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1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: OFFICE NATIONAL DES FORETS
Forme juridique de l’acheteur: Entreprise publique
Activité du pouvoir adjudicateur: Protection de l’environnement
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Prestations de services sylvicoles : dégagements de plantations, dégagements de régénérations naturelles et nettoiement-dépressage ainsi que le broyage au robot mécanique pour les unités de production de l’Agence Travaux Rhin Vosges de l’ONF Grand Est
Description: Le présent accord-cadre a pour objet la réalisation de prestations de services sylvicoles : dégagements de plantations, dégagements de régénérations naturelles et nettoiement-dépressage ainsi que le broyage au robot mécanique pour les unités de production de l’Agence Travaux Rhin Vosges de l’Office National des Forêts Grand-Est.
Identifiant de la procédure: 7d7bf8c2-e2ff-44f4-b9ed-f4ddd0c7b5f7
Avis précédent: d5655fd1-b92c-45a0-9876-cb74ad723d5a-01
Identifiant interne: 2026-8656-002
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77200000 Services sylvicoles
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Bas-Rhin (FRF11)
Pays: France
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: LOT 1 - Dégagements de plantations, régénérations naturelles et nettoiement- dépressage
Description: Dégagements de plantations, régénérations naturelles et nettoiement- dépressage Lieux d'éxecution : FD et FC de l’agence de Nord Alsace
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77200000 Services sylvicoles
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Bas-Rhin (FRF11)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 1 An
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: PRIX
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60
Critère:
Type: Qualité
Description: VALEUR TECHNIQUE
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE STRASBOURG
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: OFFICE NATIONAL DES FORETS
5.1.
Lot: LOT-0010
Titre: LOT 2 - Dégagements de plantations, régénérations naturelles et nettoiement- dépressage
Description: Dégagements de plantations, régénérations naturelles et nettoiement- dépressage Lieux d'éxecution : FD et FC de l’agence de Schirmeck
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77200000 Services sylvicoles
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Bas-Rhin (FRF11)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 1 An
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: PRIX
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60
Critère:
Type: Qualité
Description: VALEUR TECHNIQUE
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE STRASBOURG
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: OFFICE NATIONAL DES FORETS
5.1.
Lot: LOT-0011
Titre: LOT 3 - Dégagements de plantations, régénérations naturelles et nettoiement- dépressage
Description: Dégagements de plantations, régénérations naturelles et nettoiement- dépressage Lieux d'éxecution : FD et FC de l’agence du Haut-Rhin
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77200000 Services sylvicoles
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Haut-Rhin (FRF12)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 1 An
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: PRIX
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60
Critère:
Type: Qualité
Description: VALEUR TECHNIQUE
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE STRASBOURG
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: OFFICE NATIONAL DES FORETS
5.1.
Lot: LOT-0012
Titre: LOT 4 - Dégagements de plantations, régénérations naturelles et nettoiement- dépressage
Description: Dégagements de plantations, régénérations naturelles et nettoiement- dépressage Lieux d'éxecution : FD et FC de l’agence de Vosges Montagne
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77200000 Services sylvicoles
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Vosges (FRF34)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 1 An
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: PRIX
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60
Critère:
Type: Qualité
Description: VALEUR TECHNIQUE
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE STRASBOURG
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: OFFICE NATIONAL DES FORETS
5.1.
Lot: LOT-0013
Titre: LOT 5 - Dégagements de plantations, régénérations naturelles et nettoiement- dépressage
Description: Dégagements de plantations, régénérations naturelles et nettoiement- dépressage Lieux d'éxecution : FD et FC de l’agence de Sarrebourg (Bitche / Sarreguemines)
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77200000 Services sylvicoles
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Moselle (FRF33)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 1 An
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: PRIX
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60
Critère:
Type: Qualité
Description: VALEUR TECHNIQUE
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE STRASBOURG
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: OFFICE NATIONAL DES FORETS
5.1.
Lot: LOT-0014
Titre: LOT 6 - Dégagements de plantations, régénérations naturelles et nettoiement- dépressage
Description: Dégagements de plantations, régénérations naturelles et nettoiement- dépressage Lieux d'éxecution : FD et FC de l’agence de Sarrebourg (Fénétrange, Phalsbourg, Sarrebourg, Abreschviller, Dabo)
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77200000 Services sylvicoles
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Moselle (FRF33)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 1 An
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: PRIX
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60
Critère:
Type: Qualité
Description: VALEUR TECHNIQUE
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE STRASBOURG
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: OFFICE NATIONAL DES FORETS
5.1.
Lot: LOT-0015
Titre: LOT 7 - Broyage au robot mécanique
Description: Broyage au robot mécanique Lieux d'exécution : Agence ONF de Nord Alsace
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77200000 Services sylvicoles
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Bas-Rhin (FRF11)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 1 An
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: PRIX
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60
Critère:
Type: Qualité
Description: VALEUR TECHNIQUE
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE STRASBOURG
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: OFFICE NATIONAL DES FORETS
5.1.
Lot: LOT-0020
Titre: LOT 8 - Broyage au robot mécanique
Description: Broyage au robot mécanique Lieux d'exécution : Agence ONF de Schirmeck
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77200000 Services sylvicoles
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Bas-Rhin (FRF11)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 1 An
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: PRIX
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60
Critère:
Type: Qualité
Description: VALEUR TECHNIQUE
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE STRASBOURG
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: OFFICE NATIONAL DES FORETS
5.1.
Lot: LOT-0021
Titre: LOT 9 - Broyage au robot mécanique
Description: Broyage au robot mécanique Lieux d'exécution : Agence ONF du Haut-Rhin
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77200000 Services sylvicoles
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Haut-Rhin (FRF12)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 1 An
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: PRIX
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60
Critère:
Type: Qualité
Description: VALEUR TECHNIQUE
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE STRASBOURG
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: OFFICE NATIONAL DES FORETS
5.1.
Lot: LOT-0022
Titre: LOT 10 - Broyage au robot mécanique
Description: Broyage au robot mécanique Lieux d'exécution : Agence ONF de Sarrebourg
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77200000 Services sylvicoles
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Moselle (FRF33)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 1 An
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: PRIX
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60
Critère:
Type: Qualité
Description: VALEUR TECHNIQUE
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE STRASBOURG
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: OFFICE NATIONAL DES FORETS
5.1.
Lot: LOT-0023
Titre: LOT 11 - Broyage au robot mécanique
Description: Broyage au robot mécanique Lieux d'exécution : Agence ONF de Vosges Montagne
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77200000 Services sylvicoles
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Vosges (FRF34)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 1 An
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: PRIX
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60
Critère:
Type: Qualité
Description: VALEUR TECHNIQUE
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE STRASBOURG
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: OFFICE NATIONAL DES FORETS
6. Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis: 3 980 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: ALSACE FORET
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE ALSACE FORET
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: 0,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Classement de l'offre: 1
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2026-8656-001-01-01
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 22/07/2026
Date de conclusion du marché/concession: 24/08/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 404802-2026
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 8
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: ASSOCIATION ENTRAIDE EMPLOI
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE ENTRAIDE EMPLOI
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: 0,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Classement de l'offre: 2
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2026-8656-002-01-02
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 22/07/2026
Date de conclusion du marché/concession: 24/08/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 404802-2026
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 8
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: ASSOCIATION ENTRAIDE EMPLOI
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE DELTA FOREST
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: 0,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Classement de l'offre: 3
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2026-8656-002-01-03
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 22/07/2026
Date de conclusion du marché/concession: 24/08/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 404802-2026
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 8
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0010
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: ALSACE FORET
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE ALSACE FORET
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0010
Valeur de l'offre: 0,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Classement de l'offre: 1
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2026-8656-002-02-01
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 22/07/2026
Date de conclusion du marché/concession: 24/08/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 404802-2026
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 6
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0010
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: VINCENZO TRAVAUX FORESTIERS
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE VINCENZO TRAVAUX FORESTIERS
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0010
Valeur de l'offre: 0,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Classement de l'offre: 2
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2026-8656-002-02-02
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 22/07/2026
Date de conclusion du marché/concession: 24/08/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 404802-2026
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 6
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0010
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: PRESTATERRE
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE PRESTATERRE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0010
Valeur de l'offre: 0,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Classement de l'offre: 3
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2026-8656-002-02-03
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 22/07/2026
Date de conclusion du marché/concession: 24/08/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 404802-2026
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 6
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0011
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: ALSACE FORET
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE ALSACE FORET
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0011
Valeur de l'offre: 0,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Classement de l'offre: 1
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2026-8656-002-03-01
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 22/07/2026
Date de conclusion du marché/concession: 24/08/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 404802-2026
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 4
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0011
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: VINCENZO TRAVAUX FORESTIERS
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE VINCENZO TRAVAUX FORESTIERS
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0011
Valeur de l'offre: 0,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Classement de l'offre: 2
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2026-8656-002-03-02
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 22/07/2026
Date de conclusion du marché/concession: 24/08/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 404802-2026
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 4
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0011
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: EXPLOITATION FORESTIERE ETIENNE
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE EXPLOITATION FORESTIERE ETIENNE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0011
Valeur de l'offre: 0,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Classement de l'offre: 3
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2026-8656-002-03-03
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 22/07/2026
Date de conclusion du marché/concession: 24/08/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 404802-2026
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 4
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0012
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: VINCENZO TRAVAUX FORESTIERS
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE VINCENZO TRAVAUX FORESTIERS
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0012
Valeur de l'offre: 0,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Classement de l'offre: 1
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2026-8656-002-04-01
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 22/07/2026
Date de conclusion du marché/concession: 24/08/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 404802-2026
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 4
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0012
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: REMI MORA
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE REMI MORA
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0012
Valeur de l'offre: 0,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Classement de l'offre: 2
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2026-8656-002-04-02
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 22/07/2026
Date de conclusion du marché/concession: 24/08/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 404802-2026
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 4
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0012
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: BROYAGE NICOLAS ET FILS
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE BROYAGE NICOLAS ET FILS
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0012
Valeur de l'offre: 0,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Classement de l'offre: 3
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2026-8656-002-04-03
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 22/07/2026
Date de conclusion du marché/concession: 24/08/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 404802-2026
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 4
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0013
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: ALSACE FORET
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE ALSACE FORET
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0013
Valeur de l'offre: 0,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Classement de l'offre: 1
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2026-8656-002-05-01
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 22/07/2026
Date de conclusion du marché/concession: 24/08/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 404802-2026
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 6
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0013
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: DELTA FOREST
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE DELTA FOREST
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0013
Valeur de l'offre: 0,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Classement de l'offre: 2
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2026-8656-002-05-02
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 22/07/2026
Date de conclusion du marché/concession: 24/08/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 404802-2026
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 6
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0013
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: PRESTATERRE
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE PRESTATERRE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0013
Valeur de l'offre: 0,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Classement de l'offre: 3
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2026-8656-002-05-03
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 22/07/2026
Date de conclusion du marché/concession: 24/08/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 404802-2026
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2026-8656-002-05-05
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 22/07/2026
Date de conclusion du marché/concession: 24/08/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 404802-2026
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 6
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0013
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: RICK JONATHAN / S.A.S TOUSCH ET FRERES / Alain FALK
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE RICK TOUSCH FALK
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0013
Valeur de l'offre: 0,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Classement de l'offre: 4
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2026-8656-002-05-04
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 22/07/2026
Date de conclusion du marché/concession: 24/08/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 404802-2026
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 6
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0013
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: RICK JONATHAN / S.A.S TOUSCH ET FRERES / Alain FALK
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE RICK TOUSCH FALK
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0013
Valeur de l'offre: 0,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Classement de l'offre: 4
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2026-8656-002-05-04
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 22/07/2026
Date de conclusion du marché/concession: 24/08/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 404802-2026
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 6
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0013
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.3.
Soumissionnaires non retenus
Soumissionnaires non retenus:
Nom officiel: VINCENZO TRAVAUX FORESTIERS
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE VINCENZO TRAVAUX FORESTIERS
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0013
L’offre a été classée: oui
Classement de l'offre: 5
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 6
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0014
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: ALSACE FORET
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE ALSACE FORET
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0014
Valeur de l'offre: 0,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Classement de l'offre: 1
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2026-8656-002-06-01
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 22/07/2026
Date de conclusion du marché/concession: 24/08/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 404802-2026
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 9
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0014
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: ASSOCIATION ENTRAIDE EMPLOI
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE ENTRAIDE EMPLOI
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0014
Valeur de l'offre: 0,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Classement de l'offre: 2
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2026-8656-002-06-02
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 22/07/2026
Date de conclusion du marché/concession: 24/08/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 404802-2026
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 9
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0014
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: DELTA FOREST
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE DELTA FOREST
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0014
Valeur de l'offre: 0,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Classement de l'offre: 3
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2026-8656-002-06-03
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 22/07/2026
Date de conclusion du marché/concession: 24/08/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 404802-2026
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 9
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0014
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: VICTOR RAMM / NICOLAS JESEL
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE RAMM JESEL
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0014
Valeur de l'offre: 0,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Classement de l'offre: 4
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2026-8656-002-06-04
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 22/07/2026
Date de conclusion du marché/concession: 24/08/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 404802-2026
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 9
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0014
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: PRESTATERRE
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE PRESTATERRE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0014
Valeur de l'offre: 0,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Classement de l'offre: 5
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2026-8656-002-06-05
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 22/07/2026
Date de conclusion du marché/concession: 24/08/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 404802-2026
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 9
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0015
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: SB ENVIRONNEMENT
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE SB ENVIRONNEMENT
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0015
Valeur de l'offre: 0,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Classement de l'offre: 1
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2026-8656-002-07-01
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 22/07/2026
Date de conclusion du marché/concession: 24/08/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 404802-2026
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 7
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0015
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: SEFA ENVIRONNEMENT
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE SEFA ENVIRONNEMENT
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0015
Valeur de l'offre: 0,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Classement de l'offre: 2
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2026-8656-002-07-02
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 22/07/2026
Date de conclusion du marché/concession: 24/08/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 404802-2026
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 9
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0015
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: BROYAGE NICOLAS ET FILS
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE BROYAGE NICOLAS ET FILS
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0015
Valeur de l'offre: 0,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Classement de l'offre: 3
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2026-8656-002-07-03
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 22/07/2026
Date de conclusion du marché/concession: 24/08/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 404802-2026
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 9
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0020
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: SB ENVIRONNEMENT
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE SB ENVIRONNEMENT
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0020
Valeur de l'offre: 0,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Classement de l'offre: 1
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2026-8656-002-08-01
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 22/07/2026
Date de conclusion du marché/concession: 24/08/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 404802-2026
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 7
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0020
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: SEFA ENVIRONNEMENT
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE SEFA ENVIRONNEMENT
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0020
Valeur de l'offre: 0,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Classement de l'offre: 2
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2026-8656-002-08-02
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 22/07/2026
Date de conclusion du marché/concession: 24/08/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 404802-2026
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 7
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0020
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: BROYAGE NICOLAS ET FILS
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE BROYAGE NICOLAS ET FILS
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0020
Valeur de l'offre: 0,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Classement de l'offre: 3
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2026-8656-002-08-03
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 22/07/2026
Date de conclusion du marché/concession: 24/08/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 404802-2026
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 7
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0021
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: SEFA ENVIRONNEMENT
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE SEFA ENVIRONNEMENT
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0021
Valeur de l'offre: 0,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Classement de l'offre: 1
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2026-8656-002-09-01
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 22/07/2026
Date de conclusion du marché/concession: 24/08/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 404802-2026
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 6
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0021
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: BROYAGE NICOLAS ET FILS
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE BROYAGE NICOLAS ET FILS
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0021
Valeur de l'offre: 0,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Classement de l'offre: 2
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2026-8656-002-09-02
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 22/07/2026
Date de conclusion du marché/concession: 24/08/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 404802-2026
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 6
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0021
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: ONF VEGETIS
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE ONF VEGETIS
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0021
Valeur de l'offre: 0,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Classement de l'offre: 3
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2026-8656-002-09-03
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 22/07/2026
Date de conclusion du marché/concession: 24/08/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 404802-2026
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 6
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0022
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: SB ENVIRONNEMENT
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE SB ENVIRONNEMENT
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0022
Valeur de l'offre: 0,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Classement de l'offre: 1
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2026-8656-002-10-01
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 22/07/2026
Date de conclusion du marché/concession: 24/08/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 404802-2026
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 6
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0022
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: SEFA ENVIRONNEMENT
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE SEFA ENVIRONNEMENT
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0022
Valeur de l'offre: 0,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Classement de l'offre: 2
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2026-8656-002-10-02
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 22/07/2026
Date de conclusion du marché/concession: 24/08/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 404802-2026
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 6
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0022
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: BROYAGE NICOLAS ET FILS
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE BROYAGE NICOLAS ET FILS
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0022
Valeur de l'offre: 0,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Classement de l'offre: 3
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2026-8656-002-10-03
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 22/07/2026
Date de conclusion du marché/concession: 24/08/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 404802-2026
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 6
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0023
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: SEFA ENVIRONNEMENT
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE SEFA ENVIRONNEMENT
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0023
Valeur de l'offre: 0,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Classement de l'offre: 1
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2026-8656-002-11-01
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 22/07/2026
Date de conclusion du marché/concession: 24/08/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 404802-2026
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 4
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0023
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: BROYAGE NICOLAS ET FILS
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE BROYAGE NICOLAS ET FILS
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0023
Valeur de l'offre: 0,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Classement de l'offre: 2
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2026-8656-002-11-02
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 22/07/2026
Date de conclusion du marché/concession: 24/08/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 404802-2026
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 4
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0023
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: RICK JONATHAN / S.A.S TOUSCH ET FRERES
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE RICK TOUSCH
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0023
Valeur de l'offre: 0,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Classement de l'offre: 3
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2026-8656-002-11-03
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 22/07/2026
Date de conclusion du marché/concession: 24/08/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 404802-2026
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 4
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: OFFICE NATIONAL DES FORETS
Numéro d’enregistrement: 66204311603798
Département: service des achats
Adresse postale: 14 rue du Mal Juin 14 rue du Mal Juin
Ville: STRASBOURG
Code postal: 67000
Subdivision pays (NUTS): Bas-Rhin (FRF11)
Pays: France
Point de contact: M Dro Marine
Téléphone: 0616629221
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE STRASBOURG
Numéro d’enregistrement: 17670005200010
Adresse postale: 31 Av. de la Paix
Ville: STRASBOURG
Code postal: 67000
Subdivision pays (NUTS): Bas-Rhin (FRF11)
Pays: France
Téléphone: 03 88 21 23 23
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: ALSACE FORET
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 378356216
Adresse postale: 24 RUE DE LA REPUBLIQUE
Ville: LA BROQUE
Code postal: 67130
Subdivision pays (NUTS): Bas-Rhin (FRF11)
Pays: France
Téléphone: 0388975329
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0001, LOT-0010, LOT-0011, LOT-0013, LOT-0014
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: DELTA FOREST
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 919623983
Adresse postale: 5B RUE PRINCIPALE
Ville: GLATIGNY
Code postal: 57530
Subdivision pays (NUTS): Bas-Rhin (FRF11)
Pays: France
Téléphone: 0388975329
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0013, LOT-0014
8.1.
ORG-0006
Nom officiel: VINCENZO TRAVAUX FORESTIERS
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 920766060
Adresse postale: 22 RUE DE LA NOUVELLE CITE BLECH
Ville: SAINTE-MARIE-AUX-MINES
Code postal: 68160
Subdivision pays (NUTS): Haut-Rhin (FRF12)
Pays: France
Téléphone: 0750976478
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0010, LOT-0011, LOT-0012
8.1.
ORG-0007
Nom officiel: PRESTATERRE
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 514586916
Adresse postale: RUE DE SCHIRRHEIN
Ville: OBERHOFFEN-SUR-MODER
Code postal: 67240
Subdivision pays (NUTS): Bas-Rhin (FRF11)
Pays: France
Téléphone: 0388076882
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0010, LOT-0013, LOT-0014
8.1.
ORG-0008
Nom officiel: EXPLOITATION FORESTIERE ETIENNE
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 488787458
Adresse postale: RTE DE WALTENHEIM
Ville: GEISPITZEN
Code postal: 68510
Subdivision pays (NUTS): Haut-Rhin (FRF12)
Pays: France
Téléphone: 0608588574
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0011
8.1.
ORG-0009
Nom officiel: REMI MORA
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 991076001
Adresse postale: 705 RUE DE SAFFRAMENIL
Ville: URIMENIL
Code postal: 88220
Subdivision pays (NUTS): Vosges (FRF34)
Pays: France
Téléphone: 0677300561
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0012
8.1.
ORG-0010
Nom officiel: BROYAGE NICOLAS ET FILS
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 979284965
Adresse postale: 21 RUE DU MOULIN
Ville: OBERHASLACH
Code postal: 67280
Subdivision pays (NUTS): Bas-Rhin (FRF11)
Pays: France
Téléphone: 0689989521
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0012, LOT-0015, LOT-0020, LOT-0021, LOT-0022, LOT-0023
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: ASSOCIATION ENTRAIDE EMPLOI
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 350584769
Adresse postale: 1 RUE DE STEINBOURG
Ville: MONSWILLER
Code postal: 67700
Subdivision pays (NUTS): Bas-Rhin (FRF11)
Pays: France
Téléphone: 0388916611
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0001, LOT-0014
8.1.
ORG-0011
Nom officiel: RICK JONATHAN / S.A.S TOUSCH ET FRERES / Alain FALK
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 821155694
Adresse postale: 15 ROUTE D'OBERSTEINBACH
Ville: DAMBACH
Code postal: 67110
Subdivision pays (NUTS): Bas-Rhin (FRF11)
Pays: France
Téléphone: 0612547770
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0013
8.1.
ORG-0017
Nom officiel: RICK JONATHAN / S.A.S TOUSCH ET FRERES
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 821155694
Adresse postale: 15 ROUTE D'OBERSTEINBACH
Ville: DAMBACH
Code postal: 67110
Subdivision pays (NUTS): Bas-Rhin (FRF11)
Pays: France
Téléphone: 0612547770
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0023
8.1.
ORG-0012
Nom officiel: VICTOR RAMM / NICOLAS JESEL
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 902501444
Adresse postale: 34 RUE DES CALVAIRES
Ville: PHALSBOURG
Code postal: 57370
Subdivision pays (NUTS): Moselle (FRF33)
Pays: France
Téléphone: 0645238478
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0014
8.1.
ORG-0013
Nom officiel: SB ENVIRONNEMENT
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 919595322
Adresse postale: 5 CHEMIN DU DABO
Ville: WALSCHEID
Code postal: 57870
Subdivision pays (NUTS): Moselle (FRF33)
Pays: France
Téléphone: 0632468980
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0015, LOT-0020, LOT-0022
8.1.
ORG-0014
Nom officiel: SEFA ENVIRONNEMENT
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 676750094
Adresse postale: ZONE INDUSTRIELLE DES NOYES
Ville: FROIDECONCHE
Code postal: 70300
Subdivision pays (NUTS): Haute-Saône (FRC23)
Pays: France
Téléphone: 0384944343
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0015, LOT-0020, LOT-0021, LOT-0022, LOT-0023
8.1.
ORG-0015
Nom officiel: ONF VEGETIS
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 392823647
Adresse postale: 27 CHEMIN DES MAZES
Ville: NEMOURS
Code postal: 77140
Subdivision pays (NUTS): Oise (FRE22)
Pays: France
Téléphone: 0612121980
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0021
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 3656cf8f-012b-4704-a7ba-635de6d212fe - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 02/09/2026 08:42:18 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 606156-2026
Numéro de publication au JO S: 170/2026
Date de publication: 03/09/2026
