Centrale des marchés
Fournitures de bureau La présente consultation, passée en application des articles R 2124-1, R2124-2 alinéa 1, R2161-2 à R 2161-5 du Code de la Commande Publique, porte sur la fourniture de matériel et fournitures diver...
HOPITAUX UNIVERSITAIRES DE STRASBOURG 67091Strasbourg cedex melanie.erbs@chru-strasbourg.fr
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Fournitures de bureau

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Marché public ou privé
Référence du marché : 4708314

Date de clôture estimée : 09/08/19
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (06/07/19)
19-103451
JOUE (09/07/19)
318279-2019

Département(s) de publication : 67
Annonce No 19-103451
I.II.III.IV.VI.

AVIS DE MARCHÉ

Directive 2014/24/UE

Le présent avis constitue un appel à la concurrence

Section I : Pouvoir adjudicateur

I.1) NOM ET ADRESSES
HOPITAUX UNIVERSITAIRES DE STRASBOURG, 1 place de l'Hôpital BP426, Point(s) de contact : Mélanie ERBS melanie.erbs@chru-strasbourg.fr Tel: 0388116786, 67091, Strasbourg Cedex, F, Téléphone : (+33) 3 88 11 60 09, Courriel : melanie.erbs@chru-strasbourg.fr, Code NUTS : FRF1
Adresse(s) internet :
Adresse principale : http://www.chru-strasbourg.fr
Adresse du profil acheteur :
I.2) PROCÉDURE CONJOINTE
I.3) COMMUNICATION
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=438491&orgAcronyme=x7c
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées :
par voie électronique à l'adresse : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=438491&orgAcronyme=x7c
I.4) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR
Organisme de droit public
I.5) ACTIVITÉ PRINCIPALE
Santé

Section II : Objet

II.1) ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.1.1)Intitulé : Fournitures de bureau
Numéro de référence : ME_2019_07
II.1.2)Code CPV principal :
Descripteur principal : 30195300
Descripteur supplémentaire :
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte : La présente consultation, passée en application des articles R 2124-1, R2124-2 alinéa 1, R2161-2 à R 2161-5 du Code de la Commande Publique, porte sur la fourniture de matériel et fournitures divers de bureau.
II.1.5)Valeur totale estimée :
Valeur hors TVA :  euros
II.1.6)Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : CARTON ARCHIVE
Lot nº : 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 30191000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRF1
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : CARTON ARCHIVE
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché s'exécutera pour 12 mois à compter de sa date de notification ou au plus tard au 1er octobre 2019 et jusqu'au 30 septembre 2020. Il pourra être reconduit tacitement 3 fois par période de 12 mois. La durée totale maximale ne pourra pas excéder 48 mois, périodes de reconductions éventuelles comprises
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : EMBALLAGE
Lot nº : 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 30195300
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRF11
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : EMBALLAGE
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché s'exécutera pour 12 mois à compter de sa date de notification ou au plus tard au 1er octobre 2019 et jusqu'au 30 septembre 2020. Il pourra être reconduit tacitement 3 fois par période de 12 mois. La durée totale maximale ne pourra pas excéder 48 mois, périodes de reconductions éventuelles comprises
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : ETIQUETTES AUTOADHESIVES SUR PLANCHES A4
Lot nº : 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 30195300
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRF1
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : ETIQUETTES AUTOADHESIVES SUR PLANCHES A4
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché s'exécutera pour 12 mois à compter de sa date de notification ou au plus tard au 1er octobre 2019 et jusqu'au 30 septembre 2020. Il pourra être reconduit tacitement 3 fois par période de 12 mois. La durée totale maximale ne pourra pas excéder 48 mois, périodes de reconductions éventuelles comprises
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : ETIQUETTE AUTOADHESIVE SUR ROULEAU
Lot nº : 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 30195300
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRF1
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : ETIQUETTE AUTOADHESIVE SUR ROULEAU
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché s'exécutera pour 12 mois à compter de sa date de notification ou au plus tard au 1er octobre 2019 et jusqu'au 30 septembre 2020. Il pourra être reconduit tacitement 3 fois par période de 12 mois. La durée totale maximale ne pourra pas excéder 48 mois, périodes de reconductions éventuelles comprises
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : ETIQUETTES EN ROULEAU
Lot nº : 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 30195300
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRF1
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : ETIQUETTES EN ROULEAU
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché s'exécutera pour 12 mois à compter de sa date de notification ou au plus tard au 1er octobre 2019 et jusqu'au 30 septembre 2020. Il pourra être reconduit tacitement 3 fois par période de 12 mois. La durée totale maximale ne pourra pas excéder 48 mois, périodes de reconductions éventuelles comprises
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : ETIQUETTE DE TRACABILITE
Lot nº : 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 30195300
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRF1
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : ETIQUETTE DE TRACABILITE
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché s'exécutera pour 12 mois à compter de sa date de notification ou au plus tard au 1er octobre 2019 et jusqu'au 30 septembre 2020. Il pourra être reconduit tacitement 3 fois par période de 12 mois. La durée totale maximale ne pourra pas excéder 48 mois, périodes de reconductions éventuelles comprises
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : ETIQUETTE DE TRACABILITE
Lot nº : 7
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 30195300
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRF1
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : ETIQUETTE DE TRACABILITE
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché s'exécutera pour 12 mois à compter de sa date de notification ou au plus tard au 1er octobre 2019 et jusqu'au 30 septembre 2020. Il pourra être reconduit tacitement 3 fois par période de 12 mois. La durée totale maximale ne pourra pas excéder 48 mois, périodes de reconductions éventuelles comprises
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : ETIQUETTE POLYESTER LAMINE
Lot nº : 8
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 30195300
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRF1
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : ETIQUETTE POLYESTER LAMINE
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché s'exécutera pour 12 mois à compter de sa date de notification ou au plus tard au 1er octobre 2019 et jusqu'au 30 septembre 2020. Il pourra être reconduit tacitement 3 fois par période de 12 mois. La durée totale maximale ne pourra pas excéder 48 mois, périodes de reconductions éventuelles comprises
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : ETIQUETTE METAL PHOTO
Lot nº : 9
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 30195300
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRF1
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : ETIQUETTE METAL PHOTO
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché s'exécutera pour 12 mois à compter de sa date de notification ou au plus tard au 1er octobre 2019 et jusqu'au 30 septembre 2020. Il pourra être reconduit tacitement 3 fois par période de 12 mois. La durée totale maximale ne pourra pas excéder 48 mois, périodes de reconductions éventuelles comprises
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : ETIQUETTE EN ROULEAU POUR SEIKO SLP-MRL
Lot nº : 10
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 30195300
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRF1
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : ETIQUETTE EN ROULEAU POUR SEIKO SLP-MRL
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché s'exécutera pour 12 mois à compter de sa date de notification ou au plus tard au 1er octobre 2019 et jusqu'au 30 septembre 2020. Il pourra être reconduit tacitement 3 fois par période de 12 mois. La durée totale maximale ne pourra pas excéder 48 mois, périodes de reconductions éventuelles comprises
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : ETIQUETTE AUTOADHESIVE TRANSFERT THERMIQUE SUR PARAVENT
Lot nº : 11
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 30195300
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRF1
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : ETIQUETTE AUTOADHESIVE TRANSFERT THERMIQUE SUR PARAVENT
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché s'exécutera pour 12 mois à compter de sa date de notification ou au plus tard au 1er octobre 2019 et jusqu'au 30 septembre 2020. Il pourra être reconduit tacitement 3 fois par période de 12 mois. La durée totale maximale ne pourra pas excéder 48 mois, périodes de reconductions éventuelles comprises
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : ETIQUETTES AUTOADHESIVES TRANSFERT THERMIQUE SUR ROULEAUX
Lot nº : 12
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 30195300
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRF1
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : ETIQUETTES AUTOADHESIVES TRANSFERT THERMIQUE SUR ROULEAUX
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché s'exécutera pour 12 mois à compter de sa date de notification ou au plus tard au 1er octobre 2019 et jusqu'au 30 septembre 2020. Il pourra être reconduit tacitement 3 fois par période de 12 mois. La durée totale maximale ne pourra pas excéder 48 mois, périodes de reconductions éventuelles comprises
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : ETIQUETTES AUTOADHESIVES THERMIQUES SUR ROULEAUX
Lot nº : 13
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 30195300
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRF1
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : ETIQUETTES AUTOADHESIVES THERMIQUES SUR ROULEAUX
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché s'exécutera pour 12 mois à compter de sa date de notification ou au plus tard au 1er octobre 2019 et jusqu'au 30 septembre 2020. Il pourra être reconduit tacitement 3 fois par période de 12 mois. La durée totale maximale ne pourra pas excéder 48 mois, périodes de reconductions éventuelles comprises
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : ETIQUETTES AUTOADHESIVES POUR SERINGUES D'ANESTHESIES
Lot nº : 14
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 30195300
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRF1
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : ETIQUETTES AUTOADHESIVES POUR SERINGUES D'ANESTHESIES
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché s'exécutera pour 12 mois à compter de sa date de notification ou au plus tard au 1er octobre 2019 et jusqu'au 30 septembre 2020. Il pourra être reconduit tacitement 3 fois par période de 12 mois. La durée totale maximale ne pourra pas excéder 48 mois, périodes de reconductions éventuelles comprises
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : BUREAUTIQUE
Lot nº : 15
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 30195300
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRF1
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : BUREAUTIQUE
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché s'exécutera pour 12 mois à compter de sa date de notification ou au plus tard au 1er octobre 2019 et jusqu'au 30 septembre 2020. Il pourra être reconduit tacitement 3 fois par période de 12 mois. La durée totale maximale ne pourra pas excéder 48 mois, périodes de reconductions éventuelles comprises
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : CONSOMMABLE MACHINE A AFFRANCHIR
Lot nº : 16
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 30195300
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRF1
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : CONSOMMABLE MACHINE A AFFRANCHIR
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché s'exécutera pour 12 mois à compter de sa date de notification ou au plus tard au 1er octobre 2019 et jusqu'au 30 septembre 2020. Il pourra être reconduit tacitement 3 fois par période de 12 mois. La durée totale maximale ne pourra pas excéder 48 mois, périodes de reconductions éventuelles comprises
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : RUBAN ADHESIF EMBALLAGE
Lot nº : 17
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 30195300
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRF1
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : RUBAN ADHESIF EMBALLAGE
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché s'exécutera pour 12 mois à compter de sa date de notification ou au plus tard au 1er octobre 2019 et jusqu'au 30 septembre 2020. Il pourra être reconduit tacitement 3 fois par période de 12 mois. La durée totale maximale ne pourra pas excéder 48 mois, périodes de reconductions éventuelles comprises
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : CHEMISE EN CARTON A LAMELLES
Lot nº : 18
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 30195300
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRF1
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : CHEMISE EN CARTON A LAMELLES
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché s'exécutera pour 12 mois à compter de sa date de notification ou au plus tard au 1er octobre 2019 et jusqu'au 30 septembre 2020. Il pourra être reconduit tacitement 3 fois par période de 12 mois. La durée totale maximale ne pourra pas excéder 48 mois, périodes de reconductions éventuelles comprises
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : CONSOMMABLES METO
Lot nº : 19
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 30195300
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRF1
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : CONSOMMABLES METO
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché s'exécutera pour 12 mois à compter de sa date de notification ou au plus tard au 1er octobre 2019 et jusqu'au 30 septembre 2020. Il pourra être reconduit tacitement 3 fois par période de 12 mois. La durée totale maximale ne pourra pas excéder 48 mois, périodes de reconductions éventuelles comprises
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : SIGNALETIQUE
Lot nº : 20
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 30195300
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRF1
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : SIGNALETIQUE
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché s'exécutera pour 12 mois à compter de sa date de notification ou au plus tard au 1er octobre 2019 et jusqu'au 30 septembre 2020. Il pourra être reconduit tacitement 3 fois par période de 12 mois. La durée totale maximale ne pourra pas excéder 48 mois, périodes de reconductions éventuelles comprises
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : GESTION FILE D'ATTENTE
Lot nº : 21
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 30195300
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRF1
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : GESTION FILE D'ATTENTE
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché s'exécutera pour 12 mois à compter de sa date de notification ou au plus tard au 1er octobre 2019 et jusqu'au 30 septembre 2020. Il pourra être reconduit tacitement 3 fois par période de 12 mois. La durée totale maximale ne pourra pas excéder 48 mois, périodes de reconductions éventuelles comprises
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : CONSOMMABLE BRADY
Lot nº : 22
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 30195300
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRF1
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : CONSOMMABLE BRADY
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché s'exécutera pour 12 mois à compter de sa date de notification ou au plus tard au 1er octobre 2019 et jusqu'au 30 septembre 2020. Il pourra être reconduit tacitement 3 fois par période de 12 mois. La durée totale maximale ne pourra pas excéder 48 mois, périodes de reconductions éventuelles comprises
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : SOLUTION ERGONOMIQUES
Lot nº : 23
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 30195300
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRF1
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : SOLUTION ERGONOMIQUES
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché s'exécutera pour 12 mois à compter de sa date de notification ou au plus tard au 1er octobre 2019 et jusqu'au 30 septembre 2020. Il pourra être reconduit tacitement 3 fois par période de 12 mois. La durée totale maximale ne pourra pas excéder 48 mois, périodes de reconductions éventuelles comprises
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : PROTEGES CLAVIERS INFORMATIQUES
Lot nº : 24
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 30195300
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRF1
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : PROTEGES CLAVIERS INFORMATIQUES
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché s'exécutera pour 12 mois à compter de sa date de notification ou au plus tard au 1er octobre 2019 et jusqu'au 30 septembre 2020. Il pourra être reconduit tacitement 3 fois par période de 12 mois. La durée totale maximale ne pourra pas excéder 48 mois, périodes de reconductions éventuelles comprises
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : BADGES A TRIPLES TECHNOLOGIES
Lot nº : 25
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 30195300
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRF1
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : BADGES A TRIPLES TECHNOLOGIES
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché s'exécutera pour 12 mois à compter de sa date de notification ou au plus tard au 1er octobre 2019 et jusqu'au 30 septembre 2020. Il pourra être reconduit tacitement 3 fois par période de 12 mois. La durée totale maximale ne pourra pas excéder 48 mois, périodes de reconductions éventuelles comprises
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : CD/DVD IMAGERIES
Lot nº : 26
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 30195300
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRF1
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : CD/DVD IMAGERIES
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché s'exécutera pour 12 mois à compter de sa date de notification ou au plus tard au 1er octobre 2019 et jusqu'au 30 septembre 2020. Il pourra être reconduit tacitement 3 fois par période de 12 mois. La durée totale maximale ne pourra pas excéder 48 mois, périodes de reconductions éventuelles comprises
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :

Section III : Renseignements d'ordre juridique, économique, financier et technique

III.1) CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions :
III.1.2)Capacité économique et financière
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
Liste et description succincte des critères de sélection :
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.5)Informations sur les marchés réservés :
III.2) CONDITIONS LIÉES AU MARCHÉ
III.2.1)Information relative à la profession
Références des dispositions législatives, réglementaires ou administratives applicables :
III.2.2)Conditions particulières d'exécution :
III.2.3)Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché
III.2.4)Marché éligible au MPS
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : NON

Section IV : Procédure

IV.1) DESCRIPTION
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Informations sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
Dans le cas d'accords-cadres - justification d'une durée dépassant quatre ans :
IV.1.4)Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
IV.1.5)Information sur la négociation
IV.1.6)Enchère électronique :
IV.1.8)Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : oui
IV.2) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S :
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
9 août 2019 - 17:00
IV.2.3)Date d'envoi estimée des invitations à soumissionnner ou à participer aux candidats sélectionnés
Date :
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :
L'offre doit être valable jusqu'au :
ou
Durée en mois : (A compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalité d'ouverture des offres
Date : 9 août 2019 - 17:05
Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture :

Section VI : Renseignements complémentaires

VI.1) RENOUVELLEMENT
Il ne s'agit pas d'un marché renouvelable
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis :
VI.2) INFORMATIONS SUR LES ÉCHANGES ÉLECTRONIQUES
VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal Administratif de Strasbourg, 31 Avenue de la Paix, 67000 Strasbourg, 67000, STRASBOURG, F, Courriel : greffe.ta-strasbourg@juradm.fr, Adresse internet : http://strasbourg.tribunal-administratif.fr/
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation :
VI.4.3)Introduction de recours :
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS
4 juillet 2019
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