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Syndicat Trivalis Avis d'attribution Section I. Pouvoir adjudicateur I.1. Nom, adresses et point(s) de contact : syndicat Trivalis, 31, rue de l'Atlantique, BP 605, à l'attention de M

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Marché public ou privé
Référence du marché : 321620

Etat : Avis d'attribution
Publié dans :
OUEST-FRANCE (07/07/08)
78527001
Syndicat Trivalis
Avis d'attribution
Section I. Pouvoir adjudicateur
I.1. Nom, adresses et point(s) de contact : syndicat Trivalis, 31, rue de l'Atlantique, BP 605, à l'attention de M. le Président de Trivalis, 86015 La Roche-sur-Yon, tél. 02 51 45 14 51, e-mail : contact@trivalis.fr, fax 02.51.45.14.50, adresse(s) Internet : http://www.trivalis.fr
I.2. Type de pouvoir adjudicateur et activité(s) principale(s) :
Autre.
Environnement.
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.
Section II. Objet du marché
II.1. Description :
II.1.1. Intitulé :
M869 : marché de travaux de réhabilitation de l'alvéole n o 1 et intégration paysagère sur l'installation de stockage de déchets non dangereux (ISDND) de La Chevrenière à Tallud-Sainte-Gemme.
II.1.2. Type de marché et lieu d'exécution : travaux/exécution/Code NUTS : FR515.
II.1.3. Description succincte du marché : travaux de réhabilitation de l'alvéole n o 1 (étanchéité, couverture argileuse, terre végétale, engazonnement, récupération des blogaz, installation d'une torchère...) et intégration paysagère.
II.1.4. Classification CPV : 45112500, 45112710, 31310000.
II.1.5. Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui.
Section III. Procédure
III.1. Type de procédure :
III.1.1. Type de procédure : ouverte.
III.2. Critères d'attribution :
III.2.1. Critères d'attribution : offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction :
1. Valeur technique. Pondération : 50.
2. Prix. Pondération : 40.
3. Valeur environnementale. Pondération : 10.
III.2.2. Une enchère électronique a été utilisée : non.
III.3. Renseignements d'ordre administratif :
III.3.1. Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur : M869-2008.
III.3.2. Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché : non.
Section IV. Attribution du marché
Marché n o 1 :
Intitulé : couverture et gestion des eaux.
Date d'attribution du marché : le 28 avril 2008.
Nombre d'offres reçues : 3.
Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué : Charrier TP en groupement avec Sodaf Geo Industries, 79143 Cerizay.
Informations sur le montant du marché : 95 692,25 euros hors TVA.
Le marché est susceptible d'être sous-traité : non.
Marché n o 2 :
Intitulé : dégazage.
Date d'attribution du marché : le 28 avril 2008.
Nombre d'offres reçues : 2.
Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué : Bec Frères, 34680 Saint-Georges-d'Orques.
Informations sur le montant du marché : 49 976,49 euros hors TVA.
Le marché est susceptible d'être sous-traité : non.
Section V. Renseignements complémentaires
V.1. Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires : non.
V.2. Autres informations :
La commission d'appel d'offres a décidé de déclarer le lot 03 «aménagements paysagers» infructueux et de la relancer en procédure négociée.
Date d'envoi du présent avis au Joue et au Boamp : le 2 juillet 2008.
Références de l'avis initial paru au Boamp : parution n o 61 A, annonce n o 303 du 27 mars 2008.
Date de parution de l'avis initial dans Ouest-France Vendée et Loire-Atlantique : le 27 mars 2008.
V.3. Procédures de recours :
V.3.1. Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nantes, 6, allée de l'Ile-Gloriette, BP 24111, 44041 Nantes, e-mail : greffe.tanantes@juradm.fr, tél. 02 40 99 46 00, URL : http://www.ta-nantes.juradm.fr, fax 02.40.99.46.58.
Organe chargé des procédures de médiation : comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges, 6, quai Ceineray, BP 33515, 44035 Nantes cedex, e-mail : nathalie.gluck@pays-de-la-loire.pref.gouv.fr, tél. 02 40 08 64 33, fax 02.40.47.90.67.
V.3.2. Introduction des recours :
Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours :
_ Référé précontractuel : avant la signature du marché (art. L. 551-1 du Code de justice administrative).
_ Recours administratif et recours pour excès de pouvoir : 2 mois à compter de la notification de la décision de rejet (art. R. 421-1 à R. 421-7 du Code de justice administrative).
_ Recours de plein contentieux à l'encontre du marché : 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, notamment au moyen d'un avis mentionnant à la fois la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation pouvant être assorti d'une demande de suspension de l'exécution du marché, sous réserve que la décision ne soit pas entièrement exécutée (arrêt du Conseil d'état n o 291545 du 16 juillet 2007 et art. L. 521-1 du Code de justice administrative).
V.4. Date d'envoi du présent avis : le 2 juillet 2008.
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