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IMPLANTS CARDIAQUES PAR TECHNIQUE CHIRURGICALE ET PERCUTANEE - DISPOSITIFS DE CHIRURGIE CARDIAQUE ET DE CEC - 2019 La présente consultation a pour objet la fourniture aux Etablissements membres du GHT10 BASM des implants cardiaques par technique chirurgicale et percutanée - dispositifs de chirurgie cardiaque et...
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IMPLANTS CARDIAQUES PAR TECHNIQUE CHIRURGICALE ET PERCUTANEE - DISPOSITIFS DE CHIRURGIE CARDIAQUE ET DE CEC - 2019

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Marché public ou privé
Référence du marché : 4443606

Date de clôture estimée : 18/07/19
Etat : Première publication
Publié dans :
JOUE (28/03/19)
143488-2019
BOAMP (28/03/19)
19-47301

Département(s) de publication : 67, 57
Annonce No 19-47301
I.II.III.IV.VI.

AVIS DE MARCHÉ

Directive 2014/24/UE

Le présent avis constitue un appel à la concurrence

Section I : Pouvoir adjudicateur

I.1) NOM ET ADRESSES
HOPITAUX UNIVERSITAIRES DE STRASBOURG, HÔPITAUX UNIVERSITAIRE DE STRASBOURG 1 place de l'Hôpital BP 426, 67091, Strasbourg Cedex, F, Téléphone : (+33) 3 69 55 31 25, Courriel : pharmacie-secteurachats@chru-strasbourg.fr, Fax : (+33) 3 69 55 32 29, Code NUTS : FRF
Adresse(s) internet :
Adresse principale : http://www.chru-strasbourg.fr
Adresse du profil acheteur :
I.2) PROCÉDURE CONJOINTE
I.3) COMMUNICATION
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse : https://www.marches-publics.gouv.fr
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées :
par voie électronique à l'adresse : https://www.marches-publics.gouv.fr
La communication électronique requiert l'utilisation d'outils et de dispositifs qui ne sont pas généralement disponibles. Un accès direct non restreint et complet à ces outils et dispositifs est possible gratuitement à l'adresse : https://www.marches-publics.gouv.fr
I.4) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR
Autre type : Groupement hospitalier de territoire
I.5) ACTIVITÉ PRINCIPALE
Santé

Section II : Objet

II.1) ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.1.1)Intitulé : IMPLANTS CARDIAQUES PAR TECHNIQUE CHIRURGICALE ET PERCUTANEE - DISPOSITIFS DE CHIRURGIE CARDIAQUE ET DE CEC - 2019
Numéro de référence : IMPCA 2019
II.1.2)Code CPV principal :
Descripteur principal : 33182220
Descripteur supplémentaire :
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte : La présente consultation a pour objet la fourniture aux Etablissements membres du GHT10 BASM des implants cardiaques par technique chirurgicale et percutanée - dispositifs de chirurgie cardiaque et de CEC. Elle est composée de 98 lots, donc le détail figure au catalogue des besoins.
II.1.5)Valeur totale estimée :
Valeur hors TVA :  euros
II.1.6)Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants : Néant
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : IMPLANTS CARDIAQUES PAR TECHNIQUE CHIRURGICALE ET PERCUTANEE - DISPOSITIFS DE CHIRURGIE CARDIAQUE ET DE CEC - 2019
Lot nº : 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33182220
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 33182300
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 33184300
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 33186000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRF
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : La présente consultation a pour objet la fourniture aux Etablissements membres du GHT10 BASM des implants cardiaques par technique chirurgicale et percutanée - dispositifs de chirurgie cardiaque et de CEC. Elle est composée de 98 lots, donc le détail figure au catalogue des besoins.
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 1.e.r décembre 2019 - Fin : 30 novembre 2021
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Les marchés issus de l'appel d'offres sont passés pour la période du 01/12/2019 au 30/11/2021 reconductible 2 fois 1 an soit jusqu'au 30/11/2023.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :

Section III : Renseignements d'ordre juridique, économique, financier et technique

III.1) CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions :
III.1.2)Capacité économique et financière
Liste et description succincte des critères de sélection : Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation.
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis : Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation.
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.5)Informations sur les marchés réservés :
III.2) CONDITIONS LIÉES AU MARCHÉ
III.2.1)Information relative à la profession
Références des dispositions législatives, réglementaires ou administratives applicables :
III.2.2)Conditions particulières d'exécution :
III.2.3)Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché
III.2.4)Marché éligible au MPS
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : NON

Section IV : Procédure

IV.1) DESCRIPTION
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Informations sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre :
Dans le cas d'accords-cadres - justification d'une durée dépassant quatre ans :
IV.1.4)Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
IV.1.5)Information sur la négociation
IV.1.6)Enchère électronique :
IV.1.8)Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : oui
IV.2) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S :
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
18 juillet 2019 - 12:00
IV.2.3)Date d'envoi estimée des invitations à soumissionnner ou à participer aux candidats sélectionnés
Date :
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :
L'offre doit être valable jusqu'au :
ou
Durée en mois : (A compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalité d'ouverture des offres
Date : 19 juillet 2019 - 09:00
Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture :

Section VI : Renseignements complémentaires

VI.1) RENOUVELLEMENT
Il ne s'agit pas d'un marché renouvelable
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis :
VI.2) INFORMATIONS SUR LES ÉCHANGES ÉLECTRONIQUES
VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
l'appel d'offre fera l'objet d'essais pendant la publication, se référer a l'article 7 du RC pour en connaitre les conditions
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal Administratif de Strasbourg, 31 Avenue de la Paix, 67000, STRASBOURG, F
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation :
VI.4.3)Introduction de recours :
Précisions concernant les délais d'introduction de recours : Précisions concernant les délais d'introduction de recours : les recours peuvent être introduits sur le fondement:- Soit de l'article L551-1 du Code de Justice Administrative jusqu'à la signature du contrat- Soit de l'article R421-1 du même code dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision de rejet de la candidature ou de l'offre.- Soit de la jurisprudence CE du 04/04/2014, Département Tarn-et-Garonne (Req no358994) dans un délai de 2 mois à compter de la publicité de la signature du contrat. Ce recours contre la validité du contrat devant le juge de plein contentieux peux être assorti le cas échéant d'une demande de suspension sur la base de l'article L521-1 du Code de Justice Administrative.
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS
26 mars 2019
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