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92 Fourniture de boissons alcoolisées et non alcoolisées pour la cuisine centrale et les restaurants municipaux (restaurant des agents, écoles, centres de loisirs) à Suresnes 92 Fourniture de boissons alcoolisées et non alcoolisées pour la cuisine centrale et les restaurants municipaux (restaurant des agents, écoles, centres de loisirs) à Suresnes la présente consultati...
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92 Fourniture de boissons alcoolisées et non alcoolisées pour la cuisine centrale et les restaurants municipaux (restaurant des agents, écoles, centres de loisirs) à Suresnes

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Marché public ou privé
Référence du marché : 893785

Date de clôture estimée : 08/01/14
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (30/11/13)
13-209184
SOURCEWEB (28/11/13)

Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Ville de Suresnes.
Correspondant : le maire, 2 rue Carnot B.P. 24 92151 Suresnes tél. : 01-41-18-19-20 courriel : marchepub@ville-suresnes.fr adresse internet : http://www.ville-suresnes.fr.

Adresse internet du profil d'acheteur :

http://www.ville-suresnes.fr.

Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques.

Objet du marché : la présente consultation a pour objet la fourniture de boissons alcoolisées et non alcoolisées pour la cuisine centrale et les restaurants municipaux (restaurant des agents, écoles, centres de loisirs) de la Ville de Suresnes.

Type de marché de fournitures : achat.

C.P.V. - Objet principal : 15900000.

Lieu de livraison .
Code NUTS : øFR105ø.
L'avis implique un marché public.

Caractéristiques principales :
le présent marché est alloti de la façon suivante :
LOT 1 : Boissons alcoolisées et non alcoolisées (hors champagnes et vins mousseux)
lot 2 : Champagnes et vins mousseux
le marché est passé selon la procédure adaptée soumise aux dispositions de l'article 28 du code des marchés publics.
Le pouvoir adjudicateur peut à tout moment décider de ne pas donner suite à la présente procédure pour des motifs d'intérêt général.
En application de l'article 35-2 du code des marchés publics, un marché complémentaire pourra être passé.
La date prévisionnelle du début d'exécution est fixée au mois d'avril 2014.
Le marché ne comporte ni option ni tranche.
Les prix sont ajustables au maximum une fois par année.
Les prix sont des prix unitaires. Le marché est un marché à bons de commande.
La sous-traitance n'est pas autorisée

Des variantes seront-elles prises en compte : oui.
Prestations divisées en lots : oui.
Possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots.

Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : les paiements s'effectueront suivant les règles de la comptabilité publique. Le mode de règlement choisi par la Ville est le virement administratif. La Ville procèdera au mandatement des sommes dues à compter de la réception de la facture, conformément à l'article 98 du code des marchés publics.
Le défaut de paiement dans le délai prévu fait courir de plein droit et sans aucune formalité des intérêts moratoires au bénéfice du titulaire ou du sous-traitant payé directement. Les intérêts moratoires courent à compter du jour suivant l'expiration du délai global jusqu'à la date de mise en paiement du principal incluse. Le taux des intérêts moratoires est le taux de refinancement principal de la Banque centrale européenne en vigueur au premier jour du semestre de l'année civile au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, augmenté de huit points.
Une avance est accordée dans les conditions fixées aux articles 87 à 90 du code des marchés publics sauf renoncement indiqué à l'acte d'engagement.
Le marché sera financé par le budget de la ville.
La Ville s'engage à commander le minimum prévu pour chaque lot.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : le marché sera attribué à une entreprise unique ou à un groupement d'entreprises avec mandataire désigné.
Un même prestataire ne peut être mandataire de plus d'un groupement pour un même marché. Par ailleurs, en application de l'article 51.vi du code des marchés publics, la Ville interdit aux candidats de présenter pour le présent marché ou un de ses lots plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements.
Lors de la notification, dans le cas d'un groupement conjoint, le mandataire devra être solidaire.

Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Conditions de participation :



Situation juridique - références requises : fournir, au stade de la candidature:
le Dc1 et le Dc2
L'Annexe 1 de l'acte d'engagement dûment complétée : Bordereau des Prix Unitaires du ou des lots concerné(s).
Le mémoire technique dûment complété du ou des lots concerné(s).
Le catalogue général du fournisseur en vigueur la semaine précédant la remise des offres avec le prix de vente à l'année pour chaque produit.
Le Devis Quantitatif Estimatif dûment complété du ou des lots concerné(s)
fournir, au stade de l'attribution du marché :
Les attestations d'assurance à jour
le RIB ou le Rip
Le formulaire NOTI 2 ou imprimés fiscaux et sociaux équivalents
une déclaration annuelle aux emplois de personnes handicapées par rapport à l'ensemble des effectifs existants ou une attestation de versement de la contribution au fonds de développement pour l'insertion professionnelle des handicapés.

Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération :
- valeur technique de l'offre appréciée à partir des réponses au mémoire technique : 60 % ;
- prix des prestations évalué à partir du devis quantitatif estimatif (dqe) : 40 %.
Une enchère électronique ne sera pas effectuée.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 8 janvier 2014, à 17 heures.

Délai minimum de validité des offres : 160 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur/l'entité adjudicatrice : 13AF-1-0404-X.

Renseignements complémentaires : retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.ville-suresnes.fr
Durée du marché : trois ans fermes
instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
2-4 bd de l'hautil
B.P. 322 95027 Cergy-Pontoise Cedex
Tél : 01 30 17 34 00 - télécopieur : 01 30 17 34 59
greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 28 novembre 2013.

Adresse à laquelle les offres/candidatures/projets/demandes de participation doivent être envoyés : Mairie de Suresnes : Service Commande Publique.
2 rue carnot, 92151 Suresnes.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif peuvent être obtenus : Mairie de Suresnes : Service Commande Publique.
2 rue carnot, 92151 Suresnes, tél. : 01-41-18-17-88, télécopieur : 01-41-18-17-08, courriel : marchepub@ville-suresnes.fr.

Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : avant la signature du marché public, vous pouvez introduire un recours administratif, gracieux ou hiérarchique, contre la décision de rejet de votre offre et/ou un recours pour excès de pouvoir contre les actes détachables et/ou un recours en référé sur le fondement de l'article L. 551-1 du Code de Justice Administrative. La conclusion du contrat aura lieu après l'expiration d'un délai d'au moins seize jours à compter de la date d'envoi de la notification de rejet pour les procédures formalisées et de onze jours pour les procédures adaptées. Ces recours peuvent être introduits dans un délai de 2 mois à compter de la publication ou de la notification de la décision attaquée et jusqu'à la signature du marché public sur le fondement de l'article R. 421-1 du code de justice administrative.
Après la signature du marché public, et dans un délai de deux mois à compter de la publication d'un avis d'attribution, vous pouvez introduire un recours de plein contentieux contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses qui en sont divisibles et/ou un référé contractuel sur le fondement de l'article L. 551-13 et suivants du Code de Justice Administrative dans un délai d'un mois à compter de la publication de l'avis d'attribution ou dans un délai de six mois en l'absence de publication d'avis d'attribution.

Renseignements relatifs aux lots :
Lot(s) 1 Boissons alcoolisées et non alcoolisées (hors champagnes et vins mousseux)
les boissons non alcoolisées correspondent aux jus de fruits, aux boissons gazeuses ou sans alcool et aux bouteilles d'eau. Les boissons alcoolisées de ce lot correspondent aux produits suivants :
biere blonde ; cidre brut ; creme de cassis ; MUSCAT ; porto rouge.
; minimum de commande sur toute la durée du marché : 50 000 EUR (H.T.). Maximum de commande sur toute la durée du marché : 145 000 EUR (H.T.).

Durée : 36 mois à compter de la date de notification du marché.

C.P.V. - Objet principal : 15900000.
Lot(s) 2 Champagnes et vins mousseux
ce lot concerne les produits suivants : champagne brut non millesime (gamme de qualité moyenne et gamme de qualité supérieure) ; vin mousseux brut blanc de blancs ; vin de saumur brut mousseux ; cremant de bourgogne brut.
; minimum de commande sur toute la durée du marché : 5 000 EUR (H.T.). Maximum de commande sur toute la durée du marché : 45 000 EUR (H.T.).

Durée : 36 mois à compter de la date de notification du marché.

C.P.V. - Objet principal : 15900000.

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