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67 acquisition, installation et mise en service d'une enceinte de manipulation de cytogénétique et fourniture des consommables et accessoires associés à Strasbourg 67 acquisition, installation et mise en service d'une enceinte de manipulation de cytogénétique et fourniture des consommables et accessoires associés à Strasbourg acquisition, installation et mise...
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67 acquisition, installation et mise en service d'une enceinte de manipulation de cytogénétique et fourniture des consommables et accessoires associés à Strasbourg

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Marché public ou privé
Référence du marché : 744837

Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (28/06/13)
13-115151

Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Hôpitaux universitaires de Strasbourg.
Correspondant : M. Emmanuel LEVAN, 1 place de l'hôpital B.P. +426 67091 Strasbourg courriel : emmanuel.levan@chru-strasoburg.fr.

Adresse internet du profil d'acheteur :

https://www.achats-hopitaux.com.
Le pouvoir adjudicateur n'agit pas pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs.

Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Santé.

Objet du marché : acquisition, installation et mise en service d'une enceinte de manipulation de Cytogénétique et fourniture des consommables et accessoires associés.

Type de marché de fournitures : achat.

Lieu de livraison : sites des HUS, 67000 Strasbourg.

Code NUTS : øFR421ø.
L'avis implique un marché public.

Caractéristiques principales :

Nombre de reconductions éventuelles : 3.
Refus des variantes.
Prestations divisées en lots : non.

Durée du marché ou délai d'exécution : 12 mois à compter de la notification du marché.

Cautionnement et garanties exigés : il n'est pas prévu de cautionnement, ni de retenue de garantie.

Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :

Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public :
- Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm) ;
- Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm).

Documents à produire obligatoirement par l'attributaire, avant la signature et la notification du marché public ou de l'accord-cadre :
- Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus.

Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération :
- coûts globaux appréciés sur la base des prix (positions a et b), remis par le candidat : 50 % ;
- caractéristiques techniques appréciées à partir du dossier technique (ddqe) remis par le candidat : 20 % ;
- evaluation utilisateur : 30 %.
Une enchère électronique ne sera pas effectuée.

Type de procédure : procédure adaptée.

Autres renseignements :

Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur/l'entité adjudicatrice : MSPA C CYTOGENETIQUE.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 25 juin 2013.

Adresse à laquelle les offres/candidatures/projets/demandes de participation doivent être envoyés : Hôpitaux Universitaires de Strasbourg Direction des équipements Bureau 18.
1 place de l'hôpital B.P. 426, 67091 Strasbourg Cedex.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif et technique peuvent être obtenus : Hôpitaux Universitaires de Strasbourg Direction des équipements.
Correspondant : Mme Martine BAUER, 1 place de l'hôpital B.P. 426, 67091 Strasbourg Cedex, tél. : 03-88-11-60-09, courriel : martine.bauer@chru-strasbourg.fr.

Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus :
adresse internet : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2013_KUHVzU0gYw.

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif 31 avenue de la paix 67070 Strasbourg tél. : 03-88-21-23-23 courriel : greffe.ta-strasbourg@juradm.fr télécopieur : 03-88-36-44-66.

Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : les recours peuvent être introduits sur le fondement :
- soit de l'article L551-1 du code de justice administrative jusqu'à la signature du contrat ;
- soit de l'article R421-1 du même code dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision de rejet de la candidature ou de l'offre ;
- soit de la jurisprudence du CE du 16 juillet 2007, société TROPIC Travaux (req n°291545) dans un délai de 2 mois à compter de la publicité de la signature du contrat. Ce recours contre la validité du contrat devant le juge du plein contentieux peut être assorti le cas échéant d'une demande de suspension sur la base de l'article l521-1 du CJA.

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