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Vaucluse logement : Creation vmc sur 3 residences de l'isle-sur-la-sorgue. - 606 cité-char. - 611 st-véran. - 615 clos st-michel Organisme : TPBM Intitulé : Vaucluse logement : Creation vmc sur 3 residences de l'isle-sur-la-sorgue. - 606 cité-char. - 611 st-véran. - 615 clos st-michel. Procédure : P...
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Vaucluse logement : Creation vmc sur 3 residences de l'isle-sur-la-sorgue. - 606 cité-char. - 611 st-véran. - 615 clos st-michel

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1048919

Date de clôture estimée : 23/04/14
Etat : Première publication
Publié dans :
SOURCEWEB (10/04/14)

Organisme : TPBM

Intitulé : Vaucluse logement : Creation vmc sur 3 residences de l'isle-sur-la-sorgue. - 606 cité-char. - 611 st-véran. - 615 clos st-michel.

Procédure : Proc.Adapt.

Type de marché : Travaux

Date limite de dépôt des plis : 23/04/2014 à 11 h 00

Description : Avis d'information POUR UN MARCHE PASSE SELON LA PROCÉDURE ADAPTÉE OUVERTE (travaux < à 4.845.000 euros H.T. pour les PA non soumis au CMP conformément à l’article 9 du décret 2005-1742) MARCHE DE TRAVAUX IDENTIFICATION DE L'ORGANISME QUI PASSE LE MARCHE Autre. Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : VAUCLUSE LOGEMENT - M. le directeur 1, rue Martin-Luther-King 84054 AVIGNON CEDEX 1 Le pouvoir adjudicateur n'agit pas pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs. Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Logement et développement collectif. OBJET DU MARCHE CREATION VMC SUR 3 RESIDENCES DE L'ISLE-SUR-LA-SORGUE. - 606 Cité-Char. - 611 St-Véran. - 615 Clos St-Michel. Lieu d'exécution : ISLE-SUR-LA-SORGUE CARACTERISTIQUES PRINCIPALES Marché unique. Nature et étendue : A défaut pour l'entrepreneur d'avoir élu domicile dans le délai de 15 jours prévu à l'article 6.2 de la norme NFP 03-001 du 20 décembre 2000, les notifications visées par l'article 6.3 de la même norme seront faites à la Mairie de L’ISLE-SUR-LA-SORGUE jusqu'à ce qu'il ait fait connaître au maître de l'ouvrage et au maître d'oeuvre l'adresse du domicile qu'il a élu. Marché ordinaire unique. Durée du marché ou délai d'exécution : 7 mois. Autres renseignements : Le marché débutera à compter de la notification du contrat. CONDITIONS RELATIVES AU MARCHE Cautionnement et garanties exigés : Retenue de garantie de 5 % qui peut être remplacée par une caution bancaire. Modalités de financement : Caractéristiques des prix : Prix global forfaitaire. Modalités de variation des prix : Ferme. Modalité de règlement des comptes : selon les modalités définies au contrat. Le règlement des comptes s'effectue dans les conditions fixées aux articles 19 et 20 du CCAG sous les conditions particulières ci-après : * les délais notés aux articles 19.4.2, 20.3.1 et 20.3.3 du CCAG sont portés respectivement à 30 jours. Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : Groupement conjoint avec mandataire solidaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois : - En qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ; - En qualité de membres de plusieurs groupements. CONDITIONS DE PARTICIPATION Cf. au R.C CRITERES D'ATTRIBUTION Cf. au R.C PROCEDURES Mode de passation : PROCEDURE ADAPTEE. CONDITIONS DE DELAI Date limite de réception des offres : 23/04/2014 à 11 H 00 Délai minimum de validité des offres : 120 jours. AUTRES RENSEIGNEMENTS Référence du marché : VMC-TR-SCAB. Renseignements complémentaires : Dossier de consultation gratuit. La transmission des plis par voie électronique n'est pas autorisée pour cette consultation. Dossier de consultation remis contre paiement des frais de reprographie estimés pour chaque lot à 50,00 euros et à verser à VAUCLUSE LOGEMENT. DATE D'ENVOI DU PRESENT AVIS A LA PUBLICATION 02 AVRIL 2014. ADRESSES COMPLEMENTAIRES Renseignements : VAUCLUSE LOGEMENT - Pôle Maintenance Territoriale - 1, rue Martin-Luther-King - 84054 AVIGNON CEDEX 1 Administratif : Mme Annabelle BLANC tél : 04.90.27.22.65 Technique : Mme Samantha CELERIER tél : 04.90.27.20.30 Adresse à laquelle les documents peuvent être obtenus VAUCLUSE LOGEMENT - Pôle Maintenance Territoriale - 1, rue Martin-Luther-King - 84054 AVIGNON CEDEX 1 URL : http://marches-securises.fr Adresse à laquelle les offres/ candidatures/ demandes peuvent être envoyées VAUCLUSE LOGEMENT 1, rue Martin-Luther-King - 84054 AVIGNON CEDEX 1.

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