Centrale des marchés
l'acquisition, l'installation, le paramétrage, l'intégration, la formation et la maintenance d'un progiciel de gestion du dossier Patient du pôle de Médecine et Chirurgie bucco-dentaires, et prestations associées 67 acquisition, installation, paramétrage, intégration, formation et maintenance d'un progiciel de gestion du dossier patient du pôle de médecine et chirurgie bucco-dentaires, à Strasbourg ville ...
Hôpitaux universitaires de Strasbourg 67091Strasbourg 0388116497
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L'acquisition, l'installation, le paramétrage, l'intégration, la formation et la maintenance d'un progiciel de gestion du dossier Patient du pôle de Médecine et Chirurgie bucco-dentaires, et prestations associées

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1244256

Date de clôture estimée : 17/11/14
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (01/10/14)
14-146347
JOUE (01/10/14)
331500-2014
JOUE (25/10/14)
364530-2014

Fournitures


AVIS DE MARCHE
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
Hôpitaux universitaires de Strasbourg, 1, place de l'hôpital Bp426, contact : direction du Système d'information, F-67091 Strasbourg. Tél. : (+33) 3 88 11 67 00. Fax : (+33) 3 88 11 64 97.

Adresse(s) internet :

Adresse du profil d'acheteur : https://www.achats-hopitaux.com.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : Hôpitaux Universitaires de Strasbourg. Code d'identification nationale : 266700574 00012, 1 place de l'hôpital, contact : direction du Système d'information - crih alsace, F-67000 Strasbourg. Tél. : (+33) 3 88 11 67 00. Fax : (+33) 3 88 11 64 97. URL : https://www.achats-hopitaux.com

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus : Hôpitaux Universitaires de Strasbourg. Code d'identification nationale : 266700574 00012, direction du Système d'information - crih alsace 1 place de l'hôpital B.P. 426, contact : les candidats téléchargeront le Dossier de Consultation des Entreprises (Dce) dans son intégralité et répondront via le site Internet https://www.achats-hopitaux.com, F-67000 Strasbourg

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : Hôpitaux Universitaires de Strasbourg. Code d'identification nationale : 266700574 00012, direction du Système d'information - crih alsace 1 place de l'hôpital B.P. 426, contact : direction du Système d'information - centre Régional d'informatique Hospitalière d'alsace. Les candidatures et offres devront exclusivement être transmises par voie électronique, F-67000 Strasbourg. URL : https://www.achats-hopitaux.com
I.2) Type de pouvoir adjudicateur
Autre.
I.3) Activité principale
Santé.
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.
SECTION II : OBJET DU MARCHE
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur :
l'acquisition, l'installation, le paramétrage, l'intégration, la formation et la maintenance d'un progiciel de gestion du dossier Patient du pôle de Médecine et Chirurgie bucco-dentaires, et prestations associées.
II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation
Fournitures :
achat

Lieu principal d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des servicessites des HUS, 67000 Strasbourg.
Code NUTS , FR421, .
II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne la mise en place d'un accord-cadre
II.1.4) Information sur l'accord-cadre :
Accord-cadre avec un seul opérateur.
II.1.5) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
l'acquisition, l'installation, le paramétrage, l'intégration, la formation et la maintenance d'un progiciel de gestion du dossier Patient du pôle de Médecine et Chirurgie bucco-dentaires, et prestations associées.
Les descriptifs des fournitures et services faisant l'objet de cette consultation figurent dans les pièces administratives et techniques du dossier de consultation : le cahier des clauses administratives particulières (Ccap), le cahier des clauses techniques particulières (Cctp), le cadre de réponse et l'annexe à l'acte d'engagement.
II.1.6)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
48180000, 72250000.
II.1.7) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :

Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui.
II.1.8) Lots :

Division en lots : non.
II.1.9) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1) Quantité ou étendue globale : le marché est conclu pour une durée de 4 ans à compter de la date de notification du marché, sauf interruption des HUS faite par courrier recommandé avec AR au moins quatre mois avant l'expiration de chaque période annuelle.
hormis la position 15 qui représente un marché à bons de commande conclu à prix unitaire sans minimum ni maximum, toutes les autres fournitures et prestations constituent des marchés conclus à prix forfaitaires.
II.2.2) Informations sur les options :

Options : oui.

Description de ces options : l'appel d'offres comprend 2 prestations supplémentaires éventuelles facultatives.
Le cas échéant, les HUS se réservent la possibilité de passer des marchés complémentaires ou similaires dans les conditions prévues à l'article 35 II du code des marchés publics.
II.2.3) Reconduction

II.3) Durée du marché ou délai d'exécution des travaux :

Durée en mois : 48(à compter de la date d'attribution du marché).
SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE
III.1) Conditions relatives au contrat
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés :
III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Budget des Hôpitaux Universitaires de Strasbourg (Hus) : délai de paiement selon les règles de la comptabilité publique (article 98 du décret 2006-975 du 1er aout 2006).
III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché :
III.1.4) Autres conditions particulières :
III.2) Conditions de participation
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :
III.2.2) Capacité économique et financière :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : application des articles 43 à 46 du code des marchés publics français (cf. Article 4.1 Rc).
III.2.3) Capacité technique :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : application des articles 43 à 46 du code des marchés publics français (cf. 4.1 Rc).
III.2.4) Informations sur les marchés réservés :
III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1) Information relative à la profession
III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service
SECTION IV : PROCEDURE
IV.1) Type de procédure :
IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.
IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :
IV.2) Critères d'attribution
IV.2.1) Critères d'attribution :
Offres économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous.
1. valeur fonctionnelle
Pondération : 40.
2. valeur technique
Pondération : 30.
3. prix
Pondération : 15.
4. qualité des prestations
Pondération : 15.
IV.2.2) Enchère électronique
Une enchère électronique sera effectuée :non.
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
AOO_Dentaire.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif :
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
17 novembre 2014, à 16:00
IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
Langue(s) officielle(s) de l'UE français
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre

Durée en jours : 180 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES
VI.1) Renouvellement
VI.2) Information sur les fonds de l'Union européenne
VI.3) Informations complémentaires :
Les candidatures et offres devront exclusivement être transmises par voie électronique. Les certificats de signatures doivent être conformes à l'arrêté du 13 juin 2014 et du 15 juin 2012, c'est-à-dire conformes au RGS (référentiel général de sécurité) ou à des conditions de sécurité équivalentes, et correspondre au moins aux préconisations du niveau ** du rgs. A ce titre, pour information, les certificats de signatures de type PRIS V1 ne sont plus recevables.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 26 septembre 2014.
VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif, 31 avenue de la paix, F-67070 Strasbourg Cedex. E-mail : greffe.ta-strasbourg@juradm.fr. Tél. : (+33) 3 88 21 23 23. Fax : (+33) 3 88 36 44 66
VI.4.2) Introduction des recours

Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : les recours peuvent être introduits sur le fondement :
-Soit de l'article L551-1 du code de justice administrative jusqu'à la signature de contrat
-soit de l'article R421-1 du même code dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision de rejet de la candidature ou de l'offre ;
-Soit de la jurisprudence du CE du 16 juillet 2007, société Tropic Travaux (Req n°291545) dans un délai de 2 mois à compter de la publicité de la signature du contrat. Ce recours contre la validité du contrat devant le juge du plein contentieux peut être assorti le cas échéant d'une demande de suspension sur la base de l'article L521-1 du CJA.
VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours
VI.5) Date d'envoi du présent avis : 26 septembre 2014.

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