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Lorgues : Refection du clos / couvert ecole primaire et maternelle emile zola a lorgues Organisme : TPBM Intitulé : Lorgues : Refection du clos / couvert ecole primaire et maternelle emile zola a lorgues. Procédure : Proc.Adapt.
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Lorgues : Refection du clos / couvert ecole primaire et maternelle emile zola a lorgues

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Marché public ou privé
Référence du marché : 893345

Date de clôture estimée : 19/12/13
Etat : Première publication
Publié dans :
SOURCEWEB (28/11/13)

Organisme : TPBM

Intitulé : Lorgues : Refection du clos / couvert ecole primaire et maternelle emile zola a lorgues.

Procédure : Proc.Adapt.

Type de marché : Travaux

Date limite de dépôt des plis : 19/12/2013 à 12 h 00

Description : Avis d'appel public à la concurrence TRAVAUX Pouvoir adjudicateur VILLE DE LORGUES (83) Mme Elsa CERRI Cours de la République 83510 LORGUES (FRANCE). Tél. : +33 4.94.85.92.50. Fax : +33 4.94.85.92.60. E-mail : marchespublics@lorgues.fr. Adresse(s) internet Site du profil d'acheteur : https://www.marches-securises.fr Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur Services généraux des administrations publiques. Description du marché Objet du marché REFECTION DU CLOS / COUVERT ECOLE PRIMAIRE ET MATERNELLE EMILE ZOLA A LORGUES. Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) 45110000, 45214210, 45261000. Caractéristiques principales Type de marché Travaux : Exécution. Type de procédure PROCEDURE ADAPTEE. La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Oui. Des variantes seront prises en considération : Oui. Le présent avis correspond à un avis périodique indicatif constituant une mise en concurrence. Division en lots : Oui. Il convient de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots. Durée du marché ou délai d'exécution Durée en mois : 6 (à compter de la date de notification du marché). Conditions de délai Date limite de réception des offres ou des demandes de participation JEUDI 19 DECEMBRE 2013 – 12 H 00. Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre Durée en jours : 120 (à compter de la date limite de réception des offres). Conditions relatives au marché Cautionnement et garanties exigés : Voir le cahier des charges. Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Le mode de règlement est le virement par mandat administratif. Le paiement s’effectuera selon les règles de la comptabilité publique et dans les délais réglementaires (délai global de paiement de 30 jours conformément aux dispositions de l’article 98 du Code des marchés publics). Le financement s’effectue sur le budget municipal et sur les ressources propres de la commune. Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : Les groupements momentanés d'entreprises sont autorisés et devront prendre la forme de groupements solidaires ou conjoints. Dans le cas où le groupement est conjoint, le mandataire du groupement conjoint est solidaire de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles à l'égard de la personne publique, pour l'exécution du marché. La personne publique interdit aux candidats de présenter leurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements. Toutefois, un opérateur économique qui souhaiterait être membre de plusieurs groupements ne pourra être mandataire que d’un seul groupement. Unité monétaire utilisée : Euro. L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières : Non. Conditions de participation Critères de sélection des candidatures : Pour le lot n° 6 spécifiquement, il est demandé entre autres une certification de qualification QUALIBAT ou AFNOR ou équivalent : *1513 «Traitement de l’amiante en place concernant les matériaux et produits friables», *1512 «Traitement de l’amiante en place concernant les matériaux et produits à risques particuliers». Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public : - déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux, objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles (renseignements à inscrire dans le formulaire DC2, si celui-ci est demandé par l'acheteur public), - déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels (déclaration à produire en annexe du formulaire DC2, si celui-ci est demandé par l'acheteur public), - présentation d'une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, l'époque et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin (documents à fournir en annexe du formulaire DC2, si celui-ci est demandé par l'acheteur public), - certificats de qualifications professionnelles (documents à fournir en annexe du formulaire DC2, si celui-ci est demandé par l'acheteur public). La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat, - formulaire DC1, lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm). - formulaire DC2, déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm). - s'il s'appuie, pour présenter sa candidature, sur les capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par l'acheteur public. Le candidat doit également apporter la preuve que chacun de ces opérateurs économiques mettra à sa disposition les moyens nécessaires, pendant toute la durée d'exécution du marché public ou de l'accord-cadre (documents à produire en annexe du formulaire DC2, si celui-ci est demandé par l'acheteur public). Documents à produire obligatoirement par l'attributaire, avant la signature et la notification du marché public ou de l'accord-cadre (formulaire NOTI1) : - les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du Code du travail. - si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus (formulaire NOTI2). Critères d'attribution Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous. 1: montant de l'offre 60 %, 2: qualité technique 40 %. Autres renseignements Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur MAPAT/2013/24. Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents contractuels et additionnels Documents payants : Non. Procédures de recours Instance chargée des procédures de recours TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE TOULON, 5, rue Racine, BP 40510, 83041 TOULON CEDEX 9 (France). Tél. +33 4.94.42.79.30. E-mail : greffe.ta-toulon@juradm.fr. Fax +33 4.94.42.79.89. Organe chargé des procédures de médiation CCIRAL de Marseille, bd Paul-Peytral,13282 MARSEILLE 20, (France). Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE TOULON, 5, rue Racine, BP 40510, 83041 TOULON CEDEX 9 (France). Tél. +33 4.94.42.79.30. E-mail : greffe.ta-toulon@juradm.fr. Fax +33 4.94.42.79.89. Adresses complémentaires Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif et technique peuvent être obtenus : COMMUNE DE LORGUES, cours de la République, à l'attention de Mme CERRI, 83510 LORGUES (France). Tél. +33 4.94.85.92.50. E-mail : marchespublics@lorgues.fr. Fax +33 4.94.85.92.60. Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : COMMUNE DE LORGUES, cours de la République, à l'attention de Mme CERRI, 83510 LORGUES (France). Tél. +33 4.94.85.92.50. E-mail : marchespublics@lorgues.fr. Fax +33 4.94.85.92.60. Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus : COMMUNE DE LORGUES, cours de la République, à l'attention de Mme CERRI, 83510 LORGUES (France). Tél. +33 4.94.85.92.50. E-mail : marchespublics@lorgues.fr. Fax +33 4.94.85.92.60. Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : COMMUNE DE LORGUES, cours de la République, à l'attention de Mme CERRI, 83510 LORGUES (France). Tél. +33 4.94.85.92.50. E-mail : marchespublics@lorgues.fr. Fax +33 4.94.85.92.60. Informations sur les lots Lot n° 1 : Couverture / charpente bois - Menuiseries, serrurerie - Sécurité du travail - Echafaudage - Protection. Description succincte : Lot principal Réfection de la couverture et charpente bois. Menuiseries, serrurerie - sécurité du travail. Mise en place des échafaudages et diverses protections. Lot n° 2 : Zinguerie / eaux pluviales. Description succincte : Remise en état des gouttières... Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) : 45261320. Lot n° 3 : Isolation projetée. Description succincte : Fourniture et mise en oeuvre d’une isolation par ouate de cellulose soufflée mécaniquement sur 30 cm d’épaisseur. Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) : 45320000. Lot n° 4 : Carrelage. Description succincte : Fourniture et pose d’une étanchéité liquide à base de résine polyuréthanne, Fourniture et pose collée sur réseau d’étanchéité d’un carrelage Ingelif antidérapant... Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) : 45431000. Lot n° 5 : Etanchéité Description succincte : Etanchéité autoprotégée etc... Lot n° 6 : Désamiantage / démolition. Description succincte : Désamiantage / démolition Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) : 45110000.

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