Centrale des marchés
Fournitures de bureau et papier blanc II.1) Description II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur: Fournitures de bureau et papier blanc. II.1.2) Type de marché et lieu d’exécution, de livraison ou de prestation ...
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Fournitures de bureau et papier blanc

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1393608

Date de clôture estimée : 06/03/15
Etat : Première publication
Publié dans :
JOUE (12/02/15)
50208-2015
SOURCEWEB (11/02/15)
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact
FRANCE
7 rue Carnot
Suresnes Habitat
92154
Suresnes
+33 145067322
Esther Poaty
marches.publics@suresnes-habitat.com

Adresse(s) internet:

https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp

Suresnes
7 rue Carnot
Suresnes Habitat
marches.publics@suresnes-habitat.com
92150
Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues:

Suresnes
7 rue Carnot, BP 134
Suresnes Habitat
92154
Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris les documents relatifs à un dialogue compétitif et à un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus:

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées:


I.2) Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
I.3) Activité principale
Logement et équipements collectifs
I.4) Attribution de marché pour le compte d’autres pouvoirs adjudicateurs
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: non
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur:
Fournitures de bureau et papier blanc.
II.1.2) Type de marché et lieu d’exécution, de livraison ou de prestation
Fournitures
Achat
Lieu principal d’exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services: Suresnes, 92150 Suresnes.
FR
FRANCE


II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L’avis concerne la mise en place d'un accord-cadre
II.1.4) Information sur l’accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
Durée de l’accord-cadre

Durée en mois: 44

II.1.5) Description succincte du marché ou de l’acquisition/des acquisitions
Le marché a pour objet l'acquisition de fournitures de bureau et de papier blanc pour les besoins de Suresnes Habitat.
II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Fournitures de bureau , Papier pour photocopie et papier pour xérographie
II.1.7) Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Marché couvert par l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
II.1.8) Lots
Division en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour un ou plusieurs lots

II.1.9) Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1) Quantité ou étendue globale:
Lot 1. Fournitures et accessoires de bureau: 0 à 20 000 EUR HT.
Lot 2. Papier blanc: 0 à 5 000 EUR HT.
Lot 3. Marché réservé: Fourniture de chemises cartonnées: 0 à 5 000 EUR HT.

II.2.2) Information sur les options
Options: non
II.2.3) Reconduction
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.3) Durée du marché ou délai d'exécution des travaux
Durée en mois: 44 (à compter de la date d’attribution du marché)
1) Description succincte
Fournitures et accessoires de bureau (sauf chemises cartonnées):
— le papier (à l'exception du papier blanc format A4, A3, du papier recyclé et du papier spécifique),
— l'écriture et la correction (à l'exception des articles scolaires),
— les machines de bureau (à l'exception des téléphones, télécopieurs et photocopieurs),
— les enveloppes et façonnés (à l'exception des agendas et produits associés),
— les articles de classement et d'organisation,
— les petites fournitures et accessoires de bureau (agrafes, attaches, rubans adhésifs, tampons encreurs, dateurs et numéroteurs...),
— les articles de dessin et d'arts graphiques,-le matériel de communication (chevalet de conférence, reliure, titreuse...).
— les semainiers, organisers, recharges, sous-mains...,
— les tampons, dateurs et numéroteurs...,
— les cartouches imprimantes laser et jet d'encre, cartouches télécopieurs, accessoires informatiques (cassettes serveur, cd, bandes magnétiques...).

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
30192000
Fournitures de bureau
3) Quantité ou étendue
Valeur estimée hors TVA:
fourchette: entre 0 et 20 000 EUR

4) Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
Durée en mois: 44 (à compter de la date d’attribution du marché)
5) Information complémentaire sur les lots
1) Description succincte
Papier blanc pour photocopieurs et imprimantes (format A4 et A3).
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
30197642
Papier pour photocopie et papier pour xérographie
3) Quantité ou étendue
Valeur estimée hors TVA:
fourchette: entre 0 et 5 000 EUR

4) Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
Durée en mois: 44 (à compter de la date d’attribution du marché)
5) Information complémentaire sur les lots
1) Description succincte
Chemises cartonnées. Marché réservé (article 16 de l'ordonnance du 6.6.2005).
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
22852100
Chemises à dossier
3) Quantité ou étendue
Valeur estimée hors TVA:
fourchette: entre 0 et 5 000 EUR

4) Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5) Information complémentaire sur les lots
III.1) Conditions relatives au contrat
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés:
Aucun.
III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent:
Virement bancaire sous 30 jours.
III.1.3) Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Aucune forme juridique n'est imposée par le pouvoir adjudicateur.
III.1.4) Autres conditions particulières
L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières: non
III.2) Conditions de participation
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l’inscription au registre du commerce ou de la profession
III.2.2) Capacité économique et financière
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires relatif à la prestation demandée pour les 3 dernières années disponibles.
Niveau(x) spécifique(s) minimal(aux) exigé(s): Aucun.

III.2.3) Capacité technique
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies:
— Présentation d'une liste des principales fournitures fournis au cours des 3 dernières années ou présentation d'une liste des travaux en cours d'exécution ou exécutés au cours des 5 dernières années, indiquant notamment le montant, la date et le destinataire public ou privé,
— déclaration des effectifs moyens annuels et importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années.
Niveau(x) spécifique(s) minimal(aux) exigé(s):
Aucun.

III.2.4) Informations sur les marchés réservés
Le marché est réservé à des ateliers protégés
III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1) Information relative à la profession
III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service
IV.1) Type de procédure
IV.1.1) Type de procédure
Ouverte
IV.1.2) Limites concernant le nombre d’opérateurs invités à soumissionner ou à participer
IV.1.3) Réduction du nombre d’opérateurs durant la négociation ou le dialogue
IV.2) Critères d’attribution
IV.2.1) Critères d’attribution
Offre économiquement la plus avantageuse, appréciée en fonction des critères suivants des critères énoncés ci-dessous 1. Valeur technique (cf. règlement consultation). Pondération 55 2. Prix des prestations. Pondération 45
IV.2.2) Enchère électronique
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur:
2015-18
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché
non
IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
6.3.2015 - 12:00
IV.3.5) Date d’envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l’offre ou la demande de participation
français.
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
en jours: 180 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.8) Modalités d’ouverture des offres
VI.1) Renouvellement
VI.2) Information sur les fonds de l'Union européenne
VI.3) Informations complémentaires
Le présent marché prend effet à compter de sa notification et prend fin au 31.12.2015. Il est reconductible trois fois par période de 12 mois.
Une négociation est prévue.
Seul le lot 3 concernant la fourniture de chemises cartonnées est un marché réservé.
www.minefe.gouv.fr

Il leur est également demandé:
— une lettre de candidature ou DC1 rempli(e) et signé(e),
— la déclaration du candidat ou DC2 rempli(e) et signé(e),
— le dossier de présentation de la société,
— si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés,
— une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 8 de l'ordonnance du 6.6.2005 concernant les interdictions de soumissionner,
— une déclaration relative à la lutte contre le travail dissimulé ou NOTI01,
— soit une copie des certificats fiscaux et sociaux souscrits et réglés pour l'année en cours ou un NOTI02, soit une déclaration sur l'honneur datée et signée par la personne ayant pouvoir pour engager la société selon laquelle il certifie avoir souscrit et réglé pour l'année en cours les différentes cotisations fiscales et sociales auxquelles il est soumis.

VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours
2-4 boulevard de l'Hautil, BP 30322
Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
+33 130173400
95027
Cergy
+33 130173459
greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr
VI.4.2) Introduction des recours
VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours
Suresnes Habitat
marches.publics@suresnes-habitat.com
VI.5) Date d’envoi du présent avis:
10.2.2015
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