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Cavem : Creation et mise aux normes d'une piste forestiere a but dfci Organisme : TPBM Intitulé : Cavem : Creation et mise aux normes d'une piste forestiere a but dfci. Procédure : Proc.Adapt.
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Cavem : Creation et mise aux normes d'une piste forestiere a but dfci

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Marché public ou privé
Référence du marché : 846978

Date de clôture estimée : 25/10/13
Etat : Première publication
Publié dans :
SOURCEWEB (10/10/13)

Organisme : TPBM

Intitulé : Cavem : Creation et mise aux normes d'une piste forestiere a but dfci.

Procédure : Proc.Adapt.

Type de marché : Travaux

Date limite de dépôt des plis : 25/10/2013 à 16 h 00

Description : Avis d'appel public à la concurrence - MAPA TRAVAUX IDENTIFICATION DE L'ORGANISME QUI PASSE LE MARCHE Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : SERVICE ENVIRONNEMENT 624, chemin Aurélien 83700 SAINT-RAPHAEL Tél : +33 4.94.19.31.00 - Fax : +33 4.94.19.31.10 URL : http://www.agglo-var-esterel-mediterranee.fr Adresse du profil d'acheteur : https://www.marches-securises.fr/ Type d'organisme : Etablissement public territorial. Activité(s) principale(s) : services généraux des administrations publiques. OBJET DU MARCHE CREATION ET MISE AUX NORMES D'UNE PISTE FORESTIERE A BUT DFCI. Lieu d'exécution : ROQUEBRUNE-SUR-ARGENS. CARACTERISTIQUES PRINCIPALES Marché unique ordinaire. Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : Les prestations devront être conformes aux stipulations du marché (les normes et spécifications techniques applicables étant celles en vigueur à la date du marché). Mode d'attribution du marché : Marché unique. Des variantes seront-elles prises en compte ? Non. Durée du marché ou délai d'exécution : 2 mois. Autres renseignements : Le marché débutera à compter de la date fixée par l'ordre de service. CONDITIONS RELATIVES AU MARCHE Cautionnement et garanties exigés : Garantie à première demande ou caution personnelle et solidaire couvrant 80 % du montant de l'avance. Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les règlementent : Articles 86 à 111 du Code des marchés publics français. Caractéristiques des prix : Prix global forfaitaire. Modalités de variation des prix : fermes actualisables. Une avance de 5 % sera accordée dans les conditions prévues au contrat. Modalité de règlement des comptes : selon les modalités du C.C.A.G.-Travaux. Et selon les règles de la comptabilité publique. Le délai global de paiement est de 30 jours. Modalités de financements : Marché financé par les ressources propres de la collectivité. Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : Aucune forme de groupement imposée à l'attributaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois : - En qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ; - En qualité de membres de plusieurs groupements. Unité monétaire utilisée, l'euro. JUSTIFICATIONS Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : Lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants (Formulaire DC1 ou forme libre) ; Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire (Formulaire DC2 ou forme libre); Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP (Formulaire DC2 ou forme libre) ; Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à 4 du Code du travail ; Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les travaux objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles (Formulaire DC2 ou forme libre) ; Liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, l'époque et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin (Formulaire DC2 ou forme libre) ; Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature (Formulaire DC2 ou forme libre) ; Certificat de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité du candidat pourra etre apportée par tout autre moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat. CRITERES D'ATTRIBUTION Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération - Valeur technique jugée au vu du mémoire technique fourni par l'entreprise : 55% - Prix des prestations : 45 %. PROCEDURES Mode de passation : PROCEDURE ADAPTEE. Conditions de délai : Date limite de réception des offres : 25 OCTOBRE 2013 à 16 HEURES. Délai minimum de validité des offres : 120 jours. AUTRES RENSEIGNEMENTS Référence du marché attribué par le pouvoir adjudicateur/ entité adjudicatrice : 2013AO24. Renseignements complémentaires : Dossier de consultation gratuit. La transmission des plis par voie électronique n'est pas autorisée pour cette consultation. Conformément à la législation française, l'ouverture des offres n'est pas publique. Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé. ADRESSES COMPLEMENTAIRES Renseignements d'ordre administratif et technique DA CRUZ - COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION VAR ESTEREL MEDITERRANEE service de la commande publique - 624, chemin Aurélien - 83700 SAINT-RAPHAEL - Tél : +33 4.94.19.31.09 - Fax : +33 4.94.19.31.10 - Email : marches.publics@cavem.fr Adresse à laquelle les documents peuvent être obtenus COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION VAR ESTEREL MEDITERRANEE - service de la commande publique - 624, chemin Aurélien - 83700 SAINT-RAPHAEL - Fax : +33 4.94.19.31.10 - Email : marches.publics@cavem.fr URL : https://www.marches-securises.fr Adresse à laquelle les offres/ candidatures/ demandes peuvent être envoyées COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION VAR ESTEREL MEDITERRANEE - service de la commande publique - 624, chemin Aurélien - 83700 SAINT-RAPHAEL Date d'envoi du présent avis à la publication : 2 OCTOBRE 2013.

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