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Vaucluse logement : 0780f1 / operation d’acquisition amelioration de trois immeubles sis aux numeros 20-22-24, avenue du xveme corps a nice, pour la creation de 37 logements locatifs Organisme : TPBM Intitulé : Vaucluse logement : 0780f1 / operation d’acquisition amelioration de trois immeubles sis aux numeros 20-22-24, avenue du xveme corps a nice, pour la crea...
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Vaucluse logement : 0780f1 / operation d’acquisition amelioration de trois immeubles sis aux numeros 20-22-24, avenue du xveme corps a nice, pour la creation de 37 logements locatifs

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Marché public ou privé
Référence du marché : 854403

Date de clôture estimée : 15/11/13
Etat : Première publication
Publié dans :
SOURCEWEB (17/10/13)

Organisme : TPBM

Intitulé : Vaucluse logement : 0780f1 / operation d’acquisition amelioration de trois immeubles sis aux numeros 20-22-24, avenue du xveme corps a nice, pour la creation de 37 logements locatifs.

Procédure : Proc.Adapt.

Type de marché : Service

Date limite de dépôt des plis : 15/11/2013 à 12 h 00

Description : Avis d'appel public à la concurrence - MAPA SERVICES IDENTIFICATION DE L'ORGANISME QUI PASSE LE MARCHE Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : VAUCLUSE LOGEMENT Direction du Développement et du Patrimoine 1, rue Martin-Luther-King 84054 AVIGNON CEDEX 1. Type d'organisme : Entreprise sociale pour l’habitat. Activité(s) principale(s) : Logement et développement collectif. OBJET DU MARCHE 0780F1 / OPERATION D’ACQUISITION AMELIORATION DE TROIS IMMEUBLES SIS AUX NUMEROS 20-22-24, AVENUE DU XVE CORPS A NICE, POUR LA CREATION DE 37 LOGEMENTS LOCATIFS. CARACTERISTIQUES PRINCIPALES Mode d'attribution du marché : Marché unique. Des variantes seront-elles prises en compte ? Non. Durée du marché ou délai d'exécution : 30 mois (y compris 12 mois de parfait achèvement). Autres renseignements : Le marché débutera à compter de la notification du contrat. CONDITIONS RELATIVES AU MARCHE Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les règlementent : Prix global forfaitaire, ferme et non actualisable. Le délai global de paiement est de 30 jours. Modalités de financement : par emprunt PLUS et PLAI auprès de la CDC, subventions du Conseil général, du Conseil régional, de la communauté de communes Métropole Nice Côte d’Azur et fonds propres. Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : Groupement conjoint avec mandataire solidaire (cf. règlement de consultation - RC). Unité monétaire utilisée, l'euro. JUSTIFICATIONS Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : cf. RC. CRITERES D'ATTRIBUTION Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération : Valeur technique : 60 % - Prix des prestations : 40 % (cf. RC). PROCEDURES Mode de passation : PROCEDURE ADAPTEE. Conditions de délai : Date limite de réception des offres : 15 NOVEMBRE 2013 à 12 H 00. Délai minimum de validité des offres : 180 jours. AUTRES RENSEIGNEMENTS Référence du marché attribué par le pouvoir adjudicateur/entité adjudicatrice : 0780F1MO012013. Date d'envoi du présent avis à la publication : 11 OCTOBRE 2013. Renseignements d'ordre administratif et technique : VAUCLUSE LOGEMENT – Direction du Développement et Patrimoine M. Fabio GATTO - Tél. : 04.90.27.22.14 - e-mail : fabio.gatto@vilogia.fr Ou GL INGENIERIE - Assistance à maîtrise d’ouvrage - M. Daniel PILAT - Tél : 04.93.21.00.27. e-mail : info@gl-ingenierie.fr Adresse à laquelle les documents peuvent être obtenus : VAUCLUSE LOGEMENT, 1, rue Martin-Luther-King, 84054 AVIGNON CEDEX 1. Ou télécharger gratuitement sur URL : http://www.marches-securises.fr Adresse à laquelle les offres/candidatures/demandes peuvent être envoyées dans les conditions du RC : VAUCLUSE LOGEMENT, 1, rue Martin-Luther-King, 84054 AVIGNON CEDEX 1.

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