Ouverte
Mairie de Treillières
ACQUISITION DE DENREES ALIMENTAIRES
APPEL D'OFFRES OUVERT
Section : Identification de l'acheteur
Nom complet de l'acheteur : Mairie de Treillières
Numéro national d'identification : 21440209100018.
Adresse : 57 rue de la mairie - 44119 TREILLIERES.
Adresse internet de l'acheteur :
https://www.treillieres.fr/accueilCode NUTS par zone : FRG01.
Contact : ISABELLE RETIERE - 0240167233 - isabelle.retiere@treillieres.fr
URL du profil acheteur/de l'annonce :
https://demat.centraledesmarches.com/7078057URL des documents :
https://demat.centraledesmarches.com/7078057URL de présentation :
https://demat.centraledesmarches.com/7078057
Section : Activité de l'organisme
Activité(s) : Services généraux des administrations publiques
Section : Description du marché
Intitulé du marché : ACQUISITION DE DENREES ALIMENTAIRES
Code CPV principal : 15000000-8.
Type de marché : Fournitures.
Description succinte du marché : Acquisition de denrées alimentaires avec livraison à la Cuisine Centrale de la Commune de Treillières
Section : Conditions de marché
Forme juridique du soumissionnaire donnée : Non Renseigné
Commande en ligne : Non.
Facturation en ligne : Obligatoire
Paiement en ligne : Non.
Section : Informations sur la procédure
Type de procédure : Ouverte
Procédure accélérée : Non.
Nombre maximum de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 20.
Offre pour l'ensemble des lots : Non.
Nombre maximum de lots attribuables : 20.
Négociation : Aucune.
Section : Technique d'achat
Accord-cadre : Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre de maximum de participants à l'accord cadre : 3.
Justification de la durée d'un accord cadre : Sans objet
Système d'acquisition dynamique : Aucun
Enchère électronique : Non.
Section : Lots
Marché alloti : Oui.
Possibilité de présenter une offre pour : tous les lots.
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire : 20.
Lot n°1 : Macro Lot 1 Légumes et fruits frais.
Description du lot : Légumes et fruits frais
Code CPV : Principal : 15000000-8
Des variantes seront prises en considération : Non.
Options : Non .
Durée du marché : 48 mois
Programme financé par des fonds communautaires : Non
Type de critère de sélection : Autre
Critère de sélection utilisé : utilisé
Description des critères de sélection : Selon règlement de la consultation
Critères de sélection pour la seconde étape : Non.
Lot n°2 : Macro lot 2 Légumes et fruits frais de qualité et durables et/ou bio.
Description du lot : Légumes et fruits frais de qualité et durables et/ou bio
Code CPV : Principal : 15000000-8
Des variantes seront prises en considération : Non.
Options : Non .
Durée du marché : 48 mois
Programme financé par des fonds communautaires : Non
Type de critère de sélection : Autre
Critère de sélection utilisé : utilisé
Description des critères de sélection : Selon règlement de la consultation
Critères de sélection pour la seconde étape : Non.
Lot n°5 : Macro Lot 5 - Surgelés : Légumes.
Description du lot : Surgelés : Légumes
Code CPV : Principal : 15000000-8
Des variantes seront prises en considération : Non.
Options : Non .
Durée du marché : 48 mois
Programme financé par des fonds communautaires : Non
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres pour ce lot : Non.
Type de critère de sélection : Autre
Critère de sélection utilisé : utilisé
Description des critères de sélection : Selon règlement de la consultation
Critères de sélection pour la seconde étape : Non.
Lot n°6 : Macro Lot 6 - Surgelés : Légumes bio.
Description du lot : Surgelés : Légumes bio
Code CPV : Principal : 15000000-8
Des variantes seront prises en considération : Non.
Options : Non .
Durée du marché : 48 mois
Programme financé par des fonds communautaires : Non
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres pour ce lot : Non.
Type de critère de sélection : Autre
Critère de sélection utilisé : utilisé
Description des critères de sélection : Selon règlement de la consultation
Critères de sélection pour la seconde étape : Non.
Lot n°12 : Macro Lot 13 - Viande de boucherie fraîche.
Description du lot : Viande de boucherie fraîche
Code CPV : Principal : 15000000-8
Des variantes seront prises en considération : Non.
Options : Non .
Durée du marché : 48 mois
Programme financé par des fonds communautaires : Non
Valeur maximale de l'accord-cadre : 48000.0.
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres pour ce lot : Non.
Type de critère de sélection : Autre
Critère de sélection utilisé : utilisé
Description des critères de sélection : Selon règlement de la consultation
Critères de sélection pour la seconde étape : Non.
Lot n°20 : Macro Lot 21 - Pain et viennoiserie.
Description du lot : Pain et viennoiserie
Code CPV : Principal : 15000000-8
Des variantes seront prises en considération : Non.
Options : Non .
Durée du marché : 48 mois
Programme financé par des fonds communautaires : Non
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres pour ce lot : Non.
Type de critère de sélection : Autre
Critère de sélection utilisé : utilisé
Description des critères de sélection : Selon règlement de la consultation
Critères de sélection pour la seconde étape : Non.
Section : Conditions de délais
Date limite de remise des offres : 29/11/2024 à 12:00
Délai minimum de validité des offres : Pendant 4 Mois
Date d'ouverture des plis : 29/11/2024 à 12:00, lieu : Sans objet.
Section : Informations particulières
Habilitation sécurité requise : Non Précisé.
Documents à accès restreint : Non.
Présentation électronique : permise.
Langue de présentation : français.
Section : Critères d'exclusion
Motifs d'exclusion purement nationaux : Selon précisions mentionnées au règlement de la consultation.
Section : Procédure de recours
Instance chargée des procédures de recours
Tribunal administratif de nantes, 6 ALLEE DE LILE GLORIETTE, à l'attention de : M. Greffe, F-44000 NANTES. Tél. (+33) 2 5 5 10 1 0 02. E-mail : greffe.ta-nantes@juradm.fr.
Code d'identification national : 17440005100010. Adresse internet :
https://nantes.tribunal-administratif.fr/
Description des délais d'introduction des procédures de recours : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat.
Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA.
Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat).
Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
Section : Autres informations
Accord sur les marchés publics : Oui.
