Centrale des marchés
Commune de brignoles : Travaux de refection de toitures de batiments communaux – annees 2013 et 2014 Organisme : TPBM Intitulé : Commune de brignoles : Travaux de refection de toitures de batiments communaux – annees 2013 et 2014. Procédure : Proc.Adapt.
TPBM
Retirer le dossier

Vous allez quitter la Centrale des marchés et être redirigé pour accéder au DCE demandé.

Sélectionnez un mode de retrait :


(recommandé : vous serez informé de toute modification de la consultation)

Identifiez-vous ou créez votre compte pour rester informé avec lacentraledesmarchés.com.

(conformément à l’Arrêté du 14 décembre 2009 relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics : « Les documents de la consultation publiés par le pouvoir adjudicateur ou l’entité adjudicatrice sur son profil d’acheteur doivent être d’accès libre, direct et complet ». Vous pouvez donc télécharger le DCE de manière anonyme mais vous ne serez pas tenu informé des modifications ou des réponses aux questions relatives à la consultation).

Merci pour votre visite.




Vous allez quitter la centrale des marchés et être redirigé.

Merci pour votre visite.




Identifiez-vous ou créez votre compte pour rester informé avec lacentraledesmarchés.com.


Le DCE et les pièces jointes d'un marché accessibles en 1 seul clic

Le DCE et les pièces jointes sont directement disponibles sur la centrale des marchés. Plus besoin de se connecter sur la plateforme du profil acheteur.

Archive

Commune de brignoles : Travaux de refection de toitures de batiments communaux – annees 2013 et 2014

Partager cette information

Le formulaire n'a pas été correctement renseigné.

Nous vous confirmons que votre email a bien été envoyé.

*

*



*

*
Marché public ou privé
Référence du marché : 893349

Date de clôture estimée : 06/12/13
Etat : Première publication
Publié dans :
SOURCEWEB (28/11/13)

Organisme : TPBM

Intitulé : Commune de brignoles : Travaux de refection de toitures de batiments communaux – annees 2013 et 2014.

Procédure : Proc.Adapt.

Type de marché : Travaux

Date limite de dépôt des plis : 06/12/2013 à 12 h 00

Description : Avis d’appel public a la concurrence M.A.P.A Identification de l’organisme qui passe le marché : COMMUNE DE BRIGNOLES Direction de la Commande Publique – Annexe Municipale 19 rue Lice de Signon 83170 BRIGNOLES Tél. : 04.94.86.22.17 - Fax : 04.94.59.16.93 Email : achats.publics@brignoles.fr Adresse Internet générale du pouvoir adjudicateur : http://www.ville-brignoles.fr Adresse Internet du profil d’acheteur : http://www.marches-securises.fr Type de pouvoir adjudicateur et activités principales : collectivité territoriale. Le pouvoir adjudicateur n’agit pas pour le compte d’autres pouvoirs adjudicateurs. Objet du marché : TRAVAUX DE REFECTION DE TOITURES DE BATIMENTS COMMUNAUX – ANNEES 2013 ET 2014. Type de marché : marché public de travaux. Caractéristiques du marché : Ces marchés concernent la réalisation de travaux de réfection de toitures de divers bâtiments communaux qui sont tous situés sur le territoire de la Commune. Les travaux sont divisés en une tranche ferme et deux tranches conditionnelles. Chaque tranche est constituée de 3 lots attribués par marchés séparés, selon la répartition suivante : - tranche ferme : toiture de l’Hôtel de Ville et bâtiments proches. Mairie : superficie approximative de la toiture : 780 m². Bâtiment de la DSTU : 444.20 m². Bâtiment Annexe : 103.84 m². Lot n° 01 : charpente/couverture. Lot n° 02 : électricité. Lot n° 03 : peinture/nettoyage. Délai d’exécution des travaux : 1 mois de période de préparation + 3 mois de période de travaux. - tranche conditionnelle n° 01 : Toiture de la maison Durif Maison Durif : superficie approximative de la toiture : 94.50 m². Lot n° 01 : charpente/couverture. Lot n° 02 : électricité. Lot n° 03 : peinture/nettoyage. Délai d’exécution des travaux : 1 mois de période de préparation + 1 mois de période de travaux. - tranche Conditionnelle n° 02 : toiture de l’Hôtel de Claviers. Hôtel de Claviers : superficie approximative de la toiture : 282.30 m². Lot n° 01 : charpente/couverture. Lot n° 02 : électricité. Lot n° 03 : peinture/nettoyage. Délai d’exécution des travaux : 1 mois de période de préparation + 2 mois de période de travaux. Les candidats doivent répondre à l’ensemble des tranches et sont autorisés à répondre à un ou plusieurs lots. Date prévisionnelle de commencement des travaux (tranche ferme) : MI-JANVIER 2014. Mode de passation : marché à PROCEDURE ADAPTEE conclu suivants l’article 28 du Code des marchés publics. Code NUTS : FR825. Classification C.P.V : 45261900-3 (réparation et entretien de toiture). Variantes : non autorisées. Forme juridique que devra revêtir le groupement d’opérateurs économiques attributaire du marché : Marchés conclu avec un prestataire unique ou avec des prestataires groupés solidaires. Délai minimum de validité des offres : 120 jours. Modalités de financement : fonds propres. Langues pouvant être utilisées dans l’offre ou la candidature : français. Unité monétaire utilisée : l’euro. Date et heure limites de réception des offres : le Vendredi 06 DECEMBRE 2013 à 12H. Conditions de participation - Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : Conditions fixées aux Arts. 43 à 45 du CMP et reprécisées dans le règlement de consultation. Le candidat devra en particulier fournir : - lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants (imprimé Cerfa DC1) ou, à défaut d'utiliser l'imprimé DC1 : lettre de candidature ou déclaration d'intention de soumissionner, établie sur papier libre, dûment datée et signée et précisant : le nom et l'adresse du candidat ; si le candidat se présente seul ou en groupement ; dans ce dernier cas, désignation des membres du groupement et habilitation donnée au mandataire ; document relatif aux pouvoirs de la personne habilitée à engager le candidat. - déclaration du candidat (imprimé Cerfa DC2). - copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire. - déclaration sur l’honneur du candidat concernant les interdictions de soumissionner visées à l’article 43 du CMP (si imprimé Cerfa DC1 n'est pas produit). - renseignements sur le respect de l’obligation d’emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-4 du code du travail. (si DC1 non produit). - production pour chacun de ces opérateurs des mêmes documents qui sont exigés du candidat pour justifier de ses capacités professionnelles, techniques et financières. - déclaration concernant le chiffre d’affaires global et le chiffre d’affaires concernant les fournitures objets du présent marché, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles. - liste des principaux travaux objet du marché, réalisés au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Attestations du destinataire prouvant les travaux ou, à défaut, déclaration de l'opérateur économique (certificats de capacité). Critères d'attribution : offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères pondérés suivants : - prix des travaux : 60 % - valeur Technique : 40 %. Modalités d'obtention du dossier de consultation : gratuitement par retrait sur place ou demande écrite par courrier postal, fax ou mail (MAIRIE DE BRIGNOLES – Direction de la Commande Publique – coordonnées indiquées ci-dessus). Le dossier peut être consulté et téléchargé gratuitement sur le site : http//www.marches-securises.fr. Conditions de remise des offres : L’enveloppe extérieure portera la mention « Offre pour : travaux de réfection de toitures de bâtiments communaux – Années 2013 et 2014 - NE PAS OUVRIR ». Les offres seront remises en MAIRIE DE BRIGNOLES – Direction de la Commande Publique contre récépissé ou transmises en recommandé et reçues avant la date et l’heure limites indiquées ci-dessus ou envoyées par voie électronique à l’adresse suivante : http//www.marches-securises.fr (aux conditions indiquées dans le règlement de consultation). Visite obligatoire du site des travaux : Chaque candidat devra se rendre obligatoirement sur place préalablement à la remise de l'offre, afin de reconnaître les lieux où les travaux doivent être réalisés. Pour la prise de rendez-vous relative à la visite du site des travaux, il conviendra de se rapprocher du Centre Technique Municipal (C.T.M) au 04.94.37.02.30 en demandant Mme Brigitte FRANCIONI (portable : 06.79.20.58.48) ou M. Frédéric URAS (portable : 06.79.88.92.15). Un certificat de visite sera établi. Il est précisé qu’aucune visite sur site ne pourra plus être effectuée 48 heures avant la date limite de remise des offres. Renseignements d’ordre administratif : DIRECTION DE LA COMMANDE PUBLIQUE suivant les coordonnées indiquées ci-dessus. Renseignements d’ordre technique : TECTO ARCHITECTURES - Thierry HUAT architecte DPLG/Daniel DORELON associés – Résidence de l’Enclos, 118 Rue du Cimetière, 83470 SAINT-MAXIMIN-LA-SAINTE-BAUME. Tel : 04.94.59.33.37 - Fax : 04.94.59.39.41. Email : tecto-architecture@wanadoo.fr. Ou MAIRIE DE BRIGNOLES, Centre Technique Municipal, avenue des Martyrs de la Résistance, 83 170 BRIGNOLES. Tél. : 04.94.37.02.30 (M.Frédéric URAS au 06.79.88.92.15 / Mme Brigitte FRANCIONI au 04.94.37.32.62 ou 06.79.20.58.48) Instance chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE TOULON, 5, rue Jean-Racine, 83 000 Toulon. Introduction des recours éventuels : - référé précontractuel (jusqu'à la signature du marché) : Article L551-1 du Code de justice administrative. - recours pour excès de pouvoir (2 mois à compter des décisions de rejet) : Art R 421-1 du Code de justice administrative. - recours en appréciation de la validité d'un contrat (à compter de la signature du contrat). - recours contractuel : Article L551-13 et suivants du Code de justice administrative. - référé suspension introduit avant la signature du marché contre les actes détachables du contrat : Art L 521-1 du Code de justice administrative. Date d'envoi à la publication : le 19 NOVEMBRE 2013.

Chargement en cours...
Vous avez une question ? Contactez-nous