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Fourniture d'imprimés à plat façonnés et pochettes archives pour le GHT10

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Marché public ou privé
Référence du marché : 7381039

Etat : Avis d'attribution
Publié dans :
BOAMP (26/01/23)
23-10890
JOUE (27/01/23)
056631-2023

Département(s) de publication : 67
Annonce No 23-10890

I.II.IV.V.VI.

AVIS D'ATTRIBUTION DE MARCHÉ

Directive 2014/24/UE

Section I : Pouvoir adjudicateur

I.1)		NOM ET ADRESSES
		HOPITAUX UNIVERSITAIRES DE STRASBOURG, 1 place de l'hôpital BP426, 67091, Strasbourg Cedex, F, Téléphone : (+33) 88 11 60 09, Courriel : bureaudesmarches@ch-epsan.fr, Code NUTS : FRF11
		Adresse(s) internet : Adresse principale : http://www.chru-strasbourg.fr Adresse du profil acheteur : http://www.marches-publics.gouv.fr

I.2)		PROCÉDURE CONJOINTE


I.4)		TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR
		Autre type : Etablissement public de santé
I.5)		ACTIVITÉ PRINCIPALE
		Santé

Section II : Objet

II.1)		ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.1.1)		Intitulé : Fourniture d'imprimés à plat façonnés et pochettes archives pour le GHT10
		Numéro de référence :
II.1.2)		Code CPV principal :
		Descripteur principal : 22000000
		Descripteur supplémentaire :
II.1.3)		Type de marché
		Fournitures
II.1.4)		Description succincte : La présente consultation porte sur la fourniture d'imprimés à plat ou façonnés nécessaires au fonctionnement des établissements parties du Groupement Hospitalier de Territoire 10 - Basse Alsace Sud Moselle.
II.1.6)		Information sur les lots :
		Ce marché est divisé en lots : oui



II.1.7)		Valeur totale du marché (hors TVA) :
		Valeur 219 200,46 euros
		ou
		Offre la plus basse : euros / Offre la plus élevée : euros prise en considération (Hors TVA)

Section II : Description

OBJET : Fourniture d'imprimés à plat façonnés et pochettes archives pour le GHT10

II.2)		DESCRIPTION
II.2.1)		Intitulé :
		Lot nº : 1
II.2.2)		Code(s) CPV additionnel(s)
		Code CPV principal : 22000000
		Descripteur supplémentaire :
II.2.3)		Lieu d'exécution
		Code NUTS : FRF11
		Lieu principal d'exécution :
II.2.4)		Description des prestations : Bloc auto copiant
II.2.5)		Critères d'attribution


		Critère de qualité 1. Capacité et moyens de l'entreprise / Pondération : 20 2. Délai de livraison / Pondération : 5
		Prix : 1. PRIX / Pondération : 75
II.2.11)		Information sur les options
		Options : non
II.2.13)		Information sur les fonds de l'Union européenne
		Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
		Identification du projet :
II.2.14)		Informations complémentaires :

II.2)		DESCRIPTION
II.2.1)		Intitulé :
		Lot nº : 2
II.2.2)		Code(s) CPV additionnel(s)
		Code CPV principal : 22000000
		Descripteur supplémentaire :
II.2.3)		Lieu d'exécution
		Code NUTS : FRF11
		Lieu principal d'exécution :
II.2.4)		Description des prestations : Carnets divers
II.2.5)		Critères d'attribution


		Critère de qualité 1. Capacité et moyens de l'entreprise / Pondération : 20 2. Délai de livraison / Pondération : 5
		Prix : 1. PRIX / Pondération : 75
II.2.11)		Information sur les options
		Options : non
II.2.13)		Information sur les fonds de l'Union européenne
		Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
		Identification du projet :
II.2.14)		Informations complémentaires :

II.2)		DESCRIPTION
II.2.1)		Intitulé :
		Lot nº : 3
II.2.2)		Code(s) CPV additionnel(s)
		Code CPV principal : 22000000
		Descripteur supplémentaire :
II.2.3)		Lieu d'exécution
		Code NUTS : FRF11
		Lieu principal d'exécution :
II.2.4)		Description des prestations : Carnets liés aux stupéfiants
II.2.5)		Critères d'attribution


		Critère de qualité 1. Capacité et moyens de l'entreprise / Pondération : 20 2. Délai de livraison / Pondération : 5
		Prix : 1. PRIX / Pondération : 75
II.2.11)		Information sur les options
		Options : non
II.2.13)		Information sur les fonds de l'Union européenne
		Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
		Identification du projet :
II.2.14)		Informations complémentaires :

II.2)		DESCRIPTION
II.2.1)		Intitulé :
		Lot nº : 4
II.2.2)		Code(s) CPV additionnel(s)
		Code CPV principal : 22000000
		Descripteur supplémentaire :
II.2.3)		Lieu d'exécution
		Code NUTS : FRF11
		Lieu principal d'exécution :
II.2.4)		Description des prestations : Affiches et dépliants divers formats
II.2.5)		Critères d'attribution


		Critère de qualité 1. Moyens matériels de l'entreprise / Pondération : 60 2. Moyens humains de l'entreprise / Pondération : 40
		Prix : 1. PRIX / Pondération : 0
II.2.11)		Information sur les options
		Options : non
II.2.13)		Information sur les fonds de l'Union européenne
		Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
		Identification du projet :
II.2.14)		Informations complémentaires :

II.2)		DESCRIPTION
II.2.1)		Intitulé :
		Lot nº : 5
II.2.2)		Code(s) CPV additionnel(s)
		Code CPV principal : 22000000
		Descripteur supplémentaire :
II.2.3)		Lieu d'exécution
		Code NUTS : FRF11
		Lieu principal d'exécution :
II.2.4)		Description des prestations : Cartes et cartons
II.2.5)		Critères d'attribution


		Critère de qualité 1. Capacité et moyens de l'entreprise / Pondération : 20 2. Délai de livraison / Pondération : 5
		Prix : 1. PRIX / Pondération : 75
II.2.11)		Information sur les options
		Options : non
II.2.13)		Information sur les fonds de l'Union européenne
		Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
		Identification du projet :
II.2.14)		Informations complémentaires :

II.2)		DESCRIPTION
II.2.1)		Intitulé :
		Lot nº : 6
II.2.2)		Code(s) CPV additionnel(s)
		Code CPV principal : 22000000
		Descripteur supplémentaire :
II.2.3)		Lieu d'exécution
		Code NUTS : FRF11
		Lieu principal d'exécution :
II.2.4)		Description des prestations : Journaux internes
II.2.5)		Critères d'attribution


		Critère de qualité 1. Moyens matériels de l'entreprise / Pondération : 60 2. Moyens humains de l'entreprise / Pondération : 40
		Prix : 1. PRIX / Pondération : 0
II.2.11)		Information sur les options
		Options : non
II.2.13)		Information sur les fonds de l'Union européenne
		Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
		Identification du projet :
II.2.14)		Informations complémentaires :

II.2)		DESCRIPTION
II.2.1)		Intitulé :
		Lot nº : 7
II.2.2)		Code(s) CPV additionnel(s)
		Code CPV principal : 22000000
		Descripteur supplémentaire :
II.2.3)		Lieu d'exécution
		Code NUTS : FRF11
		Lieu principal d'exécution :
II.2.4)		Description des prestations : Livret d'accueil enfant 20 pages Sarrebourg
II.2.5)		Critères d'attribution


		Critère de qualité 1. Moyens matériels de l'entreprise / Pondération : 60 2. Moyens humains de l'entreprise / Pondération : 40
		Prix : 1. PRIX / Pondération : 0
II.2.11)		Information sur les options
		Options : non
II.2.13)		Information sur les fonds de l'Union européenne
		Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
		Identification du projet :
II.2.14)		Informations complémentaires :

II.2)		DESCRIPTION
II.2.1)		Intitulé :
		Lot nº : 8
II.2.2)		Code(s) CPV additionnel(s)
		Code CPV principal : 22000000
		Descripteur supplémentaire :
II.2.3)		Lieu d'exécution
		Code NUTS : FRF11
		Lieu principal d'exécution :
II.2.4)		Description des prestations : Livret d'accueil Haguenau
II.2.5)		Critères d'attribution


		Critère de qualité 1. Moyens matériels de l'entreprise / Pondération : 60 2. Moyens humains de l'entreprise / Pondération : 40
		Prix : 1. PRIX / Pondération : 0
II.2.11)		Information sur les options
		Options : non
II.2.13)		Information sur les fonds de l'Union européenne
		Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
		Identification du projet :
II.2.14)		Informations complémentaires :

II.2)		DESCRIPTION
II.2.1)		Intitulé :
		Lot nº : 9
II.2.2)		Code(s) CPV additionnel(s)
		Code CPV principal : 22000000
		Descripteur supplémentaire :
II.2.3)		Lieu d'exécution
		Code NUTS : FRF11
		Lieu principal d'exécution :
II.2.4)		Description des prestations : Livret d'accueil HUS
II.2.5)		Critères d'attribution


		Critère de qualité 1. Moyens matériels de l'entreprise / Pondération : 60 2. Moyens humains de l'entreprise / Pondération : 40
		Prix : 1. PRIX / Pondération : 0
II.2.11)		Information sur les options
		Options : non
II.2.13)		Information sur les fonds de l'Union européenne
		Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
		Identification du projet :
II.2.14)		Informations complémentaires :

II.2)		DESCRIPTION
II.2.1)		Intitulé :
		Lot nº : 10
II.2.2)		Code(s) CPV additionnel(s)
		Code CPV principal : 22000000
		Descripteur supplémentaire :
II.2.3)		Lieu d'exécution
		Code NUTS : FRF11
		Lieu principal d'exécution :
II.2.4)		Description des prestations : Livret d'accueil Roberstau HUS
II.2.5)		Critères d'attribution


		Critère de qualité 1. Moyens matériels de l'entreprise / Pondération : 60 2. Moyens humains de l'entreprise / Pondération : 40
		Prix : 1. PRIX / Pondération : 0
II.2.11)		Information sur les options
		Options : non
II.2.13)		Information sur les fonds de l'Union européenne
		Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
		Identification du projet :
II.2.14)		Informations complémentaires :

II.2)		DESCRIPTION
II.2.1)		Intitulé :
		Lot nº : 11
II.2.2)		Code(s) CPV additionnel(s)
		Code CPV principal : 22000000
		Descripteur supplémentaire :
II.2.3)		Lieu d'exécution
		Code NUTS : FRF11
		Lieu principal d'exécution :
II.2.4)		Description des prestations : Livret d'accueil Sarrebourg
II.2.5)		Critères d'attribution


		Critère de qualité 1. Moyens matériels de l'entreprise / Pondération : 60 2. Moyens humains de l'entreprise / Pondération : 40
		Prix : 1. PRIX / Pondération : 0
II.2.11)		Information sur les options
		Options : non
II.2.13)		Information sur les fonds de l'Union européenne
		Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
		Identification du projet :
II.2.14)		Informations complémentaires :

II.2)		DESCRIPTION
II.2.1)		Intitulé :
		Lot nº : 12
II.2.2)		Code(s) CPV additionnel(s)
		Code CPV principal : 22000000
		Descripteur supplémentaire :
II.2.3)		Lieu d'exécution
		Code NUTS : FRF11
		Lieu principal d'exécution :
II.2.4)		Description des prestations : Livret d'accueil Wissembourg
II.2.5)		Critères d'attribution


		Critère de qualité 1. Moyens matériels de l'entreprise / Pondération : 60 2. Moyens humains de l'entreprise / Pondération : 40
		Prix : 1. PRIX / Pondération : 0
II.2.11)		Information sur les options
		Options : non
II.2.13)		Information sur les fonds de l'Union européenne
		Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
		Identification du projet :
II.2.14)		Informations complémentaires :

II.2)		DESCRIPTION
II.2.1)		Intitulé :
		Lot nº : 13
II.2.2)		Code(s) CPV additionnel(s)
		Code CPV principal : 22000000
		Descripteur supplémentaire :
II.2.3)		Lieu d'exécution
		Code NUTS : FRF11
		Lieu principal d'exécution :
II.2.4)		Description des prestations : Livret famille endeuillée HUS
II.2.5)		Critères d'attribution


		Critère de qualité 1. Moyens matériels de l'entreprise / Pondération : 60 2. Moyens humains de l'entreprise / Pondération : 40
		Prix : 1. PRIX / Pondération : 0
II.2.11)		Information sur les options
		Options : non
II.2.13)		Information sur les fonds de l'Union européenne
		Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
		Identification du projet :
II.2.14)		Informations complémentaires :

II.2)		DESCRIPTION
II.2.1)		Intitulé :
		Lot nº : 14
II.2.2)		Code(s) CPV additionnel(s)
		Code CPV principal : 22000000
		Descripteur supplémentaire :
II.2.3)		Lieu d'exécution
		Code NUTS : FRF11
		Lieu principal d'exécution :
II.2.4)		Description des prestations : Livret recommandations Saverne
II.2.5)		Critères d'attribution


		Critère de qualité 1. Moyens matériels de l'entreprise / Pondération : 60 2. Moyens humains de l'entreprise / Pondération : 40
		Prix : 1. PRIX / Pondération : 0
II.2.11)		Information sur les options
		Options : non
II.2.13)		Information sur les fonds de l'Union européenne
		Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
		Identification du projet :
II.2.14)		Informations complémentaires :

II.2)		DESCRIPTION
II.2.1)		Intitulé :
		Lot nº : 15
II.2.2)		Code(s) CPV additionnel(s)
		Code CPV principal : 22000000
		Descripteur supplémentaire :
II.2.3)		Lieu d'exécution
		Code NUTS : FRF11
		Lieu principal d'exécution :
II.2.4)		Description des prestations : Dossier anesthésie
II.2.5)		Critères d'attribution


		Critère de qualité 1. Capacité et moyens de l'entreprise / Pondération : 20 2. Délai de livraison / Pondération : 5
		Prix : 1. PRIX / Pondération : 75
II.2.11)		Information sur les options
		Options : non
II.2.13)		Information sur les fonds de l'Union européenne
		Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
		Identification du projet :
II.2.14)		Informations complémentaires :

II.2)		DESCRIPTION
II.2.1)		Intitulé :
		Lot nº : 16
II.2.2)		Code(s) CPV additionnel(s)
		Code CPV principal : 22000000
		Descripteur supplémentaire :
II.2.3)		Lieu d'exécution
		Code NUTS : FRF11
		Lieu principal d'exécution :
II.2.4)		Description des prestations : Dossier avec page intérieure
II.2.5)		Critères d'attribution


		Critère de qualité 1. Capacité et moyens de l'entreprise / Pondération : 20 2. Délai de livraison / Pondération : 5
		Prix : 1. PRIX / Pondération : 75
II.2.11)		Information sur les options
		Options : non
II.2.13)		Information sur les fonds de l'Union européenne
		Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
		Identification du projet :
II.2.14)		Informations complémentaires :

II.2)		DESCRIPTION
II.2.1)		Intitulé :
		Lot nº : 17
II.2.2)		Code(s) CPV additionnel(s)
		Code CPV principal : 22000000
		Descripteur supplémentaire :
II.2.3)		Lieu d'exécution
		Code NUTS : FRF11
		Lieu principal d'exécution :
II.2.4)		Description des prestations : Dossier simple (chemise)
II.2.5)		Critères d'attribution


		Critère de qualité 1. Capacité et moyens de l'entreprise / Pondération : 20 2. Délai de livraison / Pondération : 5
		Prix : 1. PRIX / Pondération : 75
II.2.11)		Information sur les options
		Options : non
II.2.13)		Information sur les fonds de l'Union européenne
		Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
		Identification du projet :
II.2.14)		Informations complémentaires :

II.2)		DESCRIPTION
II.2.1)		Intitulé :
		Lot nº : 18
II.2.2)		Code(s) CPV additionnel(s)
		Code CPV principal : 22000000
		Descripteur supplémentaire :
II.2.3)		Lieu d'exécution
		Code NUTS : FRF11
		Lieu principal d'exécution :
II.2.4)		Description des prestations : Dossier simple (chemise) grand format
II.2.5)		Critères d'attribution


		Critère de qualité 1. Capacité et moyens de l'entreprise / Pondération : 15 2. Délai de livraison / Pondération : 5 3. Qualité des produits / Pondération : 45
		Prix : 1. PRIX / Pondération : 35
II.2.11)		Information sur les options
		Options : non
II.2.13)		Information sur les fonds de l'Union européenne
		Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
		Identification du projet :
II.2.14)		Informations complémentaires :

II.2)		DESCRIPTION
II.2.1)		Intitulé :
		Lot nº : 19
II.2.2)		Code(s) CPV additionnel(s)
		Code CPV principal : 22000000
		Descripteur supplémentaire :
II.2.3)		Lieu d'exécution
		Code NUTS : FRF11
		Lieu principal d'exécution :
II.2.4)		Description des prestations : Enveloppe pour envoi des résultats de mammographie Saverne
II.2.5)		Critères d'attribution


		Critère de qualité 1. Capacité et moyens de l'entreprise / Pondération : 15 2. Délai de livraison / Pondération : 5 3. Qualité des produits / Pondération : 45
		Prix : 1. PRIX / Pondération : 35
II.2.11)		Information sur les options
		Options : non
II.2.13)		Information sur les fonds de l'Union européenne
		Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
		Identification du projet :
II.2.14)		Informations complémentaires :

II.2)		DESCRIPTION
II.2.1)		Intitulé :
		Lot nº : 20
II.2.2)		Code(s) CPV additionnel(s)
		Code CPV principal : 22000000
		Descripteur supplémentaire :
II.2.3)		Lieu d'exécution
		Code NUTS : FRF11
		Lieu principal d'exécution :
II.2.4)		Description des prestations : Etiquettes adhésives imprimés
II.2.5)		Critères d'attribution


		Critère de qualité 1. Capacité et moyens de l'entreprise / Pondération : 20 2. Délai de livraison / Pondération : 5
		Prix : 1. PRIX / Pondération : 75
II.2.11)		Information sur les options
		Options : non
II.2.13)		Information sur les fonds de l'Union européenne
		Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
		Identification du projet :
II.2.14)		Informations complémentaires :

II.2)		DESCRIPTION
II.2.1)		Intitulé :
		Lot nº : 21
II.2.2)		Code(s) CPV additionnel(s)
		Code CPV principal : 22000000
		Descripteur supplémentaire :
II.2.3)		Lieu d'exécution
		Code NUTS : FRF11
		Lieu principal d'exécution :
II.2.4)		Description des prestations : Etiquettes de laboratoire
II.2.5)		Critères d'attribution


		Critère de qualité 1. Capacité et moyens de l'entreprise / Pondération : 20 2. Délai de livraison / Pondération : 5
		Prix : 1. PRIX / Pondération : 75
II.2.11)		Information sur les options
		Options : non
II.2.13)		Information sur les fonds de l'Union européenne
		Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
		Identification du projet :
II.2.14)		Informations complémentaires :

II.2)		DESCRIPTION
II.2.1)		Intitulé :
		Lot nº : 22
II.2.2)		Code(s) CPV additionnel(s)
		Code CPV principal : 22000000
		Descripteur supplémentaire :
II.2.3)		Lieu d'exécution
		Code NUTS : FRF11
		Lieu principal d'exécution :
II.2.4)		Description des prestations : Etiquettes diverses
II.2.5)		Critères d'attribution


		Critère de qualité 1. Capacité et moyens de l'entreprise / Pondération : 20 2. Délai de livraison / Pondération : 5
		Prix : 1. PRIX / Pondération : 75
II.2.11)		Information sur les options
		Options : non
II.2.13)		Information sur les fonds de l'Union européenne
		Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
		Identification du projet :
II.2.14)		Informations complémentaires :

II.2)		DESCRIPTION
II.2.1)		Intitulé :
		Lot nº : 23
II.2.2)		Code(s) CPV additionnel(s)
		Code CPV principal : 22000000
		Descripteur supplémentaire :
II.2.3)		Lieu d'exécution
		Code NUTS : FRF11
		Lieu principal d'exécution :
II.2.4)		Description des prestations : Etiquettes repositionnables
II.2.5)		Critères d'attribution


		Critère de qualité 1. Capacité et moyens de l'entreprise / Pondération : 20 2. Délai de livraison / Pondération : 5
		Prix : 1. PRIX / Pondération : 75
II.2.11)		Information sur les options
		Options : non
II.2.13)		Information sur les fonds de l'Union européenne
		Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
		Identification du projet :
II.2.14)		Informations complémentaires :

II.2)		DESCRIPTION
II.2.1)		Intitulé :
		Lot nº : 24
II.2.2)		Code(s) CPV additionnel(s)
		Code CPV principal : 22000000
		Descripteur supplémentaire :
II.2.3)		Lieu d'exécution
		Code NUTS : FRF11
		Lieu principal d'exécution :
II.2.4)		Description des prestations : Etiquettes vitrophanie
II.2.5)		Critères d'attribution


		Critère de qualité 1. Capacité et moyens de l'entreprise / Pondération : 20 2. Délai de livraison / Pondération : 5
		Prix : 1. PRIX / Pondération : 75
II.2.11)		Information sur les options
		Options : non
II.2.13)		Information sur les fonds de l'Union européenne
		Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
		Identification du projet :
II.2.14)		Informations complémentaires :

II.2)		DESCRIPTION
II.2.1)		Intitulé :
		Lot nº : 25
II.2.2)		Code(s) CPV additionnel(s)
		Code CPV principal : 22000000
		Descripteur supplémentaire :
II.2.3)		Lieu d'exécution
		Code NUTS : FRF11
		Lieu principal d'exécution :
II.2.4)		Description des prestations : Avis des sommes à payer
II.2.5)		Critères d'attribution


		Critère de qualité 1. Capacité et moyens de l'entreprise / Pondération : 15 2. Délai de livraison / Pondération : 5 3. Qualité des produits / Pondération : 45
		Prix : 1. PRIX / Pondération : 35
II.2.11)		Information sur les options
		Options : non
II.2.13)		Information sur les fonds de l'Union européenne
		Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
		Identification du projet :
II.2.14)		Informations complémentaires :

II.2)		DESCRIPTION
II.2.1)		Intitulé :
		Lot nº : 26
II.2.2)		Code(s) CPV additionnel(s)
		Code CPV principal : 22000000
		Descripteur supplémentaire :
II.2.3)		Lieu d'exécution
		Code NUTS : FRF11
		Lieu principal d'exécution :
II.2.4)		Description des prestations : Copies examens épreuves écrites
II.2.5)		Critères d'attribution


		Critère de qualité 1. Capacité et moyens de l'entreprise / Pondération : 20 2. Délai de livraison / Pondération : 5
		Prix : 1. PRIX / Pondération : 75
II.2.11)		Information sur les options
		Options : non
II.2.13)		Information sur les fonds de l'Union européenne
		Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
		Identification du projet :
II.2.14)		Informations complémentaires :

II.2)		DESCRIPTION
II.2.1)		Intitulé :
		Lot nº : 27
II.2.2)		Code(s) CPV additionnel(s)
		Code CPV principal : 22000000
		Descripteur supplémentaire :
II.2.3)		Lieu d'exécution
		Code NUTS : FRF11
		Lieu principal d'exécution :
II.2.4)		Description des prestations : Imprimés
II.2.5)		Critères d'attribution


		Critère de qualité 1. Capacité et moyens de l'entreprise / Pondération : 20 2. Délai de livraison / Pondération : 5
		Prix : 1. PRIX / Pondération : 75
II.2.11)		Information sur les options
		Options : non
II.2.13)		Information sur les fonds de l'Union européenne
		Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
		Identification du projet :
II.2.14)		Informations complémentaires :

II.2)		DESCRIPTION
II.2.1)		Intitulé :
		Lot nº : 28
II.2.2)		Code(s) CPV additionnel(s)
		Code CPV principal : 22000000
		Descripteur supplémentaire :
II.2.3)		Lieu d'exécution
		Code NUTS : FRF11
		Lieu principal d'exécution :
II.2.4)		Description des prestations : Imprimés priplak
II.2.5)		Critères d'attribution


		Critère de qualité 1. Capacité et moyens de l'entreprise / Pondération : 20 2. Délai de livraison / Pondération : 5
		Prix : 1. PRIX / Pondération : 75
II.2.11)		Information sur les options
		Options : non
II.2.13)		Information sur les fonds de l'Union européenne
		Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
		Identification du projet :
II.2.14)		Informations complémentaires :

II.2)		DESCRIPTION
II.2.1)		Intitulé :
		Lot nº : 29
II.2.2)		Code(s) CPV additionnel(s)
		Code CPV principal : 22000000
		Descripteur supplémentaire :
II.2.3)		Lieu d'exécution
		Code NUTS : FRF11
		Lieu principal d'exécution :
II.2.4)		Description des prestations : Imprimés sur papier couleur
II.2.5)		Critères d'attribution


		Critère de qualité 1. Capacité et moyens de l'entreprise / Pondération : 20 2. Délai de livraison / Pondération : 5
		Prix : 1. PRIX / Pondération : 75
II.2.11)		Information sur les options
		Options : non
II.2.13)		Information sur les fonds de l'Union européenne
		Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
		Identification du projet :
II.2.14)		Informations complémentaires :

II.2)		DESCRIPTION
II.2.1)		Intitulé :
		Lot nº : 30
II.2.2)		Code(s) CPV additionnel(s)
		Code CPV principal : 22000000
		Descripteur supplémentaire :
II.2.3)		Lieu d'exécution
		Code NUTS : FRF11
		Lieu principal d'exécution :
II.2.4)		Description des prestations : Imprimés sur papier offset
II.2.5)		Critères d'attribution


		Critère de qualité 1. Capacité et moyens de l'entreprise / Pondération : 20 2. Délai de livraison / Pondération : 5
		Prix : 1. PRIX / Pondération : 75
II.2.11)		Information sur les options
		Options : non
II.2.13)		Information sur les fonds de l'Union européenne
		Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
		Identification du projet :
II.2.14)		Informations complémentaires :

II.2)		DESCRIPTION
II.2.1)		Intitulé :
		Lot nº : 31
II.2.2)		Code(s) CPV additionnel(s)
		Code CPV principal : 22000000
		Descripteur supplémentaire :
II.2.3)		Lieu d'exécution
		Code NUTS : FRF11
		Lieu principal d'exécution :
II.2.4)		Description des prestations : Intercalaires
II.2.5)		Critères d'attribution


		Critère de qualité 1. Capacité et moyens de l'entreprise / Pondération : 20 2. Délai de livraison / Pondération : 5
		Prix : 1. PRIX / Pondération : 75
II.2.11)		Information sur les options
		Options : non
II.2.13)		Information sur les fonds de l'Union européenne
		Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
		Identification du projet :
II.2.14)		Informations complémentaires :

II.2)		DESCRIPTION
II.2.1)		Intitulé :
		Lot nº : 32
II.2.2)		Code(s) CPV additionnel(s)
		Code CPV principal : 22000000
		Descripteur supplémentaire :
II.2.3)		Lieu d'exécution
		Code NUTS : FRF11
		Lieu principal d'exécution :
II.2.4)		Description des prestations : Liasse en continu
II.2.5)		Critères d'attribution


		Critère de qualité 1. Capacité et moyens de l'entreprise / Pondération : 20 2. Délai de livraison / Pondération : 5
		Prix : 1. PRIX / Pondération : 75
II.2.11)		Information sur les options
		Options : non
II.2.13)		Information sur les fonds de l'Union européenne
		Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
		Identification du projet :
II.2.14)		Informations complémentaires :

II.2)		DESCRIPTION
II.2.1)		Intitulé :
		Lot nº : 33
II.2.2)		Code(s) CPV additionnel(s)
		Code CPV principal : 22000000
		Descripteur supplémentaire :
II.2.3)		Lieu d'exécution
		Code NUTS : FRF11
		Lieu principal d'exécution :
II.2.4)		Description des prestations : Liasse format A3
II.2.5)		Critères d'attribution


		Critère de qualité 1. Capacité et moyens de l'entreprise / Pondération : 20 2. Délai de livraison / Pondération : 5
		Prix : 1. PRIX / Pondération : 75
II.2.11)		Information sur les options
		Options : non
II.2.13)		Information sur les fonds de l'Union européenne
		Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
		Identification du projet :
II.2.14)		Informations complémentaires :

II.2)		DESCRIPTION
II.2.1)		Intitulé :
		Lot nº : 34
II.2.2)		Code(s) CPV additionnel(s)
		Code CPV principal : 22000000
		Descripteur supplémentaire :
II.2.3)		Lieu d'exécution
		Code NUTS : FRF11
		Lieu principal d'exécution :
II.2.4)		Description des prestations : Liasse format A4
II.2.5)		Critères d'attribution


		Critère de qualité 1. Capacité et moyens de l'entreprise / Pondération : 20 2. Délai de livraison / Pondération : 5
		Prix : 1. PRIX / Pondération : 75
II.2.11)		Information sur les options
		Options : non
II.2.13)		Information sur les fonds de l'Union européenne
		Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
		Identification du projet :
II.2.14)		Informations complémentaires :

II.2)		DESCRIPTION
II.2.1)		Intitulé :
		Lot nº : 35
II.2.2)		Code(s) CPV additionnel(s)
		Code CPV principal : 22000000
		Descripteur supplémentaire :
II.2.3)		Lieu d'exécution
		Code NUTS : FRF11
		Lieu principal d'exécution :
II.2.4)		Description des prestations : Liasse format A5
II.2.5)		Critères d'attribution


		Critère de qualité 1. Capacité et moyens de l'entreprise / Pondération : 20 2. Délai de livraison / Pondération : 5
		Prix : 1. PRIX / Pondération : 75
II.2.11)		Information sur les options
		Options : non
II.2.13)		Information sur les fonds de l'Union européenne
		Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
		Identification du projet :
II.2.14)		Informations complémentaires :

II.2)		DESCRIPTION
II.2.1)		Intitulé :
		Lot nº : 36
II.2.2)		Code(s) CPV additionnel(s)
		Code CPV principal : 22000000
		Descripteur supplémentaire :
II.2.3)		Lieu d'exécution
		Code NUTS : FRF11
		Lieu principal d'exécution :
II.2.4)		Description des prestations : Liasse formats divers
II.2.5)		Critères d'attribution


		Critère de qualité 1. Capacité et moyens de l'entreprise / Pondération : 20 2. Délai de livraison / Pondération : 5
		Prix : 1. PRIX / Pondération : 75
II.2.11)		Information sur les options
		Options : non
II.2.13)		Information sur les fonds de l'Union européenne
		Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
		Identification du projet :
II.2.14)		Informations complémentaires :

II.2)		DESCRIPTION
II.2.1)		Intitulé :
		Lot nº : 37
II.2.2)		Code(s) CPV additionnel(s)
		Code CPV principal : 22000000
		Descripteur supplémentaire :
II.2.3)		Lieu d'exécution
		Code NUTS : FRF11
		Lieu principal d'exécution :
II.2.4)		Description des prestations : Liasse SAMU
II.2.5)		Critères d'attribution


		Critère de qualité 1. Capacité et moyens de l'entreprise / Pondération : 20 2. Délai de livraison / Pondération : 5
		Prix : 1. PRIX / Pondération : 75
II.2.11)		Information sur les options
		Options : non
II.2.13)		Information sur les fonds de l'Union européenne
		Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
		Identification du projet :
II.2.14)		Informations complémentaires :

II.2)		DESCRIPTION
II.2.1)		Intitulé :
		Lot nº : 38
II.2.2)		Code(s) CPV additionnel(s)
		Code CPV principal : 22000000
		Descripteur supplémentaire :
II.2.3)		Lieu d'exécution
		Code NUTS : FRF11
		Lieu principal d'exécution :
II.2.4)		Description des prestations : Ordonnance sécurisée
II.2.5)		Critères d'attribution


		Critère de qualité 1. Capacité et moyens de l'entreprise / Pondération : 20 2. Délai de livraison / Pondération : 5
		Prix : 1. PRIX / Pondération : 75
II.2.11)		Information sur les options
		Options : non
II.2.13)		Information sur les fonds de l'Union européenne
		Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
		Identification du projet :
II.2.14)		Informations complémentaires :

II.2)		DESCRIPTION
II.2.1)		Intitulé :
		Lot nº : 39
II.2.2)		Code(s) CPV additionnel(s)
		Code CPV principal : 22000000
		Descripteur supplémentaire :
II.2.3)		Lieu d'exécution
		Code NUTS : FRF11
		Lieu principal d'exécution :
II.2.4)		Description des prestations : Documents d'organisation hospitalière
II.2.5)		Critères d'attribution


		Critère de qualité 1. Capacité et moyens de l'entreprise / Pondération : 20 2. Délai de livraison / Pondération : 5
		Prix : 1. PRIX / Pondération : 75
II.2.11)		Information sur les options
		Options : non
II.2.13)		Information sur les fonds de l'Union européenne
		Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
		Identification du projet :
II.2.14)		Informations complémentaires :

II.2)		DESCRIPTION
II.2.1)		Intitulé :
		Lot nº : 40
II.2.2)		Code(s) CPV additionnel(s)
		Code CPV principal : 22000000
		Descripteur supplémentaire :
II.2.3)		Lieu d'exécution
		Code NUTS : FRF11
		Lieu principal d'exécution :
II.2.4)		Description des prestations : Pochettes archives avec possibilité variantes
II.2.5)		Critères d'attribution


		Critère de qualité 1. Capacité et moyens de l'entreprise / Pondération : 20 2. Délai de livraison / Pondération : 5
		Prix : 1. PRIX / Pondération : 75
II.2.11)		Information sur les options
		Options : non
II.2.13)		Information sur les fonds de l'Union européenne
		Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
		Identification du projet :
II.2.14)		Informations complémentaires :

II.2)		DESCRIPTION
II.2.1)		Intitulé :
		Lot nº : 41
II.2.2)		Code(s) CPV additionnel(s)
		Code CPV principal : 22000000
		Descripteur supplémentaire :
II.2.3)		Lieu d'exécution
		Code NUTS : FRF11
		Lieu principal d'exécution :
II.2.4)		Description des prestations : Pochettes archives Haguenau
II.2.5)		Critères d'attribution


		Critère de qualité 1. Capacité et moyens de l'entreprise / Pondération : 15 2. Délai de livraison / Pondération : 5 3. Qualité des produits / Pondération : 45
		Prix : 1. PRIX / Pondération : 35
II.2.11)		Information sur les options
		Options : non
II.2.13)		Information sur les fonds de l'Union européenne
		Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
		Identification du projet :
II.2.14)		Informations complémentaires :

II.2)		DESCRIPTION
II.2.1)		Intitulé :
		Lot nº : 42
II.2.2)		Code(s) CPV additionnel(s)
		Code CPV principal : 22000000
		Descripteur supplémentaire :
II.2.3)		Lieu d'exécution
		Code NUTS : FRF11
		Lieu principal d'exécution :
II.2.4)		Description des prestations : Pochettes archives HUS
II.2.5)		Critères d'attribution


		Critère de qualité 1. Capacité et moyens de l'entreprise / Pondération : 15 2. Délai de livraison / Pondération : 5 3. Qualité des produits / Pondération : 45
		Prix : 1. PRIX / Pondération : 35
II.2.11)		Information sur les options
		Options : non
II.2.13)		Information sur les fonds de l'Union européenne
		Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
		Identification du projet :
II.2.14)		Informations complémentaires :

II.2)		DESCRIPTION
II.2.1)		Intitulé :
		Lot nº : 43
II.2.2)		Code(s) CPV additionnel(s)
		Code CPV principal : 22000000
		Descripteur supplémentaire :
II.2.3)		Lieu d'exécution
		Code NUTS : FRF11
		Lieu principal d'exécution :
II.2.4)		Description des prestations : Pochettes archives Sarrebourg
II.2.5)		Critères d'attribution


		Critère de qualité 1. Capacité et moyens de l'entreprise / Pondération : 15 2. Délai de livraison / Pondération : 5 3. Qualité des produits / Pondération : 45
		Prix : 1. PRIX / Pondération : 35
II.2.11)		Information sur les options
		Options : non
II.2.13)		Information sur les fonds de l'Union européenne
		Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
		Identification du projet :
II.2.14)		Informations complémentaires :

II.2)		DESCRIPTION
II.2.1)		Intitulé :
		Lot nº : 44
II.2.2)		Code(s) CPV additionnel(s)
		Code CPV principal : 22000000
		Descripteur supplémentaire :
II.2.3)		Lieu d'exécution
		Code NUTS : FRF11
		Lieu principal d'exécution :
II.2.4)		Description des prestations : Pochettes archives Saverne
II.2.5)		Critères d'attribution


		Critère de qualité 1. Capacité et moyens de l'entreprise / Pondération : 15 2. Délai de livraison / Pondération : 5 3. Qualité des produits / Pondération : 45
		Prix : 1. PRIX / Pondération : 35
II.2.11)		Information sur les options
		Options : non
II.2.13)		Information sur les fonds de l'Union européenne
		Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
		Identification du projet :
II.2.14)		Informations complémentaires :

II.2)		DESCRIPTION
II.2.1)		Intitulé :
		Lot nº : 45
II.2.2)		Code(s) CPV additionnel(s)
		Code CPV principal : 22000000
		Descripteur supplémentaire :
II.2.3)		Lieu d'exécution
		Code NUTS : FRF11
		Lieu principal d'exécution :
II.2.4)		Description des prestations : Divers registres
II.2.5)		Critères d'attribution


		Critère de qualité 1. Capacité et moyens de l'entreprise / Pondération : 20 2. Délai de livraison / Pondération : 5
		Prix : 1. PRIX / Pondération : 75
II.2.11)		Information sur les options
		Options : non
II.2.13)		Information sur les fonds de l'Union européenne
		Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
		Identification du projet :
II.2.14)		Informations complémentaires :

Section IV : Procédure

IV.1)

DESCRIPTION

IV.1.1)

Type de procédure

Procédure ouverte

Explication :

IV.1.3)

Informations sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique

IV.1.6)

Enchère électronique :

IV.1.8)

Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)

Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : oui

IV.2)

RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF

IV.2.1)

Publication antérieure relative à la présente procédure

Numéro de l'avis au JO série S : 2022/S 164-463722 du 26/08/2022

IV.2.8)

Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique

IV.2.9)

Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation :

Section V : Attribution du marché

		Marché nº :
		Lot nº : 1
		Intitulé : BLOC AUTO-COPIANT
		Un marché/lot est attribué : oui
V.1)		Informations relatives à une non-attribution
		Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2)		Attribution du marché
V.2.1)		Date de conclusion du marché : 11 janvier 2023
V.2.2)		Informations sur les offres
		* Nombre d'offres reçues : 3
		Nombre d'offres reçues de la part de PME :
		Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
		Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
		Nombre d'offres reçues par voie électronique :
		Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)		Nom et adresse du titulaire
		SARL DELEZENNE EDITEUR IMPRIMEUR, 19 rue Louis Leblond, 62119, DOURGES, FR, Code NUTS : FRE12, Adresse internet : http://Imprimerie-delezenne.com Le titulaire est une PME : oui
V.2.4)		Informations sur le montant du marché/du lot
		Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
		Valeur totale du marché/du lot : 7 266,00
		ou
		Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
		Monnaie : euros
V.2.5)		Information sur la sous-traitance
		Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
		Valeur hors TVA : euros
		Proportion : %
		Description succincte de la part du contrat sous-traitée :

		Marché nº :
		Lot nº : 2
		Intitulé : CARNETS DIVERS
		Un marché/lot est attribué : oui
V.1)		Informations relatives à une non-attribution
		Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2)		Attribution du marché
V.2.1)		Date de conclusion du marché : 11 janvier 2023
V.2.2)		Informations sur les offres
		* Nombre d'offres reçues : 3
		Nombre d'offres reçues de la part de PME :
		Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
		Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
		Nombre d'offres reçues par voie électronique :
		Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)		Nom et adresse du titulaire
		SARL IMPRIMERIE SPRENGER, 1 rue Gutenberg, 68170, RIXHEIM, FR, Code NUTS : FRF12, Adresse internet : http://www.sprenger.fr Le titulaire est une PME : oui
V.2.4)		Informations sur le montant du marché/du lot
		Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
		Valeur totale du marché/du lot : 909,00
		ou
		Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
		Monnaie : euros
V.2.5)		Information sur la sous-traitance
		Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
		Valeur hors TVA : euros
		Proportion : %
		Description succincte de la part du contrat sous-traitée :

		Marché nº :
		Lot nº : 3
		Intitulé : CARNETS LIES AUX STUPEFIANTS
		Un marché/lot est attribué : oui
V.1)		Informations relatives à une non-attribution
		Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2)		Attribution du marché
V.2.1)		Date de conclusion du marché : 11 octobre 2022
V.2.2)		Informations sur les offres
		* Nombre d'offres reçues : 4
		Nombre d'offres reçues de la part de PME :
		Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
		Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
		Nombre d'offres reçues par voie électronique :
		Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)		Nom et adresse du titulaire
		SARL DELEZENNE EDITEUR IMPRIMEUR, 19 rue Louis Leblond, 62119, DOURGES, FR, Code NUTS : FRE12, Adresse internet : http://www.imprimerie-delezenne.com Le titulaire est une PME : oui
V.2.4)		Informations sur le montant du marché/du lot
		Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
		Valeur totale du marché/du lot : 5 172,00
		ou
		Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
		Monnaie : euros
V.2.5)		Information sur la sous-traitance
		Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
		Valeur hors TVA : euros
		Proportion : %
		Description succincte de la part du contrat sous-traitée :

		Marché nº :
		Lot nº : 5
		Intitulé : CARTES ET CARTONS
		Un marché/lot est attribué : oui
V.1)		Informations relatives à une non-attribution
		Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2)		Attribution du marché
V.2.1)		Date de conclusion du marché : 11 janvier 2023
V.2.2)		Informations sur les offres
		* Nombre d'offres reçues : 2
		Nombre d'offres reçues de la part de PME :
		Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
		Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
		Nombre d'offres reçues par voie électronique :
		Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)		Nom et adresse du titulaire
		SARL IMPRIMERIE SPRENGER, 1 rue Gutenberg, 68170, RIXHEIM, FR, Code NUTS : FRF12, Adresse internet : http://www.sprenger.fr Le titulaire est une PME : oui
V.2.4)		Informations sur le montant du marché/du lot
		Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
		Valeur totale du marché/du lot : 9 632,00
		ou
		Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
		Monnaie : euros
V.2.5)		Information sur la sous-traitance
		Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
		Valeur hors TVA : euros
		Proportion : %
		Description succincte de la part du contrat sous-traitée :

		Marché nº :
		Lot nº : 15
		Intitulé : DOSSIER ANESTHESIE
		Un marché/lot est attribué : oui
V.1)		Informations relatives à une non-attribution
		Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2)		Attribution du marché
V.2.1)		Date de conclusion du marché : 11 janvier 2023
V.2.2)		Informations sur les offres
		* Nombre d'offres reçues : 1
		Nombre d'offres reçues de la part de PME :
		Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
		Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
		Nombre d'offres reçues par voie électronique :
		Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)		Nom et adresse du titulaire
		SARL IMPRIMERIE SPRENGER, 1 rue Gutenberg, 68170, RIXHEIM, FR, Code NUTS : FRF12, Adresse internet : http://www.sprenger.fr Le titulaire est une PME : oui
V.2.4)		Informations sur le montant du marché/du lot
		Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
		Valeur totale du marché/du lot : 2 166,00
		ou
		Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
		Monnaie : euros
V.2.5)		Information sur la sous-traitance
		Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
		Valeur hors TVA : euros
		Proportion : %
		Description succincte de la part du contrat sous-traitée :

		Marché nº :
		Lot nº : 16
		Intitulé : DOSSIER AVEC PAGE INTERIEURE
		Un marché/lot est attribué : oui
V.1)		Informations relatives à une non-attribution
		Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2)		Attribution du marché
V.2.1)		Date de conclusion du marché : 11 janvier 2023
V.2.2)		Informations sur les offres
		* Nombre d'offres reçues : 1
		Nombre d'offres reçues de la part de PME :
		Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
		Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
		Nombre d'offres reçues par voie électronique :
		Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)		Nom et adresse du titulaire
		SARL IMPRIMERIE SPRENGER, 1 rue Gutenberg, 68170, RIXHEIM, FR, Code NUTS : FRF12, Adresse internet : http://www.sprenger.fr Le titulaire est une PME : oui
V.2.4)		Informations sur le montant du marché/du lot
		Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
		Valeur totale du marché/du lot : 10 224,60
		ou
		Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
		Monnaie : euros
V.2.5)		Information sur la sous-traitance
		Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
		Valeur hors TVA : euros
		Proportion : %
		Description succincte de la part du contrat sous-traitée :

		Marché nº :
		Lot nº : 17
		Intitulé : DOSSIER SIMPLE (CHEMISE)
		Un marché/lot est attribué : oui
V.1)		Informations relatives à une non-attribution
		Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2)		Attribution du marché
V.2.1)		Date de conclusion du marché : 11 janvier 2023
V.2.2)		Informations sur les offres
		* Nombre d'offres reçues : 2
		Nombre d'offres reçues de la part de PME :
		Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
		Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
		Nombre d'offres reçues par voie électronique :
		Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)		Nom et adresse du titulaire
		SARL IMPRIMERIE SPRENGER, 1 rue Gutenberg, 68170, RIXHEIM, FR, Code NUTS : FRF12, Adresse internet : http://www.sprenger.fr Le titulaire est une PME : oui
V.2.4)		Informations sur le montant du marché/du lot
		Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
		Valeur totale du marché/du lot : 12 537,50
		ou
		Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
		Monnaie : euros
V.2.5)		Information sur la sous-traitance
		Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
		Valeur hors TVA : euros
		Proportion : %
		Description succincte de la part du contrat sous-traitée :

		Marché nº :
		Lot nº : 18
		Intitulé : DOSSIER SIMPLE (CHEMISE) GRAND FORMAT
		Un marché/lot est attribué : non
V.1)		Informations relatives à une non-attribution
		Le marché/lot n'a pas été attribué
		Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou elles ont toutes été rejetées
V.2)		Attribution du marché
V.2.1)		Date de conclusion du marché :
V.2.2)		Informations sur les offres
		* Nombre d'offres reçues :
		Nombre d'offres reçues de la part de PME :
		Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
		Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
		Nombre d'offres reçues par voie électronique :
		Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)		Nom et adresse du titulaire

V.2.4)		Informations sur le montant du marché/du lot
		Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
		Valeur totale du marché/du lot :
		ou
		Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
		Monnaie : euros
V.2.5)		Information sur la sous-traitance
		Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
		Valeur hors TVA : euros
		Proportion : %
		Description succincte de la part du contrat sous-traitée :

		Marché nº :
		Lot nº : 19
		Intitulé : ENVELOPPE POUR ENVOI RESULTATS MAMMOGRAPHIE SAVERNE
		Un marché/lot est attribué : non
V.1)		Informations relatives à une non-attribution
		Le marché/lot n'a pas été attribué
		Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou elles ont toutes été rejetées
V.2)		Attribution du marché
V.2.1)		Date de conclusion du marché :
V.2.2)		Informations sur les offres
		* Nombre d'offres reçues :
		Nombre d'offres reçues de la part de PME :
		Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
		Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
		Nombre d'offres reçues par voie électronique :
		Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)		Nom et adresse du titulaire

V.2.4)		Informations sur le montant du marché/du lot
		Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
		Valeur totale du marché/du lot :
		ou
		Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
		Monnaie : euros
V.2.5)		Information sur la sous-traitance
		Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
		Valeur hors TVA : euros
		Proportion : %
		Description succincte de la part du contrat sous-traitée :

		Marché nº :
		Lot nº : 20
		Intitulé : ETIQUETTES ADHESIVES IMPRIMES
		Un marché/lot est attribué : non
V.1)		Informations relatives à une non-attribution
		Le marché/lot n'a pas été attribué
		Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou elles ont toutes été rejetées
V.2)		Attribution du marché
V.2.1)		Date de conclusion du marché :
V.2.2)		Informations sur les offres
		* Nombre d'offres reçues :
		Nombre d'offres reçues de la part de PME :
		Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
		Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
		Nombre d'offres reçues par voie électronique :
		Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)		Nom et adresse du titulaire

V.2.4)		Informations sur le montant du marché/du lot
		Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
		Valeur totale du marché/du lot :
		ou
		Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
		Monnaie : euros
V.2.5)		Information sur la sous-traitance
		Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
		Valeur hors TVA : euros
		Proportion : %
		Description succincte de la part du contrat sous-traitée :

		Marché nº :
		Lot nº : 21
		Intitulé : ETIQUETTES DE LABORATOIRE
		Un marché/lot est attribué : non
V.1)		Informations relatives à une non-attribution
		Le marché/lot n'a pas été attribué
		Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou elles ont toutes été rejetées
V.2)		Attribution du marché
V.2.1)		Date de conclusion du marché :
V.2.2)		Informations sur les offres
		* Nombre d'offres reçues :
		Nombre d'offres reçues de la part de PME :
		Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
		Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
		Nombre d'offres reçues par voie électronique :
		Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)		Nom et adresse du titulaire

V.2.4)		Informations sur le montant du marché/du lot
		Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
		Valeur totale du marché/du lot :
		ou
		Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
		Monnaie : €
V.2.5)		Information sur la sous-traitance
		Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
		Valeur hors TVA : €
		Proportion : %
		Description succincte de la part du contrat sous-traitée :

		Marché nº :
		Lot nº : 22
		Intitulé : ETIQUETTES DIVERSES
		Un marché/lot est attribué : oui
V.1)		Informations relatives à une non-attribution
		Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2)		Attribution du marché
V.2.1)		Date de conclusion du marché : 11 janvier 2023
V.2.2)		Informations sur les offres
		* Nombre d'offres reçues : 1
		Nombre d'offres reçues de la part de PME :
		Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
		Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
		Nombre d'offres reçues par voie électronique :
		Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)		Nom et adresse du titulaire
		SARL IMPRIMERIE SPRENGER, 1 rue Gutenberg, 68170, RIXHEIM, FR, Code NUTS : FRF12, Adresse internet : http://www.sprenger.fr Le titulaire est une PME : oui
V.2.4)		Informations sur le montant du marché/du lot
		Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
		Valeur totale du marché/du lot : 1 830,00
		ou
		Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
		Monnaie : €
V.2.5)		Information sur la sous-traitance
		Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
		Valeur hors TVA : €
		Proportion : %
		Description succincte de la part du contrat sous-traitée :

		Marché nº :
		Lot nº : 23
		Intitulé : ETIQUETTES REPOSITIONNABLES
		Un marché/lot est attribué : non
V.1)		Informations relatives à une non-attribution
		Le marché/lot n'a pas été attribué
		Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou elles ont toutes été rejetées
V.2)		Attribution du marché
V.2.1)		Date de conclusion du marché :
V.2.2)		Informations sur les offres
		* Nombre d'offres reçues :
		Nombre d'offres reçues de la part de PME :
		Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
		Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
		Nombre d'offres reçues par voie électronique :
		Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)		Nom et adresse du titulaire

V.2.4)		Informations sur le montant du marché/du lot
		Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
		Valeur totale du marché/du lot :
		ou
		Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
		Monnaie : €
V.2.5)		Information sur la sous-traitance
		Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
		Valeur hors TVA : €
		Proportion : %
		Description succincte de la part du contrat sous-traitée :

		Marché nº :
		Lot nº : 24
		Intitulé : ETIQUETTES VITROPHANIE
		Un marché/lot est attribué : oui
V.1)		Informations relatives à une non-attribution
		Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2)		Attribution du marché
V.2.1)		Date de conclusion du marché : 11 janvier 2023
V.2.2)		Informations sur les offres
		* Nombre d'offres reçues : 1
		Nombre d'offres reçues de la part de PME :
		Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
		Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
		Nombre d'offres reçues par voie électronique :
		Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)		Nom et adresse du titulaire
		LUQUET DURANTON, 2 route de Californie, 07104, ANNONAY, FR, Code NUTS : FRK22, Adresse internet : http://www.luquet-duranton.fr Le titulaire est une PME : non
V.2.4)		Informations sur le montant du marché/du lot
		Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
		Valeur totale du marché/du lot : 891,00
		ou
		Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
		Monnaie : €
V.2.5)		Information sur la sous-traitance
		Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
		Valeur hors TVA : €
		Proportion : %
		Description succincte de la part du contrat sous-traitée :

		Marché nº :
		Lot nº : 25
		Intitulé : AVIS DES SOMMES A PAYER
		Un marché/lot est attribué : oui
V.1)		Informations relatives à une non-attribution
		Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2)		Attribution du marché
V.2.1)		Date de conclusion du marché : 11 janvier 2023
V.2.2)		Informations sur les offres
		* Nombre d'offres reçues : 3
		Nombre d'offres reçues de la part de PME :
		Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
		Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
		Nombre d'offres reçues par voie électronique :
		Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)		Nom et adresse du titulaire
		ADDIGRAPHIC, 31 rue de la Vallée Maillard, 41000, BLOIS, FR, Code NUTS : FRB05, Adresse internet : http://www.addictic-groupe.com Le titulaire est une PME : non
V.2.4)		Informations sur le montant du marché/du lot
		Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
		Valeur totale du marché/du lot : 9 088,00
		ou
		Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
		Monnaie : €
V.2.5)		Information sur la sous-traitance
		Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
		Valeur hors TVA : €
		Proportion : %
		Description succincte de la part du contrat sous-traitée :

		Marché nº :
		Lot nº : 26
		Intitulé : COPIES EXAMENS EPREUVES ECRITES
		Un marché/lot est attribué : non
V.1)		Informations relatives à une non-attribution
		Le marché/lot n'a pas été attribué
		Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou elles ont toutes été rejetées
V.2)		Attribution du marché
V.2.1)		Date de conclusion du marché :
V.2.2)		Informations sur les offres
		* Nombre d'offres reçues :
		Nombre d'offres reçues de la part de PME :
		Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
		Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
		Nombre d'offres reçues par voie électronique :
		Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)		Nom et adresse du titulaire

V.2.4)		Informations sur le montant du marché/du lot
		Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
		Valeur totale du marché/du lot :
		ou
		Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
		Monnaie : €
V.2.5)		Information sur la sous-traitance
		Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
		Valeur hors TVA : €
		Proportion : %
		Description succincte de la part du contrat sous-traitée :

		Marché nº :
		Lot nº : 27
		Intitulé : IMPRIMES
		Un marché/lot est attribué : oui
V.1)		Informations relatives à une non-attribution
		Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2)		Attribution du marché
V.2.1)		Date de conclusion du marché : 11 janvier 2023
V.2.2)		Informations sur les offres
		* Nombre d'offres reçues : 2
		Nombre d'offres reçues de la part de PME :
		Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
		Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
		Nombre d'offres reçues par voie électronique :
		Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)		Nom et adresse du titulaire
		ADDIGRAPHIC, 31 rue de la Vallée Maillard, 41000, BLOIS, FR, Code NUTS : FRB05, Adresse internet : http://www.addictic-groupe.com Le titulaire est une PME : non
V.2.4)		Informations sur le montant du marché/du lot
		Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
		Valeur totale du marché/du lot : 17 174,00
		ou
		Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
		Monnaie : €
V.2.5)		Information sur la sous-traitance
		Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
		Valeur hors TVA : €
		Proportion : %
		Description succincte de la part du contrat sous-traitée :

		Marché nº :
		Lot nº : 28
		Intitulé : IMPRIMES PRIPLAK
		Un marché/lot est attribué : non
V.1)		Informations relatives à une non-attribution
		Le marché/lot n'a pas été attribué
		Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou elles ont toutes été rejetées
V.2)		Attribution du marché
V.2.1)		Date de conclusion du marché :
V.2.2)		Informations sur les offres
		* Nombre d'offres reçues :
		Nombre d'offres reçues de la part de PME :
		Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
		Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
		Nombre d'offres reçues par voie électronique :
		Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)		Nom et adresse du titulaire

V.2.4)		Informations sur le montant du marché/du lot
		Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
		Valeur totale du marché/du lot :
		ou
		Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
		Monnaie : €
V.2.5)		Information sur la sous-traitance
		Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
		Valeur hors TVA : €
		Proportion : %
		Description succincte de la part du contrat sous-traitée :

		Marché nº :
		Lot nº : 29
		Intitulé : IMPRIMES SUR PAPIER COULEUR
		Un marché/lot est attribué : oui
V.1)		Informations relatives à une non-attribution
		Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2)		Attribution du marché
V.2.1)		Date de conclusion du marché : 11 janvier 2023
V.2.2)		Informations sur les offres
		* Nombre d'offres reçues : 2
		Nombre d'offres reçues de la part de PME :
		Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
		Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
		Nombre d'offres reçues par voie électronique :
		Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)		Nom et adresse du titulaire
		SARL IMPRIMERIE SPRENGER, 1 rue Gutenberg, 68170, RIXHEIM, FR, Code NUTS : FRF12, Adresse internet : http://www.sprenger.fr Le titulaire est une PME : oui
V.2.4)		Informations sur le montant du marché/du lot
		Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
		Valeur totale du marché/du lot : 1 795,50
		ou
		Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
		Monnaie : €
V.2.5)		Information sur la sous-traitance
		Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
		Valeur hors TVA : €
		Proportion : %
		Description succincte de la part du contrat sous-traitée :

		Marché nº :
		Lot nº : 30
		Intitulé : IMPRIMES SUR PAPIER OFFSET
		Un marché/lot est attribué : oui
V.1)		Informations relatives à une non-attribution
		Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2)		Attribution du marché
V.2.1)		Date de conclusion du marché : 11 janvier 2023
V.2.2)		Informations sur les offres
		* Nombre d'offres reçues : 1
		Nombre d'offres reçues de la part de PME :
		Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
		Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
		Nombre d'offres reçues par voie électronique :
		Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)		Nom et adresse du titulaire
		SARL IMPRIMERIE SPRENGER, 1 rue Gutenberg, 68170, RIXHEIM, FR, Code NUTS : FRF12, Adresse internet : http://www.sprenger.fr Le titulaire est une PME : oui
V.2.4)		Informations sur le montant du marché/du lot
		Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
		Valeur totale du marché/du lot : 10 847,45
		ou
		Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
		Monnaie : €
V.2.5)		Information sur la sous-traitance
		Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
		Valeur hors TVA : €
		Proportion : %
		Description succincte de la part du contrat sous-traitée :

		Marché nº :
		Lot nº : 31
		Intitulé : INTERCALAIRES
		Un marché/lot est attribué : oui
V.1)		Informations relatives à une non-attribution
		Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2)		Attribution du marché
V.2.1)		Date de conclusion du marché : 11 janvier 2023
V.2.2)		Informations sur les offres
		* Nombre d'offres reçues : 2
		Nombre d'offres reçues de la part de PME :
		Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
		Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
		Nombre d'offres reçues par voie électronique :
		Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)		Nom et adresse du titulaire
		SARL IMPRIMERIE SPRENGER, 1 rue Gutenberg, 68170, RIXHEIM, FR, Code NUTS : FRF12, Adresse internet : http://www.sprenger.fr Le titulaire est une PME : oui
V.2.4)		Informations sur le montant du marché/du lot
		Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
		Valeur totale du marché/du lot : 296,00
		ou
		Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
		Monnaie : euros
V.2.5)		Information sur la sous-traitance
		Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
		Valeur hors TVA : euros
		Proportion : %
		Description succincte de la part du contrat sous-traitée :

		Marché nº :
		Lot nº : 32
		Intitulé : LIASSE EN CONTINU
		Un marché/lot est attribué : non
V.1)		Informations relatives à une non-attribution
		Le marché/lot n'a pas été attribué
		Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou elles ont toutes été rejetées
V.2)		Attribution du marché
V.2.1)		Date de conclusion du marché :
V.2.2)		Informations sur les offres
		* Nombre d'offres reçues :
		Nombre d'offres reçues de la part de PME :
		Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
		Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
		Nombre d'offres reçues par voie électronique :
		Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)		Nom et adresse du titulaire

V.2.4)		Informations sur le montant du marché/du lot
		Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
		Valeur totale du marché/du lot :
		ou
		Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
		Monnaie : euros
V.2.5)		Information sur la sous-traitance
		Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
		Valeur hors TVA : euros
		Proportion : %
		Description succincte de la part du contrat sous-traitée :

		Marché nº :
		Lot nº : 33
		Intitulé : LIASSE FORMAT A3
		Un marché/lot est attribué : oui
V.1)		Informations relatives à une non-attribution
		Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2)		Attribution du marché
V.2.1)		Date de conclusion du marché : 11 janvier 2023
V.2.2)		Informations sur les offres
		* Nombre d'offres reçues : 2
		Nombre d'offres reçues de la part de PME :
		Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
		Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
		Nombre d'offres reçues par voie électronique :
		Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)		Nom et adresse du titulaire
		AAGIR, 3 rue Gutenberg, 44170, NOZAY, FR, Code NUTS : FRG01, Adresse internet : http://www.aagir.fr Le titulaire est une PME : oui
V.2.4)		Informations sur le montant du marché/du lot
		Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
		Valeur totale du marché/du lot : 1 325,00
		ou
		Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
		Monnaie : euros
V.2.5)		Information sur la sous-traitance
		Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
		Valeur hors TVA : euros
		Proportion : %
		Description succincte de la part du contrat sous-traitée :

		Marché nº :
		Lot nº : 34
		Intitulé : LIASSE FORMAT A4
		Un marché/lot est attribué : oui
V.1)		Informations relatives à une non-attribution
		Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2)		Attribution du marché
V.2.1)		Date de conclusion du marché : 11 janvier 2023
V.2.2)		Informations sur les offres
		* Nombre d'offres reçues : 3
		Nombre d'offres reçues de la part de PME :
		Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
		Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
		Nombre d'offres reçues par voie électronique :
		Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)		Nom et adresse du titulaire
		SARL IMPRIMERIE SPRENGER, 1 rue Gutenberg, 68170, RIXHEIM, FR, Code NUTS : FRF12, Adresse internet : http://www.sprenger.fr Le titulaire est une PME : oui
V.2.4)		Informations sur le montant du marché/du lot
		Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
		Valeur totale du marché/du lot : 22 382,30
		ou
		Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
		Monnaie : euros
V.2.5)		Information sur la sous-traitance
		Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
		Valeur hors TVA : euros
		Proportion : %
		Description succincte de la part du contrat sous-traitée :

		Marché nº :
		Lot nº : 35
		Intitulé : LIASSE FORMAT A5
		Un marché/lot est attribué : oui
V.1)		Informations relatives à une non-attribution
		Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2)		Attribution du marché
V.2.1)		Date de conclusion du marché : 11 janvier 2023
V.2.2)		Informations sur les offres
		* Nombre d'offres reçues : 3
		Nombre d'offres reçues de la part de PME :
		Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
		Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
		Nombre d'offres reçues par voie électronique :
		Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)		Nom et adresse du titulaire
		ADDIGRAPHIC, 31 rue de la Vallée Maillard, 41000, BLOIS, FR, Code NUTS : FRB05, Adresse internet : http://www.addictic-groupe.com Le titulaire est une PME : non
V.2.4)		Informations sur le montant du marché/du lot
		Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
		Valeur totale du marché/du lot : 21 413,15
		ou
		Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
		Monnaie : euros
V.2.5)		Information sur la sous-traitance
		Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
		Valeur hors TVA : euros
		Proportion : %
		Description succincte de la part du contrat sous-traitée :

		Marché nº :
		Lot nº : 36
		Intitulé : LIASSE FORMATS DIVERS
		Un marché/lot est attribué : oui
V.1)		Informations relatives à une non-attribution
		Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2)		Attribution du marché
V.2.1)		Date de conclusion du marché : 11 janvier 2023
V.2.2)		Informations sur les offres
		* Nombre d'offres reçues : 2
		Nombre d'offres reçues de la part de PME :
		Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
		Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
		Nombre d'offres reçues par voie électronique :
		Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)		Nom et adresse du titulaire
		SARL IMPRIMERIE SPRENGER, 1 rue Gutenberg, 68170, RIXHEIM, FR, Code NUTS : FRF12, Adresse internet : http://www.sprenger.fr Le titulaire est une PME : oui
V.2.4)		Informations sur le montant du marché/du lot
		Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
		Valeur totale du marché/du lot : 2 571,00
		ou
		Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
		Monnaie : euros
V.2.5)		Information sur la sous-traitance
		Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
		Valeur hors TVA : euros
		Proportion : %
		Description succincte de la part du contrat sous-traitée :

		Marché nº :
		Lot nº : 37
		Intitulé : LIASSE SAMU
		Un marché/lot est attribué : oui
V.1)		Informations relatives à une non-attribution
		Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2)		Attribution du marché
V.2.1)		Date de conclusion du marché : 11 janvier 2023
V.2.2)		Informations sur les offres
		* Nombre d'offres reçues : 2
		Nombre d'offres reçues de la part de PME :
		Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
		Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
		Nombre d'offres reçues par voie électronique :
		Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)		Nom et adresse du titulaire
		AAGIR, 3 rue Gutenberg, 44170, NOZAY, FR, Code NUTS : FRG01, Adresse internet : http://www.aagir.fr Le titulaire est une PME : oui
V.2.4)		Informations sur le montant du marché/du lot
		Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
		Valeur totale du marché/du lot : 290,00
		ou
		Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
		Monnaie : euros
V.2.5)		Information sur la sous-traitance
		Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
		Valeur hors TVA : euros
		Proportion : %
		Description succincte de la part du contrat sous-traitée :

		Marché nº :
		Lot nº : 38
		Intitulé : ORDONNANCE SECURISEE
		Un marché/lot est attribué : oui
V.1)		Informations relatives à une non-attribution
		Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2)		Attribution du marché
V.2.1)		Date de conclusion du marché : 11 janvier 2023
V.2.2)		Informations sur les offres
		* Nombre d'offres reçues : 1
		Nombre d'offres reçues de la part de PME :
		Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
		Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
		Nombre d'offres reçues par voie électronique :
		Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)		Nom et adresse du titulaire
		LUQUET DURANTON, 2 route de Californie, 07140, ANNONAY, FR, Code NUTS : FRK22, Adresse internet : http://www.luquet-duranton.fr Le titulaire est une PME : non
V.2.4)		Informations sur le montant du marché/du lot
		Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
		Valeur totale du marché/du lot : 14 293,85
		ou
		Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
		Monnaie : euros
V.2.5)		Information sur la sous-traitance
		Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
		Valeur hors TVA : euros
		Proportion : %
		Description succincte de la part du contrat sous-traitée :

		Marché nº :
		Lot nº : 39
		Intitulé : DOCUMENTS D'ORGANISATION HOSPITALIERE
		Un marché/lot est attribué : oui
V.1)		Informations relatives à une non-attribution
		Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2)		Attribution du marché
V.2.1)		Date de conclusion du marché : 11 janvier 2023
V.2.2)		Informations sur les offres
		* Nombre d'offres reçues : 1
		Nombre d'offres reçues de la part de PME :
		Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
		Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
		Nombre d'offres reçues par voie électronique :
		Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)		Nom et adresse du titulaire
		BERGER LEVRAULT, 525 rue André Ampère, 54250, CHAMPIGNEULLES, FR, Code NUTS : FRF31, Adresse internet : http://www.berger-levrault.com Le titulaire est une PME : non
V.2.4)		Informations sur le montant du marché/du lot
		Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
		Valeur totale du marché/du lot : 6 547,00
		ou
		Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
		Monnaie : euros
V.2.5)		Information sur la sous-traitance
		Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
		Valeur hors TVA : euros
		Proportion : %
		Description succincte de la part du contrat sous-traitée :

		Marché nº :
		Lot nº : 40
		Intitulé : POCHETTES ARCHIVES
		Un marché/lot est attribué : oui
V.1)		Informations relatives à une non-attribution
		Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2)		Attribution du marché
V.2.1)		Date de conclusion du marché : 11 janvier 2023
V.2.2)		Informations sur les offres
		* Nombre d'offres reçues : 2
		Nombre d'offres reçues de la part de PME :
		Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
		Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
		Nombre d'offres reçues par voie électronique :
		Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)		Nom et adresse du titulaire
		SARL IMPRIMERIE SPRENGER, 1 rue Gutenberg, 68170, RIXHEIM, FR, Code NUTS : FRF12, Adresse internet : http://www.sprenger.fr Le titulaire est une PME : oui
V.2.4)		Informations sur le montant du marché/du lot
		Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
		Valeur totale du marché/du lot : 29 800,00
		ou
		Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
		Monnaie : euros
V.2.5)		Information sur la sous-traitance
		Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
		Valeur hors TVA : euros
		Proportion : %
		Description succincte de la part du contrat sous-traitée :

		Marché nº :
		Lot nº : 41
		Intitulé : POCHETTES ARCHIVES HAGUENAU
		Un marché/lot est attribué : oui
V.1)		Informations relatives à une non-attribution
		Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2)		Attribution du marché
V.2.1)		Date de conclusion du marché : 11 janvier 2023
V.2.2)		Informations sur les offres
		* Nombre d'offres reçues : 3
		Nombre d'offres reçues de la part de PME :
		Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
		Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
		Nombre d'offres reçues par voie électronique :
		Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)		Nom et adresse du titulaire
		LUQUET DURANTON, 2 route de Californie, 07104, ANNONAY, FR, Code NUTS : FRK22, Adresse internet : http://www.luquet-duranton.fr Le titulaire est une PME : non
V.2.4)		Informations sur le montant du marché/du lot
		Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
		Valeur totale du marché/du lot : 3 440,00
		ou
		Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
		Monnaie : euros
V.2.5)		Information sur la sous-traitance
		Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
		Valeur hors TVA : euros
		Proportion : %
		Description succincte de la part du contrat sous-traitée :

		Marché nº :
		Lot nº : 42
		Intitulé : POCHETTES ARCHIVES HUS
		Un marché/lot est attribué : oui
V.1)		Informations relatives à une non-attribution
		Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2)		Attribution du marché
V.2.1)		Date de conclusion du marché : 11 janvier 2023
V.2.2)		Informations sur les offres
		* Nombre d'offres reçues : 3
		Nombre d'offres reçues de la part de PME :
		Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
		Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
		Nombre d'offres reçues par voie électronique :
		Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)		Nom et adresse du titulaire
		SARL IMPRIMERIE SPRENGER, 1 rue Gutenberg, 68170, RIXHEIM, FR, Code NUTS : FRF12, Adresse internet : http://www.sprenger.fr Le titulaire est une PME : oui
V.2.4)		Informations sur le montant du marché/du lot
		Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
		Valeur totale du marché/du lot : 6 315,00
		ou
		Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
		Monnaie : euros
V.2.5)		Information sur la sous-traitance
		Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
		Valeur hors TVA : euros
		Proportion : %
		Description succincte de la part du contrat sous-traitée :

		Marché nº :
		Lot nº : 43
		Intitulé : POCHETTES ARCHIVES SARREBOURG
		Un marché/lot est attribué : oui
V.1)		Informations relatives à une non-attribution
		Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2)		Attribution du marché
V.2.1)		Date de conclusion du marché : 11 janvier 2023
V.2.2)		Informations sur les offres
		* Nombre d'offres reçues : 3
		Nombre d'offres reçues de la part de PME :
		Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
		Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
		Nombre d'offres reçues par voie électronique :
		Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)		Nom et adresse du titulaire
		LUQUET DURANTON, 2 route de Californie, 07140, ANNONAY, FR, Code NUTS : FRK22, Adresse internet : http://www.luquet-duranton.fr Le titulaire est une PME : non
V.2.4)		Informations sur le montant du marché/du lot
		Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
		Valeur totale du marché/du lot : 5 391,00
		ou
		Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
		Monnaie : euros
V.2.5)		Information sur la sous-traitance
		Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
		Valeur hors TVA : euros
		Proportion : %
		Description succincte de la part du contrat sous-traitée :

		Marché nº :
		Lot nº : 44
		Intitulé : POCHETTES ARCHIVES SAVERNE
		Un marché/lot est attribué : oui
V.1)		Informations relatives à une non-attribution
		Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2)		Attribution du marché
V.2.1)		Date de conclusion du marché : 11 janvier 2023
V.2.2)		Informations sur les offres
		* Nombre d'offres reçues : 3
		Nombre d'offres reçues de la part de PME :
		Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
		Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
		Nombre d'offres reçues par voie électronique :
		Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)		Nom et adresse du titulaire
		LUQUET DURANTON, 2 route de Californie, 07140, ANNONAY, FR, Code NUTS : FRK22, Adresse internet : http://www.luquet-duranton.fr Le titulaire est une PME : non
V.2.4)		Informations sur le montant du marché/du lot
		Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
		Valeur totale du marché/du lot : 3 225,00
		ou
		Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
		Monnaie : euros
V.2.5)		Information sur la sous-traitance
		Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
		Valeur hors TVA : euros
		Proportion : %
		Description succincte de la part du contrat sous-traitée :

		Marché nº :
		Lot nº : 45
		Intitulé : DIVERS REGISTRES
		Un marché/lot est attribué : oui
V.1)		Informations relatives à une non-attribution
		Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2)		Attribution du marché
V.2.1)		Date de conclusion du marché : 11 janvier 2023
V.2.2)		Informations sur les offres
		* Nombre d'offres reçues : 2
		Nombre d'offres reçues de la part de PME :
		Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
		Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
		Nombre d'offres reçues par voie électronique :
		Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)		Nom et adresse du titulaire
		SARL IMPRIMERIE SPRENGER, 1 rue Gutenberg, 68170, RIXHEIM, FR, Code NUTS : FRF12, Adresse internet : http://www.sprenger.fr Le titulaire est une PME : oui
V.2.4)		Informations sur le montant du marché/du lot
		Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
		Valeur totale du marché/du lot : 12 378,11
		ou
		Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
		Monnaie : euros
V.2.5)		Information sur la sous-traitance
		Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
		Valeur hors TVA : euros
		Proportion : %
		Description succincte de la part du contrat sous-traitée :

Section VI : Renseignements complémentaires

VI.3)		INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES

VI.4)		PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)		Instance chargée des procédures de recours :
		Tribunal administratif, 31 avenue de la paix, 67000, Strasbourg, F, Adresse internet : http://www.strasbourg.trinual-administratif.fr
VI.4.2)		Organe chargé des procédures de médiation :

VI.4.3)		Introduction de recours :
VI.4.4)		Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :

VI.5)		DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS
		24 janvier 2023

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