See the notice on TED website
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: OFFICE NATIONAL DES FORETS
Forme juridique de l’acheteur: Entreprise publique
Activité du pouvoir adjudicateur: Protection de l’environnement
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: 2026-8655-012 Prestations de services sylvicoles, mise en place de plants et/ou de fournitures de chantier pour les unités de production de l’Agence Travaux Lorraine Champagne-Ardenne de l’ONF Grand-Est
Description: Le présent accord-cadre a pour objet la réalisation de prestations de services sylvicoles, mise en place de plants et/ou de fournitures de chantier pour les unités de production de l’Agence Travaux Lorraine Champagne-Ardenne de l’Office National des Forêts Grand-Est à Nancy (départements 08, 10, 51, 52, 55, 57, 54, et 88).
Identifiant de la procédure: f7562f9b-43c6-4bd5-ae7f-3f635ad6be44
Identifiant interne: 2026-8655-012
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77200000 Services sylvicoles
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Meurthe-et-Moselle (FRF31)
Pays: France
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 9
Conditions du marché:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 4
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Mise en place de plants et/ou de fournitures de chantier Travaux à l’heure
Description: Prestations principales : Mise en place de plants et/ou de fournitures de chantier Travaux à l'heure Prestations complémentaires (facultatives) : Fourniture de protections de type gaine climatique maille mixte en diamètre 20 hauteur 120 Fourniture de protections de type gaine climatique maille mixte en diamètre 30 hauteur 120 Fourniture de piquets classe 3 : 22*22*150 peint à une extrémité sur 20cm Fourniture de bambous de diamètre 8/10 longueur 90cm peint à une extrémité sur 20cm Fourniture de bambous de diamètre 12/14 longueur 150cm peint à une extrémité sur 20cm Fourniture de bambous de diamètre 12/14 longueur 180cm peint à une extrémité sur 20cm
Identifiant interne: Lot 1
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77200000 Services sylvicoles
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Meurthe-et-Moselle (FRF31)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 1 An
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 06/07/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 120 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 6
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANCY
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: OFFICE NATIONAL DES FORETS
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures: OFFICE NATIONAL DES FORETS
Organisation qui traite les offres: OFFICE NATIONAL DES FORETS
5.1.
Lot: LOT-0020
Titre: Mise en place de plants et/ou de fournitures de chantier Travaux à l’heure
Description: Prestations principales : Mise en place de plants et/ou de fournitures de chantier Travaux à l'heure Prestations complémentaires (facultatives) : Fourniture de protections de type gaine climatique maille mixte en diamètre 20 hauteur 120 Fourniture de protections de type gaine climatique maille mixte en diamètre 30 hauteur 120 Fourniture de piquets classe 3 : 22*22*150 peint à une extrémité sur 20cm Fourniture de bambous de diamètre 8/10 longueur 90cm peint à une extrémité sur 20cm Fourniture de bambous de diamètre 12/14 longueur 150cm peint à une extrémité sur 20cm Fourniture de bambous de diamètre 12/14 longueur 180cm peint à une extrémité sur 20cm
Identifiant interne: Lot 2
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77200000 Services sylvicoles
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Meurthe-et-Moselle (FRF31)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 1 An
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 06/07/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 120 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 6
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANCY
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: OFFICE NATIONAL DES FORETS
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures: OFFICE NATIONAL DES FORETS
Organisation qui traite les offres: OFFICE NATIONAL DES FORETS
5.1.
Lot: LOT-0021
Titre: Mise en place de plants et/ou de fournitures de chantier Travaux à l’heure
Description: Prestations principales : Mise en place de plants et/ou de fournitures de chantier Travaux à l'heure Prestations complémentaires (facultatives) : Fourniture de protections de type gaine climatique maille mixte en diamètre 20 hauteur 120 Fourniture de protections de type gaine climatique maille mixte en diamètre 30 hauteur 120 Fourniture de piquets classe 3 : 22*22*150 peint à une extrémité sur 20cm Fourniture de bambous de diamètre 8/10 longueur 90cm peint à une extrémité sur 20cm Fourniture de bambous de diamètre 12/14 longueur 150cm peint à une extrémité sur 20cm Fourniture de bambous de diamètre 12/14 longueur 180cm peint à une extrémité sur 20cm
Identifiant interne: Lot 3
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77200000 Services sylvicoles
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Meurthe-et-Moselle (FRF31)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 1 An
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 06/07/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 120 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 6
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANCY
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: OFFICE NATIONAL DES FORETS
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures: OFFICE NATIONAL DES FORETS
Organisation qui traite les offres: OFFICE NATIONAL DES FORETS
5.1.
Lot: LOT-0022
Titre: Mise en place de plants et/ou de fournitures de chantier Travaux à l’heure
Description: Prestations principales : Mise en place de plants et/ou de fournitures de chantier Travaux à l'heure Prestations complémentaires (facultatives) : Fourniture de protections de type gaine climatique maille mixte en diamètre 20 hauteur 120 Fourniture de protections de type gaine climatique maille mixte en diamètre 30 hauteur 120 Fourniture de piquets classe 3 : 22*22*150 peint à une extrémité sur 20cm Fourniture de bambous de diamètre 8/10 longueur 90cm peint à une extrémité sur 20cm Fourniture de bambous de diamètre 12/14 longueur 150cm peint à une extrémité sur 20cm Fourniture de bambous de diamètre 12/14 longueur 180cm peint à une extrémité sur 20cm
Identifiant interne: Lot 4
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77200000 Services sylvicoles
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Meurthe-et-Moselle (FRF31)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 1 An
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 06/07/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 120 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 6
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANCY
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: OFFICE NATIONAL DES FORETS
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures: OFFICE NATIONAL DES FORETS
Organisation qui traite les offres: OFFICE NATIONAL DES FORETS
5.1.
Lot: LOT-0023
Titre: Mise en place de plants et/ou de fournitures de chantier Travaux à l’heure
Description: Prestations principales : Mise en place de plants et/ou de fournitures de chantier Travaux à l'heure Prestations complémentaires (facultatives) : Fourniture de protections de type gaine climatique maille mixte en diamètre 20 hauteur 120 Fourniture de protections de type gaine climatique maille mixte en diamètre 30 hauteur 120 Fourniture de piquets classe 3 : 22*22*150 peint à une extrémité sur 20cm Fourniture de bambous de diamètre 8/10 longueur 90cm peint à une extrémité sur 20cm Fourniture de bambous de diamètre 12/14 longueur 150cm peint à une extrémité sur 20cm Fourniture de bambous de diamètre 12/14 longueur 180cm peint à une extrémité sur 20cm
Identifiant interne: Lot 5
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77200000 Services sylvicoles
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Meurthe-et-Moselle (FRF31)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 1 An
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 06/07/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 120 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 6
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANCY
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: OFFICE NATIONAL DES FORETS
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures: OFFICE NATIONAL DES FORETS
Organisation qui traite les offres: OFFICE NATIONAL DES FORETS
5.1.
Lot: LOT-0024
Titre: Mise en place de plants et/ou de fournitures de chantier Travaux à l’heure
Description: Prestations principales : Mise en place de plants et/ou de fournitures de chantier Travaux à l'heure Prestations complémentaires (facultatives) : Fourniture de protections de type gaine climatique maille mixte en diamètre 20 hauteur 120 Fourniture de protections de type gaine climatique maille mixte en diamètre 30 hauteur 120 Fourniture de piquets classe 3 : 22*22*150 peint à une extrémité sur 20cm Fourniture de bambous de diamètre 8/10 longueur 90cm peint à une extrémité sur 20cm Fourniture de bambous de diamètre 12/14 longueur 150cm peint à une extrémité sur 20cm Fourniture de bambous de diamètre 12/14 longueur 180cm peint à une extrémité sur 20cm
Identifiant interne: Lot 6
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77200000 Services sylvicoles
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Meurthe-et-Moselle (FRF31)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 1 An
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 06/07/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 120 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 6
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANCY
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: OFFICE NATIONAL DES FORETS
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures: OFFICE NATIONAL DES FORETS
Organisation qui traite les offres: OFFICE NATIONAL DES FORETS
5.1.
Lot: LOT-0025
Titre: Mise en place de plants et/ou de fournitures de chantier Travaux à l’heure
Description: Prestations principales : Mise en place de plants et/ou de fournitures de chantier Travaux à l'heure Prestations complémentaires (facultatives) : Fourniture de protections de type gaine climatique maille mixte en diamètre 20 hauteur 120 Fourniture de protections de type gaine climatique maille mixte en diamètre 30 hauteur 120 Fourniture de piquets classe 3 : 22*22*150 peint à une extrémité sur 20cm Fourniture de bambous de diamètre 8/10 longueur 90cm peint à une extrémité sur 20cm Fourniture de bambous de diamètre 12/14 longueur 150cm peint à une extrémité sur 20cm Fourniture de bambous de diamètre 12/14 longueur 180cm peint à une extrémité sur 20cm
Identifiant interne: Lot 7
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77200000 Services sylvicoles
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Meurthe-et-Moselle (FRF31)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 1 An
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 06/07/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 120 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 6
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANCY
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: OFFICE NATIONAL DES FORETS
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures: OFFICE NATIONAL DES FORETS
Organisation qui traite les offres: OFFICE NATIONAL DES FORETS
5.1.
Lot: LOT-0026
Titre: Mise en place de plants et/ou de fournitures de chantier Travaux à l’heure
Description: Prestations principales : Mise en place de plants et/ou de fournitures de chantier Travaux à l'heure Prestations complémentaires (facultatives) : Fourniture de protections de type gaine climatique maille mixte en diamètre 20 hauteur 120 Fourniture de protections de type gaine climatique maille mixte en diamètre 30 hauteur 120 Fourniture de piquets classe 3 : 22*22*150 peint à une extrémité sur 20cm Fourniture de bambous de diamètre 8/10 longueur 90cm peint à une extrémité sur 20cm Fourniture de bambous de diamètre 12/14 longueur 150cm peint à une extrémité sur 20cm Fourniture de bambous de diamètre 12/14 longueur 180cm peint à une extrémité sur 20cm
Identifiant interne: Lot 8
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77200000 Services sylvicoles
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Meurthe-et-Moselle (FRF31)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 1 An
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 06/07/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 120 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 6
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANCY
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: OFFICE NATIONAL DES FORETS
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures: OFFICE NATIONAL DES FORETS
Organisation qui traite les offres: OFFICE NATIONAL DES FORETS
5.1.
Lot: LOT-0027
Titre: Mise en place de plants et/ou de fournitures de chantier Travaux à l’heure
Description: Prestations principales : Mise en place de plants et/ou de fournitures de chantier Travaux à l'heure Prestations complémentaires (facultatives) : Fourniture de protections de type gaine climatique maille mixte en diamètre 20 hauteur 120 Fourniture de protections de type gaine climatique maille mixte en diamètre 30 hauteur 120 Fourniture de piquets classe 3 : 22*22*150 peint à une extrémité sur 20cm Fourniture de bambous de diamètre 8/10 longueur 90cm peint à une extrémité sur 20cm Fourniture de bambous de diamètre 12/14 longueur 150cm peint à une extrémité sur 20cm Fourniture de bambous de diamètre 12/14 longueur 180cm peint à une extrémité sur 20cm
Identifiant interne: Lot 9
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77200000 Services sylvicoles
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Meurthe-et-Moselle (FRF31)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 1 An
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 06/07/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 120 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 6
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANCY
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: OFFICE NATIONAL DES FORETS
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures: OFFICE NATIONAL DES FORETS
Organisation qui traite les offres: OFFICE NATIONAL DES FORETS
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: OFFICE NATIONAL DES FORETS
Numéro d’enregistrement: 66204311603798
Département: service des achats
Adresse postale: 14 rue du Mal Juin 14 rue du Mal Juin
Ville: STRASBOURG
Code postal: 67000
Subdivision pays (NUTS): Meurthe-et-Moselle (FRF31)
Pays: France
Point de contact: M Dro Marine
Téléphone: 0616629221
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures
Organisation qui traite les offres
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANCY
Numéro d’enregistrement: 17540005000019
Adresse postale: 5 PLACE DE LA CARRIERE
Ville: NANCY
Code postal: 54000
Subdivision pays (NUTS): Meurthe-et-Moselle (FRF31)
Pays: France
Téléphone: 0383174343
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: a3f6ce48-d9f8-4e30-a6f1-a9d944fd9f87 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 01/06/2026 11:09:49 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 375947-2026
Numéro de publication au JO S: 104/2026
Date de publication: 02/06/2026
