1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Université de Lille
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Enseignement
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Collecte, traitement, recyclage et/ou destruction des déchets chimiques émanant de l'Université de Lille, de la Centrale Lille Institut, de la délégation Nord-Ouest de l'Inserm, de l'ENSAIT, du CNRS Hauts-de-France et de l'ENSAPL
Description: Collecte, traitement, recyclage et/ou destruction des déchets chimiques émanant de l'Université de Lille, de la Centrale Lille Institut, de la délégation Nord-Ouest de l'Inserm, de l'ENSAIT, du CNRS Hauts-de-France et de l'ENSAPL
Identifiant de la procédure: 4329e33c-32db-4f96-bd6a-bfe2cb102b6c
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90500000 Services liés aux déchets et aux ordures
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion:
Motifs d’exclusion purement nationaux: Motifs d'exclusion purement nationaux: Les autres motifs d'exclusions figurent dans le DCE.
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Collecte, traitement, recyclage et/ou destruction des déchets chimiques émanant de l'Université de Lille, de la Centrale Lille Institut, de la délégation Nord-Ouest de l'Inserm, de l'ENSAIT, du CNRS Hauts-de-France et de l'ENSAPL
Description: Collecte, traitement, recyclage et/ou destruction des déchets chimiques émanant de l'Université de Lille, de la Centrale Lille Institut, de la délégation Nord-Ouest de l'Inserm, de l'ENSAIT, du CNRS Hauts-de-France et de l'ENSAPL
Identifiant interne: LOT-0001
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90500000 Services liés aux déchets et aux ordures
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: Effectifs, références pour des prestations équivalentes, moyens techniques et matériels
Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description: Formulaires DC1, DC2
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: Chiffres d'affaires
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 31/05/2024 12:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Non autorisée
Informations relatives aux délais de recours: -Un recours en excès de pouvoir formé contre une décision, dans les deux mois à partir de la notification ou de la publication de la décision attaquée (article R. 4211 du Code de justice administrative) ou à partir d'une décision implicite de rejet (article R. 4212 du Code de justice administrative) ; Un référé contractuel (article L. 55113 et suivants du Code de justice administrative) dans un délai de trente-et-un jours suivant la publication de l'avis d'attribution du marché. -Référé précontractuel : avant la conclusion du contrat, dans un délai de 11 jours à compter de la date d'envoi de la notification du rejet ou de la candidature.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: DREETS HAUTS DE FRANCE
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LILLE
8. Organisations
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LILLE
Numéro d’enregistrement: 17590003400026
Adresse postale: Rue Geoffroy Saint Hilaire
Ville: Lille
Code postal: 59014
Pays: France
Téléphone: 0359542342
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Université de Lille
Numéro d’enregistrement: 13002975400012
Adresse postale: 42, rue Paul Duez
Ville: Lille
Code postal: 59000
Pays: France
Téléphone: 0362269520
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: DREETS HAUTS DE FRANCE
Numéro d’enregistrement: 13002921800018
Adresse postale: 70 rue Saint Sauveur BP 456
Ville: Lille
Code postal: 59021
Pays: France
Téléphone: 0320136200
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de médiation
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 710147ee-2553-4fae-829d-5dc4fcde2fe0 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis: 16/04/2024 11:22:47 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 226111-2024
Numéro de publication au JO S: 76/2024
Date de publication: 17/04/2024
