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Acquisition d'un chassis poids-lourd, ptac 16 t équipé d'un combiné hydrocureur pour assainissement avec radiocommande à Strasbourg

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1746767

Date de clôture estimée : 22/12/15
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (30/10/15)
15-166034
JOUE (04/11/15)
388160-2015

Département(s) de publication : 67
Annonce No 15-166034

I. II. III. IV. VI.

Avis de marché

Fournitures

Directive 2004/18/CE.

Section I : Pouvoir adjudicateur

I.1)		Nom, adresses et point(s) de contact :
		Ville Eurométropole de Strasbourg, 1 parc de l'etoile, à l'attention de M. le président de l'eurométropole de Strasbourg, F-67076 Strasbourg Cedex. Tél. (+33) 3 68 98 51 19. E-mail : marchespublics@strasbourg.eu. Fax (+33) 3 68 98 56 32.
		Adresse(s) internet : Adresse du profil d'acheteur (URL) : https://alsacemarchespublics.eu/.

		Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
		Service des Achats et de la Commande Publique, 1 parc de l'etoile, F-67076 Strasbourg Cedex. E-mail : marchespublics@strasbourg.eu. Fax (+33) 3 68 98 56 32.
		Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaire (y compris les documents relatifs à un dialogue compétitif et à un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus :
		EUROMETROPOLE DE STRASBOURG, service des Achats et de la Commande Publique Espace Accueil, 2ème étage 1 parc de l'etoile, F-67076 Strasbourg Cedex. E-mail : marchespublics@strasbourg.eu. Adresse internet : https://alsacemarchespublics.eu.
		Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées :
		EUROMETROPOLE DE STRASBOURG, service des Achats et de la Commande Publique Espace Accueil, 2ème étage 1 parc de l'etoile, F-67076 Strasbourg Cedex. Adresse internet : https://alsacemarchespublics.eu.

I.2)		Type de pouvoir adjudicateur :
		Organisme de droit public.
I.3)		Activité principale :
		Services généraux des administrations publiques.
I.4)		Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs :

Section II : Objet du marché

II.1)		Description
II.1.1)		Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur :

II.1.2)		Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation :
		Fournitures.
		Achat.
		Lieu principal d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services : territoire de l'eurométropole de Strasbourg.
		Code NUTS \|FR421\|.
II.1.3)		Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique :
		L'avis concerne un marché public
II.1.4)		Information sur l'accord-cadre :





II.1.5)		Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
		pva5027c : LOT F77 C et E acquisition d'un chassis poids-lourd, PTAC 16 T équipé d'un combiné hydrocureur pour assainissement avec radiocommande.
II.1.6)		Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
		34139200.
II.1.7)		Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :
		Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : Oui
II.1.8)		Lots :
		Division en lots : Non.

II.1.9)		Variantes :
		Des variantes seront prises en considération : non.
II.2)		Quantité ou étendue du marché
II.2.1)		Quantité ou étendue globale :
		marché unique ordinaire.

II.2.2)		Informations sur les options :



II.2.3)		Reconduction :


II.3)		Durée du marché ou délai d'exécution :
		Durée en jours : 350 (à compter de la date d'attribution du marché).

Section III : Renseignements d'ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)		CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT
III.1.1)		Cautionnement et garanties exigés :
		Aucune garantie financière n'est exigée.
III.1.2)		Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent :
		Articles 86 à 111 du Code des marchés publics français. Caractéristiques des prix : Prix unitaires. Modalités de variation des prix : Ferme. Une avance de 5,000% sera accordée dans les conditions prévues au contrat. Modalité de règlement des comptes : selon les modalités du C.C.A.G.-F.C.S. Le délai global de paiement est de 30 jours. Modalités de financements : Ressources propres de la collectivité.
III.1.3)		Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché :
		Groupement conjoint avec mandataire solidaire. Les candidats pourront présenter plusieurs offres en agissant à la fois : - en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements; - en qualité de membres de plusieurs groupements.
III.1.4)		Autres conditions particulières :
		L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières : oui.
		Le marché débutera à compter de la notification du contrat. Les candidats pourront proposer un autre délai, sans toutefois dépasser le délai maximum précité.
III.2)		CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.2.1)		Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :
		Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : les candidats doivent utiliser les formulaires Dc1 (lettre de candidature) et Dc2 (déclaration du candidat) - dernière version actualisée - pour présenter leur candidature. Ces documents se trouvent dans ce dossier de consultation ou, le cas échéant, sont disponibles gratuitement sur http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat/.
III.2.2)		Capacité économique et financière :
		Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : aucune exigence particulière.
III.2.3)		Capacité technique :
		Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
III.2.4)		Informations sur les marchés réservés :
III.3)		Conditions propres aux marchés de services
III.3.1)		Information relative à la profession :


III.3.2)		Membres du personnel responsables de l'exécution du service

Section IV : Procédure

IV.1)		TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1)		Type de procédure :
		Ouverte.
IV.1.2)		Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
IV.1.3)		Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :
IV.2)		CRITÈRES D'ATTRIBUTION
IV.2.1)		Critères d'attribution :
		Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous : 1. valeur technique. Pondération : 40. 2. prix. Pondération : 40. 3. service après-vente et garantie. Pondération : 10. 4. délai de livraison. Pondération : 10.
IV.2.2)		Enchère électronique :
		Une enchère électronique sera effectuée : non.
IV.3)		RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.1)		Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
		PVA5027C.
IV.3.2)		Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
		Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché : Non.
IV.3.3)		Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif :
		Documents payants : non.
IV.3.4)		Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
		22 décembre 2015 - 10:00.
IV.3.5)		Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :
IV.3.6)		Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
		Langue(s) officielle(s) de l'UE : français.
IV.3.7)		Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :
		Durée en jours : 150 (à compter de la date limite de réception des offres).
IV.3.8)		Modalités d'ouverture des offres :

Section VI : Renseignements complémentaires

VI.1)		RENOUVELLEMENT :
		Il s'agit d'un marché renouvelable : non.
VI.2)		INFORMATION SUR LES FONDS DE L'UNION EUROPÉENNE :
		Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
VI.3)		INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES :
		Les candidats doivent utiliser les formulaires Dc1 (lettre de candidature) et Dc2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature. Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.minefe.gouv.fr. Les offres peuvent etre transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé . Dématérialisation des procédures : l'organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie électronique. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le règlement de la consultation. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 30 octobre 2015.
VI.4)		PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)		Instance chargée des procédures de recours :
		Tribunal administratif (TA) de Strasbourg, 31 avenue de la Paix B.P. 1038f, F-67070 Strasbourg. E-mail : greffe.ta-strasbourg@juradm.fr. Tél. (+33) 3 88 21 23 23. Fax (+33) 3 88 36 44 66.
VI.4.2)		Introduction des recours :
VI.4.3)		Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours :
		Voir TA de Strasbourg, (cf. Adresse ci-dessus), F-67070 Strasbourg.
VI.5)		DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS :
		30 octobre 2015.

I.1)		Nom, adresses et point(s) de contact :
		Ville Eurométropole de Strasbourg, 1 parc de l'etoile, à l'attention de M. le président de l'eurométropole de Strasbourg, F-67076 Strasbourg Cedex. Tél. (+33) 3 68 98 51 19. E-mail : marchespublics@strasbourg.eu. Fax (+33) 3 68 98 56 32.
		Adresse(s) internet : Adresse du profil d'acheteur (URL) : https://alsacemarchespublics.eu/.

		Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
		Service des Achats et de la Commande Publique, 1 parc de l'etoile, F-67076 Strasbourg Cedex. E-mail : marchespublics@strasbourg.eu. Fax (+33) 3 68 98 56 32.
		Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaire (y compris les documents relatifs à un dialogue compétitif et à un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus :
		EUROMETROPOLE DE STRASBOURG, service des Achats et de la Commande Publique Espace Accueil, 2ème étage 1 parc de l'etoile, F-67076 Strasbourg Cedex. E-mail : marchespublics@strasbourg.eu. Adresse internet : https://alsacemarchespublics.eu.
		Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées :
		EUROMETROPOLE DE STRASBOURG, service des Achats et de la Commande Publique Espace Accueil, 2ème étage 1 parc de l'etoile, F-67076 Strasbourg Cedex. Adresse internet : https://alsacemarchespublics.eu.

I.2)		Type de pouvoir adjudicateur :
		Organisme de droit public.
I.3)		Activité principale :
		Services généraux des administrations publiques.
I.4)		Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs :

II.1)		Description
II.1.1)		Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur :

II.1.2)		Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation :
		Fournitures.
		Achat.
		Lieu principal d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services : territoire de l'eurométropole de Strasbourg.
		Code NUTS \|FR421\|.
II.1.3)		Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique :
		L'avis concerne un marché public
II.1.4)		Information sur l'accord-cadre :





II.1.5)		Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
		pva5027c : LOT F77 C et E acquisition d'un chassis poids-lourd, PTAC 16 T équipé d'un combiné hydrocureur pour assainissement avec radiocommande.
II.1.6)		Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
		34139200.
II.1.7)		Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :
		Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : Oui
II.1.8)		Lots :
		Division en lots : Non.

II.1.9)		Variantes :
		Des variantes seront prises en considération : non.
II.2)		Quantité ou étendue du marché
II.2.1)		Quantité ou étendue globale :
		marché unique ordinaire.

II.2.2)		Informations sur les options :



II.2.3)		Reconduction :


II.3)		Durée du marché ou délai d'exécution :
		Durée en jours : 350 (à compter de la date d'attribution du marché).

III.1)		CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT
III.1.1)		Cautionnement et garanties exigés :
		Aucune garantie financière n'est exigée.
III.1.2)		Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent :
		Articles 86 à 111 du Code des marchés publics français. Caractéristiques des prix : Prix unitaires. Modalités de variation des prix : Ferme. Une avance de 5,000% sera accordée dans les conditions prévues au contrat. Modalité de règlement des comptes : selon les modalités du C.C.A.G.-F.C.S. Le délai global de paiement est de 30 jours. Modalités de financements : Ressources propres de la collectivité.
III.1.3)		Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché :
		Groupement conjoint avec mandataire solidaire. Les candidats pourront présenter plusieurs offres en agissant à la fois : - en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements; - en qualité de membres de plusieurs groupements.
III.1.4)		Autres conditions particulières :
		L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières : oui.
		Le marché débutera à compter de la notification du contrat. Les candidats pourront proposer un autre délai, sans toutefois dépasser le délai maximum précité.
III.2)		CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.2.1)		Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :
		Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : les candidats doivent utiliser les formulaires Dc1 (lettre de candidature) et Dc2 (déclaration du candidat) - dernière version actualisée - pour présenter leur candidature. Ces documents se trouvent dans ce dossier de consultation ou, le cas échéant, sont disponibles gratuitement sur http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat/.
III.2.2)		Capacité économique et financière :
		Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : aucune exigence particulière.
III.2.3)		Capacité technique :
		Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
III.2.4)		Informations sur les marchés réservés :
III.3)		Conditions propres aux marchés de services
III.3.1)		Information relative à la profession :


III.3.2)		Membres du personnel responsables de l'exécution du service

IV.1)		TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1)		Type de procédure :
		Ouverte.
IV.1.2)		Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
IV.1.3)		Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :
IV.2)		CRITÈRES D'ATTRIBUTION
IV.2.1)		Critères d'attribution :
		Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous : 1. valeur technique. Pondération : 40. 2. prix. Pondération : 40. 3. service après-vente et garantie. Pondération : 10. 4. délai de livraison. Pondération : 10.
IV.2.2)		Enchère électronique :
		Une enchère électronique sera effectuée : non.
IV.3)		RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.1)		Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
		PVA5027C.
IV.3.2)		Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
		Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché : Non.
IV.3.3)		Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif :
		Documents payants : non.
IV.3.4)		Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
		22 décembre 2015 - 10:00.
IV.3.5)		Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :
IV.3.6)		Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
		Langue(s) officielle(s) de l'UE : français.
IV.3.7)		Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :
		Durée en jours : 150 (à compter de la date limite de réception des offres).
IV.3.8)		Modalités d'ouverture des offres :

VI.1)		RENOUVELLEMENT :
		Il s'agit d'un marché renouvelable : non.
VI.2)		INFORMATION SUR LES FONDS DE L'UNION EUROPÉENNE :
		Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
VI.3)		INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES :
		Les candidats doivent utiliser les formulaires Dc1 (lettre de candidature) et Dc2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature. Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.minefe.gouv.fr. Les offres peuvent etre transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé . Dématérialisation des procédures : l'organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie électronique. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le règlement de la consultation. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 30 octobre 2015.
VI.4)		PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)		Instance chargée des procédures de recours :
		Tribunal administratif (TA) de Strasbourg, 31 avenue de la Paix B.P. 1038f, F-67070 Strasbourg. E-mail : greffe.ta-strasbourg@juradm.fr. Tél. (+33) 3 88 21 23 23. Fax (+33) 3 88 36 44 66.
VI.4.2)		Introduction des recours :
VI.4.3)		Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours :
		Voir TA de Strasbourg, (cf. Adresse ci-dessus), F-67070 Strasbourg.
VI.5)		DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS :
		30 octobre 2015.

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A proximité de Strasbourg

67000 Bas-Rhin

Acheteur : Ville Eurométropole de Strasbourg

Adresse :
1 parc de l'Etoile
67076 Strasbourg (Code Insee: 67482)

Fax : Voir le numéro

E-mail : Voir l'e-mail

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Date de clôture dépassée

Date de clôture estimée : 22/12/15

Contact :

Contact complémentaire :
Entite : Voir TA de Strasbourg
(cf, adresse ci-dessus)
67070 Strasbourg (Code Insee: 67482)

Contact complémentaire :
Entite : EUROMETROPOLE DE STRASBOURG
Service des Achats et de la Commande Publique Espace Accueil, 2ème étage 1 parc de l'Etoile
67076 Strasbourg (Code Insee: 67482)

E-mail : Voir l'adresse mail

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Secteurs d'activité :

Châssis avec carrosseries.

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A proximité de Strasbourg 67000 Bas-Rhin

Acheteur : Ville Eurométropole de Strasbourg

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