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20MAP46 - ACCORD CADRE A BONS DE COMMANDE RELATIF A LA REALISATION D'ACTIONS PEDAGOGIQUES PROMENONS-NOUS DANS LES BOIS POUR LES ANNEES SCOLAIRES 2020 A 2023 20MAP46 - ACCORD CADRE A BONS DE COMMANDE RELATIF A LA REALISATION D'ACTIONS PEDAGOGIQUES PROMENONS-NOUS DANS LES BOIS POUR LES ANNEES SCOLAIRES 2020 A 2023 cp : 83041 url : http://www.marches...
Métropole Toulon Provence Méditerranée 83041TOULON marchespublics@metropoletpm.fr 04 94 93 83 83
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20MAP46 - ACCORD CADRE A BONS DE COMMANDE RELATIF A LA REALISATION D'ACTIONS PEDAGOGIQUES PROMENONS-NOUS DANS LES BOIS POUR LES ANNEES SCOLAIRES 2020 A 2023

Marché public ou privé
Référence du marché : 6083202

Etat : Avis d'attribution
Publié dans :
BOAMP (18/05/21)
21-66537
Résultat de marché

Département(s) de publication : 83
Annonce No 21-66537
Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : métropole Toulon Provence Méditerranée.
 Correspondant :  le président, hotel de la metropole, 107 boulevard Henri Fabre, CS 30536 83041 Toulon, tél. : 04-94-93-83-00, télécopieur : 04-94-93-83-83, courriel : marchespublics@metropoletpm.fr adresse internet : http://www.marches-publics.info.
Adresse internet du profil d'acheteur : http://www.marches-publics.info.
Principale(s) Activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques.
Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP, annonce no 21-401, mise en ligne le 4 janvier 2021.
Référence d'identification du marché qui figure dans l'appel public à la concurrence : 20map46.

Objet du marché : 20map46 - accord cadre a bons de commande relatif a la realisation d'actions pedagogiques promenons-nous dans les bois pour les annees scolaires 2020 A 2023.
CPV - Objet principal : 80410000
Objets supplémentaires : 80310000
80540000.

Critères d'attribution retenus : 
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération :
     - valeur technique : 60 %;
     - prix des prestations : 40 %.

Type de procédure : procédure adaptée.

Attribution des marchés ou des lots :
Numéro du marché ou du lot : 1. massifs forestiers secteur ouest
massifs forestiers - secteur ouest
- marché no : 27mrl21-21629.
Nom du titulaire / organisme : Le Naturoscope, cité des Association - boite 189 - 93 La Canebière 13001 Marseille.
; Montant final du marché ou du lot attribué (H.T.) : 6 120 euros.
Date d'attribution du marché : 11 mai 2021.
Nombre total d'offres reçues : 5.
Numéro du marché ou du lot : 2. massifs forestiers secteur centre
massifs forestiers secteur centre
- marché no : 28mrl21-21628.
Nom du titulaire / organisme : Le Naturoscope, cité des Association - boite 189 - 93 La Canebière 13001 Marseille.
; Montant final du marché ou du lot attribué (H.T.) : 6 120 euros.
Date d'attribution du marché : 11 mai 2021.
Nombre total d'offres reçues : 3.
Numéro du marché ou du lot : 3. massifs forestiers secteur est
massifs forestiers secteur est
- marché no : 29mrl21-21629.
Nom du titulaire / organisme : Le Naturoscope, cité des Association - boite 189 - 93 La Canebière 13001 Marseille.
; Montant final du marché ou du lot attribué (H.T.) : 6 120 euros.
Date d'attribution du marché : 11 mai 2021.
Nombre total d'offres reçues : 4.
Autres informations : Pour retrouver cet avis intégral, allez sur http://www.marches-publics.infoLot 1 - Entreprise Le Naturoscope Marché no : 27MRL21-21629Lot 2 - Entreprise Le Naturoscope Marché no : 28MRL21-21628Lot 3 - Entreprise Le Naturoscope Marché no : 29MRL21-21629Le montant indiqué dans l'onglet "MONTANT" est le montant estimatif annuel propre à chaque lot.Montants par lot:Lot 1: Minimum annuel 3 000 euros en HT- Maximum annuel 8 000 euros en HTLot 2: Minimum annuel 3 000 euros en HT- Maximum annuel 8 000 euros en HTLot 3: Minimum annuel 3 000 euros en HT- Maximum annuel 8 000 euros en HTDurée du contrat: L'accord-cadre est conclu à compter de sa date de notification pour une période initiale de 1 an. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 36 mois.Date de signature du contrat : 11/05/2021.Organe chargé des procédures de médiation :CCRAPréfecture de la région Provence - Alpes - Côte d'Azur - Secrétariat général pour les affaires régionales (SGAR)Place Felix BARETCS 8000113282 MARSEILLE - 06Tél : 0484354554catherine.pietri@paca.gouv.frPrécisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours :un recours en référé précontractuel avant la signature du marché, par application des articles L.551-1 à L.551-12 du Code de Justice Administrative,un référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA.un recours en contestation de la validité du contrat vous est ouvert, devant le même tribunal, dans les deux mois qui suivent la publication de l'avis d'attribution du marché. Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique "Télérecours citoyens" accessible à l'adresseinternet www.telerecours.frPrécisions concernant les délais d'introduction des recours au niveau de l'attribution :un référé contractuel prévu aux articles L551-13 à 23 du code de justice administrative au plus tard le 31ème jour suivant la publication de l'avis d'attribution(R551-7 du CJA).un recours en contestation de validité du contrat dans les 2 mois suivant la présente publication.Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique "Télérecours citoyens", accessible à l'adresse internet www.telerecours.frLes contrats sont consultables conformément à l'arrêt Tarn et Garonne, après rendez-vous pris par écrit (courrier/fax/mail) auprès du service de la commande publique (cf. adresse supra).
La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : non.
L'avis concerne la conclusion d'un accord-cadre.

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Toulon 5 rue Racine Cedex 9 B.P. 40510 83041 Toulon, tél. : 04-94-42-79-30, courriel : greffe.ta-toulon@juradm.fr, télécopieur : 04-94-42-79-89.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 18 mai 2021.

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