Centrale des marchés
organisation de classes d'environnement pour la Caisse des Ecoles de Suresnes au titre de l'année scolaire 2013-2014. Les enfants sont âgés de 5 à 10 ans 92 organisation de classes d'environnement pour la Caisse des Ecoles à Suresnes lieu : 2 rue Carnot code_postal : 92150 ville : Suresnes pays : F-
Caisse des Ecoles 92150Suresnes marchepub@ville-suresnes.fr
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Organisation de classes d'environnement pour la Caisse des Ecoles de Suresnes au titre de l'année scolaire 2013-2014. Les enfants sont âgés de 5 à 10 ans

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Marché public ou privé
Référence du marché : 744175

Date de clôture estimée : 10/09/13
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (02/07/13)
13-116583
SOURCEWEB (27/06/13)

Services


AVIS DE MARCHE
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
Caisse des Ecoles, 2 rue Carnot, à l'attention de le président, F-92150 Suresnes. Tél. : (+33) 1 41 18 19 20. E-mail : marchepub@ville-suresnes.fr.

Adresse(s) internet :

Adresse générale du pouvoir adjudicateur : http://www.ville-suresnes.fr.

Adresse du profil d'acheteur : http://www.ville-suresnes.fr.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : Auprès du (ou des) point(s) de contact(s) susmentionné(s).

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus : Auprès du (ou des) point(s) de contact(s) susmentionné(s).

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : Mairie de Suresnes : Service Commande Publique, 2 rue carnot, F-92151 Suresnes
I.2) Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public.
I.3) Activité principale
Services généraux des administrations publiques.
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs
SECTION II : OBJET DU MARCHE
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur :
organisation de classes d'environnement pour la Caisse des Ecoles de Suresnes au titre de l'année scolaire 2013-2014. Les enfants sont âgés de 5 à 10 ans.
II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation
Services :
Catégorie de services n° 26 Services récréatifs, culturels et sportifs.
Code NUTS : FR105.
II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne la mise en place d'un accord-cadre
II.1.4) Information sur l'accord-cadre :
II.1.5) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
le présent marché est soumis aux dispositions de l'article 30 du Code des marchés publics.
Il s'agit d'un marché à bon de commande au sens de l'article 77 du Code des marchés publics (Accord-Cadre au sens des articles premier-5° et 32 de la directive 2004/18/ce.
Les variantes sont autorisées. Le candidat pourra proposer une seule variante pour chacun des lots. Le contenu de la variante doit être conforme aux spécificités techniques indiquées pour l'offre de base. Une variante non conforme sera rejetée.
La variante fera l'objet d'un acte d'engagement, d'un Bordereau des Prix unitaires et d'un mémoire technique distincts de ceux de l'offre de base.

II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
55242000.
II.1.7) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :

Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : non.
II.1.8) Lots :

Division en lots : oui.

Il est possible de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots
II.1.9) Variantes
Des variantes seront prises en considération : oui.
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1) Quantité ou étendue globale : le marché est alloti en sept lots. La description des séjours et leurs spécifications techniques sont indiquées au mémoire technique. Les dates prévisionnelles du début d'exécution sont variables selon chaque lot et s'étalent de janvier 2014 à juin 2014. Les dates de début et de fin des séjours devront être indiquées dans la réponse du prestataire.
Les prix sont fermes et actualisables.

Valeur estimée hors TVA :
Fourchette entre 77 070 et 308 280 EUR.
II.2.2) Informations sur les options :
II.2.3) Reconduction

II.3) Durée du marché ou délai d'exécution des travaux :

Durée en mois : 12(à compter de la date d'attribution du marché).

INFORMATIONS SUR LES LOTS

Lot n° 1

Intitulé :
1) Description succincte :
Cirque
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
55242000.
3) Quantité ou étendue :

Valeur estimée hors TVA :
Fourchette entre 8 400 EUR et 33 600 EUR.
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 2

Intitulé :
1) Description succincte :
Découverte du terroir et de ses produits
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
55242000.
3) Quantité ou étendue :

Valeur estimée hors TVA :
Fourchette entre 9 480 EUR et 37 920 EUR.
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 3

Intitulé :
1) Description succincte :
Neige
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
55242000.
3) Quantité ou étendue :

Valeur estimée hors TVA :
Fourchette entre 12 440 EUR et 49 760 EUR.
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 4

Intitulé :
1) Description succincte :
Sport et volcans
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
55242000.
3) Quantité ou étendue :

Valeur estimée hors TVA :
Fourchette entre 19 565 EUR et 78 260 EUR.
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 5

Intitulé :
1) Description succincte :
Découverte du milieu marin et du littoral
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
55242000.
3) Quantité ou étendue :

Valeur estimée hors TVA :
Fourchette entre 6 620 EUR et 26 480 EUR.
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 6

Intitulé :
1) Description succincte :
Découverte et protection du littoral français
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
55242000.
3) Quantité ou étendue :

Valeur estimée hors TVA :
Fourchette entre 10 535 EUR et 42 140 EUR.
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 7

Intitulé :
1) Description succincte :
Histoire : la Résistance
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
55242000.
3) Quantité ou étendue :

Valeur estimée hors TVA :
Fourchette entre 10 030 EUR et 40 120 EUR.
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE
III.1) Conditions relatives au contrat
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés : Une avance peut être accordée au prestataire dans les conditions fixées aux articles 87 à 90 du Code des Marchés Publics.Celle-Ci sera versée pour chaque bon de commande supérieur au seuil de 50.000 EUR (H.T.) L'avance forfaitaire est fixée à 5 % du montant du marché. Elle sera délivrée et remboursée suivant les modalités de l'article 87 du Code des Marchés Publics. En application des articles 89 et 90 du Code des Marchés Publics, la collectivité se réserve le droit de ne mandater l'avance qu'après constitution d'une garantie à première demande.
III.1.2) Modalités essentielles de de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Le marché sera financé par le budget de la Caisse des Ecoles de Suresnes.
Les paiements s'effectueront suivant les règles de la comptabilité publique. Le mode de règlement choisi par la Caisse des Ecoles de Suresnes est le virement administratif. La Caisse des Ecoles de Suresnes procèdera au mandatement des sommes dues à compter de la réception de la facture, conformément à l'article 98 du code des marchés publics.
Le délai de paiement maximum est fixé à trente (30) jours à compter de la réception des justifications fournies par le titulaire conformément au CCAP. Le dépassement de ce délai global de paiement ouvre de plein droit et sans formalité pour le titulaire, le bénéfice d'intérêts moratoires dont le taux sera celui du taux d'intérêt de la principale facilité de refinancement appliquée par la Banque centrale européenne à son opération de refinancement principal la plus récente effectuée avant le premier jour de calendrier du semestre de l'année civile au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, majoré de huit points.
Au titre de ces intérêts moratoires, et en plus des intérêts calculés ci-dessus, l'opérateur économique concerné a droit à une indemnité forfaitaire de 40 EUR .
III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : Le marché sera attribué à une entreprise unique ou à un groupement d'entreprises avec mandataire désigné.
Un même prestataire ne peut être mandataire de plus d'un groupement pour un même marché. Par ailleurs, en application de l'article 51.vi du code des marchés publics, la Caisse des Ecoles de Suresnes interdit aux candidats de présenter pour le présent marché ou un de ses lots plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels ou de membres d'un ou plusieurs groupements.
III.1.4) Autres conditions particulières :
III.2) Conditions de participation
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : - lettre de candidature Dc1 (anciennement DC 4) et Déclaration du Candidat Dc2 (anciennement DC 5) disponible à l'adresse suivante : www.minefe.gouv.fr thème formulaires/marchéspublics
- les candidatures qui ne sont pas recevables en application des articles 43, 44 du code des marchés publics français,qui ne sont pas accompagnées des pièces mentionnées à l'article 45, sous réserve des dispositions de l'article 52-i alinéa 1 du code des marchés publics, ou qui ne présentent pas de garanties techniques et financières suffisantes au regard des prestations demandées ne sont pas admises.
Le dossier de consultation doit être téléchargé à partir du site internet de la Ville ( www.suresnes.fr, onglet " outils " rubrique " marchés publics ").
En cas de problème dans la procédure de retrait, les candidats appelleront la hotline au 04 76 44 11 68.
La demande peut également se faire :
- par fax au 01.41.18.17.08.
- par mail à l'adresse suivante : marchepub@ville-suresnes.fr
- par porteur du lundi au vendredi de 9 h 00 à 12 h 00 et de 14 h 00 à 17 h 00 à :
Mairie de Suresnes
Service Commande Publique,
Bureau des Marchés
7, rue du Mont Valérien
92151 SURESNES Cedex.
III.2.2) Capacité économique et financière :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : en cas de groupement, l'appréciation des capacités professionnelles, techniques et financières des membres du groupement est globale. Il n'est pas exigé que chaque entreprise ait la totalité des compétences techniques requises pour l'exécution du marché.
- Documents à produire dans tous les cas au stade de l'attribution du marché :
- pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail.
- Attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant que le candidat a satisfait à ses obligations fiscales et sociales (si ces éléments ne sont pas déjà demandés dans le cadre du Noti 2, ciaprès)ou documents équivalents en cas de candidat étranger.
- Noti2 (ex DC 7) ou documents équivalents en cas de candidat étranger (Etat annuel des certificats reçus, disponible à l'adresse suivante : http://www.minefe.gouv.fr, thème : marchés publics.
- Attestation d'assurance à jour,
- déclaration annuelle aux emplois de personnes handicapées par rapport à l'ensemble des effectifs existants ou une attestation de versement de la contribution au fonds de développement pour l'insertion professionnelle des handicapés.
III.2.3) Capacité technique :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : les numéros d'agrément de la Direction Départementale de la Jeunesse et des Sports(Ddjs) de Chaque site proposé.
III.2.4) Informations sur les marchés réservés :
III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1) Information relative à la profession
III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service
SECTION IV : PROCEDURE
IV.1) Type de procédure :
IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.
IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :
IV.2) Critères d'attribution
IV.2.1) Critères d'attribution :
Offres économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous.
1. valeur technique de l'offre jugée sur les réponses au mémoire technique %
Pondération : 60.
2. prix évalué à partir du bordereau des prix unitaires %
Pondération : 40.
IV.2.2) Enchère électronique
Une enchère électronique sera effectuée :non.
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
13AS-1-0369-Y.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
non.
IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif :

Date limite pour la réception des demandes de documents ou pour l'accès aux documents : 10 septembre 2013, à 12:00

Documents payants : non.
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
10 septembre 2013, à 12:00
IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
Langue(s) officielle(s) de l'UE français
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre

Durée en jours : 120 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES
VI.1) Renouvellement
VI.2) Information sur les fonds de l'Union européenne
VI.3) Informations complémentaires :
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.ville-suresnes.fr
Marché à bons de commande
délai d'exécution : Le marché prendra effet à compter de sa notification pour la durée nécessaire à son exécution, sans pouvoir excéder la durée maximale de un an.
Renseignements administratifs :
Mairie de Suresnes, Service Commande Publique, 2 rue carnot
92151 Suresnes
Tél : 01411817 Fax : 0141181708
mel : marchepub@ville-suresnes.fr
unité monétaire utilisée, l'euro.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 27 juin 2013.
VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Cergy-Pontoise, 2-4 bd de l'hautil B.P. 322, F-95027 Cergy Pontoise. E-mail : greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr. Tél. : (+33) 1 30 17 34 00. Fax : (+33) 1 30 17 34 59
VI.4.2) Introduction des recours

Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : avant la signature du marché public, vous pouvez introduire un recours administratif, gracieux ou hiérarchique, contre la décision de rejet de votre offre et/ou un recours pour excès de pouvoir contre les actes détachables et/ou un recours en référé sur le fondement de l'article L. 551-1 du Code de Justice Administrative. La conclusion du contrat aura lieu après l'expiration d'un délai d'au moins seize jours à compter de la date d'envoi de la notification de rejet pour les procédures formalisées et de onze jours pour les procédures adaptées. Ces recours peuvent être introduits dans un délai de 2 mois à compter de la publication ou de la notification de la décision attaquée et jusqu'à la signature du marché public sur le fondement de l'article R. 421-1 du code de justice administrative.
Après la signature du marché public, et dans un délai de deux mois à compter de la publication d'un avis d'attribution, vous pouvez introduire un recours de plein contentieux contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses qui en sont divisibles et/ou un référé contractuel sur le fondement de l'article L. 551-13 et suivants du Code de Justice Administrative dans un délai d'un mois à compter de la publication de l'avis d'attribution ou dans un délai de six mois en l'absence de publication d'avis d'attribution.
VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours
VI.5) Date d'envoi du présent avis : 27 juin 2013.

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