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Marché public ou privé
Référence du marché : 4785573

Date de clôture estimée : 20/09/19
Etat : Première publication
Publié dans :
JOUE (07/08/19)
373833-2019
07/08/2019    S151    - - Marché de travaux - Avis de marché - Procédure négociée 

France-Gif-sur-Yvette: Système de surveillance

2019/S 151-373833

Avis de marché

Travaux

Directive 2009/81/CE

Section I: Pouvoir adjudicateur/entité adjudicatrice

I.1)Nom, adresses et point(s) de contact

Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives — CEA/Saclay
CEA/Paris-Saclay DRF Service commercial — Bâtiment 530
Point(s) de contact: Mme Chrisment
91191 Gif-sur-Yvette
France
Téléphone: +33 169084208
E-mail: aurelie.chrisment@cea.fr
Fax: +33 169088772

Adresse(s) internet:

Adresse générale du pouvoir adjudicateur/de l'entité adjudicatrice: http://www.cea.fr

Adresse du profil d’acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: auprès du ou des points de contact susmentionnés

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris les documents relatifs à un dialogue compétitif et à un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus: auprès du ou des points de contact susmentionnés

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées: auprès du ou des points de contact susmentionnés

I.2)Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
I.3)Activité principale
Autre: Recherche
I.4)Attribution de marché pour le compte d’autres pouvoirs adjudicateurs/entités adjudicatrices
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: non

Section II: Objet du marché

II.1)Description
II.1.1)Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur:
Phase candidature dans le cadre de travaux de rénovation et réadaptation de la vidéosurveillance du site CEA de Fontenay-aux-Roses
II.1.2)Type de marché et lieu d’exécution, de livraison ou de prestation
Travaux
Lieu principal d’exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services: CEA/Paris-Saclay, site de Fontenay-aux-Roses.

Code NUTS FR105

II.1.3)Information sur l’accord-cadre
II.1.4)Information sur l’accord-cadre
II.1.5)Description succincte du marché ou de l’acquisition/des acquisitions:
Le présent avis porte sur les travaux de rénovation et réadaptation de la vidéosurveillance sur le site CEA de Fontenay-aux-roses.
Le système de vidéo-surveillance doit permettre notamment de:
— réaliser une levée de doute sur une alarme de franchissement de la clôture et lors d'une intrusion dans une installation sensible,
— localiser l'origine d'un acte de malveillance,
— suivre la progression des intrus,
— adapter la réponse et les moyens d'intervention en fonction de l'acte de malveillance,
— mettre à la disposition des autorités des éléments matériels de tout acte de malveillance.
Le marché est composé:
— d'une tranche ferme portant sur l'installation et le déploiement de la nouvelle infrastructure de vidéosurveillance (sur mats basculants) dont la couverture sera composée de caméras de marque AXIS (marque imposée afin de conserver l'homogénéité du parc de caméras existantes du site du CEA),
— 3 options liées à la maintenance préventive (décrites au II.2.2) du présent avis),
— une variante pour la fourniture et pose de mats fixes.
La présente consultation porte sur la phase candidature uniquement.
II.1.6)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

35125000

II.1.7)Information sur la sous-traitance
II.1.8)Lots
Division en lots: non
II.1.9)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2)Quantité ou étendue du marché
II.2.1)Quantité ou étendue globale:
II.2.2)Information sur les options
Options: oui
description de ces options: Option 1: maintenance préventive sur 3 années à compter de la réception des prestations de la tranche ferme;
Option 2: maintenance préventive pour 1 année supplémentaire à l'issue de l'option 1;
Option 3: maintenance préventive pour 1 année supplémentaire à l'issue de l'option 2.
II.2.3)Reconduction
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.3)Durée du marché ou délai d'exécution des travaux
Durée en mois: 10 (à compter de la date d’attribution du marché)

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions relatives au contrat
III.1.1)Cautionnement et garanties exigés:
Retenue de garantie: 5 % du montant TTC à chaque terme de facturation, la mention d'une retenue de garantie devra obligatoirement être portée sur la facture.
III.1.2)Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent:
III.1.3)Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
III.1.4)Autres conditions particulières auxquelles est soumise l'exécution du marché, notamment eu égard à la sûreté de la fourniture des prestations et à la sécurité de l'information:
III.1.5)Habilitation de sécurité:
III.2)Conditions de participation
III.2.1)Situation propre

Critères relatifs à la situation personnelle d'opérateurs économiques (susceptibles d'entraîner leur exclusion), y compris exigences relatives à leur inscription à un registre professionnel ou du commerce

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Liste et description succincte des conditions:
Le candidat fournira à l’appui de sa candidature:
— le formulaire DC1 (lettre de candidature et désignation du mandataire par ses cotraitants) ou une lettre de candidature signée par une personne habilitée à engager le candidat,
— le formulaire DC2 (déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement) et tous les justificatifs demandés dans ce document ou tout autre document équivalent contenant l’ensemble des informations demandées dans le formulaire ainsi que les justificatifs précédemment mentionnés.

Ces formulaires sont disponibles sur le site internet du ministère de l'economie, de l'industrie et de l'emploi: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat

— lorsqu’il appartient à un groupe, une attestation certifiant de son autonomie commerciale et de sa situation de concurrence vis-à-vis des autres entreprises du groupe,
— en cas de groupement d’entreprises, une lettre d’habilitation du mandataire par ses cotraitants et la convention de groupement dûment signée,
— à titre informatif, un extrait de l’inscription au registre du commerce et des sociétés (K ou K bis) ou équivalents, datant de moins de 3 mois,
— les attestations d’assurance civile et professionnelle en cours de validité,
— la copie du ou des jugements prononcés s’il est en redressement judiciaire,
— une fiche précisant les coordonnées de l'interlocuteur technique et commercial pour le dossier (nom, courriel, adresse et numéros de téléphone).
Certaines prestations de ce marché sont classifiées de niveau «Confidentiel Défense» au sens de la réglementation sur la protection du secret de la défense nationale. Elles ne nécessitent pas la détention d'informations et/ou supports classifiés par le titulaire dans ses locaux.
La société ayant la qualité d'intégrateur doit obligatoirement être mandataire du groupement.
La société ayant la qualité d'intégrateur dans le groupement et son personnel intervenant sur le Poste de commandement de site (PCS) devront impérativement être habilités confidentiel défense avant la signature du marché. Par conséquent, il doit fournir au moment de la remise de sa candidature, dans une enveloppe séparée:
— soit une attestation d’une décision d’habilitation, au niveau requis, en cours de validité délivrée par le ministère de la transition écologique et solidaire

— soit un dossier de demande d’habilitation dûment complété (dossier disponible auprès de l’officier de sécurité de centre (courriel: lydie.leyval@cea.fr).

La société cotraitante ou sous-traitante du groupement candidat (n'ayant pas la qualité d'intégrateur) n'est pas tenue quant à elle, de détenir une habilitation «confidentiel défense». Néanmoins, il est impératif qu’elle satisfasse à certaines conditions de sécurité.
Un contrôle élémentaire portant sur la personne morale de la société sera effectué et une enquête administrative sur son personnel sera menée.
Cette société (n’ayant pas la qualité d’intégrateur dans l’exécution du marché) et son personnel intervenant, doivent impérativement fournir dans une enveloppe séparée:
— soit un avis favorable de Contrôle élémentaire (CE) en cours de validité,

— soit un dossier de demande de contrôle élémentaire dûment complété (dossier disponible auprès de l’officier de sécurité de centre (courriel: lydie.leyval@cea.fr).

Ces éléments relatifs au dossier d'habilitation (de l'intégrateur) et ceux relatifs au contrôle élémentaire (du cotraitant/sous-traitant de l'intégrateur) doivent parvenir sous format papier et sous format électronique avant la date limite de remise des candidatures fixée supra:
— format papier en original: envoi sous enveloppe séparée en indiquant la référence suivante «Dossier de candidature — VISIO2 — 19B3604-AC» à: CEA/Centre de Fontenay aux Roses, officier de sécurité de centre, bâtiment 56, BP 6, 92265 Fontenay aux Roses Cedex,

— et en format électronique, en indiquant la référence suivante «Dossier de candidature — VISIO2 — 19B3604-AC dans l'intitulé du message à: lydie.leyval@cea.fr

À défaut d’avoir fourni ou complété les pièces demandées dans le délai imparti, la société en charge de l’intégration dans l’exécution du marché est réputée avoir renoncé à sa demande d’habilitation. Il en est de même pour la société cotraitant/sous-traitante de l'intégrateur qui serait réputée avoir renoncé à sa demande de contrôle élémentaire.
En application de l’article R. 2342.7 du code de la commande publique, le CEA n’autorise à candidater, dans le cadre de la présente consultation, que les sociétés issues d’États membres de l’Union européenne.
Tout opérateur économique d’un pays tiers à l’Union européenne verra sa candidature rejetée par le CEA.
III.2.2)Capacité économique et financière

Critères relatifs à la situation économique et financière d'opérateurs économiques (susceptibles d'entraîner leur exclusion)

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Pièces à produire:
— les liasses CERFA (ou équivalent) de bilan et compte de résultat des 3 dernières années,
— les chiffre d’affaires réalisé avec l'ensemble du CEA d'une part et le CEA/Paris-Saclay d'autre part pour les 3 dernières années.
En cas de candidature en groupement momentané d'entreprises ou de recours à la sous-traitance, le candidat doit produire les mêmes documents concernant ce cotraitant ou ce sous-traitant.
En outre, pour justifier qu'il dispose des capacités de ce sous-traitant pour l'exécution du marché, le candidat doit produire un engagement écrit de ce sous-traitant.

Critères relatifs à la situation économique et financière de sous-traitants (susceptibles d'entraîner leur rejet)

III.2.3)Capacité technique et/ou professionnelle

Critères relatifs à la capacité technique et/ou professionnelle d'opérateurs économiques (susceptibles d'entraîner leur exclusion)

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies:
Après examen de la conformité administrative du dossier de candidature, les candidatures seront jugées d’après les critères suivants:
— la capacité économique et financière de l'entreprise,
— capacité professionnelle: moyens humains, matériels, compétences (certifications requises) et références dans le domaine des systèmes de vidéosurveillance, en conformité avec la réglementation.
Les documents à fournir sont les suivants:
1) Un dossier présentant les capacités de l'entreprise qui devra détailler:
1.A) une plaquette de présentation de l’entreprise et de ses sous-traitants éventuels;
1.B) un dossier présentant les capacités de l’entreprise (et plus particulièrement de l’établissement susceptible d’intervenir) à réaliser des prestations similaires;
1.C) les démarches qualité et sécurité de l’entreprise;
1.D) les moyens techniques de l'entreprise mis en œuvre pour ce projet;
1.E) les moyens humains (effectifs par qualification professionnelle et par fonction);
1.F) une note sur l'organisation de la société, avec l’affectation des tâches, présence d’un organigramme;
1.G) les certifications et qualifications de l’entreprise (ou équivalent) et plus particulièrement de l’établissement susceptible d’intervenir, en adéquation avec l’objet du présent avis en cours de validité délivrés par un organisme agréé:
— certification APSAD R82,
— qualification courants faibles CF2 (ou équivalent) a minima,
— certification CEFRI-E (le cas échéant, si le candidat estime nécessaire une intervention en INB),
— ISO 9001 (ou équivalent);
2) les références pour des opérations similaires exécutées dans les 5 dernières années. Les références présentées devront mentionner le nom du projet, la date, le lieu d'exécution, les coordonnées du client, la nature et le montant des opérations effectuées;
3) le manuel d’assurance de la qualité ou une note sur l'organisation de la qualité.

Le candidat peut présenter sa candidature sous la forme d’un Document unique de marché européen (DUME) également en lieu et place des documents mentionnés à l’article R. 2343-3 du code de la commande publique, téléchargeable à l’adresse suivante: https://ec.europa.eu/tools/espd/filter?lang=fr

En cas de groupement ou de recours à la sous-traitance, chaque membre du groupement ou sous-traitant présenté devra fournir les documents et renseignements demandés ci-avant.
Le(s) nom(s) du/des sous-traitant(s) susceptible(s) d'intervenir dans le cadre de l’exécution du marché, ainsi que la nature et le volume des prestations sous-traitées devra/ont être fourni(s).

Critères relatifs à la capacité technique et/ou professionnelle de sous-traitants (susceptibles d'entraîner leur rejet)

Niveau(x) spécifique(s) minimal(aux) exigé(s)
-
III.2.4)Informations sur les marchés réservés
III.3)Conditions propres aux marchés de services
III.3.1)Information relative à la profession
III.3.2)Membres du personnel responsables de l'exécution du service

Section IV: Procédure

IV.1)Type de procédure
IV.1.1)Type de procédure
Négociée
IV.1.2)Limites concernant le nombre d’opérateurs invités à soumissionner ou à participer
IV.1.3)Réduction du nombre d’opérateurs durant la négociation ou le dialogue
IV.2)Critères d’attribution
IV.2.1)Critères d’attribution
Offre économiquement la plus avantageuse, appréciée en fonction des critères suivants des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l’invitation à soumissionner ou à négocier, ou dans le document descriptif
IV.2.2)Enchère électronique
IV.3)Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1)Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur:
19B3604-AC
IV.3.2)Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché
non
IV.3.3)Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif
IV.3.4)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
20.9.2019 - 16:00
IV.3.5)Date d’envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.3.6)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l’offre ou la demande de participation
français.

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: non
VI.2)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l’Union européenne: non
VI.3)Informations complémentaires:
Les entreprises nouvellement créées sont autorisées à présenter leur candidature. Si elles ne sont pas en mesure de produire certains des documents demandés dans le présent avis de marché, elles peuvent justifier de leurs capacités financières et professionnelles par d'autres moyens que ceux indiqués dans le présent avis et notamment par la présentation de titres ou de l'expérience professionnelle du ou de leurs responsables.
En raisons d'informations sensibles contenues dans le DCE, celui-ci sera transmis uniquement aux candidats retenus.
Prérequis pour accéder à la plate-forme PLACE:

Pour répondre à la consultation sous forme dématérialisée via la plate-forme des achats de l’État (accessible à l'adresse https://www.marches-publics.gouv.fr), la personne habilitée à engager le soumissionnaire doit:

— se doter d’un certificat RGS,

— être inscrite sur la plate-forme de gestion des marchés PLACE accessible à l’adresse https://www.marches-publics.gouv.fr

Le CEA est soumis aux dispositions du code de la commande publique — version consolidée du 1.4.2019.
Le CEA est également soumis à l’arrêté du 22.3.2019 fixant la liste des renseignements et des documents pouvant être demandés aux candidats aux marchés publics.
L’objet du marché entre dans le champ d’application des marchés de défense ou de sécurité (article L. 1113-1 du code de la commande publique). Par conséquent, il est soumis aux règles applicables à ce type de marché.
La case «Procédure négociée» de la rubrique IV.1.1) «Type de procédure» n'a été cochée que pour permettre la publication du présent avis au JOUE. Cette mention de nature technique n'a pas pour effet de soumettre le marché à la Directive nº 2014/24/UE. En effet, compte tenu de son montant inférieur au seuil défini à l'article 4 de la directive précitée, le marché est passé selon une procédure adaptée, telle que définie aux articles R. 2323-1 à R. 2323-4 et R. 2131-13 du décret du 3.12.2018.
Le candidat pourra être soit une entreprise individuelle, soit un groupement d'entreprises mais le CEA n'aura qu'un seul interlocuteur: le mandataire.
En aucun cas, une entreprise ne pourra cumuler une candidature soi en tant que:
— candidat individuel et membre d'un groupement,
— membre de plusieurs groupements que ce soit en tant que mandataire ou cotraitant.
La constitution de groupement devra se faire avant le dépôt de candidature.
Chaque membre du groupement devra fournir les documents demandés ci-avant à la section II.
Les soumissionnaires sont autorisées à présenter, dans leur offre, une variante technique en plus de l'offre de base. Attention: la présentation de l’offre de base reste obligatoire.
Le périmètre et les exigences minimales de cette variante seront précisés dans le DCE.
VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours

Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
2-4 boulevard de l'Hautil
95000 Cergy-Pontoise
France
Téléphone: +33 130173400

VI.4.2)Introduction des recours
VI.4.3)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours

Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
2-4 boulevard de l'Hautil
95000 Cergy-Pontoise
France
Téléphone: +33 130173400

VI.5)Date d’envoi du présent avis:
5.8.2019
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