Centrale des marchés
16064E Transport et traitement des sous-produits de la station d'épuration d'Achenheim 16064E Transport et traitement des sous-produits de la station d'épuration d'AchenheimAccord-cadre avec mini et maxi et un opérateur économique.Les accords-cadres sont conclus à compter du 01/01/20...
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16064E Transport et traitement des sous-produits de la station d'épuration d'Achenheim

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Marché public ou privé
Référence du marché : 2373144

Date de clôture estimée : 02/11/16
Etat : Première publication
Publié dans :
JOUE (05/10/16)
345491-2016
BOAMP (03/10/16)
16-143097

Département(s) de publication : 67
Annonce No 16-143097
I.II.III.IV.VI.

AVIS DE MARCHÉ

Directive 2014/24/UE

Le présent avis constitue un appel à la concurrence

Section I : Pouvoir adjudicateur

I.1) NOM ET ADRESSES
Ville Eurométropole de Strasbourg, 1 parc de l'Etoile, 67076, Strasbourg Cedex, F, Téléphone : (+33) 3 68 98 51 19, Courriel : marchespublics@strasbourg.eu, Fax : (+33) 3 68 98 56 32, Code NUTS : FR421
Adresse(s) internet :
Adresse principale : http://www.strasbourg.eu/
Adresse du profil acheteur : https://alsacemarchespublics.eu/
I.2) PROCÉDURE CONJOINTE
I.3) COMMUNICATION
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse : https://alsacemarchespublics.eu/
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
autre adresse : Service des Achats et de la Commande Publique, 1 parc de l'Etoile, 67076, Strasbourg-Cedex, F, Courriel : marchespublics@strasbourg.eu, Fax : (+33) 3 68 98 56 32, Code NUTS : FR421, Adresse internet : https://alsacemarchespublics.eu
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées :
par voie électronique à l'adresse : https://alsacemarchespublics.eu
à l'adresse suivante : EUROMETROPOLE DE STRASBOURG, Service des Achats et de la Commande Publique Espace Accueil, 2e étage 1 parc de l'Etoile, 67076, Strasbourg-Cedex, F, Courriel : marchespublics@strasbourg.eu, Fax : (+33) 3 68 98 56 32, Code NUTS : FR421, Adresse internet : https://alsacemarchespublics.eu
I.4) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR
Organisme de droit public
I.5) ACTIVITÉ PRINCIPALE
Services généraux des administrations publiques

Section II : Objet

II.1) ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.1.1)Intitulé : 16064E Transport et traitement des sous-produits de la station d'épuration d'Achenheim
Numéro de référence : 16064E
II.1.2)Code CPV principal :
Descripteur principal : 14211000
Descripteur supplémentaire :
II.1.3)Type de marché
Services
II.1.4)Description succincte : 16064E Transport et traitement des sous-produits de la station d'épuration d'AchenheimAccord-cadre avec mini et maxi et un opérateur économique.Les accords-cadres sont conclus à compter du 01/01/2017, ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure, jusqu'au 31/12/2017
II.1.5)Valeur totale estimée :
Valeur hors TVA : 192 000,00  euros
II.1.6)Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : oui
Il est possible de soumettre des offres pour un seul lot
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé :
Lot nº : 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 14211000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR421|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Prise en charge, transport et traitement des sables
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Valeur technique / Pondération : 30
     2. Performances en matière de protection de l'environnement / Pondération : 5
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 65
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 12 000,00 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 1.e.r janvier 2017 - Fin : 31 décembre 2017
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Les accords-cadres sont reconductibles pour 2 périodes de un an
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : minimum 500.00 Euros maximum 4 000.00 Euros pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé :
Lot nº : 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15412000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR421|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Prise en charge, transport et traitement des graisses
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Valeur technique / Pondération : 30
     2. Performances en matière de protection de l'environnement / Pondération : 5
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 65
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 45 000,00 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 1.e.r janvier 2017 - Fin : 31 décembre 2017
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Les accords-cadres sont reconductibles pour 2 périodes de un an
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : minimum 3 000.00 Euros maximum 15 000.00 Euros pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé :
Lot nº : 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 90513700
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 90513800
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR421|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Prise en charge, transport et traitement des boues
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Valeur technique / Pondération : 30
     2. Performances en matière de protection de l'environnement / Pondération : 5
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 65
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 120 000,00 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 1.e.r janvier 2017 - Fin : 31 décembre 2017
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Les accords-cadres sont reconductibles pour 2 périodes de un an
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : minimum 10 000.00 Euros maximum 40 000.00 Euros pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé :
Lot nº : 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15333000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR421|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Prise en charge, transport et traitement des déchets verts
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Valeur technique / Pondération : 30
     2. Performances en matière de protection de l'environnement / Pondération : 5
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 65
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 15 000,00 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 1.e.r janvier 2017 - Fin : 31 décembre 2017
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Les accords-cadres sont reconductibles pour 2 périodes de un an
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : minimum 500.00 Euros maximum 5 000.00 Euros pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction

Section III : Renseignements d'ordre juridique, économique, financier et technique

III.1) CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions : Les candidats doivent utiliser les formulaires DC1 (lettre de candidature) et DC2 (déclaration du candidat) - dernière version actualisée - pour présenter leur candidature. Ces documents se trouvent dans ce dossier de consultation ou, le cas échéant, sont disponibles gratuitement sur http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat/
III.1.2)Capacité économique et financière
Liste et description succincte des critères de sélection : aucune exigence particulière
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis : aucune exigence particulière
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.5)Informations sur les marchés réservés :
III.2) CONDITIONS LIÉES AU MARCHÉ
III.2.1)Information relative à la profession
Références des dispositions législatives, réglementaires ou administratives applicables :
III.2.2)Conditions particulières d'exécution :
III.2.3)Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché
III.2.4)Marché éligible au MPS
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : NON

Section IV : Procédure

IV.1) DESCRIPTION
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Informations sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
Dans le cas d'accords-cadres - justification d'une durée dépassant quatre ans :
IV.1.4)Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
IV.1.5)Information sur la négociation
IV.1.6)Enchère électronique :
IV.1.8)Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : oui
IV.2) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S :
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
2 novembre 2016 - 10:00
IV.2.3)Date d'envoi estimée des invitations à soumissionnner ou à participer aux candidats sélectionnés
Date :
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :
L'offre doit être valable jusqu'au :
ou
Durée en mois : 5 (A compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalité d'ouverture des offres
Date : 3 novembre 2016 - 10:00
Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture :

Section VI : Renseignements complémentaires

VI.1) RENOUVELLEMENT
Il ne s'agit pas d'un marché renouvelable
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis :
VI.2) INFORMATIONS SUR LES ÉCHANGES ÉLECTRONIQUES
VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
Les offres peuvent etre transmises par lettre recommandée avec avis de réception ou déposées contre récépissé . Dématérialisation des procédures : Les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le règlement de la consultation
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif (TA) de Strasbourg, 31 avenue de la Paix B.P. 1038f, 67070, Strasbourg, F, Téléphone : (+33) 3 88 21 23 23, Courriel : greffe.ta-strasbourg@juradm.fr, Fax : (+33) 3 88 36 44 66
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation :
VI.4.3)Introduction de recours :
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :
Voir TA de Strasbourg, (cf. adresse ci-dessus), 67070, Strasbourg, F
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS
30 septembre 2016
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