1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: CMAR Hauts de France
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Acquisition de méthodes pédagogiques pour la formation coiffure de la Chambre de métiers et de l'artisanat Hauts-de-France
Description: Le présent marché a pour objet l'acquisition de méthodes pédagogiques pour la formation coiffure de la Chambre de métiers et de l'artisanat Hauts-de-France
Identifiant de la procédure: 6e96ea71-b494-423e-8ebe-be9c36fca7f5
Identifiant interne: 2024-17
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 22112000 Manuels scolaires
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion:
Motifs d’exclusion purement nationaux: Se référer au dossier d'appel d'offres
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Acquisition de méthodes pédagogiques pour la formation coiffure de la Chambre de métiers et de l'artisanat Hauts-de-France
Description: Le présent marché a pour objet l'acquisition de méthodes pédagogiques pour la formation coiffure de la Chambre de métiers et de l'artisanat Hauts-de-France
Identifiant interne: 2024-17
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 22112000 Manuels scolaires
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: 1.La lettre de candidature (imprimé DC1), dûment signée par une personne ayant pouvoir pour engager le candidat ; 2.La déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (imprimé DC2) ; 3.Les références de l'entreprise pour la réalisation de prestations similaires exécutées au cours des trois dernières années, appuyées, le cas échéant, d'attestations de bonne exécution ; 4. Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat pendant les trois dernières années ; 5.Une déclaration indiquant le matériel et l'équipement dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature ; 6.Une attestation d'assurance de responsabilité civile professionnelle en cours de validité ; 7.En cas de redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcé(s).
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 22/05/2024 12:00:00 (UTC+2)
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 22/05/2024 12:30:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Lille
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: CMAR Hauts de France
Numéro d’enregistrement: 13002374000439
Adresse postale: Place des artisans
Ville: LILLE
Code postal: 59011
Pays: France
Téléphone: +33 320145195
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal Administratif de Lille
Numéro d’enregistrement: 17590003400018
Ville: Lille
Pays: France
Téléphone: 0359542342
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: cac89596-e486-40f5-a323-c5e166bcbf94 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis: 16/04/2024 14:10:09 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 226117-2024
Numéro de publication au JO S: 76/2024
Date de publication: 17/04/2024
