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Système de manutention des bagages

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1751879

Date de clôture estimée : 18/11/15
Etat : Première publication
Publié dans :
JOUE (04/11/15)
390207-2015

04/11/2015 S213 États membres - Marché de fournitures - Avis de marché - Procédure négociée

I.
II.
III.
IV.
VI.

France-Lyon-Saint-Exupéry: Système de manutention des bagages

2015/S 213-390207

Avis de marché – secteurs spéciaux

Fournitures

Directive 2004/17/CE

Section I: Entité adjudicatrice

I.1)Nom, adresses et point(s) de contact

Société Aéroports de Lyon
BP 113
À l'attention de: M. le président du directoire des Aéroports de Lyon (société anonyme à directoire et conseil de surveillance au capital de 148 000 EUR, soumise à l'ordonnance 2005-649 du 6.6.2005 et au décret 2005-1308 du 20.10.2005 — SIREN 493425136 RCS Lyon)
69125 Lyon-Saint-Exupéry Aéroport
FRANCE

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: Société aéroports de Lyon
BP 113
Point(s) de contact: Département achats
À l'attention de: Mme Catherine Monnot
69125 Lyon-Saint-Exupéry Aéroport
Téléphone: +33 472227350
E-mail: catherine.monnot@lyonaeroports.com
Fax: +33 472227250

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris les documents relatifs à un système d’acquisition dynamique) peuvent être obtenus: auprès du ou des points de contact susmentionnés

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées: Société aéroports de Lyon
BP 113
Point(s) de contact: Département achats
À l'attention de: Mme Catherine Monnot
69125 Lyon-Saint-Exupéry Aéroport
Téléphone: +33 472227350
E-mail: catherine.monnot@lyonaeroports.com
Fax: +33 472227250

I.2)Activité principale

Activités aéroportuaires

I.3)Attribution de marché pour le compte d’autres entités adjudicatrices

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres entités adjudicatrices: non

Section II: Objet du marché

II.1)Description

II.1.1)Intitulé attribué au marché par l’entité adjudicatrice:

Aéroport Lyon-Saint Exupéry — aménagement du PIF (poste d'inspection filtrage) centralisé du futur Terminal 1 — contrats cadres de fourniture et d'installation et contrats de maintenance associées — lot 1: Lignes automatisées de traitement de bagages cabine — lot 2: Machines de contrôle de bagages cabine et multiplexage.

II.1.2)Type de marché et lieu d’exécution, de livraison ou de prestation

Fournitures
Achat
Lieu principal d’exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services: B.p. 113, 69125 Lyon-Saint-Exupéry Aéroport.

Code NUTS FR716

II.1.3)Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique

L’avis concerne la mise en place d'un accord-cadre

II.1.4)Information sur l’accord-cadre

Accord-cadre avec un seul opérateur

Durée de l’accord-cadre

Durée en mois: 72

II.1.5)Description succincte du marché ou de l’acquisition/des acquisitions:

Aéroport Lyon-Saint Exupéry — aménagement du PIF (poste d'inspection filtrage) centralisé du futur Terminal 1 — contrats cadres de fourniture et d'installation et contrats de maintenance associées
Lot 1: lignes automatisées de traitement de bagages cabine.
Lot 2: machines de contrôle de bagages cabine et multiplexage.

II.1.6)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

34961000, 38581000, 38582000

II.1.7)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)

Marché couvert par l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

II.1.8)Information sur les lots

Division en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour un ou plusieurs lots

II.1.9)Variantes

Des variantes seront prises en considération: oui

II.2)Quantité ou étendue du marché

II.2.1)Quantité ou étendue globale:

Lot 1: lignes automatisées de traitement de bagages cabine.
Contrat cadre pour la fourniture et l'installation de lignes automatisées de traitement de bagages cabine avec retour bac intégré et contrat de maintenance associée.
À titre indicatif, quantité prévisionelle:
* jusqu'à 10 lignes pour fin 2016,
* quantité indéterminée au-delà.
Lot 2: Machines de contrôle de bagages cabine et multiplexage.
contrat cadre pour la fourniture et l'installation de machines conventionnelles de contrôle de bagages cabine et son système d'analyse d'images déportées (Multiplexage) et contrat de maintenance associée.
À titre indicatif, quantité prévisionelle:
* jusqu'à 10 unités pour fin 2016,
* quantité indéterminée au-delà.
Les candidats ont la possibilité de présenter une candidature pour un seul lot ou pour les deux lots et devront dans tous les cas présenter un dossier de candidature par lot.
Les caractéristiques précises des lots seront fournies dans les dossiers de consultation des entreprises.

II.2.2)Information sur les options

II.2.3)Reconduction

Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui

II.3)Durée du marché ou délai d'exécution des travaux

Information sur les lots

Lot nº: 1 Intitulé: Lignes automatisées de traitement de bagages cabine

1)Description succincte:

Contrat cadre pour la fourniture et l'installation de lignes automatisées de traitement de bagages cabine avec retour bac intégré et contrat de maintenance associée.

2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

34961000

3)Quantité ou étendue:

À titre indicatif, quantité prévisionnelle: jusquà 10 lignes pour fin 2016, quantité indéterminée au-delà.

4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement

Durée en mois: 72 (à compter de la date d’attribution du marché)

5)Information complémentaire sur les lots:

Les lignes automatisées devront être conformes à la réglementation en vigueur.
Durée du contrat cadre (fourniture et installation des lignes automatisées): 1 an minimum et 6 ans maximum, à compter de la notification.
Durée du contrat de maintenance associée aux lignes automatisées: 1 an minimum et 10 ans maximum (après la période de garantie), à compter de la notification du contrat.

Lot nº: 2 Intitulé: Machines de contrôle de bagages cabine et multiplexage

1)Description succincte:

Contrat cadre pour la fourniture et l'installation de machines conventionnelles de contrôle de bagages cabine et son système d'analyse d'images déportées (multiplexage) et contrat de maintenance associée.

2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

38581000, 38582000

3)Quantité ou étendue:

À titre indicatif, quantité prévisionnelle: jusquà 10 machines pour fin 2016, quantité indéterminée au-delà.

4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement

Durée en mois: 72 (à compter de la date d’attribution du marché)

5)Information complémentaire sur les lots:

Les machines de contrôle / multiplexage devront obligatoirement être certifiées par le STAC ((service technique de l'aviation civile) à la notification du marché.
Durée du contrat cadre (fourniture et installation des machines de contrôle / multiplexage): 1 an minimum et 6 ans maximum, à compter de la notification.
Durée du contrat de maintenance associée aux machines de contrôle / multiplexage): 1 an minimum et 10 ans maximum (après la période de garantie), à compter de la notification du contrat.

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions relatives au contrat

III.1.1)Cautionnement et garanties exigés:

III.1.2)Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent:

Financement: Les prestations objet du présent contrat sont financées par les ressources propres de la société Aéroports de Lyon.
Paiement: virement à 45 jours date de réception de facture.
Modalités de règlement: Elles seront stipulées dans le dossier de consultation des entreprises.

III.1.3)Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Entreprise individuelle ou groupement momentané d'entreprises solidaires. Les groupements devront être constitués dès l'acte de candidature.
Concernant les contrats de maintenance associée, l'éventuel sous-traitant assurant la maintenance devra être désigné au plus tard à la remise de l'offre.

III.1.4)Autres conditions particulières:

L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières: non

III.2)Conditions de participation

III.2.1)Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l’inscription au registre du commerce ou de la profession

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Les dossiers de candidature devront comprendre:
— lettre de candidature (ou Dc1) comportant:
A. Identification de l'entité adjudicatrice
B. Objet de la consultation
C. Objet de la candidature
D. Présentation du candidat
e. Identification du candidat ou du membre du groupement: coordonnées, SIRET, prestations exécutées, nom et pouvoir du signataire.
F. Engagements du candidat ou du membre du groupement (attestations sur l'honneur) indiquant que:
1) Celui-Ci n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner mentionnés à l'article 8 de l'ordonnance no 2005-649 du 6 juin 2005.
2) Les renseignements fournis dans le Dc2 si celui-ci est utilisé, et ses annexes, sont exacts ou si celui-ci n'est pas utilisé, que les renseignements permettant d'apprécier les capacités techniques, financières et professionnelles du candidat sont exacts.
G. Désignation du mandataire et habilitation (en cas de groupement).
H. Signature du candidat ou de chaque membre du groupement.
— déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (ou Dc2) comportant:
A. Identification de l'entité adjudicatrice
B. Objet de la consultation
C. Identification du candidat ou du membre du groupement: coordonnées, SIRET, forme juridique, personnes physiques ayant pouvoir d'engager le groupement
d. Renseignements relatifs à la situation financière du candidat ou du membre du groupement
E. Capacité financière des opérateurs économiques sur lesquels le candidat individuel ou le membre du groupement s'appuie pour présenter sa candidature
— justificatifs de la régularité de sa situation fiscale et sociale (ou Noti2)
— copie du ou des jugements prononcés, s'il est en redressement judiciaire
— attestations d'assurance pour les risques professionnels en cours de validité.
Ou documents équivalents pour les candidats étrangers

Les formulaires Dc1, Dc2 et Noti2 sont disponibles à l'adresse: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat-dc

III.2.2)Capacité économique et financière

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: — chiffre d'affaires global et chiffre d'affaires concernant des prestations similaires à celles auxquelles se réfère le présent avis, réalisés au cours des 3 derniers exercices,
Et tout document (tel que bilan, pour les opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi ) permettant d'apprécier sur les 3 dernières années les capacités financières du candidat à assurer la bonne exécution des prestations objet de la présente consultation.

III.2.3)Capacité technique

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Le candidat devra fournir:
Pour le lot 1:
— un dossier justifiant sa connaissance des installations de lignes automatisées de traitement de bagages cabine y compris intégration de machines de contrôle et précisant ses références dans des projets de technicité et de taille comparables sur des aéroports européens, datant de moins de 5 ans, y compris attestations de bonne exécution (clients, montants, lieux d'exécution, années d'installation ou début de contrat, durée...).
— une déclaration indiquant ses effectifs moyens annuels pour chacune des trois dernières années,
— la liste des moyens dont il dispose pour assurer les prestations, objet de la présente consultation,
— une note précisant ses domaines d'activité.
Pour le lot 2:
— un dossier de références datant de moins de 5 ans, portant sur la fourniture, l'installation et la maintenance de machines de contrôle / multiplexage, y compris attestations de bonne exécution (clients, montants, lieux d'exécution, années d'installation ou début de contrat, durée...).
— une déclaration indiquant ses effectifs moyens annuels pour chacune des trois dernières années,
— la liste des moyens dont il dispose pour assurer les prestations, objet de la présente consultation,
— une note précisant ses domaines d'activité.

III.2.4)Informations sur les marchés réservés

III.3)Conditions propres aux marchés de services

III.3.1)Information relative à la profession

III.3.2)Membres du personnel responsables de l'exécution du service

Section IV: Procédure

IV.1)Type de procédure

IV.1.1)Type de procédure

Négociée
Des candidats ont déjà été sélectionnés (s'il y a lieu, dans le cadre de certains types de procédures négociées): non

IV.2)Critères d’attribution

IV.2.1)Critères d’attribution

Offre économiquement la plus avantageuse, appréciée en fonction des critères suivants des critères énoncés ci-dessous

1. Critère 1 (pour les lots 1 et 2): économique (coût global: coût d'acquisition, d'installation et de maintenance). Pondération 60

2. Critère 2: valeur technique (pour les lots 1 et 2). Pondération 40

IV.2.2)Enchère électronique

Une enchère électronique sera effectuée: non

IV.3)Renseignements d'ordre administratif

IV.3.1)Numéro de référence attribué au dossier par l’entité adjudicatrice:

HA.15.10.756/CM

IV.3.2)Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché

non

IV.3.3)Conditions d’obtention du cahier des charges et des documents complémentaires

IV.3.4)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation

18.11.2015 - 12:00

IV.3.5)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l’offre ou la demande de participation

français.

IV.3.6)Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre

en jours: 120 (à compter de la date limite de réception des offres)

IV.3.7)Modalités d’ouverture des offres

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement

Il s'agit d'un marché renouvelable: non

VI.2)Information sur les fonds de l'Union européenne

Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l’Union européenne: non

VI.3)Informations complémentaires:

La transmission des dossiers de candidature par voie électronique (courriel) n'est pas autorisée.
Les dossiers pourront:
— soit être adressés en recommandé avec avis de réception postal;
— soit être déposés contre récépissé (du lundi au vendredi, sauf jours fériés, de 9:00 à 17:00);
A l'adresse ci-dessous:
Société aéroports de Lyon
Département achats — bâtiment M2 — zone Moyens Généraux
A l'attention de Mme Catherine Monnot
BP 113
F-69125 Lyon-Saint Exupéry Aéroport
France
Outre l'adresse, l'enveloppe contenant la candidature devra porter la mention: «Aéroport Lyon-Saint Exupéry — candidature pour l'aménagement du PIF Centralisé du Futur Terminal 1 — contrat cadre et contrat de maintenance associés — lot no _____ (........) — ne pas ouvrir».
Les dossiers seront rédigés en langue française et exprimés en euros.
Les dossiers de candidature devront comprendre les pièces énumérées dans le présent avis au point Iii.2 (3.2) et être réceptionnés sous pli cacheté avant les date et heure limites indiquées dans le présent avis.

Les candidats sont invités à renseigner le cadre de synthèse des candidatures disponible et téléchargeable sur le site Internet des Aéroports de Lyon: http://www.lyonaeroports.com (rubrique espace partenaires / fournisseurs / avis en ligne).

Le candidat (ou chaque membre du groupement) devra produire, pour ce qui le concerne, l'ensemble des documents demandés au titre de la candidature au point Iii.2 (3.2)
Le mandataire du groupement devra être identifié. Si le candidat n'est objectivement pas en mesure de fournir l'un des documents demandés au titre de la candidature, il peut prouver sa capacité par tout moyen.
Si les documents fournis par le candidat ne sont pas rédigés en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français certifiée conforme par un traducteur assermenté.
Les dossiers de candidature seront remis en un exemplaire papier et un exemplaire sous format informatique (clé USB ou Cd-Rom).
La procédure se déroulera en deux phases:
— une phase de sélection des candidatures;
— une phase de remise des offres et négociations avec les candidats ayant été admis à présenter une offre;
Les négociations pourront se dérouler en plusieurs phases successives à l'issue desquelles certains candidats pourront être éliminés, par application des critères d'attribution précisés dans le présent avis.
Pour le lot 1 (lignes automatisées), le nombre limite de candidats admis à remettre une offre est au maximum de 6 dans la mesure où le nombre et la qualité des dossiers le permettent.
Pour le lot 2 (machines de contrôle / multiplexage), le nombre de candidats admis à remettre une offre n'est pas limité.
La sélection des candidatures se fera selon les critères suivants:
Pour le lot 1:
— critère 1: connaissance des installations de lignes automatisées de traitement de bagages cabine y compris intégration de machine de contrôle et références dans des projets de technicité et de taille comparables sur des aéroports européens — pondéré à 60 % ;
— critère 2: capacité économique et financière, moyens, domaines d'activité, pondéré à 40 % ;
Pour le lot 2:
— critère 1: compétences et moyens — pondéré à 60 % ;
— critère 2: capacité économique et financière — pondéré à 40 % ;
Pour information et à titre prévisionnel, le dossier de consultation des entreprises sera transmis gratuitement aux candidats sélectionnés fin novembre / début décembre 2015, pour une remise des offres mi janvier 2016.
Les modalités d'ouverture des offres seront précisées dans le dossier de consultation des entreprises, spécifique à chaque lot.
Il est à noter que l'offre économiquement la plus avantageuse sera appréciée sur la base des critères d'attribution énumérés à l'article Iv.2.1 (4.2.1), répartis comme suit:
Pour le lot 1 (lignes automatisées):
— critère 1: économique (coût global: coût d'acquisition, d'installation et de maintenance) — pondéré à 60 % ;
— critère 2: valeur technique — pondéré à 40 %, réparti en sous-critères;
— sous-critère 2.1: organisation (moyens humains et matériels, organisation dédiée au projet), planning et phasage — noté sur 5;
— sous-critère 2.2: choix technologique, performances des matériels, équipements et modularité, noté sur 25;
— sous-critère 2.3: maintenabilité des équipements — noté sur 5;
— sous-critère 2.4: design et matériaux — noté sur 5;
Pour le lot 2 (machines de contrôle / multiplexage):
— critère 1: économique (coût global: coût d'acquisition, d'installation et de maintenance) — pondéré à 60 % ;
— critère 2: valeur technique — pondéré à 40 %, réparti en sous-critères;
— sous-critère 2.1: organisation (moyens humains et matériels, organisation dédiée au projet), planning et phasage — noté sur 5;
— sous-critère 2.2: solution technologique de la machine de contrôle (solution d'intégration avec le système de multiplexage, solution d'intégration avec un système de convoyage automatisé, ....) — noté sur 15;
— sous-critère 2.3: solution technologique de multiplexage (solution d'intégration avec une machine de contrôle, solution d'intégration avec un système de convoyage automatisé, solution redondante, ...) — noté sur 15;
— sous-critère 2.4: maintenabilité des équipements — noté sur 5;
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 30.10.2015.

VI.4)Procédures de recours

VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours

Tribunal de grande instance
67 rue Servient
69433 Lyon Cedex 03
Téléphone: +33 472607013
Fax: +33 472607238

Organe chargé des procédures de médiation

Correspondant PME
E-mail: correspondantrelationsinterentreprises@lyonaeroports.com

VI.4.2)Introduction des recours

VI.4.3)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours

Tribunal de grande instance
67 rue Servient
96433 Lyon Cedex 03
Téléphone: +33 472607013
Fax: +33 472607238

VI.5)Date d’envoi du présent avis:

30.10.2015

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Date de clôture dépassée

Date de clôture estimée : 18/11/15

Secteurs d'activité :

Système de manutention des bagages

Inclus en plus :