1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Région Grand Est
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Acquisition et installation de sauteuses multifonction destinées aux établissements publics d'enseignement et CREPS de la Région Grand Est
Description: Le marché envisagé a pour objet l'acquisition et l'installation de sauteuses multifonction électriques dans le cadre d'un remplacement d'un matériel existant ou d'une première installation. Les sauteuses multifonction sont destinées aux établissements publics d'enseignement de la Région Grand Est (lycées d'enseignement, lycées agricoles, établissements régionaux d'enseignement adapté (EREA) et les centres de ressources d'expertise et de performance sportive (CREPS). Chaque année scolaire, ces établissements font parvenir leurs besoins en équipements à la Région Grand Est par le biais d'un appel à projet. Les sauteuses multifonction devront apporter un confort d'utilisation, d'entretien, acoustique, et permettre des économies d'énergie (électricité, eau, produits d'entretien). Les prestations comprennent la fourniture, la livraison, l'installation, la garantie technique des équipements (2 ans minimum), la formation des personnels utilisateurs et la reprise de l'ancien matériel en cas de remplacement d'un matériel existant. Les prestations sont réparties en dix lots distincts. La durée du marché est de 48 mois à compter de sa notification au titulaire (pour chacun des 10 lots)
Identifiant de la procédure: c29f8b8d-b782-4cb2-ac37-1dae7a111c03
Identifiant interne: 2024A0316
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39221000 Équipement de cuisine
Nomenclature supplémentaire (cpv): 39221000 Équipement de cuisine
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 10
2.1.6.
Motifs d’exclusion:
Motifs d’exclusion purement nationaux: « Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Lot n°1 Acquisition et installation de sauteuses multifonction de capacité 1 et 2 destinées aux établissements publics d'enseignement et CREPS gérés par les Maisons de Région de Châlons-en-Champagne (51) et de Charleville (08)
Description: Dans le cadre de ce marché, deux sauteuses multifonction de capacités différentes sont demandées, capacité 1 (140/160L), capacité 2 (100/120L). Des accessoires sont également demandés : chariot à huile, paniers friture, kit accessoires, soubassement, support murale. Avant chaque bon de commande une visite préalable d'implantation sera nécessaire afin de déterminer les aménagements à envisager. Les équipements demandés remplaceront un précédent équipement ou feront l'objet d'une première installation au sein du service de restauration. La liste des établissements susceptibles d'être concernés est fournie en annexe du CCTP. Marché passé sous la forme d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, conclu sans montant minimum et pour un montant maximum de 375 000 euro(s) HT sur la durée du marché
Identifiant interne: 1
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39221000 Équipement de cuisine
Nomenclature supplémentaire (cpv): 39221000 Équipement de cuisine
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 0
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Utilisation de ce critère: Utilisé
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Utilisation de ce critère: Utilisé
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années. - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. - Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature
Utilisation de ce critère: Utilisé
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité des équipements proposés
Pondération (points, valeur exacte): 30
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualités environnementales des équipements
Pondération (points, valeur exacte): 20
Critère:
Type: Qualité
Description: Service après-vente
Pondération (points, valeur exacte): 6
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité et adéquation des moyens humains et matériels affectés à l'exécution du marché
Pondération (points, valeur exacte): 2
Critère:
Type: Qualité
Description: Formation dispensée
Pondération (points, valeur exacte): 2
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Pondération (points, valeur exacte): 40
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles:
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 27/06/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 27/06/2024 14:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Strasbourg
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Région Grand Est
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Strasbourg
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Lot n°2 Acquisition et installation de sauteuses multifonction de capacité 1 et 2 destinées aux établissements publics d'enseignement gérés par la Maison de Région de Troyes/Chaumont (10) et (52)
Description: Dans le cadre de ce marché, deux sauteuses multifonction de capacités différentes sont demandées, capacité 1 (140/160L), capacité 2 (100/120L). Des accessoires sont également demandés : chariot à huile, paniers friture, kit accessoires, soubassement, support murale. Avant chaque bon de commande une visite préalable d'implantation sera nécessaire afin de déterminer les aménagements à envisager. Les équipements demandés remplaceront un précédent équipement ou feront l'objet d'une première installation au sein du service de restauration. La liste des établissements susceptibles d'être concernés est fournie en annexe du CCTP. Marché passé sous la forme d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, conclu sans montant minimum et pour un montant maximum de 295 000 euro(s) HT sur la durée du marché
Identifiant interne: 2
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39221000 Équipement de cuisine
Nomenclature supplémentaire (cpv): 39221000 Équipement de cuisine
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 0
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Utilisation de ce critère: Utilisé
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Utilisation de ce critère: Utilisé
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années. - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. - Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature
Utilisation de ce critère: Utilisé
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité des équipements proposés
Pondération (points, valeur exacte): 30
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualités environnementales des équipements
Pondération (points, valeur exacte): 20
Critère:
Type: Qualité
Description: Service après-vente
Pondération (points, valeur exacte): 6
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité et adéquation des moyens humains et matériels affectés à l'exécution du marché
Pondération (points, valeur exacte): 2
Critère:
Type: Qualité
Description: Formation dispensée
Pondération (points, valeur exacte): 2
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Pondération (points, valeur exacte): 40
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles:
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 27/06/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 27/06/2024 14:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Strasbourg
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Région Grand Est
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Strasbourg
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Lot n°3 Acquisition et installation de sauteuses multifonction de capacité 1 et 2 destinées aux établissements publics d'enseignement par la Maison de Région de Saint-Dizier/Bar-le-Duc/Verdun, (52) et (55)
Description: Dans le cadre de ce marché, deux sauteuses multifonction de capacités différentes sont demandées, capacité 1 (140/160L), capacité 2 (100/120L). Des accessoires sont également demandés : chariot à huile, paniers friture, kit accessoires, soubassement, support murale. Avant chaque bon de commande une visite préalable d'implantation sera nécessaire afin de déterminer les aménagements à envisager. Les équipements demandés remplaceront un précédent équipement ou feront l'objet d'une première installation au sein du service de restauration. La liste des établissements susceptibles d'être concernés est fournie en annexe du CCTP. Marché passé sous la forme d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, conclu sans montant minimum et pour un montant maximum de 295 000 euro(s) HT sur la durée du marché
Identifiant interne: 3
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39221000 Équipement de cuisine
Nomenclature supplémentaire (cpv): 39221000 Équipement de cuisine
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 0
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Utilisation de ce critère: Utilisé
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Utilisation de ce critère: Utilisé
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années. - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. - Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature
Utilisation de ce critère: Utilisé
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité des équipements proposés
Pondération (points, valeur exacte): 30
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualités environnementales des équipements
Pondération (points, valeur exacte): 20
Critère:
Type: Qualité
Description: Service après-vente
Pondération (points, valeur exacte): 6
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité et adéquation des moyens humains et matériels affectés à l'exécution du marché
Pondération (points, valeur exacte): 2
Critère:
Type: Qualité
Description: Formation dispensée
Pondération (points, valeur exacte): 2
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Pondération (points, valeur exacte): 40
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles:
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 27/06/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 27/06/2024 14:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Strasbourg
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Région Grand Est
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Strasbourg
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: Lot n°4 Acquisition et installation de sauteuses multifonction de capacité 1 et 2 destinées aux établissements publics d'enseignement et CREPS par les Maisons de Région de Metz(57), de Nancy(54), de Thionville/Longwy(57-54) et d'Epinal(88)
Description: Dans le cadre de ce marché, deux sauteuses multifonction de capacités différentes sont demandées, capacité 1 (140/160L), capacité 2 (100/120L). Des accessoires sont également demandés : chariot à huile, paniers friture, kit accessoires, soubassement, support murale. Avant chaque bon de commande une visite préalable d'implantation sera nécessaire afin de déterminer les aménagements à envisager. Les équipements demandés remplaceront un précédent équipement ou feront l'objet d'une première installation au sein du service de restauration. La liste des établissements susceptibles d'être concernés est fournie en annexe du CCTP. Marché passé sous la forme d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, conclu sans montant minimum et pour un montant maximum de 415 000 euro(s) HT sur la durée du marché
Identifiant interne: 4
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39221000 Équipement de cuisine
Nomenclature supplémentaire (cpv): 39221000 Équipement de cuisine
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 0
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Utilisation de ce critère: Utilisé
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Utilisation de ce critère: Utilisé
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années. - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. - Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature
Utilisation de ce critère: Utilisé
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité des équipements proposés
Pondération (points, valeur exacte): 30
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualités environnementales des équipements
Pondération (points, valeur exacte): 20
Critère:
Type: Qualité
Description: Service après-vente
Pondération (points, valeur exacte): 6
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité et adéquation des moyens humains et matériels affectés à l'exécution du marché
Pondération (points, valeur exacte): 2
Critère:
Type: Qualité
Description: Formation dispensée
Pondération (points, valeur exacte): 2
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Pondération (points, valeur exacte): 40
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles:
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 27/06/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 27/06/2024 14:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Strasbourg
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Région Grand Est
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Strasbourg
5.1.
Lot: LOT-0005
Titre: Lot n°5 Acquisition et installation de sauteuses multifonction de capacité 1 et 2 destinées aux établissements publics d'enseignement et CREPS gérés par les Maisons de Région de Strasbourg, de Mulhouse, de Sélestat, de Saverne/Haguenau
Description: Dans le cadre de ce marché, deux sauteuses multifonction de capacités différentes sont demandées, capacité 1 (140/160L), capacité 2 (100/120L). Des accessoires sont également demandés : chariot à huile, paniers friture, kit accessoires, soubassement, support murale. Avant chaque bon de commande une visite préalable d'implantation sera nécessaire afin de déterminer les aménagements à envisager. Les équipements demandés remplaceront un précédent équipement ou feront l'objet d'une première installation au sein du service de restauration. La liste des établissements susceptibles d'être concernés est fournie en annexe du CCTP. Marché passé sous la forme d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, conclu sans montant minimum et pour un montant maximum de 375 000 euro(s) HT sur la durée du marché
Identifiant interne: 5
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39221000 Équipement de cuisine
Nomenclature supplémentaire (cpv): 39221000 Équipement de cuisine
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 0
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Utilisation de ce critère: Utilisé
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Utilisation de ce critère: Utilisé
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années. - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. - Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature
Utilisation de ce critère: Utilisé
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité des équipements proposés
Pondération (points, valeur exacte): 30
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualités environnementales des équipements
Pondération (points, valeur exacte): 20
Critère:
Type: Qualité
Description: Service après-vente
Pondération (points, valeur exacte): 6
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité et adéquation des moyens humains et matériels affectés à l'exécution du marché
Pondération (points, valeur exacte): 2
Critère:
Type: Qualité
Description: Formation dispensée
Pondération (points, valeur exacte): 2
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Pondération (points, valeur exacte): 40
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles:
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 27/06/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 27/06/2024 14:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Strasbourg
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Région Grand Est
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Strasbourg
5.1.
Lot: LOT-0006
Titre: Lot n°6 Acquisition et installation de sauteuses multifonction de capacité 3 destinées aux établissements publics d'enseignement et CREPS gérés par les Maisons de Région de Châlons-en-Champagne (51) et de Charleville (08)
Description: Dans le cadre de ce marché, des sauteuses multifonction de capacité 3 (2x25/2x28L) sont demandées. Des accessoires sont également demandés : chariot à huile, paniers friture, kit accessoires, soubassement, support murale. Avant chaque bon de commande une visite préalable d'implantation sera nécessaire afin de déterminer les aménagements à envisager. Les équipements demandés remplaceront un précédent équipement ou feront l'objet d'une première installation au sein du service de restauration. La liste des établissements susceptibles d'être concernés est fournie en annexe du CCTP. Marché passé sous la forme d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, conclu sans montant minimum et pour un montant maximum de 175 000 euro(s) HT sur la durée du marché
Identifiant interne: 6
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39221000 Équipement de cuisine
Nomenclature supplémentaire (cpv): 39221000 Équipement de cuisine
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 0
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Utilisation de ce critère: Utilisé
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Utilisation de ce critère: Utilisé
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années. - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. - Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature
Utilisation de ce critère: Utilisé
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité des équipements proposés
Pondération (points, valeur exacte): 30
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualités environnementales des équipements
Pondération (points, valeur exacte): 20
Critère:
Type: Qualité
Description: Service après-vente
Pondération (points, valeur exacte): 6
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité et adéquation des moyens humains et matériels affectés à l'exécution du marché
Pondération (points, valeur exacte): 2
Critère:
Type: Qualité
Description: Formation dispensée
Pondération (points, valeur exacte): 2
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Pondération (points, valeur exacte): 40
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles:
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 27/06/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 27/06/2024 14:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Strasbourg
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Région Grand Est
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Strasbourg
5.1.
Lot: LOT-0007
Titre: Lot n°7 Acquisition et installation de sauteuses multifonction de capacité 3 destinées aux établissements publics d'enseignement gérés par la Maison de Région de Troyes/Chaumont (10 et 52)
Description: Dans le cadre de ce marché, des sauteuses multifonction de capacité 3 (2x25/2x28L) sont demandées. Des accessoires sont également demandés : chariot à huile, paniers friture, kit accessoires, soubassement, support murale. Avant chaque bon de commande une visite préalable d'implantation sera nécessaire afin de déterminer les aménagements à envisager. Les équipements demandés remplaceront un précédent équipement ou feront l'objet d'une première installation au sein du service de restauration. La liste des établissements susceptibles d'être concernés est fournie en annexe du CCTP. Marché passé sous la forme d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, conclu sans montant minimum et pour un montant maximum de 140 000 euro(s) HT sur la durée du marché
Identifiant interne: 7
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39221000 Équipement de cuisine
Nomenclature supplémentaire (cpv): 39221000 Équipement de cuisine
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 0
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Utilisation de ce critère: Utilisé
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Utilisation de ce critère: Utilisé
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années. - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. - Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature
Utilisation de ce critère: Utilisé
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité des équipements proposés
Pondération (points, valeur exacte): 30
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualités environnementales des équipements
Pondération (points, valeur exacte): 20
Critère:
Type: Qualité
Description: Service après-vente
Pondération (points, valeur exacte): 6
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité et adéquation des moyens humains et matériels affectés à l'exécution du marché
Pondération (points, valeur exacte): 2
Critère:
Type: Qualité
Description: Formation dispensée
Pondération (points, valeur exacte): 2
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Pondération (points, valeur exacte): 40
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles:
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 27/06/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 27/06/2024 14:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Strasbourg
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Région Grand Est
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Strasbourg
5.1.
Lot: LOT-0008
Titre: Lot n°8 Acquisition et installation de sauteuses multifonction de capacité 3 destinées aux établissements publics d'enseignement par la Maison de Région de Saint-Dizier/Bar-le-Duc/Verdun, (52) et (55)
Description: Dans le cadre de ce marché, des sauteuses multifonction de capacité 3 (2x25/2x28L) sont demandées. Des accessoires sont également demandés : chariot à huile, paniers friture, kit accessoires, soubassement, support murale. Avant chaque bon de commande une visite préalable d'implantation sera nécessaire afin de déterminer les aménagements à envisager. Les équipements demandés remplaceront un précédent équipement ou feront l'objet d'une première installation au sein du service de restauration. La liste des établissements susceptibles d'être concernés est fournie en annexe du CCTP. Marché passé sous la forme d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, conclu sans montant minimum et pour un montant maximum de 140 000 euro(s) HT sur la durée du marché
Identifiant interne: 8
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39221000 Équipement de cuisine
Nomenclature supplémentaire (cpv): 39221000 Équipement de cuisine
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 0
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Utilisation de ce critère: Utilisé
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Utilisation de ce critère: Utilisé
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années. - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. - Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature
Utilisation de ce critère: Utilisé
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité des équipements proposés
Pondération (points, valeur exacte): 30
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualités environnementales des équipements
Pondération (points, valeur exacte): 20
Critère:
Type: Qualité
Description: Service après-vente
Pondération (points, valeur exacte): 6
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité et adéquation des moyens humains et matériels affectés à l'exécution du marché
Pondération (points, valeur exacte): 2
Critère:
Type: Qualité
Description: Formation dispensée
Pondération (points, valeur exacte): 2
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Pondération (points, valeur exacte): 40
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles:
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 27/06/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 27/06/2024 14:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Strasbourg
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Région Grand Est
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Strasbourg
5.1.
Lot: LOT-0009
Titre: Lot n°9 Acquisition et installation de sauteuses multifonction de capacité 3 destinées aux établissements publics d'enseignement et CREPS par les Maisons de Région de Metz (57), de Nancy (54), de Thionville/Longwy (57-54) et d'Epinal (88)
Description: Dans le cadre de ce marché, des sauteuses multifonction de capacité 3 (2x25/2x28L) sont demandées. Des accessoires sont également demandés : chariot à huile, paniers friture, kit accessoires, soubassement, support murale. Avant chaque bon de commande une visite préalable d'implantation sera nécessaire afin de déterminer les aménagements à envisager. Les équipements demandés remplaceront un précédent équipement ou feront l'objet d'une première installation au sein du service de restauration. La liste des établissements susceptibles d'être concernés est fournie en annexe du CCTP. Marché passé sous la forme d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, conclu sans montant minimum et pour un montant maximum de 210 000 euro(s) HT sur la durée du marché
Identifiant interne: 9
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39221000 Équipement de cuisine
Nomenclature supplémentaire (cpv): 39221000 Équipement de cuisine
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 0
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Utilisation de ce critère: Utilisé
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Utilisation de ce critère: Utilisé
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années. - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. - Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature
Utilisation de ce critère: Utilisé
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité des équipements proposés
Pondération (points, valeur exacte): 30
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualités environnementales des équipements
Pondération (points, valeur exacte): 20
Critère:
Type: Qualité
Description: Service après-vente
Pondération (points, valeur exacte): 6
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité et adéquation des moyens humains et matériels affectés à l'exécution du marché
Pondération (points, valeur exacte): 2
Critère:
Type: Qualité
Description: Formation dispensée
Pondération (points, valeur exacte): 2
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Pondération (points, valeur exacte): 40
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles:
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 27/06/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 27/06/2024 14:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Strasbourg
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Région Grand Est
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Strasbourg
5.1.
Lot: LOT-0010
Titre: Lot n°10 Acquisition et installation de sauteuses multifonction de capacité 3 destinées aux établissements publics d'enseignement et CREPS gérés par les Maisons de Région de Strasbourg, de Mulhouse, de Sélestat, de Saverne/Haguenau
Description: Dans le cadre de ce marché, des sauteuses multifonction de capacité 3 (2x25/2x28L) sont demandées. Des accessoires sont également demandés : chariot à huile, paniers friture, kit accessoires, soubassement, support murale. Avant chaque bon de commande une visite préalable d'implantation sera nécessaire afin de déterminer les aménagements à envisager. Les équipements demandés remplaceront un précédent équipement ou feront l'objet d'une première installation au sein du service de restauration. La liste des établissements susceptibles d'être concernés est fournie en annexe du CCTP. Marché passé sous la forme d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, conclu sans montant minimum et pour un montant maximum de 190 000 euro(s) HT sur la durée du marché
Identifiant interne: 10
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39221000 Équipement de cuisine
Nomenclature supplémentaire (cpv): 39221000 Équipement de cuisine
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 0
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Utilisation de ce critère: Utilisé
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Utilisation de ce critère: Utilisé
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années. - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. - Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature
Utilisation de ce critère: Utilisé
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité des équipements proposés
Pondération (points, valeur exacte): 30
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualités environnementales des équipements
Pondération (points, valeur exacte): 20
Critère:
Type: Qualité
Description: Service après-vente
Pondération (points, valeur exacte): 6
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité et adéquation des moyens humains et matériels affectés à l'exécution du marché
Pondération (points, valeur exacte): 2
Critère:
Type: Qualité
Description: Formation dispensée
Pondération (points, valeur exacte): 2
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Pondération (points, valeur exacte): 40
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles:
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 27/06/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 27/06/2024 14:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Strasbourg
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Région Grand Est
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Strasbourg
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement: 443928874
Ville: Seyssinet-Pariset
Code postal: 38170
Pays: France
Téléphone: +33480041260
Rôles de cette organisation:
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Région Grand Est
Numéro d’enregistrement: 20005226400013
Adresse postale: 1 place Adrien Zeller
Ville: Strasbourg
Code postal: 67067
Pays: France
Point de contact: Région Grand Est
Téléphone: 0387616610
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Région Grand Est
Numéro d’enregistrement: 1699160
Ville: Metz
Pays: France
Point de contact: Metz - Pôle Fournitures et services - Transport et Mobilité
Téléphone: 0387616536
Rôles de cette organisation:
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: Tribunal administratif de Strasbourg
Numéro d’enregistrement: 1555859
Adresse postale: 31, avenue de la Paix
Ville: Strasbourg
Code postal: 67070
Pays: France
Téléphone: 0388212323
Télécopieur: 0388364466
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: Tribunal administratif de Strasbourg
Numéro d’enregistrement: 1555858
Adresse postale: 31, avenue de la Paix
Ville: Strasbourg
Code postal: 67070
Pays: France
Téléphone: 0388212323
Télécopieur: 0388364466
Rôles de cette organisation:
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 979d4d22-b3e7-46eb-89df-92a76ad8e53a - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis: 17/05/2024 11:15:39 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 296310-2024
Numéro de publication au JO S: 97/2024
Date de publication: 21/05/2024
