Centrale des marchés
Dispositifs médicaux stériles hémodynamique pour service de cardiologie 2ème partie au profit du groupement régional de commandes Dispositifs médicaux stériles hémodynamique pour service de cardiologie 2ème partie au profit du groupement régional de commandes adresse : 12, Rue Dubernat url : https://www.marches-publics.g...
Chu bordeaux 33404TALENCE CEDEX sec-marches.drm@chu-bordeaux.fr
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Dispositifs médicaux stériles hémodynamique pour service de cardiologie 2ème partie au profit du groupement régional de commandes

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Marché public ou privé
Référence du marché : 3004367

Date de clôture estimée : 11/09/17
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (30/07/17)
17-108917
JOUE (02/08/17)
301230-2017

Département(s) de publication : 33, 24, 40, 47, 64
Annonce No 17-108917
I.II.III.IV.VI.

AVIS DE MARCHÉ

Directive 2014/24/UE

Le présent avis constitue un appel à la concurrence

Section I : Pouvoir adjudicateur

I.1) NOM ET ADRESSES
chu bordeaux, 12, Rue Dubernat, 33404, TALENCE CEDEX, F, Courriel : sec-marches.drm@chu-bordeaux.fr, Code NUTS : FR61
Adresse(s) internet :
Adresse principale : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.AccueilEntreprise
Adresse du profil acheteur : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.AccueilEntreprise
Centre hospitalier de la Côte Basque M LE DIRECTEUR, 13, Avenue de l''interne Jacques Loeb BP 8, 64109, BAYONNE, F, Courriel : sec-marches.drm@chu-bordeaux.fr, Code NUTS : FR615, Adresse internet : http://www.ch-cotebasque.fr/
FONDATION JOHN BOST M LE DIRECTEUR, 6, Rue John Bost, 24130, LA FORCE, F, Courriel : sec-marches.drm@chu-bordeaux.fr, Code NUTS : FR611, Adresse internet : http://www.johnbost.fr/
EHPAD TREIGNAC M LE DIRECTEUR, 28, Avenue du 8 Mai 1945, 19260, TREIGNAC, F, Courriel : sec-marches.drm@chu-bordeaux.fr, Code NUTS : FR631, Adresse internet : http://www.mdrtreignac.fr/
EHPAD SAINT MACAIRE M LE DIRECTEUR, 8, Rue de Verdun, 33490, SAINT MACAIRE, F, Courriel : sec-marches.drm@chu-bordeaux.fr, Code NUTS : FR612, Adresse internet : http://www.mdr.macaire.fr/
EHPAD LE BOUSCAT M LE DIRECTEUT, 148, Avenue de Tivoli, 33110, LE BOUSCAT, F, Courriel : sec-marches.drm@chu-bordeaux.fr, Code NUTS : FR612, Adresse internet : http://www.ugecamaq.fr/
CSSR LORMONT M LE DIRECTEUR, 8, Route de Carbon Blanc, 33310, LORMONT, F, Courriel : sec-marches.drm@chu-bordeaux.fr, Code NUTS : FR612, Adresse internet : http://www.ugecamaq.fr/
CMPR LA TOUR DE GASSIES M LE DIRECTEUR, Rue de la Tour de Gassies, 33520, BRUGES, F, Courriel : sec-marches.drm@chu-bordeaux.fr, Code NUTS : FR612, Adresse internet : http://www.ugecamaq.fr/
CM CHATEAU DE BASSY M LE DIRECTEUR, Bassy, 24400, SAINT MEDARD DE MUSSIDAN, F, Courriel : sec-marches.drm@chu-bordeaux.fr, Code NUTS : FR611, Adresse internet : http://www.ugecamaq.fr/
CLS PONTACQ NAY M LE DIRECTEUR, 27, Rue du Colonel Betboy, 64530, PONTACQ, F, Courriel : sec-marches.drm@chu-bordeaux.fr, Code NUTS : FR615, Adresse internet : http://www.centregeronto-pnj.fr/
CHS MONTPON MENESTEROL M LE DIRECTEUR, Vauclaire, 24700, MONTPON MENESTEROL, F, Courriel : sec-marches.drm@chu-bordeaux.fr, Code NUTS : FR611, Adresse internet : http://www.ch-montpon.fr/
CH SARLAT M LE DIRECTEUR, Le Pouget, 24200, SARLAT LA CANEDA, F, Courriel : sec-marches.drm@chu-bordeaux.fr, Code NUTS : FR611, Adresse internet : http://www.ch-sarlat.fr/
CH SAINT ASTIER M LE DIRECTEUR, Rue Maréchal Leclerc, 24110, SAINT ASTIER, F, Courriel : sec-marches.drm@chu-bordeaux.fr, Code NUTS : FR611, Adresse internet : http://www.hlsa.fr/
CH RIBERAC M LE DIRECTEUR, Rue Jean Moulin BP 52, 24600, RIBERAC, F, Courriel : sec-marches.drm@chu-bordeaux.fr, Code NUTS : FR611, Adresse internet : http://www.ch-riberac.fr/
CH PERIGUEUX M LE DIRECTEUR, 80, Avenue Georges Pompidou BP 9052, 24019, PERIGUEUX, F, Courriel : sec-marches.drm@chu-bordeaux.fr, Code NUTS : FR611, Adresse internet : http://www.ch-perigueux.fr/
CH PENNE D''AGENAIS M LE DIRECTEUR, 1, Avenue de la Myre Mory, 47140, PENNE D AGENAIS, F, Courriel : sec-marches.drm@chu-bordeaux.fr, Code NUTS : FR614, Adresse internet : http://www.hopital-de-penne.com/
CH OLORON SAINTE MARIE M LE DIRECTEUR, Avenue Fleming BP 160, 64404, OLORON SAINTE MARIE, F, Courriel : sec-marches.drm@chu-bordeaux.fr, Code NUTS : FR615, Adresse internet : http://www.ch-oloron.fr/
CH MONT DE MARSAN M LE DIRECTEUR, Avenue Pierre de Coubertin, 40024, MONT DE MARSAN, F, Courriel : sec-marches.drm@chu-bordeaux.fr, Code NUTS : FR613, Adresse internet : http://www.ch-mt-marsan.fr/
CH MAULEON M LE DIRECTEUR, 4, Avenue de Tréville, 64130, MAULEON SOULE, F, Courriel : sec-marches.drm@chu-bordeaux.fr, Code NUTS : FR615, Adresse internet : http://www.ch-mauleon.fr/
CH BERGERAC M LE DIRECTEUR, 9, Rue Calmette, 24108, BERGERAC, F, Courriel : sec-marches.drm@chu-bordeaux.fr, Code NUTS : FR611, Adresse internet : http://www.ch-bergerac.fr/
CH CASTELJALOUX M LE DIRECTEUR, Rue de l''Hôpital, 47700, CASTELJALOUX, F, Courriel : sec-marches.drm@chu-bordeaux.fr, Code NUTS : FR611, Adresse internet : http://www.ch-casteljaloux.fr/
SSR CHATEAU NEUF M LE DIRECTEUR, 73, Avenue de Mont de Marsan, 33850 Léo, 33850, LEOGNAN, F, Courriel : sec-marches.drm@chu-bordeaux.fr, Code NUTS : FR611, Adresse internet : http://www.ugecamaq.fr/
GROUPEMENT D''AQUITAINE M LE DIRECTEUR, Route du Pont du Casse Cedex 9, 47916, AGEN, F, Courriel : sec-marches.drm@chu-bordeaux.fr, Code NUTS : FR614, Adresse internet : http://www.ch-candelie.fr/
CH ORTHEZ M LE DIRECTEUR, 2, Rue du moulin, 64300, OTRHEZ, F, Courriel : sec-marches.drm@chu-bordeaux.fr, Code NUTS : FR615, Adresse internet : http://www.ch-orthez.fr/
CH EXCIDEUIL M LE DIRECTEUR, 73, Place du Dr Achille Moulinier, 24160, EXCIDEUIL, F, Courriel : sec-marches.drm@chu-bordeaux.fr, Code NUTS : FR614, Adresse internet : http://www.hopital-excideuil.fr/
CH MONTSEGUR M LE DIRECTEUR, 53, Rue Saint Jean, 33580, MONTSEGUR, F, Courriel : sec-marches.drm@chu-bordeaux.fr, Code NUTS : FR612, Adresse internet : http://www.monsegur.aquisante.fr/
CH DAX M LE DIRECTEUR, Boulevard Yves du Manoir BP 323, 40107, DAX, F, Courriel : sec-marches.drm@chu-bordeaux.fr, Code NUTS : FR613, Adresse internet : http://www.ch-dax.fr/
Centre Hospitalier d''Arcachon M LE DIRECTEUR, Pôle de Santé CS1001, 33164, LA TESTE DE BUCH, F, Courriel : sec-marches.drm@chu-bordeaux.fr, Code NUTS : FR612, Adresse internet : http://www.ch-arcachon.fr/
Centre Hospitalier de Cadillac M LE DIRECTEUR, 89, rue Cazeaux Cazalet, 33410, CADILLAC SUR GARONNE, F, Courriel : sec-marches.drm@chu-bordeaux.fr, Code NUTS : FR612, Adresse internet : http://www.ch-cadillac.fr/
Centre Hospitalier Charles Perrens M LE DIRECTEUR, 121, rue rue de la Béchade, 33076, BORDEAUX, F, Courriel : sec-marches.drm@chu-bordeaux.fr, Code NUTS : FR612, Adresse internet : http://www.ch-perrens.fr/
Centre Hospitalier Haute Gironde Blaye M LE DIRECTEUR, 97, rue de l''Hôpital BP 90, 33394, BLAYE, F, Courriel : sec-marches.drm@chu-bordeaux.fr, Code NUTS : FR612, Adresse internet : http://www.chblaye.fr/
Centre Hospitalier Sud-Gironde Langon - La Réole M LE DIRECTEUR, Place Saint Michel, 33192, LA REOLE, F, Courriel : sec-marches.drm@chu-bordeaux.fr, Code NUTS : FR612, Adresse internet : http://www.ch-sudgironde.fr/
Centre Hospitalier de Sainte-Foy-la-Grande M LE DIRECTEUR, Avenue Charrier, 33220, SAINTE FOY LA GRANDE, F, Courriel : sec-marches.drm@chu-bordeaux.fr, Code NUTS : FR612, Adresse internet : http://www.ch-stefoy.fr/
Centre Hospitalier d''Agen-Nerac M LE DIRECTEUR, Route de Villeneuve sur Lot Cedex 9 Saint Esprit, 47923, AGEN, F, Courriel : sec-marches.drm@chu-bordeaux.fr, Code NUTS : FR614, Adresse internet : http://www.ch-agen.fr/
POLE GERIATIQUE MORCENX M LE DIRECTEUR, Chemin de Nazeres, 40110, MORCENX, F, Courriel : sec-marches.drm@chu-bordeaux.fr, Code NUTS : FR613, Adresse internet : http://www.pgps.fr/
EHPAD VILLENEUVE DE MARSAN M LE DIRECTEUR, 205, Allée d''Haussez, 40190, VILLENEUVE DE MARSAN, F, Courriel : sec-marches.drm@chu-bordeaux.fr, Code NUTS : FR611, Adresse internet : http://www.maisonretraitevilleneuve.fr/
CH VILLENEUVE SUR LOT M LE DIRECTEUR, Brignol Romas, 47305, VILLENEUVE SUR LOT, F, Courriel : sec-marches.drm@chu-bordeaux.fr, Code NUTS : FR611, Adresse internet : http://www.ch-stcyr.fr/
CH SAINT SEVER M LE DIRECTEUR, 3, Rue de la Guillerie, 40500, SAINT SEVER, F, Courriel : sec-marches.drm@chu-bordeaux.fr, Code NUTS : FR613, Adresse internet : http://www.ch-st-sever.fr/
CH SAINT PRIVAT DES PRES M LE DIRECTEUR, Saint-Privat-des-Prés, 24410, SAINT PRIVAT DES PRES, F, Courriel : sec-marches.drm@chu-bordeaux.fr, Code NUTS : FR614, Adresse internet : http://www.sil.fr/
CH SAINT AULAYE M LE DIRECTEUR, Rue du Dr H Lacroix, 24410, SAINT AULAYE, F, Courriel : sec-marches.drm@chu-bordeaux.fr, Code NUTS : FR614, Adresse internet : http://www.hopitalchenard.fr/
CH PAU M LE DIRECTEUR, 4, Boulevard Hauterive, 64046, PAU, F, Courriel : sec-marches.drm@chu-bordeaux.fr, Code NUTS : FR615, Adresse internet : http://www.ch-pau.fr/
CH NONTRON M LE DIRECTEUR, 1, Place de l''Église, 24300, NONTRON, F, Courriel : sec-marches.drm@chu-bordeaux.fr, Code NUTS : FR614, Adresse internet : http://www.ch-nontron.fr/
CH MARMANDE M LE DIRECTEUR, 76, Rue du Docteur Courret BP 311, 47207, MARMANDE, F, Courriel : sec-marches.drm@chu-bordeaux.fr, Code NUTS : FR611, Adresse internet : http://www.chicmt.fr/
CH LANMARY M LE DIRECTEUR, Antonne-et-Trigonant, 24420, ANTONNE ET TRIGONANT, F, Courriel : sec-marches.drm@chu-bordeaux.fr, Code NUTS : FR614, Adresse internet : http://www.sil.fr/
CH FUMEL M LE DIRECTEUR, 16, Rue Pasteur, 47500, FUMEL, F, Courriel : sec-marches.drm@chu-bordeaux.fr, Code NUTS : FR611, Adresse internet : http://www.hopital-fumel.fr/
Centre Hospitalier de Bazas M LE DIRECTEUR, 4, Chemin de Marmande, 33430, BAZAS, F, Courriel : sec-marches.drm@chu-bordeaux.fr, Code NUTS : FR612, Adresse internet : http://www.ch-bazas.fr/
Centre Hospitalier de Libourne M LE DIRECTEUR, 112, rue de la Marne BP 199, 33505, LIBOURNE, F, Courriel : sec-marches.drm@chu-bordeaux.fr, Code NUTS : FR612, Adresse internet : http://www.ch-libourne.fr/
I.2) PROCÉDURE CONJOINTE
Le marché fait l'objet d'une procédure conjointe
En cas de procédure conjointe impliquant différents pays, législation nationale applicable relative aux marchés :
I.3) COMMUNICATION
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.AccueilEntreprise
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
autre adresse : Unité de gestion des contrats, 12, rue Dubernat, 33404, TALENCE CEDEX, F, Courriel : madeleine.antona-auger@chu-bordeaux.fr, Code NUTS : FR61, Adresse internet : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.AccueilEntreprise
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées :
par voie électronique à l'adresse : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.AccueilEntreprise
à l'adresse suivante : Unité de gestion des contrats, 12, rue Dubernat, 33404, TALENCE CEDEX, F, Courriel : madeleine.antona-auger@chu-bordeaux.fr, Code NUTS : FR61, Adresse internet : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.AccueilEntreprise
I.4) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR
Autre type : centre hospitalier
I.5) ACTIVITÉ PRINCIPALE
Santé

Section II : Objet

II.1) ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.1.1)Intitulé : Dispositifs médicaux stériles hémodynamique pour service de cardiologie 2e partie au profit du groupement régional de commandes
Numéro de référence :
II.1.2)Code CPV principal :
Descripteur principal : 33182300
Descripteur supplémentaire :
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte : Dispositifs médicaux stériles hémodynamique pour service de cardiologie 2e partie au profit du groupement régional de commandes
II.1.5)Valeur totale estimée :
Valeur hors TVA : 40 082,00  euros
II.1.6)Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : catheter en queue de cochon graduée longueur 120 cm
Lot nº : 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33182300
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 33182000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR61|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : catheter en queue de cochon graduée longueur 120 cm -montant estimatif pour 12 mois en euros HT : 8686
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 15 202,00 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Nombre de périodes de reconduction fixé à 9, durée de chaque période de reconduction de 1 mois, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 21 mois.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Aucune
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Catheter de dilatation valvulaire semi compliant de grande taille 5,5FR à 7fr long 70 à 110 cm
Lot nº : 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33182300
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 33182000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR61|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Catheter de dilatation valvulaire semi compliant de grande taille 5,5FR à 7fr long 70 à 110 cm-montant estimatif pour 12 mois en euros HT : 5400
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 9 450,00 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Nombre de périodes de reconduction fixé à 9, durée de chaque période de reconduction de 1 mois, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 21 mois.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Aucune
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Endoprothèses couvertes et non couvertes pour stenting de bronche pulmonaire
Lot nº : 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33182300
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 33182000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR61|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Endoprothèses couvertes et non couvertes pour stenting de bronche pulmonaire-montant estimatif pour 12 mois en euros HT : 8815
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 15 430,00 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Nombre de périodes de reconduction fixé à 9, durée de chaque période de reconduction de 1 mois, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 21 mois.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Aucune

Section III : Renseignements d'ordre juridique, économique, financier et technique

III.1) CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions : Lettre de candidature (ou papier libre) pour les groupements d'opérateurs économiques; Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner; Justification de l'inscription sur un registre professionnel;
III.1.2)Capacité économique et financière
Liste et description succincte des critères de sélection : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles;
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.5)Informations sur les marchés réservés :
III.2) CONDITIONS LIÉES AU MARCHÉ
III.2.1)Information relative à la profession
Références des dispositions législatives, réglementaires ou administratives applicables :
III.2.2)Conditions particulières d'exécution :
III.2.3)Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché
III.2.4)Marché éligible au MPS
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : NON

Section IV : Procédure

IV.1) DESCRIPTION
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Informations sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
Dans le cas d'accords-cadres - justification d'une durée dépassant quatre ans :
IV.1.4)Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
IV.1.5)Information sur la négociation
IV.1.6)Enchère électronique :
IV.1.8)Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : oui
IV.2) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S :
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
11 septembre 2017 - 12:00
IV.2.3)Date d'envoi estimée des invitations à soumissionnner ou à participer aux candidats sélectionnés
Date :
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :
L'offre doit être valable jusqu'au :
ou
Durée en mois : 6 (A compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalité d'ouverture des offres
Date : 11 septembre 2017 - 12:05
Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture :

Section VI : Renseignements complémentaires

VI.1) RENOUVELLEMENT
Il ne s'agit pas d'un marché renouvelable
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis :
VI.2) INFORMATIONS SUR LES ÉCHANGES ÉLECTRONIQUES
VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
Modalités d'ouverture des offres : la date du 11/09/2017 à 12h05 est précisée à titre indicatif.Publications antérieures relatives à la présente consultation : BOAMP : 17-28308 ; JOUE : 2017/s 044-080209 - avis rectificatif : BOAMP : no17-35470 ; joue / 2017/s 055-101643Le pouvoir adjudicateur impose la transmission des plis par voie électronique. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. Echantillons ou maquettes exigés : Fiche technique / Documentation technique / Présentation/ Echantillons pour évaluation Fiche technique Le fournisseur devra fournir dans le dossier d'offre une fiche technique comportant une ou deux photos du produit. Ce document permet la vérification primaire de la conformité des offres ainsi que l'analyse technique du produit pour lequel le candidat soumissionne. L'analyse de ces documents sera prise en compte dans le critère performance technique du produit. La fiche technique sera conservée par le pouvoir adjudicateur et servira de référence pour la durée du marché. Documentation technique Information relative aux dispositifs médicaux l'opérateur économique devra apporter la preuve d'une organisation formalisée par un système qualité garantissant la qualité des marchandises jusqu'à leur utilisation. Afin de permettre le suivi de l'assurance qualité, l'opérateur économique communiquera dans le dossier technique les informations suivantes : - références aux normes françaises, européennes et autres, - attestation des " bonnes pratiques de fabrication ", et de laboratoire, - nom du responsable matériovigilance. - la durée de garantie des dispositifs médicaux Les candidats préciseront le calendrier des formations prévu pour la bonne utilisationdes dispositifs médicaux. Présentation Les dispositifs médicaux proposés devront etre présentés dans les différents services aux médecins et chirurgiens ainsi qu'aux pharmaciens de la pharmacie des dispositifs médicaux stériles. Le pouvoir adjudicateur prendra contact avec les candidats par l'intermédiaire de la plateforme de dématérialisation dans un délai minimum d'une semaine après l'ouverture des plis pour organiser la présentation des dispositifs médicaux proposés dans les différents services de soin. Le résultat de cette présentation sera pris en compte dans le critère technique adéquation à la prescription médicale. En l'absence de présentation des dispositifs dans les délais fixés par le référent technique, l'offre sera déclarée irrégulière. Les échantillons pour évaluation Les échantillons, seront demandés à l'ensemble des candidats ayant remis une offre conforme. Les résultats de l'analyse et de l'essai seront pris en compte dans le critère technique adéquation à la prescription médicale. A compter de la demande du coordonnateur, le fournisseur disposera de 15 jours pour fournir les échantillons demandés. En l'absence de remise des échantillons, l'offre sera déclarée irrégulière. Les échantillons non utilisés seront restitués au fournisseur à sa demande dans un délai de 2 mois après le courrier d'information des candidats non retenus. Les échantillons non demandés dans ce délai seront acquis au coordonnateur. Les candidats pourront facturer les échantillons fournis. Le prix facturé sera celui proposé au titre de la consultation. L'opérateur économique devra indiquer impérativement sur la facture l'objet et le numéro de la consultation, ainsi que les numéros de lots, les références, la désignation des articles et la quantité livrée. A l'appui de la facture, seront impérativement fournis le bon de livraison et le document de demande d'échantillons. . Numéro de la consultation : 17udmfda211
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal Administratif de Bordeaux, 103b, rue Belleville BP 952, 33063, BORDEAUX CEDEX, F
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation :
CCIRA, 103b, rue Belleville BP 952, 33063, BORDEAUX CEDEX, F
VI.4.3)Introduction de recours :
Précisions concernant les délais d'introduction de recours : 1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative 2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative 3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrets du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014. 4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure.
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS
28 juillet 2017
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