Centrale des marchés
Fourniture de repères officiels d'identification pour les BOVINS, OVINS et CAPRINS Le présent marché concerne la fourniture de repères officiels d'identification pour les bovins, ovins et caprins pour le Service Commun Elevage Bassin Sud, établissement de l'élevage couvrant les t...
Chambre d'agriculture Hautes-Pyrénées 65917TARBES CEDEX 9 moyensgeneraux@gers.chambagri.fr 05 62 93 59 35
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Fourniture de repères officiels d'identification pour les BOVINS, OVINS et CAPRINS

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Marché public ou privé
Référence du marché : 5363360

Date de clôture estimée : 08/06/20
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (09/05/20)
20-61473
JOUE (11/05/20)
216595-2020

Département(s) de publication : 65, 32, 9
Annonce No 20-61473
I.II.III.IV.VI.

AVIS DE MARCHÉ

Directive 2014/24/UE

Le présent avis constitue un appel à la concurrence

Section I : Pouvoir adjudicateur

I.1) NOM ET ADRESSES
Chambre d'agriculture Hautes-Pyrénées, 22 Place du Foirail, 65917, TARBES CEDEX 9, F, Téléphone : (+33) 5 62 34 87 44, Courriel : moyensgeneraux@gers.chambagri.fr, Fax : (+33) 5 62 93 59 35, Code NUTS : FRJ26
Adresse(s) internet :
Adresse principale : https://hapy.chambre-agriculture.fr/
Adresse du profil acheteur : https://e-marchespublics.com
I.2) PROCÉDURE CONJOINTE
I.3) COMMUNICATION
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse : https://e-marchespublics.com
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées :
par voie électronique à l'adresse : https://e-marchespublics.com
La communication électronique requiert l'utilisation d'outils et de dispositifs qui ne sont pas généralement disponibles. Un accès direct non restreint et complet à ces outils et dispositifs est possible gratuitement à l'adresse : https://e-marchespublics.com
I.4) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR
Autre type : Etablissement public à caractère administratif
I.5) ACTIVITÉ PRINCIPALE
Autre activité : Agriculture

Section II : Objet

II.1) ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.1.1)Intitulé : Fourniture de repères officiels d'identification pour les BOVINS, OVINS et CAPRINS
Numéro de référence : EBS-2020-05-007
II.1.2)Code CPV principal :
Descripteur principal : 03340000
Descripteur supplémentaire :
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte : Le présent marché concerne la fourniture de repères officiels d'identification pour les bovins, ovins et caprins pour le Service Commun Elevage Bassin Sud, établissement de l'élevage couvrant les trois départements de l'Ariège, du Gers et des Hautes-Pyrénées, sous la responsabilité de la Chambre d'Agriculture des Hautes-Pyrénées ; chaque département conservant une antenne opérationnelle destinataire du matériel commandé au titulaire de cet appel.
II.1.5)Valeur totale estimée :
Valeur hors TVA : 3 200 000  euros
II.1.6)Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire : 9
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Paires de repères conventionnels pour l'espèce bovine, y compris le rebouclage des repères conventionnels, les boucles R1 (vierges) et le matériel associé
Lot nº : 01
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 03341000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ26-FRJ21-FRJ24
Lieu principal d'exécution : Il peut s'agir de l'exploitation, de l'EdE de la Chambre ou autre lieu.
II.2.4)Description des prestations : Paire de repères conventionnels d'identification pour l'espèce bovine et matériel associé
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 600 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché sera exécutoire à compter de sa notification au titulaire et restera en vigueur pour une durée de 2 ans. Il est renouvelable ensuite 2 fois pour une durée de un an à chaque fois.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Paires de repères électroniques pour l'espèce bovine (1 repère électronique et 1 repère conventionnel), y compris le rebouclage des repères électroniques et le matériel associé
Lot nº : 02
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 03341000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ26-FRJ21-FRJ24
Lieu principal d'exécution : Il peut s'agir de l'exploitation, de l'EdE de la Chambre ou autre lieu.
II.2.4)Description des prestations : Paire de repères électroniques d'identification pour l'espèce bovine et matériel associé : une boucle électronique associée à une boucle conventionnelle.
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 200 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché sera exécutoire à compter de sa notification au titulaire et restera en vigueur pour une durée de 2 ans. Il est renouvelable ensuite 2 fois pour une durée de un an à chaque fois.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Paires de repères BVD conventionnels pour l'espèce bovine (1 repère conventionnel et 1 repère conventionnel BVD), y compris le matériel associé
Lot nº : 03
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 03341000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ26-FRJ21-FRJ24
Lieu principal d'exécution : Il peut s'agir de l'exploitation, de l'EdE de la Chambre ou autre lieu.
II.2.4)Description des prestations : Paire de repères BVD d'identification de type N98 + boucle préleveuse BVD, pour l'espèce bovine et matériel associé
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 1 200 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché sera exécutoire à compter de sa notification au titulaire et restera en vigueur pour une durée de 2 ans. Il est renouvelable ensuite 2 fois pour une durée de un an à chaque fois.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Paires de repères électroniques BVD pour l'espèce bovine (1 repère électronique et 1 repère conventionnel BVD), y compris le matériel associé
Lot nº : 04
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 03340000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ26-FRJ21-FRJ24
Lieu principal d'exécution : Il peut s'agir de l'exploitation, de l'EdE de la Chambre ou autre lieu.
II.2.4)Description des prestations : Paire de repères électroniques BVD d'identification de type N10 + boucle préleveuse BVD pour l'espèce bovine
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 320 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché sera exécutoire à compter de sa notification au titulaire et restera en vigueur pour une durée de 2 ans. Il est renouvelable ensuite 2 fois pour une durée de un an à chaque fois.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Paires de pendentifs auriculaires conventionnels / électroniques millésimés pour l'espèce ovine et caprine, y compris les boucles rouges, le rebouclage et le matériel associé
Lot nº : 05
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 03340000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ26-FRJ21-FRJ24
Lieu principal d'exécution : Il peut s'agir de l'exploitation, de l'EdE de la Chambre ou autre lieu.
II.2.4)Description des prestations : Paire de pendentifs auriculaires conventionnels / électroniques pour l'espèce ovine et caprine
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 600 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché sera exécutoire à compter de sa notification au titulaire et restera en vigueur pour une durée de 2 ans. Il est renouvelable ensuite 2 fois pour une durée de un an à chaque fois.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Repères barrettes souples électroniques / conventionnelles millésimés pour l'espèce ovine et caprine, y compris les barrettes rouges, le rebouclage et le matériel associé
Lot nº : 06
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 03340000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ26-FRJ21-FRJ24
Lieu principal d'exécution : Il peut s'agir de l'exploitation, de l'EdE de la Chambre ou autre lieu.
II.2.4)Description des prestations : Repères barrettes souples électroniques / conventionnelles millésimés pour l'espèce ovine et caprine
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 60 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché sera exécutoire à compter de sa notification au titulaire et restera en vigueur pour une durée de 2 ans. Il est renouvelable ensuite 2 fois pour une durée de un an à chaque fois.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Repères barrettes rigides pour l'espèce caprine, y compris le matériel associé
Lot nº : 07
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 03340000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ26-FRJ21-FRJ24
Lieu principal d'exécution : Il peut s'agir de l'exploitation, de l'EdE de la Chambre ou autre lieu.
II.2.4)Description des prestations : Repères barrettes rigides pour l'espèce caprine
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 60 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché sera exécutoire à compter de sa notification au titulaire et restera en vigueur pour une durée de 2 ans. Il est renouvelable ensuite 2 fois pour une durée de un an à chaque fois.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Repères barrettes souples pose rapide pour l'espèce ovine et caprine, y compris le rebouclage et le matériel associé
Lot nº : 08
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 03340000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ26-FRJ21-FRJ24
Lieu principal d'exécution : Il peut s'agir de l'exploitation, de l'EdE de la Chambre ou autre lieu.
II.2.4)Description des prestations : Repères barrettes souples pose rapide pour l'espèce ovine et caprine
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 100 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché sera exécutoire à compter de sa notification au titulaire et restera en vigueur pour une durée de 2 ans. Il est renouvelable ensuite 2 fois pour une durée de un an à chaque fois.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Paturons (+ pendentifs ou barrettes) pour l'espèce ovine et caprine, y compris les barrettes ou boucles rouges, le rebouclage et le matériel associé
Lot nº : 09
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 03340000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ26-FRJ21-FRJ24
Lieu principal d'exécution : Il peut s'agir de l'exploitation, de l'EdE de la Chambre ou autre lieu.
II.2.4)Description des prestations : Paturons (+pendentifs ou barrettes) pour l'espèce ovine et caprine
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 60 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché sera exécutoire à compter de sa notification au titulaire et restera en vigueur pour une durée de 2 ans. Il est renouvelable ensuite 2 fois pour une durée de un an à chaque fois.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :

Section III : Renseignements d'ordre juridique, économique, financier et technique

III.1) CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions : Justifications définies dans le Règlement de Consultation.
III.1.2)Capacité économique et financière
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
Liste et description succincte des critères de sélection :
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.5)Informations sur les marchés réservés :
III.2) CONDITIONS LIÉES AU MARCHÉ
III.2.1)Information relative à la profession
Références des dispositions législatives, réglementaires ou administratives applicables :
III.2.2)Conditions particulières d'exécution :
III.2.3)Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché
III.2.4)Marché éligible au MPS
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : NON

Section IV : Procédure

IV.1) DESCRIPTION
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Informations sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
Dans le cas d'accords-cadres - justification d'une durée dépassant quatre ans :
IV.1.4)Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
IV.1.5)Information sur la négociation
IV.1.6)Enchère électronique :
IV.1.8)Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : oui
IV.2) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S :
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
8 juin 2020 - 16:00
IV.2.3)Date d'envoi estimée des invitations à soumissionnner ou à participer aux candidats sélectionnés
Date :
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :
L'offre doit être valable jusqu'au :
ou
Durée en mois : 3 (A compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalité d'ouverture des offres
Date : 8 juin 2020 - 16:15
Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture :

Section VI : Renseignements complémentaires

VI.1) RENOUVELLEMENT
Il s'agit d'un marché renouvelable
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis :
VI.2) INFORMATIONS SUR LES ÉCHANGES ÉLECTRONIQUES
La commande en ligne sera utilisée
La facturation en ligne sera acceptée
Le paiement en ligne sera utilisé
VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours :
TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PAU, Villa Noulibos 50, Cours Lyautey, 64010, PAU CEDEX, F, Téléphone : (+33) 5 59 84 94 40, Courriel : greffe.ta-pau@juradm.fr, Fax : (+33) 5 59 02 49 93
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation :
VI.4.3)Introduction de recours :
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS
7 mai 2020
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