Centrale des marchés
Mapa_Dictée analogique II.1) Description II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur: Mapa_Dictée analogique. II.1.2) Type de marché et lieu d’exécution, de livraison ou de prestation Fournitures Ach...
Hôpitaux universitaires de Strasbourg 67091Strasbourg 03 88 11 64 97
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Mapa_Dictée analogique

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1443581

Date de clôture estimée : 27/04/15
Etat : Première publication
Publié dans :
JOUE (21/03/15)
98951-2015
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact
1 place de l'Hôpital, BP 426
FRANCE
Strasbourg
+33 388116700
+33 388116497
Direction du système d'information
67091
Hôpitaux universitaires de Strasbourg

Adresse(s) internet:

https://www.achats-hopitaux.com

1 place de l'Hôpital
https://www.achats-hopitaux.com
Strasbourg
+33 388116700
+33 388116497
Direction du système d'information - CRIH Alsace
67000
Hôpitaux universitaires de Strasbourg
266700574 00012
Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues:

Les candidats téléchargeront le dossier de consultation des entreprises (DCE) dans son intégralité et répondront via le site Internet https://www.achats-hopitaux.com.
Direction du système d'information - CRIH Alsace 1 place de l'Hôpital BP 426
67000
Strasbourg
Hôpitaux universitaires de Strasbourg
266700574 00012
Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris les documents relatifs à un dialogue compétitif et à un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus:

Direction du système d'information - CRIH Alsace 1 place de l'Hôpital BP 426
https://www.achats-hopitaux.com
Strasbourg
67000
Direction du système d'information - centre régional d'informatique hospitalière d'Alsace. Les candidatures et offres devront exclusivement être transmises par voie électronique.
Hôpitaux universitaires de Strasbourg
266700574 00012
Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées:


I.2) Type de pouvoir adjudicateur
Autre
I.3) Activité principale
Santé
I.4) Attribution de marché pour le compte d’autres pouvoirs adjudicateurs
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: non
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur:
Mapa_Dictée analogique.
II.1.2) Type de marché et lieu d’exécution, de livraison ou de prestation
Fournitures
Achat
Lieu principal d’exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services: Sites des HUS, 67000 Strasbourg.
Bas-Rhin
FR421


II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L’avis concerne la mise en place d'un accord-cadre
II.1.4) Information sur l’accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
II.1.5) Description succincte du marché ou de l’acquisition/des acquisitions
Acquisition de lecteurs et d'enregistreurs analogiques de bureau aux hôpitaux universitaires de Strasbourg.
La description des fournitures et leurs spécifications techniques sont indiquées dans le CCP et l 'Annexe à l'acte d'engagement.

II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Matériel de manipulation de cassettes
30233161
II.1.7) Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Marché couvert par l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
II.1.8) Lots
Division en lots: non
II.1.9) Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1) Quantité ou étendue globale:
Le marché est conclu pour une durée de 4 ans à compter de la date de notification du marché, sauf interruption des HUS faite par courrier recommandé avec AR au moins quatre mois avant l'expiration de chaque période annuelle.
Le lot unique constitue un marché fractionné à bons de commande. Il prend effet à compter de la date de notification, mais ne devient exécutoire qu'à réception des bons de commande.
La valeur maximum de l'ensemble des commandes sur la durée du marché est de 150 000 EUR HT.
Les prix sont des prix unitaires, détaillés dans l'annexe financière à l'acte d'engagement.

II.2.2) Information sur les options
Options: non
II.2.3) Reconduction
II.3) Durée du marché ou délai d'exécution des travaux
Durée en mois: 48 (à compter de la date d’attribution du marché)
III.1) Conditions relatives au contrat
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés:
III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent:
Budget des hôpitaux universitaires de Strasbourg (HUS): délai de paiement selon les règles de la comptabilité publique (article 98 du décret 2006-975 du 1.8.2006).
III.1.3) Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
III.1.4) Autres conditions particulières
III.2) Conditions de participation
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l’inscription au registre du commerce ou de la profession
III.2.2) Capacité économique et financière
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Application des articles 44 à 46 du code des marchés publics français (cf. Article 3 Rc).
III.2.3) Capacité technique
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies:
Application des articles 44 à 46 du code des marchés publics français (cf. 3 Rc).

III.2.4) Informations sur les marchés réservés
III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1) Information relative à la profession
III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service
IV.1) Type de procédure
IV.1.1) Type de procédure
Ouverte
IV.1.2) Limites concernant le nombre d’opérateurs invités à soumissionner ou à participer
IV.1.3) Réduction du nombre d’opérateurs durant la négociation ou le dialogue
IV.2) Critères d’attribution
IV.2.1) Critères d’attribution
Offre économiquement la plus avantageuse, appréciée en fonction des critères suivants des critères énoncés ci-dessous 1. Prix. Pondération 60 2. Valeur technique. Pondération 40
IV.2.2) Enchère électronique
Une enchère électronique sera effectuée: non
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur:
MAPA_Dictée analogique
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché
IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
27.4.2015 - 16:00
IV.3.5) Date d’envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l’offre ou la demande de participation
français.
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
en jours: 160 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.8) Modalités d’ouverture des offres
VI.1) Renouvellement
VI.2) Information sur les fonds de l'Union européenne
VI.3) Informations complémentaires
Les candidatures et offres devront exclusivement être transmises par voie électronique. Les certificats de signatures doivent être conformes à l'arrêté du 13.6.2014 et du 15.6.2012, c'est-à-dire conformes au RGS (référentiel général de sécurité) ou à des conditions de sécurité équivalentes, et correspondre au moins aux préconisations du niveau ** du rgs. A ce titre, pour information, les certificats de signatures de type PRIS V1 ne sont plus recevables.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 17.3.2015.

VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours
31 avenue de la Paix
Strasbourg Cedex
greffe.ta-strasbourg@juradm.fr
+33 388212323
+33 388364466
67070
Tribunal administratif
VI.4.2) Introduction des recours
Précisions concernant les délais d'introduction des recours: Les recours peuvent être introduits sur le fondement:
-soit de l'article L551-1 du code de justice administrative jusqu'à la signature de contrat
-soit de l'article R421-1 du même code dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision de rejet de la candidature ou de l'offre;
-soit de la jurisprudence du CE du 16.7.2007, société Tropic Travaux (Req no291545) dans un délai de 2 mois à compter de la publicité de la signature du contrat. Ce recours contre la validité du contrat devant le juge du plein contentieux peut être assorti le cas échéant d'une demande de suspension sur la base de l'article L521-1 du CJA.

VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours
VI.5) Date d’envoi du présent avis:
17.3.2015
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