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Système d'information des passagers en temps réel

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1550721

Date de clôture estimée : 26/06/15
Etat : Première publication
Publié dans :
JOUE (13/06/15)
205670-2015
13/06/2015    S113    États membres - Marché de fournitures - Avis de marché - Procédure négociée 
I.
II.
III.
IV.
VI.

France-Grenoble: Système d'information des passagers en temps réel

2015/S 113-205670


Avis de marché – secteurs spéciaux


Fournitures


Directive 2004/17/CE

Section I: Entité adjudicatrice

I.1)Nom, adresses et point(s) de contact

Semitag
CS 70258
À l'attention de: Service achats
38044 Grenoble Cedex 9
FRANCE
Téléphone: +33 476206610
E-mail: achats@semitag.fr
Fax: +33 476206690

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: auprès du ou des points de contact susmentionnés

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris les documents relatifs à un système d’acquisition dynamique) peuvent être obtenus: auprès du ou des points de contact susmentionnés

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées: auprès du ou des points de contact susmentionnés



I.2)Activité principaleServices de chemin de fer urbain, de tramway, de trolleybus ou d'autobus


I.3)Attribution de marché pour le compte d’autres entités adjudicatricesLe pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres entités adjudicatrices: non



Section II: Objet du marché

II.1)Description
II.1.1)Intitulé attribué au marché par l’entité adjudicatrice: Fourniture et installation d'un système d'information dynamique embarquée visuelle dans 50 tramway Citadis.


II.1.2)Type de marché et lieu d’exécution, de livraison ou de prestationFournitures
Lieu principal d’exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services: Agglomération Grenobloise.

Code NUTS FR714



II.1.3)Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamiqueL'avis concerne un marché public


II.1.4)Information sur l’accord-cadre
II.1.5)Description succincte du marché ou de l’acquisition/des acquisitions: Fourniture et installation des équipements embarqués (calculateurs et 6 écrans 26" par rame) et des logiciels de conception de l'information dynamique pour 50 tramway Citadis.
Le marché comporte 2 tranches:
— une tranche ferme: logiciel de composition et équipement de 35 tramways,
— une tranche conditionnelle: équipement de 15 tramways.


II.1.6)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

48813200, 32322000



II.1.7)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)Marché couvert par l’accord sur les marchés publics (AMP): oui


II.1.8)Information sur les lotsDivision en lots: non


II.1.9)VariantesDes variantes seront prises en considération: oui


II.2)Quantité ou étendue du marché
II.2.1)Quantité ou étendue globale: 50 tramway seront à équiper:
— tranche ferme: 35 tramway,
— tranche conditionnelle: 15 tramway.


II.2.2)Information sur les optionsOptions: non


II.2.3)ReconductionCe marché peut faire l'objet d'une reconduction: non


II.3)Durée du marché ou délai d'exécution des travauxDurée en mois: 36 (à compter de la date d’attribution du marché)



Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions relatives au contrat
III.1.1)Cautionnement et garanties exigés: Une retenue de garantie est prévue au marché.
Elle pourra être remplacée par le titulaire, par une garantie à première demande.


III.1.2)Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent: Le paiement des sommes dues sera effectué à 45 jours fin de mois de facturation.


III.1.3)Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Pour le marché, la forme de groupement souhaité par la Semitag est un groupement solidaire.


III.1.4)Autres conditions particulières:L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières: non


III.2)Conditions de participation
III.2.1)Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l’inscription au registre du commerce ou de la professionRenseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: — Lettre de candidature (papier libre ou Dc1 version du 28.8.2014) détaillant les lots pour lesquels l'entreprise est candidate,
— habilitation du mandataire pour ses co-traitants,
— s'il est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés,
— les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée à engager le candidat,
— déclaration sur l'honneur dûment datée et signée pour justifier:
– qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales,
– qu'il ne fait pas l'objet d'une interdiction de concourir, de non condamnation pour fraude fiscale, d'emploi illégal de travailleurs au regard du code du travail ou d'interdiction de commande publique,
– qu'il utilise des salariés employés régulièrement au regard du code du travail,
— le candidat établi dans un État membre de la communauté européenne autre que la France doit produire un certificat établi par les administrations et organismes du pays d'origine, selon les mêmes modalités que celles qui sont prévues ci-dessus pour le candidat établi en France,
— le candidat établi dans un pays tiers doit, pour les impôts, taxes et cotisations sociales ne donnant pas lieu, dans ledit pays, à la délivrance d'un certificat par les administrations et organismes de ce pays, produire une déclaration sous serment effectuée devant une autorité judiciaire ou administrative de ce pays.
— Extrait K-bis.


III.2.2)Capacité économique et financièreRenseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: — Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux auxquels se réfère le marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices,
— une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels des candidats et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années.


III.2.3)Capacité techniqueRenseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: — Présentation d'une liste de principales fournitures ou des principaux services fournis au cours des 3 dernières années, ou présentation d'une liste de travaux en cours d'exécution ou exécutés au cours des 5 dernières années, indiquant notamment le montant, la date et le destinataire public ou privé,
— indication des titres d'études et/ou de l'expérience professionnelle du ou des responsables, et des exécutants de la prestation de service envisagée,
— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le prestataire ou l'entrepreneur dispose pour l'exécution des services ou de l'ouvrage, et déclaration mentionnant les techniciens ou les organismes techniques dont l'entrepreneur disposera pour l'exécution de l'ouvrage,
— certificats de qualifications professionnelles (la preuve de la qualification apportée par tous certificats équivalents ou preuves équivalentes),
— certificat établis par des services chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformité des fournitures ou des services à des spécifications ou des normes,
— le candidat indiquera s'il se présente seul ou groupé et sous quelle forme. En cas de groupement, les pièces seront à produire par chaque membre du groupement. Le candidat précisera si le mandataire est habilité à signer seul l'offre,
— tous documents propres au candidat (plaquette entreprise, échantillons, photographies…) de nature à compléter les renseignements ci-dessus,
— pour justifier de ses capacités professionnelles, techniques et financières, le candidat, même s'il s'agit d'un groupement, peut demander que soient également prises en compte les capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques, quelle que soit la nature juridique des liens existant entre ces opérateurs et lui. Dans ce cas, il doit justifier des capacités de ce ou ces opérateurs économiques et du fait qu'il en disposera pour l'exécution du marché.


III.2.4)Informations sur les marchés réservés
III.3)Conditions propres aux marchés de services
III.3.1)Information relative à la profession
III.3.2)Membres du personnel responsables de l'exécution du service

Section IV: Procédure

IV.1)Type de procédure
IV.1.1)Type de procédureNégociée


IV.2)Critères d’attribution
IV.2.1)Critères d’attribution

Offre économiquement la plus avantageuse, appréciée en fonction des critères suivants des critères énoncés ci-dessous

1. Prix. Pondération 50

2. Technique. Pondération 40

3. Planning/délai. Pondération 10



IV.2.2)Enchère électroniqueUne enchère électronique sera effectuée: non


IV.3)Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1)Numéro de référence attribué au dossier par l’entité adjudicatrice:
IV.3.2)Publication(s) antérieure(s) concernant le même marchénon


IV.3.3)Conditions d’obtention du cahier des charges et des documents complémentairesDocuments payants: non


IV.3.4)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation26.6.2015 - 16:00


IV.3.5)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l’offre ou la demande de participationfrançais.


IV.3.6)Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
IV.3.7)Modalités d’ouverture des offres

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
VI.2)Information sur les fonds de l'Union européenneLe marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l’Union européenne: non


VI.3)Informations complémentaires:

— Il est rappelé aux candidats que cette consultation se déroule en une phase de candidature, et une phase offre. Seuls les candidats dont la candidature aura été agrée par la commission Semitag pourront télécharger le DCE sur la plateforme de dématérialisation Omnikles: https://marchepublic.semitag.com — le DCE est disponible sur la plateforme de dématérialisation Omnikles: https://marchepublic.semitag.com

— les critères de sélection des candidatures sont:
– capacités techniques,
– capacités financières,
– capacités professionnelles,
— merci de nous communiquer l'adresse mail à laquelle la Semitag peut correspondre tout au long de la procédure,

— attention: ne pas poser de questions sur la plateforme de dématérialisation, elles sont à poser à l'adresse: achats@semitag.fr

— un mémoire technique est demandé,
— délai de validité des offres: 120 jours,
— les candidatures doivent parvenir sous pli recommandé avec avis de réception à la:
Semitag — service achats — CS 70258 — 38044 Grenoble Cedex 9.
Ou remise contre récépissé à (inclus Chronopost ou autre messagerie):
Semitag, dépôt d'Eybens — service achats — 4 avenue Général de Gaulle — 38320 Eybens
Elles doivent comporter la mention «Fourniture et installation d'un système d'information dynamique embarquée visuelle dans 50 tramways Citadis — ne pas ouvrir» sur l'enveloppe,
— une copie informatique de votre candidature devra être incluse à votre envoi,

— le DC1 devra être fourni dans sa version du 28.8.2014, il est téléchargeable sur le site: www.minefi.gouv.fr

— une visite obligatoire sera organisée pour les candidats sélectionnés à remettre une offre. L'attention des candidats est attirée sur le fait que l'offre du candidat n'ayant pas effectué la visite obligatoire sera rejetée.


VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours

Tribunal de grande instance de Lyon
67 rue Servient
69433 Lyon Cedex 03
Téléphone: +33 472607012



VI.4.2)Introduction des recours
VI.4.3)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours

Tribunal de grande instance de Lyon
67 rue Servient
69433 Lyon Cedex 03
Téléphone: +33 472607012



VI.5)Date d’envoi du présent avis:9.6.2015






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