mise en dépôt et de prêt temporaire
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution5
Critère
TypeQualité
DescriptionPerformances en matière de protection de l'environnement
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution5
Critère
TypePrix
DescriptionPrix des prestations
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiationCCIRA Bordeaux DREETS
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Bordeaux
Description des délais d'introduction des procédures de recours: 1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative 2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative 3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat &quot;Tropic&quot; du 16/07/2007 et &quot;Tarn et Garonne&quot; du 04/04/2014. 4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
5.1.
LotLOT-0050
TitreVis canulée pour instabilité de l'épaule
DescriptionVis canulée pour instabilité de l'épaule Vis canulée pour instabilité de l'épaule -Qté estimative sur 12 mois:44 -Qté maxi sur 12 mois: 194 Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 23 650,00 Euro(s) H.T. Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
Identifiant interne50
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33600000 Produits pharmaceutiques
Nomenclature complémentaire (cpv): 33183100 Implants orthopédiques, 33184100 Implants chirurgicaux, 33183100 Implants orthopédiques
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions0
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations relatives aux avis antérieurs
Identifiant de l’avis antérieur184220-2025
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementaleAutre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution50
Critère
TypeQualité
DescriptionModalités financières de mise en dépôt et de prêt temporaire
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution5
Critère
TypeQualité
DescriptionPerformances en matière de protection de l'environnement
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution5
Critère
TypePrix
DescriptionPrix des prestations
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiationCCIRA Bordeaux DREETS
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Bordeaux
Description des délais d'introduction des procédures de recours: 1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative 2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative 3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat &quot;Tropic&quot; du 16/07/2007 et &quot;Tarn et Garonne&quot; du 04/04/2014. 4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
5.1.
LotLOT-0051
TitreSystème de butée d'épaule selon la techique Latarjet
DescriptionSystème de butée d'épaule selon la techique Latarjet Système de butée d'épaule selon la techique Latarjet -Qté estimative sur 12 mois:72 -Qté maxi sur 12 mois: 317 Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 134 464,44 Euro(s) H.T. Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
Identifiant interne51
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33600000 Produits pharmaceutiques
Nomenclature complémentaire (cpv): 33183100 Implants orthopédiques, 33184100 Implants chirurgicaux, 33183100 Implants orthopédiques
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions0
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations relatives aux avis antérieurs
Identifiant de l’avis antérieur184220-2025
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementaleAutre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution50
Critère
TypeQualité
DescriptionModalités financières de mise en dépôt et de prêt temporaire
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution5
Critère
TypeQualité
DescriptionPerformances en matière de protection de l'environnement
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution5
Critère
TypePrix
DescriptionPrix des prestations
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiationCCIRA Bordeaux DREETS
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Bordeaux
Description des délais d'introduction des procédures de recours: 1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative 2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative 3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat &quot;Tropic&quot; du 16/07/2007 et &quot;Tarn et Garonne&quot; du 04/04/2014. 4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
5.1.
LotLOT-0052
TitreSystème de stabilisation de l'épaule par arthroscopie selon la technique Bankart
DescriptionSystème de stabilisation de l'épaule par arthroscopie selon la technique Bankart Système de stabilisation de l'épaule par arthroscopie selon la technique Bankart -Qté estimative sur 12 mois:100 -Qté maxi sur 12 mois: 440 Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 89 583,33 Euro(s) H.T. Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
Identifiant interne52
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33600000 Produits pharmaceutiques
Nomenclature complémentaire (cpv): 33183100 Implants orthopédiques, 33184100 Implants chirurgicaux, 33183100 Implants orthopédiques
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions0
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations relatives aux avis antérieurs
Identifiant de l’avis antérieur184220-2025
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementaleAutre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution50
Critère
TypeQualité
DescriptionModalités financières de mise en dépôt et de prêt temporaire
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution5
Critère
TypeQualité
DescriptionPerformances en matière de protection de l'environnement
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution5
Critère
TypePrix
DescriptionPrix des prestations
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiationCCIRA Bordeaux DREETS
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Bordeaux
Description des délais d'introduction des procédures de recours: 1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative 2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative 3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat &quot;Tropic&quot; du 16/07/2007 et &quot;Tarn et Garonne&quot; du 04/04/2014. 4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
5.1.
LotLOT-0053
TitrePlaque ostéosynthèse membre supérieur sur cal vicieux avec guides de coupe et de visée sur mesure
DescriptionPlaque ostéosynthèse membre supérieur sur cal vicieux avec guides de coupe et de visée sur mesure Plaque ostéosynthèse membre supérieur sur cal vicieux avec guides de coupe et de visée sur mesure -Qté estimative sur 12 mois:32 -Qté maxi sur 12 mois: 141 Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 278 846,40 Euro(s) H.T. Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
Identifiant interne53
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33600000 Produits pharmaceutiques
Nomenclature complémentaire (cpv): 33183100 Implants orthopédiques, 33184100 Implants chirurgicaux, 33183100 Implants orthopédiques
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions0
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations relatives aux avis antérieurs
Identifiant de l’avis antérieur184220-2025
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementaleAutre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution50
Critère
TypeQualité
DescriptionModalités financières de mise en dépôt et de prêt temporaire
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution5
Critère
TypeQualité
DescriptionPerformances en matière de protection de l'environnement
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution5
Critère
TypePrix
DescriptionPrix des prestations
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiationCCIRA Bordeaux DREETS
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Bordeaux
Description des délais d'introduction des procédures de recours: 1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative 2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative 3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat &quot;Tropic&quot; du 16/07/2007 et &quot;Tarn et Garonne&quot; du 04/04/2014. 4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
5.1.
LotLOT-0054
TitreAncre de fixation osseuse impactée/résorbable ou non résorbable/avec fil/stérile
DescriptionAncre de fixation osseuse impactée/résorbable ou non résorbable/avec fil/stérile Ancre de fixation osseuse impactée/résorbable ou non résorbable/avec fil/stérile -Qté estimative sur 12 mois:659 -Qté maxi sur 12 mois: 2900 Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 253 238,32 Euro(s) H.T. Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
Identifiant interne54
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33600000 Produits pharmaceutiques
Nomenclature complémentaire (cpv): 33183100 Implants orthopédiques, 33184100 Implants chirurgicaux, 33183100 Implants orthopédiques
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions0
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations relatives aux avis antérieurs
Identifiant de l’avis antérieur184220-2025
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementaleAutre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution50
Critère
TypeQualité
DescriptionModalités financières de mise en dépôt et de prêt temporaire
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution5
Critère
TypeQualité
DescriptionPerformances en matière de protection de l'environnement
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution5
Critère
TypePrix
DescriptionPrix des prestations
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiationCCIRA Bordeaux DREETS
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Bordeaux
Description des délais d'introduction des procédures de recours: 1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative 2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative 3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat &quot;Tropic&quot; du 16/07/2007 et &quot;Tarn et Garonne&quot; du 04/04/2014. 4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
5.1.
LotLOT-0055
TitreAncre et piton de fixation osseuse impactée résorbable ou non résorbable
DescriptionAncre et piton de fixation osseuse impactée résorbable ou non résorbable avec fil stérile de type force fiber Ancre et piton de fixation osseuse impactée résorbable ou non résorbable avec fil stérile de type force fiber -Qté estimative sur 12 mois:265 -Qté maxi sur 12 mois: 1166 Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 101 833,32 Euro(s) H.T. Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
Identifiant interne55
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33600000 Produits pharmaceutiques
Nomenclature complémentaire (cpv): 33183100 Implants orthopédiques, 33184100 Implants chirurgicaux, 33183100 Implants orthopédiques
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions0
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations relatives aux avis antérieurs
Identifiant de l’avis antérieur184220-2025
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementaleAutre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution50
Critère
TypeQualité
DescriptionModalités financières de mise en dépôt et de prêt temporaire
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution5
Critère
TypeQualité
DescriptionPerformances en matière de protection de l'environnement
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution5
Critère
TypePrix
DescriptionPrix des prestations
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiationCCIRA Bordeaux DREETS
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Bordeaux
Description des délais d'introduction des procédures de recours: 1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative 2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative 3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat &quot;Tropic&quot; du 16/07/2007 et &quot;Tarn et Garonne&quot; du 04/04/2014. 4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
5.1.
LotLOT-0056
TitreAncre résorbable avec fil plat à haute résistance pour réparation de la coife des rotateurs
DescriptionAncre résorbable avec fil plat à haute résistance pour réparation de la coife des rotateurs. Ancre résorbable avec fil plat à haute résistance pour réparation de la coife des rotateurs. -Qté estimative sur 12 mois:584 -Qté maxi sur 12 mois: 2570 Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 781 255,25 Euro(s) H.T. Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
Identifiant interne56
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33600000 Produits pharmaceutiques
Nomenclature complémentaire (cpv): 33183100 Implants orthopédiques, 33184100 Implants chirurgicaux, 33183100 Implants orthopédiques
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions0
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations relatives aux avis antérieurs
Identifiant de l’avis antérieur184220-2025
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementaleAutre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution50
Critère
TypeQualité
DescriptionModalités financières de mise en dépôt et de prêt temporaire
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution5
Critère
TypeQualité
DescriptionPerformances en matière de protection de l'environnement
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution5
Critère
TypePrix
DescriptionPrix des prestations
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiationCCIRA Bordeaux DREETS
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Bordeaux
Description des délais d'introduction des procédures de recours: 1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative 2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative 3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat &quot;Tropic&quot; du 16/07/2007 et &quot;Tarn et Garonne&quot; du 04/04/2014. 4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
5.1.
LotLOT-0057
TitreAncre tout suture , non résorbable avec mise à disposition du kit d'arthroscopie
Description&amp;quot;Ancre tout suture , non résorbable avec mise à disposition du kit d'arthroscopie. Ancre tout suture , non résorbable avec mise à disposition du kit d'arthroscopie. -Qté estimative sur 12 mois:71 -Qté maxi sur 12 mois: 312&amp;quot; Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 27 283,64 Euro(s) H.T. Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
Identifiant interne57
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33600000 Produits pharmaceutiques
Nomenclature complémentaire (cpv): 33183100 Implants orthopédiques, 33184100 Implants chirurgicaux, 33183100 Implants orthopédiques
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions0
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations relatives aux avis antérieurs
Identifiant de l’avis antérieur184220-2025
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementaleAutre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution50
Critère
TypeQualité
DescriptionModalités financières de mise en dépôt et de prêt temporaire
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution5
Critère
TypeQualité
DescriptionPerformances en matière de protection de l'environnement
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution5
Critère
TypePrix
DescriptionPrix des prestations
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiationCCIRA Bordeaux DREETS
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Bordeaux
Description des délais d'introduction des procédures de recours: 1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative 2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative 3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat &quot;Tropic&quot; du 16/07/2007 et &quot;Tarn et Garonne&quot; du 04/04/2014. 4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
5.1.
LotLOT-0058
TitreAncre de suture pour petites articulations (diam &lt; 2mm)
DescriptionAncre de suture pour petites articulations (diam &amp;lt; 2mm) Ancre de suture pour petites articulations (diam &amp;lt; 2mm) -Qté estimative sur 12 mois:178 -Qté maxi sur 12 mois: 783 Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 68 401,25 Euro(s) H.T. Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
Identifiant interne58
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33600000 Produits pharmaceutiques
Nomenclature complémentaire (cpv): 33183100 Implants orthopédiques, 33184100 Implants chirurgicaux, 33183100 Implants orthopédiques
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions0
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations relatives aux avis antérieurs
Identifiant de l’avis antérieur184220-2025
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementaleAutre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution50
Critère
TypeQualité
DescriptionModalités financières de mise en dépôt et de prêt temporaire
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution5
Critère
TypeQualité
DescriptionPerformances en matière de protection de l'environnement
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution5
Critère
TypePrix
DescriptionPrix des prestations
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiationCCIRA Bordeaux DREETS
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Bordeaux
Description des délais d'introduction des procédures de recours: 1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative 2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative 3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat &quot;Tropic&quot; du 16/07/2007 et &quot;Tarn et Garonne&quot; du 04/04/2014. 4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
5.1.
LotLOT-0059
TitreFil de suture non résorbable
DescriptionFil de suture non résorbable Fil de suture non résorbable -Qté estimative sur 12 mois:1221 -Qté maxi sur 12 mois: 5372 Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 671 119,60 Euro(s) H.T. Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
Identifiant interne59
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33600000 Produits pharmaceutiques
Nomenclature complémentaire (cpv): 33183100 Implants orthopédiques, 33184100 Implants chirurgicaux, 33183100 Implants orthopédiques
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions0
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations relatives aux avis antérieurs
Identifiant de l’avis antérieur184220-2025
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementaleAutre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution50
Critère
TypeQualité
DescriptionModalités financières de mise en dépôt et de prêt temporaire
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution5
Critère
TypeQualité
DescriptionPerformances en matière de protection de l'environnement
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution5
Critère
TypePrix
DescriptionPrix des prestations
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiationCCIRA Bordeaux DREETS
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Bordeaux
Description des délais d'introduction des procédures de recours: 1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative 2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative 3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat &quot;Tropic&quot; du 16/07/2007 et &quot;Tarn et Garonne&quot; du 04/04/2014. 4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
5.1.
LotLOT-0060
TitreAiguille suture pour réparation de la coiffe des rotateurs avec mise à disposition de la pince passe-fil et attrape-fil
Description&amp;quot;Aiguille suture pour réparation de la coiffe des rotateurs avec mise à disposition de la pince passe-fil et attrape-fil. Aiguille suture pour réparation de la coiffe des rotateurs avec mise à disposition de la pince passe-fil et attrape-fil. -Qté estimative sur 12 mois:498 -Qté maxi sur 12 mois: 2191&amp;quot; Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 192 726,00 Euro(s) H.T. Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
Identifiant interne60
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33600000 Produits pharmaceutiques
Nomenclature complémentaire (cpv): 33183100 Implants orthopédiques, 33184100 Implants chirurgicaux, 33183100 Implants orthopédiques
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions0
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations relatives aux avis antérieurs
Identifiant de l’avis antérieur184220-2025
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementaleAutre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution50
Critère
TypeQualité
DescriptionModalités financières de mise en dépôt et de prêt temporaire
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution5
Critère
TypeQualité
DescriptionPerformances en matière de protection de l'environnement
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution5
Critère
TypePrix
DescriptionPrix des prestations
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiationCCIRA Bordeaux DREETS
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Bordeaux
Description des délais d'introduction des procédures de recours: 1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative 2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative 3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat &quot;Tropic&quot; du 16/07/2007 et &quot;Tarn et Garonne&quot; du 04/04/2014. 4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
5.1.
LotLOT-0061
TitreSystème de préparation du greffon
DescriptionSystème de préparation du greffon Système de préparation du greffon -Qté estimative sur 12 mois:183 -Qté maxi sur 12 mois: 805 Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 40 722,08 Euro(s) H.T. Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
Identifiant interne61
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33600000 Produits pharmaceutiques
Nomenclature complémentaire (cpv): 33183100 Implants orthopédiques, 33184100 Implants chirurgicaux, 33183100 Implants orthopédiques
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions0
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations relatives aux avis antérieurs
Identifiant de l’avis antérieur184220-2025
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementaleAutre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution55
Critère
TypeQualité
DescriptionPerformances en matière de protection de l'environnement
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution5
Critère
TypePrix
DescriptionPrix des prestations
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiationCCIRA Bordeaux DREETS
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Bordeaux
Description des délais d'introduction des procédures de recours: 1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative 2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative 3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat &quot;Tropic&quot; du 16/07/2007 et &quot;Tarn et Garonne&quot; du 04/04/2014. 4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
5.1.
LotLOT-0062
TitreKit pour arthroscopie de la hanche
DescriptionKit pour arthroscopie de la hanche Kit pour arthroscopie de la hanche -Qté estimative sur 12 mois:14 -Qté maxi sur 12 mois: 62 Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 10 705,57 Euro(s) H.T. Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
Identifiant interne62
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33600000 Produits pharmaceutiques
Nomenclature complémentaire (cpv): 33183100 Implants orthopédiques, 33184100 Implants chirurgicaux, 33183100 Implants orthopédiques
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions0
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations relatives aux avis antérieurs
Identifiant de l’avis antérieur184220-2025
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementaleAutre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution55
Critère
TypeQualité
DescriptionPerformances en matière de protection de l'environnement
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution5
Critère
TypePrix
DescriptionPrix des prestations
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiationCCIRA Bordeaux DREETS
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Bordeaux
Description des délais d'introduction des procédures de recours: 1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative 2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative 3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat &quot;Tropic&quot; du 16/07/2007 et &quot;Tarn et Garonne&quot; du 04/04/2014. 4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
5.1.
LotLOT-0063
TitreKit pour mosaicplastie avec consommable
DescriptionKit pour mosaicplastie avec consommable Kit pour mosaicplastie avec consommable -Qté estimative sur 12 mois:66 -Qté maxi sur 12 mois: 290 Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 99 330,00 Euro(s) H.T. Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
Identifiant interne63
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33600000 Produits pharmaceutiques
Nomenclature complémentaire (cpv): 33183100 Implants orthopédiques, 33184100 Implants chirurgicaux, 33183100 Implants orthopédiques
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions0
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations relatives aux avis antérieurs
Identifiant de l’avis antérieur184220-2025
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementaleAutre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution55
Critère
TypeQualité
DescriptionPerformances en matière de protection de l'environnement
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution5
Critère
TypePrix
DescriptionPrix des prestations
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiationCCIRA Bordeaux DREETS
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Bordeaux
Description des délais d'introduction des procédures de recours: 1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative 2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative 3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat &quot;Tropic&quot; du 16/07/2007 et &quot;Tarn et Garonne&quot; du 04/04/2014. 4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
5.1.
LotLOT-0064
TitreClou verrouillable tibia et fémur avec vis de verrouillage
Description&amp;quot;Clou verrouillable tibia et fémur avec vis de verrouillage. La réponse doit se faire avec tous les éléments permettant la pose. L'ancillaire de dépose doit être mis à disposition. Clou verrouillable tibia et fémur avec vis de verrouillage. La réponse doit se faire avec tous les éléments permettant la pose. L'ancillaire de dépose doit être mis à disposition. -Qté estimative sur 12 mois:1801 -Qté maxi sur 12 mois: 7924&amp;quot; Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 2 278 114,92 Euro(s) H.T. Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
Identifiant interne64
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33600000 Produits pharmaceutiques
Nomenclature complémentaire (cpv): 33183100 Implants orthopédiques, 33184100 Implants chirurgicaux, 33183100 Implants orthopédiques
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions0
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations relatives aux avis antérieurs
Identifiant de l’avis antérieur184220-2025
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementaleAutre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution50
Critère
TypeQualité
DescriptionModalités financières de mise en dépôt et de prêt temporaire
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution5
Critère
TypeQualité
DescriptionPerformances en matière de protection de l'environnement
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution5
Critère
TypePrix
DescriptionPrix des prestations
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiationCCIRA Bordeaux DREETS
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Bordeaux
Description des délais d'introduction des procédures de recours: 1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative 2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative 3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat &quot;Tropic&quot; du 16/07/2007 et &quot;Tarn et Garonne&quot; du 04/04/2014. 4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
5.1.
LotLOT-0065
TitreClou verrouillable du fémur standard/long centro médullaire avec vis céphalique et vis de blocage
Description&amp;quot;Clou verrouillable du fémur standard/long centro médullaire avec vis céphalique et vis de blocage La réponse doit se faire avec tous les éléments permettant la pose. L'ancillaire de dépose doit être mis à disposition. Clou verrouillable du fémur standard/long centro médullaire avec vis céphalique et vis de blocage La réponse doit se faire avec tous les éléments permettant la pose. L'ancillaire de dépose doit être mis à disposition. -Qté mini sur 12 mois:1817 -Qté maxi sur 12 mois: 13838&amp;quot; Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 4 733 225,00 Euro(s) H.T. Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
Identifiant interne65
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33600000 Produits pharmaceutiques
Nomenclature complémentaire (cpv): 33183100 Implants orthopédiques, 33184100 Implants chirurgicaux, 33183100 Implants orthopédiques
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions0
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations relatives aux avis antérieurs
Identifiant de l’avis antérieur184220-2025
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementaleAutre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution50
Critère
TypeQualité
DescriptionModalités financières de mise en dépôt et de prêt temporaire
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution5
Critère
TypeQualité
DescriptionPerformances en matière de protection de l'environnement
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution5
Critère
TypePrix
DescriptionPrix des prestations
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiationCCIRA Bordeaux DREETS
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Bordeaux
Description des délais d'introduction des procédures de recours: 1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative 2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative 3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat &quot;Tropic&quot; du 16/07/2007 et &quot;Tarn et Garonne&quot; du 04/04/2014. 4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
5.1.
LotLOT-0066
TitreClou de fémur à point d'entrée trochantérienne latérale
Description&amp;quot;Clou de fémur à point d'entrée trochantérienne latérale La réponse doit se faire avec tous les éléments permettant la pose. L'ancillaire de dépose doit être mis à disposition. Clou de fémur à point d'entrée trochantérienne latérale La réponse doit se faire avec tous les éléments permettant la pose. L'ancillaire de dépose doit être mis à disposition. -Qté mini sur 12 mois:203 -Qté maxi sur 12 mois: 1549&amp;quot; Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 523 453,33 Euro(s) H.T. Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
Identifiant interne66
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33600000 Produits pharmaceutiques
Nomenclature complémentaire (cpv): 33183100 Implants orthopédiques, 33184100 Implants chirurgicaux, 33183100 Implants orthopédiques
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions0
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations relatives aux avis antérieurs
Identifiant de l’avis antérieur184220-2025
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementaleAutre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution50
Critère
TypeQualité
DescriptionModalités financières de mise en dépôt et de prêt temporaire
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution5
Critère
TypeQualité
DescriptionPerformances en matière de protection de l'environnement
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution5
Critère
TypePrix
DescriptionPrix des prestations
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiationCCIRA Bordeaux DREETS
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Bordeaux
Description des délais d'introduction des procédures de recours: 1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative 2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative 3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat &quot;Tropic&quot; du 16/07/2007 et &quot;Tarn et Garonne&quot; du 04/04/2014. 4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
5.1.
LotLOT-0067
TitreClou pour arthrodèse tibio calcanéenne
Description&amp;quot;Clou pour arthrodèse tibio calcanéenne La réponse doit se faire avec tous les éléments permettant la pose. L'ancillaire de dépose doit être mis à disposition. Clou pour arthrodèse tibio calcanéenne La réponse doit se faire avec tous les éléments permettant la pose. L'ancillaire de dépose doit être mis à disposition. -Qté mini sur 12 mois:26 -Qté maxi sur 12 mois: 202&amp;quot; Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 84 065,00 Euro(s) H.T. Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
Identifiant interne67
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33600000 Produits pharmaceutiques
Nomenclature complémentaire (cpv): 33183100 Implants orthopédiques, 33184100 Implants chirurgicaux, 33183100 Implants orthopédiques
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions0
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations relatives aux avis antérieurs
Identifiant de l’avis antérieur184220-2025
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementaleAutre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution50
Critère
TypeQualité
DescriptionModalités financières de mise en dépôt et de prêt temporaire
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution5
Critère
TypeQualité
DescriptionPerformances en matière de protection de l'environnement
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution5
Critère
TypePrix
DescriptionPrix des prestations
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiationCCIRA Bordeaux DREETS
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Bordeaux
Description des délais d'introduction des procédures de recours: 1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative 2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative 3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat &quot;Tropic&quot; du 16/07/2007 et &quot;Tarn et Garonne&quot; du 04/04/2014. 4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
5.1.
LotLOT-0068
TitreClou calcanéotalien pour fracture du calcanéum
Description&amp;quot;Clou calcanéotalien pour fracture du calcanéum La réponse doit se faire avec tous les éléments permettant la pose. L'ancillaire de dépose doit être mis à disposition. Clou calcanéotalien pour fracture du calcanéum La réponse doit se faire avec tous les éléments permettant la pose. L'ancillaire de dépose doit être mis à disposition. -Qté estimative sur 12 mois:76 -Qté maxi sur 12 mois: 334&amp;quot; Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 159 315,00 Euro(s) H.T. Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
Identifiant interne68
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33600000 Produits pharmaceutiques
Nomenclature complémentaire (cpv): 33183100 Implants orthopédiques, 33184100 Implants chirurgicaux, 33183100 Implants orthopédiques
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions0
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations relatives aux avis antérieurs
Identifiant de l’avis antérieur184220-2025
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementaleAutre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution50
Critère
TypeQualité
DescriptionModalités financières de mise en dépôt et de prêt temporaire
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution5
Critère
TypeQualité
DescriptionPerformances en matière de protection de l'environnement
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution5
Critère
TypePrix
DescriptionPrix des prestations
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiationCCIRA Bordeaux DREETS
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Bordeaux
Description des délais d'introduction des procédures de recours: 1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative 2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative 3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat &quot;Tropic&quot; du 16/07/2007 et &quot;Tarn et Garonne&quot; du 04/04/2014. 4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
5.1.
LotLOT-0069
TitreClou huméral verrouillable avec système de fixation des 2 tubérosités
Description&amp;quot;Clou huméral verrouillable avec système de fixation des 2 tubérosités La réponse doit se faire avec tous les éléments permettant la pose. L'ancillaire de dépose doit être mis à disposition. Clou huméral verrouillable avec système de fixation des 2 tubérosités La réponse doit se faire avec tous les éléments permettant la pose. L'ancillaire de dépose doit être mis à disposition. -Qté mini sur 12 mois:341 -Qté maxi sur 12 mois: 2600&amp;quot; Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 1 011 818,60 Euro(s) H.T. Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
Identifiant interne69
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33600000 Produits pharmaceutiques
Nomenclature complémentaire (cpv): 33183100 Implants orthopédiques, 33184100 Implants chirurgicaux, 33183100 Implants orthopédiques
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions0
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations relatives aux avis antérieurs
Identifiant de l’avis antérieur184220-2025
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementaleAutre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution50
Critère
TypeQualité
DescriptionModalités financières de mise en dépôt et de prêt temporaire
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution5
Critère
TypeQualité
DescriptionPerformances en matière de protection de l'environnement
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution5
Critère
TypePrix
DescriptionPrix des prestations
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiationCCIRA Bordeaux DREETS
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Bordeaux
Description des délais d'introduction des procédures de recours: 1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative 2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative 3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat &quot;Tropic&quot; du 16/07/2007 et &quot;Tarn et Garonne&quot; du 04/04/2014. 4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
5.1.
LotLOT-0070
TitreClou magnétique pour allongement fémoral
DescriptionClou magnétique pour allongement fémoral Clou magnétique pour allongement fémoral -Qté estimative sur 12 mois:15 -Qté maxi sur 12 mois: 66 Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 499 606,25 Euro(s) H.T. Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
Identifiant interne70
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33600000 Produits pharmaceutiques
Nomenclature complémentaire (cpv): 33183100 Implants orthopédiques, 33184100 Implants chirurgicaux, 33183100 Implants orthopédiques
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions0
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations relatives aux avis antérieurs
Identifiant de l’avis antérieur184220-2025
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementaleAutre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution50
Critère
TypeQualité
DescriptionModalités financières de mise en dépôt et de prêt temporaire
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution5
Critère
TypeQualité
DescriptionPerformances en matière de protection de l'environnement
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution5
Critère
TypePrix
DescriptionPrix des prestations
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiationCCIRA Bordeaux DREETS
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Bordeaux
Description des délais d'introduction des procédures de recours: 1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative 2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative 3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat &quot;Tropic&quot; du 16/07/2007 et &quot;Tarn et Garonne&quot; du 04/04/2014. 4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
5.1.
LotLOT-0071
TitreClou d'allongement motorisé
DescriptionClou d'allongement motorisé Clou d'allongement motorisé -Qté estimative sur 12 mois:13 -Qté maxi sur 12 mois: 57 Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 540 366,67 Euro(s) H.T. Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
Identifiant interne71
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33600000 Produits pharmaceutiques
Nomenclature complémentaire (cpv): 33183100 Implants orthopédiques, 33184100 Implants chirurgicaux, 33183100 Implants orthopédiques
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions0
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations relatives aux avis antérieurs
Identifiant de l’avis antérieur184220-2025
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementaleAutre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution50
Critère
TypeQualité
DescriptionModalités financières de mise en dépôt et de prêt temporaire
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution5
Critère
TypeQualité
DescriptionPerformances en matière de protection de l'environnement
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution5
Critère
TypePrix
DescriptionPrix des prestations
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiationCCIRA Bordeaux DREETS
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Bordeaux
Description des délais d'introduction des procédures de recours: 1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative 2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative 3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat &quot;Tropic&quot; du 16/07/2007 et &quot;Tarn et Garonne&quot; du 04/04/2014. 4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
5.1.
LotLOT-0072
TitreClou télescopique pour la pédiatrie
DescriptionClou télescopique pour la pédiatrie Clou télescopique pour la pédiatrie -Qté estimative sur 12 mois:17 -Qté maxi sur 12 mois: 75 Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 170 566,67 Euro(s) H.T. Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
Identifiant interne72
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33600000 Produits pharmaceutiques
Nomenclature complémentaire (cpv): 33183100 Implants orthopédiques, 33184100 Implants chirurgicaux, 33183100 Implants orthopédiques
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions0
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations relatives aux avis antérieurs
Identifiant de l’avis antérieur184220-2025
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementaleAutre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution50
Critère
TypeQualité
DescriptionModalités financières de mise en dépôt et de prêt temporaire
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution5
Critère
TypeQualité
DescriptionPerformances en matière de protection de l'environnement
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution5
Critère
TypePrix
DescriptionPrix des prestations
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiationCCIRA Bordeaux DREETS
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Bordeaux
Description des délais d'introduction des procédures de recours: 1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative 2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative 3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat &quot;Tropic&quot; du 16/07/2007 et &quot;Tarn et Garonne&quot; du 04/04/2014. 4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
5.1.
LotLOT-0073
TitrePlaque et vis pour fracture claviculaire et acromio claviculaire
Description&amp;quot;Plaque et vis pour fracture claviculaire et acromio claviculaire La réponse doit être faite avec les mèches, broches, et autres accessoires de pose. Plaque et vis pour fracture claviculaire et acromio claviculaire La réponse doit être faite avec les mèches, broches, et autres accessoires de pose. -Qté mini sur 12 mois:1170 -Qté maxi sur 12 mois: 8910&amp;quot; Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 1 048 528,13 Euro(s) H.T. Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
Identifiant interne73
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33600000 Produits pharmaceutiques
Nomenclature complémentaire (cpv): 33183100 Implants orthopédiques, 33184100 Implants chirurgicaux, 33183100 Implants orthopédiques
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions0
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations relatives aux avis antérieurs
Identifiant de l’avis antérieur184220-2025
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementaleAutre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution50
Critère
TypeQualité
DescriptionModalités financières de mise en dépôt et de prêt temporaire
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution5
Critère
TypeQualité
DescriptionPerformances en matière de protection de l'environnement
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution5
Critère
TypePrix
DescriptionPrix des prestations
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiationCCIRA Bordeaux DREETS
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Bordeaux
Description des délais d'introduction des procédures de recours: 1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative 2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative 3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat &quot;Tropic&quot; du 16/07/2007 et &quot;Tarn et Garonne&quot; du 04/04/2014. 4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
5.1.
LotLOT-0074
TitrePlaque et vis pour fracture humérale et cubitale
Description&amp;quot;Plaque et vis pour fracture humérale et cubitale La réponse doit être faite avec les mèches, broches, et autres accessoires de pose. Plaque et vis pour fracture humérale et cubitale La réponse doit être faite avec les mèches, broches, et autres accessoires de pose. -Qté mini sur 12 mois:1554 -Qté maxi sur 12 mois: 11832&amp;quot; Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 2 808 290,76 Euro(s) H.T. Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
Identifiant interne74
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33600000 Produits pharmaceutiques
Nomenclature complémentaire (cpv): 33183100 Implants orthopédiques, 33184100 Implants chirurgicaux, 33183100 Implants orthopédiques
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions0
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations relatives aux avis antérieurs
Identifiant de l’avis antérieur184220-2025
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementaleAutre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution50
Critère
TypeQualité
DescriptionModalités financières de mise en dépôt et de prêt temporaire
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution5
Critère
TypeQualité
DescriptionPerformances en matière de protection de l'environnement
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution5
Critère
TypePrix
DescriptionPrix des prestations
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiationCCIRA Bordeaux DREETS
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Bordeaux
Description des délais d'introduction des procédures de recours: 1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative 2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative 3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat &quot;Tropic&quot; du 16/07/2007 et &quot;Tarn et Garonne&quot; du 04/04/2014. 4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
5.1.
LotLOT-0075
TitrePlaque et vis pour fracture radiale et radiale distale
Description&amp;quot;Plaque et vis pour fracture radiale et radiale distale La réponse doit être faite avec les mèches, broches, et autres accessoires de pose. Plaque et vis pour fracture radiale et radiale distale La réponse doit être faite avec les mèches, broches, et autres accessoires de pose. -Qté mini sur 12 mois:2472 -Qté maxi sur 12 mois: 18819&amp;quot; Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 2 214 594,96 Euro(s) H.T. Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
Identifiant interne75
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33600000 Produits pharmaceutiques
Nomenclature complémentaire (cpv): 33183100 Implants orthopédiques, 33184100 Implants chirurgicaux, 33183100 Implants orthopédiques
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions0
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations relatives aux avis antérieurs
Identifiant de l’avis antérieur184220-2025
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementaleAutre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution50
Critère
TypeQualité
DescriptionModalités financières de mise en dépôt et de prêt temporaire
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution5
Critère
TypeQualité
DescriptionPerformances en matière de protection de l'environnement
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution5
Critère
TypePrix
DescriptionPrix des prestations
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiationCCIRA Bordeaux DREETS
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Bordeaux
Description des délais d'introduction des procédures de recours: 1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative 2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative 3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat &quot;Tropic&quot; du 16/07/2007 et &quot;Tarn et Garonne&quot; du 04/04/2014. 4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
5.1.
LotLOT-0076
TitrePlaque et vis pour alignement et préservation articulaire du genou
Description&amp;quot;Plaque et vis pour alignement et préservation articulaire du genou. La réponse doit être faite avec les mèches, broches, et autres accessoires de pose. Plaque et vis pour alignement et préservation articulaire du genou. La réponse doit être faite avec les mèches, broches, et autres accessoires de pose. -Qté estimative sur 12 mois:90 -Qté maxi sur 12 mois: 396&amp;quot; Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 51 600,00 Euro(s) H.T. Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
Identifiant interne76
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33600000 Produits pharmaceutiques
Nomenclature complémentaire (cpv): 33183100 Implants orthopédiques, 33184100 Implants chirurgicaux, 33183100 Implants orthopédiques
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions0
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations relatives aux avis antérieurs
Identifiant de l’avis antérieur184220-2025
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementaleAutre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution50
Critère
TypeQualité
DescriptionModalités financières de mise en dépôt et de prêt temporaire
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution5
Critère
TypeQualité
DescriptionPerformances en matière de protection de l'environnement
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution5
Critère
TypePrix
DescriptionPrix des prestations
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiationCCIRA Bordeaux DREETS
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Bordeaux
Description des délais d'introduction des procédures de recours: 1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative 2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative 3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat &quot;Tropic&quot; du 16/07/2007 et &quot;Tarn et Garonne&quot; du 04/04/2014. 4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
5.1.
LotLOT-0077
TitrePlaque et vis pour fracture tibiale, péroné et fémorale
Description&amp;quot;Plaque et vis pour fracture tibiale, péroné et fémorale La réponse doit être faite avec les mèches, broches, et autres accessoires de pose. Plaque et vis pour fracture tibiale, péroné et fémorale La réponse doit être faite avec les mèches, broches, et autres accessoires de pose. -Qté mini sur 12 mois:1971 -Qté maxi sur 12 mois: 15008&amp;quot; Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 2 554 554,75 Euro(s) H.T. Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
Identifiant interne77
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33600000 Produits pharmaceutiques
Nomenclature complémentaire (cpv): 33183100 Implants orthopédiques, 33184100 Implants chirurgicaux, 33183100 Implants orthopédiques
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions0
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations relatives aux avis antérieurs
Identifiant de l’avis antérieur184220-2025
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementaleAutre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution50
Critère
TypeQualité
DescriptionModalités financières de mise en dépôt et de prêt temporaire
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution5
Critère
TypeQualité
DescriptionPerformances en matière de protection de l'environnement
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution5
Critère
TypePrix
DescriptionPrix des prestations
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiationCCIRA Bordeaux DREETS
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Bordeaux
Description des délais d'introduction des procédures de recours: 1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative 2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative 3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat &quot;Tropic&quot; du 16/07/2007 et &quot;Tarn et Garonne&quot; du 04/04/2014. 4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
5.1.
LotLOT-0078
TitrePlaque et vis pour fracture du péroné
Description&amp;quot;Plaque et vis pour fracture du péroné La réponse doit être faite avec les mèches, broches, et autres accessoires de pose. Plaque et vis pour fracture du péroné La réponse doit être faite avec les mèches, broches, et autres accessoires de pose. -Qté mini sur 12 mois:575 -Qté maxi sur 12 mois: 4378&amp;quot; Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 730 910,42 Euro(s) H.T. Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
Identifiant interne78
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33600000 Produits pharmaceutiques
Nomenclature complémentaire (cpv): 33183100 Implants orthopédiques, 33184100 Implants chirurgicaux, 33183100 Implants orthopédiques
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions0
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations relatives aux avis antérieurs
Identifiant de l’avis antérieur184220-2025
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementaleAutre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution50
Critère
TypeQualité
DescriptionModalités financières de mise en dépôt et de prêt temporaire
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution5
Critère
TypeQualité
DescriptionPerformances en matière de protection de l'environnement
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution5
Critère
TypePrix
DescriptionPrix des prestations
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiationCCIRA Bordeaux DREETS
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Bordeaux
Description des délais d'introduction des procédures de recours: 1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative 2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative 3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat &quot;Tropic&quot; du 16/07/2007 et &quot;Tarn et Garonne&quot; du 04/04/2014. 4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
5.1.
LotLOT-0079
TitrePlaque auto compressive trochantérienne pour la hanche avec vis
Description&amp;quot;Plaque auto compressive trochantérienne pour la hanche avec vis La réponse doit être faite avec les mèches, broches, et autres accessoires de pose. Plaque auto compressive trochantérienne pour la hanche avec vis La réponse doit être faite avec les mèches, broches, et autres accessoires de pose. -Qté mini sur 12 mois:285 -Qté maxi sur 12 mois: 2174&amp;quot; Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 422 237,86 Euro(s) H.T. Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
Identifiant interne79
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33600000 Produits pharmaceutiques
Nomenclature complémentaire (cpv): 33183100 Implants orthopédiques, 33184100 Implants chirurgicaux, 33183100 Implants orthopédiques
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions0
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations relatives aux avis antérieurs
Identifiant de l’avis antérieur184220-2025
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementaleAutre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution50
Critère
TypeQualité
DescriptionModalités financières de mise en dépôt et de prêt temporaire
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution5
Critère
TypeQualité
DescriptionPerformances en matière de protection de l'environnement
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution5
Critère
TypePrix
DescriptionPrix des prestations
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiationCCIRA Bordeaux DREETS
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Bordeaux
Description des délais d'introduction des procédures de recours: 1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative 2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative 3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat &quot;Tropic&quot; du 16/07/2007 et &quot;Tarn et Garonne&quot; du 04/04/2014. 4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
5.1.
LotLOT-0080
TitrePlaque de reconstruction du bassin
Description&amp;quot;Plaque de reconstruction du bassin La réponse doit être faite avec les mèches, broches, et autres accessoires de pose. Plaque de reconstruction du bassin La réponse doit être faite avec les mèches, broches, et autres accessoires de pose. -Qté estimative sur 12 mois:45 -Qté maxi sur 12 mois: 198&amp;quot; Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 60 952,50 Euro(s) H.T. Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
Identifiant interne80
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33600000 Produits pharmaceutiques
Nomenclature complémentaire (cpv): 33183100 Implants orthopédiques, 33184100 Implants chirurgicaux, 33183100 Implants orthopédiques
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions0
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations relatives aux avis antérieurs
Identifiant de l’avis antérieur184220-2025
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementaleAutre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution50
Critère
TypeQualité
DescriptionModalités financières de mise en dépôt et de prêt temporaire
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution5
Critère
TypeQualité
DescriptionPerformances en matière de protection de l'environnement
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution5
Critère
TypePrix
DescriptionPrix des prestations
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiationCCIRA Bordeaux DREETS
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Bordeaux
Description des délais d'introduction des procédures de recours: 1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative 2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative 3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat &quot;Tropic&quot; du 16/07/2007 et &quot;Tarn et Garonne&quot; du 04/04/2014. 4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
5.1.
LotLOT-0081
TitrePlaque et vis pour fracture du cotyle
Description&amp;quot;Plaque et vis pour fracture du cotyle La réponse doit être faite avec les mèches, broches, et autres accessoires de pose. Plaque et vis pour fracture du cotyle La réponse doit être faite avec les mèches, broches, et autres accessoires de pose. -Qté estimative sur 12 mois:35 -Qté maxi sur 12 mois: 154&amp;quot; Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 34 098,28 Euro(s) H.T. Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
Identifiant interne81
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33600000 Produits pharmaceutiques
Nomenclature complémentaire (cpv): 33183100 Implants orthopédiques, 33184100 Implants chirurgicaux, 33183100 Implants orthopédiques
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions0
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations relatives aux avis antérieurs
Identifiant de l’avis antérieur184220-2025
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementaleAutre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution50
Critère
TypeQualité
DescriptionModalités financières de mise en dépôt et de prêt temporaire
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution5
Critère
TypeQualité
DescriptionPerformances en matière de protection de l'environnement
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution5
Critère
TypePrix
DescriptionPrix des prestations
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiationCCIRA Bordeaux DREETS
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Bordeaux
Description des délais d'introduction des procédures de recours: 1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative 2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative 3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat &quot;Tropic&quot; du 16/07/2007 et &quot;Tarn et Garonne&quot; du 04/04/2014. 4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
5.1.
LotLOT-0082
TitrePlaque et vis pour poignet et cheville
DescriptionPlaque et vis pour poignet et cheville Plaque et vis pour poignet et cheville -Qté estimative sur 12 mois:393 -Qté maxi sur 12 mois: 1729 Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 605 547,50 Euro(s) H.T. Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
Identifiant interne82
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33600000 Produits pharmaceutiques
Nomenclature complémentaire (cpv): 33183100 Implants orthopédiques, 33184100 Implants chirurgicaux, 33183100 Implants orthopédiques
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions0
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations relatives aux avis antérieurs
Identifiant de l’avis antérieur184220-2025
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementaleAutre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution55
Critère
TypeQualité
DescriptionPerformances en matière de protection de l'environnement
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution5
Critère
TypePrix
DescriptionPrix des prestations
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiationCCIRA Bordeaux DREETS
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Bordeaux
Description des délais d'introduction des procédures de recours: 1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative 2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative 3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat &quot;Tropic&quot; du 16/07/2007 et &quot;Tarn et Garonne&quot; du 04/04/2014. 4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
5.1.
LotLOT-0083
TitrePlaque et vis pour ostéotomie tibiale par ouverture
DescriptionPlaque et vis pour ostéotomie tibiale par ouverture Plaque et vis pour ostéotomie tibiale par ouverture -Qté mini sur 12 mois:39 -Qté maxi sur 12 mois: 299 Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 38 730,82 Euro(s) H.T. Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
Identifiant interne83
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33600000 Produits pharmaceutiques
Nomenclature complémentaire (cpv): 33183100 Implants orthopédiques, 33184100 Implants chirurgicaux, 33183100 Implants orthopédiques
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions0
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations relatives aux avis antérieurs
Identifiant de l’avis antérieur184220-2025
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementaleAutre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution50
Critère
TypeQualité
DescriptionModalités financières de mise en dépôt et de prêt temporaire
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution5
Critère
TypeQualité
DescriptionPerformances en matière de protection de l'environnement
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution5
Critère
TypePrix
DescriptionPrix des prestations
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiationCCIRA Bordeaux DREETS
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Bordeaux
Description des délais d'introduction des procédures de recours: 1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative 2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative 3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat &quot;Tropic&quot; du 16/07/2007 et &quot;Tarn et Garonne&quot; du 04/04/2014. 4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
5.1.
LotLOT-0084
TitrePlaques et vis pour ostéotomie de valgisation et varisation fémorale et tibiale
DescriptionPlaques et vis pour ostéotomie de valgisation et varisation fémorale et tibiale Plaques et vis pour ostéotomie de valgisation et varisation fémorale et tibiale -Qté estimative sur 12 mois:32 -Qté maxi sur 12 mois: 141 Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 47 483,47 Euro(s) H.T. Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
Identifiant interne84
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33600000 Produits pharmaceutiques
Nomenclature complémentaire (cpv): 33183100 Implants orthopédiques, 33184100 Implants chirurgicaux, 33183100 Implants orthopédiques
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions0
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations relatives aux avis antérieurs
Identifiant de l’avis antérieur184220-2025
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementaleAutre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution50
Critère
TypeQualité
DescriptionModalités financières de mise en dépôt et de prêt temporaire
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution5
Critère
TypeQualité
DescriptionPerformances en matière de protection de l'environnement
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution5
Critère
TypePrix
DescriptionPrix des prestations
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiationCCIRA Bordeaux DREETS
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Bordeaux
Description des délais d'introduction des procédures de recours: 1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative 2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative 3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat &quot;Tropic&quot; du 16/07/2007 et &quot;Tarn et Garonne&quot; du 04/04/2014. 4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
5.1.
LotLOT-0085
TitrePlaque pour traitement des déformations angulaires chez l'enfant et l'adolescent
DescriptionPlaque pour traitement des déformations angulaires chez l'enfant et l'adolescent Plaque pour traitement des déformations angulaires chez l'enfant et l'adolescent -Qté estimative sur 12 mois:27 -Qté maxi sur 12 mois: 119 Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 18 063,23 Euro(s) H.T. Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
Identifiant interne85
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33600000 Produits pharmaceutiques
Nomenclature complémentaire (cpv): 33183100 Implants orthopédiques, 33184100 Implants chirurgicaux, 33183100 Implants orthopédiques
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions0
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations relatives aux avis antérieurs
Identifiant de l’avis antérieur184220-2025
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementaleAutre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution50
Critère
TypeQualité
DescriptionModalités financières de mise en dépôt et de prêt temporaire
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution5
Critère
TypeQualité
DescriptionPerformances en matière de protection de l'environnement
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution5
Critère
TypePrix
DescriptionPrix des prestations
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiationCCIRA Bordeaux DREETS
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Bordeaux
Description des délais d'introduction des procédures de recours: 1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative 2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative 3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat &quot;Tropic&quot; du 16/07/2007 et &quot;Tarn et Garonne&quot; du 04/04/2014. 4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
5.1.
LotLOT-0086
TitreVis perforée pour épiphysiolyse
DescriptionVis perforée pour épiphysiolyse Vis perforée pour épiphysiolyse -Qté estimative sur 12 mois:33 -Qté maxi sur 12 mois: 145 Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 44 343,75 Euro(s) H.T. Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
Identifiant interne86
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33600000 Produits pharmaceutiques
Nomenclature complémentaire (cpv): 33183100 Implants orthopédiques, 33184100 Implants chirurgicaux, 33183100 Implants orthopédiques
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions0
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations relatives aux avis antérieurs
Identifiant de l’avis antérieur184220-2025
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementaleAutre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution50
Critère
TypeQualité
DescriptionModalités financières de mise en dépôt et de prêt temporaire
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution5
Critère
TypeQualité
DescriptionPerformances en matière de protection de l'environnement
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution5
Critère
TypePrix
DescriptionPrix des prestations
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiationCCIRA Bordeaux DREETS
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Bordeaux
Description des délais d'introduction des procédures de recours: 1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative 2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative 3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat &quot;Tropic&quot; du 16/07/2007 et &quot;Tarn et Garonne&quot; du 04/04/2014. 4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
5.1.
LotLOT-0087
TitrePlaque fémorale pour fracture péri prothétique
DescriptionPlaque fémorale pour fracture péri prothétique Plaque fémorale pour fracture péri prothétique -Qté estimative sur 12 mois:183 -Qté maxi sur 12 mois: 805 Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 177 249,23 Euro(s) H.T. Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
Identifiant interne87
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33600000 Produits pharmaceutiques
Nomenclature complémentaire (cpv): 33183100 Implants orthopédiques, 33184100 Implants chirurgicaux, 33183100 Implants orthopédiques
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions0
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations relatives aux avis antérieurs
Identifiant de l’avis antérieur184220-2025
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementaleAutre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution55
Critère
TypeQualité
DescriptionPerformances en matière de protection de l'environnement
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution5
Critère
TypePrix
DescriptionPrix des prestations
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiationCCIRA Bordeaux DREETS
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Bordeaux
Description des délais d'introduction des procédures de recours: 1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative 2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative 3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat &quot;Tropic&quot; du 16/07/2007 et &quot;Tarn et Garonne&quot; du 04/04/2014. 4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
5.1.
LotLOT-0088
TitrePlaque fémorale périprothétique, acier, avec 3 cerclages
DescriptionPlaque fémorale périprothétique, acier, avec 3 cerclages Plaque fémorale périprothétique, acier, avec 3 cerclages -Qté estimative sur 12 mois:38 -Qté maxi sur 12 mois: 167 Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 38 126,67 Euro(s) H.T. Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
Identifiant interne88
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33600000 Produits pharmaceutiques
Nomenclature complémentaire (cpv): 33183100 Implants orthopédiques, 33184100 Implants chirurgicaux, 33183100 Implants orthopédiques
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions0
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations relatives aux avis antérieurs
Identifiant de l’avis antérieur184220-2025
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementaleAutre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution55
Critère
TypeQualité
DescriptionPerformances en matière de protection de l'environnement
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution5
Critère
TypePrix
DescriptionPrix des prestations
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiationCCIRA Bordeaux DREETS
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Bordeaux
Description des délais d'introduction des procédures de recours: 1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative 2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative 3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat &quot;Tropic&quot; du 16/07/2007 et &quot;Tarn et Garonne&quot; du 04/04/2014. 4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
5.1.
LotLOT-0089
TitreCerclage inox ou vitalium câble pour synthèse diaphysaire des os longs
DescriptionCerclage inox ou vitalium câble pour synthèse diaphysaire des os longs Cerclage inox ou vitalium câble pour synthèse diaphysaire des os longs -Qté mini sur 12 mois:447 -Qté maxi sur 12 mois: 3410 Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 999 750,00 Euro(s) H.T. Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
Identifiant interne89
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33600000 Produits pharmaceutiques
Nomenclature complémentaire (cpv): 33183100 Implants orthopédiques, 33184100 Implants chirurgicaux, 33183100 Implants orthopédiques
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions0
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations relatives aux avis antérieurs
Identifiant de l’avis antérieur184220-2025
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementaleAutre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution55
Critère
TypeQualité
DescriptionPerformances en matière de protection de l'environnement
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution5
Critère
TypePrix
DescriptionPrix des prestations
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiationCCIRA Bordeaux DREETS
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Bordeaux
Description des délais d'introduction des procédures de recours: 1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative 2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative 3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat &quot;Tropic&quot; du 16/07/2007 et &quot;Tarn et Garonne&quot; du 04/04/2014. 4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
5.1.
LotLOT-0090
TitreFils de cerclage lisses, en acier
DescriptionFils de cerclage lisses, en acier Fils de cerclage lisses, en acier -Qté estimative sur 12 mois:310 -Qté maxi sur 12 mois: 1364 Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 6 598,35 Euro(s) H.T. Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
Identifiant interne90
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33600000 Produits pharmaceutiques
Nomenclature complémentaire (cpv): 33183100 Implants orthopédiques, 33184100 Implants chirurgicaux, 33183100 Implants orthopédiques
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions0
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations relatives aux avis antérieurs
Identifiant de l’avis antérieur184220-2025
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementaleAutre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution55
Critère
TypeQualité
DescriptionPerformances en matière de protection de l'environnement
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution5
Critère
TypePrix
DescriptionPrix des prestations
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiationCCIRA Bordeaux DREETS
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Bordeaux
Description des délais d'introduction des procédures de recours: 1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative 2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative 3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat &quot;Tropic&quot; du 16/07/2007 et &quot;Tarn et Garonne&quot; du 04/04/2014. 4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
5.1.
LotLOT-0091
TitreBroches de Metaizeau, toutes tailles, toutes références
DescriptionBroches de Metaizeau, toutes tailles, toutes références Broches de Metaizeau, toutes tailles, toutes références -Qté mini sur 12 mois:456 -Qté maxi sur 12 mois: 3476 Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 78 980,25 Euro(s) H.T. Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
Identifiant interne91
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33600000 Produits pharmaceutiques
Nomenclature complémentaire (cpv): 33183100 Implants orthopédiques, 33184100 Implants chirurgicaux, 33183100 Implants orthopédiques
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions0
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations relatives aux avis antérieurs
Identifiant de l’avis antérieur184220-2025
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementaleAutre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution55
Critère
TypeQualité
DescriptionPerformances en matière de protection de l'environnement
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution5
Critère
TypePrix
DescriptionPrix des prestations
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiationCCIRA Bordeaux DREETS
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Bordeaux
Description des délais d'introduction des procédures de recours: 1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative 2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative 3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat &quot;Tropic&quot; du 16/07/2007 et &quot;Tarn et Garonne&quot; du 04/04/2014. 4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
5.1.
LotLOT-0092
TitreBroches de Kirschner , toutes tailles, toutes références
DescriptionBroches de Kirschner , toutes tailles, toutes références Broches de Kirschner , toutes tailles, toutes références -Qté mini sur 12 mois:5306 -Qté maxi sur 12 mois: 40392 Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 95 395,50 Euro(s) H.T. Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
Identifiant interne92
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33600000 Produits pharmaceutiques
Nomenclature complémentaire (cpv): 33183100 Implants orthopédiques, 33184100 Implants chirurgicaux, 33183100 Implants orthopédiques
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions0
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations relatives aux avis antérieurs
Identifiant de l’avis antérieur184220-2025
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementaleAutre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution55
Critère
TypeQualité
DescriptionPerformances en matière de protection de l'environnement
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution5
Critère
TypePrix
DescriptionPrix des prestations
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiationCCIRA Bordeaux DREETS
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Bordeaux
Description des délais d'introduction des procédures de recours: 1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative 2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative 3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat &quot;Tropic&quot; du 16/07/2007 et &quot;Tarn et Garonne&quot; du 04/04/2014. 4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
5.1.
LotLOT-0093
TitreBroches de Steinmann, toutes tailles, toutes références
DescriptionBroches de Steinmann, toutes tailles, toutes références Broches de Steinmann, toutes tailles, toutes références -Qté mini sur 12 mois:200 -Qté maxi sur 12 mois: 1522 Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 19 527,38 Euro(s) H.T. Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
Identifiant interne93
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33600000 Produits pharmaceutiques
Nomenclature complémentaire (cpv): 33183100 Implants orthopédiques, 33184100 Implants chirurgicaux, 33183100 Implants orthopédiques
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions0
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations relatives aux avis antérieurs
Identifiant de l’avis antérieur184220-2025
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementaleAutre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution55
Critère
TypeQualité
DescriptionPerformances en matière de protection de l'environnement
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution5
Critère
TypePrix
DescriptionPrix des prestations
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiationCCIRA Bordeaux DREETS
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Bordeaux
Description des délais d'introduction des procédures de recours: 1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative 2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative 3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat &quot;Tropic&quot; du 16/07/2007 et &quot;Tarn et Garonne&quot; du 04/04/2014. 4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
5.1.
LotLOT-0094
TitreBroche biorésorbable
DescriptionBroche biorésorbable Broche biorésorbable -Qté estimative sur 12 mois:12 -Qté maxi sur 12 mois: 53 Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 2 322,00 Euro(s) H.T. Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
Identifiant interne94
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33600000 Produits pharmaceutiques
Nomenclature complémentaire (cpv): 33183100 Implants orthopédiques, 33184100 Implants chirurgicaux, 33183100 Implants orthopédiques
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions0
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations relatives aux avis antérieurs
Identifiant de l’avis antérieur184220-2025
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementaleAutre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution55
Critère
TypeQualité
DescriptionPerformances en matière de protection de l'environnement
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution5
Critère
TypePrix
DescriptionPrix des prestations
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiationCCIRA Bordeaux DREETS
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Bordeaux
Description des délais d'introduction des procédures de recours: 1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative 2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative 3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat &quot;Tropic&quot; du 16/07/2007 et &quot;Tarn et Garonne&quot; du 04/04/2014. 4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
5.1.
LotLOT-0095
TitreAgrafe ligamentaire
DescriptionAgrafe ligamentaire Agrafe ligamentaire -Qté mini sur 12 mois:26 -Qté maxi sur 12 mois: 198 Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 10 013,63 Euro(s) H.T. Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
Identifiant interne95
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33600000 Produits pharmaceutiques
Nomenclature complémentaire (cpv): 33183100 Implants orthopédiques, 33184100 Implants chirurgicaux, 33183100 Implants orthopédiques
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions0
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations relatives aux avis antérieurs
Identifiant de l’avis antérieur184220-2025
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementaleAutre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution50
Critère
TypeQualité
DescriptionModalités financières de mise en dépôt et de prêt temporaire
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution5
Critère
TypeQualité
DescriptionPerformances en matière de protection de l'environnement
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution5
Critère
TypePrix
DescriptionPrix des prestations
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiationCCIRA Bordeaux DREETS
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Bordeaux
Description des délais d'introduction des procédures de recours: 1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative 2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative 3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat &quot;Tropic&quot; du 16/07/2007 et &quot;Tarn et Garonne&quot; du 04/04/2014. 4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
5.1.
LotLOT-0096
TitreAgrafe à mémoire de forme
DescriptionAgrafe à mémoire de forme Agrafe à mémoire de forme -Qté estimative sur 12 mois:35 -Qté maxi sur 12 mois: 154 Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 19 138,58 Euro(s) H.T. Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
Identifiant interne96
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33600000 Produits pharmaceutiques
Nomenclature complémentaire (cpv): 33183100 Implants orthopédiques, 33184100 Implants chirurgicaux, 33183100 Implants orthopédiques
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions0
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations relatives aux avis antérieurs
Identifiant de l’avis antérieur184220-2025
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementaleAutre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution50
Critère
TypeQualité
DescriptionModalités financières de mise en dépôt et de prêt temporaire
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution5
Critère
TypeQualité
DescriptionPerformances en matière de protection de l'environnement
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution5
Critère
TypePrix
DescriptionPrix des prestations
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiationCCIRA Bordeaux DREETS
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Bordeaux
Description des délais d'introduction des procédures de recours: 1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative 2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative 3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat &quot;Tropic&quot; du 16/07/2007 et &quot;Tarn et Garonne&quot; du 04/04/2014. 4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
5.1.
LotLOT-0097
TitreAgrafe d'ostéosynthèse de type Blount
DescriptionAgrafe d'ostéosynthèse de type Blount Agrafe d'ostéosynthèse de type Blount -Qté estimative sur 12 mois:36 -Qté maxi sur 12 mois: 158 Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 30 315,00 Euro(s) H.T. Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
Identifiant interne97
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33600000 Produits pharmaceutiques
Nomenclature complémentaire (cpv): 33183100 Implants orthopédiques, 33184100 Implants chirurgicaux, 33183100 Implants orthopédiques
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions0
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations relatives aux avis antérieurs
Identifiant de l’avis antérieur184220-2025
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementaleAutre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution50
Critère
TypeQualité
DescriptionModalités financières de mise en dépôt et de prêt temporaire
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution5
Critère
TypeQualité
DescriptionPerformances en matière de protection de l'environnement
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution5
Critère
TypePrix
DescriptionPrix des prestations
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiationCCIRA Bordeaux DREETS
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Bordeaux
Description des délais d'introduction des procédures de recours: 1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative 2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative 3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat &quot;Tropic&quot; du 16/07/2007 et &quot;Tarn et Garonne&quot; du 04/04/2014. 4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
5.1.
LotLOT-0098
TitreVis canulée , gros diamètre, pour fractures diverses
Description&amp;quot;Vis canulée , gros diamètre, pour fractures diverses. + broches et guides Vis canulée , gros diamètre, pour fractures diverses. + broches et guides -Qté estimative sur 12 mois:1661 -Qté maxi sur 12 mois: 7308&amp;quot; Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 267 836,25 Euro(s) H.T. Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
Identifiant interne98
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33600000 Produits pharmaceutiques
Nomenclature complémentaire (cpv): 33183100 Implants orthopédiques, 33184100 Implants chirurgicaux, 33183100 Implants orthopédiques
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions0
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations relatives aux avis antérieurs
Identifiant de l’avis antérieur184220-2025
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementaleAutre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution50
Critère
TypeQualité
DescriptionModalités financières de mise en dépôt et de prêt temporaire
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution5
Critère
TypeQualité
DescriptionPerformances en matière de protection de l'environnement
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution5
Critère
TypePrix
DescriptionPrix des prestations
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiationCCIRA Bordeaux DREETS
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Bordeaux
Description des délais d'introduction des procédures de recours: 1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative 2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative 3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat &quot;Tropic&quot; du 16/07/2007 et &quot;Tarn et Garonne&quot; du 04/04/2014. 4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
5.1.
LotLOT-0099
TitreVis de garden en titane- toutes tailles
DescriptionVis de garden en titane- toutes tailles Vis de garden en titane- toutes tailles -Qté estimative sur 12 mois:1127 -Qté maxi sur 12 mois: 4959 Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 303 890,85 Euro(s) H.T. Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
Identifiant interne99
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33600000 Produits pharmaceutiques
Nomenclature complémentaire (cpv): 33183100 Implants orthopédiques, 33184100 Implants chirurgicaux, 33183100 Implants orthopédiques
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions0
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations relatives aux avis antérieurs
Identifiant de l’avis antérieur184220-2025
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementaleAutre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution50
Critère
TypeQualité
DescriptionModalités financières de mise en dépôt et de prêt temporaire
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution5
Critère
TypeQualité
DescriptionPerformances en matière de protection de l'environnement
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution5
Critère
TypePrix
DescriptionPrix des prestations
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiationCCIRA Bordeaux DREETS
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Bordeaux
Description des délais d'introduction des procédures de recours: 1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative 2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative 3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat &quot;Tropic&quot; du 16/07/2007 et &quot;Tarn et Garonne&quot; du 04/04/2014. 4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
5.1.
LotLOT-0100
TitreVos ostéosynthèse compressive
DescriptionVos ostéosynthèse compressive Vos ostéosynthèse compressive -Qté estimative sur 12 mois:679 -Qté maxi sur 12 mois: 2988 Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 109 488,75 Euro(s) H.T. Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
Identifiant interne100
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33600000 Produits pharmaceutiques
Nomenclature complémentaire (cpv): 33183100 Implants orthopédiques, 33184100 Implants chirurgicaux, 33183100 Implants orthopédiques
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions0
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations relatives aux avis antérieurs
Identifiant de l’avis antérieur184220-2025
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementaleAutre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution50
Critère
TypeQualité
DescriptionModalités financières de mise en dépôt et de prêt temporaire
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution5
Critère
TypeQualité
DescriptionPerformances en matière de protection de l'environnement
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution5
Critère
TypePrix
DescriptionPrix des prestations
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiationCCIRA Bordeaux DREETS
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Bordeaux
Description des délais d'introduction des procédures de recours: 1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative 2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative 3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat &quot;Tropic&quot; du 16/07/2007 et &quot;Tarn et Garonne&quot; du 04/04/2014. 4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
5.1.
LotLOT-0101
TitrePlaques pour Pectus Excavatum, avec accessoires
Description&amp;quot;Plaques pour Pectus Excavatum, avec accessoires Comprenant le matériel ancillaire nécessaire à la pose Plaques pour Pectus Excavatum, avec accessoires Comprenant le matériel ancillaire nécessaire à la pose -Qté estimative sur 12 mois:108 -Qté maxi sur 12 mois: 475&amp;quot; Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 582 980,67 Euro(s) H.T. Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
Identifiant interne101
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33600000 Produits pharmaceutiques
Nomenclature complémentaire (cpv): 33183100 Implants orthopédiques, 33184100 Implants chirurgicaux, 33183100 Implants orthopédiques
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions0
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations relatives aux avis antérieurs
Identifiant de l’avis antérieur184220-2025
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementaleAutre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution50
Critère
TypeQualité
DescriptionModalités financières de mise en dépôt et de prêt temporaire
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution5
Critère
TypeQualité
DescriptionPerformances en matière de protection de l'environnement
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution5
Critère
TypePrix
DescriptionPrix des prestations
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiationCCIRA Bordeaux DREETS
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Bordeaux
Description des délais d'introduction des procédures de recours: 1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative 2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative 3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat &quot;Tropic&quot; du 16/07/2007 et &quot;Tarn et Garonne&quot; du 04/04/2014. 4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
5.1.
LotLOT-0102
TitreSystème d'attelle et raccords pour ostéosynthèse costale, avec accessoires
Description&amp;quot;Système d'attelle et raccords pour ostéosynthèse costale, avec accessoires . Comprenant le matériel ancillaire nécessaire à la pose Système d'attelle et raccords pour ostéosynthèse costale, avec accessoires . Comprenant le matériel ancillaire nécessaire à la pose -Qté estimative sur 12 mois:121 -Qté maxi sur 12 mois: 532&amp;quot; Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 304 045,98 Euro(s) H.T. Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
Identifiant interne102
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33600000 Produits pharmaceutiques
Nomenclature complémentaire (cpv): 33183100 Implants orthopédiques, 33184100 Implants chirurgicaux, 33183100 Implants orthopédiques
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions0
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations relatives aux avis antérieurs
Identifiant de l’avis antérieur184220-2025
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementaleAutre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution50
Critère
TypeQualité
DescriptionModalités financières de mise en dépôt et de prêt temporaire
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution5
Critère
TypeQualité
DescriptionPerformances en matière de protection de l'environnement
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution5
Critère
TypePrix
DescriptionPrix des prestations
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiationCCIRA Bordeaux DREETS
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Bordeaux
Description des délais d'introduction des procédures de recours: 1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative 2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative 3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat &quot;Tropic&quot; du 16/07/2007 et &quot;Tarn et Garonne&quot; du 04/04/2014. 4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
5.1.
LotLOT-0103
TitreAgrafe en nitinol pour fermeture sternale
DescriptionAgrafe en nitinol pour fermeture sternale Agrafe en nitinol pour fermeture sternale -Qté estimative sur 12 mois:57 -Qté maxi sur 12 mois: 251 Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 34 926,75 Euro(s) H.T. Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
Identifiant interne103
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33600000 Produits pharmaceutiques
Nomenclature complémentaire (cpv): 33183100 Implants orthopédiques, 33184100 Implants chirurgicaux, 33183100 Implants orthopédiques
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions0
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations relatives aux avis antérieurs
Identifiant de l’avis antérieur184220-2025
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementaleAutre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution50
Critère
TypeQualité
DescriptionModalités financières de mise en dépôt et de prêt temporaire
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution5
Critère
TypeQualité
DescriptionPerformances en matière de protection de l'environnement
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution5
Critère
TypePrix
DescriptionPrix des prestations
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiationCCIRA Bordeaux DREETS
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Bordeaux
Description des délais d'introduction des procédures de recours: 1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative 2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative 3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat &quot;Tropic&quot; du 16/07/2007 et &quot;Tarn et Garonne&quot; du 04/04/2014. 4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
5.1.
LotLOT-0104
TitreFixateur monolatéral de reconstructuin et de traumatologie
DescriptionFixateur monolatéral de reconstructuin et de traumatologie Fixateur monolatéral de reconstructuin et de traumatologie -Qté estimative sur 12 mois:145 -Qté maxi sur 12 mois: 638 Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 1 594 601,25 Euro(s) H.T. Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
Identifiant interne104
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33600000 Produits pharmaceutiques
Nomenclature complémentaire (cpv): 33183100 Implants orthopédiques, 33184100 Implants chirurgicaux, 33183100 Implants orthopédiques
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions0
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations relatives aux avis antérieurs
Identifiant de l’avis antérieur184220-2025
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementaleAutre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution50
Critère
TypeQualité
DescriptionModalités financières de mise en dépôt et de prêt temporaire
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution5
Critère
TypeQualité
DescriptionPerformances en matière de protection de l'environnement
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution5
Critère
TypePrix
DescriptionPrix des prestations
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiationCCIRA Bordeaux DREETS
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Bordeaux
Description des délais d'introduction des procédures de recours: 1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative 2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative 3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat &quot;Tropic&quot; du 16/07/2007 et &quot;Tarn et Garonne&quot; du 04/04/2014. 4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
5.1.
LotLOT-0105
TitreFixateur circulaire de reconstruction et de traumatologie
DescriptionFixateur circulaire de reconstruction et de traumatologie Fixateur circulaire de reconstruction et de traumatologie -Qté estimative sur 12 mois:139 -Qté maxi sur 12 mois: 611 Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 1 932 563,33 Euro(s) H.T. Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
Identifiant interne105
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33600000 Produits pharmaceutiques
Nomenclature complémentaire (cpv): 33183100 Implants orthopédiques, 33184100 Implants chirurgicaux, 33183100 Implants orthopédiques
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions0
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations relatives aux avis antérieurs
Identifiant de l’avis antérieur184220-2025
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementaleAutre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution50
Critère
TypeQualité
DescriptionModalités financières de mise en dépôt et de prêt temporaire
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution5
Critère
TypeQualité
DescriptionPerformances en matière de protection de l'environnement
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution5
Critère
TypePrix
DescriptionPrix des prestations
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiationCCIRA Bordeaux DREETS
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Bordeaux
Description des délais d'introduction des procédures de recours: 1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative 2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative 3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat &quot;Tropic&quot; du 16/07/2007 et &quot;Tarn et Garonne&quot; du 04/04/2014. 4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
5.1.
LotLOT-0106
TitreFixateur externe modulaire à encombrement limité
Description&amp;quot;Fixateur externe modulaire à encombrement limité Fixateur externe modulaire à encombrement limité -Qté estimative sur 12 mois:117 -Qté maxi sur 12 mois: 515&amp;quot; Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 180 441,01 Euro(s) H.T. Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
Identifiant interne106
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33600000 Produits pharmaceutiques
Nomenclature complémentaire (cpv): 33183100 Implants orthopédiques, 33184100 Implants chirurgicaux, 33183100 Implants orthopédiques
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions0
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations relatives aux avis antérieurs
Identifiant de l’avis antérieur184220-2025
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementaleAutre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution50
Critère
TypeQualité
DescriptionModalités financières de mise en dépôt et de prêt temporaire
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution5
Critère
TypeQualité
DescriptionPerformances en matière de protection de l'environnement
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution5
Critère
TypePrix
DescriptionPrix des prestations
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiationCCIRA Bordeaux DREETS
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Bordeaux
Description des délais d'introduction des procédures de recours: 1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative 2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative 3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat &quot;Tropic&quot; du 16/07/2007 et &quot;Tarn et Garonne&quot; du 04/04/2014. 4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
5.1.
LotLOT-0107
TitreFixateur externe damage control
DescriptionFixateur externe damage control Fixateur externe damage control -Qté estimative sur 12 mois:42 -Qté maxi sur 12 mois: 185 Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 64 773,70 Euro(s) H.T. Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
Identifiant interne107
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33600000 Produits pharmaceutiques
Nomenclature complémentaire (cpv): 33183100 Implants orthopédiques, 33184100 Implants chirurgicaux, 33183100 Implants orthopédiques
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions0
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations relatives aux avis antérieurs
Identifiant de l’avis antérieur184220-2025
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementaleAutre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution50
Critère
TypeQualité
DescriptionModalités financières de mise en dépôt et de prêt temporaire
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution5
Critère
TypeQualité
DescriptionPerformances en matière de protection de l'environnement
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution5
Critère
TypePrix
DescriptionPrix des prestations
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiationCCIRA Bordeaux DREETS
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Bordeaux
Description des délais d'introduction des procédures de recours: 1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative 2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative 3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat &quot;Tropic&quot; du 16/07/2007 et &quot;Tarn et Garonne&quot; du 04/04/2014. 4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
5.1.
LotLOT-0108
TitreProthèse bouton pour chirurgie du pied
DescriptionProthèse bouton pour chirurgie du pied Prothèse bouton pour chirurgie du pied -Qté estimative sur 12 mois:28 -Qté maxi sur 12 mois: 123 Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 39 349,73 Euro(s) H.T. Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
Identifiant interne108
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33600000 Produits pharmaceutiques
Nomenclature complémentaire (cpv): 33183100 Implants orthopédiques, 33184100 Implants chirurgicaux, 33183100 Implants orthopédiques
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions0
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations relatives aux avis antérieurs
Identifiant de l’avis antérieur184220-2025
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementaleAutre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution50
Critère
TypeQualité
DescriptionModalités financières de mise en dépôt et de prêt temporaire
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution5
Critère
TypeQualité
DescriptionPerformances en matière de protection de l'environnement
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution5
Critère
TypePrix
DescriptionPrix des prestations
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiationCCIRA Bordeaux DREETS
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Bordeaux
Description des délais d'introduction des procédures de recours: 1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative 2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative 3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat &quot;Tropic&quot; du 16/07/2007 et &quot;Tarn et Garonne&quot; du 04/04/2014. 4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
5.1.
LotLOT-0109
TitreVis arrière pied, non sécable, titane de gros diamètre (diam&gt;6)
Description&amp;quot;Vis arrière pied, non sécable, titane de gros diamètre (diam&amp;gt;6) + broches Vis arrière pied, non sécable, titane de gros diamètre (diam&amp;gt;6) + broches -Qté estimative sur 12 mois:297 -Qté maxi sur 12 mois: 1307&amp;quot; Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 100 624,84 Euro(s) H.T. Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
Identifiant interne109
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33600000 Produits pharmaceutiques
Nomenclature complémentaire (cpv): 33183100 Implants orthopédiques, 33184100 Implants chirurgicaux, 33183100 Implants orthopédiques
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions0
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations relatives aux avis antérieurs
Identifiant de l’avis antérieur184220-2025
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementaleAutre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution50
Critère
TypeQualité
DescriptionModalités financières de mise en dépôt et de prêt temporaire
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution5
Critère
TypeQualité
DescriptionPerformances en matière de protection de l'environnement
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution5
Critère
TypePrix
DescriptionPrix des prestations
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiationCCIRA Bordeaux DREETS
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Bordeaux
Description des délais d'introduction des procédures de recours: 1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative 2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative 3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat &quot;Tropic&quot; du 16/07/2007 et &quot;Tarn et Garonne&quot; du 04/04/2014. 4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
5.1.
LotLOT-0110
TitreVis médio pied non sécable, titane + broches
DescriptionVis médio pied non sécable, titane + broches Vis médio pied non sécable, titane + broches -Qté estimative sur 12 mois:93 -Qté maxi sur 12 mois: 409 Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 32 508,54 Euro(s) H.T. Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
Identifiant interne110
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33600000 Produits pharmaceutiques
Nomenclature complémentaire (cpv): 33183100 Implants orthopédiques, 33184100 Implants chirurgicaux, 33183100 Implants orthopédiques
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions0
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations relatives aux avis antérieurs
Identifiant de l’avis antérieur184220-2025
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementaleAutre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution50
Critère
TypeQualité
DescriptionModalités financières de mise en dépôt et de prêt temporaire
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution5
Critère
TypeQualité
DescriptionPerformances en matière de protection de l'environnement
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution5
Critère
TypePrix
DescriptionPrix des prestations
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiationCCIRA Bordeaux DREETS
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Bordeaux
Description des délais d'introduction des procédures de recours: 1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative 2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative 3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat &quot;Tropic&quot; du 16/07/2007 et &quot;Tarn et Garonne&quot; du 04/04/2014. 4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
5.1.
LotLOT-0111
TitreVis autotaraudeuse, autoforeuse, autocompressive ou non pour ostéotomie d'avant pied
Description&amp;quot;Vis autotaraudeuse, autoforeuse, autocompressive ou non pour ostéotomie d'avant pied + broches Vis autotaraudeuse, autoforeuse, autocompressive ou non pour ostéotomie d'avant pied + broches -Qté mini sur 12 mois:256 -Qté maxi sur 12 mois: 1954&amp;quot; Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 132 339,38 Euro(s) H.T. Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
Identifiant interne111
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33600000 Produits pharmaceutiques
Nomenclature complémentaire (cpv): 33183100 Implants orthopédiques, 33184100 Implants chirurgicaux, 33183100 Implants orthopédiques
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions0
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations relatives aux avis antérieurs
Identifiant de l’avis antérieur184220-2025
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementaleAutre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution50
Critère
TypeQualité
DescriptionModalités financières de mise en dépôt et de prêt temporaire
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution5
Critère
TypeQualité
DescriptionPerformances en matière de protection de l'environnement
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution5
Critère
TypePrix
DescriptionPrix des prestations
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiationCCIRA Bordeaux DREETS
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Bordeaux
Description des délais d'introduction des procédures de recours: 1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative 2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative 3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat &quot;Tropic&quot; du 16/07/2007 et &quot;Tarn et Garonne&quot; du 04/04/2014. 4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
5.1.
LotLOT-0112
Titrevis autoforeuse, autotaraudeuse, non compressive, percutanée pour ostéotomie d'avant pied petit diamètre
Description&amp;quot;vis autoforeuse, autotaraudeuse, non compressive, percutanée pour ostéotomie d'avant pied petit diamètre Réponse avec broches vis autoforeuse, autotaraudeuse, non compressive, percutanée pour ostéotomie d'avant pied petit diamètre Réponse avec broches -Qté estimative sur 12 mois:461 -Qté maxi sur 12 mois: 2028&amp;quot; Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 137 406,43 Euro(s) H.T. Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
Identifiant interne112
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33600000 Produits pharmaceutiques
Nomenclature complémentaire (cpv): 33183100 Implants orthopédiques, 33184100 Implants chirurgicaux, 33183100 Implants orthopédiques
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions0
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations relatives aux avis antérieurs
Identifiant de l’avis antérieur184220-2025
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementaleAutre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution50
Critère
TypeQualité
DescriptionModalités financières de mise en dépôt et de prêt temporaire
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution5
Critère
TypeQualité
DescriptionPerformances en matière de protection de l'environnement
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution5
Critère
TypePrix
DescriptionPrix des prestations
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiationCCIRA Bordeaux DREETS
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Bordeaux
Description des délais d'introduction des procédures de recours: 1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative 2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative 3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat &quot;Tropic&quot; du 16/07/2007 et &quot;Tarn et Garonne&quot; du 04/04/2014. 4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
5.1.
LotLOT-0113
TitreVis biseautée autoforeuse, autotaraudeuse avec guide de visée
DescriptionVis biseautée autoforeuse, autotaraudeuse avec guide de visée Vis biseautée autoforeuse, autotaraudeuse avec guide de visée -Qté estimative sur 12 mois:103 -Qté maxi sur 12 mois: 453 Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 99 652,50 Euro(s) H.T. Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
Identifiant interne113
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33600000 Produits pharmaceutiques
Nomenclature complémentaire (cpv): 33183100 Implants orthopédiques, 33184100 Implants chirurgicaux, 33183100 Implants orthopédiques
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions0
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations relatives aux avis antérieurs
Identifiant de l’avis antérieur184220-2025
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementaleAutre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution50
Critère
TypeQualité
DescriptionModalités financières de mise en dépôt et de prêt temporaire
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution5
Critère
TypeQualité
DescriptionPerformances en matière de protection de l'environnement
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution5
Critère
TypePrix
DescriptionPrix des prestations
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiationCCIRA Bordeaux DREETS
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Bordeaux
Description des délais d'introduction des procédures de recours: 1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative 2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative 3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat &quot;Tropic&quot; du 16/07/2007 et &quot;Tarn et Garonne&quot; du 04/04/2014. 4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
5.1.
LotLOT-0114
TitreVis à compression, sécable, pour intervention de type Weil
DescriptionVis à compression, sécable, pour intervention de type Weil Vis à compression, sécable, pour intervention de type Weil -Qté mini sur 12 mois:89 -Qté maxi sur 12 mois: 677 Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 49 665,00 Euro(s) H.T. Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
Identifiant interne114
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33600000 Produits pharmaceutiques
Nomenclature complémentaire (cpv): 33183100 Implants orthopédiques, 33184100 Implants chirurgicaux, 33183100 Implants orthopédiques
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions0
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations relatives aux avis antérieurs
Identifiant de l’avis antérieur184220-2025
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementaleAutre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution50
Critère
TypeQualité
DescriptionModalités financières de mise en dépôt et de prêt temporaire
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution5
Critère
TypeQualité
DescriptionPerformances en matière de protection de l'environnement
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution5
Critère
TypePrix
DescriptionPrix des prestations
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiationCCIRA Bordeaux DREETS
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Bordeaux
Description des délais d'introduction des procédures de recours: 1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative 2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative 3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat &quot;Tropic&quot; du 16/07/2007 et &quot;Tarn et Garonne&quot; du 04/04/2014. 4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
5.1.
LotLOT-0115
TitreVis de compression en titane , diam 2,5 à 4mm
DescriptionVis de compression en titane , diam 2,5 à 4mm Vis de compression en titane , diam 2,5 à 4mm -Qté estimative sur 12 mois:152 -Qté maxi sur 12 mois: 669 Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 40 850,00 Euro(s) H.T. Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
Identifiant interne115
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33600000 Produits pharmaceutiques
Nomenclature complémentaire (cpv): 33183100 Implants orthopédiques, 33184100 Implants chirurgicaux, 33183100 Implants orthopédiques
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions0
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations relatives aux avis antérieurs
Identifiant de l’avis antérieur184220-2025
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementaleAutre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution50
Critère
TypeQualité
DescriptionModalités financières de mise en dépôt et de prêt temporaire
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution5
Critère
TypeQualité
DescriptionPerformances en matière de protection de l'environnement
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution5
Critère
TypePrix
DescriptionPrix des prestations
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiationCCIRA Bordeaux DREETS
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Bordeaux
Description des délais d'introduction des procédures de recours: 1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative 2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative 3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat &quot;Tropic&quot; du 16/07/2007 et &quot;Tarn et Garonne&quot; du 04/04/2014. 4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
5.1.
LotLOT-0116
TitrePlaque et vis pour ostéosynthèse et arthrodèse du pied
DescriptionPlaque et vis pour ostéosynthèse et arthrodèse du pied Pour avant pied, médio pied et arrière pied Plaque et vis pour ostéosynthèse et arthrodèse du pied Pour avant pied, médio pied et arrière pied -Qté estimative sur 12 mois:279 -Qté maxi sur 12 mois: 1228 Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 84 978,75 Euro(s) H.T. Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
Identifiant interne116
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33600000 Produits pharmaceutiques
Nomenclature complémentaire (cpv): 33183100 Implants orthopédiques, 33184100 Implants chirurgicaux, 33183100 Implants orthopédiques
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions0
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations relatives aux avis antérieurs
Identifiant de l’avis antérieur184220-2025
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementaleAutre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution50
Critère
TypeQualité
DescriptionModalités financières de mise en dépôt et de prêt temporaire
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution5
Critère
TypeQualité
DescriptionPerformances en matière de protection de l'environnement
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution5
Critère
TypePrix
DescriptionPrix des prestations
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiationCCIRA Bordeaux DREETS
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Bordeaux
Description des délais d'introduction des procédures de recours: 1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative 2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative 3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat &quot;Tropic&quot; du 16/07/2007 et &quot;Tarn et Garonne&quot; du 04/04/2014. 4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
5.1.
LotLOT-0117
TitreImplant pour pour sinus du tarse / pied plat
DescriptionImplant pour pour sinus du tarse / pied plat Implant pour pour sinus du tarse / pied plat -Qté estimative sur 12 mois:35 -Qté maxi sur 12 mois: 154 Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 20 585,89 Euro(s) H.T. Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
Identifiant interne117
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33600000 Produits pharmaceutiques
Nomenclature complémentaire (cpv): 33183100 Implants orthopédiques, 33184100 Implants chirurgicaux, 33183100 Implants orthopédiques
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions0
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations relatives aux avis antérieurs
Identifiant de l’avis antérieur184220-2025
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementaleAutre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution50
Critère
TypeQualité
DescriptionModalités financières de mise en dépôt et de prêt temporaire
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution5
Critère
TypeQualité
DescriptionPerformances en matière de protection de l'environnement
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution5
Critère
TypePrix
DescriptionPrix des prestations
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiationCCIRA Bordeaux DREETS
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Bordeaux
Description des délais d'introduction des procédures de recours: 1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative 2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative 3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat &quot;Tropic&quot; du 16/07/2007 et &quot;Tarn et Garonne&quot; du 04/04/2014. 4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
5.1.
LotLOT-0118
TitrePlaque de reconstruction du 1er métatarsien ou d'arthrodèse MTP en titane avec vis
DescriptionPlaque de reconstruction du 1er métatarsien ou d'arthrodèse MTP en titane avec vis Plaque de reconstruction du 1er métatarsien ou d'arthrodèse MTP en titane avec vis -Qté estimative sur 12 mois:154 -Qté maxi sur 12 mois: 678 Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 70 358,75 Euro(s) H.T. Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
Identifiant interne118
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33600000 Produits pharmaceutiques
Nomenclature complémentaire (cpv): 33183100 Implants orthopédiques, 33184100 Implants chirurgicaux, 33183100 Implants orthopédiques
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions0
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations relatives aux avis antérieurs
Identifiant de l’avis antérieur184220-2025
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementaleAutre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution50
Critère
TypeQualité
DescriptionModalités financières de mise en dépôt et de prêt temporaire
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution5
Critère
TypeQualité
DescriptionPerformances en matière de protection de l'environnement
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution5
Critère
TypePrix
DescriptionPrix des prestations
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiationCCIRA Bordeaux DREETS
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Bordeaux
Description des délais d'introduction des procédures de recours: 1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative 2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative 3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat &quot;Tropic&quot; du 16/07/2007 et &quot;Tarn et Garonne&quot; du 04/04/2014. 4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
5.1.
LotLOT-0119
TitrePlaque d'arthrodèse de cheville pour reprise + vis
DescriptionPlaque d'arthrodèse de cheville pour reprise + vis Plaque d'arthrodèse de cheville pour reprise + vis -Qté estimative sur 12 mois:71 -Qté maxi sur 12 mois: 312 Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 64 113,00 Euro(s) H.T. Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
Identifiant interne119
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33600000 Produits pharmaceutiques
Nomenclature complémentaire (cpv): 33183100 Implants orthopédiques, 33184100 Implants chirurgicaux, 33183100 Implants orthopédiques
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions0
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations relatives aux avis antérieurs
Identifiant de l’avis antérieur184220-2025
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementaleAutre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution50
Critère
TypeQualité
DescriptionModalités financières de mise en dépôt et de prêt temporaire
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution5
Critère
TypeQualité
DescriptionPerformances en matière de protection de l'environnement
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution5
Critère
TypePrix
DescriptionPrix des prestations
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiationCCIRA Bordeaux DREETS
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Bordeaux
Description des délais d'introduction des procédures de recours: 1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative 2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative 3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat &quot;Tropic&quot; du 16/07/2007 et &quot;Tarn et Garonne&quot; du 04/04/2014. 4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
5.1.
LotLOT-0120
TitrePlaque et vis pour alignement et préservation articulaire de la cheville
Description&amp;quot;Plaque et vis pour alignement et préservation articulaire de la cheville. Plaque et vis pour alignement et préservation articulaire de la cheville. -Qté estimative sur 12 mois:44 -Qté maxi sur 12 mois: 194&amp;quot; Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 25 226,67 Euro(s) H.T. Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
Identifiant interne120
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33600000 Produits pharmaceutiques
Nomenclature complémentaire (cpv): 33183100 Implants orthopédiques, 33184100 Implants chirurgicaux, 33183100 Implants orthopédiques
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions0
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations relatives aux avis antérieurs
Identifiant de l’avis antérieur184220-2025
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementaleAutre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution50
Critère
TypeQualité
DescriptionModalités financières de mise en dépôt et de prêt temporaire
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution5
Critère
TypeQualité
DescriptionPerformances en matière de protection de l'environnement
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution5
Critère
TypePrix
DescriptionPrix des prestations
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiationCCIRA Bordeaux DREETS
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Bordeaux
Description des délais d'introduction des procédures de recours: 1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative 2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative 3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat &quot;Tropic&quot; du 16/07/2007 et &quot;Tarn et Garonne&quot; du 04/04/2014. 4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
5.1.
LotLOT-0121
TitrePlaque et vis pour fractures de la cheville
DescriptionPlaque et vis pour fractures de la cheville Plaque et vis pour fractures de la cheville -Qté estimative sur 12 mois:193 -Qté maxi sur 12 mois: 849 Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 99 588,00 Euro(s) H.T. Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
Identifiant interne121
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33600000 Produits pharmaceutiques
Nomenclature complémentaire (cpv): 33183100 Implants orthopédiques, 33184100 Implants chirurgicaux, 33183100 Implants orthopédiques
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions0
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations relatives aux avis antérieurs
Identifiant de l’avis antérieur184220-2025
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementaleAutre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution50
Critère
TypeQualité
DescriptionModalités financières de mise en dépôt et de prêt temporaire
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution5
Critère
TypeQualité
DescriptionPerformances en matière de protection de l'environnement
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution5
Critère
TypePrix
DescriptionPrix des prestations
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiationCCIRA Bordeaux DREETS
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Bordeaux
Description des délais d'introduction des procédures de recours: 1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative 2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative 3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat &quot;Tropic&quot; du 16/07/2007 et &quot;Tarn et Garonne&quot; du 04/04/2014. 4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
5.1.
LotLOT-0122
TitrePlaque et vis fracture calcanéum
Description&amp;quot;Plaque et vis fracture calcanéum La réponse doit être faite avec les mèches, broches, et autres accessoires de pose. Plaque et vis fracture calcanéum La réponse doit être faite avec les mèches, broches, et autres accessoires de pose. -Qté mini sur 12 mois:209 -Qté maxi sur 12 mois: 1597&amp;quot; Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 208 120,00 Euro(s) H.T. Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
Identifiant interne122
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33600000 Produits pharmaceutiques
Nomenclature complémentaire (cpv): 33183100 Implants orthopédiques, 33184100 Implants chirurgicaux, 33183100 Implants orthopédiques
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions0
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations relatives aux avis antérieurs
Identifiant de l’avis antérieur184220-2025
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementaleAutre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution50
Critère
TypeQualité
DescriptionModalités financières de mise en dépôt et de prêt temporaire
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution5
Critère
TypeQualité
DescriptionPerformances en matière de protection de l'environnement
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution5
Critère
TypePrix
DescriptionPrix des prestations
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiationCCIRA Bordeaux DREETS
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Bordeaux
Description des délais d'introduction des procédures de recours: 1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative 2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative 3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat &quot;Tropic&quot; du 16/07/2007 et &quot;Tarn et Garonne&quot; du 04/04/2014. 4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
5.1.
LotLOT-0123
TitrePlaque pour chirurgie du médio pied (arthrodèse, tarsectomie) + vis
DescriptionPlaque pour chirurgie du médio pied (arthrodèse, tarsectomie) + vis Plaque pour chirurgie du médio pied (arthrodèse, tarsectomie) + vis -Qté estimative sur 12 mois:34 -Qté maxi sur 12 mois: 150 Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 19 493,33 Euro(s) H.T. Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
Identifiant interne123
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33600000 Produits pharmaceutiques
Nomenclature complémentaire (cpv): 33183100 Implants orthopédiques, 33184100 Implants chirurgicaux, 33183100 Implants orthopédiques
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions0
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations relatives aux avis antérieurs
Identifiant de l’avis antérieur184220-2025
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementaleAutre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution50
Critère
TypeQualité
DescriptionModalités financières de mise en dépôt et de prêt temporaire
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution5
Critère
TypeQualité
DescriptionPerformances en matière de protection de l'environnement
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution5
Critère
TypePrix
DescriptionPrix des prestations
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiationCCIRA Bordeaux DREETS
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Bordeaux
Description des délais d'introduction des procédures de recours: 1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative 2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative 3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat &quot;Tropic&quot; du 16/07/2007 et &quot;Tarn et Garonne&quot; du 04/04/2014. 4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
5.1.
LotLOT-0124
TitreImplant endomédullaire pour arthrodèse IPP des petits orteils
DescriptionImplant endomédullaire pour arthrodèse IPP des petits orteils Implant endomédullaire pour arthrodèse IPP des petits orteils -Qté estimative sur 12 mois:57 -Qté maxi sur 12 mois: 251 Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 33 525,60 Euro(s) H.T. Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
Identifiant interne124
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33600000 Produits pharmaceutiques
Nomenclature complémentaire (cpv): 33183100 Implants orthopédiques, 33184100 Implants chirurgicaux, 33183100 Implants orthopédiques
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions0
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations relatives aux avis antérieurs
Identifiant de l’avis antérieur184220-2025
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementaleAutre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution50
Critère
TypeQualité
DescriptionModalités financières de mise en dépôt et de prêt temporaire
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution5
Critère
TypeQualité
DescriptionPerformances en matière de protection de l'environnement
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution5
Critère
TypePrix
DescriptionPrix des prestations
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiationCCIRA Bordeaux DREETS
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Bordeaux
Description des délais d'introduction des procédures de recours: 1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative 2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative 3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat &quot;Tropic&quot; du 16/07/2007 et &quot;Tarn et Garonne&quot; du 04/04/2014. 4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
5.1.
LotLOT-0125
TitreImplant pour arthrodèse interphalangienne du pied
DescriptionImplant pour arthrodèse interphalangienne du pied Implant pour arthrodèse interphalangienne du pied -Qté estimative sur 12 mois:92 -Qté maxi sur 12 mois: 405 Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 55 786,19 Euro(s) H.T. Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
Identifiant interne125
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33600000 Produits pharmaceutiques
Nomenclature complémentaire (cpv): 33183100 Implants orthopédiques, 33184100 Implants chirurgicaux, 33183100 Implants orthopédiques
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions0
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations relatives aux avis antérieurs
Identifiant de l’avis antérieur184220-2025
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementaleAutre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution50
Critère
TypeQualité
DescriptionModalités financières de mise en dépôt et de prêt temporaire
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution5
Critère
TypeQualité
DescriptionPerformances en matière de protection de l'environnement
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution5
Critère
TypePrix
DescriptionPrix des prestations
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiationCCIRA Bordeaux DREETS
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Bordeaux
Description des délais d'introduction des procédures de recours: 1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative 2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative 3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat &quot;Tropic&quot; du 16/07/2007 et &quot;Tarn et Garonne&quot; du 04/04/2014. 4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
5.1.
LotLOT-0126
TitreImplants pour arthrodèse du pied et de la cheville
DescriptionImplants pour arthrodèse du pied et de la cheville Implants pour arthrodèse du pied et de la cheville -Qté estimative sur 12 mois:114 -Qté maxi sur 12 mois: 502 Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 143 992,17 Euro(s) H.T. Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
Identifiant interne126
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33600000 Produits pharmaceutiques
Nomenclature complémentaire (cpv): 33183100 Implants orthopédiques, 33184100 Implants chirurgicaux, 33183100 Implants orthopédiques
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions0
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations relatives aux avis antérieurs
Identifiant de l’avis antérieur184220-2025
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementaleAutre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution50
Critère
TypeQualité
DescriptionModalités financières de mise en dépôt et de prêt temporaire
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution5
Critère
TypeQualité
DescriptionPerformances en matière de protection de l'environnement
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution5
Critère
TypePrix
DescriptionPrix des prestations
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiationCCIRA Bordeaux DREETS
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Bordeaux
Description des délais d'introduction des procédures de recours: 1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative 2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative 3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat &quot;Tropic&quot; du 16/07/2007 et &quot;Tarn et Garonne&quot; du 04/04/2014. 4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
5.1.
LotLOT-0127
TitreSubstitut osseux en phosphate tricalcique ou hydroxyapatite toutes tailles, toutes formes
Description&amp;quot;Substitut osseux en phosphate tricalcique ou hydroxyapatite toutes tailles, toutes formes. Substitut osseux en phosphate tricalcique ou hydroxyapatite toutes tailles, toutes formes. -Qté estimative sur 12 mois:50 -Qté maxi sur 12 mois: 220&amp;quot; Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 28 478,54 Euro(s) H.T. Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
Identifiant interne127
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33600000 Produits pharmaceutiques
Nomenclature complémentaire (cpv): 33183100 Implants orthopédiques, 33184100 Implants chirurgicaux, 33183100 Implants orthopédiques
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions0
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations relatives aux avis antérieurs
Identifiant de l’avis antérieur184220-2025
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementaleAutre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution50
Critère
TypeQualité
DescriptionModalités financières de mise en dépôt et de prêt temporaire
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution5
Critère
TypeQualité
DescriptionPerformances en matière de protection de l'environnement
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution5
Critère
TypePrix
DescriptionPrix des prestations
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiationCCIRA Bordeaux DREETS
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Bordeaux
Description des délais d'introduction des procédures de recours: 1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative 2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative 3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat &quot;Tropic&quot; du 16/07/2007 et &quot;Tarn et Garonne&quot; du 04/04/2014. 4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
5.1.
LotLOT-0128
TitreSubstitut osseux synthétique en hydroxyapatite et sulfate de calcium avec et sans antibiotique
DescriptionSubstitut osseux synthétique en hydroxyapatite et sulfate de calcium avec et sans antibiotique. Substitut osseux synthétique en hydroxyapatite et sulfate de calcium avec et sans antibiotique. -Qté estimative sur 12 mois:68 -Qté maxi sur 12 mois: 299 Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 144 981,67 Euro(s) H.T. Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
Identifiant interne128
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33600000 Produits pharmaceutiques
Nomenclature complémentaire (cpv): 33183100 Implants orthopédiques, 33184100 Implants chirurgicaux, 33183100 Implants orthopédiques
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions0
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations relatives aux avis antérieurs
Identifiant de l’avis antérieur184220-2025
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementaleAutre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution50
Critère
TypeQualité
DescriptionModalités financières de mise en dépôt et de prêt temporaire
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution5
Critère
TypeQualité
DescriptionPerformances en matière de protection de l'environnement
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution5
Critère
TypePrix
DescriptionPrix des prestations
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiationCCIRA Bordeaux DREETS
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Bordeaux
Description des délais d'introduction des procédures de recours: 1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative 2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative 3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat &quot;Tropic&quot; du 16/07/2007 et &quot;Tarn et Garonne&quot; du 04/04/2014. 4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
5.1.
LotLOT-0129
TitreSubstitut osseux hémostatique résorbable en collagène d'origin bovine
DescriptionSubstitut osseux hémostatique résorbable en collagène d'origin bovine Substitut osseux hémostatique résorbable en collagène d'origin bovine -Qté estimative sur 12 mois:158 -Qté maxi sur 12 mois: 695 Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 217 532,56 Euro(s) H.T. Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
Identifiant interne129
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33600000 Produits pharmaceutiques
Nomenclature complémentaire (cpv): 33183100 Implants orthopédiques, 33184100 Implants chirurgicaux, 33183100 Implants orthopédiques
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions0
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations relatives aux avis antérieurs
Identifiant de l’avis antérieur184220-2025
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementaleAutre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution50
Critère
TypeQualité
DescriptionModalités financières de mise en dépôt et de prêt temporaire
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution5
Critère
TypeQualité
DescriptionPerformances en matière de protection de l'environnement
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution5
Critère
TypePrix
DescriptionPrix des prestations
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiationCCIRA Bordeaux DREETS
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Bordeaux
Description des délais d'introduction des procédures de recours: 1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative 2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative 3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat &quot;Tropic&quot; du 16/07/2007 et &quot;Tarn et Garonne&quot; du 04/04/2014. 4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
5.1.
LotLOT-0130
TitrePâte de substitut osseux en hydroxyapatite pour comblement des cavités dues à des défects osseux
Description&amp;quot;Pâte de substitut osseux en hydroxyapatite pour comblement des cavités dues à des défects osseux Pâte de substitut osseux en hydroxyapatite pour comblement des cavités dues à des défects osseux -Qté estimative sur 12 mois:25 -Qté maxi sur 12 mois: 110&amp;quot; Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 9 836,25 Euro(s) H.T. Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
Identifiant interne130
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33600000 Produits pharmaceutiques
Nomenclature complémentaire (cpv): 33183100 Implants orthopédiques, 33184100 Implants chirurgicaux, 33183100 Implants orthopédiques
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions0
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations relatives aux avis antérieurs
Identifiant de l’avis antérieur184220-2025
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementaleAutre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution50
Critère
TypeQualité
DescriptionModalités financières de mise en dépôt et de prêt temporaire
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution5
Critère
TypeQualité
DescriptionPerformances en matière de protection de l'environnement
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution5
Critère
TypePrix
DescriptionPrix des prestations
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiationCCIRA Bordeaux DREETS
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Bordeaux
Description des délais d'introduction des procédures de recours: 1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative 2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative 3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat &quot;Tropic&quot; du 16/07/2007 et &quot;Tarn et Garonne&quot; du 04/04/2014. 4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
5.1.
LotLOT-0131
TitreAllogreffe d'origine humaine , toutes tailles, toutes formes
DescriptionAllogreffe d'origine humaine , toutes tailles, toutes formes Allogreffe d'origine humaine , toutes tailles, toutes formes -Qté estimative sur 12 mois:417 -Qté maxi sur 12 mois: 1835 Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 901 032,75 Euro(s) H.T. Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
Identifiant interne131
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33600000 Produits pharmaceutiques
Nomenclature complémentaire (cpv): 33183100 Implants orthopédiques, 33184100 Implants chirurgicaux, 33183100 Implants orthopédiques
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions0
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations relatives aux avis antérieurs
Identifiant de l’avis antérieur184220-2025
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementaleAutre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution50
Critère
TypeQualité
DescriptionModalités financières de mise en dépôt et de prêt temporaire
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution5
Critère
TypeQualité
DescriptionPerformances en matière de protection de l'environnement
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution5
Critère
TypePrix
DescriptionPrix des prestations
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiationCCIRA Bordeaux DREETS
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Bordeaux
Description des délais d'introduction des procédures de recours: 1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative 2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative 3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat &quot;Tropic&quot; du 16/07/2007 et &quot;Tarn et Garonne&quot; du 04/04/2014. 4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
5.1.
LotLOT-0132
TitreBiocéramique synthétique, résorbable pour comblement osseux
DescriptionBiocéramique synthétique, résorbable pour comblement osseux Biocéramique synthétique, résorbable pour comblement osseux -Qté estimative sur 12 mois:129 -Qté maxi sur 12 mois: 568 Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 50 764,30 Euro(s) H.T. Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
Identifiant interne132
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33600000 Produits pharmaceutiques
Nomenclature complémentaire (cpv): 33183100 Implants orthopédiques, 33184100 Implants chirurgicaux, 33183100 Implants orthopédiques
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions0
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations relatives aux avis antérieurs
Identifiant de l’avis antérieur184220-2025
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementaleAutre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution50
Critère
TypeQualité
DescriptionModalités financières de mise en dépôt et de prêt temporaire
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution5
Critère
TypeQualité
DescriptionPerformances en matière de protection de l'environnement
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution5
Critère
TypePrix
DescriptionPrix des prestations
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiationCCIRA Bordeaux DREETS
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Bordeaux
Description des délais d'introduction des procédures de recours: 1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative 2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative 3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat &quot;Tropic&quot; du 16/07/2007 et &quot;Tarn et Garonne&quot; du 04/04/2014. 4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
5.1.
LotLOT-0133
TitreCiment avec antibiotique viscosité normale ou basse
DescriptionCiment avec antibiotique viscosité normale ou basse avec possibilité d?optimisation du système de préparation, Ciment avec antibiotique viscosité normale ou basse avec possibilité d?optimisation du système de préparation, -Qté estimative sur 12 mois:5325 -Qté maxi sur 12 mois: 23430 Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 402 996,00 Euro(s) H.T. Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
Identifiant interne133
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33600000 Produits pharmaceutiques
Nomenclature complémentaire (cpv): 33183100 Implants orthopédiques, 33184100 Implants chirurgicaux, 33183100 Implants orthopédiques
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions0
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations relatives aux avis antérieurs
Identifiant de l’avis antérieur184220-2025
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementaleAutre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution50
Critère
TypeQualité
DescriptionModalités financières de mise en dépôt et de prêt temporaire
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution5
Critère
TypeQualité
DescriptionPerformances en matière de protection de l'environnement
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution5
Critère
TypePrix
DescriptionPrix des prestations
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiationCCIRA Bordeaux DREETS
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Bordeaux
Description des délais d'introduction des procédures de recours: 1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative 2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative 3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat &quot;Tropic&quot; du 16/07/2007 et &quot;Tarn et Garonne&quot; du 04/04/2014. 4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
5.1.
LotLOT-0134
TitreCiment sans antibiotique ? Viscosité normale ou basse
DescriptionCiment sans antibiotique ? Viscosité normale ou basse Ciment sans antibiotique ? Viscosité normale ou basse -Qté estimative sur 12 mois:178 -Qté maxi sur 12 mois: 783 Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 18 076,20 Euro(s) H.T. Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
Identifiant interne134
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33600000 Produits pharmaceutiques
Nomenclature complémentaire (cpv): 33183100 Implants orthopédiques, 33184100 Implants chirurgicaux, 33183100 Implants orthopédiques
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions0
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations relatives aux avis antérieurs
Identifiant de l’avis antérieur184220-2025
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementaleAutre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution50
Critère
TypeQualité
DescriptionModalités financières de mise en dépôt et de prêt temporaire
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution5
Critère
TypeQualité
DescriptionPerformances en matière de protection de l'environnement
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution5
Critère
TypePrix
DescriptionPrix des prestations
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiationCCIRA Bordeaux DREETS
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Bordeaux
Description des délais d'introduction des procédures de recours: 1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative 2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative 3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat &quot;Tropic&quot; du 16/07/2007 et &quot;Tarn et Garonne&quot; du 04/04/2014. 4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
5.1.
LotLOT-0135
TitreBol et spatule pour préparation de ciment
DescriptionBol et spatule pour préparation de ciment Bol et spatule pour préparation de ciment -Qté estimative sur 12 mois:3820 -Qté maxi sur 12 mois: 16808 Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 29 429,92 Euro(s) H.T. Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
Identifiant interne135
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33600000 Produits pharmaceutiques
Nomenclature complémentaire (cpv): 33183100 Implants orthopédiques, 33184100 Implants chirurgicaux, 33183100 Implants orthopédiques
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions0
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations relatives aux avis antérieurs
Identifiant de l’avis antérieur184220-2025
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementaleAutre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution55
Critère
TypeQualité
DescriptionPerformances en matière de protection de l'environnement
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution5
Critère
TypePrix
DescriptionPrix des prestations
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiationCCIRA Bordeaux DREETS
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Bordeaux
Description des délais d'introduction des procédures de recours: 1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative 2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative 3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat &quot;Tropic&quot; du 16/07/2007 et &quot;Tarn et Garonne&quot; du 04/04/2014. 4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
5.1.
LotLOT-0136
TitreSystème de mélange sous vide de ciment
DescriptionSystème de mélange sous vide de ciment Système de mélange sous vide de ciment -Qté estimative sur 12 mois:624 -Qté maxi sur 12 mois: 2746 Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 33 540,00 Euro(s) H.T. Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
Identifiant interne136
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33600000 Produits pharmaceutiques
Nomenclature complémentaire (cpv): 33183100 Implants orthopédiques, 33184100 Implants chirurgicaux, 33183100 Implants orthopédiques
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions0
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations relatives aux avis antérieurs
Identifiant de l’avis antérieur184220-2025
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementaleAutre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution55
Critère
TypeQualité
DescriptionPerformances en matière de protection de l'environnement
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution5
Critère
TypePrix
DescriptionPrix des prestations
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiationCCIRA Bordeaux DREETS
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Bordeaux
Description des délais d'introduction des procédures de recours: 1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative 2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative 3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat &quot;Tropic&quot; du 16/07/2007 et &quot;Tarn et Garonne&quot; du 04/04/2014. 4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
5.1.
LotLOT-0137
TitreObturateur à ciment centro médullaire résorbable
DescriptionObturateur à ciment centro médullaire résorbable Obturateur à ciment centro médullaire résorbable -Qté mini sur 12 mois:384 -Qté maxi sur 12 mois: 2926 Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 89 692,98 Euro(s) H.T. Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
Identifiant interne137
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33600000 Produits pharmaceutiques
Nomenclature complémentaire (cpv): 33183100 Implants orthopédiques, 33184100 Implants chirurgicaux, 33183100 Implants orthopédiques
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions0
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations relatives aux avis antérieurs
Identifiant de l’avis antérieur184220-2025
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementaleAutre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution55
Critère
TypeQualité
DescriptionPerformances en matière de protection de l'environnement
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution5
Critère
TypePrix
DescriptionPrix des prestations
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiationCCIRA Bordeaux DREETS
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Bordeaux
Description des délais d'introduction des procédures de recours: 1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative 2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative 3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat &quot;Tropic&quot; du 16/07/2007 et &quot;Tarn et Garonne&quot; du 04/04/2014. 4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
5.1.
LotLOT-0138
TitreSystème de concentration plaquettaire
DescriptionSystème de concentration plaquettaire Système de concentration plaquettaire -Qté estimative sur 12 mois:1293 -Qté maxi sur 12 mois: 5689 Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 463 325,00 Euro(s) H.T. Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
Identifiant interne138
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33600000 Produits pharmaceutiques
Nomenclature complémentaire (cpv): 33183100 Implants orthopédiques, 33184100 Implants chirurgicaux, 33183100 Implants orthopédiques
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions0
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations relatives aux avis antérieurs
Identifiant de l’avis antérieur184220-2025
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementaleAutre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution55
Critère
TypeQualité
DescriptionPerformances en matière de protection de l'environnement
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution5
Critère
TypePrix
DescriptionPrix des prestations
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiationCCIRA Bordeaux DREETS
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Bordeaux
Description des délais d'introduction des procédures de recours: 1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative 2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative 3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat &quot;Tropic&quot; du 16/07/2007 et &quot;Tarn et Garonne&quot; du 04/04/2014. 4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
5.1.
LotLOT-0139
TitreSystème de concentration de moelle osseuse
DescriptionSystème de concentration de moelle osseuse Système de concentration de moelle osseuse -Qté estimative sur 12 mois:122 -Qté maxi sur 12 mois: 537 Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 248 966,42 Euro(s) H.T. Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
Identifiant interne139
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33600000 Produits pharmaceutiques
Nomenclature complémentaire (cpv): 33183100 Implants orthopédiques, 33184100 Implants chirurgicaux, 33183100 Implants orthopédiques
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions0
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations relatives aux avis antérieurs
Identifiant de l’avis antérieur184220-2025
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementaleAutre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution55
Critère
TypeQualité
DescriptionPerformances en matière de protection de l'environnement
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution5
Critère
TypePrix
DescriptionPrix des prestations
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiationCCIRA Bordeaux DREETS
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Bordeaux
Description des délais d'introduction des procédures de recours: 1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative 2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative 3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat &quot;Tropic&quot; du 16/07/2007 et &quot;Tarn et Garonne&quot; du 04/04/2014. 4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
5.1.
LotLOT-0140
TitreImplant articulaire de doigt en silicone IPP et MCP
DescriptionImplant articulaire de doigt en silicone IPP et MCP proposer des tailles de 00 à 9 Implant articulaire de doigt en silicone IPP et MCP -Qté estimative sur 12 mois:47 -Qté maxi sur 12 mois: 207 Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 38 545,85 Euro(s) H.T. Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
Identifiant interne140
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33600000 Produits pharmaceutiques
Nomenclature complémentaire (cpv): 33183100 Implants orthopédiques, 33184100 Implants chirurgicaux, 33183100 Implants orthopédiques
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions0
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations relatives aux avis antérieurs
Identifiant de l’avis antérieur184220-2025
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementaleAutre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution55
Critère
TypeQualité
DescriptionPerformances en matière de protection de l'environnement
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution5
Critère
TypePrix
DescriptionPrix des prestations
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiationCCIRA Bordeaux DREETS
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Bordeaux
Description des délais d'introduction des procédures de recours: 1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative 2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative 3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat &quot;Tropic&quot; du 16/07/2007 et &quot;Tarn et Garonne&quot; du 04/04/2014. 4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
5.1.
LotLOT-0141
TitreImplant trapézo-métacarpien avec cupule double mobilité en Hydroxyapatite impactée
DescriptionImplant trapézo-métacarpien avec cupule double mobilité en Hydroxyapatite impactée Implant trapézo-métacarpien avec cupule double mobilité en Hydroxyapatite impactée -Qté estimative sur 12 mois:374 -Qté maxi sur 12 mois: 1646 Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 429 359,91 Euro(s) H.T. Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
Identifiant interne141
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33600000 Produits pharmaceutiques
Nomenclature complémentaire (cpv): 33183100 Implants orthopédiques, 33184100 Implants chirurgicaux, 33183100 Implants orthopédiques
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions0
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations relatives aux avis antérieurs
Identifiant de l’avis antérieur184220-2025
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementaleAutre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution55
Critère
TypeQualité
DescriptionPerformances en matière de protection de l'environnement
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution5
Critère
TypePrix
DescriptionPrix des prestations
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiationCCIRA Bordeaux DREETS
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Bordeaux
Description des délais d'introduction des procédures de recours: 1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative 2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative 3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat &quot;Tropic&quot; du 16/07/2007 et &quot;Tarn et Garonne&quot; du 04/04/2014. 4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
5.1.
LotLOT-0142
TitreImplant trapézo-métacarpien avec cupule simple mobilité en Hydroxyapatite impactée
DescriptionImplant trapézo-métacarpien avec cupule simple mobilité en Hydroxyapatite impactée Implant trapézo-métacarpien avec cupule simple mobilité en Hydroxyapatite impactée -Qté estimative sur 12 mois:124 -Qté maxi sur 12 mois: 546 Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 124 728,81 Euro(s) H.T. Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
Identifiant interne142
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33600000 Produits pharmaceutiques
Nomenclature complémentaire (cpv): 33183100 Implants orthopédiques, 33184100 Implants chirurgicaux, 33183100 Implants orthopédiques
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions0
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations relatives aux avis antérieurs
Identifiant de l’avis antérieur184220-2025
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementaleAutre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution55
Critère
TypeQualité
DescriptionPerformances en matière de protection de l'environnement
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution5
Critère
TypePrix
DescriptionPrix des prestations
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiationCCIRA Bordeaux DREETS
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Bordeaux
Description des délais d'introduction des procédures de recours: 1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative 2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative 3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat &quot;Tropic&quot; du 16/07/2007 et &quot;Tarn et Garonne&quot; du 04/04/2014. 4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
5.1.
LotLOT-0143
TitrePlaque d'implant pour arthrodèse partielle ET totale radio-carpienne du poignet
DescriptionPlaque d'implant pour arthrodèse partielle ET totale radio-carpienne du poignet Plaque d'implant pour arthrodèse partielle ET totale radio-carpienne du poignet -Qté estimative sur 12 mois:457 -Qté maxi sur 12 mois: 2011 Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 65 253,76 Euro(s) H.T. Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
Identifiant interne143
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33600000 Produits pharmaceutiques
Nomenclature complémentaire (cpv): 33183100 Implants orthopédiques, 33184100 Implants chirurgicaux, 33183100 Implants orthopédiques
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions0
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations relatives aux avis antérieurs
Identifiant de l’avis antérieur184220-2025
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementaleAutre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution55
Critère
TypeQualité
DescriptionPerformances en matière de protection de l'environnement
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution5
Critère
TypePrix
DescriptionPrix des prestations
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiationCCIRA Bordeaux DREETS
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Bordeaux
Description des délais d'introduction des procédures de recours: 1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative 2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative 3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat &quot;Tropic&quot; du 16/07/2007 et &quot;Tarn et Garonne&quot; du 04/04/2014. 4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
5.1.
LotLOT-0144
TitrePlaques et vis non canulées pour fracture du métacarpe et phallange
DescriptionPlaques et vis non canulées pour fracture du métacarpe et phallange Proposer en dépôt le nombre d'ancillaire suffisant pour répondre à l'activité du bloc opératoire Plaques et vis non canulées pour fracture du métacarpe et phallange -Qté estimative sur 12 mois:812 -Qté maxi sur 12 mois: 3573 Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 200 767,00 Euro(s) H.T. Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
Identifiant interne144
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33600000 Produits pharmaceutiques
Nomenclature complémentaire (cpv): 33183100 Implants orthopédiques, 33184100 Implants chirurgicaux, 33183100 Implants orthopédiques
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions0
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations relatives aux avis antérieurs
Identifiant de l’avis antérieur184220-2025
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementaleAutre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution50
Critère
TypeQualité
DescriptionModalités financières de mise en dépôt et de prêt temporaire
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution5
Critère
TypeQualité
DescriptionPerformances en matière de protection de l'environnement
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution5
Critère
TypePrix
DescriptionPrix des prestations
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiationCCIRA Bordeaux DREETS
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Bordeaux
Description des délais d'introduction des procédures de recours: 1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative 2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative 3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat &quot;Tropic&quot; du 16/07/2007 et &quot;Tarn et Garonne&quot; du 04/04/2014. 4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
5.1.
LotLOT-0145
TitreFixateur externe pour fracture du métacarpe et phallange
DescriptionFixateur externe pour fracture du métacarpe et phallange Broches diamètres 1,2mm, 1,5mm et 1,8mm avec 5 connecteurs doubles. Fixateur externe pour fracture du métacarpe et phallange -Qté estimative sur 12 mois:122 -Qté maxi sur 12 mois: 537 Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 13 671,42 Euro(s) H.T. Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
Identifiant interne145
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33600000 Produits pharmaceutiques
Nomenclature complémentaire (cpv): 33183100 Implants orthopédiques, 33184100 Implants chirurgicaux, 33183100 Implants orthopédiques
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions0
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations relatives aux avis antérieurs
Identifiant de l’avis antérieur184220-2025
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementaleAutre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution50
Critère
TypeQualité
DescriptionModalités financières de mise en dépôt et de prêt temporaire
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution5
Critère
TypeQualité
DescriptionPerformances en matière de protection de l'environnement
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution5
Critère
TypePrix
DescriptionPrix des prestations
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiationCCIRA Bordeaux DREETS
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Bordeaux
Description des délais d'introduction des procédures de recours: 1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative 2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative 3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat &quot;Tropic&quot; du 16/07/2007 et &quot;Tarn et Garonne&quot; du 04/04/2014. 4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
5.1.
LotLOT-0146
TitreVis canulées et broches pour fracture du scaphoide Répondre avec au moins les trois diamètres 1,7 ; 2,3 et 3 mm
DescriptionVis canulées et broches pour fracture du scaphoide Répondre avec au moins les trois diamètres 1,7 ; 2,3 et 3 mm Vis canulées et broches pour fracture du scaphoide Répondre avec au moins les trois diamètres 1,7 ; 2,3 et 3 mm -Qté estimative sur 12 mois:211 -Qté maxi sur 12 mois: 928 Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 44 797,94 Euro(s) H.T. Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
Identifiant interne146
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33600000 Produits pharmaceutiques
Nomenclature complémentaire (cpv): 33183100 Implants orthopédiques, 33184100 Implants chirurgicaux, 33183100 Implants orthopédiques
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions0
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations relatives aux avis antérieurs
Identifiant de l’avis antérieur184220-2025
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementaleAutre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution50
Critère
TypeQualité
DescriptionModalités financières de mise en dépôt et de prêt temporaire
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution5
Critère
TypeQualité
DescriptionPerformances en matière de protection de l'environnement
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution5
Critère
TypePrix
DescriptionPrix des prestations
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiationCCIRA Bordeaux DREETS
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Bordeaux
Description des délais d'introduction des procédures de recours: 1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative 2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative 3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat &quot;Tropic&quot; du 16/07/2007 et &quot;Tarn et Garonne&quot; du 04/04/2014. 4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
5.1.
LotLOT-0147
TitreVis canulées et broches pour arthrodèse intracarpienne Répondre avec au moins les deux diamètres 2,5 et 3,5 mm
DescriptionVis canulées et broches pour arthrodèse intracarpienne Répondre avec au moins les deux diamètres 2,5 et 3,5 mm Vis canulées et broches pour arthrodèse intracarpienne Répondre avec au moins les deux diamètres 2,5 et 3,5 mm -Qté estimative sur 12 mois:241 -Qté maxi sur 12 mois: 1060 Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 64 768,75 Euro(s) H.T. Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
Identifiant interne147
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33600000 Produits pharmaceutiques
Nomenclature complémentaire (cpv): 33183100 Implants orthopédiques, 33184100 Implants chirurgicaux, 33183100 Implants orthopédiques
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions0
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations relatives aux avis antérieurs
Identifiant de l’avis antérieur184220-2025
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementaleAutre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution50
Critère
TypeQualité
DescriptionModalités financières de mise en dépôt et de prêt temporaire
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution5
Critère
TypeQualité
DescriptionPerformances en matière de protection de l'environnement
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution5
Critère
TypePrix
DescriptionPrix des prestations
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiationCCIRA Bordeaux DREETS
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Bordeaux
Description des délais d'introduction des procédures de recours: 1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative 2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative 3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat &quot;Tropic&quot; du 16/07/2007 et &quot;Tarn et Garonne&quot; du 04/04/2014. 4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
5.1.
LotLOT-0148
TitrePlaques et vis inox pour fracture du radius distal et du poignet
DescriptionPlaques et vis inox pour fracture du radius distal et du poignet Proposer en dépôt le nombre d'ancillaire suffisant pour répondre à l'activité du bloc opératoire -Qté estimative sur 12 mois:3012 -Qté maxi sur 12 mois: 13253 Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 470 934,57 Euro(s) H.T. Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
Identifiant interne148
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33600000 Produits pharmaceutiques
Nomenclature complémentaire (cpv): 33183100 Implants orthopédiques, 33184100 Implants chirurgicaux, 33183100 Implants orthopédiques
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions0
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations relatives aux avis antérieurs
Identifiant de l’avis antérieur184220-2025
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementaleAutre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution50
Critère
TypeQualité
DescriptionModalités financières de mise en dépôt et de prêt temporaire
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution5
Critère
TypeQualité
DescriptionPerformances en matière de protection de l'environnement
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution5
Critère
TypePrix
DescriptionPrix des prestations
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiationCCIRA Bordeaux DREETS
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Bordeaux
Description des délais d'introduction des procédures de recours: 1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative 2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative 3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat &quot;Tropic&quot; du 16/07/2007 et &quot;Tarn et Garonne&quot; du 04/04/2014. 4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
5.1.
LotLOT-0149
TitrePlaques et vis titane pour fracture du radius distal et du poignet
DescriptionPlaques et vis titane pour fracture du radius distal et du poignet Proposer en dépôt le nombre d'ancillaire suffisant pour répondre à l'activité du bloc opératoire -Qté estimative sur 12 mois:1955 -Qté maxi sur 12 mois: 8602 Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 296 254,23 Euro(s) H.T. Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
Identifiant interne149
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33600000 Produits pharmaceutiques
Nomenclature complémentaire (cpv): 33183100 Implants orthopédiques, 33184100 Implants chirurgicaux, 33183100 Implants orthopédiques
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions0
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations relatives aux avis antérieurs
Identifiant de l’avis antérieur184220-2025
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementaleAutre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution50
Critère
TypeQualité
DescriptionModalités financières de mise en dépôt et de prêt temporaire
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution5
Critère
TypeQualité
DescriptionPerformances en matière de protection de l'environnement
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution5
Critère
TypePrix
DescriptionPrix des prestations
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiationCCIRA Bordeaux DREETS
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Bordeaux
Description des délais d'introduction des procédures de recours: 1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative 2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative 3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat &quot;Tropic&quot; du 16/07/2007 et &quot;Tarn et Garonne&quot; du 04/04/2014. 4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
5.1.
LotLOT-0150
TitreFixateur de doigt dynamique pour luxation IPP
DescriptionFixateur de doigt dynamique pour luxation IPP Fixateur de doigt dynamique pour luxation IPP -Qté estimative sur 12 mois:25 -Qté maxi sur 12 mois: 110 Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 19 797,92 Euro(s) H.T. Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
Identifiant interne150
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33600000 Produits pharmaceutiques
Nomenclature complémentaire (cpv): 33183100 Implants orthopédiques, 33184100 Implants chirurgicaux, 33183100 Implants orthopédiques
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions0
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations relatives aux avis antérieurs
Identifiant de l’avis antérieur184220-2025
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementaleAutre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution55
Critère
TypeQualité
DescriptionPerformances en matière de protection de l'environnement
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution5
Critère
TypePrix
DescriptionPrix des prestations
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiationCCIRA Bordeaux DREETS
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Bordeaux
Description des délais d'introduction des procédures de recours: 1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative 2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative 3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat &quot;Tropic&quot; du 16/07/2007 et &quot;Tarn et Garonne&quot; du 04/04/2014. 4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
5.1.
LotLOT-0151
TitreAncre en pique fourchette de 3,5 pour ligamentoplastie
DescriptionAncre en pique fourchette de 3,5 pour ligamentoplastie Ancre en pique fourchette de 3,5 pour ligamentoplastie -Qté estimative sur 12 mois:67 -Qté maxi sur 12 mois: 295 Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 18 006,25 Euro(s) H.T. Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
Identifiant interne151
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33600000 Produits pharmaceutiques
Nomenclature complémentaire (cpv): 33183100 Implants orthopédiques, 33184100 Implants chirurgicaux, 33183100 Implants orthopédiques
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions0
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations relatives aux avis antérieurs
Identifiant de l’avis antérieur184220-2025
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementaleAutre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution55
Critère
TypeQualité
DescriptionPerformances en matière de protection de l'environnement
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution5
Critère
TypePrix
DescriptionPrix des prestations
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiationCCIRA Bordeaux DREETS
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Bordeaux
Description des délais d'introduction des procédures de recours: 1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative 2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative 3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat &quot;Tropic&quot; du 16/07/2007 et &quot;Tarn et Garonne&quot; du 04/04/2014. 4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
5.1.
LotLOT-0152
TitreAncre vissée métallique pour ligamentoplastie
DescriptionAncre vissée métallique pour ligamentoplastie Ancre métallique non résorbable en 2,2 (fil de 2.0) et 1,7/5 (fil de 3.0) Ancre vissée métallique pour ligamentoplastie -Qté estimative sur 12 mois:152 -Qté maxi sur 12 mois: 669 Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 90 877,63 Euro(s) H.T. Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
Identifiant interne152
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33600000 Produits pharmaceutiques
Nomenclature complémentaire (cpv): 33183100 Implants orthopédiques, 33184100 Implants chirurgicaux, 33183100 Implants orthopédiques
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions0
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations relatives aux avis antérieurs
Identifiant de l’avis antérieur184220-2025
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementaleAutre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution50
Critère
TypeQualité
DescriptionModalités financières de mise en dépôt et de prêt temporaire
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution5
Critère
TypeQualité
DescriptionPerformances en matière de protection de l'environnement
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution5
Critère
TypePrix
DescriptionPrix des prestations
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiationCCIRA Bordeaux DREETS
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Bordeaux
Description des délais d'introduction des procédures de recours: 1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative 2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative 3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat &quot;Tropic&quot; du 16/07/2007 et &quot;Tarn et Garonne&quot; du 04/04/2014. 4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
5.1.
LotLOT-0153
TitreAncre résorbable polyvalente pour la chirurgie du poignet et du pouce taille 2,4/6,4 avec fil en 2.0
DescriptionAncre résorbable polyvalente pour la chirurgie du poignet et du pouce taille 2,4/6,4 avec fil en 2.0 Ancre résorbable Ancre résorbable polyvalente pour la chirurgie du poignet et du pouce taille 2,4/6,4 avec fil en 2.0 -Qté estimative sur 12 mois:190 -Qté maxi sur 12 mois: 836 Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 115 741,67 Euro(s) H.T. Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
Identifiant interne153
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33600000 Produits pharmaceutiques
Nomenclature complémentaire (cpv): 33183100 Implants orthopédiques, 33184100 Implants chirurgicaux, 33183100 Implants orthopédiques
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions0
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations relatives aux avis antérieurs
Identifiant de l’avis antérieur184220-2025
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementaleAutre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution50
Critère
TypeQualité
DescriptionModalités financières de mise en dépôt et de prêt temporaire
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution5
Critère
TypeQualité
DescriptionPerformances en matière de protection de l'environnement
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution5
Critère
TypePrix
DescriptionPrix des prestations
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiationCCIRA Bordeaux DREETS
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Bordeaux
Description des délais d'introduction des procédures de recours: 1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative 2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative 3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat &quot;Tropic&quot; du 16/07/2007 et &quot;Tarn et Garonne&quot; du 04/04/2014. 4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
5.1.
LotLOT-0154
TitreAncre pour fracture du pouce et du doigts longs
DescriptionAncre pour fracture du pouce et du doigts longs Répondre à minima avec des ancres micro 3,0 et mini 2,0 résorbables, ainsi que du 2,0 non résorbable -Qté estimative sur 12 mois:326 -Qté maxi sur 12 mois: 1434 Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 87 612,50 Euro(s) H.T. Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
Identifiant interne154
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33600000 Produits pharmaceutiques
Nomenclature complémentaire (cpv): 33183100 Implants orthopédiques, 33184100 Implants chirurgicaux, 33183100 Implants orthopédiques
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions0
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations relatives aux avis antérieurs
Identifiant de l’avis antérieur184220-2025
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementaleAutre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution50
Critère
TypeQualité
DescriptionModalités financières de mise en dépôt et de prêt temporaire
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution5
Critère
TypeQualité
DescriptionPerformances en matière de protection de l'environnement
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution5
Critère
TypePrix
DescriptionPrix des prestations
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiationCCIRA Bordeaux DREETS
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Bordeaux
Description des délais d'introduction des procédures de recours: 1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative 2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative 3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat &quot;Tropic&quot; du 16/07/2007 et &quot;Tarn et Garonne&quot; du 04/04/2014. 4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
5.1.
LotLOT-0155
TitreImplant trapezométacarpien pour arthrose STT
DescriptionImplant trapezométacarpien pour arthrose STT Proposer une gamme de tailles allant du XXS au XXL Implant trapezométacarpien pour arthrose STT -Qté estimative sur 12 mois:26 -Qté maxi sur 12 mois: 114 Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 102 790,60 Euro(s) H.T. Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
Identifiant interne155
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33600000 Produits pharmaceutiques
Nomenclature complémentaire (cpv): 33183100 Implants orthopédiques, 33184100 Implants chirurgicaux, 33183100 Implants orthopédiques
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions0
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations relatives aux avis antérieurs
Identifiant de l’avis antérieur184220-2025
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementaleAutre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution55
Critère
TypeQualité
DescriptionPerformances en matière de protection de l'environnement
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution5
Critère
TypePrix
DescriptionPrix des prestations
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiationCCIRA Bordeaux DREETS
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Bordeaux
Description des délais d'introduction des procédures de recours: 1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative 2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative 3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat &quot;Tropic&quot; du 16/07/2007 et &quot;Tarn et Garonne&quot; du 04/04/2014. 4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
5.1.
LotLOT-0156
TitreImplant carpométacarpien pour resurfaçage du capitatan et du poignet
DescriptionImplant carpométacarpien pour resurfaçage du capitatan et du poignet Proposer en dépôt le nombre d'ancillaire suffisant pour répondre à l'activité du bloc opératoire Implant carpométacarpien pour resurfaçage du capitatan et du poignet -Qté estimative sur 12 mois:22 -Qté maxi sur 12 mois: 97 Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 115 580,85 Euro(s) H.T. Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
Identifiant interne156
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33600000 Produits pharmaceutiques
Nomenclature complémentaire (cpv): 33183100 Implants orthopédiques, 33184100 Implants chirurgicaux, 33183100 Implants orthopédiques
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions0
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations relatives aux avis antérieurs
Identifiant de l’avis antérieur184220-2025
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementaleAutre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution50
Critère
TypeQualité
DescriptionModalités financières de mise en dépôt et de prêt temporaire
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution5
Critère
TypeQualité
DescriptionPerformances en matière de protection de l'environnement
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution5
Critère
TypePrix
DescriptionPrix des prestations
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiationCCIRA Bordeaux DREETS
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Bordeaux
Description des délais d'introduction des procédures de recours: 1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative 2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative 3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat &quot;Tropic&quot; du 16/07/2007 et &quot;Tarn et Garonne&quot; du 04/04/2014. 4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
5.1.
LotLOT-0157
TitreVis de tenodèse pour ligamentoplastie
DescriptionVis de tenodèse pour ligamentoplastie Vis de tenodèse pour ligamentoplastie -Qté estimative sur 12 mois:130 -Qté maxi sur 12 mois: 572 Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 77 724,29 Euro(s) H.T. Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
Identifiant interne157
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33600000 Produits pharmaceutiques
Nomenclature complémentaire (cpv): 33183100 Implants orthopédiques, 33184100 Implants chirurgicaux, 33183100 Implants orthopédiques
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions0
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations relatives aux avis antérieurs
Identifiant de l’avis antérieur184220-2025
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementaleAutre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution55
Critère
TypeQualité
DescriptionPerformances en matière de protection de l'environnement
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution5
Critère
TypePrix
DescriptionPrix des prestations
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiationCCIRA Bordeaux DREETS
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Bordeaux
Description des délais d'introduction des procédures de recours: 1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative 2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative 3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat &quot;Tropic&quot; du 16/07/2007 et &quot;Tarn et Garonne&quot; du 04/04/2014. 4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
5.1.
LotLOT-0158
TitreGuide de régénération nerveuse et protecteur de nerfs
DescriptionGuide de régénération nerveuse et protecteur de nerfs manchon issu de veine et artères de cordon ombilical lyophilisé stérile Guide de régénération nerveuse et protecteur de nerfs -Qté estimative sur 12 mois:12 -Qté maxi sur 12 mois: 53 Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 28 251,00 Euro(s) H.T. Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
Identifiant interne158
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33600000 Produits pharmaceutiques
Nomenclature complémentaire (cpv): 33183100 Implants orthopédiques, 33184100 Implants chirurgicaux, 33183100 Implants orthopédiques
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions0
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations relatives aux avis antérieurs
Identifiant de l’avis antérieur184220-2025
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementaleAutre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution55
Critère
TypeQualité
DescriptionPerformances en matière de protection de l'environnement
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution5
Critère
TypePrix
DescriptionPrix des prestations
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiationCCIRA Bordeaux DREETS
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Bordeaux
Description des délais d'introduction des procédures de recours: 1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative 2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative 3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat &quot;Tropic&quot; du 16/07/2007 et &quot;Tarn et Garonne&quot; du 04/04/2014. 4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
5.1.
LotLOT-0159
TitreGuide de régénération nerveuse à base de collagène
DescriptionGuide de régénération nerveuse à base de collagène proposer plusieurs longueurs (20 et 30mm à minima) et une forme partielle et totale Guide de régénération nerveuse à base de collagène -Qté estimative sur 12 mois:15 -Qté maxi sur 12 mois: 66 Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 18 387,88 Euro(s) H.T. Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
Identifiant interne159
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33600000 Produits pharmaceutiques
Nomenclature complémentaire (cpv): 33183100 Implants orthopédiques, 33184100 Implants chirurgicaux, 33183100 Implants orthopédiques
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions0
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations relatives aux avis antérieurs
Identifiant de l’avis antérieur184220-2025
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementaleAutre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution55
Critère
TypeQualité
DescriptionPerformances en matière de protection de l'environnement
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution5
Critère
TypePrix
DescriptionPrix des prestations
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiationCCIRA Bordeaux DREETS
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Bordeaux
Description des délais d'introduction des procédures de recours: 1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative 2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative 3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat &quot;Tropic&quot; du 16/07/2007 et &quot;Tarn et Garonne&quot; du 04/04/2014. 4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
5.1.
LotLOT-0160
TitreTendon conformateur universel pour reconstruction des tendons fléchisseurs
DescriptionTendon conformateur universel pour reconstruction des tendons fléchisseurs Tendon conformateur universel pour reconstruction des tendons fléchisseurs -Qté estimative sur 12 mois:39 -Qté maxi sur 12 mois: 172 Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 77 450,85 Euro(s) H.T. Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
Identifiant interne160
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33600000 Produits pharmaceutiques
Nomenclature complémentaire (cpv): 33183100 Implants orthopédiques, 33184100 Implants chirurgicaux, 33183100 Implants orthopédiques
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions0
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations relatives aux avis antérieurs
Identifiant de l’avis antérieur184220-2025
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementaleAutre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution55
Critère
TypeQualité
DescriptionPerformances en matière de protection de l'environnement
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution5
Critère
TypePrix
DescriptionPrix des prestations
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiationCCIRA Bordeaux DREETS
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Bordeaux
Description des délais d'introduction des procédures de recours: 1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative 2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative 3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat &quot;Tropic&quot; du 16/07/2007 et &quot;Tarn et Garonne&quot; du 04/04/2014. 4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
5.1.
LotLOT-0161
TitreKit avec fil de maintien pour trapézectomie
DescriptionKit avec fil de maintien pour trapézectomie Proposer un kit avec broche, bouton métallique et fil permettant de maintenir le pouce avec le 1er et 2ème métacarpe Kit avec fil de maintien pour trapézectomie -Qté estimative sur 12 mois:58 -Qté maxi sur 12 mois: 255 Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 51 958,33 Euro(s) H.T. Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
Identifiant interne161
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33600000 Produits pharmaceutiques
Nomenclature complémentaire (cpv): 33183100 Implants orthopédiques, 33184100 Implants chirurgicaux, 33183100 Implants orthopédiques
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions0
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations relatives aux avis antérieurs
Identifiant de l’avis antérieur184220-2025
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementaleAutre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution55
Critère
TypeQualité
DescriptionPerformances en matière de protection de l'environnement
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution5
Critère
TypePrix
DescriptionPrix des prestations
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiationCCIRA Bordeaux DREETS
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Bordeaux
Description des délais d'introduction des procédures de recours: 1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative 2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative 3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat &quot;Tropic&quot; du 16/07/2007 et &quot;Tarn et Garonne&quot; du 04/04/2014. 4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
5.1.
LotLOT-0162
TitrePoudre d'os pour allogreffe sous forme de granules, plaques, flacon et seringue
DescriptionPoudre d'os pour allogreffe sous forme de granules, plaques, flacon et seringue Poudre d'os pour allogreffe sous forme de granules, plaques, flacon et seringue -Qté estimative sur 12 mois:425 -Qté maxi sur 12 mois: 1870 Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 493 683,90 Euro(s) H.T. Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
Identifiant interne162
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33600000 Produits pharmaceutiques
Nomenclature complémentaire (cpv): 33183100 Implants orthopédiques, 33184100 Implants chirurgicaux, 33183100 Implants orthopédiques
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions0
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations relatives aux avis antérieurs
Identifiant de l’avis antérieur184220-2025
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementaleAutre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution55
Critère
TypeQualité
DescriptionPerformances en matière de protection de l'environnement
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution5
Critère
TypePrix
DescriptionPrix des prestations
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiationCCIRA Bordeaux DREETS
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Bordeaux
Description des délais d'introduction des procédures de recours: 1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative 2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative 3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat &quot;Tropic&quot; du 16/07/2007 et &quot;Tarn et Garonne&quot; du 04/04/2014. 4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
5.1.
LotLOT-0163
TitreClamp micro-vasculaire simple et jumelé
DescriptionClamp micro-vasculaire simple et jumelé Clamp micro-vasculaire simple et jumelé -Qté estimative sur 12 mois:786 -Qté maxi sur 12 mois: 3458 Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 149 623,74 Euro(s) H.T. Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
Identifiant interne163
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33600000 Produits pharmaceutiques
Nomenclature complémentaire (cpv): 33183100 Implants orthopédiques, 33184100 Implants chirurgicaux, 33183100 Implants orthopédiques
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions0
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations relatives aux avis antérieurs
Identifiant de l’avis antérieur184220-2025
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementaleAutre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution55
Critère
TypeQualité
DescriptionPerformances en matière de protection de l'environnement
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution5
Critère
TypePrix
DescriptionPrix des prestations
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiationCCIRA Bordeaux DREETS
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Bordeaux
Description des délais d'introduction des procédures de recours: 1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative 2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative 3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat &quot;Tropic&quot; du 16/07/2007 et &quot;Tarn et Garonne&quot; du 04/04/2014. 4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
5.1.
LotLOT-0164
TitreLame pour canal carpien compatible avec ancillaire Centerline
DescriptionLame pour canal carpien compatible avec ancillaire Centerline -Qté estimative sur 12 mois:246 -Qté maxi sur 12 mois: 1082 Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 50 692,99 Euro(s) H.T. Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
Identifiant interne164
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33600000 Produits pharmaceutiques
Nomenclature complémentaire (cpv): 33183100 Implants orthopédiques, 33184100 Implants chirurgicaux, 33183100 Implants orthopédiques
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions0
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations relatives aux avis antérieurs
Identifiant de l’avis antérieur184220-2025
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementaleAutre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution55
Critère
TypeQualité
DescriptionPerformances en matière de protection de l'environnement
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution5
Critère
TypePrix
DescriptionPrix des prestations
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiationCCIRA Bordeaux DREETS
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Bordeaux
Description des délais d'introduction des procédures de recours: 1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative 2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative 3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat &quot;Tropic&quot; du 16/07/2007 et &quot;Tarn et Garonne&quot; du 04/04/2014. 4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
5.1.
LotLOT-0165
TitreLame pour canal carpien compatible avec ancillaire Microair
DescriptionLame pour canal carpien compatible avec ancillaire Microair -Qté estimative sur 12 mois:11 -Qté maxi sur 12 mois: 48 Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 6 593,33 Euro(s) H.T. Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
Identifiant interne165
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33600000 Produits pharmaceutiques
Nomenclature complémentaire (cpv): 33183100 Implants orthopédiques, 33184100 Implants chirurgicaux, 33183100 Implants orthopédiques
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions0
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations relatives aux avis antérieurs
Identifiant de l’avis antérieur184220-2025
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementaleAutre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution55
Critère
TypeQualité
DescriptionPerformances en matière de protection de l'environnement
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution5
Critère
TypePrix
DescriptionPrix des prestations
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiationCCIRA Bordeaux DREETS
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Bordeaux
Description des délais d'introduction des procédures de recours: 1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative 2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative 3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat &quot;Tropic&quot; du 16/07/2007 et &quot;Tarn et Garonne&quot; du 04/04/2014. 4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
5.1.
LotLOT-0166
TitreSystème d'ostéosynthèse maxillo-faciale en titane pour fracture du tiers moyen et de la mandibule
DescriptionSystème d'ostéosynthèse maxillo-faciale en titane pour fracture du tiers moyen et de la mandibule Proposer en dépôt le nombre d'ancillaire suffisant pour répondre à l'activité du bloc opératoire. La présence d'un code couleur sur les vis sera apprécié. -Qté mini sur 12 mois:2434 -Qté maxi sur 12 mois: 18528 Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 1 170 854,88 Euro(s) H.T. Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
Identifiant interne166
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33600000 Produits pharmaceutiques
Nomenclature complémentaire (cpv): 33183100 Implants orthopédiques, 33184100 Implants chirurgicaux, 33183100 Implants orthopédiques
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions0
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations relatives aux avis antérieurs
Identifiant de l’avis antérieur184220-2025
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementaleAutre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution50
Critère
TypeQualité
DescriptionModalités financières de mise en dépôt et de prêt temporaire
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution5
Critère
TypeQualité
DescriptionPerformances en matière de protection de l'environnement
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution5
Critère
TypePrix
DescriptionPrix des prestations
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiationCCIRA Bordeaux DREETS
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Bordeaux
Description des délais d'introduction des procédures de recours: 1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative 2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative 3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat &quot;Tropic&quot; du 16/07/2007 et &quot;Tarn et Garonne&quot; du 04/04/2014. 4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
5.1.
LotLOT-0167
TitreSystème d'ostéosynthèse maxillo-faciale en titane pour fracture de l'étage orbito-frontal
DescriptionSystème d'ostéosynthèse maxillo-faciale en titane pour fracture de l'étage orbito-frontal Proposer en dépôt le nombre d'ancillaire suffisant pour répondre à l'activité du bloc opératoire -Qté mini sur 12 mois:237 -Qté maxi sur 12 mois: 1808 Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 53 743,23 Euro(s) H.T. Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
Identifiant interne167
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33600000 Produits pharmaceutiques
Nomenclature complémentaire (cpv): 33183100 Implants orthopédiques, 33184100 Implants chirurgicaux, 33183100 Implants orthopédiques
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions0
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations relatives aux avis antérieurs
Identifiant de l’avis antérieur184220-2025
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementaleAutre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution50
Critère
TypeQualité
DescriptionModalités financières de mise en dépôt et de prêt temporaire
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution5
Critère
TypeQualité
DescriptionPerformances en matière de protection de l'environnement
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution5
Critère
TypePrix
DescriptionPrix des prestations
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiationCCIRA Bordeaux DREETS
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Bordeaux
Description des délais d'introduction des procédures de recours: 1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative 2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative 3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat &quot;Tropic&quot; du 16/07/2007 et &quot;Tarn et Garonne&quot; du 04/04/2014. 4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
5.1.
LotLOT-0168
TitreSystème d'ostéosynthèse maxillo faciale en titane pour chirurgie orthognatique
DescriptionSystème d'ostéosynthèse maxillo faciale en titane pour chirurgie orthognatique Proposer en dépôt le nombre d'ancillaire suffisant pour répondre à l'activité du bloc opératoire. Proposer une lazrge gamme de plaques avec des possiblités de réglages différents et plusieurs longueurs -Qté estimative sur 12 mois:1412 -Qté maxi sur 12 mois: 6213 Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 179 565,56 Euro(s) H.T. Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
Identifiant interne168
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33600000 Produits pharmaceutiques
Nomenclature complémentaire (cpv): 33183100 Implants orthopédiques, 33184100 Implants chirurgicaux, 33183100 Implants orthopédiques
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions0
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations relatives aux avis antérieurs
Identifiant de l’avis antérieur184220-2025
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementaleAutre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution50
Critère
TypeQualité
DescriptionModalités financières de mise en dépôt et de prêt temporaire
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution5
Critère
TypeQualité
DescriptionPerformances en matière de protection de l'environnement
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution5
Critère
TypePrix
DescriptionPrix des prestations
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiationCCIRA Bordeaux DREETS
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Bordeaux
Description des délais d'introduction des procédures de recours: 1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative 2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative 3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat &quot;Tropic&quot; du 16/07/2007 et &quot;Tarn et Garonne&quot; du 04/04/2014. 4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
5.1.
LotLOT-0169
TitreSystème d'ostéosynthèse maxillo-faciale pour reconstruction mandibulaire
DescriptionSystème d'ostéosynthèse maxillo-faciale pour reconstruction mandibulaire Proposer en dépôt le nombre d'ancillaire suffisant pour répondre à l'activité du bloc opératoire -Qté estimative sur 12 mois:215 -Qté maxi sur 12 mois: 946 Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 113 491,94 Euro(s) H.T. Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
Identifiant interne169
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33600000 Produits pharmaceutiques
Nomenclature complémentaire (cpv): 33183100 Implants orthopédiques, 33184100 Implants chirurgicaux, 33183100 Implants orthopédiques
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions0
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations relatives aux avis antérieurs
Identifiant de l’avis antérieur184220-2025
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementaleAutre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution50
Critère
TypeQualité
DescriptionModalités financières de mise en dépôt et de prêt temporaire
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution5
Critère
TypeQualité
DescriptionPerformances en matière de protection de l'environnement
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution5
Critère
TypePrix
DescriptionPrix des prestations
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiationCCIRA Bordeaux DREETS
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Bordeaux
Description des délais d'introduction des procédures de recours: 1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative 2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative 3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat &quot;Tropic&quot; du 16/07/2007 et &quot;Tarn et Garonne&quot; du 04/04/2014. 4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
5.1.
LotLOT-0170
TitreSystème de reconstruction mandibulaires préformées ou prégalbées
DescriptionSystème de reconstruction mandibulaires préformées ou prégalbées Proposer en dépôt le nombre d'ancillaire suffisant pour répondre à l'activité du bloc opératoire -Qté estimative sur 12 mois:755 -Qté maxi sur 12 mois: 3322 Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 188 634,38 Euro(s) H.T. Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
Identifiant interne170
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33600000 Produits pharmaceutiques
Nomenclature complémentaire (cpv): 33183100 Implants orthopédiques, 33184100 Implants chirurgicaux, 33183100 Implants orthopédiques
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions0
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations relatives aux avis antérieurs
Identifiant de l’avis antérieur184220-2025
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementaleAutre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution50
Critère
TypeQualité
DescriptionModalités financières de mise en dépôt et de prêt temporaire
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution5
Critère
TypeQualité
DescriptionPerformances en matière de protection de l'environnement
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution5
Critère
TypePrix
DescriptionPrix des prestations
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiationCCIRA Bordeaux DREETS
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Bordeaux
Description des délais d'introduction des procédures de recours: 1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative 2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative 3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat &quot;Tropic&quot; du 16/07/2007 et &quot;Tarn et Garonne&quot; du 04/04/2014. 4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
5.1.
LotLOT-0171
TitreSystème d'ostéosynthèse maxillo faciale en titane pour reconstruction du plancher orbitaire
DescriptionSystème d'ostéosynthèse maxillo faciale en titane pour reconstruction du plancher orbitaire Proposer en dépôt le nombre d'ancillaire suffisant pour répondre à l'activité du bloc opératoire -Qté estimative sur 12 mois:233 -Qté maxi sur 12 mois: 1025 Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 55 576,49 Euro(s) H.T. Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
Identifiant interne171
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33600000 Produits pharmaceutiques
Nomenclature complémentaire (cpv): 33183100 Implants orthopédiques, 33184100 Implants chirurgicaux, 33183100 Implants orthopédiques
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions0
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations relatives aux avis antérieurs
Identifiant de l’avis antérieur184220-2025
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementaleAutre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution55
Critère
TypeQualité
DescriptionPerformances en matière de protection de l'environnement
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution5
Critère
TypePrix
DescriptionPrix des prestations
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiationCCIRA Bordeaux DREETS
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Bordeaux
Description des délais d'introduction des procédures de recours: 1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative 2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative 3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat &quot;Tropic&quot; du 16/07/2007 et &quot;Tarn et Garonne&quot; du 04/04/2014. 4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
5.1.
LotLOT-0172
TitreSystème d'ostéosynthèse maxillo-faciale avec plaques et vis pour fracture mandibulaire
DescriptionSystème d'ostéosynthèse maxillo-faciale avec plaques et vis pour fracture mandibulaire Proposer en dépôt le nombre d'ancillaire suffisant pour répondre à l'activité du bloc opératoire Système d'ostéosynthèse maxillo-faciale avec plaques et vis pour fracture mandibulaire -Qté estimative sur 12 mois:43 -Qté maxi sur 12 mois: 189 Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 2 503,31 Euro(s) H.T. Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
Identifiant interne172
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33600000 Produits pharmaceutiques
Nomenclature complémentaire (cpv): 33183100 Implants orthopédiques, 33184100 Implants chirurgicaux, 33183100 Implants orthopédiques
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions0
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations relatives aux avis antérieurs
Identifiant de l’avis antérieur184220-2025
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementaleAutre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution50
Critère
TypeQualité
DescriptionModalités financières de mise en dépôt et de prêt temporaire
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution5
Critère
TypeQualité
DescriptionPerformances en matière de protection de l'environnement
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution5
Critère
TypePrix
DescriptionPrix des prestations
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiationCCIRA Bordeaux DREETS
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Bordeaux
Description des délais d'introduction des procédures de recours: 1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative 2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative 3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat &quot;Tropic&quot; du 16/07/2007 et &quot;Tarn et Garonne&quot; du 04/04/2014. 4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
5.1.
LotLOT-0173
TitreSystème de fixation intermaxillaire
DescriptionSystème de fixation intermaxillaire Proposer en dépôt le nombre d'ancillaire suffisant pour répondre à l'activité du bloc opératoire Système de fixation intermaxillaire -Qté estimative sur 12 mois:606 -Qté maxi sur 12 mois: 2666 Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 66 230,75 Euro(s) H.T. Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
Identifiant interne173
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33600000 Produits pharmaceutiques
Nomenclature complémentaire (cpv): 33183100 Implants orthopédiques, 33184100 Implants chirurgicaux, 33183100 Implants orthopédiques
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions0
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations relatives aux avis antérieurs
Identifiant de l’avis antérieur184220-2025
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementaleAutre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution55
Critère
TypeQualité
DescriptionPerformances en matière de protection de l'environnement
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution5
Critère
TypePrix
DescriptionPrix des prestations
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiationCCIRA Bordeaux DREETS
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Bordeaux
Description des délais d'introduction des procédures de recours: 1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative 2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative 3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat &quot;Tropic&quot; du 16/07/2007 et &quot;Tarn et Garonne&quot; du 04/04/2014. 4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
5.1.
LotLOT-0174
TitrePlancher orbitaire biorésorbable formes carré et papillon
DescriptionPlancher orbitaire biorésorbable formes carré et papillon Proposer des plaques anatomiques s'ajustant facilement. Des barres d'insertion pour des découpes minimales seront appréciées, ainsi que des formes anatomiques découpables. Plancher orbitaire biorésorbable formes carré et papillon -Qté estimative sur 12 mois:66 -Qté maxi sur 12 mois: 290 Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 57 784,83 Euro(s) H.T. Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
Identifiant interne174
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33600000 Produits pharmaceutiques
Nomenclature complémentaire (cpv): 33183100 Implants orthopédiques, 33184100 Implants chirurgicaux, 33183100 Implants orthopédiques
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions0
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations relatives aux avis antérieurs
Identifiant de l’avis antérieur184220-2025
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementaleAutre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution50
Critère
TypeQualité
DescriptionModalités financières de mise en dépôt et de prêt temporaire
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution5
Critère
TypeQualité
DescriptionPerformances en matière de protection de l'environnement
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution5
Critère
TypePrix
DescriptionPrix des prestations
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiationCCIRA Bordeaux DREETS
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Bordeaux
Description des délais d'introduction des procédures de recours: 1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative 2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative 3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat &quot;Tropic&quot; du 16/07/2007 et &quot;Tarn et Garonne&quot; du 04/04/2014. 4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
5.1.
LotLOT-0175
TitreSystème guidé de repositionnement et de fixation des parties osseuses pour chirurgie maxillo-faciale
DescriptionSystème guidé de repositionnement et de fixation des parties osseuses pour chirurgie maxillo-faciale -Qté estimative sur 12 mois:808 -Qté maxi sur 12 mois: 3555 Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 252 781,99 Euro(s) H.T. Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
Identifiant interne175
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33600000 Produits pharmaceutiques
Nomenclature complémentaire (cpv): 33183100 Implants orthopédiques, 33184100 Implants chirurgicaux, 33183100 Implants orthopédiques
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions0
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations relatives aux avis antérieurs
Identifiant de l’avis antérieur184220-2025
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementaleAutre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution50
Critère
TypeQualité
DescriptionModalités financières de mise en dépôt et de prêt temporaire
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution5
Critère
TypeQualité
DescriptionPerformances en matière de protection de l'environnement
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution5
Critère
TypePrix
DescriptionPrix des prestations
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiationCCIRA Bordeaux DREETS
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Bordeaux
Description des délais d'introduction des procédures de recours: 1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative 2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative 3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat &quot;Tropic&quot; du 16/07/2007 et &quot;Tarn et Garonne&quot; du 04/04/2014. 4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
5.1.
LotLOT-0176
TitreDispositif implantable pour Epiplating avec MAD du matériel ancillaire nécessaire à la pose
DescriptionDispositif implantable pour Epiplating avec MAD du matériel ancillaire nécessaire à la pose proposer les plaques, vis, poteaux et dsipositifs nécessaires à la pose Dispositif implantable pour Epiplating avec MAD du matériel ancillaire nécessaire à la pose -Qté estimative sur 12 mois:126 -Qté maxi sur 12 mois: 554 Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 141 888,39 Euro(s) H.T. Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
Identifiant interne176
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33600000 Produits pharmaceutiques
Nomenclature complémentaire (cpv): 33183100 Implants orthopédiques, 33184100 Implants chirurgicaux, 33183100 Implants orthopédiques
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions0
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations relatives aux avis antérieurs
Identifiant de l’avis antérieur184220-2025
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementaleAutre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution55
Critère
TypeQualité
DescriptionPerformances en matière de protection de l'environnement
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution5
Critère
TypePrix
DescriptionPrix des prestations
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiationCCIRA Bordeaux DREETS
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Bordeaux
Description des délais d'introduction des procédures de recours: 1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative 2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative 3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat &quot;Tropic&quot; du 16/07/2007 et &quot;Tarn et Garonne&quot; du 04/04/2014. 4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
5.1.
LotLOT-0177
TitreProthèse bicompartimentale sur mesure pour articulation temporo-mandibulaire
DescriptionProthèse bicompartimentale sur mesure pour articulation temporo-mandibulaire -Qté mini sur 12 mois:81 -Qté maxi sur 12 mois: 620 Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 829 614,87 Euro(s) H.T. Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
Identifiant interne177
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33600000 Produits pharmaceutiques
Nomenclature complémentaire (cpv): 33183100 Implants orthopédiques, 33184100 Implants chirurgicaux, 33183100 Implants orthopédiques
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions0
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations relatives aux avis antérieurs
Identifiant de l’avis antérieur184220-2025
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementaleAutre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution55
Critère
TypeQualité
DescriptionPerformances en matière de protection de l'environnement
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution5
Critère
TypePrix
DescriptionPrix des prestations
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiationCCIRA Bordeaux DREETS
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Bordeaux
Description des délais d'introduction des procédures de recours: 1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative 2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative 3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat &quot;Tropic&quot; du 16/07/2007 et &quot;Tarn et Garonne&quot; du 04/04/2014. 4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
5.1.
LotLOT-0178
TitreConformateur narinaire
DescriptionConformateur narinaire Conformateur narinaire -Qté estimative sur 12 mois:61 -Qté maxi sur 12 mois: 268 Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 19 672,50 Euro(s) H.T. Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
Identifiant interne178
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33600000 Produits pharmaceutiques
Nomenclature complémentaire (cpv): 33183100 Implants orthopédiques, 33184100 Implants chirurgicaux, 33183100 Implants orthopédiques
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions0
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations relatives aux avis antérieurs
Identifiant de l’avis antérieur184220-2025
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementaleAutre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution55
Critère
TypeQualité
DescriptionPerformances en matière de protection de l'environnement
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution5
Critère
TypePrix
DescriptionPrix des prestations
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiationCCIRA Bordeaux DREETS
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Bordeaux
Description des délais d'introduction des procédures de recours: 1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative 2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative 3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat &quot;Tropic&quot; du 16/07/2007 et &quot;Tarn et Garonne&quot; du 04/04/2014. 4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
5.1.
LotLOT-0179
TitreDistracteur palatinal
DescriptionDistracteur palatinal Distracteur palatinal -Qté estimative sur 12 mois:8 -Qté maxi sur 12 mois: 35 Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 32 146,51 Euro(s) H.T. Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
Identifiant interne179
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33600000 Produits pharmaceutiques
Nomenclature complémentaire (cpv): 33183100 Implants orthopédiques, 33184100 Implants chirurgicaux, 33183100 Implants orthopédiques
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions0
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations relatives aux avis antérieurs
Identifiant de l’avis antérieur184220-2025
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementaleAutre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution55
Critère
TypeQualité
DescriptionPerformances en matière de protection de l'environnement
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution5
Critère
TypePrix
DescriptionPrix des prestations
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiationCCIRA Bordeaux DREETS
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Bordeaux
Description des délais d'introduction des procédures de recours: 1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative 2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative 3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat &quot;Tropic&quot; du 16/07/2007 et &quot;Tarn et Garonne&quot; du 04/04/2014. 4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
5.1.
LotLOT-0180
TitreDistracteur sagital
DescriptionDistracteur sagital Distracteur sagital -Qté estimative sur 12 mois:5 -Qté maxi sur 12 mois: 22 Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 5 972,23 Euro(s) H.T. Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
Identifiant interne180
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33600000 Produits pharmaceutiques
Nomenclature complémentaire (cpv): 33183100 Implants orthopédiques, 33184100 Implants chirurgicaux, 33183100 Implants orthopédiques
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions0
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations relatives aux avis antérieurs
Identifiant de l’avis antérieur184220-2025
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementaleAutre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution55
Critère
TypeQualité
DescriptionPerformances en matière de protection de l'environnement
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution5
Critère
TypePrix
DescriptionPrix des prestations
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiationCCIRA Bordeaux DREETS
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Bordeaux
Description des délais d'introduction des procédures de recours: 1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative 2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative 3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat &quot;Tropic&quot; du 16/07/2007 et &quot;Tarn et Garonne&quot; du 04/04/2014. 4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
5.1.
LotLOT-0181
TitreFraise à usage unique chirurgie mini invasive de l'avant pied adaptable au moteur de type Stryker ou équivalent
Description&amp;quot;Fraise à usage unique chirurgie mini invasive de l'avant pied adaptable au moteur de type Stryker ou équivalent ancillaire doit être mis à disposition Fraise à usage unique chirurgie mini invasive de l'avant pied adaptable au moteur de type Stryker ou équivalent ancillaire doit être mis à disposition -Qté estimative sur 12 mois:943 -Qté maxi sur 12 mois: 4149&amp;quot; Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 588 433,57 Euro(s) H.T. Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
Identifiant interne181
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33600000 Produits pharmaceutiques
Nomenclature complémentaire (cpv): 33183100 Implants orthopédiques, 33184100 Implants chirurgicaux, 33183100 Implants orthopédiques
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions0
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations relatives aux avis antérieurs
Identifiant de l’avis antérieur184220-2025
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementaleAutre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution55
Critère
TypeQualité
DescriptionPerformances en matière de protection de l'environnement
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution5
Critère
TypePrix
DescriptionPrix des prestations
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiationCCIRA Bordeaux DREETS
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Bordeaux
Description des délais d'introduction des procédures de recours: 1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative 2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative 3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat &quot;Tropic&quot; du 16/07/2007 et &quot;Tarn et Garonne&quot; du 04/04/2014. 4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
5.1.
LotLOT-0182
TitreLame de scie sagittale pour chirurgie du pied pour moteur type Pendrive ou équivalent
DescriptionLame de scie sagittale pour chirurgie du pied pour moteur type Pendrive ou équivalent Lame de scie sagittale pour chirurgie du pied pour moteur type Pendrive ou équivalent -Qté estimative sur 12 mois:62 -Qté maxi sur 12 mois: 273 Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 14 258,66 Euro(s) H.T. Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
Identifiant interne182
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33600000 Produits pharmaceutiques
Nomenclature complémentaire (cpv): 33183100 Implants orthopédiques, 33184100 Implants chirurgicaux, 33183100 Implants orthopédiques
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions0
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations relatives aux avis antérieurs
Identifiant de l’avis antérieur184220-2025
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementaleAutre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution55
Critère
TypeQualité
DescriptionPerformances en matière de protection de l'environnement
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution5
Critère
TypePrix
DescriptionPrix des prestations
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiationCCIRA Bordeaux DREETS
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Bordeaux
Description des délais d'introduction des procédures de recours: 1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative 2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative 3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat &quot;Tropic&quot; du 16/07/2007 et &quot;Tarn et Garonne&quot; du 04/04/2014. 4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
5.1.
LotLOT-0183
TitreLame de scie sagittale pour moteur de type Cordless / Core /TPS ou équivalent
DescriptionLame de scie sagittale pour moteur de type Cordless / Core /TPS ou équivalent Lame de scie sagittale pour moteur de type Cordless / Core /TPS ou équivalent -Qté estimative sur 12 mois:1421 -Qté maxi sur 12 mois: 6252 Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 46 692,88 Euro(s) H.T. Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
Identifiant interne183
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33600000 Produits pharmaceutiques
Nomenclature complémentaire (cpv): 33183100 Implants orthopédiques, 33184100 Implants chirurgicaux, 33183100 Implants orthopédiques
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions0
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations relatives aux avis antérieurs
Identifiant de l’avis antérieur184220-2025
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementaleAutre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution55
Critère
TypeQualité
DescriptionPerformances en matière de protection de l'environnement
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution5
Critère
TypePrix
DescriptionPrix des prestations
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiationCCIRA Bordeaux DREETS
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Bordeaux
Description des délais d'introduction des procédures de recours: 1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative 2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative 3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat &quot;Tropic&quot; du 16/07/2007 et &quot;Tarn et Garonne&quot; du 04/04/2014. 4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
5.1.
LotLOT-0184
TitreLame de scie pour moteur de type TRS Synthes ou équivalent
DescriptionLame de scie pour moteur de type TRS Synthes ou équivalent Lame de scie pour moteur de type TRS Synthes ou équivalent -Qté estimative sur 12 mois:196 -Qté maxi sur 12 mois: 862 Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 9 411,27 Euro(s) H.T. Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
Identifiant interne184
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33600000 Produits pharmaceutiques
Nomenclature complémentaire (cpv): 33183100 Implants orthopédiques, 33184100 Implants chirurgicaux, 33183100 Implants orthopédiques
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions0
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations relatives aux avis antérieurs
Identifiant de l’avis antérieur184220-2025
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementaleAutre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution55
Critère
TypeQualité
DescriptionPerformances en matière de protection de l'environnement
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution5
Critère
TypePrix
DescriptionPrix des prestations
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiationCCIRA Bordeaux DREETS
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Bordeaux
Description des délais d'introduction des procédures de recours: 1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative 2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative 3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat &quot;Tropic&quot; du 16/07/2007 et &quot;Tarn et Garonne&quot; du 04/04/2014. 4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
5.1.
LotLOT-0185
TitreLame scie bûcheron pour chirurgie de la hanche pour moteur de type HALL ZIMMER ou équivalent Lame
Description&amp;quot;Lame scie bûcheron pour chirurgie de la hanche pour moteur de type HALL ZIMMER ou équivalent Lame scie bûcheron pour chirurgie de la hanche pour moteur de type HALL ZIMMER ou équivalent -Qté estimative sur 12 mois:1121 -Qté maxi sur 12 mois: 4932&amp;quot; Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 72 304,50 Euro(s) H.T. Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
Identifiant interne185
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33600000 Produits pharmaceutiques
Nomenclature complémentaire (cpv): 33183100 Implants orthopédiques, 33184100 Implants chirurgicaux, 33183100 Implants orthopédiques
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions0
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations relatives aux avis antérieurs
Identifiant de l’avis antérieur184220-2025
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementaleAutre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution55
Critère
TypeQualité
DescriptionPerformances en matière de protection de l'environnement
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution5
Critère
TypePrix
DescriptionPrix des prestations
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiationCCIRA Bordeaux DREETS
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Bordeaux
Description des délais d'introduction des procédures de recours: 1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative 2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative 3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat &quot;Tropic&quot; du 16/07/2007 et &quot;Tarn et Garonne&quot; du 04/04/2014. 4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
5.1.
LotLOT-0186
TitreLame scie oscillante pour chirurgie hanche et genou pour moteur de type M-Power/ Hall 50 et Hall 8 ou équivalent
DescriptionLame scie oscillante pour chirurgie hanche et genou pour moteur de type M-Power/ Hall 50 et Hall 8 ou équivalent Lame scie oscillante pour chirurgie hanche et genou pour moteur de type M-Power/ Hall 50 et Hall 8 ou équivalent -Qté estimative sur 12 mois:3116 -Qté maxi sur 12 mois: 13710&amp;quot; Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 149 619,93 Euro(s) H.T. Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
Identifiant interne186
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33600000 Produits pharmaceutiques
Nomenclature complémentaire (cpv): 33183100 Implants orthopédiques, 33184100 Implants chirurgicaux, 33183100 Implants orthopédiques
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions0
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations relatives aux avis antérieurs
Identifiant de l’avis antérieur184220-2025
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementaleAutre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution55
Critère
TypeQualité
DescriptionPerformances en matière de protection de l'environnement
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution5
Critère
TypePrix
DescriptionPrix des prestations
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiationCCIRA Bordeaux DREETS
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Bordeaux
Description des délais d'introduction des procédures de recours: 1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative 2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative 3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat &quot;Tropic&quot; du 16/07/2007 et &quot;Tarn et Garonne&quot; du 04/04/2014. 4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
5.1.
LotLOT-0187
TitreLame de scie sagittale et réciproque pour moteur de type De Soutter ou équivalent
DescriptionLame de scie sagittale et réciproque pour moteur de type De Soutter ou équivalent Lame de scie sagittale et réciproque pour moteur de type De Soutter ou équivalent -Qté estimative sur 12 mois:2606 -Qté maxi sur 12 mois: 11466 Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 186 389,81 Euro(s) H.T. Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
Identifiant interne187
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33600000 Produits pharmaceutiques
Nomenclature complémentaire (cpv): 33183100 Implants orthopédiques, 33184100 Implants chirurgicaux, 33183100 Implants orthopédiques
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions0
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations relatives aux avis antérieurs
Identifiant de l’avis antérieur184220-2025
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementaleAutre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution55
Critère
TypeQualité
DescriptionPerformances en matière de protection de l'environnement
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution5
Critère
TypePrix
DescriptionPrix des prestations
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiationCCIRA Bordeaux DREETS
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Bordeaux
Description des délais d'introduction des procédures de recours: 1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative 2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative 3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat &quot;Tropic&quot; du 16/07/2007 et &quot;Tarn et Garonne&quot; du 04/04/2014. 4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
5.1.
LotLOT-0188
TitreLame de scie sagittale pour gros moteur de type System 6,7 et 8 ou équivalent
DescriptionLame de scie sagittale pour gros moteur de type System 6,7 et 8 ou équivalent Lame de scie sagittale pour gros moteur de type System 6,7 et 8 ou équivalent -Qté estimative sur 12 mois:1746 -Qté maxi sur 12 mois: 7682 Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 108 612,84 Euro(s) H.T. Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
Identifiant interne188
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33600000 Produits pharmaceutiques
Nomenclature complémentaire (cpv): 33183100 Implants orthopédiques, 33184100 Implants chirurgicaux, 33183100 Implants orthopédiques
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions0
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations relatives aux avis antérieurs
Identifiant de l’avis antérieur184220-2025
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementaleAutre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution55
Critère
TypeQualité
DescriptionPerformances en matière de protection de l'environnement
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution5
Critère
TypePrix
DescriptionPrix des prestations
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiationCCIRA Bordeaux DREETS
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Bordeaux
Description des délais d'introduction des procédures de recours: 1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative 2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative 3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat &quot;Tropic&quot; du 16/07/2007 et &quot;Tarn et Garonne&quot; du 04/04/2014. 4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
5.1.
LotLOT-0189
TitreLame de scie réciproque pour gros moteur de type System 6,7 et 8 ou équivalent
DescriptionLame de scie réciproque pour gros moteur de type System 6,7 et 8 ou équivalent Lame de scie réciproque pour gros moteur de type System 6,7 et 8 ou équivalent -Qté estimative sur 12 mois:321 -Qté maxi sur 12 mois: 1412 Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 55 292,52 Euro(s) H.T. Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
Identifiant interne189
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33600000 Produits pharmaceutiques
Nomenclature complémentaire (cpv): 33183100 Implants orthopédiques, 33184100 Implants chirurgicaux, 33183100 Implants orthopédiques
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions0
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations relatives aux avis antérieurs
Identifiant de l’avis antérieur184220-2025
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementaleAutre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution55
Critère
TypeQualité
DescriptionPerformances en matière de protection de l'environnement
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution5
Critère
TypePrix
DescriptionPrix des prestations
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiationCCIRA Bordeaux DREETS
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Bordeaux
Description des délais d'introduction des procédures de recours: 1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative 2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative 3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat &quot;Tropic&quot; du 16/07/2007 et &quot;Tarn et Garonne&quot; du 04/04/2014. 4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
5.1.
LotLOT-0190
TitreLame de scie réciproque pour petit moteur type Core/TPS/Rem B ou équivalent
DescriptionLame de scie réciproque pour petit moteur type Core/TPS/Rem B ou équivalent Lame de scie réciproque pour petit moteur type Core/TPS/Rem B ou équivalent -Qté estimative sur 12 mois:350 -Qté maxi sur 12 mois: 1540 Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 71 775,96 Euro(s) H.T. Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
Identifiant interne190
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33600000 Produits pharmaceutiques
Nomenclature complémentaire (cpv): 33183100 Implants orthopédiques, 33184100 Implants chirurgicaux, 33183100 Implants orthopédiques
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions0
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations relatives aux avis antérieurs
Identifiant de l’avis antérieur184220-2025
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementaleAutre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution55
Critère
TypeQualité
DescriptionPerformances en matière de protection de l'environnement
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution5
Critère
TypePrix
DescriptionPrix des prestations
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiationCCIRA Bordeaux DREETS
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Bordeaux
Description des délais d'introduction des procédures de recours: 1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative 2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative 3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat &quot;Tropic&quot; du 16/07/2007 et &quot;Tarn et Garonne&quot; du 04/04/2014. 4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
5.1.
LotLOT-0191
TitreLame de scie pour moteur de type CAD 2 Synthes ou équivalent
DescriptionLame de scie pour moteur de type CAD 2 Synthes ou équivalent Lame de scie pour moteur de type CAD 2 Synthes ou équivalent -Qté estimative sur 12 mois:181 -Qté maxi sur 12 mois: 796 Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 18 971,06 Euro(s) H.T. Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
Identifiant interne191
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33600000 Produits pharmaceutiques
Nomenclature complémentaire (cpv): 33183100 Implants orthopédiques, 33184100 Implants chirurgicaux, 33183100 Implants orthopédiques
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions0
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations relatives aux avis antérieurs
Identifiant de l’avis antérieur184220-2025
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementaleAutre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution55
Critère
TypeQualité
DescriptionPerformances en matière de protection de l'environnement
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution5
Critère
TypePrix
DescriptionPrix des prestations
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiationCCIRA Bordeaux DREETS
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Bordeaux
Description des délais d'introduction des procédures de recours: 1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative 2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative 3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat &quot;Tropic&quot; du 16/07/2007 et &quot;Tarn et Garonne&quot; du 04/04/2014. 4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
5.1.
LotLOT-0192
Titrelame de scie pour moteur piezzoélectrique de type Johnson&amp;Johnson ou équivalent
Descriptionlame de scie pour moteur piezzoélectrique de type Johnson&amp;amp;Johnson ou équivalent lame de scie pour moteur piezzoélectrique de type Johnson&amp;amp;Johnson ou équivalent -Qté estimative sur 12 mois:55 -Qté maxi sur 12 mois: 242 Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 23 728,83 Euro(s) H.T. Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
Identifiant interne192
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33600000 Produits pharmaceutiques
Nomenclature complémentaire (cpv): 33183100 Implants orthopédiques, 33184100 Implants chirurgicaux, 33183100 Implants orthopédiques
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions0
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations relatives aux avis antérieurs
Identifiant de l’avis antérieur184220-2025
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementaleAutre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution55
Critère
TypeQualité
DescriptionPerformances en matière de protection de l'environnement
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution5
Critère
TypePrix
DescriptionPrix des prestations
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiationCCIRA Bordeaux DREETS
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Bordeaux
Description des délais d'introduction des procédures de recours: 1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative 2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative 3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat &quot;Tropic&quot; du 16/07/2007 et &quot;Tarn et Garonne&quot; du 04/04/2014. 4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
5.1.
LotLOT-0193
Titrelame de scie à sternum
Descriptionlame de scie à sternum lame de scie à sternum -Qté estimative sur 12 mois:2078 -Qté maxi sur 12 mois: 9143 Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 191 887,72 Euro(s) H.T. Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
Identifiant interne193
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33600000 Produits pharmaceutiques
Nomenclature complémentaire (cpv): 33183100 Implants orthopédiques, 33184100 Implants chirurgicaux, 33183100 Implants orthopédiques
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions0
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations relatives aux avis antérieurs
Identifiant de l’avis antérieur184220-2025
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementaleAutre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution55
Critère
TypeQualité
DescriptionPerformances en matière de protection de l'environnement
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution5
Critère
TypePrix
DescriptionPrix des prestations
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiationCCIRA Bordeaux DREETS
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Bordeaux
Description des délais d'introduction des procédures de recours: 1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative 2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative 3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat &quot;Tropic&quot; du 16/07/2007 et &quot;Tarn et Garonne&quot; du 04/04/2014. 4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
5.1.
LotLOT-0194
TitreFraise extra longue ovalaire pour chirurgie du rachis pour moteur de type Micropower et Ultrapower ou équivalent
DescriptionFraise extra longue ovalaire pour chirurgie du rachis pour moteur de type Micropower et Ultrapower ou équivalent Fraise extra longue ovalaire pour chirurgie du rachis pour moteur de type Micropower et Ultrapower.ou équivalent -Qté estimative sur 12 mois:215 -Qté maxi sur 12 mois: 946 Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 35 215,75 Euro(s) H.T. Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
Identifiant interne194
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33600000 Produits pharmaceutiques
Nomenclature complémentaire (cpv): 33183100 Implants orthopédiques, 33184100 Implants chirurgicaux, 33183100 Implants orthopédiques
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions0
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations relatives aux avis antérieurs
Identifiant de l’avis antérieur184220-2025
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementaleAutre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution55
Critère
TypeQualité
DescriptionPerformances en matière de protection de l'environnement
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution5
Critère
TypePrix
DescriptionPrix des prestations
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiationCCIRA Bordeaux DREETS
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Bordeaux
Description des délais d'introduction des procédures de recours: 1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative 2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative 3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat &quot;Tropic&quot; du 16/07/2007 et &quot;Tarn et Garonne&quot; du 04/04/2014. 4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
5.1.
LotLOT-0195
TitreFraise à rachis pour moteur de type U DRILL ou équivalent
DescriptionFraise à rachis pour moteur de type U DRILL ou équivalent Fraise à rachis pour moteur de type U DRILL ou équivalent -Qté estimative sur 12 mois:530 -Qté maxi sur 12 mois: 2332 Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 108 480,40 Euro(s) H.T. Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
Identifiant interne195
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33600000 Produits pharmaceutiques
Nomenclature complémentaire (cpv): 33183100 Implants orthopédiques, 33184100 Implants chirurgicaux, 33183100 Implants orthopédiques
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions0
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations relatives aux avis antérieurs
Identifiant de l’avis antérieur184220-2025
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementaleAutre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution55
Critère
TypeQualité
DescriptionPerformances en matière de protection de l'environnement
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution5
Critère
TypePrix
DescriptionPrix des prestations
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiationCCIRA Bordeaux DREETS
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Bordeaux
Description des délais d'introduction des procédures de recours: 1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative 2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative 3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat &quot;Tropic&quot; du 16/07/2007 et &quot;Tarn et Garonne&quot; du 04/04/2014. 4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
5.1.
LotLOT-0196
TitreFraise à rachis pour moteur de type Midas Rex ou équivalent
DescriptionFraise à rachis pour moteur de type Midas Rex ou équivalent Fraise à rachis pour moteur de type Midas Rex ou équivalent -Qté estimative sur 12 mois:4360 -Qté maxi sur 12 mois: 19184 Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 1 116 130,93 Euro(s) H.T. Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
Identifiant interne196
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33600000 Produits pharmaceutiques
Nomenclature complémentaire (cpv): 33183100 Implants orthopédiques, 33184100 Implants chirurgicaux, 33183100 Implants orthopédiques
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions0
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations relatives aux avis antérieurs
Identifiant de l’avis antérieur184220-2025
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementaleAutre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution55
Critère
TypeQualité
DescriptionPerformances en matière de protection de l'environnement
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution5
Critère
TypePrix
DescriptionPrix des prestations
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiationCCIRA Bordeaux DREETS
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Bordeaux
Description des délais d'introduction des procédures de recours: 1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative 2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative 3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat &quot;Tropic&quot; du 16/07/2007 et &quot;Tarn et Garonne&quot; du 04/04/2014. 4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
5.1.
LotLOT-0197
TitreFraise stérile pour moteur de type Air Drill ou équivalent , acier, tungstene, diamantée
DescriptionFraise stérile pour moteur de type Air Drill ou équivalent, acier, tungstene, diamantée Fraise stérile pour moteur de type Air Drill ou équivalent , acier, tungstene, diamantée -Qté estimative sur 12 mois:100 -Qté maxi sur 12 mois: 440 Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 22 173,67 Euro(s) H.T. Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
Identifiant interne197
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33600000 Produits pharmaceutiques
Nomenclature complémentaire (cpv): 33183100 Implants orthopédiques, 33184100 Implants chirurgicaux, 33183100 Implants orthopédiques
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions0
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations relatives aux avis antérieurs
Identifiant de l’avis antérieur184220-2025
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementaleAutre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution55
Critère
TypeQualité
DescriptionPerformances en matière de protection de l'environnement
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution5
Critère
TypePrix
DescriptionPrix des prestations
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiationCCIRA Bordeaux DREETS
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Bordeaux
Description des délais d'introduction des procédures de recours: 1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative 2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative 3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat &quot;Tropic&quot; du 16/07/2007 et &quot;Tarn et Garonne&quot; du 04/04/2014. 4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
5.1.
LotLOT-0198
TitreFraise et couteau d'arthroscopie pour shaver de type Stryker ou équivalent avec mad des shavers
DescriptionFraise et couteau d'arthroscopie pour shaver de type Stryker ou équivalent avec mad des shavers. Fraise et couteau d'arthroscopie pour shaver de type Stryker ou équivalent avec mad des shavers. -Qté estimative sur 12 mois:1256 -Qté maxi sur 12 mois: 5526 Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 270 040,00 Euro(s) H.T. Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
Identifiant interne198
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33600000 Produits pharmaceutiques
Nomenclature complémentaire (cpv): 33183100 Implants orthopédiques, 33184100 Implants chirurgicaux, 33183100 Implants orthopédiques
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions0
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations relatives aux avis antérieurs
Identifiant de l’avis antérieur184220-2025
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementaleAutre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution55
Critère
TypeQualité
DescriptionPerformances en matière de protection de l'environnement
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution5
Critère
TypePrix
DescriptionPrix des prestations
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiationCCIRA Bordeaux DREETS
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Bordeaux
Description des délais d'introduction des procédures de recours: 1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative 2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative 3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat &quot;Tropic&quot; du 16/07/2007 et &quot;Tarn et Garonne&quot; du 04/04/2014. 4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
5.1.
LotLOT-0199
TitreFraise et couteau d'arthroscopie pour shaver de type Smith et Nephew ou équivalent avec mad des shavers
DescriptionFraise et couteau d'arthroscopie pour shaver de type Smith et Nephew ou équivalent avec mad des shavers. Fraise et couteau d'arthroscopie pour shaver de type Smith et Nephew ou équivalent avec mad des shavers. -Qté estimative sur 12 mois:235 -Qté maxi sur 12 mois: 1034 Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 49 623,97 Euro(s) H.T. Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
Identifiant interne199
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33600000 Produits pharmaceutiques
Nomenclature complémentaire (cpv): 33183100 Implants orthopédiques, 33184100 Implants chirurgicaux, 33183100 Implants orthopédiques
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions0
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations relatives aux avis antérieurs
Identifiant de l’avis antérieur184220-2025
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementaleAutre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution55
Critère
TypeQualité
DescriptionPerformances en matière de protection de l'environnement
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution5
Critère
TypePrix
DescriptionPrix des prestations
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiationCCIRA Bordeaux DREETS
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Bordeaux
Description des délais d'introduction des procédures de recours: 1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative 2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative 3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat &quot;Tropic&quot; du 16/07/2007 et &quot;Tarn et Garonne&quot; du 04/04/2014. 4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
5.1.
LotLOT-0200
TitreFraise et couteau d'arthroscopie dont couteau pour microperforation pour shaver de type Arthrex ou équivalent
DescriptionFraise et couteau d'arthroscopie dont couteau pour microperforation pour shaver de type Arthrex ou équivalent avec mad des shavers. Fraise et couteau d'arthroscopie dont couteau pour microperforation pour shaver de type Arthrex ou équivalent avec mad des shavers. -Qté estimative sur 12 mois:686 -Qté maxi sur 12 mois: 3018 Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 135 199,17 Euro(s) H.T. Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
Identifiant interne200
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33600000 Produits pharmaceutiques
Nomenclature complémentaire (cpv): 33183100 Implants orthopédiques, 33184100 Implants chirurgicaux, 33183100 Implants orthopédiques
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions0
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations relatives aux avis antérieurs
Identifiant de l’avis antérieur184220-2025
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementaleAutre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution55
Critère
TypeQualité
DescriptionPerformances en matière de protection de l'environnement
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution5
Critère
TypePrix
DescriptionPrix des prestations
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiationCCIRA Bordeaux DREETS
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Bordeaux
Description des délais d'introduction des procédures de recours: 1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative 2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative 3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat &quot;Tropic&quot; du 16/07/2007 et &quot;Tarn et Garonne&quot; du 04/04/2014. 4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
5.1.
LotLOT-0201
TitreElectrode usage unique pour chirurgie arthroscopique avec mad du générateur et des accessoires
Description&amp;quot;Electrode usage unique pour chirurgie arthroscopique avec mad du générateur et des accessoires Electrode usage unique pour chirurgie arthroscopique ave cmad du générateur et des accessoires -Qté estimative sur 12 mois:1397 -Qté maxi sur 12 mois: 6147&amp;quot; Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 585 692,25 Euro(s) H.T. Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
Identifiant interne201
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33600000 Produits pharmaceutiques
Nomenclature complémentaire (cpv): 33183100 Implants orthopédiques, 33184100 Implants chirurgicaux, 33183100 Implants orthopédiques
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions0
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations relatives aux avis antérieurs
Identifiant de l’avis antérieur184220-2025
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementaleAutre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution55
Critère
TypeQualité
DescriptionPerformances en matière de protection de l'environnement
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution5
Critère
TypePrix
DescriptionPrix des prestations
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiationCCIRA Bordeaux DREETS
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Bordeaux
Description des délais d'introduction des procédures de recours: 1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative 2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative 3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat &quot;Tropic&quot; du 16/07/2007 et &quot;Tarn et Garonne&quot; du 04/04/2014. 4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
5.1.
LotLOT-0202
TitreElectrode usage unique pour chirurgie arthroscopique pour générateur type Quantum 2 ou équivalent
DescriptionElectrode usage unique pour chirurgie arthroscopique pour générateur type Quantum 2 ou équivalent Electrode usage unique pour chirurgie arthroscopique pour générateur type Quantum 2 ou équivalent -Qté estimative sur 12 mois:120 -Qté maxi sur 12 mois: 528 Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 65 790,00 Euro(s) H.T. Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
Identifiant interne202
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33600000 Produits pharmaceutiques
Nomenclature complémentaire (cpv): 33183100 Implants orthopédiques, 33184100 Implants chirurgicaux, 33183100 Implants orthopédiques
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions0
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations relatives aux avis antérieurs
Identifiant de l’avis antérieur184220-2025
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementaleAutre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution55
Critère
TypeQualité
DescriptionPerformances en matière de protection de l'environnement
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution5
Critère
TypePrix
DescriptionPrix des prestations
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiationCCIRA Bordeaux DREETS
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Bordeaux
Description des délais d'introduction des procédures de recours: 1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative 2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative 3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat &quot;Tropic&quot; du 16/07/2007 et &quot;Tarn et Garonne&quot; du 04/04/2014. 4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
5.1.
LotLOT-0203
TitreTubulure pour arthropompe de type Wolf et accessoires ou équivalent
DescriptionTubulure pour arthropompe de type Wolf et accessoires ou équivalentTubulure pour arthropompe de type Wolf et accessoires ou équivalent -Qté estimative sur 12 mois:556 -Qté maxi sur 12 mois: 2446 Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 68 018,26 Euro(s) H.T. Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
Identifiant interne203
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33600000 Produits pharmaceutiques
Nomenclature complémentaire (cpv): 33183100 Implants orthopédiques, 33184100 Implants chirurgicaux, 33183100 Implants orthopédiques
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions0
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations relatives aux avis antérieurs
Identifiant de l’avis antérieur184220-2025
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementaleAutre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution55
Critère
TypeQualité
DescriptionPerformances en matière de protection de l'environnement
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution5
Critère
TypePrix
DescriptionPrix des prestations
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiationCCIRA Bordeaux DREETS
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Bordeaux
Description des délais d'introduction des procédures de recours: 1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative 2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative 3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat &quot;Tropic&quot; du 16/07/2007 et &quot;Tarn et Garonne&quot; du 04/04/2014. 4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
5.1.
LotLOT-0204
TitreTubulure et cassette pour irrigation pour arthropompe type Arthrex ou équivalent
DescriptionTubulure et cassette pour irrigation pour arthropompe type Arthrex ou équivalent Tubulure et cassette pour irrigation pour arthropompe type Arthrex ou équivalent -Qté estimative sur 12 mois:891 -Qté maxi sur 12 mois: 3920 Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 93 994,56 Euro(s) H.T. Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
Identifiant interne204
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33600000 Produits pharmaceutiques
Nomenclature complémentaire (cpv): 33183100 Implants orthopédiques, 33184100 Implants chirurgicaux, 33183100 Implants orthopédiques
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions0
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations relatives aux avis antérieurs
Identifiant de l’avis antérieur184220-2025
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementaleAutre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution55
Critère
TypeQualité
DescriptionPerformances en matière de protection de l'environnement
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution5
Critère
TypePrix
DescriptionPrix des prestations
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiationCCIRA Bordeaux DREETS
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Bordeaux
Description des délais d'introduction des procédures de recours: 1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative 2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative 3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat &quot;Tropic&quot; du 16/07/2007 et &quot;Tarn et Garonne&quot; du 04/04/2014. 4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
5.1.
LotLOT-0205
TitreTubulure et cassette pour arthropompe de type Stryker ou équivalent
DescriptionTubulure et cassette pour arthropompe de type Stryker ou équivalent Tubulure et cassette pour arthropompe de type Stryker ou équivalent -Qté estimative sur 12 mois:720 -Qté maxi sur 12 mois: 3168 Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 743 040,00 Euro(s) H.T. Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
Identifiant interne205
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33600000 Produits pharmaceutiques
Nomenclature complémentaire (cpv): 33183100 Implants orthopédiques, 33184100 Implants chirurgicaux, 33183100 Implants orthopédiques
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions0
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations relatives aux avis antérieurs
Identifiant de l’avis antérieur184220-2025
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementaleAutre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution55
Critère
TypeQualité
DescriptionPerformances en matière de protection de l'environnement
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution5
Critère
TypePrix
DescriptionPrix des prestations
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiationCCIRA Bordeaux DREETS
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Bordeaux
Description des délais d'introduction des procédures de recours: 1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative 2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative 3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat &quot;Tropic&quot; du 16/07/2007 et &quot;Tarn et Garonne&quot; du 04/04/2014. 4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
5.1.
LotLOT-0206
TitreTubulure pour arthropompe de type Clearvision ou équivalent
DescriptionTubulure pour arthropompe de type Clearvision ou équivalent Tubulure pour arthropompe de type Clearvision ou équivalent -Qté estimative sur 12 mois:311 -Qté maxi sur 12 mois: 1368 Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 62 362,76 Euro(s) H.T. Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
Identifiant interne206
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33600000 Produits pharmaceutiques
Nomenclature complémentaire (cpv): 33183100 Implants orthopédiques, 33184100 Implants chirurgicaux, 33183100 Implants orthopédiques
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions0
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations relatives aux avis antérieurs
Identifiant de l’avis antérieur184220-2025
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementaleAutre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution55
Critère
TypeQualité
DescriptionPerformances en matière de protection de l'environnement
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution5
Critère
TypePrix
DescriptionPrix des prestations
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiationCCIRA Bordeaux DREETS
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Bordeaux
Description des délais d'introduction des procédures de recours: 1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative 2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative 3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat &quot;Tropic&quot; du 16/07/2007 et &quot;Tarn et Garonne&quot; du 04/04/2014. 4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
5.1.
LotLOT-0207
TitreCassette pour irrigation pour moteur de type CORE ou équivalent
DescriptionCassette pour irrigation pour moteur de type CORE ou équivalent Cassette pour irrigation pour moteur de type CORE ou équivalent -Qté estimative sur 12 mois:801 -Qté maxi sur 12 mois: 3524 Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 970 029,69 Euro(s) H.T. Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
Identifiant interne207
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33600000 Produits pharmaceutiques
Nomenclature complémentaire (cpv): 33183100 Implants orthopédiques, 33184100 Implants chirurgicaux, 33183100 Implants orthopédiques
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions0
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations relatives aux avis antérieurs
Identifiant de l’avis antérieur184220-2025
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementaleAutre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution55
Critère
TypeQualité
DescriptionPerformances en matière de protection de l'environnement
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution5
Critère
TypePrix
DescriptionPrix des prestations
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiationCCIRA Bordeaux DREETS
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Bordeaux
Description des délais d'introduction des procédures de recours: 1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative 2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative 3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat &quot;Tropic&quot; du 16/07/2007 et &quot;Tarn et Garonne&quot; du 04/04/2014. 4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
5.1.
LotLOT-0208
TitreCassette pour irrigation pour console de type CROSS FLOW ou équivalent
DescriptionCassette pour irrigation pour console de type CROSS FLOW ou équivalent Cassette pour irrigation pour console de type CROSS FLOW ou équivalent -Qté estimative sur 12 mois:667 -Qté maxi sur 12 mois: 2935 Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 674 003,50 Euro(s) H.T. Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
Identifiant interne208
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33600000 Produits pharmaceutiques
Nomenclature complémentaire (cpv): 33183100 Implants orthopédiques, 33184100 Implants chirurgicaux, 33183100 Implants orthopédiques
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions0
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations relatives aux avis antérieurs
Identifiant de l’avis antérieur184220-2025
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementaleAutre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution55
Critère
TypeQualité
DescriptionPerformances en matière de protection de l'environnement
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution5
Critère
TypePrix
DescriptionPrix des prestations
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiationCCIRA Bordeaux DREETS
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Bordeaux
Description des délais d'introduction des procédures de recours: 1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative 2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative 3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat &quot;Tropic&quot; du 16/07/2007 et &quot;Tarn et Garonne&quot; du 04/04/2014. 4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
5.1.
LotLOT-0209
TitreTubulure irrigation et lame pour système XPS
DescriptionTubulure irrigation et lame pour système XPS Tubulure irrigation et lame pour système XPS -Qté estimative sur 12 mois:161 -Qté maxi sur 12 mois: 708 Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 11 399,87 Euro(s) H.T. Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
Identifiant interne209
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33600000 Produits pharmaceutiques
Nomenclature complémentaire (cpv): 33183100 Implants orthopédiques, 33184100 Implants chirurgicaux, 33183100 Implants orthopédiques
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions0
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations relatives aux avis antérieurs
Identifiant de l’avis antérieur184220-2025
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementaleAutre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution55
Critère
TypeQualité
DescriptionPerformances en matière de protection de l'environnement
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution5
Critère
TypePrix
DescriptionPrix des prestations
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiationCCIRA Bordeaux DREETS
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Bordeaux
Description des délais d'introduction des procédures de recours: 1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative 2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative 3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat &quot;Tropic&quot; du 16/07/2007 et &quot;Tarn et Garonne&quot; du 04/04/2014. 4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
5.1.
LotLOT-0210
TitreTubulure pour irrigation à galet
DescriptionTubulure pour irrigation à galet Tubulure pour irrigation à galet -Qté estimative sur 12 mois:332 -Qté maxi sur 12 mois: 1461 Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 14 632,90 Euro(s) H.T. Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
Identifiant interne210
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33600000 Produits pharmaceutiques
Nomenclature complémentaire (cpv): 33183100 Implants orthopédiques, 33184100 Implants chirurgicaux, 33183100 Implants orthopédiques
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions0
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations relatives aux avis antérieurs
Identifiant de l’avis antérieur184220-2025
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementaleAutre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution55
Critère
TypeQualité
DescriptionPerformances en matière de protection de l'environnement
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution5
Critère
TypePrix
DescriptionPrix des prestations
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiationCCIRA Bordeaux DREETS
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Bordeaux
Description des délais d'introduction des procédures de recours: 1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative 2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative 3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat &quot;Tropic&quot; du 16/07/2007 et &quot;Tarn et Garonne&quot; du 04/04/2014. 4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
5.1.
LotLOT-0211
TitreTubulure d' irrigation pour pompe de type FMS ou équivalent
DescriptionTubulure d' irrigation pour pompe de type FMS ou équivalent Tubulure d' irrigation pour pompe de type FMS ou équivalent -Qté estimative sur 12 mois:871 -Qté maxi sur 12 mois: 3832 Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 198 969,06 Euro(s) H.T. Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
Identifiant interne211
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33600000 Produits pharmaceutiques
Nomenclature complémentaire (cpv): 33183100 Implants orthopédiques, 33184100 Implants chirurgicaux, 33183100 Implants orthopédiques
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions0
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations relatives aux avis antérieurs
Identifiant de l’avis antérieur184220-2025
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementaleAutre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution55
Critère
TypeQualité
DescriptionPerformances en matière de protection de l'environnement
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution5
Critère
TypePrix
DescriptionPrix des prestations
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiationCCIRA Bordeaux DREETS
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Bordeaux
Description des délais d'introduction des procédures de recours: 1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative 2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative 3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat &quot;Tropic&quot; du 16/07/2007 et &quot;Tarn et Garonne&quot; du 04/04/2014. 4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
5.1.
LotLOT-0212
TitreDoigtier stérile pour maintien de la main lors d'une arthroscopie
DescriptionDoigtier stérile pour maintien de la main lors d'une arthroscopie Doigtier stérile pour maintien de la main lors d'une arthroscopie -Qté estimative sur 12 mois:197 -Qté maxi sur 12 mois: 867 Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 9 431,05 Euro(s) H.T. Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
Identifiant interne212
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33600000 Produits pharmaceutiques
Nomenclature complémentaire (cpv): 33183100 Implants orthopédiques, 33184100 Implants chirurgicaux, 33183100 Implants orthopédiques
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions0
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations relatives aux avis antérieurs
Identifiant de l’avis antérieur184220-2025
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementaleAutre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution55
Critère
TypeQualité
DescriptionPerformances en matière de protection de l'environnement
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution5
Critère
TypePrix
DescriptionPrix des prestations
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiationCCIRA Bordeaux DREETS
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Bordeaux
Description des délais d'introduction des procédures de recours: 1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative 2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative 3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat &quot;Tropic&quot; du 16/07/2007 et &quot;Tarn et Garonne&quot; du 04/04/2014. 4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
5.1.
LotLOT-0213
TitreSet de mesure de pression des loges
DescriptionSet de mesure de pression des loges Set de mesure de pression des loges -Qté estimative sur 12 mois:55 -Qté maxi sur 12 mois: 242 Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 35 475,00 Euro(s) H.T. Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
Identifiant interne213
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33600000 Produits pharmaceutiques
Nomenclature complémentaire (cpv): 33183100 Implants orthopédiques, 33184100 Implants chirurgicaux, 33183100 Implants orthopédiques
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions0
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations relatives aux avis antérieurs
Identifiant de l’avis antérieur184220-2025
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementaleAutre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution55
Critère
TypeQualité
DescriptionPerformances en matière de protection de l'environnement
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution5
Critère
TypePrix
DescriptionPrix des prestations
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiationCCIRA Bordeaux DREETS
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Bordeaux
Description des délais d'introduction des procédures de recours: 1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative 2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative 3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat &quot;Tropic&quot; du 16/07/2007 et &quot;Tarn et Garonne&quot; du 04/04/2014. 4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
5.1.
LotLOT-0214
TitreKit de lavage sous pression par pulsion pour chirurgie orthopédique avec accessoires
Description&amp;quot;Kit de lavage sous pression par pulsion pour chirurgie orthopédique avec accessoires Kit de lavage sous pression par pulsion pour chirurgie orthopédique avec accessoires -Qté estimative sur 12 mois:3058 -Qté maxi sur 12 mois: 13455&amp;quot; Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 361 608,50 Euro(s) H.T. Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
Identifiant interne214
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33600000 Produits pharmaceutiques
Nomenclature complémentaire (cpv): 33183100 Implants orthopédiques, 33184100 Implants chirurgicaux, 33183100 Implants orthopédiques
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions0
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations relatives aux avis antérieurs
Identifiant de l’avis antérieur184220-2025
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementaleAutre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution55
Critère
TypeQualité
DescriptionPerformances en matière de protection de l'environnement
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution5
Critère
TypePrix
DescriptionPrix des prestations
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiationCCIRA Bordeaux DREETS
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Bordeaux
Description des délais d'introduction des procédures de recours: 1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative 2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative 3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat &quot;Tropic&quot; du 16/07/2007 et &quot;Tarn et Garonne&quot; du 04/04/2014. 4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
5.1.
LotLOT-0215
TitreStimulateur de nerf facial à usage unique
DescriptionStimulateur de nerf facial à usage unique Stimulateur de nerf facial à usage unique -Qté estimative sur 12 mois:1052 -Qté maxi sur 12 mois: 4629 Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 265 761,50 Euro(s) H.T. Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
Identifiant interne215
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33600000 Produits pharmaceutiques
Nomenclature complémentaire (cpv): 33183100 Implants orthopédiques, 33184100 Implants chirurgicaux, 33183100 Implants orthopédiques
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions0
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations relatives aux avis antérieurs
Identifiant de l’avis antérieur184220-2025
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementaleAutre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution55
Critère
TypeQualité
DescriptionPerformances en matière de protection de l'environnement
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution5
Critère
TypePrix
DescriptionPrix des prestations
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiationCCIRA Bordeaux DREETS
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Bordeaux
Description des délais d'introduction des procédures de recours: 1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative 2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative 3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat &quot;Tropic&quot; du 16/07/2007 et &quot;Tarn et Garonne&quot; du 04/04/2014. 4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
5.1.
LotLOT-0216
TitreElectrode pour potentiels évoqués sur appareil de type NIM ou équivalent
DescriptionElectrode pour potentiels évoqués sur appareil de type NIM ou équivalent Electrode pour potentiels évoqués sur appareil de type NIM ou équivalent -Qté estimative sur 12 mois:575 -Qté maxi sur 12 mois: 2530 Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 278 465,31 Euro(s) H.T. Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
Identifiant interne216
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33600000 Produits pharmaceutiques
Nomenclature complémentaire (cpv): 33183100 Implants orthopédiques, 33184100 Implants chirurgicaux, 33183100 Implants orthopédiques
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions0
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations relatives aux avis antérieurs
Identifiant de l’avis antérieur184220-2025
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementaleAutre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution55
Critère
TypeQualité
DescriptionPerformances en matière de protection de l'environnement
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution5
Critère
TypePrix
DescriptionPrix des prestations
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiationCCIRA Bordeaux DREETS
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Bordeaux
Description des délais d'introduction des procédures de recours: 1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative 2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative 3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat &quot;Tropic&quot; du 16/07/2007 et &quot;Tarn et Garonne&quot; du 04/04/2014. 4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
5.1.
LotLOT-0217
TitreCanule d'arthroscopie évacuatrice
DescriptionCanule d'arthroscopie évacuatrice Canule d'arthroscopie évacuatrice -Qté estimative sur 12 mois:42 -Qté maxi sur 12 mois: 185 Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 3 371,20 Euro(s) H.T. Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
Identifiant interne217
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33600000 Produits pharmaceutiques
Nomenclature complémentaire (cpv): 33183100 Implants orthopédiques, 33184100 Implants chirurgicaux, 33183100 Implants orthopédiques
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions0
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations relatives aux avis antérieurs
Identifiant de l’avis antérieur184220-2025
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementaleAutre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution55
Critère
TypeQualité
DescriptionPerformances en matière de protection de l'environnement
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution5
Critère
TypePrix
DescriptionPrix des prestations
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiationCCIRA Bordeaux DREETS
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Bordeaux
Description des délais d'introduction des procédures de recours: 1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative 2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative 3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat &quot;Tropic&quot; du 16/07/2007 et &quot;Tarn et Garonne&quot; du 04/04/2014. 4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
5.1.
LotLOT-0218
TitreConsommable pour kit d'ablation universel
DescriptionConsommable pour kit d'ablation universel Consommable pour kit d'ablation universel -Qté estimative sur 12 mois:139 -Qté maxi sur 12 mois: 612 Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 50 176,92 Euro(s) H.T. Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
Identifiant interne218
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33600000 Produits pharmaceutiques
Nomenclature complémentaire (cpv): 33183100 Implants orthopédiques, 33184100 Implants chirurgicaux, 33183100 Implants orthopédiques
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions0
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations relatives aux avis antérieurs
Identifiant de l’avis antérieur184220-2025
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementaleAutre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution55
Critère
TypeQualité
DescriptionPerformances en matière de protection de l'environnement
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution5
Critère
TypePrix
DescriptionPrix des prestations
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiationCCIRA Bordeaux DREETS
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Bordeaux
Description des délais d'introduction des procédures de recours: 1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative 2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative 3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat &quot;Tropic&quot; du 16/07/2007 et &quot;Tarn et Garonne&quot; du 04/04/2014. 4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
5.1.
LotLOT-0219
TitreProthèse bicompartimentale standard pour articulation temporo-mandibulaire
DescriptionProthèse bicompartimentale standard pour articulation temporo-mandibulaire -Qté estimative sur 12 mois:528 -Qté maxi sur 12 mois: 2323 Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 218 405,92 Euro(s) H.T. Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
Identifiant interne219
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33600000 Produits pharmaceutiques
Nomenclature complémentaire (cpv): 33183100 Implants orthopédiques, 33184100 Implants chirurgicaux, 33183100 Implants orthopédiques
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions0
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations relatives aux avis antérieurs
Identifiant de l’avis antérieur184220-2025
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementaleAutre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution55
Critère
TypeQualité
DescriptionPerformances en matière de protection de l'environnement
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution5
Critère
TypePrix
DescriptionPrix des prestations
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiationCCIRA Bordeaux DREETS
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Bordeaux
Description des délais d'introduction des procédures de recours: 1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative 2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative 3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat &quot;Tropic&quot; du 16/07/2007 et &quot;Tarn et Garonne&quot; du 04/04/2014. 4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
5.1.
LotLOT-0220
TitreCapuchon usage unique stérile pour casque d'arthroplastie avec ventilation intégrée avec et sans source de lumière LED
DescriptionCapuchon usage unique stérile pour casque d'arthroplastie avec ventilation intégrée, avec et sans source de lumière LED, sur batterie, proposer les casques en MAD Qté estimative sur 12 mois:500 -Qté maxi sur 12 mois: 2200 Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 27 812,04 Euro(s) H.T. Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
Identifiant interne220
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33600000 Produits pharmaceutiques
Nomenclature complémentaire (cpv): 33183100 Implants orthopédiques, 33184100 Implants chirurgicaux, 33183100 Implants orthopédiques
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions0
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations relatives aux avis antérieurs
Identifiant de l’avis antérieur184220-2025
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementaleAutre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution55
Critère
TypeQualité
DescriptionPerformances en matière de protection de l'environnement
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution5
Critère
TypePrix
DescriptionPrix des prestations
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiationCCIRA Bordeaux DREETS
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Bordeaux
Description des délais d'introduction des procédures de recours: 1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative 2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative 3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat &quot;Tropic&quot; du 16/07/2007 et &quot;Tarn et Garonne&quot; du 04/04/2014. 4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
6. Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis23 793 625,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0001
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre23 793 625,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielATF ADVANCED TECHNICAL FABRICATION
Offre
Identifiant de l’offreTEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0001
Valeur de l'offre1 260 112,22 EUR
L’offre est une variantenon
Part sous-traitéeNon
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat255100
TitreProthèse totale de hanche à cimenter ou sans ciment, avec angle cervico diaphysaire de 132° à 135°
Date de conclusion du marché/concession02/07/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadrenon
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues74
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0002
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre23 793 625,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielSTRYKER FRANCE SA
Offre
Identifiant de l’offreTEN-0002
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0002
Valeur de l'offre1 282 816,83 EUR
L’offre est une variantenon
Part sous-traitéeNon
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat255152
TitreImplants orthopédiques, chirurgie maxillo faciale et chirurgie de la main, divers consommables chirurgie orthopédique au profit du groupement régional de commandes - Gcs Nouvelle-Aquitaine
Date de conclusion du marché/concession01/01/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadrenon
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues74
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0003
Statut sélection adjudicataire/attributaireAucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisiAutre
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues74
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0004
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre23 793 625,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielAMPLITUDE SAS
Offre
Identifiant de l’offreTEN-0003
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0004
Valeur de l'offre610 814,16 EUR
L’offre est une variantenon
Part sous-traitéeNon
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat255098
TitreProthèse totale de hanche avec modèle modulaire, de révision et dysplasique
Date de conclusion du marché/concession02/07/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadrenon
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues74
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0005
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre23 793 625,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielMEDACTA FRANCE
Offre
Identifiant de l’offreTEN-0004
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0005
Valeur de l'offre352 534,20 EUR
L’offre est une variantenon
Part sous-traitéeNon
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat255143
TitreImplants orthopédiques, chirurgie maxillo faciale et chirurgie de la main, divers consommables chirurgie orthopédique au profit du groupement régional de commandes - Gcs Nouvelle-Aquitaine
Date de conclusion du marché/concession01/01/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadrenon
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues74
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0006
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre23 793 625,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielCORIN FRANCE
Offre
Identifiant de l’offreTEN-0005
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0006
Valeur de l'offre603 409,88 EUR
L’offre est une variantenon
Part sous-traitéeNon
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat255132
TitreProthèse de hanche (totale et intermédiaire) avec ancillaire dédié
Date de conclusion du marché/concession01/01/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadrenon
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues74
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0007
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre23 793 625,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielJOHNSON & JOHNSON MEDICAL SAS
Offre
Identifiant de l’offreTEN-0006
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0007
Valeur de l'offre693 510,33 EUR
L’offre est une variantenon
Part sous-traitéeNon
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat255139
TitreImplants orthopédiques, chirurgie maxillo faciale et chirurgie de la main, divers consommables chirurgie orthopédique au profit du groupement régional de commandes - Gcs Nouvelle-Aquitaine
Date de conclusion du marché/concession01/01/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadrenon
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues74
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0008
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre23 793 625,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielEVOLUTIS
Offre
Identifiant de l’offreTEN-0007
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0008
Valeur de l'offre416 379,20 EUR
L’offre est une variantenon
Part sous-traitéeNon
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat255134
TitreProthèse de hanche totale et intermédiaire avec ancillaire dédié
Date de conclusion du marché/concession01/01/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadrenon
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues74
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0009
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre23 793 625,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielBIOTECHNI
Offre
Identifiant de l’offreTEN-0008
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0009
Valeur de l'offre109 762,80 EUR
L’offre est une variantenon
Part sous-traitéePas encore connu
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat255130
TitreProthèse de hanche sans ciment recouverte hydroxyapatite avec ou sans appui, droite ou latéralisée cône 12/14
Date de conclusion du marché/concession01/01/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadrenon
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues74
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0010
Statut sélection adjudicataire/attributaireAucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisiAutre
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues74
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0011
Statut sélection adjudicataire/attributaireAucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisiAutre
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues74
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0012
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre23 793 625,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielImplantcast France
Offre
Identifiant de l’offreTEN-0009
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0012
Valeur de l'offre103 667,04 EUR
L’offre est une variantenon
Part sous-traitéeNon
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat255138
TitreSystème modulaire de reconstruction massive articulaire
Date de conclusion du marché/concession01/01/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadrenon
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues74
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0013
Statut sélection adjudicataire/attributaireAucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisiAutre
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues74
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0014
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre23 793 625,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielGRUPPO BIOIMPIANTI SRL
Offre
Identifiant de l’offreTEN-0010
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0014
Valeur de l'offre40 120,20 EUR
L’offre est une variantenon
Part sous-traitéeNon
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat255136
TitreImplant sur mesure pour reconstruction du bassin
Date de conclusion du marché/concession01/01/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadrenon
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues74
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0015
Statut sélection adjudicataire/attributaireAucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisiAutre
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues74
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0016
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre23 793 625,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielSTRYKER FRANCE SA
Offre
Identifiant de l’offreTEN-0011
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0016
Valeur de l'offre111 629,08 EUR
L’offre est une variantenon
Part sous-traitéeNon
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat255152
TitreImplants orthopédiques, chirurgie maxillo faciale et chirurgie de la main, divers consommables chirurgie orthopédique au profit du groupement régional de commandes - Gcs Nouvelle-Aquitaine
Date de conclusion du marché/concession01/01/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadrenon
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues74
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0017
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre23 793 625,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielORTHOPEDIE BIOMECA LOCOMOTION
Offre
Identifiant de l’offreTEN-0012
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0017
Valeur de l'offre88 880,00 EUR
L’offre est une variantenon
Part sous-traitéeNon
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat255113
TitreImplants orthopédiques, chirurgie maxillo faciale et chirurgie de la main, divers consommables chirurgie orthopédique au profit du groupement régional de commandes - Gcs Nouvelle-Aquitaine
Date de conclusion du marché/concession02/07/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadrenon
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues74
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0018
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre23 793 625,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielSTRYKER FRANCE SA
Offre
Identifiant de l’offreTEN-0013
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0018
Valeur de l'offre21 393,00 EUR
L’offre est une variantenon
Part sous-traitéeNon
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat255152
TitreImplants orthopédiques, chirurgie maxillo faciale et chirurgie de la main, divers consommables chirurgie orthopédique au profit du groupement régional de commandes - Gcs Nouvelle-Aquitaine
Date de conclusion du marché/concession01/01/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadrenon
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues74
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0019
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre23 793 625,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielZIMMER BIOMET FRANCE
Offre
Identifiant de l’offreTEN-0014
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0019
Valeur de l'offre18 895,49 EUR
L’offre est une variantenon
Part sous-traitéeNon
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat255121
TitreImplants orthopédiques, chirurgie maxillo faciale et chirurgie de la main, divers consommables chirurgie orthopédique au profit du groupement régional de commandes - Gcs Nouvelle-Aquitaine
Date de conclusion du marché/concession02/07/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadrenon
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues74
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0020
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre23 793 625,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielZIMMER BIOMET FRANCE
Offre
Identifiant de l’offreTEN-0015
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0020
Valeur de l'offre1 617 530,20 EUR
L’offre est une variantenon
Part sous-traitéeNon
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat255154
TitreImplants orthopédiques, chirurgie maxillo faciale et chirurgie de la main, divers consommables chirurgie orthopédique au profit du groupement régional de commandes - Gcs Nouvelle-Aquitaine
Date de conclusion du marché/concession01/01/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadrenon
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues74
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0021
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre23 793 625,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielUNITED ORTHOPEDIC CORPORATION (FRANCE)
Offre
Identifiant de l’offreTEN-0016
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0021
Valeur de l'offre1 425 271,39 EUR
L’offre est une variantenon
Part sous-traitéeNon
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat255153
TitreImplants orthopédiques, chirurgie maxillo faciale et chirurgie de la main, divers consommables chirurgie orthopédique au profit du groupement régional de commandes - Gcs Nouvelle-Aquitaine
Date de conclusion du marché/concession01/01/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadrenon
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues74
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0022
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre23 793 625,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielSTRYKER FRANCE SA
Offre
Identifiant de l’offreTEN-0017
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0022
Valeur de l'offre242 755,14 EUR
L’offre est une variantenon
Part sous-traitéeNon
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat255152
TitreImplants orthopédiques, chirurgie maxillo faciale et chirurgie de la main, divers consommables chirurgie orthopédique au profit du groupement régional de commandes - Gcs Nouvelle-Aquitaine
Date de conclusion du marché/concession01/01/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadrenon
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues74
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0023
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre23 793 625,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielMEDACTA FRANCE
Offre
Identifiant de l’offreTEN-0018
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0023
Valeur de l'offre201 690,72 EUR
L’offre est une variantenon
Part sous-traitéeNon
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat255143
TitreImplants orthopédiques, chirurgie maxillo faciale et chirurgie de la main, divers consommables chirurgie orthopédique au profit du groupement régional de commandes - Gcs Nouvelle-Aquitaine
Date de conclusion du marché/concession01/01/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadrenon
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues74
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0024
Statut sélection adjudicataire/attributaireAucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisiAutre
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues74
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0025
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre23 793 625,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielEUROS
Offre
Identifiant de l’offreTEN-0019
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0025
Valeur de l'offre55 758,78 EUR
L’offre est une variantenon
Part sous-traitéeNon
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat255133
TitreProthèse totale genou 1ere intention, plateau fixe ou mobile, ultra congruent ou postéro stabilisé
Date de conclusion du marché/concession01/01/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadrenon
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues74
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0026
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre23 793 625,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielLIMA FRANCE
Offre
Identifiant de l’offreTEN-0020
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0026
Valeur de l'offre140 106,43 EUR
L’offre est une variantenon
Part sous-traitéeNon
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat255142
TitreProthèse genou unicompartimentale et totale, plateau fixe, postérostabilisée ou ultracongruente
Date de conclusion du marché/concession01/01/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadrenon
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues74
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0027
Statut sélection adjudicataire/attributaireAucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisiAutre
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues74
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0028
Statut sélection adjudicataire/attributaireAucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisiAutre
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues74
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0029
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre23 793 625,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielUNITED ORTHOPEDIC CORPORATION (FRANCE)
Offre
Identifiant de l’offreTEN-0021
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0029
Valeur de l'offre271 775,05 EUR
L’offre est une variantenon
Part sous-traitéeNon
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat255153
TitreImplants orthopédiques, chirurgie maxillo faciale et chirurgie de la main, divers consommables chirurgie orthopédique au profit du groupement régional de commandes - Gcs Nouvelle-Aquitaine
Date de conclusion du marché/concession01/01/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadrenon
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues74
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0030
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre23 793 625,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielZIMMER BIOMET FRANCE
Offre
Identifiant de l’offreTEN-0022
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0030
Valeur de l'offre102 389,67 EUR
L’offre est une variantenon
Part sous-traitéeNon
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat255154
TitreImplants orthopédiques, chirurgie maxillo faciale et chirurgie de la main, divers consommables chirurgie orthopédique au profit du groupement régional de commandes - Gcs Nouvelle-Aquitaine
Date de conclusion du marché/concession01/01/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadrenon
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues74
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0031
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre23 793 625,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielUNITED ORTHOPEDIC CORPORATION (FRANCE)
Offre
Identifiant de l’offreTEN-0023
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0031
Valeur de l'offre124 233,22 EUR
L’offre est une variantenon
Part sous-traitéeNon
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat255153
TitreImplants orthopédiques, chirurgie maxillo faciale et chirurgie de la main, divers consommables chirurgie orthopédique au profit du groupement régional de commandes - Gcs Nouvelle-Aquitaine
Date de conclusion du marché/concession01/01/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadrenon
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues74
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0032
Statut sélection adjudicataire/attributaireAucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisiAutre
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues74
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0033
Statut sélection adjudicataire/attributaireAucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisiAutre
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues74
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0034
Statut sélection adjudicataire/attributaireAucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisiAutre
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues74
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0035
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre23 793 625,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielSTRYKER FRANCE SA
Offre
Identifiant de l’offreTEN-0024
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0035
Valeur de l'offre184 962,96 EUR
L’offre est une variantenon
Part sous-traitéeNon
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat255152
TitreImplants orthopédiques, chirurgie maxillo faciale et chirurgie de la main, divers consommables chirurgie orthopédique au profit du groupement régional de commandes - Gcs Nouvelle-Aquitaine
Date de conclusion du marché/concession01/01/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadrenon
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues74
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0036
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre23 793 625,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielSTRYKER FRANCE SA
Offre
Identifiant de l’offreTEN-0025
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0036
Valeur de l'offre804 299,40 EUR
L’offre est une variantenon
Part sous-traitéeNon
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat255152
TitreImplants orthopédiques, chirurgie maxillo faciale et chirurgie de la main, divers consommables chirurgie orthopédique au profit du groupement régional de commandes - Gcs Nouvelle-Aquitaine
Date de conclusion du marché/concession01/01/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadrenon
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues74
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0037
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre23 793 625,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielFX SHOULDER SOLUTIONS
Offre
Identifiant de l’offreTEN-0026
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0037
Valeur de l'offre78 790,31 EUR
L’offre est une variantenon
Part sous-traitéeNon
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat255135
TitreProthèse d'épaule inversée pour la traumatologie, non cimentée, avec verrouillage par 2 vis distales
Date de conclusion du marché/concession01/01/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadrenon
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues74
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0038
Statut sélection adjudicataire/attributaireAucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisiAutre
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues74
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0039
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre23 793 625,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielSTRYKER FRANCE SA
Offre
Identifiant de l’offreTEN-0027
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0039
Valeur de l'offre34 053,21 EUR
L’offre est une variantenon
Part sous-traitéeNon
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat255120
TitreImplants orthopédiques, chirurgie maxillo faciale et chirurgie de la main, divers consommables chirurgie orthopédique au profit du groupement régional de commandes - Gcs Nouvelle-Aquitaine
Date de conclusion du marché/concession02/07/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadrenon
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues74
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0040
Statut sélection adjudicataire/attributaireAucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisiAutre
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues74
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0041
Statut sélection adjudicataire/attributaireAucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisiAutre
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues74
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0042
Statut sélection adjudicataire/attributaireAucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisiAutre
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues74
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0043
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre23 793 625,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielJOHNSON & JOHNSON MEDICAL SAS
Offre
Identifiant de l’offreTEN-0028
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0043
Valeur de l'offre105 320,80 EUR
L’offre est une variantenon
Part sous-traitéeNon
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat255139
TitreImplants orthopédiques, chirurgie maxillo faciale et chirurgie de la main, divers consommables chirurgie orthopédique au profit du groupement régional de commandes - Gcs Nouvelle-Aquitaine
Date de conclusion du marché/concession01/01/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadrenon
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues74
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0044
Statut sélection adjudicataire/attributaireAucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisiAutre
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues74
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0045
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre23 793 625,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielARTHREX FRANCE
Offre
Identifiant de l’offreTEN-0029
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0045
Valeur de l'offre94 770,80 EUR
L’offre est une variantenon
Part sous-traitéeNon
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat255129
TitreImplants orthopédiques, chirurgie maxillo faciale et chirurgie de la main, divers consommables chirurgie orthopédique au profit du groupement régional de commandes - Gcs Nouvelle-Aquitaine
Date de conclusion du marché/concession01/01/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadrenon
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues74
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0046
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre23 793 625,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielARTHREX FRANCE
Offre
Identifiant de l’offreTEN-0030
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0046
Valeur de l'offre14 370,16 EUR
L’offre est une variantenon
Part sous-traitéeNon
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat255129
TitreImplants orthopédiques, chirurgie maxillo faciale et chirurgie de la main, divers consommables chirurgie orthopédique au profit du groupement régional de commandes - Gcs Nouvelle-Aquitaine
Date de conclusion du marché/concession01/01/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadrenon
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues74
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0047
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre23 793 625,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielARTHREX FRANCE
Offre
Identifiant de l’offreTEN-0031
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0047
Valeur de l'offre45 820,80 EUR
L’offre est une variantenon
Part sous-traitéeNon
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat255099
TitreImplants orthopédiques, chirurgie maxillo faciale et chirurgie de la main, divers consommables chirurgie orthopédique au profit du groupement régional de commandes - Gcs Nouvelle-Aquitaine
Date de conclusion du marché/concession02/07/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadrenon
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues74
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0048
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre23 793 625,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielARTHREX FRANCE
Offre
Identifiant de l’offreTEN-0032
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0048
Valeur de l'offre15 339,00 EUR
L’offre est une variantenon
Part sous-traitéeNon
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat255099
TitreImplants orthopédiques, chirurgie maxillo faciale et chirurgie de la main, divers consommables chirurgie orthopédique au profit du groupement régional de commandes - Gcs Nouvelle-Aquitaine
Date de conclusion du marché/concession02/07/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadrenon
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues74
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0049
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre23 793 625,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielARTHREX FRANCE
Offre
Identifiant de l’offreTEN-0033
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0049
Valeur de l'offre11 220,00 EUR
L’offre est une variantenon
Part sous-traitéeNon
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat255099
TitreImplants orthopédiques, chirurgie maxillo faciale et chirurgie de la main, divers consommables chirurgie orthopédique au profit du groupement régional de commandes - Gcs Nouvelle-Aquitaine
Date de conclusion du marché/concession02/07/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadrenon
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues74
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0050
Statut sélection adjudicataire/attributaireAucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisiAutre
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues74
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0051
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre23 793 625,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielARTHREX FRANCE
Offre
Identifiant de l’offreTEN-0034
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0051
Valeur de l'offre7 164,00 EUR
L’offre est une variantenon
Part sous-traitéeNon
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat255129
TitreImplants orthopédiques, chirurgie maxillo faciale et chirurgie de la main, divers consommables chirurgie orthopédique au profit du groupement régional de commandes - Gcs Nouvelle-Aquitaine
Date de conclusion du marché/concession01/01/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadrenon
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues74
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0052
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre23 793 625,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielARTHREX FRANCE
Offre
Identifiant de l’offreTEN-0035
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0052
Valeur de l'offre10 724,00 EUR
L’offre est une variantenon
Part sous-traitéeNon
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat255129
TitreImplants orthopédiques, chirurgie maxillo faciale et chirurgie de la main, divers consommables chirurgie orthopédique au profit du groupement régional de commandes - Gcs Nouvelle-Aquitaine
Date de conclusion du marché/concession01/01/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadrenon
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues74
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0053
Statut sélection adjudicataire/attributaireAucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisiAutre
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues74
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0054
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre23 793 625,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielJOHNSON & JOHNSON MEDICAL SAS
Offre
Identifiant de l’offreTEN-0036
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0054
Valeur de l'offre70 672,28 EUR
L’offre est une variantenon
Part sous-traitéeNon
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat255139
TitreImplants orthopédiques, chirurgie maxillo faciale et chirurgie de la main, divers consommables chirurgie orthopédique au profit du groupement régional de commandes - Gcs Nouvelle-Aquitaine
Date de conclusion du marché/concession01/01/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadrenon
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues74
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0055
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre23 793 625,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielSTRYKER FRANCE SA
Offre
Identifiant de l’offreTEN-0037
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0055
Valeur de l'offre25 418,60 EUR
L’offre est une variantenon
Part sous-traitéeNon
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat255152
TitreImplants orthopédiques, chirurgie maxillo faciale et chirurgie de la main, divers consommables chirurgie orthopédique au profit du groupement régional de commandes - Gcs Nouvelle-Aquitaine
Date de conclusion du marché/concession01/01/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadrenon
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues74
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0056
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre23 793 625,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielARTHREX FRANCE
Offre
Identifiant de l’offreTEN-0038
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0056
Valeur de l'offre218 030,56 EUR
L’offre est une variantenon
Part sous-traitéeNon
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat255129
TitreImplants orthopédiques, chirurgie maxillo faciale et chirurgie de la main, divers consommables chirurgie orthopédique au profit du groupement régional de commandes - Gcs Nouvelle-Aquitaine
Date de conclusion du marché/concession01/01/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadrenon
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues74
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0057
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre23 793 625,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielCONMED FRANCE
Offre
Identifiant de l’offreTEN-0039
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0057
Valeur de l'offre7 614,04 EUR
L’offre est une variantenon
Part sous-traitéeNon
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat255131
TitreImplants orthopédiques, chirurgie maxillo faciale et chirurgie de la main, divers consommables chirurgie orthopédique au profit du groupement régional de commandes - Gcs Nouvelle-Aquitaine
Date de conclusion du marché/concession01/01/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadrenon
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues74
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0058
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre23 793 625,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielSTRYKER FRANCE SA
Offre
Identifiant de l’offreTEN-0040
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0058
Valeur de l'offre19 088,72 EUR
L’offre est une variantenon
Part sous-traitéeNon
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat255152
TitreImplants orthopédiques, chirurgie maxillo faciale et chirurgie de la main, divers consommables chirurgie orthopédique au profit du groupement régional de commandes - Gcs Nouvelle-Aquitaine
Date de conclusion du marché/concession01/01/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadrenon
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues74
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0059
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre23 793 625,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielSTRYKER FRANCE SA
Offre
Identifiant de l’offreTEN-0041
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0059
Valeur de l'offre75 824,10 EUR
L’offre est une variantenon
Part sous-traitéeNon
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat255152
TitreImplants orthopédiques, chirurgie maxillo faciale et chirurgie de la main, divers consommables chirurgie orthopédique au profit du groupement régional de commandes - Gcs Nouvelle-Aquitaine
Date de conclusion du marché/concession01/01/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadrenon
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues74
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0060
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre23 793 625,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielARTHREX FRANCE
Offre
Identifiant de l’offreTEN-0042
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0060
Valeur de l'offre54 879,60 EUR
L’offre est une variantenon
Part sous-traitéeNon
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat255129
TitreImplants orthopédiques, chirurgie maxillo faciale et chirurgie de la main, divers consommables chirurgie orthopédique au profit du groupement régional de commandes - Gcs Nouvelle-Aquitaine
Date de conclusion du marché/concession01/01/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadrenon
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues74
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0061
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre23 793 625,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielJOHNSON & JOHNSON MEDICAL SAS
Offre
Identifiant de l’offreTEN-0043
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0061
Valeur de l'offre11 365,09 EUR
L’offre est une variantenon
Part sous-traitéeNon
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat255109
TitreImplants orthopédiques, chirurgie maxillo faciale et chirurgie de la main, divers consommables chirurgie orthopédique au profit du groupement régional de commandes - Gcs Nouvelle-Aquitaine
Date de conclusion du marché/concession02/07/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadrenon
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues74
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0062
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre23 793 625,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielARTHREX FRANCE
Offre
Identifiant de l’offreTEN-0044
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0062
Valeur de l'offre1 932,00 EUR
L’offre est une variantenon
Part sous-traitéeNon
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat255099
TitreImplants orthopédiques, chirurgie maxillo faciale et chirurgie de la main, divers consommables chirurgie orthopédique au profit du groupement régional de commandes - Gcs Nouvelle-Aquitaine
Date de conclusion du marché/concession02/07/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadrenon
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues74
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0063
Statut sélection adjudicataire/attributaireAucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisiAutre
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues74
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0064
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre23 793 625,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielSTRYKER FRANCE SA
Offre
Identifiant de l’offreTEN-0045
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0064
Valeur de l'offre779 941,06 EUR
L’offre est une variantenon
Part sous-traitéeNon
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat255152
TitreImplants orthopédiques, chirurgie maxillo faciale et chirurgie de la main, divers consommables chirurgie orthopédique au profit du groupement régional de commandes - Gcs Nouvelle-Aquitaine
Date de conclusion du marché/concession01/01/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadrenon
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues74
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0065
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre23 793 625,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielJOHNSON & JOHNSON MEDICAL SAS
Offre
Identifiant de l’offreTEN-0046
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0065
Valeur de l'offre755 995,10 EUR
L’offre est une variantenon
Part sous-traitéeNon
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat255139
TitreImplants orthopédiques, chirurgie maxillo faciale et chirurgie de la main, divers consommables chirurgie orthopédique au profit du groupement régional de commandes - Gcs Nouvelle-Aquitaine
Date de conclusion du marché/concession01/01/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadrenon
Adjudicataire/attributaire
Nom officielSTRYKER FRANCE SA
Offre
Identifiant de l’offreTEN-0047
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0065
Valeur de l'offre983 787,45 EUR
L’offre est une variantenon
Part sous-traitéeNon
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat255152
TitreImplants orthopédiques, chirurgie maxillo faciale et chirurgie de la main, divers consommables chirurgie orthopédique au profit du groupement régional de commandes - Gcs Nouvelle-Aquitaine
Date de conclusion du marché/concession01/01/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadrenon
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues74
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0066
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre23 793 625,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielJOHNSON & JOHNSON MEDICAL SAS
Offre
Identifiant de l’offreTEN-0048
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0066
Valeur de l'offre45 020,80 EUR
L’offre est une variantenon
Part sous-traitéeNon
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat255139
TitreImplants orthopédiques, chirurgie maxillo faciale et chirurgie de la main, divers consommables chirurgie orthopédique au profit du groupement régional de commandes - Gcs Nouvelle-Aquitaine
Date de conclusion du marché/concession01/01/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadrenon
Adjudicataire/attributaire
Nom officielORTHOFIX FRANCE
Offre
Identifiant de l’offreTEN-0049
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0066
Valeur de l'offre45 408,00 EUR
L’offre est une variantenon
Part sous-traitéeNon
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat255146
TitreImplants orthopédiques, chirurgie maxillo faciale et chirurgie de la main, divers consommables chirurgie orthopédique au profit du groupement régional de commandes - Gcs Nouvelle-Aquitaine
Date de conclusion du marché/concession01/01/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadrenon
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues74
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0067
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre23 793 625,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielORTHOFIX FRANCE
Offre
Identifiant de l’offreTEN-0050
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0067
Valeur de l'offre28 467,56 EUR
L’offre est une variantenon
Part sous-traitéeNon
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat255146
TitreImplants orthopédiques, chirurgie maxillo faciale et chirurgie de la main, divers consommables chirurgie orthopédique au profit du groupement régional de commandes - Gcs Nouvelle-Aquitaine
Date de conclusion du marché/concession01/01/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadrenon
Adjudicataire/attributaire
Nom officielCONMED FRANCE
Offre
Identifiant de l’offreTEN-0051
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0067
Valeur de l'offre27 885,20 EUR
L’offre est une variantenon
Part sous-traitéeNon
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat255131
TitreImplants orthopédiques, chirurgie maxillo faciale et chirurgie de la main, divers consommables chirurgie orthopédique au profit du groupement régional de commandes - Gcs Nouvelle-Aquitaine
Date de conclusion du marché/concession01/01/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadrenon
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues74
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0068
Statut sélection adjudicataire/attributaireAucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisiAutre
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues74
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0069
Statut sélection adjudicataire/attributaireAucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisiAutre
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues74
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0070
Statut sélection adjudicataire/attributaireAucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisiAutre
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues74
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0071
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre23 793 625,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielORTHOFIX FRANCE
Offre
Identifiant de l’offreTEN-0052
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0071
Valeur de l'offre252 200,00 EUR
L’offre est une variantenon
Part sous-traitéeNon
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat255116
TitreImplants orthopédiques, chirurgie maxillo faciale et chirurgie de la main, divers consommables chirurgie orthopédique au profit du groupement régional de commandes - Gcs Nouvelle-Aquitaine
Date de conclusion du marché/concession02/07/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadrenon
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues74
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0072
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre23 793 625,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielORTHOFIX FRANCE
Offre
Identifiant de l’offreTEN-0053
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0072
Valeur de l'offre48 552,00 EUR
L’offre est une variantenon
Part sous-traitéeNon
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat255116
TitreImplants orthopédiques, chirurgie maxillo faciale et chirurgie de la main, divers consommables chirurgie orthopédique au profit du groupement régional de commandes - Gcs Nouvelle-Aquitaine
Date de conclusion du marché/concession02/07/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadrenon
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues74
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0073
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre23 793 625,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielNEWCLIP TECHNICS
Offre
Identifiant de l’offreTEN-0054
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0073
Valeur de l'offre256 400,00 EUR
L’offre est une variantenon
Part sous-traitéeNon
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat255145
TitreImplants orthopédiques, chirurgie maxillo faciale et chirurgie de la main, divers consommables chirurgie orthopédique au profit du groupement régional de commandes - Gcs Nouvelle-Aquitaine
Date de conclusion du marché/concession01/01/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadrenon
Adjudicataire/attributaire
Nom officielJOHNSON & JOHNSON MEDICAL SAS
Offre
Identifiant de l’offreTEN-0055
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0073
Valeur de l'offre561 686,40 EUR
L’offre est une variantenon
Part sous-traitéeNon
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat255139
TitreImplants orthopédiques, chirurgie maxillo faciale et chirurgie de la main, divers consommables chirurgie orthopédique au profit du groupement régional de commandes - Gcs Nouvelle-Aquitaine
Date de conclusion du marché/concession01/01/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadrenon
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues74
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0074
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre23 793 625,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielJOHNSON & JOHNSON MEDICAL SAS
Offre
Identifiant de l’offreTEN-0056
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0074
Valeur de l'offre597 022,54 EUR
L’offre est une variantenon
Part sous-traitéeNon
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat255139
TitreImplants orthopédiques, chirurgie maxillo faciale et chirurgie de la main, divers consommables chirurgie orthopédique au profit du groupement régional de commandes - Gcs Nouvelle-Aquitaine
Date de conclusion du marché/concession01/01/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadrenon
Adjudicataire/attributaire
Nom officielSTRYKER FRANCE SA
Offre
Identifiant de l’offreTEN-0057
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0074
Valeur de l'offre644 365,07 EUR
L’offre est une variantenon
Part sous-traitéeNon
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat255152
TitreImplants orthopédiques, chirurgie maxillo faciale et chirurgie de la main, divers consommables chirurgie orthopédique au profit du groupement régional de commandes - Gcs Nouvelle-Aquitaine
Date de conclusion du marché/concession01/01/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadrenon
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues74
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0075
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre23 793 625,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielNEWCLIP TECHNICS
Offre
Identifiant de l’offreTEN-0058
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0075
Valeur de l'offre1 026 480,00 EUR
L’offre est une variantenon
Part sous-traitéeNon
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat255145
TitreImplants orthopédiques, chirurgie maxillo faciale et chirurgie de la main, divers consommables chirurgie orthopédique au profit du groupement régional de commandes - Gcs Nouvelle-Aquitaine
Date de conclusion du marché/concession01/01/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadrenon
Adjudicataire/attributaire
Nom officielJOHNSON & JOHNSON MEDICAL SAS
Offre
Identifiant de l’offreTEN-0059
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0075
Valeur de l'offre1 193 881,78 EUR
L’offre est une variantenon
Part sous-traitéeNon
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat255139
TitreImplants orthopédiques, chirurgie maxillo faciale et chirurgie de la main, divers consommables chirurgie orthopédique au profit du groupement régional de commandes - Gcs Nouvelle-Aquitaine
Date de conclusion du marché/concession01/01/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadrenon
Adjudicataire/attributaire
Nom officielSTRYKER FRANCE SA
Offre
Identifiant de l’offreTEN-0060
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0075
Valeur de l'offre1 142 172,85 EUR
L’offre est une variantenon
Part sous-traitéeNon
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat255152
TitreImplants orthopédiques, chirurgie maxillo faciale et chirurgie de la main, divers consommables chirurgie orthopédique au profit du groupement régional de commandes - Gcs Nouvelle-Aquitaine
Date de conclusion du marché/concession01/01/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadrenon
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues74
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0076
Statut sélection adjudicataire/attributaireAucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisiAutre
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues74
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0077
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre23 793 625,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielJOHNSON & JOHNSON MEDICAL SAS
Offre
Identifiant de l’offreTEN-0061
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0077
Valeur de l'offre662 791,41 EUR
L’offre est une variantenon
Part sous-traitéeNon
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat255139
TitreImplants orthopédiques, chirurgie maxillo faciale et chirurgie de la main, divers consommables chirurgie orthopédique au profit du groupement régional de commandes - Gcs Nouvelle-Aquitaine
Date de conclusion du marché/concession01/01/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadrenon
Adjudicataire/attributaire
Nom officielSTRYKER FRANCE SA
Offre
Identifiant de l’offreTEN-0062
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0077
Valeur de l'offre780 232,14 EUR
L’offre est une variantenon
Part sous-traitéeNon
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat255152
TitreImplants orthopédiques, chirurgie maxillo faciale et chirurgie de la main, divers consommables chirurgie orthopédique au profit du groupement régional de commandes - Gcs Nouvelle-Aquitaine
Date de conclusion du marché/concession01/01/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadrenon
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues74
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0078
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre23 793 625,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielJOHNSON & JOHNSON MEDICAL SAS
Offre
Identifiant de l’offreTEN-0063
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0078
Valeur de l'offre193 253,88 EUR
L’offre est une variantenon
Part sous-traitéeNon
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat255139
TitreImplants orthopédiques, chirurgie maxillo faciale et chirurgie de la main, divers consommables chirurgie orthopédique au profit du groupement régional de commandes - Gcs Nouvelle-Aquitaine
Date de conclusion du marché/concession01/01/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadrenon
Adjudicataire/attributaire
Nom officielSTRYKER FRANCE SA
Offre
Identifiant de l’offreTEN-0064
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0078
Valeur de l'offre178 443,30 EUR
L’offre est une variantenon
Part sous-traitéeNon
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat255152
TitreImplants orthopédiques, chirurgie maxillo faciale et chirurgie de la main, divers consommables chirurgie orthopédique au profit du groupement régional de commandes - Gcs Nouvelle-Aquitaine
Date de conclusion du marché/concession01/01/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadrenon
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues74
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0079
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre23 793 625,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielJOHNSON & JOHNSON MEDICAL SAS
Offre
Identifiant de l’offreTEN-0065
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0079
Valeur de l'offre120 486,60 EUR
L’offre est une variantenon
Part sous-traitéeNon
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat255109
TitreImplants orthopédiques, chirurgie maxillo faciale et chirurgie de la main, divers consommables chirurgie orthopédique au profit du groupement régional de commandes - Gcs Nouvelle-Aquitaine
Date de conclusion du marché/concession02/07/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadrenon
Adjudicataire/attributaire
Nom officielZIMMER BIOMET FRANCE
Offre
Identifiant de l’offreTEN-0066
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0079
Valeur de l'offre96 680,74 EUR
L’offre est une variantenon
Part sous-traitéeNon
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat255121
TitreImplants orthopédiques, chirurgie maxillo faciale et chirurgie de la main, divers consommables chirurgie orthopédique au profit du groupement régional de commandes - Gcs Nouvelle-Aquitaine
Date de conclusion du marché/concession02/07/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadrenon
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues74
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0080
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre23 793 625,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielJOHNSON & JOHNSON MEDICAL SAS
Offre
Identifiant de l’offreTEN-0067
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0080
Valeur de l'offre6 429,60 EUR
L’offre est une variantenon
Part sous-traitéeNon
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat255109
TitreImplants orthopédiques, chirurgie maxillo faciale et chirurgie de la main, divers consommables chirurgie orthopédique au profit du groupement régional de commandes - Gcs Nouvelle-Aquitaine
Date de conclusion du marché/concession02/07/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadrenon
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues74
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0081
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre23 793 625,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielSTRYKER FRANCE SA
Offre
Identifiant de l’offreTEN-0068
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0081
Valeur de l'offre5 244,40 EUR
L’offre est une variantenon
Part sous-traitéeNon
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat255120
TitreImplants orthopédiques, chirurgie maxillo faciale et chirurgie de la main, divers consommables chirurgie orthopédique au profit du groupement régional de commandes - Gcs Nouvelle-Aquitaine
Date de conclusion du marché/concession02/07/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadrenon
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues74
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0082
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre23 793 625,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielMEDARTIS
Offre
Identifiant de l’offreTEN-0069
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0082
Valeur de l'offre57 034,13 EUR
L’offre est une variantenon
Part sous-traitéeNon
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat255144
TitrePlaque et vis pour poignet et cheville
Date de conclusion du marché/concession01/01/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadrenon
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues74
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0083
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre23 793 625,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielNEWCLIP TECHNICS
Offre
Identifiant de l’offreTEN-0070
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0083
Valeur de l'offre10 880,00 EUR
L’offre est une variantenon
Part sous-traitéeNon
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat255145
TitreImplants orthopédiques, chirurgie maxillo faciale et chirurgie de la main, divers consommables chirurgie orthopédique au profit du groupement régional de commandes - Gcs Nouvelle-Aquitaine
Date de conclusion du marché/concession01/01/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadrenon
Adjudicataire/attributaire
Nom officielS.B.M
Offre
Identifiant de l’offreTEN-0071
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0083
Valeur de l'offre9 727,74 EUR
L’offre est une variantenon
Part sous-traitéeNon
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat255149
TitreImplants orthopédiques, chirurgie maxillo faciale et chirurgie de la main, divers consommables chirurgie orthopédique au profit du groupement régional de commandes - Gcs Nouvelle-Aquitaine
Date de conclusion du marché/concession01/01/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadrenon
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues74
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0084
Statut sélection adjudicataire/attributaireAucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisiAutre
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues74
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0085
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre23 793 625,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielORTHOFIX FRANCE
Offre
Identifiant de l’offreTEN-0072
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0085
Valeur de l'offre7 783,02 EUR
L’offre est une variantenon
Part sous-traitéeNon
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat255116
TitreImplants orthopédiques, chirurgie maxillo faciale et chirurgie de la main, divers consommables chirurgie orthopédique au profit du groupement régional de commandes - Gcs Nouvelle-Aquitaine
Date de conclusion du marché/concession02/07/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadrenon
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues74
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0086
Statut sélection adjudicataire/attributaireAucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisiAutre
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues74
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0087
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre23 793 625,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielJOHNSON & JOHNSON MEDICAL SAS
Offre
Identifiant de l’offreTEN-0073
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0087
Valeur de l'offre48 656,04 EUR
L’offre est une variantenon
Part sous-traitéeNon
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat255139
TitreImplants orthopédiques, chirurgie maxillo faciale et chirurgie de la main, divers consommables chirurgie orthopédique au profit du groupement régional de commandes - Gcs Nouvelle-Aquitaine
Date de conclusion du marché/concession01/01/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadrenon
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues74
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0088
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre23 793 625,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielLEPINE
Offre
Identifiant de l’offreTEN-0074
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0088
Valeur de l'offre26 410,00 EUR
L’offre est une variantenon
Part sous-traitéeNon
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat255112
TitreImplants orthopédiques, chirurgie maxillo faciale et chirurgie de la main, divers consommables chirurgie orthopédique au profit du groupement régional de commandes - Gcs Nouvelle-Aquitaine
Date de conclusion du marché/concession02/07/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadrenon
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues74
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0089
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre23 793 625,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielZIMMER BIOMET FRANCE
Offre
Identifiant de l’offreTEN-0075
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0089
Valeur de l'offre99 998,25 EUR
L’offre est une variantenon
Part sous-traitéeNon
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat255121
TitreImplants orthopédiques, chirurgie maxillo faciale et chirurgie de la main, divers consommables chirurgie orthopédique au profit du groupement régional de commandes - Gcs Nouvelle-Aquitaine
Date de conclusion du marché/concession02/07/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadrenon
Adjudicataire/attributaire
Nom officielSTRYKER FRANCE SA
Offre
Identifiant de l’offreTEN-0076
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0089
Valeur de l'offre85 529,00 EUR
L’offre est une variantenon
Part sous-traitéeNon
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat255120
TitreImplants orthopédiques, chirurgie maxillo faciale et chirurgie de la main, divers consommables chirurgie orthopédique au profit du groupement régional de commandes - Gcs Nouvelle-Aquitaine
Date de conclusion du marché/concession02/07/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadrenon
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues74
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0090
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre23 793 625,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielJOHNSON & JOHNSON MEDICAL SAS
Offre
Identifiant de l’offreTEN-0077
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0090
Valeur de l'offre3 287,12 EUR
L’offre est une variantenon
Part sous-traitéeNon
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat255109
TitreImplants orthopédiques, chirurgie maxillo faciale et chirurgie de la main, divers consommables chirurgie orthopédique au profit du groupement régional de commandes - Gcs Nouvelle-Aquitaine
Date de conclusion du marché/concession02/07/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadrenon
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues74
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0091
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre23 793 625,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielLEPINE
Offre
Identifiant de l’offreTEN-0078
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0091
Valeur de l'offre31 355,10 EUR
L’offre est une variantenon
Part sous-traitéeNon
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat255112
TitreImplants orthopédiques, chirurgie maxillo faciale et chirurgie de la main, divers consommables chirurgie orthopédique au profit du groupement régional de commandes - Gcs Nouvelle-Aquitaine
Date de conclusion du marché/concession02/07/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadrenon
Adjudicataire/attributaire
Nom officielJOHNSON & JOHNSON MEDICAL SAS
Offre
Identifiant de l’offreTEN-0079
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0091
Valeur de l'offre32 644,38 EUR
L’offre est une variantenon
Part sous-traitéeNon
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat255109
TitreImplants orthopédiques, chirurgie maxillo faciale et chirurgie de la main, divers consommables chirurgie orthopédique au profit du groupement régional de commandes - Gcs Nouvelle-Aquitaine
Date de conclusion du marché/concession02/07/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadrenon
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues74
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0092
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre23 793 625,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielLEPINE
Offre
Identifiant de l’offreTEN-0080
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0092
Valeur de l'offre44 357,76 EUR
L’offre est une variantenon
Part sous-traitéeNon
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat255112
TitreImplants orthopédiques, chirurgie maxillo faciale et chirurgie de la main, divers consommables chirurgie orthopédique au profit du groupement régional de commandes - Gcs Nouvelle-Aquitaine
Date de conclusion du marché/concession02/07/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadrenon
Adjudicataire/attributaire
Nom officielJOHNSON & JOHNSON MEDICAL SAS
Offre
Identifiant de l’offreTEN-0081
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0092
Valeur de l'offre30 523,50 EUR
L’offre est une variantenon
Part sous-traitéeNon
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat255109
TitreImplants orthopédiques, chirurgie maxillo faciale et chirurgie de la main, divers consommables chirurgie orthopédique au profit du groupement régional de commandes - Gcs Nouvelle-Aquitaine
Date de conclusion du marché/concession02/07/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadrenon
Adjudicataire/attributaire
Nom officielCONMED FRANCE
Offre
Identifiant de l’offreTEN-0082
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0092
Valeur de l'offre43 513,20 EUR
L’offre est une variantenon
Part sous-traitéeNon
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat255103
TitreImplants orthopédiques, chirurgie maxillo faciale et chirurgie de la main, divers consommables chirurgie orthopédique au profit du groupement régional de commandes - Gcs Nouvelle-Aquitaine
Date de conclusion du marché/concession02/07/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadrenon
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues74
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0093
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre23 793 625,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielaxone medical
Offre
Identifiant de l’offreTEN-0083
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0093
Valeur de l'offre22 890,50 EUR
L’offre est une variantenon
Part sous-traitéeNon
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat255101
TitreBroches de Steinmann, toutes tailles, toutes références
Date de conclusion du marché/concession02/07/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadrenon
Adjudicataire/attributaire
Nom officielJOHNSON & JOHNSON MEDICAL SAS
Offre
Identifiant de l’offreTEN-0084
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0093
Valeur de l'offre12 359,12 EUR
L’offre est une variantenon
Part sous-traitéeNon
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat255109
TitreImplants orthopédiques, chirurgie maxillo faciale et chirurgie de la main, divers consommables chirurgie orthopédique au profit du groupement régional de commandes - Gcs Nouvelle-Aquitaine
Date de conclusion du marché/concession02/07/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadrenon
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues74
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0094
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre23 793 625,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielPROTHYS
Offre
Identifiant de l’offreTEN-0085
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0094
Valeur de l'offre768,00 EUR
L’offre est une variantenon
Part sous-traitéeNon
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat255118
TitreBroche biorésorbable
Date de conclusion du marché/concession02/07/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadrenon
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues74
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0095
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre23 793 625,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielARTHREX FRANCE
Offre
Identifiant de l’offreTEN-0086
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0095
Valeur de l'offre2 794,50 EUR
L’offre est une variantenon
Part sous-traitéeNon
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat255129
TitreImplants orthopédiques, chirurgie maxillo faciale et chirurgie de la main, divers consommables chirurgie orthopédique au profit du groupement régional de commandes - Gcs Nouvelle-Aquitaine
Date de conclusion du marché/concession01/01/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadrenon
Adjudicataire/attributaire
Nom officielZIMMER BIOMET FRANCE
Offre
Identifiant de l’offreTEN-0087
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0095
Valeur de l'offre2 794,50 EUR
L’offre est une variantenon
Part sous-traitéeNon
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat255154
TitreImplants orthopédiques, chirurgie maxillo faciale et chirurgie de la main, divers consommables chirurgie orthopédique au profit du groupement régional de commandes - Gcs Nouvelle-Aquitaine
Date de conclusion du marché/concession01/01/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadrenon
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues74
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0096
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre23 793 625,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielCONMED FRANCE
Offre
Identifiant de l’offreTEN-0088
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0096
Valeur de l'offre5 932,50 EUR
L’offre est une variantenon
Part sous-traitéeNon
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat255131
TitreImplants orthopédiques, chirurgie maxillo faciale et chirurgie de la main, divers consommables chirurgie orthopédique au profit du groupement régional de commandes - Gcs Nouvelle-Aquitaine
Date de conclusion du marché/concession01/01/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadrenon
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues74
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0097
Statut sélection adjudicataire/attributaireAucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisiAutre
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues74
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0098
Statut sélection adjudicataire/attributaireAucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisiAutre
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues74
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0099
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre23 793 625,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielJOHNSON & JOHNSON MEDICAL SAS
Offre
Identifiant de l’offreTEN-0089
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0099
Valeur de l'offre79 222,47 EUR
L’offre est une variantenon
Part sous-traitéeNon
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat255139
TitreImplants orthopédiques, chirurgie maxillo faciale et chirurgie de la main, divers consommables chirurgie orthopédique au profit du groupement régional de commandes - Gcs Nouvelle-Aquitaine
Date de conclusion du marché/concession01/01/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadrenon
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues74
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0100
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre23 793 625,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielSTRYKER FRANCE SA
Offre
Identifiant de l’offreTEN-0090
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0100
Valeur de l'offre54 720,61 EUR
L’offre est une variantenon
Part sous-traitéeNon
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat255152
TitreImplants orthopédiques, chirurgie maxillo faciale et chirurgie de la main, divers consommables chirurgie orthopédique au profit du groupement régional de commandes - Gcs Nouvelle-Aquitaine
Date de conclusion du marché/concession01/01/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadrenon
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues74
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0101
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre23 793 625,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielELIAMM
Offre
Identifiant de l’offreTEN-0091
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0101
Valeur de l'offre95 150,16 EUR
L’offre est une variantenon
Part sous-traitéeNon
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat255104
TitreImplants orthopédiques, chirurgie maxillo faciale et chirurgie de la main, divers consommables chirurgie orthopédique au profit du groupement régional de commandes - Gcs Nouvelle-Aquitaine
Date de conclusion du marché/concession02/07/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadrenon
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues74
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0102
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre23 793 625,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielELIAMM
Offre
Identifiant de l’offreTEN-0092
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0102
Valeur de l'offre90 878,26 EUR
L’offre est une variantenon
Part sous-traitéeNon
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat255104
TitreImplants orthopédiques, chirurgie maxillo faciale et chirurgie de la main, divers consommables chirurgie orthopédique au profit du groupement régional de commandes - Gcs Nouvelle-Aquitaine
Date de conclusion du marché/concession02/07/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadrenon
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues74
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0103
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre23 793 625,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielEUROPRISME
Offre
Identifiant de l’offreTEN-0093
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0103
Valeur de l'offre12 825,00 EUR
L’offre est une variantenon
Part sous-traitéeNon
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat255105
TitreAgrafe en nitinol pour fermeture sternale
Date de conclusion du marché/concession02/07/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadrenon
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues74
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0104
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre23 793 625,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielORTHOFIX FRANCE
Offre
Identifiant de l’offreTEN-0094
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0104
Valeur de l'offre396 593,85 EUR
L’offre est une variantenon
Part sous-traitéeNon
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat255116
TitreImplants orthopédiques, chirurgie maxillo faciale et chirurgie de la main, divers consommables chirurgie orthopédique au profit du groupement régional de commandes - Gcs Nouvelle-Aquitaine
Date de conclusion du marché/concession02/07/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadrenon
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues74
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0105
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre23 793 625,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielORTHOFIX FRANCE
Offre
Identifiant de l’offreTEN-0095
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0105
Valeur de l'offre106 422,57 EUR
L’offre est une variantenon
Part sous-traitéeNon
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat255116
TitreImplants orthopédiques, chirurgie maxillo faciale et chirurgie de la main, divers consommables chirurgie orthopédique au profit du groupement régional de commandes - Gcs Nouvelle-Aquitaine
Date de conclusion du marché/concession02/07/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadrenon
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues74
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0106
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre23 793 625,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielSTRYKER FRANCE SA
Offre
Identifiant de l’offreTEN-0096
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0106
Valeur de l'offre148 120,83 EUR
L’offre est une variantenon
Part sous-traitéeNon
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat255120
TitreImplants orthopédiques, chirurgie maxillo faciale et chirurgie de la main, divers consommables chirurgie orthopédique au profit du groupement régional de commandes - Gcs Nouvelle-Aquitaine
Date de conclusion du marché/concession02/07/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadrenon
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues74
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0107
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre23 793 625,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielSTRYKER FRANCE SA
Offre
Identifiant de l’offreTEN-0097
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0107
Valeur de l'offre33 193,86 EUR
L’offre est une variantenon
Part sous-traitéeNon
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat255120
TitreImplants orthopédiques, chirurgie maxillo faciale et chirurgie de la main, divers consommables chirurgie orthopédique au profit du groupement régional de commandes - Gcs Nouvelle-Aquitaine
Date de conclusion du marché/concession02/07/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadrenon
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues74
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0108
Statut sélection adjudicataire/attributaireAucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisiAutre
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues74
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0109
Statut sélection adjudicataire/attributaireAucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisiAutre
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues74
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0110
Statut sélection adjudicataire/attributaireAucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisiAutre
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues74
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0111
Statut sélection adjudicataire/attributaireAucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisiAutre
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues74
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0112
Statut sélection adjudicataire/attributaireAucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisiAutre
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues74
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0113
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre23 793 625,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielNEWCLIP TECHNICS
Offre
Identifiant de l’offreTEN-0098
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0113
Valeur de l'offre7 879,50 EUR
L’offre est une variantenon
Part sous-traitéeNon
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat255145
TitreImplants orthopédiques, chirurgie maxillo faciale et chirurgie de la main, divers consommables chirurgie orthopédique au profit du groupement régional de commandes - Gcs Nouvelle-Aquitaine
Date de conclusion du marché/concession01/01/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadrenon
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues74
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0114
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre23 793 625,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielNEWCLIP TECHNICS
Offre
Identifiant de l’offreTEN-0099
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0114
Valeur de l'offre12 817,73 EUR
L’offre est une variantenon
Part sous-traitéeNon
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat255145
TitreImplants orthopédiques, chirurgie maxillo faciale et chirurgie de la main, divers consommables chirurgie orthopédique au profit du groupement régional de commandes - Gcs Nouvelle-Aquitaine
Date de conclusion du marché/concession01/01/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadrenon
Adjudicataire/attributaire
Nom officielSTEPS ORTHO
Offre
Identifiant de l’offreTEN-0100
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0114
Valeur de l'offre14 044,80 EUR
L’offre est une variantenon
Part sous-traitéeNon
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat255150
TitreImplants orthopédiques, chirurgie maxillo faciale et chirurgie de la main, divers consommables chirurgie orthopédique au profit du groupement régional de commandes - Gcs Nouvelle-Aquitaine
Date de conclusion du marché/concession01/01/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadrenon
Adjudicataire/attributaire
Nom officielCONMED FRANCE
Offre
Identifiant de l’offreTEN-0101
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0114
Valeur de l'offre15 715,70 EUR
L’offre est une variantenon
Part sous-traitéeNon
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat255131
TitreImplants orthopédiques, chirurgie maxillo faciale et chirurgie de la main, divers consommables chirurgie orthopédique au profit du groupement régional de commandes - Gcs Nouvelle-Aquitaine
Date de conclusion du marché/concession01/01/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadrenon
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues74
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0115
Statut sélection adjudicataire/attributaireAucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisiAutre
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues74
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0116
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre23 793 625,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielSTEPS ORTHO
Offre
Identifiant de l’offreTEN-0102
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0116
Valeur de l'offre32 370,98 EUR
L’offre est une variantenon
Part sous-traitéeNon
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat255150
TitreImplants orthopédiques, chirurgie maxillo faciale et chirurgie de la main, divers consommables chirurgie orthopédique au profit du groupement régional de commandes - Gcs Nouvelle-Aquitaine
Date de conclusion du marché/concession01/01/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadrenon
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues74
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0117
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre23 793 625,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielCONMED FRANCE
Offre
Identifiant de l’offreTEN-0103
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0117
Valeur de l'offre11 005,75 EUR
L’offre est une variantenon
Part sous-traitéeNon
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat255131
TitreImplants orthopédiques, chirurgie maxillo faciale et chirurgie de la main, divers consommables chirurgie orthopédique au profit du groupement régional de commandes - Gcs Nouvelle-Aquitaine
Date de conclusion du marché/concession01/01/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadrenon
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues74
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0118
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre23 793 625,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielNEWCLIP TECHNICS
Offre
Identifiant de l’offreTEN-0104
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0118
Valeur de l'offre20 944,00 EUR
L’offre est une variantenon
Part sous-traitéeNon
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat255145
TitreImplants orthopédiques, chirurgie maxillo faciale et chirurgie de la main, divers consommables chirurgie orthopédique au profit du groupement régional de commandes - Gcs Nouvelle-Aquitaine
Date de conclusion du marché/concession01/01/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadrenon
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues74
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0119
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre23 793 625,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielNEWCLIP TECHNICS
Offre
Identifiant de l’offreTEN-0105
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0119
Valeur de l'offre17 892,00 EUR
L’offre est une variantenon
Part sous-traitéeNon
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat255145
TitreImplants orthopédiques, chirurgie maxillo faciale et chirurgie de la main, divers consommables chirurgie orthopédique au profit du groupement régional de commandes - Gcs Nouvelle-Aquitaine
Date de conclusion du marché/concession01/01/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadrenon
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues74
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0120
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre23 793 625,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielNEWCLIP TECHNICS
Offre
Identifiant de l’offreTEN-0106
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0120
Valeur de l'offre9 680,00 EUR
L’offre est une variantenon
Part sous-traitéeNon
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat255145
TitreImplants orthopédiques, chirurgie maxillo faciale et chirurgie de la main, divers consommables chirurgie orthopédique au profit du groupement régional de commandes - Gcs Nouvelle-Aquitaine
Date de conclusion du marché/concession01/01/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadrenon
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues74
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0121
Statut sélection adjudicataire/attributaireAucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisiAutre
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues74
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0122
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre23 793 625,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielNEWCLIP TECHNICS
Offre
Identifiant de l’offreTEN-0107
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0122
Valeur de l'offre72 600,00 EUR
L’offre est une variantenon
Part sous-traitéeNon
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat255145
TitreImplants orthopédiques, chirurgie maxillo faciale et chirurgie de la main, divers consommables chirurgie orthopédique au profit du groupement régional de commandes - Gcs Nouvelle-Aquitaine
Date de conclusion du marché/concession01/01/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadrenon
Adjudicataire/attributaire
Nom officielJOHNSON & JOHNSON MEDICAL SAS
Offre
Identifiant de l’offreTEN-0108
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0122
Valeur de l'offre83 555,34 EUR
L’offre est une variantenon
Part sous-traitéeNon
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat255139
TitreImplants orthopédiques, chirurgie maxillo faciale et chirurgie de la main, divers consommables chirurgie orthopédique au profit du groupement régional de commandes - Gcs Nouvelle-Aquitaine
Date de conclusion du marché/concession01/01/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadrenon
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues74
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0123
Statut sélection adjudicataire/attributaireAucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisiAutre
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues74
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0124
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre23 793 625,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielCONMED FRANCE
Offre
Identifiant de l’offreTEN-0109
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0124
Valeur de l'offre8 970,09 EUR
L’offre est une variantenon
Part sous-traitéeNon
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat255103
TitreImplants orthopédiques, chirurgie maxillo faciale et chirurgie de la main, divers consommables chirurgie orthopédique au profit du groupement régional de commandes - Gcs Nouvelle-Aquitaine
Date de conclusion du marché/concession02/07/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadrenon
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues74
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0125
Statut sélection adjudicataire/attributaireAucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisiAutre
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues74
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0126
Statut sélection adjudicataire/attributaireAucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisiAutre
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues74
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0127
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre23 793 625,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielS.B.M
Offre
Identifiant de l’offreTEN-0110
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0127
Valeur de l'offre5 215,50 EUR
L’offre est une variantenon
Part sous-traitéeNon
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat255149
TitreImplants orthopédiques, chirurgie maxillo faciale et chirurgie de la main, divers consommables chirurgie orthopédique au profit du groupement régional de commandes - Gcs Nouvelle-Aquitaine
Date de conclusion du marché/concession01/01/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadrenon
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues74
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0128
Statut sélection adjudicataire/attributaireAucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisiAutre
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues74
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0129
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre23 793 625,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielOSTODIS SAM
Offre
Identifiant de l’offreTEN-0111
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0129
Valeur de l'offre35 981,34 EUR
L’offre est une variantenon
Part sous-traitéeNon
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat255147
TitreSubstitut osseux hémostatique résorbable en collagène d'origin bovine
Date de conclusion du marché/concession01/01/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadrenon
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues74
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0130
Statut sélection adjudicataire/attributaireAucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisiAutre
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues74
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0131
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre23 793 625,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielOST-DEVELOPPEMENT
Offre
Identifiant de l’offreTEN-0112
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0131
Valeur de l'offre95 976,72 EUR
L’offre est une variantenon
Part sous-traitéeNon
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat255117
TitreAllogreffe d'origine humaine , toutes tailles, toutes formes
Date de conclusion du marché/concession02/07/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadrenon
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues74
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0132
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre23 793 625,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielNORAKER
Offre
Identifiant de l’offreTEN-0113
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0132
Valeur de l'offre14 166,78 EUR
L’offre est une variantenon
Part sous-traitéeNon
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat255115
TitreBiocéramique synthétique, résorbable pour comblement osseux
Date de conclusion du marché/concession02/07/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadrenon
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues74
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0133
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre23 793 625,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielHERAEUS
Offre
Identifiant de l’offreTEN-0114
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0133
Valeur de l'offre157 673,25 EUR
L’offre est une variantenon
Part sous-traitéeNon
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat255107
TitreImplants orthopédiques, chirurgie maxillo faciale et chirurgie de la main, divers consommables chirurgie orthopédique au profit du groupement régional de commandes - Gcs Nouvelle-Aquitaine
Date de conclusion du marché/concession02/07/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadrenon
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues74
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0134
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre23 793 625,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielHERAEUS
Offre
Identifiant de l’offreTEN-0115
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0134
Valeur de l'offre4 038,82 EUR
L’offre est une variantenon
Part sous-traitéeNon
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat255107
TitreImplants orthopédiques, chirurgie maxillo faciale et chirurgie de la main, divers consommables chirurgie orthopédique au profit du groupement régional de commandes - Gcs Nouvelle-Aquitaine
Date de conclusion du marché/concession02/07/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadrenon
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues74
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0135
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre23 793 625,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielHERAEUS
Offre
Identifiant de l’offreTEN-0116
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0135
Valeur de l'offre8 213,00 EUR
L’offre est une variantenon
Part sous-traitéeNon
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat255107
TitreImplants orthopédiques, chirurgie maxillo faciale et chirurgie de la main, divers consommables chirurgie orthopédique au profit du groupement régional de commandes - Gcs Nouvelle-Aquitaine
Date de conclusion du marché/concession02/07/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadrenon
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues74
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0136
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre23 793 625,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielHERAEUS
Offre
Identifiant de l’offreTEN-0117
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0136
Valeur de l'offre14 040,00 EUR
L’offre est une variantenon
Part sous-traitéeNon
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat255107
TitreImplants orthopédiques, chirurgie maxillo faciale et chirurgie de la main, divers consommables chirurgie orthopédique au profit du groupement régional de commandes - Gcs Nouvelle-Aquitaine
Date de conclusion du marché/concession02/07/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadrenon
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues74
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0137
Statut sélection adjudicataire/attributaireAucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisiAutre
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues74
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0138
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre23 793 625,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielRegen Lab France
Offre
Identifiant de l’offreTEN-0118
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0138
Valeur de l'offre69 086,28 EUR
L’offre est une variantenon
Part sous-traitéeNon
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat255148
TitreSystème de concentration plaquettaire
Date de conclusion du marché/concession01/01/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadrenon
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues74
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0139
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre23 793 625,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielLABORATOIRES FIDIA
Offre
Identifiant de l’offreTEN-0119
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0139
Valeur de l'offre69 479,00 EUR
L’offre est une variantenon
Part sous-traitéeNon
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat255141
TitreSystème de concentration de moelle osseuse
Date de conclusion du marché/concession01/01/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadrenon
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues74
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0140
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre23 793 625,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielSTRYKER FRANCE SA
Offre
Identifiant de l’offreTEN-0120
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0140
Valeur de l'offre10 756,89 EUR
L’offre est une variantenon
Part sous-traitéeNon
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat255120
TitreImplants orthopédiques, chirurgie maxillo faciale et chirurgie de la main, divers consommables chirurgie orthopédique au profit du groupement régional de commandes - Gcs Nouvelle-Aquitaine
Date de conclusion du marché/concession02/07/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadrenon
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues74
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0141
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre23 793 625,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielKERI MEDICAL FRANCE
Offre
Identifiant de l’offreTEN-0121
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0141
Valeur de l'offre119 821,37 EUR
L’offre est une variantenon
Part sous-traitéeNon
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat255110
TitreImplant trapézo-métacarpien avec cupule double mobilité en Hydroxyapatite impactée
Date de conclusion du marché/concession02/07/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadrenon
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues74
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0142
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre23 793 625,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielLEPINE
Offre
Identifiant de l’offreTEN-0122
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0142
Valeur de l'offre66 716,96 EUR
L’offre est une variantenon
Part sous-traitéeNon
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat255112
TitreImplants orthopédiques, chirurgie maxillo faciale et chirurgie de la main, divers consommables chirurgie orthopédique au profit du groupement régional de commandes - Gcs Nouvelle-Aquitaine
Date de conclusion du marché/concession02/07/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadrenon
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues74
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0143
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre23 793 625,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielMEDARTIS
Offre
Identifiant de l’offreTEN-0123
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0143
Valeur de l'offre28 928,10 EUR
L’offre est une variantenon
Part sous-traitéeNon
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat255114
TitreImplants orthopédiques, chirurgie maxillo faciale et chirurgie de la main, divers consommables chirurgie orthopédique au profit du groupement régional de commandes - Gcs Nouvelle-Aquitaine
Date de conclusion du marché/concession02/07/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadrenon
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues74
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0144
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre23 793 625,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielSTRYKER FRANCE SA
Offre
Identifiant de l’offreTEN-0124
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0144
Valeur de l'offre67 672,08 EUR
L’offre est une variantenon
Part sous-traitéeNon
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat255120
TitreImplants orthopédiques, chirurgie maxillo faciale et chirurgie de la main, divers consommables chirurgie orthopédique au profit du groupement régional de commandes - Gcs Nouvelle-Aquitaine
Date de conclusion du marché/concession02/07/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadrenon
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues74
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0145
Statut sélection adjudicataire/attributaireAucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisiAutre
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues74
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0146
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre23 793 625,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielMEDARTIS
Offre
Identifiant de l’offreTEN-0125
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0146
Valeur de l'offre12 944,85 EUR
L’offre est une variantenon
Part sous-traitéeNon
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat255114
TitreImplants orthopédiques, chirurgie maxillo faciale et chirurgie de la main, divers consommables chirurgie orthopédique au profit du groupement régional de commandes - Gcs Nouvelle-Aquitaine
Date de conclusion du marché/concession02/07/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadrenon
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues74
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0147
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre23 793 625,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielARTHREX FRANCE
Offre
Identifiant de l’offreTEN-0126
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0147
Valeur de l'offre20 485,00 EUR
L’offre est une variantenon
Part sous-traitéeNon
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat255099
TitreImplants orthopédiques, chirurgie maxillo faciale et chirurgie de la main, divers consommables chirurgie orthopédique au profit du groupement régional de commandes - Gcs Nouvelle-Aquitaine
Date de conclusion du marché/concession02/07/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadrenon
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues74
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0148
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre23 793 625,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielJOHNSON & JOHNSON MEDICAL SAS
Offre
Identifiant de l’offreTEN-0127
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0148
Valeur de l'offre251 505,01 EUR
L’offre est une variantenon
Part sous-traitéeNon
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat255109
TitreImplants orthopédiques, chirurgie maxillo faciale et chirurgie de la main, divers consommables chirurgie orthopédique au profit du groupement régional de commandes - Gcs Nouvelle-Aquitaine
Date de conclusion du marché/concession02/07/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadrenon
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues74
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0149
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre23 793 625,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielJOHNSON & JOHNSON MEDICAL SAS
Offre
Identifiant de l’offreTEN-0128
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0149
Valeur de l'offre79 396,30 EUR
L’offre est une variantenon
Part sous-traitéeNon
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat255109
TitreImplants orthopédiques, chirurgie maxillo faciale et chirurgie de la main, divers consommables chirurgie orthopédique au profit du groupement régional de commandes - Gcs Nouvelle-Aquitaine
Date de conclusion du marché/concession02/07/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadrenon
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues74
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0150
Statut sélection adjudicataire/attributaireAucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisiAutre
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues74
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0151
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre23 793 625,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielARTHREX FRANCE
Offre
Identifiant de l’offreTEN-0129
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0151
Valeur de l'offre10 050,00 EUR
L’offre est une variantenon
Part sous-traitéeNon
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat255099
TitreImplants orthopédiques, chirurgie maxillo faciale et chirurgie de la main, divers consommables chirurgie orthopédique au profit du groupement régional de commandes - Gcs Nouvelle-Aquitaine
Date de conclusion du marché/concession02/07/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadrenon
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues74
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0152
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre23 793 625,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielARTHREX FRANCE
Offre
Identifiant de l’offreTEN-0130
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0152
Valeur de l'offre16 300,48 EUR
L’offre est une variantenon
Part sous-traitéeNon
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat255099
TitreImplants orthopédiques, chirurgie maxillo faciale et chirurgie de la main, divers consommables chirurgie orthopédique au profit du groupement régional de commandes - Gcs Nouvelle-Aquitaine
Date de conclusion du marché/concession02/07/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadrenon
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues74
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0153
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre23 793 625,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielARTHREX FRANCE
Offre
Identifiant de l’offreTEN-0131
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0153
Valeur de l'offre28 500,00 EUR
L’offre est une variantenon
Part sous-traitéeNon
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat255099
TitreImplants orthopédiques, chirurgie maxillo faciale et chirurgie de la main, divers consommables chirurgie orthopédique au profit du groupement régional de commandes - Gcs Nouvelle-Aquitaine
Date de conclusion du marché/concession02/07/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadrenon
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues74
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0154
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre23 793 625,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielJOHNSON & JOHNSON MEDICAL SAS
Offre
Identifiant de l’offreTEN-0132
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0154
Valeur de l'offre44 677,45 EUR
L’offre est une variantenon
Part sous-traitéeNon
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat255109
TitreImplants orthopédiques, chirurgie maxillo faciale et chirurgie de la main, divers consommables chirurgie orthopédique au profit du groupement régional de commandes - Gcs Nouvelle-Aquitaine
Date de conclusion du marché/concession02/07/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadrenon
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues74
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0155
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre23 793 625,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielSTRYKER FRANCE SA
Offre
Identifiant de l’offreTEN-0133
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0155
Valeur de l'offre28 685,80 EUR
L’offre est une variantenon
Part sous-traitéeNon
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat255120
TitreImplants orthopédiques, chirurgie maxillo faciale et chirurgie de la main, divers consommables chirurgie orthopédique au profit du groupement régional de commandes - Gcs Nouvelle-Aquitaine
Date de conclusion du marché/concession02/07/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadrenon
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues74
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0156
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre23 793 625,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielSTRYKER FRANCE SA
Offre
Identifiant de l’offreTEN-0134
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0156
Valeur de l'offre16 127,76 EUR
L’offre est une variantenon
Part sous-traitéeNon
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat255120
TitreImplants orthopédiques, chirurgie maxillo faciale et chirurgie de la main, divers consommables chirurgie orthopédique au profit du groupement régional de commandes - Gcs Nouvelle-Aquitaine
Date de conclusion du marché/concession02/07/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadrenon
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues74
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0157
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre23 793 625,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielARTHREX FRANCE
Offre
Identifiant de l’offreTEN-0135
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0157
Valeur de l'offre21 690,50 EUR
L’offre est une variantenon
Part sous-traitéeNon
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat255099
TitreImplants orthopédiques, chirurgie maxillo faciale et chirurgie de la main, divers consommables chirurgie orthopédique au profit du groupement régional de commandes - Gcs Nouvelle-Aquitaine
Date de conclusion du marché/concession02/07/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadrenon
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues74
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0158
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre23 793 625,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielLEPINE
Offre
Identifiant de l’offreTEN-0136
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0158
Valeur de l'offre7 884,00 EUR
L’offre est une variantenon
Part sous-traitéeNon
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat255112
TitreImplants orthopédiques, chirurgie maxillo faciale et chirurgie de la main, divers consommables chirurgie orthopédique au profit du groupement régional de commandes - Gcs Nouvelle-Aquitaine
Date de conclusion du marché/concession02/07/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadrenon
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues74
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0159
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre23 793 625,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielINTEGRA LIFESCIENCES SERVICES (FRANCE)
Offre
Identifiant de l’offreTEN-0137
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0159
Valeur de l'offre8 172,30 EUR
L’offre est une variantenon
Part sous-traitéeNon
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat255108
TitreGuide de régénération nerveuse à base de collagène
Date de conclusion du marché/concession02/07/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadrenon
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues74
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0160
Statut sélection adjudicataire/attributaireAucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisiAutre
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues74
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0161
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre23 793 625,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielARTHREX FRANCE
Offre
Identifiant de l’offreTEN-0138
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0161
Valeur de l'offre23 368,20 EUR
L’offre est une variantenon
Part sous-traitéeNon
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat255099
TitreImplants orthopédiques, chirurgie maxillo faciale et chirurgie de la main, divers consommables chirurgie orthopédique au profit du groupement régional de commandes - Gcs Nouvelle-Aquitaine
Date de conclusion du marché/concession02/07/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadrenon
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues74
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0162
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre23 793 625,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielBIOBANK
Offre
Identifiant de l’offreTEN-0139
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0162
Valeur de l'offre73 908,14 EUR
L’offre est une variantenon
Part sous-traitéeNon
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat255102
TitrePoudre d'os pour allogreffe sous forme de granules, plaques, flacon et seringue
Date de conclusion du marché/concession02/07/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadrenon
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues74
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0163
Statut sélection adjudicataire/attributaireAucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisiAutre
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues74
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0164
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre23 793 625,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielARTHREX FRANCE
Offre
Identifiant de l’offreTEN-0140
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0164
Valeur de l'offre23 645,00 EUR
L’offre est une variantenon
Part sous-traitéeNon
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat255099
TitreImplants orthopédiques, chirurgie maxillo faciale et chirurgie de la main, divers consommables chirurgie orthopédique au profit du groupement régional de commandes - Gcs Nouvelle-Aquitaine
Date de conclusion du marché/concession02/07/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadrenon
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues74
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0165
Statut sélection adjudicataire/attributaireAucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisiAutre
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues74
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0166
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre23 793 625,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielJOHNSON & JOHNSON MEDICAL SAS
Offre
Identifiant de l’offreTEN-0141
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0166
Valeur de l'offre143 508,94 EUR
L’offre est une variantenon
Part sous-traitéeNon
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat255109
TitreImplants orthopédiques, chirurgie maxillo faciale et chirurgie de la main, divers consommables chirurgie orthopédique au profit du groupement régional de commandes - Gcs Nouvelle-Aquitaine
Date de conclusion du marché/concession02/07/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadrenon
Adjudicataire/attributaire
Nom officielORTHOPEDIE BIOMECA LOCOMOTION
Offre
Identifiant de l’offreTEN-0142
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0166
Valeur de l'offre116 546,34 EUR
L’offre est une variantenon
Part sous-traitéeNon
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat255113
TitreImplants orthopédiques, chirurgie maxillo faciale et chirurgie de la main, divers consommables chirurgie orthopédique au profit du groupement régional de commandes - Gcs Nouvelle-Aquitaine
Date de conclusion du marché/concession02/07/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadrenon
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues74
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0167
Statut sélection adjudicataire/attributaireAucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisiAutre
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues74
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0168
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre23 793 625,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielORTHOPEDIE BIOMECA LOCOMOTION
Offre
Identifiant de l’offreTEN-0143
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0168
Valeur de l'offre46 225,78 EUR
L’offre est une variantenon
Part sous-traitéeNon
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat255113
TitreImplants orthopédiques, chirurgie maxillo faciale et chirurgie de la main, divers consommables chirurgie orthopédique au profit du groupement régional de commandes - Gcs Nouvelle-Aquitaine
Date de conclusion du marché/concession02/07/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadrenon
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues74
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0169
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre23 793 625,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielORTHOPEDIE BIOMECA LOCOMOTION
Offre
Identifiant de l’offreTEN-0144
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0169
Valeur de l'offre12 179,82 EUR
L’offre est une variantenon
Part sous-traitéeNon
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat255113
TitreImplants orthopédiques, chirurgie maxillo faciale et chirurgie de la main, divers consommables chirurgie orthopédique au profit du groupement régional de commandes - Gcs Nouvelle-Aquitaine
Date de conclusion du marché/concession02/07/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadrenon
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues74
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0170
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre23 793 625,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielJOHNSON & JOHNSON MEDICAL SAS
Offre
Identifiant de l’offreTEN-0145
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0170
Valeur de l'offre53 229,37 EUR
L’offre est une variantenon
Part sous-traitéeNon
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat255109
TitreImplants orthopédiques, chirurgie maxillo faciale et chirurgie de la main, divers consommables chirurgie orthopédique au profit du groupement régional de commandes - Gcs Nouvelle-Aquitaine
Date de conclusion du marché/concession02/07/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadrenon
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues74
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0171
Statut sélection adjudicataire/attributaireAucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisiAutre
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues74
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0172
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre23 793 625,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielORTHOPEDIE BIOMECA LOCOMOTION
Offre
Identifiant de l’offreTEN-0146
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0172
Valeur de l'offre1 692,14 EUR
L’offre est une variantenon
Part sous-traitéeNon
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat255113
TitreImplants orthopédiques, chirurgie maxillo faciale et chirurgie de la main, divers consommables chirurgie orthopédique au profit du groupement régional de commandes - Gcs Nouvelle-Aquitaine
Date de conclusion du marché/concession02/07/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadrenon
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues74
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0173
Statut sélection adjudicataire/attributaireAucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisiAutre
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues74
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0174
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre23 793 625,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielJOHNSON & JOHNSON MEDICAL SAS
Offre
Identifiant de l’offreTEN-0147
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0174
Valeur de l'offre33 450,45 EUR
L’offre est une variantenon
Part sous-traitéeNon
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat255109
TitreImplants orthopédiques, chirurgie maxillo faciale et chirurgie de la main, divers consommables chirurgie orthopédique au profit du groupement régional de commandes - Gcs Nouvelle-Aquitaine
Date de conclusion du marché/concession02/07/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadrenon
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues74
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0175
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre23 793 625,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielORTHOPEDIE BIOMECA LOCOMOTION
Offre
Identifiant de l’offreTEN-0148
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0175
Valeur de l'offre43 975,77 EUR
L’offre est une variantenon
Part sous-traitéeNon
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat255113
TitreImplants orthopédiques, chirurgie maxillo faciale et chirurgie de la main, divers consommables chirurgie orthopédique au profit du groupement régional de commandes - Gcs Nouvelle-Aquitaine
Date de conclusion du marché/concession02/07/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadrenon
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues74
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0176
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre23 793 625,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielORTHOPEDIE BIOMECA LOCOMOTION
Offre
Identifiant de l’offreTEN-0149
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0176
Valeur de l'offre40 784,94 EUR
L’offre est une variantenon
Part sous-traitéeNon
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat255113
TitreImplants orthopédiques, chirurgie maxillo faciale et chirurgie de la main, divers consommables chirurgie orthopédique au profit du groupement régional de commandes - Gcs Nouvelle-Aquitaine
Date de conclusion du marché/concession02/07/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadrenon
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues74
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0177
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre23 793 625,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielORTHOPEDIE BIOMECA LOCOMOTION
Offre
Identifiant de l’offreTEN-0150
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0177
Valeur de l'offre142 852,80 EUR
L’offre est une variantenon
Part sous-traitéeNon
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat255113
TitreImplants orthopédiques, chirurgie maxillo faciale et chirurgie de la main, divers consommables chirurgie orthopédique au profit du groupement régional de commandes - Gcs Nouvelle-Aquitaine
Date de conclusion du marché/concession02/07/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadrenon
Adjudicataire/attributaire
Nom officielZIMMER BIOMET FRANCE
Offre
Identifiant de l’offreTEN-0151
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0177
Valeur de l'offre69 834,18 EUR
L’offre est une variantenon
Part sous-traitéeNon
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat255121
TitreImplants orthopédiques, chirurgie maxillo faciale et chirurgie de la main, divers consommables chirurgie orthopédique au profit du groupement régional de commandes - Gcs Nouvelle-Aquitaine
Date de conclusion du marché/concession02/07/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadrenon
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues74
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0178
Statut sélection adjudicataire/attributaireAucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisiAutre
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues74
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0179
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre23 793 625,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielGLOBAL D
Offre
Identifiant de l’offreTEN-0152
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0179
Valeur de l'offre3 266,64 EUR
L’offre est une variantenon
Part sous-traitéeNon
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat255106
TitreDistracteur palatinal
Date de conclusion du marché/concession02/07/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadrenon
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues74
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0180
Statut sélection adjudicataire/attributaireAucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisiAutre
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues74
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0181
Statut sélection adjudicataire/attributaireAucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisiAutre
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues74
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0182
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre23 793 625,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielJOHNSON & JOHNSON MEDICAL SAS
Offre
Identifiant de l’offreTEN-0153
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0182
Valeur de l'offre3 757,20 EUR
L’offre est une variantenon
Part sous-traitéeNon
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat255109
TitreImplants orthopédiques, chirurgie maxillo faciale et chirurgie de la main, divers consommables chirurgie orthopédique au profit du groupement régional de commandes - Gcs Nouvelle-Aquitaine
Date de conclusion du marché/concession02/07/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadrenon
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues74
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0183
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre23 793 625,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielSTRYKER FRANCE SA
Offre
Identifiant de l’offreTEN-0154
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0183
Valeur de l'offre13 513,71 EUR
L’offre est une variantenon
Part sous-traitéeNon
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat255120
TitreImplants orthopédiques, chirurgie maxillo faciale et chirurgie de la main, divers consommables chirurgie orthopédique au profit du groupement régional de commandes - Gcs Nouvelle-Aquitaine
Date de conclusion du marché/concession02/07/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadrenon
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues74
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0184
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre23 793 625,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielKOMET
Offre
Identifiant de l’offreTEN-0155
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0184
Valeur de l'offre3 508,40 EUR
L’offre est une variantenon
Part sous-traitéeNon
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat255111
TitreImplants orthopédiques, chirurgie maxillo faciale et chirurgie de la main, divers consommables chirurgie orthopédique au profit du groupement régional de commandes - Gcs Nouvelle-Aquitaine
Date de conclusion du marché/concession02/07/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadrenon
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues74
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0185
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre23 793 625,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielKOMET
Offre
Identifiant de l’offreTEN-0156
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0185
Valeur de l'offre21 186,90 EUR
L’offre est une variantenon
Part sous-traitéeNon
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat255140
TitreImplants orthopédiques, chirurgie maxillo faciale et chirurgie de la main, divers consommables chirurgie orthopédique au profit du groupement régional de commandes - Gcs Nouvelle-Aquitaine
Date de conclusion du marché/concession01/01/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadrenon
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues74
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0186
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre23 793 625,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielKOMET
Offre
Identifiant de l’offreTEN-0157
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0186
Valeur de l'offre55 776,40 EUR
L’offre est une variantenon
Part sous-traitéeNon
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat255140
TitreImplants orthopédiques, chirurgie maxillo faciale et chirurgie de la main, divers consommables chirurgie orthopédique au profit du groupement régional de commandes - Gcs Nouvelle-Aquitaine
Date de conclusion du marché/concession01/01/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadrenon
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues74
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0187
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre23 793 625,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielKOMET
Offre
Identifiant de l’offreTEN-0158
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0187
Valeur de l'offre46 647,40 EUR
L’offre est une variantenon
Part sous-traitéeNon
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat255111
TitreImplants orthopédiques, chirurgie maxillo faciale et chirurgie de la main, divers consommables chirurgie orthopédique au profit du groupement régional de commandes - Gcs Nouvelle-Aquitaine
Date de conclusion du marché/concession02/07/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadrenon
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues74
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0188
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre23 793 625,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielSTRYKER FRANCE SA
Offre
Identifiant de l’offreTEN-0159
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0188
Valeur de l'offre30 729,50 EUR
L’offre est une variantenon
Part sous-traitéeNon
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat255120
TitreImplants orthopédiques, chirurgie maxillo faciale et chirurgie de la main, divers consommables chirurgie orthopédique au profit du groupement régional de commandes - Gcs Nouvelle-Aquitaine
Date de conclusion du marché/concession02/07/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadrenon
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues74
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0189
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre23 793 625,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielSTRYKER FRANCE SA
Offre
Identifiant de l’offreTEN-0160
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0189
Valeur de l'offre8 628,48 EUR
L’offre est une variantenon
Part sous-traitéeNon
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat255120
TitreImplants orthopédiques, chirurgie maxillo faciale et chirurgie de la main, divers consommables chirurgie orthopédique au profit du groupement régional de commandes - Gcs Nouvelle-Aquitaine
Date de conclusion du marché/concession02/07/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadrenon
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues74
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0190
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre23 793 625,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielSTRYKER FRANCE SA
Offre
Identifiant de l’offreTEN-0161
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0190
Valeur de l'offre15 956,50 EUR
L’offre est une variantenon
Part sous-traitéeNon
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat255120
TitreImplants orthopédiques, chirurgie maxillo faciale et chirurgie de la main, divers consommables chirurgie orthopédique au profit du groupement régional de commandes - Gcs Nouvelle-Aquitaine
Date de conclusion du marché/concession02/07/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadrenon
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues74
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0191
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre23 793 625,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielJOHNSON & JOHNSON MEDICAL SAS
Offre
Identifiant de l’offreTEN-0162
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0191
Valeur de l'offre9 031,90 EUR
L’offre est une variantenon
Part sous-traitéeNon
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat255109
TitreImplants orthopédiques, chirurgie maxillo faciale et chirurgie de la main, divers consommables chirurgie orthopédique au profit du groupement régional de commandes - Gcs Nouvelle-Aquitaine
Date de conclusion du marché/concession02/07/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadrenon
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues74
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0192
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre23 793 625,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielJOHNSON & JOHNSON MEDICAL SAS
Offre
Identifiant de l’offreTEN-0163
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0192
Valeur de l'offre11 412,50 EUR
L’offre est une variantenon
Part sous-traitéeNon
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat255109
TitreImplants orthopédiques, chirurgie maxillo faciale et chirurgie de la main, divers consommables chirurgie orthopédique au profit du groupement régional de commandes - Gcs Nouvelle-Aquitaine
Date de conclusion du marché/concession02/07/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadrenon
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues74
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0193
Statut sélection adjudicataire/attributaireAucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisiAutre
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues74
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0194
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre23 793 625,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielCONMED FRANCE
Offre
Identifiant de l’offreTEN-0164
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0194
Valeur de l'offre12 824,75 EUR
L’offre est une variantenon
Part sous-traitéeNon
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat255103
TitreImplants orthopédiques, chirurgie maxillo faciale et chirurgie de la main, divers consommables chirurgie orthopédique au profit du groupement régional de commandes - Gcs Nouvelle-Aquitaine
Date de conclusion du marché/concession02/07/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadrenon
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues74
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0195
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre23 793 625,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielSTRYKER FRANCE SA
Offre
Identifiant de l’offreTEN-0165
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0195
Valeur de l'offre33 072,00 EUR
L’offre est une variantenon
Part sous-traitéeNon
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat255120
TitreImplants orthopédiques, chirurgie maxillo faciale et chirurgie de la main, divers consommables chirurgie orthopédique au profit du groupement régional de commandes - Gcs Nouvelle-Aquitaine
Date de conclusion du marché/concession02/07/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadrenon
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues74
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0196
Statut sélection adjudicataire/attributaireAucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisiAutre
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues74
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0197
Statut sélection adjudicataire/attributaireAucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisiAutre
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues74
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0198
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre23 793 625,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielSTRYKER FRANCE SA
Offre
Identifiant de l’offreTEN-0166
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0198
Valeur de l'offre84 152,00 EUR
L’offre est une variantenon
Part sous-traitéeNon
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat255120
TitreImplants orthopédiques, chirurgie maxillo faciale et chirurgie de la main, divers consommables chirurgie orthopédique au profit du groupement régional de commandes - Gcs Nouvelle-Aquitaine
Date de conclusion du marché/concession02/07/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadrenon
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues74
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0199
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre23 793 625,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielSMITH ET NEPHEW SAS
Offre
Identifiant de l’offreTEN-0167
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0199
Valeur de l'offre24 675,00 EUR
L’offre est une variantenon
Part sous-traitéeNon
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat255119
TitreImplants orthopédiques, chirurgie maxillo faciale et chirurgie de la main, divers consommables chirurgie orthopédique au profit du groupement régional de commandes - Gcs Nouvelle-Aquitaine
Date de conclusion du marché/concession02/07/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadrenon
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues74
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0200
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre23 793 625,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielARTHREX FRANCE
Offre
Identifiant de l’offreTEN-0168
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0200
Valeur de l'offre36 975,40 EUR
L’offre est une variantenon
Part sous-traitéeNon
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat255099
TitreImplants orthopédiques, chirurgie maxillo faciale et chirurgie de la main, divers consommables chirurgie orthopédique au profit du groupement régional de commandes - Gcs Nouvelle-Aquitaine
Date de conclusion du marché/concession02/07/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadrenon
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues74
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0201
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre23 793 625,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielJOHNSON & JOHNSON MEDICAL SAS
Offre
Identifiant de l’offreTEN-0169
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0201
Valeur de l'offre135 509,00 EUR
L’offre est une variantenon
Part sous-traitéeNon
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat255109
TitreImplants orthopédiques, chirurgie maxillo faciale et chirurgie de la main, divers consommables chirurgie orthopédique au profit du groupement régional de commandes - Gcs Nouvelle-Aquitaine
Date de conclusion du marché/concession02/07/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadrenon
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues74
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0202
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre23 793 625,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielSMITH ET NEPHEW SAS
Offre
Identifiant de l’offreTEN-0170
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0202
Valeur de l'offre11 520,00 EUR
L’offre est une variantenon
Part sous-traitéeNon
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat255119
TitreImplants orthopédiques, chirurgie maxillo faciale et chirurgie de la main, divers consommables chirurgie orthopédique au profit du groupement régional de commandes - Gcs Nouvelle-Aquitaine
Date de conclusion du marché/concession02/07/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadrenon
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues74
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0203
Statut sélection adjudicataire/attributaireAucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisiAutre
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues74
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0204
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre23 793 625,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielARTHREX FRANCE
Offre
Identifiant de l’offreTEN-0171
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0204
Valeur de l'offre28 823,85 EUR
L’offre est une variantenon
Part sous-traitéeNon
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat255099
TitreImplants orthopédiques, chirurgie maxillo faciale et chirurgie de la main, divers consommables chirurgie orthopédique au profit du groupement régional de commandes - Gcs Nouvelle-Aquitaine
Date de conclusion du marché/concession02/07/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadrenon
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues74
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0205
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre23 793 625,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielSTRYKER FRANCE SA
Offre
Identifiant de l’offreTEN-0172
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0205
Valeur de l'offre27 720,00 EUR
L’offre est une variantenon
Part sous-traitéeNon
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat255120
TitreImplants orthopédiques, chirurgie maxillo faciale et chirurgie de la main, divers consommables chirurgie orthopédique au profit du groupement régional de commandes - Gcs Nouvelle-Aquitaine
Date de conclusion du marché/concession02/07/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadrenon
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues74
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0206
Statut sélection adjudicataire/attributaireAucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisiAutre
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues74
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0207
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre23 793 625,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielSTRYKER FRANCE SA
Offre
Identifiant de l’offreTEN-0173
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0207
Valeur de l'offre42 568,34 EUR
L’offre est une variantenon
Part sous-traitéeNon
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat255120
TitreImplants orthopédiques, chirurgie maxillo faciale et chirurgie de la main, divers consommables chirurgie orthopédique au profit du groupement régional de commandes - Gcs Nouvelle-Aquitaine
Date de conclusion du marché/concession02/07/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadrenon
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues74
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0208
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre23 793 625,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielSTRYKER FRANCE SA
Offre
Identifiant de l’offreTEN-0174
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0208
Valeur de l'offre35 017,50 EUR
L’offre est une variantenon
Part sous-traitéeNon
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat255120
TitreImplants orthopédiques, chirurgie maxillo faciale et chirurgie de la main, divers consommables chirurgie orthopédique au profit du groupement régional de commandes - Gcs Nouvelle-Aquitaine
Date de conclusion du marché/concession02/07/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadrenon
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues74
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0209
Statut sélection adjudicataire/attributaireAucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisiAutre
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues74
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0210
Statut sélection adjudicataire/attributaireAucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisiAutre
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues74
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0211
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre23 793 625,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielJOHNSON & JOHNSON MEDICAL SAS
Offre
Identifiant de l’offreTEN-0175
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0211
Valeur de l'offre10 887,50 EUR
L’offre est une variantenon
Part sous-traitéeNon
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat255109
TitreImplants orthopédiques, chirurgie maxillo faciale et chirurgie de la main, divers consommables chirurgie orthopédique au profit du groupement régional de commandes - Gcs Nouvelle-Aquitaine
Date de conclusion du marché/concession02/07/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadrenon
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues74
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0212
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre23 793 625,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielCONMED FRANCE
Offre
Identifiant de l’offreTEN-0176
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0212
Valeur de l'offre4 586,16 EUR
L’offre est une variantenon
Part sous-traitéeNon
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat255103
TitreImplants orthopédiques, chirurgie maxillo faciale et chirurgie de la main, divers consommables chirurgie orthopédique au profit du groupement régional de commandes - Gcs Nouvelle-Aquitaine
Date de conclusion du marché/concession02/07/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadrenon
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues74
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0213
Statut sélection adjudicataire/attributaireAucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisiAutre
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues74
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0214
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre23 793 625,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielHERAEUS
Offre
Identifiant de l’offreTEN-0177
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0214
Valeur de l'offre74 003,60 EUR
L’offre est une variantenon
Part sous-traitéeNon
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat255137
TitreKit de lavage sous pression par pulsion pour chirurgie orthopédique avec accessoires
Date de conclusion du marché/concession01/01/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadrenon
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues74
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0215
Statut sélection adjudicataire/attributaireAucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisiAutre
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues74
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0216
Statut sélection adjudicataire/attributaireAucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisiAutre
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues74
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0217
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre23 793 625,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielSMITH ET NEPHEW SAS
Offre
Identifiant de l’offreTEN-0178
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0217
Valeur de l'offre831,60 EUR
L’offre est une variantenon
Part sous-traitéeNon
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat255151
TitreCanule d'arthroscopie évacuatrice
Date de conclusion du marché/concession01/01/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadrenon
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues74
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0218
Statut sélection adjudicataire/attributaireAucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisiAutre
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues74
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0219
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre23 793 625,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielZIMMER BIOMET FRANCE
Offre
Identifiant de l’offreTEN-0179
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0219
Valeur de l'offre43 569,24 EUR
L’offre est une variantenon
Part sous-traitéeNon
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat255121
TitreImplants orthopédiques, chirurgie maxillo faciale et chirurgie de la main, divers consommables chirurgie orthopédique au profit du groupement régional de commandes - Gcs Nouvelle-Aquitaine
Date de conclusion du marché/concession02/07/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadrenon
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues74
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0220
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre23 793 625,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielSTRYKER FRANCE SA
Offre
Identifiant de l’offreTEN-0180
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0220
Valeur de l'offre240 860,00 EUR
L’offre est une variantenon
Part sous-traitéeNon
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat255120
TitreImplants orthopédiques, chirurgie maxillo faciale et chirurgie de la main, divers consommables chirurgie orthopédique au profit du groupement régional de commandes - Gcs Nouvelle-Aquitaine
Date de conclusion du marché/concession02/07/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadrenon
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues74
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officielAvenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrementD869653A-9A7A-678D-257353B02EAC7940
VilleSeyssinet-Pariset
Code postal38170
Subdivision pays (NUTS)Isère (FRK24)
PaysFrance
Adresse électroniquepublications-joue@aws-france.com
Téléphone+33480041260
Rôles de cette organisation
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officielCHU BORDEAUX
Numéro d’enregistrement55417
Adresse postale12 rue Dubernat
VilleTalence
Code postal33400
Subdivision pays (NUTS)Gironde (FRI12)
PaysFrance
Point de contactDIRECTEUR LE
Adresse électroniquececoma@chu-bordeaux.fr
Téléphone0556795679
Adresse internethttps://www.chu-bordeaux.fr
Profil de l’acheteurhttps://www.marches-publics.info
Rôles de cette organisation
Acheteur
Chef de groupe
8.1.
ORG-0003
Nom officielCentre Hospitalier Universitaire de Bordeaux
Numéro d’enregistrementD8696572-C740-5488-4E938EAD24A5E094
Adresse postaleChu De Bordeaux 12 Rue Dubernat
VilleTalence Cedex
Code postal33404
Subdivision pays (NUTS)Gironde (FRI12)
PaysFrance
Adresse électroniquecorrespondre@aws.fr
Téléphone0556795679
Télécopieur0556795357
Profil de l’acheteurhttps://www.marches-publics.info
Rôles de cette organisation
Acheteur
8.1.
ORG-0004
Nom officielCentre hospitalier de la Côte Basque
Numéro d’enregistrementD8696583-B682-B8EC-194AAAE017725235
Adresse postaleCentre Hospitalier de la cote basque - Bayonne 13 Avenue de l'interne Jacques Loëb
VilleBayonne
Code postal64109
Subdivision pays (NUTS)Pyrénées-Atlantiques (FRI15)
PaysFrance
Adresse électroniquecorrespondre@aws.fr
Téléphone0556795679
Télécopieur0556795357
Profil de l’acheteurhttps://www.marches-publics.info
Rôles de cette organisation
Acheteur
8.1.
ORG-0005
Nom officielCH PERIGUEUX
Numéro d’enregistrementD86965C0-05D1-68F3-B232FD8DE6C0F038
Adresse postaleCentre Hospitalier de Périgueux 80 Avenue Georges Pompidou
VillePérigueux
Code postal24019
Subdivision pays (NUTS)Dordogne (FRI11)
PaysFrance
Adresse électroniquecorrespondre@aws.fr
Téléphone0556795679
Télécopieur0556795357
Profil de l’acheteurhttps://www.marches-publics.info
Rôles de cette organisation
Acheteur
8.1.
ORG-0006
Nom officielCH MONT DE MARSAN
Numéro d’enregistrementD86965E1-C995-5BE9-5B101EC8BFBDED69
Adresse postaleCentre Hospitalier de Mont de Marsan Avenue Pierre de Coubertin
VilleMont de Marsan
Code postal40024
Subdivision pays (NUTS)Landes (FRI13)
PaysFrance
Adresse électroniquecorrespondre@aws.fr
Téléphone0556795679
Télécopieur0556795357
Profil de l’acheteurhttps://www.marches-publics.info
Rôles de cette organisation
Acheteur
8.1.
ORG-0007
Nom officielCentre Hospitalier d'Agen-Nerac
Numéro d’enregistrementD86965F5-F7B6-FA8F-24B5F3F5739251BA
Adresse postaleCentre Hospitalier d'Agen Route de Villeneuve sur Lot, Saint Esprit
VilleAgen
Code postal47923
Subdivision pays (NUTS)Lot-et-Garonne (FRI14)
PaysFrance
Adresse électroniquecorrespondre@aws.fr
Téléphone0556795679
Télécopieur0556795357
Profil de l’acheteurhttps://www.marches-publics.info
Rôles de cette organisation
Acheteur
8.1.
ORG-0008
Nom officielCH PAU
Numéro d’enregistrementD8696605-0CEE-1015-CBA4FFC03E6712EF
Adresse postaleCentre Hospitalier de Pau 4 Boulevard Hauterive
VillePau
Code postal64046
Subdivision pays (NUTS)Pyrénées-Atlantiques (FRI15)
PaysFrance
Adresse électroniquecorrespondre@aws.fr
Téléphone0556795679
Télécopieur0556795357
Profil de l’acheteurhttps://www.marches-publics.info
Rôles de cette organisation
Acheteur
8.1.
ORG-0009
Nom officielCHU LIMOGES
Numéro d’enregistrementD8696628-FAEA-5342-46C405F9A23771E1
Adresse postaleCentre Hospitalier Universitaire de Limoges 2, avenue Martin Luther King
VilleLimoges
Code postal87042
Subdivision pays (NUTS)Haute-Vienne (FRI23)
PaysFrance
Adresse électroniquecorrespondre@aws.fr
Téléphone0556795679
Télécopieur0556795357
Profil de l’acheteurhttps://www.marches-publics.info
Rôles de cette organisation
Acheteur
8.1.
ORG-0010
Nom officielTribunal administratif de Bordeaux
Numéro d’enregistrementD8696638-DB34-E7F3-8F05D76096FA397C
Adresse postale9 Rue Tastet
VilleBordeaux
Code postal33063
Subdivision pays (NUTS)Gironde (FRI12)
PaysFrance
Adresse électroniquegreffe.ta-bordeaux@juradm.fr
Téléphone0556993800
Télécopieur0556243903
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0011
Nom officielCCIRA Bordeaux DREETS
Numéro d’enregistrementD8696648-9381-5A9B-55C27D7104D70786
Adresse postaleNouvelle-Aquitaine - Pôle C Cité administrative, 2 rue Jules Ferry
VilleBordeaux Cedex
Code postal33090
Subdivision pays (NUTS)Gironde (FRI12)
PaysFrance
Adresse électroniquedreets-na.polec@dreets.gouv.fr
Téléphone0554689956
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1.
ORG-0012
Nom officielATF ADVANCED TECHNICAL FABRICATION
Taille de l’opérateur économiqueGrande
Numéro d’enregistrement1615362-1-1-1
Adresse postale520 Av De L''Industrie
VilleMarignier
Code postal74970
Subdivision pays (NUTS)Haute-Savoie (FRK28)
PaysFrance
Adresse électroniquemarches@atf-implants.com
Téléphone0450345710
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du bénéficiaire effectifFrance
adjudicataire/attributaire de ces lotsLOT-0001
8.1.
ORG-0013
Nom officielSTRYKER FRANCE SA
Taille de l’opérateur économiqueGrande
Numéro d’enregistrement1615362-1-2-1
Adresse postaleAv Zac De Satolas Green
VillePusignan
Code postal69330
Subdivision pays (NUTS)Rhône (FRK26)
PaysFrance
Adresse électroniquemarcheshospitaliers@stryker.com
Téléphone0472453600
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du bénéficiaire effectifFrance
adjudicataire/attributaire de ces lotsLOT-0002
8.1.
ORG-0014
Nom officielAMPLITUDE SAS
Taille de l’opérateur économiqueGrande
Numéro d’enregistrement1615362-1-4-1
Adresse postale11 Crs Jacques Offenbach
VilleValence
Code postal26000
Subdivision pays (NUTS)Drôme (FRK23)
PaysFrance
Adresse électroniqueisabelle.hentzen@amplitude-ortho.com
Téléphone0437851919
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du bénéficiaire effectifFrance
adjudicataire/attributaire de ces lotsLOT-0004
8.1.
ORG-0015
Nom officielMEDACTA FRANCE
Taille de l’opérateur économiqueGrande
Numéro d’enregistrement1615362-1-5-1
Adresse postale55 Av Des Champs Pierreux
VilleNanterre
Code postal92000
Subdivision pays (NUTS)Hauts-de-Seine (FR105)
PaysFrance
Adresse électroniqueservice_client@medacta.fr
Téléphone0147390722
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du bénéficiaire effectifFrance
adjudicataire/attributaire de ces lotsLOT-0005
8.1.
ORG-0016
Nom officielCORIN FRANCE
Taille de l’opérateur économiqueMicro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement1615362-1-6-1
Adresse postale157 Rue Lavoisier
VilleMontbonnot-Saint-Martin
Code postal38330
Subdivision pays (NUTS)Isère (FRK24)
PaysFrance
Adresse électroniquecellule.marches@coringroup.com
Téléphone0456608815
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du bénéficiaire effectifFrance
adjudicataire/attributaire de ces lotsLOT-0006
8.1.
ORG-0017
Nom officielJOHNSON & JOHNSON MEDICAL SAS
Taille de l’opérateur économiqueGrande
Numéro d’enregistrement1615362-1-7-1
Adresse postale167 Quai De La Bataille De Stalingrad
VilleIssy-Les-Moulineaux
Code postal92130
Subdivision pays (NUTS)Hauts-de-Seine (FR105)
PaysFrance
Adresse électroniquejnjmedao@its.jnj.com
Téléphone0155002200
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du bénéficiaire effectifFrance
adjudicataire/attributaire de ces lotsLOT-0007
8.1.
ORG-0018
Nom officielEVOLUTIS
Taille de l’opérateur économiqueMicro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement1615362-1-8-1
Adresse postale18 av du Polygone
VilleRoanne
Code postal42300
Subdivision pays (NUTS)Loire (FRK25)
PaysFrance
Adresse électroniqueappel_offre@evolutis-group.com
Téléphone0477607999
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du bénéficiaire effectifFrance
adjudicataire/attributaire de ces lotsLOT-0008
8.1.
ORG-0019
Nom officielBIOTECHNI
Taille de l’opérateur économiqueMicro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement1615362-1-9-1
Adresse postale178 av du Serpolet
VilleLa Ciotat
Code postal13600
Subdivision pays (NUTS)Bouches-du-Rhône (FRL04)
PaysFrance
Adresse électroniqueadvfrance@biotechni.fr
Téléphone0442901433
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du bénéficiaire effectifFrance
adjudicataire/attributaire de ces lotsLOT-0009
8.1.
ORG-0020
Nom officielImplantcast France
Taille de l’opérateur économiqueGrande
Numéro d’enregistrement1615362-1-12-1
Adresse postale27 Che Des Peupliers
VilleDardilly
Code postal69570
Subdivision pays (NUTS)Rhône (FRK26)
PaysFrance
Adresse électroniquef.briant@implantcast.fr
Téléphone0472949964
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du bénéficiaire effectifFrance
adjudicataire/attributaire de ces lotsLOT-0012
8.1.
ORG-0021
Nom officielGRUPPO BIOIMPIANTI SRL
Taille de l’opérateur économiqueMicro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement1615362-1-14-1
Adresse postaleVia Liguria , 28
VillePeschiera Borromeo
Code postal20068
Subdivision pays (NUTS)Corse-du-Sud (FRM01)
PaysFrance
Adresse électroniquesales@bioimpianti.it
Téléphone(39)251650234
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du bénéficiaire effectifFrance
adjudicataire/attributaire de ces lotsLOT-0014
8.1.
ORG-0022
Nom officielSTRYKER FRANCE SA
Taille de l’opérateur économiqueGrande
Numéro d’enregistrement1615362-1-16-1
Adresse postaleAv Zac De Satolas Green
VillePusignan
Code postal69330
Subdivision pays (NUTS)Rhône (FRK26)
PaysFrance
Adresse électroniquemarches.hospitaliers@stryker.com
Téléphone0472453600
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du bénéficiaire effectifFrance
adjudicataire/attributaire de ces lotsLOT-0016
8.1.
ORG-0023
Nom officielORTHOPEDIE BIOMECA LOCOMOTION
Taille de l’opérateur économiqueGrande
Numéro d’enregistrement1615362-1-17-1
Adresse postale76 Av Pierre Brossolette
VilleMalakoff
Code postal92240
Subdivision pays (NUTS)Hauts-de-Seine (FR105)
PaysFrance
Adresse électroniqueinfo@materialise.fr
Téléphone0146563152
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du bénéficiaire effectifFrance
adjudicataire/attributaire de ces lotsLOT-0017
8.1.
ORG-0024
Nom officielSTRYKER FRANCE SA
Taille de l’opérateur économiqueGrande
Numéro d’enregistrement1615362-1-18-1
Adresse postaleAv Zac De Satolas Green
VillePusignan
Code postal69330
Subdivision pays (NUTS)Rhône (FRK26)
PaysFrance
Adresse électroniquemarches.hospitaliers@stryker.com
Téléphone0472453600
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du bénéficiaire effectifFrance
adjudicataire/attributaire de ces lotsLOT-0018
8.1.
ORG-0025
Nom officielZIMMER BIOMET FRANCE
Taille de l’opérateur économiqueGrande
Numéro d’enregistrement1615362-1-19-1
Adresse postale70 Rue De Chanoit
VilleBrognard
Code postal25600
Subdivision pays (NUTS)Doubs (FRC21)
PaysFrance
Adresse électroniquemarches@zimmerbiomet.com
Téléphone0384994300
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du bénéficiaire effectifFrance
adjudicataire/attributaire de ces lotsLOT-0019
8.1.
ORG-0026
Nom officielZIMMER BIOMET FRANCE
Taille de l’opérateur économiqueGrande
Numéro d’enregistrement1615362-1-20-1
Adresse postale70 Rue De Chanoit
VilleBrognard
Code postal25600
Subdivision pays (NUTS)Doubs (FRC21)
PaysFrance
Adresse électroniquemarches@zimmerbiomet.com
Téléphone0381994300
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du bénéficiaire effectifFrance
adjudicataire/attributaire de ces lotsLOT-0020
8.1.
ORG-0027
Nom officielUNITED ORTHOPEDIC CORPORATION (FRANCE)
Taille de l’opérateur économiqueGrande
Numéro d’enregistrement1615362-1-21-1
Adresse postale7 All Des Peupliers
VilleHoudemont
Code postal54180
Subdivision pays (NUTS)Meurthe-et-Moselle (FRF31)
PaysFrance
Adresse électroniquefr.service@unitedorthopedic.com
Téléphone0383233972
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du bénéficiaire effectifFrance
adjudicataire/attributaire de ces lotsLOT-0021
8.1.
ORG-0028
Nom officielSTRYKER FRANCE SA
Taille de l’opérateur économiqueGrande
Numéro d’enregistrement1615362-1-22-1
Adresse postaleAv Zac De Satolas Green
VillePusignan
Code postal69330
Subdivision pays (NUTS)Rhône (FRK26)
PaysFrance
Adresse électroniquemarches.hodpitaliers@stryker.com
Téléphone0472453600
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du bénéficiaire effectifFrance
adjudicataire/attributaire de ces lotsLOT-0022
8.1.
ORG-0029
Nom officielMEDACTA FRANCE
Taille de l’opérateur économiqueGrande
Numéro d’enregistrement1615362-1-23-1
Adresse postale55 Av Des Champs Pierreux
VilleNanterre
Code postal92000
Subdivision pays (NUTS)Hauts-de-Seine (FR105)
PaysFrance
Adresse électroniqueservice_client@medacta.fr
Téléphone0147390722
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du bénéficiaire effectifFrance
adjudicataire/attributaire de ces lotsLOT-0023
8.1.
ORG-0030
Nom officielEUROS
Taille de l’opérateur économiqueMicro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement1615362-1-25-1
Adresse postaleZi Athelia Iii
VilleLa Ciotat
Code postal13600
Subdivision pays (NUTS)Bouches-du-Rhône (FRL04)
PaysFrance
Adresse électroniqueadv@euros.fr
Téléphone0442718849
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du bénéficiaire effectifFrance
adjudicataire/attributaire de ces lotsLOT-0025
8.1.
ORG-0031
Nom officielLIMA FRANCE
Taille de l’opérateur économiqueGrande
Numéro d’enregistrement1615362-1-26-1
Adresse postale1 All Des Alisiers
VilleBron
Code postal69500
Subdivision pays (NUTS)Rhône (FRK26)
PaysFrance
Adresse électroniqueserviceclient@enovis.com
Téléphone0487258431
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du bénéficiaire effectifFrance
adjudicataire/attributaire de ces lotsLOT-0026
8.1.
ORG-0032
Nom officielUNITED ORTHOPEDIC CORPORATION (FRANCE)
Taille de l’opérateur économiqueGrande
Numéro d’enregistrement1615362-1-29-1
Adresse postale7 All Des Peupliers
VilleHoudemont
Code postal54180
Subdivision pays (NUTS)Meurthe-et-Moselle (FRF31)
PaysFrance
Adresse électroniquefr.service@unitedorthopedic.com
Téléphone0383233972
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du bénéficiaire effectifFrance
adjudicataire/attributaire de ces lotsLOT-0029
8.1.
ORG-0033
Nom officielZIMMER BIOMET FRANCE
Taille de l’opérateur économiqueGrande
Numéro d’enregistrement1615362-1-30-1
Adresse postale70 Rue De Chanoit
VilleBrognard
Code postal25600
Subdivision pays (NUTS)Doubs (FRC21)
PaysFrance
Adresse électroniquemarches@zimmerbiomet.com
Téléphone0381994300
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du bénéficiaire effectifFrance
adjudicataire/attributaire de ces lotsLOT-0030
8.1.
ORG-0034
Nom officielUNITED ORTHOPEDIC CORPORATION (FRANCE)
Taille de l’opérateur économiqueGrande
Numéro d’enregistrement1615362-1-31-1
Adresse postale7 All Des Peupliers
VilleHoudemont
Code postal54180
Subdivision pays (NUTS)Meurthe-et-Moselle (FRF31)
PaysFrance
Adresse électroniquefr.service@unitedorthopedic.com
Téléphone0383233972
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du bénéficiaire effectifFrance
adjudicataire/attributaire de ces lotsLOT-0031
8.1.
ORG-0035
Nom officielSTRYKER FRANCE SA
Taille de l’opérateur économiqueGrande
Numéro d’enregistrement1615362-1-35-1
Adresse postaleAv Zac De Satolas Green
VillePusignan
Code postal69330
Subdivision pays (NUTS)Rhône (FRK26)
PaysFrance
Adresse électroniquemarches.hospitaliers@stryker.com
Téléphone0472453600
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du bénéficiaire effectifFrance
adjudicataire/attributaire de ces lotsLOT-0035
8.1.
ORG-0036
Nom officielSTRYKER FRANCE SA
Taille de l’opérateur économiqueGrande
Numéro d’enregistrement1615362-1-36-1
Adresse postaleAv Zac De Satolas Green
VillePusignan
Code postal69330
Subdivision pays (NUTS)Rhône (FRK26)
PaysFrance
Adresse électroniquemarches.hospitaliers@stryker.com
Téléphone0472453600
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du bénéficiaire effectifFrance
adjudicataire/attributaire de ces lotsLOT-0036
8.1.
ORG-0037
Nom officielFX SHOULDER SOLUTIONS
Taille de l’opérateur économiqueMicro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement1615362-1-37-1
Adresse postale1663 Rue De Majornas
VilleViriat
Code postal01440
Subdivision pays (NUTS)Ain (FRK21)
PaysFrance
Adresse électroniqueinfo-fr@fxshouldersolutions.com
Téléphone047455555
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du bénéficiaire effectifFrance
adjudicataire/attributaire de ces lotsLOT-0037
8.1.
ORG-0038
Nom officielSTRYKER FRANCE SA
Taille de l’opérateur économiqueGrande
Numéro d’enregistrement1615362-1-39-1
Adresse postaleAv Zac De Satolas Green
VillePusignan
Code postal69330
Subdivision pays (NUTS)Rhône (FRK26)
PaysFrance
Adresse électroniquemarches.hospitaliers@stryker.com
Téléphone0472453600
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du bénéficiaire effectifFrance
adjudicataire/attributaire de ces lotsLOT-0039
8.1.
ORG-0039
Nom officielJOHNSON & JOHNSON MEDICAL SAS
Taille de l’opérateur économiqueGrande
Numéro d’enregistrement1615362-1-43-1
Adresse postale167 Quai De La Bataille De Stalingrad
VilleIssy-Les-Moulineaux
Code postal92130
Subdivision pays (NUTS)Hauts-de-Seine (FR105)
PaysFrance
Adresse électroniquejnjmedao@its.jnj.com
Téléphone0155002200
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du bénéficiaire effectifFrance
adjudicataire/attributaire de ces lotsLOT-0043
8.1.
ORG-0040
Nom officielARTHREX FRANCE
Taille de l’opérateur économiqueGrande
Numéro d’enregistrement1615362-1-45-1
Adresse postale1 Av Charles De Gaulle
VilleSaint Didier Au Mont D'Or
Code postal69370
Subdivision pays (NUTS)Rhône (FRK26)
PaysFrance
Adresse électroniqueserviceclient@arthrex.fr
Téléphone0366190400
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du bénéficiaire effectifFrance
adjudicataire/attributaire de ces lotsLOT-0045
8.1.
ORG-0041
Nom officielARTHREX FRANCE
Taille de l’opérateur économiqueGrande
Numéro d’enregistrement1615362-1-46-1
Adresse postale1 Av Charles De Gaulle
VilleSaint Didier Au Mont D'Or
Code postal69370
Subdivision pays (NUTS)Rhône (FRK26)
PaysFrance
Adresse électroniqueserviceclient@arthrex.com
Téléphone0366190400
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du bénéficiaire effectifFrance
adjudicataire/attributaire de ces lotsLOT-0046
8.1.
ORG-0042
Nom officielARTHREX FRANCE
Taille de l’opérateur économiqueGrande
Numéro d’enregistrement1615362-1-47-1
Adresse postale1 Av Charles De Gaulle
VilleSaint Didier Au Mont D'Or
Code postal69370
Subdivision pays (NUTS)Rhône (FRK26)
PaysFrance
Adresse électroniqueserviceclient@arthrex.com
Téléphone0366190400
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du bénéficiaire effectifFrance
adjudicataire/attributaire de ces lotsLOT-0047
8.1.
ORG-0043
Nom officielARTHREX FRANCE
Taille de l’opérateur économiqueGrande
Numéro d’enregistrement1615362-1-48-1
Adresse postale1 Av Charles De Gaulle
VilleSaint Didier Au Mont D'Or
Code postal69370
Subdivision pays (NUTS)Rhône (FRK26)
PaysFrance
Adresse électroniqueserviceclient@arthrex.com
Téléphone0366190400
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du bénéficiaire effectifFrance
adjudicataire/attributaire de ces lotsLOT-0048
8.1.
ORG-0044
Nom officielARTHREX FRANCE
Taille de l’opérateur économiqueGrande
Numéro d’enregistrement1615362-1-49-1
Adresse postale1 Av Charles De Gaulle
VilleSaint Didier Au Mont D'Or
Code postal69370
Subdivision pays (NUTS)Rhône (FRK26)
PaysFrance
Adresse électroniqueserviceclient@arthrex.com
Téléphone0366190400
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du bénéficiaire effectifFrance
adjudicataire/attributaire de ces lotsLOT-0049
8.1.
ORG-0045
Nom officielARTHREX FRANCE
Taille de l’opérateur économiqueGrande
Numéro d’enregistrement1615362-1-51-1
Adresse postale1 Av Charles De Gaulle
VilleSaint Didier Au Mont D'Or
Code postal69370
Subdivision pays (NUTS)Rhône (FRK26)
PaysFrance
Adresse électroniqueserviceclient@arthrex.com
Téléphone0366190400
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du bénéficiaire effectifFrance
adjudicataire/attributaire de ces lotsLOT-0051
8.1.
ORG-0046
Nom officielARTHREX FRANCE
Taille de l’opérateur économiqueGrande
Numéro d’enregistrement1615362-1-52-1
Adresse postale1 Av Charles De Gaulle
VilleSaint Didier Au Mont D'Or
Code postal69370
Subdivision pays (NUTS)Rhône (FRK26)
PaysFrance
Adresse électroniqueserviceclient@arthrex.com
Téléphone0366190400
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du bénéficiaire effectifFrance
adjudicataire/attributaire de ces lotsLOT-0052
8.1.
ORG-0047
Nom officielJOHNSON & JOHNSON MEDICAL SAS
Taille de l’opérateur économiqueGrande
Numéro d’enregistrement1615362-1-54-1
Adresse postale167 Quai De La Bataille De Stalingrad
VilleIssy-Les-Moulineaux
Code postal92130
Subdivision pays (NUTS)Hauts-de-Seine (FR105)
PaysFrance
Adresse électroniquejnjmedao@its.jnj.com
Téléphone0155002200
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du bénéficiaire effectifFrance
adjudicataire/attributaire de ces lotsLOT-0054
8.1.
ORG-0048
Nom officielSTRYKER FRANCE SA
Taille de l’opérateur économiqueGrande
Numéro d’enregistrement1615362-1-55-1
Adresse postaleAv Zac De Satolas Green
VillePusignan
Code postal69330
Subdivision pays (NUTS)Rhône (FRK26)
PaysFrance
Adresse électroniquemarches.hospitaliers@stryker.com
Téléphone0472453600
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du bénéficiaire effectifFrance
adjudicataire/attributaire de ces lotsLOT-0055
8.1.
ORG-0049
Nom officielARTHREX FRANCE
Taille de l’opérateur économiqueGrande
Numéro d’enregistrement1615362-1-56-1
Adresse postale1 Av Charles De Gaulle
VilleSaint Didier Au Mont D'Or
Code postal69370
Subdivision pays (NUTS)Rhône (FRK26)
PaysFrance
Adresse électroniqueserviceclient@arthrex.com
Téléphone0366190400
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du bénéficiaire effectifFrance
adjudicataire/attributaire de ces lotsLOT-0056
8.1.
ORG-0050
Nom officielCONMED FRANCE
Taille de l’opérateur économiqueGrande
Numéro d’enregistrement1615362-1-57-1
Adresse postale575 All Des Parcs
VilleSaint-Priest
Code postal69800
Subdivision pays (NUTS)Rhône (FRK26)
PaysFrance
Adresse électroniqueao@conmed.com
Téléphone0472474030
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du bénéficiaire effectifFrance
adjudicataire/attributaire de ces lotsLOT-0057
8.1.
ORG-0051
Nom officielSTRYKER FRANCE SA
Taille de l’opérateur économiqueGrande
Numéro d’enregistrement1615362-1-58-1
Adresse postaleAv Zac De Satolas Green
VillePusignan
Code postal69330
Subdivision pays (NUTS)Rhône (FRK26)
PaysFrance
Adresse électroniquemarches.hospitaliers@stryker.com
Téléphone0472453600
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du bénéficiaire effectifFrance
adjudicataire/attributaire de ces lotsLOT-0058
8.1.
ORG-0052
Nom officielSTRYKER FRANCE SA
Taille de l’opérateur économiqueGrande
Numéro d’enregistrement1615362-1-59-1
Adresse postaleAv Zac De Satolas Green
VillePusignan
Code postal69330
Subdivision pays (NUTS)Rhône (FRK26)
PaysFrance
Adresse électroniquemarches.hospitaliers@stryker.com
Téléphone0472453600
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du bénéficiaire effectifFrance
adjudicataire/attributaire de ces lotsLOT-0059
8.1.
ORG-0053
Nom officielARTHREX FRANCE
Taille de l’opérateur économiqueGrande
Numéro d’enregistrement1615362-1-60-1
Adresse postale1 Av Charles De Gaulle
VilleSaint Didier Au Mont D'Or
Code postal69370
Subdivision pays (NUTS)Rhône (FRK26)
PaysFrance
Adresse électroniqueserviceclient@arthrex.fr
Téléphone0366190400
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du bénéficiaire effectifFrance
adjudicataire/attributaire de ces lotsLOT-0060
8.1.
ORG-0054
Nom officielJOHNSON & JOHNSON MEDICAL SAS
Taille de l’opérateur économiqueGrande
Numéro d’enregistrement1615362-1-61-1
Adresse postale167 Quai De La Bataille De Stalingrad
VilleIssy-Les-Moulineaux
Code postal92130
Subdivision pays (NUTS)Hauts-de-Seine (FR105)
PaysFrance
Adresse électroniquejnjmedao@its-jnj.com
Téléphone0155002200
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du bénéficiaire effectifFrance
adjudicataire/attributaire de ces lotsLOT-0061
8.1.
ORG-0055
Nom officielARTHREX FRANCE
Taille de l’opérateur économiqueGrande
Numéro d’enregistrement1615362-1-62-1
Adresse postale1 Av Charles De Gaulle
VilleSaint Didier Au Mont D'Or
Code postal69370
Subdivision pays (NUTS)Rhône (FRK26)
PaysFrance
Adresse électroniqueserviceclient@arthrex.fr
Téléphone0320057272
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du bénéficiaire effectifFrance
adjudicataire/attributaire de ces lotsLOT-0062
8.1.
ORG-0056
Nom officielSTRYKER FRANCE SA
Taille de l’opérateur économiqueGrande
Numéro d’enregistrement1615362-1-64-1
Adresse postaleAv Zac De Satolas Green
VillePusignan
Code postal69330
Subdivision pays (NUTS)Rhône (FRK26)
PaysFrance
Adresse électroniquemarches.hospitaliers@stryker.com
Téléphone0472453600
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du bénéficiaire effectifFrance
adjudicataire/attributaire de ces lotsLOT-0064
8.1.
ORG-0057
Nom officielJOHNSON & JOHNSON MEDICAL SAS
Taille de l’opérateur économiqueGrande
Numéro d’enregistrement1615362-1-65-1
Adresse postale167 Quai De La Bataille De Stalingrad
VilleIssy-Les-Moulineaux
Code postal92130
Subdivision pays (NUTS)Hauts-de-Seine (FR105)
PaysFrance
Adresse électroniquejnjmedao@its-jnj.com
Téléphone0155002200
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du bénéficiaire effectifFrance
adjudicataire/attributaire de ces lotsLOT-0065
8.1.
ORG-0058
Nom officielJOHNSON & JOHNSON MEDICAL SAS
Taille de l’opérateur économiqueGrande
Numéro d’enregistrement1615362-1-66-1
Adresse postale167 Quai De La Bataille De Stalingrad
VilleIssy-Les-Moulineaux
Code postal92130
Subdivision pays (NUTS)Hauts-de-Seine (FR105)
PaysFrance
Adresse électroniquejnjmedao@its-jnj.com
Téléphone0155002200
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du bénéficiaire effectifFrance
adjudicataire/attributaire de ces lotsLOT-0066
8.1.
ORG-0059
Nom officielORTHOFIX FRANCE
Taille de l’opérateur économiqueMicro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement1615362-1-67-1
Adresse postale21 Rue De Stalingrad
VilleArcueil
Code postal94110
Subdivision pays (NUTS)Val-de-Marne (FR107)
PaysFrance
Adresse électroniqueorthofix@orthofix.com
Téléphone0141983333
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du bénéficiaire effectifFrance
adjudicataire/attributaire de ces lotsLOT-0067
8.1.
ORG-0060
Nom officielORTHOFIX FRANCE
Taille de l’opérateur économiqueMicro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement1615362-1-71-1
Adresse postale21 Rue De Stalingrad
VilleArcueil
Code postal94110
Subdivision pays (NUTS)Val-de-Marne (FR107)
PaysFrance
Adresse électroniqueorthofix@orthofix.com
Téléphone0141983335
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du bénéficiaire effectifFrance
adjudicataire/attributaire de ces lotsLOT-0071
8.1.
ORG-0061
Nom officielORTHOFIX FRANCE
Taille de l’opérateur économiqueMicro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement1615362-1-72-1
Adresse postale21 Rue De Stalingrad
VilleArcueil
Code postal94110
Subdivision pays (NUTS)Val-de-Marne (FR107)
PaysFrance
Adresse électroniqueorthofix@orthofix.com
Téléphone0141983335
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du bénéficiaire effectifFrance
adjudicataire/attributaire de ces lotsLOT-0072
8.1.
ORG-0062
Nom officielNEWCLIP TECHNICS
Taille de l’opérateur économiqueGrande
Numéro d’enregistrement1615362-1-73-1
Adresse postale45 Rue Des Garottieres
VilleHaute-Goulaine
Code postal44115
Subdivision pays (NUTS)Loire-Atlantique (FRG01)
PaysFrance
Adresse électroniqueservice.marches@newcliptechnics.com
Téléphone0228213712
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du bénéficiaire effectifFrance
adjudicataire/attributaire de ces lotsLOT-0073
8.1.
ORG-0063
Nom officielJOHNSON & JOHNSON MEDICAL SAS
Taille de l’opérateur économiqueGrande
Numéro d’enregistrement1615362-1-74-1
Adresse postale167 Quai De La Bataille De Stalingrad
VilleIssy-Les-Moulineaux
Code postal92130
Subdivision pays (NUTS)Hauts-de-Seine (FR105)
PaysFrance
Adresse électroniquejnjmedao@its-jnj.com
Téléphone0155002200
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du bénéficiaire effectifFrance
adjudicataire/attributaire de ces lotsLOT-0074
8.1.
ORG-0064
Nom officielNEWCLIP TECHNICS
Taille de l’opérateur économiqueGrande
Numéro d’enregistrement1615362-1-75-1
Adresse postale45 Rue Des Garotieres
VilleHaute-Goulaine
Code postal44115
Subdivision pays (NUTS)Loire-Atlantique (FRG01)
PaysFrance
Adresse électroniqueservice.marches@newcliptechnics.com
Téléphone0228213712
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du bénéficiaire effectifFrance
adjudicataire/attributaire de ces lotsLOT-0075
8.1.
ORG-0065
Nom officielJOHNSON & JOHNSON MEDICAL SAS
Taille de l’opérateur économiqueGrande
Numéro d’enregistrement1615362-1-77-1
Adresse postale167 Quai De La Bataille De Stalingrad
VilleIssy-Les-Moulineaux
Code postal92130
Subdivision pays (NUTS)Hauts-de-Seine (FR105)
PaysFrance
Adresse électroniquejnjmedao@its-jnj.com
Téléphone0155002200
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du bénéficiaire effectifFrance
adjudicataire/attributaire de ces lotsLOT-0077
8.1.
ORG-0066
Nom officielJOHNSON & JOHNSON MEDICAL SAS
Taille de l’opérateur économiqueGrande
Numéro d’enregistrement1615362-1-78-1
Adresse postale167 Quai De La Bataille De Stalingrad
VilleIssy-Les-Moulineaux
Code postal92130
Subdivision pays (NUTS)Hauts-de-Seine (FR105)
PaysFrance
Adresse électroniquejnjmedoa@its-jnj.com
Téléphone0155002200
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du bénéficiaire effectifFrance
adjudicataire/attributaire de ces lotsLOT-0078
8.1.
ORG-0067
Nom officielJOHNSON & JOHNSON MEDICAL SAS
Taille de l’opérateur économiqueGrande
Numéro d’enregistrement1615362-1-79-1
Adresse postale167 Quai De La Bataille De Stalingrad
VilleIssy-Les-Moulineaux
Code postal92130
Subdivision pays (NUTS)Hauts-de-Seine (FR105)
PaysFrance
Adresse électroniquejnjmedao@its-jnj.com
Téléphone015550022200
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du bénéficiaire effectifFrance
adjudicataire/attributaire de ces lotsLOT-0079
8.1.
ORG-0068
Nom officielJOHNSON & JOHNSON MEDICAL SAS
Taille de l’opérateur économiqueGrande
Numéro d’enregistrement1615362-1-80-1
Adresse postale167 Quai De La Bataille De Stalingrad
VilleIssy-Les-Moulineaux
Code postal92130
Subdivision pays (NUTS)Hauts-de-Seine (FR105)
PaysFrance
Adresse électroniquejnjmedao@its-jnj.com
Téléphone0155002200
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du bénéficiaire effectifFrance
adjudicataire/attributaire de ces lotsLOT-0080
8.1.
ORG-0069
Nom officielSTRYKER FRANCE SA
Taille de l’opérateur économiqueGrande
Numéro d’enregistrement1615362-1-81-1
Adresse postaleAv Zac De Satolas Green
VillePusignan
Code postal69330
Subdivision pays (NUTS)Rhône (FRK26)
PaysFrance
Adresse électroniquemarches.hospitaliers@stryker.com
Téléphone0472453600
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du bénéficiaire effectifFrance
adjudicataire/attributaire de ces lotsLOT-0081
8.1.
ORG-0070
Nom officielMEDARTIS
Taille de l’opérateur économiqueGrande
Numéro d’enregistrement1615362-1-82-1
Adresse postale720 Rue Le Chatelier
VilleVaulx-Milieu
Code postal38090
Subdivision pays (NUTS)Isère (FRK24)
PaysFrance
Adresse électroniquemarches-fr@medartis.com
Téléphone0469009803
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du bénéficiaire effectifFrance
adjudicataire/attributaire de ces lotsLOT-0082
8.1.
ORG-0071
Nom officielNEWCLIP TECHNICS
Taille de l’opérateur économiqueGrande
Numéro d’enregistrement1615362-1-83-1
Adresse postale45 Rue Des Garotieres
VilleHaute-Goulaine
Code postal44115
Subdivision pays (NUTS)Loire-Atlantique (FRG01)
PaysFrance
Adresse électroniqueservice.marches@newcliptechnics.com
Téléphone0228213712
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du bénéficiaire effectifFrance
adjudicataire/attributaire de ces lotsLOT-0083
8.1.
ORG-0072
Nom officielORTHOFIX FRANCE
Taille de l’opérateur économiqueMicro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement1615362-1-85-1
Adresse postale21 Rue De Stalingrad
VilleArcueil
Code postal94110
Subdivision pays (NUTS)Val-de-Marne (FR107)
PaysFrance
Adresse électroniqueorthofix@orthofix.com
Téléphone0141983333
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du bénéficiaire effectifFrance
adjudicataire/attributaire de ces lotsLOT-0085
8.1.
ORG-0073
Nom officielJOHNSON & JOHNSON MEDICAL SAS
Taille de l’opérateur économiqueGrande
Numéro d’enregistrement1615362-1-87-1
Adresse postale167 Quai De La Bataille De Stalingrad
VilleIssy-Les-Moulineaux
Code postal92130
Subdivision pays (NUTS)Hauts-de-Seine (FR105)
PaysFrance
Adresse électroniquejnjmedao@its-jnj.com
Téléphone0155002200
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du bénéficiaire effectifFrance
adjudicataire/attributaire de ces lotsLOT-0087
8.1.
ORG-0074
Nom officielLEPINE
Taille de l’opérateur économiqueGrande
Numéro d’enregistrement1615362-1-88-1
Adresse postale270 Rue Jacquard
VilleGenay
Code postal69730
Subdivision pays (NUTS)Rhône (FRK26)
PaysFrance
Adresse électroniqueinfo@groupe-lepine.com
Téléphone0472330295
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du bénéficiaire effectifFrance
adjudicataire/attributaire de ces lotsLOT-0088
8.1.
ORG-0075
Nom officielZIMMER BIOMET FRANCE
Taille de l’opérateur économiqueGrande
Numéro d’enregistrement1615362-1-89-1
Adresse postale70 Rue De Chanoit
VilleBrognard
Code postal25600
Subdivision pays (NUTS)Doubs (FRC21)
PaysFrance
Adresse électroniquemarches@zimmerbiomet.com
Téléphone0384994300
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du bénéficiaire effectifFrance
adjudicataire/attributaire de ces lotsLOT-0089
8.1.
ORG-0076
Nom officielJOHNSON & JOHNSON MEDICAL SAS
Taille de l’opérateur économiqueGrande
Numéro d’enregistrement1615362-1-90-1
Adresse postale167 Quai De La Bataille De Stalingrad
VilleIssy-Les-Moulineaux
Code postal92130
Subdivision pays (NUTS)Hauts-de-Seine (FR105)
PaysFrance
Adresse électroniquejnjmedao@its-jnj.com
Téléphone0155002200
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du bénéficiaire effectifFrance
adjudicataire/attributaire de ces lotsLOT-0090
8.1.
ORG-0077
Nom officielLEPINE
Taille de l’opérateur économiqueGrande
Numéro d’enregistrement1615362-1-91-1
Adresse postale270 Rue Jacquard
VilleGenay
Code postal69730
Subdivision pays (NUTS)Rhône (FRK26)
PaysFrance
Adresse électroniqueinfo@groupe-lepine.com
Téléphone0472330295
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du bénéficiaire effectifFrance
adjudicataire/attributaire de ces lotsLOT-0091
8.1.
ORG-0078
Nom officielLEPINE
Taille de l’opérateur économiqueGrande
Numéro d’enregistrement1615362-1-92-1
Adresse postale270 Rue Jacquard
VilleGenay
Code postal69730
Subdivision pays (NUTS)Rhône (FRK26)
PaysFrance
Adresse électroniqueinfo@groupe-lepine.com
Téléphone0472330295
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du bénéficiaire effectifFrance
adjudicataire/attributaire de ces lotsLOT-0092
8.1.
ORG-0079
Nom officielaxone medical
Taille de l’opérateur économiqueGrande
Numéro d’enregistrement1615362-1-93-1
Adresse postale16 Rue Du Bois Baron
VilleBelleville-En-Beaujolais
Code postal69220
Subdivision pays (NUTS)Rhône (FRK26)
PaysFrance
Adresse électroniqueinfo@axone-medical.fr
Téléphone0478349676
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du bénéficiaire effectifFrance
adjudicataire/attributaire de ces lotsLOT-0093
8.1.
ORG-0080
Nom officielPROTHYS
Taille de l’opérateur économiqueMicro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement1615362-1-94-1
Adresse postale12 Rue Bernard De Ventadour
VilleBrive-La-Gaillarde
Code postal19100
Subdivision pays (NUTS)Corrèze (FRI21)
PaysFrance
Adresse électroniquecontact@prothys.com
Téléphone0555171792
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du bénéficiaire effectifFrance
adjudicataire/attributaire de ces lotsLOT-0094
8.1.
ORG-0081
Nom officielARTHREX FRANCE
Taille de l’opérateur économiqueGrande
Numéro d’enregistrement1615362-1-95-1
Adresse postale1 Av Charles De Gaulle
VilleSaint Didier Au Mont D'Or
Code postal69370
Subdivision pays (NUTS)Rhône (FRK26)
PaysFrance
Adresse électroniqueserviceclient@arthrex.fr
Téléphone0366190400
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du bénéficiaire effectifFrance
adjudicataire/attributaire de ces lotsLOT-0095
8.1.
ORG-0082
Nom officielCONMED FRANCE
Taille de l’opérateur économiqueGrande
Numéro d’enregistrement1615362-1-96-1
Adresse postale575 All Des Parcs
VilleSaint-Priest
Code postal69800
Subdivision pays (NUTS)Rhône (FRK26)
PaysFrance
Adresse électroniqueao@conmed.com
Téléphone0472474030
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du bénéficiaire effectifFrance
adjudicataire/attributaire de ces lotsLOT-0096
8.1.
ORG-0083
Nom officielJOHNSON & JOHNSON MEDICAL SAS
Taille de l’opérateur économiqueGrande
Numéro d’enregistrement1615362-1-99-1
Adresse postale167 Quai De La Bataille De Stalingrad
VilleIssy-Les-Moulineaux
Code postal92130
Subdivision pays (NUTS)Hauts-de-Seine (FR105)
PaysFrance
Adresse électroniquejnjmedao@its-jnj.com
Téléphone0155002200
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du bénéficiaire effectifFrance
adjudicataire/attributaire de ces lotsLOT-0099
8.1.
ORG-0084
Nom officielSTRYKER FRANCE SA
Taille de l’opérateur économiqueGrande
Numéro d’enregistrement1615362-1-100-1
Adresse postaleAv Zac De Satolas Green
VillePusignan
Code postal69330
Subdivision pays (NUTS)Rhône (FRK26)
PaysFrance
Adresse électroniquemarches.hospitaliers@stryker.com
Téléphone0472453600
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du bénéficiaire effectifFrance
adjudicataire/attributaire de ces lotsLOT-0100
8.1.
ORG-0085
Nom officielELIAMM
Taille de l’opérateur économiqueMicro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement1615362-1-101-1
Adresse postale2 Rem Monseigneur Freppel
VilleObernai
Code postal67210
Subdivision pays (NUTS)Bas-Rhin (FRF11)
PaysFrance
Adresse électroniquecontact@europrisme-medical.com
Téléphone0388211921
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du bénéficiaire effectifFrance
adjudicataire/attributaire de ces lotsLOT-0101
8.1.
ORG-0086
Nom officielELIAMM
Taille de l’opérateur économiqueMicro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement1615362-1-102-1
Adresse postale2 Rem Monseigneur Freppel
VilleObernai
Code postal67210
Subdivision pays (NUTS)Bas-Rhin (FRF11)
PaysFrance
Adresse électroniquecontact@europrisme-medical.com
Téléphone0388211921
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du bénéficiaire effectifFrance
adjudicataire/attributaire de ces lotsLOT-0102
8.1.
ORG-0087
Nom officielEUROPRISME
Taille de l’opérateur économiqueMicro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement1615362-1-103-1
Adresse postale2 Rem Monseigneur Freppel
VilleObernai
Code postal67210
Subdivision pays (NUTS)Bas-Rhin (FRF11)
PaysFrance
Adresse électroniquecontact@europrisme-medical.com
Téléphone0388211921
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du bénéficiaire effectifFrance
adjudicataire/attributaire de ces lotsLOT-0103
8.1.
ORG-0088
Nom officielORTHOFIX FRANCE
Taille de l’opérateur économiqueMicro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement1615362-1-104-1
Adresse postale21 Rue De Stalingrad
VilleArcueil
Code postal94110
Subdivision pays (NUTS)Val-de-Marne (FR107)
PaysFrance
Adresse électroniqueorthofix@orthofix.com
Téléphone0141983335
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du bénéficiaire effectifFrance
adjudicataire/attributaire de ces lotsLOT-0104
8.1.
ORG-0089
Nom officielORTHOFIX FRANCE
Taille de l’opérateur économiqueMicro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement1615362-1-105-1
Adresse postale21 Rue De Stalingrad
VilleArcueil
Code postal94110
Subdivision pays (NUTS)Val-de-Marne (FR107)
PaysFrance
Adresse électroniqueorthofix@orthofix.com
Téléphone0141983333
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du bénéficiaire effectifFrance
adjudicataire/attributaire de ces lotsLOT-0105
8.1.
ORG-0090
Nom officielSTRYKER FRANCE SA
Taille de l’opérateur économiqueGrande
Numéro d’enregistrement1615362-1-106-1
Adresse postaleAv Zac De Satolas Green
VillePusignan
Code postal69330
Subdivision pays (NUTS)Rhône (FRK26)
PaysFrance
Adresse électroniquemarches.hospitaliers@stryker.com
Téléphone0472453600
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du bénéficiaire effectifFrance
adjudicataire/attributaire de ces lotsLOT-0106
8.1.
ORG-0091
Nom officielSTRYKER FRANCE SA
Taille de l’opérateur économiqueGrande
Numéro d’enregistrement1615362-1-107-1
Adresse postaleAv Zac De Satolas Green
VillePusignan
Code postal69330
Subdivision pays (NUTS)Rhône (FRK26)
PaysFrance
Adresse électroniquemarches.hospitaliers@stryker.com
Téléphone0472453600
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du bénéficiaire effectifFrance
adjudicataire/attributaire de ces lotsLOT-0107
8.1.
ORG-0092
Nom officielNEWCLIP TECHNICS
Taille de l’opérateur économiqueGrande
Numéro d’enregistrement1615362-1-113-1
Adresse postale45 Rue Des Garotieres
VilleHaute-Goulaine
Code postal44115
Subdivision pays (NUTS)Loire-Atlantique (FRG01)
PaysFrance
Adresse électroniqueservice.marches@newcliptechnics.com
Téléphone0228213712
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du bénéficiaire effectifFrance
adjudicataire/attributaire de ces lotsLOT-0113
8.1.
ORG-0093
Nom officielNEWCLIP TECHNICS
Taille de l’opérateur économiqueGrande
Numéro d’enregistrement1615362-1-114-1
Adresse postale45 Rue Des Garotieres
VilleHaute-Goulaine
Code postal44115
Subdivision pays (NUTS)Loire-Atlantique (FRG01)
PaysFrance
Adresse électroniqueservice.marches@newcliptechnics.com
Téléphone0228213712
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du bénéficiaire effectifFrance
adjudicataire/attributaire de ces lotsLOT-0114
8.1.
ORG-0094
Nom officielSTEPS ORTHO
Taille de l’opérateur économiqueGrande
Numéro d’enregistrement1615362-1-116-1
Adresse postale3 Allee Des Ginkgos
VilleBron
Code postal69500
Subdivision pays (NUTS)Rhône (FRK26)
PaysFrance
Adresse électroniquestepsortho-marche@stepsortho.com
Téléphone0428898115
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du bénéficiaire effectifFrance
adjudicataire/attributaire de ces lotsLOT-0116
8.1.
ORG-0095
Nom officielCONMED FRANCE
Taille de l’opérateur économiqueGrande
Numéro d’enregistrement1615362-1-117-1
Adresse postale575 All Des Parcs
VilleSaint-Priest
Code postal69800
Subdivision pays (NUTS)Rhône (FRK26)
PaysFrance
Adresse électroniqueao@conmed.com
Téléphone0472474030
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du bénéficiaire effectifFrance
adjudicataire/attributaire de ces lotsLOT-0117
8.1.
ORG-0096
Nom officielNEWCLIP TECHNICS
Taille de l’opérateur économiqueGrande
Numéro d’enregistrement1615362-1-118-1
Adresse postale45 Rue Des Garotieres
VilleHaute-Goulaine
Code postal44115
Subdivision pays (NUTS)Loire-Atlantique (FRG01)
PaysFrance
Adresse électroniqueservice.marches@newcliptechnics.com
Téléphone0228213712
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du bénéficiaire effectifFrance
adjudicataire/attributaire de ces lotsLOT-0118
8.1.
ORG-0097
Nom officielNEWCLIP TECHNICS
Taille de l’opérateur économiqueGrande
Numéro d’enregistrement1615362-1-119-1
Adresse postale45 Rue Des Garotieres
VilleHaute-Goulaine
Code postal44115
Subdivision pays (NUTS)Loire-Atlantique (FRG01)
PaysFrance
Adresse électroniqueservice.marches@newcliptechnics.com
Téléphone0228213712
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du bénéficiaire effectifFrance
adjudicataire/attributaire de ces lotsLOT-0119
8.1.
ORG-0098
Nom officielNEWCLIP TECHNICS
Taille de l’opérateur économiqueGrande
Numéro d’enregistrement1615362-1-120-1
Adresse postale45 Rue Des Garotieres
VilleHaute-Goulaine
Code postal44115
Subdivision pays (NUTS)Loire-Atlantique (FRG01)
PaysFrance
Adresse électroniqueservice.marches@newcliptechnics.com
Téléphone0228213712
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du bénéficiaire effectifFrance
adjudicataire/attributaire de ces lotsLOT-0120
8.1.
ORG-0099
Nom officielNEWCLIP TECHNICS
Taille de l’opérateur économiqueGrande
Numéro d’enregistrement1615362-1-122-1
Adresse postale45 Rue Des Garotieres
VilleHaute-Goulaine
Code postal44115
Subdivision pays (NUTS)Loire-Atlantique (FRG01)
PaysFrance
Adresse électroniqueservice.marches@newcliptechnics.com
Téléphone0228213712
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du bénéficiaire effectifFrance
adjudicataire/attributaire de ces lotsLOT-0122
8.1.
ORG-0100
Nom officielCONMED FRANCE
Taille de l’opérateur économiqueGrande
Numéro d’enregistrement1615362-1-124-1
Adresse postale575 All Des Parcs
VilleSaint-Priest
Code postal69800
Subdivision pays (NUTS)Rhône (FRK26)
PaysFrance
Adresse électroniqueao@conmed.com
Téléphone0472474030
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du bénéficiaire effectifFrance
adjudicataire/attributaire de ces lotsLOT-0124
8.1.
ORG-0101
Nom officielS.B.M
Taille de l’opérateur économiqueGrande
Numéro d’enregistrement1615362-1-127-1
Adresse postaleLe Monge
VilleLourdes
Code postal65100
Subdivision pays (NUTS)Hautes-Pyrénées (FRJ26)
PaysFrance
Adresse électroniqueveronique.rebeille@sbm-fr.com
Téléphone0562423212
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du bénéficiaire effectifFrance
adjudicataire/attributaire de ces lotsLOT-0127
8.1.
ORG-0102
Nom officielOSTODIS SAM
Taille de l’opérateur économiqueMicro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement1615362-1-129-1
Adresse postale15 Bd Princesse Charlotte
VilleMonaco
Code postal98000
PaysMonaco
Adresse électroniquemarches@ostodis.com
Téléphone0037793509300
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du bénéficiaire effectifMonaco
adjudicataire/attributaire de ces lotsLOT-0129
8.1.
ORG-0103
Nom officielOST-DEVELOPPEMENT
Taille de l’opérateur économiqueMicro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement1615362-1-131-1
Adresse postale15 Rue Georges Besse
VilleClermont-Ferrand
Code postal63000
Subdivision pays (NUTS)Puy-de-Dôme (FRK14)
PaysFrance
Adresse électroniquedelmar@ost-dev.com
Téléphone0473987524
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du bénéficiaire effectifFrance
adjudicataire/attributaire de ces lotsLOT-0131
8.1.
ORG-0104
Nom officielNORAKER
Taille de l’opérateur économiqueGrande
Numéro d’enregistrement1615362-1-132-1
Adresse postale60 Av Rockefeller
VilleLyon 8eme
Code postal69008
Subdivision pays (NUTS)Rhône (FRK26)
PaysFrance
Adresse électroniquecommercial@norakder.com
Téléphone0472359437
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du bénéficiaire effectifFrance
adjudicataire/attributaire de ces lotsLOT-0132
8.1.
ORG-0105
Nom officielHERAEUS
Taille de l’opérateur économiqueGrande
Numéro d’enregistrement1615362-1-133-1
Adresse postaleLieu-Dit Parc Activites Beau Vallon
VilleIllange
Code postal57970
Subdivision pays (NUTS)Moselle (FRF33)
PaysFrance
Adresse électroniquecaroline.garnier@heraeus.com
Téléphone0169184854
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du bénéficiaire effectifFrance
adjudicataire/attributaire de ces lotsLOT-0133
8.1.
ORG-0106
Nom officielHERAEUS
Taille de l’opérateur économiqueGrande
Numéro d’enregistrement1615362-1-134-1
Adresse postaleLieu-Dit Parc Activites Beau Vallon
VilleIllange
Code postal57970
Subdivision pays (NUTS)Moselle (FRF33)
PaysFrance
Adresse électroniquecaroline.garnier@heraeus.com
Téléphone0169184854
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du bénéficiaire effectifFrance
adjudicataire/attributaire de ces lotsLOT-0134
8.1.
ORG-0107
Nom officielHERAEUS
Taille de l’opérateur économiqueGrande
Numéro d’enregistrement1615362-1-135-1
Adresse postaleLieu-Dit Parc Activites Beau Vallon
VilleIllange
Code postal57970
Subdivision pays (NUTS)Moselle (FRF33)
PaysFrance
Adresse électroniquecaroline.garnier@heraeus.com
Téléphone0169184854
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du bénéficiaire effectifFrance
adjudicataire/attributaire de ces lotsLOT-0135
8.1.
ORG-0108
Nom officielHERAEUS
Taille de l’opérateur économiqueGrande
Numéro d’enregistrement1615362-1-136-1
Adresse postaleLieu-Dit Parc Activites Beau Vallon
VilleIllange
Code postal57970
Subdivision pays (NUTS)Moselle (FRF33)
PaysFrance
Adresse électroniquecaroline.garnier@heraeus.com
Téléphone0169184854
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du bénéficiaire effectifFrance
adjudicataire/attributaire de ces lotsLOT-0136
8.1.
ORG-0109
Nom officielRegen Lab France
Taille de l’opérateur économiqueMicro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement1615362-1-138-1
Adresse postale2 Av De Laponie
VilleLes Ulis
Code postal91940
Subdivision pays (NUTS)Essonne (FR104)
PaysFrance
Adresse électroniqueadv.france@regenlab.com
Téléphone(33)177446060
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du bénéficiaire effectifFrance
adjudicataire/attributaire de ces lotsLOT-0138
8.1.
ORG-0110
Nom officielLABORATOIRES FIDIA
Taille de l’opérateur économiqueMicro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement1615362-1-139-1
Adresse postale1 Le Parvi La Defense
VillePuteaux
Code postal92800
Subdivision pays (NUTS)Hauts-de-Seine (FR105)
PaysFrance
Adresse électroniqueservicemarche@fidiapharma.fr
Téléphone0153245388
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du bénéficiaire effectifFrance
adjudicataire/attributaire de ces lotsLOT-0139
8.1.
ORG-0111
Nom officielSTRYKER FRANCE SA
Taille de l’opérateur économiqueGrande
Numéro d’enregistrement1615362-1-140-1
Adresse postaleAv Zac De Satolas Green
VillePusignan
Code postal69330
Subdivision pays (NUTS)Rhône (FRK26)
PaysFrance
Adresse électroniquemarches.hospitaliers@stryker.com
Téléphone0472453600
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du bénéficiaire effectifFrance
adjudicataire/attributaire de ces lotsLOT-0140
8.1.
ORG-0112
Nom officielKERI MEDICAL FRANCE
Taille de l’opérateur économiqueMicro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement1615362-1-141-1
Adresse postale34 Rue Antoine Redier
VilleArchamps
Code postal74160
Subdivision pays (NUTS)Haute-Savoie (FRK28)
PaysFrance
Adresse électroniqueadv@kerimedical.com
Téléphone0450853610
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du bénéficiaire effectifFrance
adjudicataire/attributaire de ces lotsLOT-0141
8.1.
ORG-0113
Nom officielLEPINE
Taille de l’opérateur économiqueGrande
Numéro d’enregistrement1615362-1-142-1
Adresse postale270 Rue Jacquard
VilleGenay
Code postal69730
Subdivision pays (NUTS)Rhône (FRK26)
PaysFrance
Adresse électroniqueinfo@groupe-lepine.com
Téléphone0472330295
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du bénéficiaire effectifFrance
adjudicataire/attributaire de ces lotsLOT-0142
8.1.
ORG-0114
Nom officielMEDARTIS
Taille de l’opérateur économiqueGrande
Numéro d’enregistrement1615362-1-143-1
Adresse postale720 Rue Le Chatelier
VilleVaulx-Milieu
Code postal38090
Subdivision pays (NUTS)Isère (FRK24)
PaysFrance
Adresse électroniqueorders_fr@medartis.com
Téléphone0474999414
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du bénéficiaire effectifFrance
adjudicataire/attributaire de ces lotsLOT-0143
8.1.
ORG-0115
Nom officielSTRYKER FRANCE SA
Taille de l’opérateur économiqueGrande
Numéro d’enregistrement1615362-1-144-1
Adresse postaleAv Zac De Satolas Green
VillePusignan
Code postal69330
Subdivision pays (NUTS)Rhône (FRK26)
PaysFrance
Adresse électroniquemarches.hospitaliers@stryker.com
Téléphone0472453600
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du bénéficiaire effectifFrance
adjudicataire/attributaire de ces lotsLOT-0144
8.1.
ORG-0116
Nom officielMEDARTIS
Taille de l’opérateur économiqueGrande
Numéro d’enregistrement1615362-1-146-1
Adresse postale720 Rue Le Chatelier
VilleVaulx-Milieu
Code postal38090
Subdivision pays (NUTS)Isère (FRK24)
PaysFrance
Adresse électroniqueorders_fr@medartis.com
Téléphone0474999414
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du bénéficiaire effectifFrance
adjudicataire/attributaire de ces lotsLOT-0146
8.1.
ORG-0117
Nom officielARTHREX FRANCE
Taille de l’opérateur économiqueGrande
Numéro d’enregistrement1615362-1-147-1
Adresse postale1 Av Charles De Gaulle
VilleSaint Didier Au Mont D'Or
Code postal69370
Subdivision pays (NUTS)Rhône (FRK26)
PaysFrance
Adresse électroniqueserviceclient@arthrex.fr
Téléphone0366190400
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du bénéficiaire effectifFrance
adjudicataire/attributaire de ces lotsLOT-0147
8.1.
ORG-0118
Nom officielJOHNSON & JOHNSON MEDICAL SAS
Taille de l’opérateur économiqueGrande
Numéro d’enregistrement1615362-1-148-1
Adresse postale167 Quai De La Bataille De Stalingrad
VilleIssy-Les-Moulineaux
Code postal92130
Subdivision pays (NUTS)Hauts-de-Seine (FR105)
PaysFrance
Adresse électroniquejnjmedao@its-jnj.com
Téléphone0155002200
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du bénéficiaire effectifFrance
adjudicataire/attributaire de ces lotsLOT-0148
8.1.
ORG-0119
Nom officielJOHNSON & JOHNSON MEDICAL SAS
Taille de l’opérateur économiqueGrande
Numéro d’enregistrement1615362-1-149-1
Adresse postale167 Quai De La Bataille De Stalingrad
VilleIssy-Les-Moulineaux
Code postal92130
Subdivision pays (NUTS)Hauts-de-Seine (FR105)
PaysFrance
Adresse électroniquejnjmedao@its-jnj.com
Téléphone0155002200
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du bénéficiaire effectifFrance
adjudicataire/attributaire de ces lotsLOT-0149
8.1.
ORG-0120
Nom officielARTHREX FRANCE
Taille de l’opérateur économiqueGrande
Numéro d’enregistrement1615362-1-151-1
Adresse postale1 Av Charles De Gaulle
VilleSaint Didier Au Mont D'Or
Code postal69370
Subdivision pays (NUTS)Rhône (FRK26)
PaysFrance
Adresse électroniqueserviceclient@arthrex.fr
Téléphone0366190400
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du bénéficiaire effectifFrance
adjudicataire/attributaire de ces lotsLOT-0151
8.1.
ORG-0121
Nom officielARTHREX FRANCE
Taille de l’opérateur économiqueGrande
Numéro d’enregistrement1615362-1-152-1
Adresse postale1 Av Charles De Gaulle
VilleSaint Didier Au Mont D'Or
Code postal69370
Subdivision pays (NUTS)Rhône (FRK26)
PaysFrance
Adresse électroniqueserviceclient@arthrex.fr
Téléphone0366190400
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du bénéficiaire effectifFrance
adjudicataire/attributaire de ces lotsLOT-0152
8.1.
ORG-0122
Nom officielARTHREX FRANCE
Taille de l’opérateur économiqueGrande
Numéro d’enregistrement1615362-1-153-1
Adresse postale1 Av Charles De Gaulle
VilleSaint Didier Au Mont D'Or
Code postal69370
Subdivision pays (NUTS)Rhône (FRK26)
PaysFrance
Adresse électroniqueserviceclient@arthrex.fr
Téléphone0366190400
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du bénéficiaire effectifFrance
adjudicataire/attributaire de ces lotsLOT-0153
8.1.
ORG-0123
Nom officielJOHNSON & JOHNSON MEDICAL SAS
Taille de l’opérateur économiqueGrande
Numéro d’enregistrement1615362-1-154-1
Adresse postale167 Quai De La Bataille De Stalingrad
VilleIssy-Les-Moulineaux
Code postal92130
Subdivision pays (NUTS)Hauts-de-Seine (FR105)
PaysFrance
Adresse électroniquejnjmedao@its-jnj.com
Téléphone0155002200
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du bénéficiaire effectifFrance
adjudicataire/attributaire de ces lotsLOT-0154
8.1.
ORG-0124
Nom officielSTRYKER FRANCE SA
Taille de l’opérateur économiqueGrande
Numéro d’enregistrement1615362-1-155-1
Adresse postaleAv Zac De Satolas Green
VillePusignan
Code postal69330
Subdivision pays (NUTS)Rhône (FRK26)
PaysFrance
Adresse électroniquemarches.hospitaliers@stryker.com
Téléphone0472453600
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du bénéficiaire effectifFrance
adjudicataire/attributaire de ces lotsLOT-0155
8.1.
ORG-0125
Nom officielSTRYKER FRANCE SA
Taille de l’opérateur économiqueGrande
Numéro d’enregistrement1615362-1-156-1
Adresse postaleAv Zac De Satolas Green
VillePusignan
Code postal69330
Subdivision pays (NUTS)Rhône (FRK26)
PaysFrance
Adresse électroniquemarches.hospitaliers@stryker.com
Téléphone0472453600
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du bénéficiaire effectifFrance
adjudicataire/attributaire de ces lotsLOT-0156
8.1.
ORG-0126
Nom officielARTHREX FRANCE
Taille de l’opérateur économiqueGrande
Numéro d’enregistrement1615362-1-157-1
Adresse postale1 Av Charles De Gaulle
VilleSaint Didier Au Mont D'Or
Code postal69370
Subdivision pays (NUTS)Rhône (FRK26)
PaysFrance
Adresse électroniqueserviceclient@arthrex.fr
Téléphone0366190400
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du bénéficiaire effectifFrance
adjudicataire/attributaire de ces lotsLOT-0157
8.1.
ORG-0127
Nom officielLEPINE
Taille de l’opérateur économiqueGrande
Numéro d’enregistrement1615362-1-158-1
Adresse postale270 Rue Jacquard
VilleGenay
Code postal69730
Subdivision pays (NUTS)Rhône (FRK26)
PaysFrance
Adresse électroniqueinfo@groupe-lepine.com
Téléphone0472330295
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du bénéficiaire effectifFrance
adjudicataire/attributaire de ces lotsLOT-0158
8.1.
ORG-0128
Nom officielINTEGRA LIFESCIENCES SERVICES (FRANCE)
Taille de l’opérateur économiqueGrande
Numéro d’enregistrement1615362-1-159-1
Adresse postale97 All Alexandre Borodine
VilleSaint-Priest
Code postal69800
Subdivision pays (NUTS)Rhône (FRK26)
PaysFrance
Adresse électroniquemarches@integralife.com
Téléphone0437475910
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du bénéficiaire effectifFrance
adjudicataire/attributaire de ces lotsLOT-0159
8.1.
ORG-0129
Nom officielARTHREX FRANCE
Taille de l’opérateur économiqueGrande
Numéro d’enregistrement1615362-1-161-1
Adresse postale1 Av Charles De Gaulle
VilleSaint Didier Au Mont D'Or
Code postal69370
Subdivision pays (NUTS)Rhône (FRK26)
PaysFrance
Adresse électroniqueserviceclient@arthrex.fr
Téléphone0366190400
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du bénéficiaire effectifFrance
adjudicataire/attributaire de ces lotsLOT-0161
8.1.
ORG-0130
Nom officielBIOBANK
Taille de l’opérateur économiqueMicro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement1615362-1-162-1
Adresse postale3 Rue Georges Charpak
VilleLieusaint
Code postal77127
Subdivision pays (NUTS)Seine-et-Marne (FR102)
PaysFrance
Adresse électroniquebiobank@biobank.fr
Téléphone0164420075
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du bénéficiaire effectifFrance
adjudicataire/attributaire de ces lotsLOT-0162
8.1.
ORG-0131
Nom officielARTHREX FRANCE
Taille de l’opérateur économiqueGrande
Numéro d’enregistrement1615362-1-164-1
Adresse postale1 Av Charles De Gaulle
VilleSaint Didier Au Mont D'Or
Code postal69370
Subdivision pays (NUTS)Rhône (FRK26)
PaysFrance
Adresse électroniqueserviceclient@arthrex.fr
Téléphone0366190400
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du bénéficiaire effectifFrance
adjudicataire/attributaire de ces lotsLOT-0164
8.1.
ORG-0132
Nom officielJOHNSON & JOHNSON MEDICAL SAS
Taille de l’opérateur économiqueGrande
Numéro d’enregistrement1615362-1-166-1
Adresse postale167 Quai De La Bataille De Stalingrad
VilleIssy-Les-Moulineaux
Code postal92130
Subdivision pays (NUTS)Hauts-de-Seine (FR105)
PaysFrance
Adresse électroniquejnjmedao@its-jnj.com
Téléphone0155002200
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du bénéficiaire effectifFrance
adjudicataire/attributaire de ces lotsLOT-0166
8.1.
ORG-0133
Nom officielORTHOPEDIE BIOMECA LOCOMOTION
Taille de l’opérateur économiqueGrande
Numéro d’enregistrement1615362-1-168-1
Adresse postale76 Av Pierre Brossolette
VilleMalakoff
Code postal92240
Subdivision pays (NUTS)Hauts-de-Seine (FR105)
PaysFrance
Adresse électroniqueinfo@materialise.fr
Téléphone0146563152
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du bénéficiaire effectifFrance
adjudicataire/attributaire de ces lotsLOT-0168
8.1.
ORG-0134
Nom officielORTHOPEDIE BIOMECA LOCOMOTION
Taille de l’opérateur économiqueGrande
Numéro d’enregistrement1615362-1-169-1
Adresse postale76 Av Pierre Brossolette
VilleMalakoff
Code postal92240
Subdivision pays (NUTS)Hauts-de-Seine (FR105)
PaysFrance
Adresse électroniqueinfo@materialise.fr
Téléphone0146563152
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du bénéficiaire effectifFrance
adjudicataire/attributaire de ces lotsLOT-0169
8.1.
ORG-0135
Nom officielJOHNSON & JOHNSON MEDICAL SAS
Taille de l’opérateur économiqueGrande
Numéro d’enregistrement1615362-1-170-1
Adresse postale167 Quai De La Bataille De Stalingrad
VilleIssy-Les-Moulineaux
Code postal92130
Subdivision pays (NUTS)Hauts-de-Seine (FR105)
PaysFrance
Adresse électroniquejnjmedao@its-jnj.com
Téléphone0155002200
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du bénéficiaire effectifFrance
adjudicataire/attributaire de ces lotsLOT-0170
8.1.
ORG-0136
Nom officielORTHOPEDIE BIOMECA LOCOMOTION
Taille de l’opérateur économiqueGrande
Numéro d’enregistrement1615362-1-172-1
Adresse postale76 Av Pierre Brossolette
VilleMalakoff
Code postal92240
Subdivision pays (NUTS)Hauts-de-Seine (FR105)
PaysFrance
Adresse électroniqueinfo@materialise.fr
Téléphone0146563152
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du bénéficiaire effectifFrance
adjudicataire/attributaire de ces lotsLOT-0172
8.1.
ORG-0137
Nom officielJOHNSON & JOHNSON MEDICAL SAS
Taille de l’opérateur économiqueGrande
Numéro d’enregistrement1615362-1-174-1
Adresse postale167 Quai De La Bataille De Stalingrad
VilleIssy-Les-Moulineaux
Code postal92130
Subdivision pays (NUTS)Hauts-de-Seine (FR105)
PaysFrance
Adresse électroniquejnjmedao@its-jnj.com
Téléphone0155002200
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du bénéficiaire effectifFrance
adjudicataire/attributaire de ces lotsLOT-0174
8.1.
ORG-0138
Nom officielORTHOPEDIE BIOMECA LOCOMOTION
Taille de l’opérateur économiqueGrande
Numéro d’enregistrement1615362-1-175-1
Adresse postale76 Av Pierre Brossolette
VilleMalakoff
Code postal92240
Subdivision pays (NUTS)Hauts-de-Seine (FR105)
PaysFrance
Adresse électroniqueinfo@materialise.fr
Téléphone0146563152
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du bénéficiaire effectifFrance
adjudicataire/attributaire de ces lotsLOT-0175
8.1.
ORG-0139
Nom officielORTHOPEDIE BIOMECA LOCOMOTION
Taille de l’opérateur économiqueGrande
Numéro d’enregistrement1615362-1-176-1
Adresse postale76 Av Pierre Brossolette
VilleMalakoff
Code postal92240
Subdivision pays (NUTS)Hauts-de-Seine (FR105)
PaysFrance
Adresse électroniqueinfo@materialise.fr
Téléphone0146563152
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du bénéficiaire effectifFrance
adjudicataire/attributaire de ces lotsLOT-0176
8.1.
ORG-0140
Nom officielORTHOPEDIE BIOMECA LOCOMOTION
Taille de l’opérateur économiqueGrande
Numéro d’enregistrement1615362-1-177-1
Adresse postale76 Av Pierre Brossolette
VilleMalakoff
Code postal92240
Subdivision pays (NUTS)Hauts-de-Seine (FR105)
PaysFrance
Adresse électroniqueinfo@materialise.fr
Téléphone0146563152
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du bénéficiaire effectifFrance
adjudicataire/attributaire de ces lotsLOT-0177
8.1.
ORG-0141
Nom officielGLOBAL D
Taille de l’opérateur économiqueGrande
Numéro d’enregistrement1615362-1-179-1
Adresse postale118 Av Marcel Merieux
VilleBrignais
Code postal69530
Subdivision pays (NUTS)Rhône (FRK26)
PaysFrance
Adresse électroniquen.piasentin@globald.com
Téléphone0478569700
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du bénéficiaire effectifFrance
adjudicataire/attributaire de ces lotsLOT-0179
8.1.
ORG-0142
Nom officielJOHNSON & JOHNSON MEDICAL SAS
Taille de l’opérateur économiqueGrande
Numéro d’enregistrement1615362-1-182-1
Adresse postale167 Quai De La Bataille De Stalingrad
VilleIssy-Les-Moulineaux
Code postal92130
Subdivision pays (NUTS)Hauts-de-Seine (FR105)
PaysFrance
Adresse électroniquejnjmedao@its-jnj.com
Téléphone0155002200
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du bénéficiaire effectifFrance
adjudicataire/attributaire de ces lotsLOT-0182
8.1.
ORG-0143
Nom officielSTRYKER FRANCE SA
Taille de l’opérateur économiqueGrande
Numéro d’enregistrement1615362-1-183-1
Adresse postaleAv Zac De Satolas Green
VillePusignan
Code postal69330
Subdivision pays (NUTS)Rhône (FRK26)
PaysFrance
Adresse électroniquemarches.hospitaliers@stryker.com
Téléphone0472453600
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du bénéficiaire effectifFrance
adjudicataire/attributaire de ces lotsLOT-0183
8.1.
ORG-0144
Nom officielKOMET
Taille de l’opérateur économiqueMicro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement1615362-1-184-1
Adresse postale18 Rue Fourcroy
VilleParis 17
Code postal75017
Subdivision pays (NUTS)Paris (FR101)
PaysFrance
Adresse électroniquegrandscomptes@komet.fr
Téléphone0143488990
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du bénéficiaire effectifFrance
adjudicataire/attributaire de ces lotsLOT-0184
8.1.
ORG-0145
Nom officielKOMET
Taille de l’opérateur économiqueMicro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement1615362-1-185-1
Adresse postale18 Rue Fourcroy
VilleParis 17
Code postal75017
Subdivision pays (NUTS)Paris (FR101)
PaysFrance
Adresse électroniquegrandscomptes@komet.fr
Téléphone0143499014
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du bénéficiaire effectifFrance
adjudicataire/attributaire de ces lotsLOT-0185
8.1.
ORG-0146
Nom officielKOMET
Taille de l’opérateur économiqueMicro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement1615362-1-186-1
Adresse postale18 Rue Fourcroy
VilleParis 17
Code postal75017
Subdivision pays (NUTS)Paris (FR101)
PaysFrance
Adresse électroniquegrandscomptes@komet.fr
Téléphone0143499014
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du bénéficiaire effectifFrance
adjudicataire/attributaire de ces lotsLOT-0186
8.1.
ORG-0147
Nom officielKOMET
Taille de l’opérateur économiqueMicro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement1615362-1-187-1
Adresse postale18 Rue Fourcroy
VilleParis 17
Code postal75017
Subdivision pays (NUTS)Paris (FR101)
PaysFrance
Adresse électroniquegrandscomptes@komet.fr
Téléphone0143499014
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du bénéficiaire effectifFrance
adjudicataire/attributaire de ces lotsLOT-0187
8.1.
ORG-0148
Nom officielSTRYKER FRANCE SA
Taille de l’opérateur économiqueGrande
Numéro d’enregistrement1615362-1-188-1
Adresse postaleAv Zac De Satolas Green
VillePusignan
Code postal69330
Subdivision pays (NUTS)Rhône (FRK26)
PaysFrance
Adresse électroniquemarches.hospitaliers@stryker.com
Téléphone0472453600
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du bénéficiaire effectifFrance
adjudicataire/attributaire de ces lotsLOT-0188
8.1.
ORG-0149
Nom officielSTRYKER FRANCE SA
Taille de l’opérateur économiqueGrande
Numéro d’enregistrement1615362-1-189-1
Adresse postaleAv Zac De Satolas Green
VillePusignan
Code postal69330
Subdivision pays (NUTS)Rhône (FRK26)
PaysFrance
Adresse électroniquemarches.hospitaliers@stryker.com
Téléphone0472453600
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du bénéficiaire effectifFrance
adjudicataire/attributaire de ces lotsLOT-0189
8.1.
ORG-0150
Nom officielSTRYKER FRANCE SA
Taille de l’opérateur économiqueGrande
Numéro d’enregistrement1615362-1-190-1
Adresse postaleAv Zac De Satolas Green
VillePusignan
Code postal69330
Subdivision pays (NUTS)Rhône (FRK26)
PaysFrance
Adresse électroniquemarches.hospitaliers@stryker.com
Téléphone0472453600
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du bénéficiaire effectifFrance
adjudicataire/attributaire de ces lotsLOT-0190
8.1.
ORG-0151
Nom officielJOHNSON & JOHNSON MEDICAL SAS
Taille de l’opérateur économiqueGrande
Numéro d’enregistrement1615362-1-191-1
Adresse postale167 Quai De La Bataille De Stalingrad
VilleIssy-Les-Moulineaux
Code postal92130
Subdivision pays (NUTS)Hauts-de-Seine (FR105)
PaysFrance
Adresse électroniquejnjmedao@its-jnj.com
Téléphone0155002200
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du bénéficiaire effectifFrance
adjudicataire/attributaire de ces lotsLOT-0191
8.1.
ORG-0152
Nom officielJOHNSON & JOHNSON MEDICAL SAS
Taille de l’opérateur économiqueGrande
Numéro d’enregistrement1615362-1-192-1
Adresse postale167 Quai De La Bataille De Stalingrad
VilleIssy-Les-Moulineaux
Code postal92130
Subdivision pays (NUTS)Hauts-de-Seine (FR105)
PaysFrance
Adresse électroniquejnjmedao@its-jnj.com
Téléphone0155002200
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du bénéficiaire effectifFrance
adjudicataire/attributaire de ces lotsLOT-0192
8.1.
ORG-0153
Nom officielCONMED FRANCE
Taille de l’opérateur économiqueGrande
Numéro d’enregistrement1615362-1-194-1
Adresse postale575 All Des Parcs
VilleSaint-Priest
Code postal69800
Subdivision pays (NUTS)Rhône (FRK26)
PaysFrance
Adresse électroniqueao@conmed.com
Téléphone0472474030
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du bénéficiaire effectifFrance
adjudicataire/attributaire de ces lotsLOT-0194
8.1.
ORG-0154
Nom officielSTRYKER FRANCE SA
Taille de l’opérateur économiqueGrande
Numéro d’enregistrement1615362-1-195-1
Adresse postaleAv Zac De Satolas Green
VillePusignan
Code postal69330
Subdivision pays (NUTS)Rhône (FRK26)
PaysFrance
Adresse électroniquemarches.hospitaliers@stryker.com
Téléphone0472453600
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du bénéficiaire effectifFrance
adjudicataire/attributaire de ces lotsLOT-0195
8.1.
ORG-0155
Nom officielSTRYKER FRANCE SA
Taille de l’opérateur économiqueGrande
Numéro d’enregistrement1615362-1-198-1
Adresse postaleAv Zac De Satolas Green
VillePusignan
Code postal69330
Subdivision pays (NUTS)Rhône (FRK26)
PaysFrance
Adresse électroniquemarches.hospitaliers@stryker.com
Téléphone0472453600
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du bénéficiaire effectifFrance
adjudicataire/attributaire de ces lotsLOT-0198
8.1.
ORG-0156
Nom officielSMITH ET NEPHEW SAS
Taille de l’opérateur économiqueGrande
Numéro d’enregistrement1615362-1-199-1
Adresse postale40 Bd Du Parc
VilleNeuilly-Sur-Seine
Code postal92200
Subdivision pays (NUTS)Hauts-de-Seine (FR105)
PaysFrance
Adresse électroniqueFrance-SAO@smith-nephew.com
Téléphone0243832323
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du bénéficiaire effectifFrance
adjudicataire/attributaire de ces lotsLOT-0199
8.1.
ORG-0157
Nom officielARTHREX FRANCE
Taille de l’opérateur économiqueGrande
Numéro d’enregistrement1615362-1-200-1
Adresse postale1 Av Charles De Gaulle
VilleSaint Didier Au Mont D'Or
Code postal69370
Subdivision pays (NUTS)Rhône (FRK26)
PaysFrance
Adresse électroniqueserviceclient@arthrex.fr
Téléphone0366190400
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du bénéficiaire effectifFrance
adjudicataire/attributaire de ces lotsLOT-0200
8.1.
ORG-0158
Nom officielJOHNSON & JOHNSON MEDICAL SAS
Taille de l’opérateur économiqueGrande
Numéro d’enregistrement1615362-1-201-1
Adresse postale167 Quai De La Bataille De Stalingrad
VilleIssy-Les-Moulineaux
Code postal92130
Subdivision pays (NUTS)Hauts-de-Seine (FR105)
PaysFrance
Adresse électroniquejnjmedao@its-jnj.com
Téléphone0155002200
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du bénéficiaire effectifFrance
adjudicataire/attributaire de ces lotsLOT-0201
8.1.
ORG-0159
Nom officielSMITH ET NEPHEW SAS
Taille de l’opérateur économiqueGrande
Numéro d’enregistrement1615362-1-202-1
Adresse postale40 Bd Du Parc
VilleNeuilly-Sur-Seine
Code postal92200
Subdivision pays (NUTS)Hauts-de-Seine (FR105)
PaysFrance
Adresse électroniqueFrance-SAO@smith-nephew.com
Téléphone0243832323
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du bénéficiaire effectifFrance
adjudicataire/attributaire de ces lotsLOT-0202
8.1.
ORG-0160
Nom officielARTHREX FRANCE
Taille de l’opérateur économiqueGrande
Numéro d’enregistrement1615362-1-204-1
Adresse postale1 Av Charles De Gaulle
VilleSaint Didier Au Mont D'Or
Code postal69370
Subdivision pays (NUTS)Rhône (FRK26)
PaysFrance
Adresse électroniqueserviceclient@arthrex.fr
Téléphone0366190400
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du bénéficiaire effectifFrance
adjudicataire/attributaire de ces lotsLOT-0204
8.1.
ORG-0161
Nom officielSTRYKER FRANCE SA
Taille de l’opérateur économiqueGrande
Numéro d’enregistrement1615362-1-205-1
Adresse postaleAv Zac De Satolas Green
VillePusignan
Code postal69330
Subdivision pays (NUTS)Rhône (FRK26)
PaysFrance
Adresse électroniquemarches.hospitaliers@stryker.com
Téléphone0472453600
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du bénéficiaire effectifFrance
adjudicataire/attributaire de ces lotsLOT-0205
8.1.
ORG-0162
Nom officielSTRYKER FRANCE SA
Taille de l’opérateur économiqueGrande
Numéro d’enregistrement1615362-1-207-1
Adresse postaleAv Zac De Satolas Green
VillePusignan
Code postal69330
Subdivision pays (NUTS)Rhône (FRK26)
PaysFrance
Adresse électroniquemarches.hospitaliers@stryker.com
Téléphone0472453600
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du bénéficiaire effectifFrance
adjudicataire/attributaire de ces lotsLOT-0207
8.1.
ORG-0163
Nom officielSTRYKER FRANCE SA
Taille de l’opérateur économiqueGrande
Numéro d’enregistrement1615362-1-208-1
Adresse postaleAv Zac De Satolas Green
VillePusignan
Code postal69330
Subdivision pays (NUTS)Rhône (FRK26)
PaysFrance
Adresse électroniquemarches.hospitaliers@stryker.com
Téléphone0472453600
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du bénéficiaire effectifFrance
adjudicataire/attributaire de ces lotsLOT-0208
8.1.
ORG-0164
Nom officielJOHNSON & JOHNSON MEDICAL SAS
Taille de l’opérateur économiqueGrande
Numéro d’enregistrement1615362-1-211-1
Adresse postale167 Quai De La Bataille De Stalingrad
VilleIssy-Les-Moulineaux
Code postal92130
Subdivision pays (NUTS)Hauts-de-Seine (FR105)
PaysFrance
Adresse électroniquejnjmedao@its-jnj.com
Téléphone0155002200
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du bénéficiaire effectifFrance
adjudicataire/attributaire de ces lotsLOT-0211
8.1.
ORG-0165
Nom officielCONMED FRANCE
Taille de l’opérateur économiqueGrande
Numéro d’enregistrement1615362-1-212-1
Adresse postale575 All Des Parcs
VilleSaint-Priest
Code postal69800
Subdivision pays (NUTS)Rhône (FRK26)
PaysFrance
Adresse électroniqueao@conmed.com
Téléphone0472474030
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du bénéficiaire effectifFrance
adjudicataire/attributaire de ces lotsLOT-0212
8.1.
ORG-0166
Nom officielHERAEUS
Taille de l’opérateur économiqueMicro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement1615362-1-214-1
Adresse postaleLieu-Dit Parc Activites Beau Vallon
VilleIllange
Code postal57970
Subdivision pays (NUTS)Moselle (FRF33)
PaysFrance
Adresse électroniquexavier.salomon@heraeus.com
Téléphone0800080011
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du bénéficiaire effectifFrance
adjudicataire/attributaire de ces lotsLOT-0214
8.1.
ORG-0167
Nom officielSMITH ET NEPHEW SAS
Taille de l’opérateur économiqueGrande
Numéro d’enregistrement1615362-1-217-1
Adresse postale40 Bd Du Parc
VilleNeuilly-Sur-Seine
Code postal92200
Subdivision pays (NUTS)Hauts-de-Seine (FR105)
PaysFrance
Adresse électroniquefrance-sao@smith-nephew.com
Téléphone0800111220
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du bénéficiaire effectifFrance
adjudicataire/attributaire de ces lotsLOT-0217
8.1.
ORG-0168
Nom officielZIMMER BIOMET FRANCE
Taille de l’opérateur économiqueGrande
Numéro d’enregistrement1615362-1-219-1
Adresse postale70 Rue De Chanoit
VilleBrognard
Code postal25600
Subdivision pays (NUTS)Doubs (FRC21)
PaysFrance
Adresse électroniquemarches@zimmerbiomet.com
Téléphone0384994300
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du bénéficiaire effectifFrance
adjudicataire/attributaire de ces lotsLOT-0219
8.1.
ORG-0169
Nom officielSTRYKER FRANCE SA
Taille de l’opérateur économiqueGrande
Numéro d’enregistrement1615362-1-220-1
Adresse postaleAv Zac De Satolas Green
VillePusignan
Code postal69330
Subdivision pays (NUTS)Rhône (FRK26)
PaysFrance
Adresse électroniquemarches.hospitaliers@stryker.com
Téléphone0472453600
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du bénéficiaire effectifFrance
adjudicataire/attributaire de ces lotsLOT-0220
8.1.
ORG-0170
Nom officielSTRYKER FRANCE SA
Taille de l’opérateur économiqueGrande
Numéro d’enregistrement1615362-1-65-2
Adresse postaleAv Zac De Satolas Green
VillePusignan
Code postal69330
Subdivision pays (NUTS)Rhône (FRK26)
PaysFrance
Adresse électroniquemarches.hospitaliers@stryker.com
Téléphone0472453600
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du bénéficiaire effectifFrance
adjudicataire/attributaire de ces lotsLOT-0065
8.1.
ORG-0171
Nom officielORTHOFIX FRANCE
Taille de l’opérateur économiqueMicro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement1615362-1-66-2
Adresse postale21 Rue De Stalingrad
VilleArcueil
Code postal94110
Subdivision pays (NUTS)Val-de-Marne (FR107)
PaysFrance
Adresse électroniqueorthofix@orthofix.com
Téléphone0141983333
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du bénéficiaire effectifFrance
adjudicataire/attributaire de ces lotsLOT-0066
8.1.
ORG-0172
Nom officielCONMED FRANCE
Taille de l’opérateur économiqueGrande
Numéro d’enregistrement1615362-1-67-2
Adresse postale575 All Des Parcs
VilleSaint-Priest
Code postal69800
Subdivision pays (NUTS)Rhône (FRK26)
PaysFrance
Adresse électroniqueao@conmed.com
Téléphone0472474030
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du bénéficiaire effectifFrance
adjudicataire/attributaire de ces lotsLOT-0067
8.1.
ORG-0173
Nom officielJOHNSON & JOHNSON MEDICAL SAS
Taille de l’opérateur économiqueGrande
Numéro d’enregistrement1615362-1-73-2
Adresse postale167 Quai De La Bataille De Stalingrad
VilleIssy-Les-Moulineaux
Code postal92130
Subdivision pays (NUTS)Hauts-de-Seine (FR105)
PaysFrance
Adresse électroniquejnjmedao@its-jnj.com
Téléphone0155002200
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du bénéficiaire effectifFrance
adjudicataire/attributaire de ces lotsLOT-0073
8.1.
ORG-0174
Nom officielSTRYKER FRANCE SA
Taille de l’opérateur économiqueGrande
Numéro d’enregistrement1615362-1-74-2
Adresse postaleAv Zac De Satolas Green
VillePusignan
Code postal69330
Subdivision pays (NUTS)Rhône (FRK26)
PaysFrance
Adresse électroniquemarches.hospitaliers@stryker.com
Téléphone0472453600
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du bénéficiaire effectifFrance
adjudicataire/attributaire de ces lotsLOT-0074
8.1.
ORG-0175
Nom officielJOHNSON & JOHNSON MEDICAL SAS
Taille de l’opérateur économiqueGrande
Numéro d’enregistrement1615362-1-75-2
Adresse postale167 Quai De La Bataille De Stalingrad
VilleIssy-Les-Moulineaux
Code postal92130
Subdivision pays (NUTS)Hauts-de-Seine (FR105)
PaysFrance
Adresse électroniquejnjmedao@its-jnj.com
Téléphone0155002200
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du bénéficiaire effectifFrance
adjudicataire/attributaire de ces lotsLOT-0075
8.1.
ORG-0176
Nom officielSTRYKER FRANCE SA
Taille de l’opérateur économiqueGrande
Numéro d’enregistrement1615362-1-77-2
Adresse postaleAv Zac De Satolas Green
VillePusignan
Code postal69330
Subdivision pays (NUTS)Rhône (FRK26)
PaysFrance
Adresse électroniquemarches.hospitaliers@stryker.com
Téléphone0472453600
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du bénéficiaire effectifFrance
adjudicataire/attributaire de ces lotsLOT-0077
8.1.
ORG-0177
Nom officielSTRYKER FRANCE SA
Taille de l’opérateur économiqueGrande
Numéro d’enregistrement1615362-1-78-2
Adresse postaleAv Zac De Satolas Green
VillePusignan
Code postal69330
Subdivision pays (NUTS)Rhône (FRK26)
PaysFrance
Adresse électroniquemarches.hospitaliers@stryker.com
Téléphone0472453600
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du bénéficiaire effectifFrance
adjudicataire/attributaire de ces lotsLOT-0078
8.1.
ORG-0178
Nom officielZIMMER BIOMET FRANCE
Taille de l’opérateur économiqueGrande
Numéro d’enregistrement1615362-1-79-2
Adresse postale70 Rue De Chanoit
VilleBrognard
Code postal25600
Subdivision pays (NUTS)Doubs (FRC21)
PaysFrance
Adresse électroniquemarches@zimmerbiomet.com
Téléphone0384994300
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du bénéficiaire effectifFrance
adjudicataire/attributaire de ces lotsLOT-0079
8.1.
ORG-0179
Nom officielS.B.M
Taille de l’opérateur économiqueGrande
Numéro d’enregistrement1615362-1-83-2
Adresse postaleLe Monge
VilleLourdes
Code postal65100
Subdivision pays (NUTS)Hautes-Pyrénées (FRJ26)
PaysFrance
Adresse électroniqueveronique.rebeille@sbm-fr.com
Téléphone0562423212
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du bénéficiaire effectifFrance
adjudicataire/attributaire de ces lotsLOT-0083
8.1.
ORG-0180
Nom officielSTRYKER FRANCE SA
Taille de l’opérateur économiqueGrande
Numéro d’enregistrement1615362-1-89-2
Adresse postaleAv Zac De Satolas Green
VillePusignan
Code postal69330
Subdivision pays (NUTS)Rhône (FRK26)
PaysFrance
Adresse électroniquemarches.hospitaliers@stryker.com
Téléphone0472453600
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du bénéficiaire effectifFrance
adjudicataire/attributaire de ces lotsLOT-0089
8.1.
ORG-0181
Nom officielJOHNSON & JOHNSON MEDICAL SAS
Taille de l’opérateur économiqueGrande
Numéro d’enregistrement1615362-1-91-2
Adresse postale167 Quai De La Bataille De Stalingrad
VilleIssy-Les-Moulineaux
Code postal92130
Subdivision pays (NUTS)Hauts-de-Seine (FR105)
PaysFrance
Adresse électroniquejnjmedao@its-jnj.com
Téléphone0155002200
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du bénéficiaire effectifFrance
adjudicataire/attributaire de ces lotsLOT-0091
8.1.
ORG-0182
Nom officielJOHNSON & JOHNSON MEDICAL SAS
Taille de l’opérateur économiqueGrande
Numéro d’enregistrement1615362-1-92-2
Adresse postale167 Quai De La Bataille De Stalingrad
VilleIssy-Les-Moulineaux
Code postal92130
Subdivision pays (NUTS)Hauts-de-Seine (FR105)
PaysFrance
Adresse électroniquejnjmedao@its-jnj.com
Téléphone0155002200
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du bénéficiaire effectifFrance
adjudicataire/attributaire de ces lotsLOT-0092
8.1.
ORG-0183
Nom officielJOHNSON & JOHNSON MEDICAL SAS
Taille de l’opérateur économiqueGrande
Numéro d’enregistrement1615362-1-93-2
Adresse postale167 Quai De La Bataille De Stalingrad
VilleIssy-Les-Moulineaux
Code postal92130
Subdivision pays (NUTS)Hauts-de-Seine (FR105)
PaysFrance
Adresse électroniquejnjmedao@its-jnj.com
Téléphone0155002200
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du bénéficiaire effectifFrance
adjudicataire/attributaire de ces lotsLOT-0093
8.1.
ORG-0184
Nom officielZIMMER BIOMET FRANCE
Taille de l’opérateur économiqueGrande
Numéro d’enregistrement1615362-1-95-2
Adresse postale70 Rue De Chanoit
VilleBrognard
Code postal25600
Subdivision pays (NUTS)Doubs (FRC21)
PaysFrance
Adresse électroniquemarches@zimmerbiomet.com
Téléphone0381994300
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du bénéficiaire effectifFrance
adjudicataire/attributaire de ces lotsLOT-0095
8.1.
ORG-0185
Nom officielSTEPS ORTHO
Taille de l’opérateur économiqueGrande
Numéro d’enregistrement1615362-1-114-2
Adresse postale3 Allee Des Ginkgos
VilleBron
Code postal69500
Subdivision pays (NUTS)Rhône (FRK26)
PaysFrance
Adresse électroniquestepsortho-marche@stepsortho.com
Téléphone0428898115
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du bénéficiaire effectifFrance
adjudicataire/attributaire de ces lotsLOT-0114
8.1.
ORG-0186
Nom officielJOHNSON & JOHNSON MEDICAL SAS
Taille de l’opérateur économiqueGrande
Numéro d’enregistrement1615362-1-122-2
Adresse postale167 Quai De La Bataille De Stalingrad
VilleIssy-Les-Moulineaux
Code postal92130
Subdivision pays (NUTS)Hauts-de-Seine (FR105)
PaysFrance
Adresse électroniquejnjmedao@its-jnj.com
Téléphone0155002200
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du bénéficiaire effectifFrance
adjudicataire/attributaire de ces lotsLOT-0122
8.1.
ORG-0187
Nom officielORTHOPEDIE BIOMECA LOCOMOTION
Taille de l’opérateur économiqueGrande
Numéro d’enregistrement1615362-1-166-2
Adresse postale76 Av Pierre Brossolette
VilleMalakoff
Code postal92240
Subdivision pays (NUTS)Hauts-de-Seine (FR105)
PaysFrance
Adresse électroniqueinfo@materialise.fr
Téléphone0146563152
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du bénéficiaire effectifFrance
adjudicataire/attributaire de ces lotsLOT-0166
8.1.
ORG-0188
Nom officielZIMMER BIOMET FRANCE
Taille de l’opérateur économiqueGrande
Numéro d’enregistrement1615362-1-177-2
Adresse postale70 Rue De Chanoit
VilleBrognard
Code postal25600
Subdivision pays (NUTS)Doubs (FRC21)
PaysFrance
Adresse électroniquemarches@zimmerbiomet.com
Téléphone0384994300
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du bénéficiaire effectifFrance
adjudicataire/attributaire de ces lotsLOT-0177
8.1.
ORG-0189
Nom officielSTRYKER FRANCE SA
Taille de l’opérateur économiqueGrande
Numéro d’enregistrement1615362-1-75-3
Adresse postaleAv Zac De Satolas Green
VillePusignan
Code postal69330
Subdivision pays (NUTS)Rhône (FRK26)
PaysFrance
Adresse électroniquemarches.hospitaliers@stryker.com
Téléphone0472453600
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du bénéficiaire effectifFrance
adjudicataire/attributaire de ces lotsLOT-0075
8.1.
ORG-0190
Nom officielCONMED FRANCE
Taille de l’opérateur économiqueGrande
Numéro d’enregistrement1615362-1-92-3
Adresse postale575 All Des Parcs
VilleSaint-Priest
Code postal69800
Subdivision pays (NUTS)Rhône (FRK26)
PaysFrance
Adresse électroniqueao@conmed.com
Téléphone0472474030
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du bénéficiaire effectifFrance
adjudicataire/attributaire de ces lotsLOT-0092
8.1.
ORG-0191
Nom officielCONMED FRANCE
Taille de l’opérateur économiqueGrande
Numéro d’enregistrement1615362-1-114-3
Adresse postale575 All Des Parcs
VilleSaint-Priest
Code postal69800
Subdivision pays (NUTS)Rhône (FRK26)
PaysFrance
Adresse électroniqueao@conmed.com
Téléphone0472474030
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du bénéficiaire effectifFrance
adjudicataire/attributaire de ces lotsLOT-0114
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis67a7df1f-996a-4514-9ea5-6240c7902b8b  -  01
Type de formulaireRésultats
Type d’avisAvis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis29
Date d’envoi de l’avis16/04/2026 11:34:16 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponiblefrançais
Numéro de publication de l’avis263906-2026
Numéro de publication au JO S75/2026
Date de publication17/04/2026