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A proximité de Strasbourg 67034 Bas Rhin
Acheteur : SNCF RESEAU
5 boulevard de Metz
67034 Strasbourg
Tel : 0778340643
2 Lots
Lot 1
ASCE Grand-Est études et travaux IFTE lot 1 Lorraine-Champagne Ardennes
Lot 2
ASCE Grand-Est études et travaux IFTE lot 2 Alsace
Secteurs d'activité
Études techniques.
Travaux de construction de caténaires.

Accord-cadre sans engagement Etudes et travaux IFTE

Type d'avis : Avis d’attribution
Type de marché : Européen
Date de publication : 22/04/2025
JOUE - 258877-2025
258877-2025 - Résultats
France – Travaux de construction de caténaires – Accord-cadre sans engagement Etudes et travaux IFTE
OJ S 78/2025 22/04/2025
Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Marché de travaux
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: SNCF RESEAU
Adresse électronique: jean-christophe.dumenil@reseau.sncf.fr
Forme juridique de l’acheteur: Entreprise publique
Activité de l’entité adjudicatrice: Services de chemin de fer
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Accord-cadre sans engagement Etudes et travaux IFTE
Description: études et travaux d’Installation Fixe de Traction électrique (IFTE)
Identifiant de la procédure: 7b092c24-7c51-4e2d-a161-655632378303
Identifiant interne: 2022DOS0742473
Type de procédure: Négociée avec publication préalable d’un appel à la concurrence / concurrentielle avec négociation
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45234160 Travaux de construction de caténaires
Nomenclature supplémentaire (cpv): 71335000 Études techniques
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Ardennes (FRF21)
Pays: France
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Aube (FRF22)
Pays: France
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Marne (FRF23)
Pays: France
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Haute-Marne (FRF24)
Pays: France
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Meurthe-et-Moselle (FRF31)
Pays: France
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Moselle (FRF33)
Pays: France
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Meuse (FRF32)
Pays: France
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Bas-Rhin (FRF11)
Pays: France
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Haut-Rhin (FRF12)
Pays: France
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Vosges (FRF34)
Pays: France
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires: La Société SNCF Réseau, émet cet avis d'attribution en son nom et pour son compte.
Base juridique: 
Directive 2014/25/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: ASCE Grand-Est études et travaux IFTE lot 1 Lorraine-Champagne Ardennes
Description: Etudes et travaux d'Installations Fixes de Traction Electriques (IFTE)
Identifiant interne: 2022DOS0742473
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45234160 Travaux de construction de caténaires
Nomenclature supplémentaire (cpv): 71335000 Études techniques
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Ardennes (FRF21)
Pays: France
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Aube (FRF22)
Pays: France
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Marne (FRF23)
Pays: France
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Haute-Marne (FRF24)
Pays: France
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Meuse (FRF32)
Pays: France
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Meurthe-et-Moselle (FRF31)
Pays: France
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Moselle (FRF33)
Pays: France
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Vosges (FRF34)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/04/2025
Durée: 1 460 Jours
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 2
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: 12 mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 10 800 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 10 800 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: SNCF RESEAU
Informations relatives aux délais de recours: Les procédures de recours applicables sont : - Le référé contractuel (CJA, art L.551-13 et s) qui peut être exercé dans un délai de 31 jours à compter de la publication d’un avis d’attribution au JOUE; - Le recours en contestation de validité du contrat ou de certaines de ses clauses (dans un délai de 2 mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées). Les contrats sont consultables sur demande auprès de l’Acheteur mentionné dans cet avis et dans le respect des secrets protégés par la loi. Pour toute demande de consultation, les contacts sont indiqués dans cet avis.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: SNCF RESEAU
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: SNCF RESEAU
Organisation qui signe le marché: SNCF RESEAU
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: ASCE Grand-Est études et travaux IFTE lot 2 Alsace
Description: Etudes et travaux d'Installations Fixes de Traction Electriques (IFTE)
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45234160 Travaux de construction de caténaires
Nomenclature supplémentaire (cpv): 71335000 Études techniques
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Bas-Rhin (FRF11)
Pays: France
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Haut-Rhin (FRF12)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 1 460 Jours
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 2
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: 12 mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 4 000 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 4 000 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: SNCF RESEAU - Tribunal administratif de Strasbourg
Informations relatives aux délais de recours: Les procédures de recours applicables sont : - Le référé contractuel (CJA, art L.551-13 et s) qui peut être exercé dans un délai de 31 jours à compter de la publication d’un avis d’attribution au JOUE; - Le recours en contestation de validité du contrat ou de certaines de ses clauses (dans un délai de 2 mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées). Les contrats sont consultables sur demande auprès de l’Acheteur mentionné dans cet avis et dans le respect des secrets protégés par la loi. Pour toute demande de consultation, les contacts sont indiqués dans cet avis.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: SNCF RESEAU
Organisation qui signe le marché: SNCF RESEAU
6. Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis: 14 800 000,00 EUR
Valeur maximale des accords-cadres dans cette procédure: 14 800 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre: 
Valeur maximale de l’accord-cadre: 10 800 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat: 
Nom officiel: TSO Caténaires
Offre: 
Identifiant de l’offre: TSO Caténaires
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: 10 800 000,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Place sur la liste des lauréats: 1
Valeur de la concession: 
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du marché: 2025CTC0349083
Titre: ASCE Grand-Est études et travaux IFTE lot 1 Lorraine-Champagne Ardennes
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 22/03/2025
Date de conclusion du marché: 08/04/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 56572-2025
Organisation qui signe le marché: SNCF RESEAU
Lauréat: 
Nom officiel: C2F
Offre: 
Identifiant de l’offre: C2F
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: 10 800 000,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Place sur la liste des lauréats: 2
Valeur de la concession: 
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du marché: 2025CTC0349089
Titre: ASCE Grand-Est études et travaux IFTE lot 1 Lorraine-Champagne Ardennes
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 22/03/2025
Date de conclusion du marché: 02/04/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 56572-2025
Organisation qui signe le marché: SNCF RESEAU
6.1.4.
Informations statistiques: 
Offres ou demandes de participation reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 6
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre: 
Valeur maximale de l’accord-cadre: 40 000 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat: 
Nom officiel: COLAS RAIL
Offre: 
Identifiant de l’offre: COLAS RAIL
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Valeur de l'offre: 4 000 000,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Place sur la liste des lauréats: 1
Valeur de la concession: 
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du marché: 2025CTC0349091
Titre: ACSE Grand-Est études et travaux IFTE Lot 2
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 22/03/2025
Date de conclusion du marché: 03/04/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 56572-2025
Organisation qui signe le marché: SNCF RESEAU
6.1.4.
Informations statistiques: 
Offres ou demandes de participation reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 6
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: SNCF RESEAU
Numéro d’enregistrement: 41228073720375
Adresse postale: 5 boulevard de Metz
Ville: Strasbourg
Code postal: 67034
Subdivision pays (NUTS): Haut-Rhin (FRF12)
Pays: France
Point de contact: M. Jean-Christophe DUMENIL
Adresse électronique: jean-christophe.dumenil@reseau.sncf.fr
Téléphone: 0778340643
Adresse internet: http://www.groupe-sncf.com/
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL): https://sncf.bravosolution.com/web/login.html
Autres points de contact: 
Nom officiel: Tribunal administratif de Strasbourg
Adresse postale: 31 AVENUE DE LA PAIX  
Ville: Strasbourg
Code postal: 67000
Subdivision pays (NUTS): Bas-Rhin (FRF11)
Pays: France
Adresse électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr
Téléphone: 03 88 21 23 23
Rôles de cette organisation: 
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui signe le marché
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: TSO Caténaires
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 43245576400014
Adresse postale: Chemin du garde corps
Ville: CHELLES
Code postal: 77508
Subdivision pays (NUTS): Seine-et-Marne (FR102)
Pays: France
Adresse électronique: contact@tso-catenaires.fr
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0001
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: C2F
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 80852213000026
Adresse postale: 5 rue de la Production
Ville: CASTANET TOLOSAN
Code postal: 31320
Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)
Pays: France
Adresse électronique: contact@sasc2f.fr
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0001
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: COLAS RAIL
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 63204912800572
Adresse postale: 28 Rue Augustin Fresnel
Ville: COIGNIERES
Code postal: 78310
Subdivision pays (NUTS): Yvelines (FR103)
Pays: France
Adresse électronique: contact@colas-rail.com
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0002
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: a4bb92be-8d2c-44f1-a38d-3ce80f144a5d  -  01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 30
Date d’envoi de l’avis: 18/04/2025 08:34:26 (UTC)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 258877-2025
Numéro de publication au JO S: 78/2025
Date de publication: 22/04/2025