1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Université de Strasbourg - Département Achats Marchés
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Enseignement
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Acquisition d'une presse triaxiale évaluant le rôle de l'altération hydrothermale sur l'instabilité et les risques imprévisibles des volcans (projet ROTTnROCK) pour l'école et l'observatoire des sciences de la terre de l'Université de Strasbourg
Description: Cette presse triaxiale devrait permettre de mesurer (propriétés physiques, hydrauliques et mécaniques) et de déformer des échantillons de roche à haute pression et haute température. La presse triaxiale devrait également être capable de mesurer la perméabilité des échantillons de roche, et d'utiliser des fluides agressifs (pH élevé et faible).
Identifiant de la procédure: 60985e86-337c-433d-8292-643ce157c879
Identifiant interne: 24DAM018
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 38200000 Instruments géologiques et géophysiques
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: École et Observatoire des Sciences de la Terre (EOST) 5 rue René Descartes
Ville: Strasbourg
Code postal: 67084
Subdivision pays (NUTS): Bas-Rhin (FRF11)
Pays: France
Informations complémentaires: Le laboratoire pour la localisation de la presse se trouve au deuxième étage du bâtiment (charge d'exploitation : 500 kg/m2). Si cela pose un problème important, la localisation de la presse pourrait être redéfinie
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 650 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Si la procédure est annulée ou infructueuse, elle sera relancée
Informations complémentaires: Le dossier de consultation des entreprises est remis gratuitement à chaque candidat. Il est disponible à l'adresse électronique suivante : www.marchespublics.gouv.fr. Les documents de la consultation y sont dorénavant librement accessibles, sans identification obligatoire des opérateurs économiques. Néanmoins, il vous est fortement conseillé de procéder à votre identification car celleci vous permet d'être tenus informés automatiquement des modifications et des précisions éventuellement apportées au Dce.Dans le cas contraire, il vous appartiendra de récupérer par vos propres moyens les informations communiquées. Le candidat est invité à utiliser les formulaires Dc1/Dc2 pour présenter sa candidature. La nouvelle version (issue de la nouvelle réglementation applicable) des documents Dc1 et Dc2 et leur notice explicative sont disponibles gratuitement sur le portail de l'économie, des finances et du commerce extérieur, sous le lien http://www.economie.gouv.fr/daj/formulairesmarchespublics. Il est à noter que c'est la dernière version disponible des documents qui doit être utilisée. Le candidat est néanmoins libre de présenter sa candidature sous une autre forme. Il peut notamment utiliser le Document Unique de Marché Européen (Dume) rédigé en français pour présenter sa candidature. En application des dispositions de l'article R21327 du Code de la commande publique, le pouvoir adjudicateur impose la transmission des plis par voie électronique pour cette consultation et aucun autre mode de transmission n'est autorisé.
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Motifs d’exclusion purement nationaux: Les motifs d'exclusion sont disponibles dans le DCE.
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Acquisition d'une presse triaxiale évaluant le rôle de l'altération hydrothermale sur l'instabilité et les risques imprévisibles des volcans (projet ROTTnROCK) pour l'école et l'observatoire des sciences de la terre de l'Université de Strasbourg
Description: Cette presse triaxiale devrait permettre de mesurer (propriétés physiques, hydrauliques et mécaniques) et de déformer des échantillons de roche à haute pression et haute température. La presse triaxiale devrait également être capable de mesurer la perméabilité des échantillons de roche, et d'utiliser des fluides agressifs (pH élevé et faible).
Identifiant interne: 24DAM018
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 38200000 Instruments géologiques et géophysiques
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: École et Observatoire des Sciences de la Terre (EOST) 5 rue René Descartes
Ville: Strasbourg
Code postal: 67084
Subdivision pays (NUTS): Bas-Rhin (FRF11)
Pays: France
Informations complémentaires: Le laboratoire pour la localisation de la presse se trouve au deuxième étage du bâtiment (charge d'exploitation : 500 kg/m2). Si cela pose un problème important, la localisation de la presse pourrait être redéfinie.
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 650 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
Informations complémentaires: Le marché est conclu pour une durée ferme de quatre (4) ans. Les bons de commande pourront être émis pendant toute la durée du marché, néanmoins la durée de garantie est susceptible de courir au-delà de cette durée de quatre ans. Le montant maximum pour la partie à bons de commande est de 70 000Euros HT par an, soit 280 000Euros HT pour 4 ans. Le marché comprend une prestation supplémentaire éventuelle (PSE) facultative concernant des options pour des embouts concernant des transducteurs. De plus, une variante technique est requise. L'exigence minimale de cette dernière est détaillé à l'article 2.3 du CCTP joint au DCE.
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat.
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles. - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents.
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Variantes: Requise
Date limite de réception des offres: 17/10/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 4 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
Informations relatives aux délais de recours: Référé précontractuel selon les conditions fixées aux articles L.5511 à L.55112 et R.5511 à R.5516 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé jusqu'à la signature du contrat Référé contractuel selon les conditions fixées aux articles L.55113 à L.55123 et R.5517 à R.55110 du CJA, et pouvant être exercé après la signature du contrat ? Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique dans les conditions fixées par la jurisprudence (CE Ass, 4 avril 2014, no358994) Recours pour excès de pouvoir pouvant être exercé dans les deux mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité consultatif inter-régional de règlements amiables des litiges relatifs aux marchés publics
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Strasbourg
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Université de Strasbourg - Département Achats Marchés
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Strasbourg
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Université de Strasbourg - Département Achats Marchés
Numéro d’enregistrement: 13000545700010
Département: 67000
Adresse postale: Université de Strasbourg 4 RUE BLAISE PASCAL
Ville: Strasbourg
Code postal: 67000
Subdivision pays (NUTS): Bas-Rhin (FRF11)
Pays: France
Téléphone: 0368856257
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal administratif de Strasbourg
Numéro d’enregistrement: 176 700 052 00010
Adresse postale: 31 avenue de la Paix B.P. 51038
Ville: Strasbourg cedex
Code postal: 67070
Subdivision pays (NUTS): Bas-Rhin (FRF11)
Pays: France
Téléphone: 03 88 21 23 23
Télécopieur: 03 88 36 44 66
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Comité consultatif inter-régional de règlements amiables des litiges relatifs aux marchés publics
Numéro d’enregistrement: 175 400 019 00014
Département: Meurthe-et-Moselle
Adresse postale: 1 rue du Préfet Claude Erignac
Ville: Nancy
Code postal: 54038
Subdivision pays (NUTS): Meurthe-et-Moselle (FRF31)
Pays: France
Téléphone: 03 88 21 23 23
Télécopieur: 03 88 36 44 66
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de médiation
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 0a09d00c-7032-4a03-8af7-00a10d57e39b - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 18/09/2024 17:57:45 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 567546-2024
Numéro de publication au JO S: 184/2024
Date de publication: 20/09/2024
