Centrale des marchés
fourniture de matériel de serrurerie et de quincaillerie pour les ateliers des HUS 67 Fourniture de matériel de serrurerie et de quincaillerie destiné aux ateliers des services techniques des Hôpitaux Universitaires à Strasbourg ville : Strasbourg Cedex code_postal : 67091 ...
Hôpitaux universitaires de Strasbourg 67091Strasbourg 0388116112
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Fourniture de matériel de serrurerie et de quincaillerie pour les ateliers des HUS

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1194875

Date de clôture estimée : 25/09/14
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (13/08/14)
14-124415
JOUE (14/08/14)
278242-2014

Fournitures


AVIS DE MARCHE
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
Hôpitaux universitaires de Strasbourg, 1 place de l'hôpital - B.P. 426, contact : direction des Infrastructures et des Travaux (Dit), à l'attention de Mme MACHART Danièle, F-67091 Strasbourg Cedex. Tél. : (+33) 3 88 11 53 30. Fax : (+33) 3 88 11 61 12.

Adresse(s) internet :

Adresse du profil d'acheteur : http://www.achats-hopitaux.com.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : Hôpitaux Universitaires de Strasbourg - Direction des Infrastructures et des Travaux (DIT), 1 place de l'hôpital B.P. 426, contact : renseignements techniques, à l'attention de M. Vetter Paul, F-67091 Strasbourg Cedex. Tél. : (+33) 3 88 12 73 90. Fax : (+33) 3 88 12 74 01. URL : http://www.achats-hopitaux.com

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus : Hôpitaux Universitaires de Strasbourg - Direction des Infrastructures et des Travaux (DIT), 1 place de l'hôpital B.P. 426, contact : renseignements administratifs, à l'attention de Mme Machart Danièle, F-67091 Strasbourg Cedex. Tél. : (+33) 3 88 11 53 30. Fax : (+33) 3 88 11 61 12

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : Hôpitaux Universitaires de Strasbourg - Direction des Infrastructures et des Travaux (DIT), 1 place de l'hôpital B.P. 426, contact : secrétariat PGIL - bureaux 16/18, F-67091 Strasbourg Cedex. Tél. : (+33) 3 88 11 54 04. Fax : (+33) 3 88 11 61 12. URL : http://www.achats-hopitaux.com
I.2) Type de pouvoir adjudicateur
Autre.
I.3) Activité principale
Santé.
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.
SECTION II : OBJET DU MARCHE
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur :
fourniture de matériel de serrurerie et de quincaillerie pour les ateliers des HUS.
II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation
Fournitures :
achat

Lieu principal d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des servicessites des HUS, 67000 Strasbourg.
Code NUTS , FR421, .
II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne la mise en place d'un accord-cadre
II.1.4) Information sur l'accord-cadre :
Accord-cadre avec un seul opérateur.
II.1.5) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
la consultation a pour objet la fourniture de matériel de serrurerie et de quincaillerie destiné aux ateliers des services techniques des Hôpitaux Universitaires de Strasbourg (Hus).
II.1.6)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
44316400, 44316500.
II.1.7) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :

Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui.
II.1.8) Lots :

Division en lots : oui.

Il est possible de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots
II.1.9) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1) Quantité ou étendue globale : chaque lot constitue un marché fractionné à bons de commande (article 77 du Code des Marchés Publics), conclu à prix unitaires, avec un montant minimum et maximum défini en valeur sur la durée totale du marché.
Les données quantitatives mentionnées au BPU de chaque lot sont indicatives pour un an et n'ont aucune valeur contractuelle. L'engagement du candidat porte sur les prix unitaires, sur le pourcentage de remise minimum consenti sur les achats hors bordereau et mentionné en fin de BPU et sur les remises par marque mentionnées sur la fiche "rabais sur tarifs".
II.2.2) Informations sur les options :
II.2.3) Reconduction


Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : non
II.3) Durée du marché ou délai d'exécution des travaux :

Durée en mois : 48(à compter de la date d'attribution du marché).

INFORMATIONS SUR LES LOTS

Lot n° 1

Intitulé :
1) Description succincte :
Rayonnage mural, pieds et crémaillères
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
44316400.
3) Quantité ou étendue :

Valeur estimée hors TVA :
Fourchette entre 6 000 EUR et 65 000 EUR.
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

Durée en mois : 48(à compter de la date d'attribution du marché).
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 2

Intitulé :
1) Description succincte :
Serrures, batteuses, contrôles d'accès et gâches électriques
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
44316500.
3) Quantité ou étendue :

Valeur estimée hors TVA :
Fourchette entre 26 000 EUR et 280 000 EUR.
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

Durée en mois : 48(à compter de la date d'attribution du marché).
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 3

Intitulé :
1) Description succincte :
Cadenas et accessoires
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
44316500.
3) Quantité ou étendue :

Valeur estimée hors TVA :
Fourchette entre 1 000 EUR et 10 000 EUR.
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

Durée en mois : 48(à compter de la date d'attribution du marché).
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 4

Intitulé :
1) Description succincte :
Cylindres profil européen et ébauches
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
44316500.
3) Quantité ou étendue :

Valeur estimée hors TVA :
Fourchette entre 6 000 EUR et 65 000 EUR.
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

Durée en mois : 48(à compter de la date d'attribution du marché).
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 5

Intitulé :
1) Description succincte :
Quincailleries diverses
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
44316400.
3) Quantité ou étendue :

Valeur estimée hors TVA :
Fourchette entre 9 000 EUR et 100 000 EUR.
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

Durée en mois : 48(à compter de la date d'attribution du marché).
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 6

Intitulé :
1) Description succincte :
Ferme-portes, pivots de sol et accessoires
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
44316500.
3) Quantité ou étendue :

Valeur estimée hors TVA :
Fourchette entre 8 000 EUR et 85 000 EUR.
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

Durée en mois : 48(à compter de la date d'attribution du marché).
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 7

Intitulé :
1) Description succincte :
Garnitures de portes
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
44316500.
3) Quantité ou étendue :

Valeur estimée hors TVA :
Fourchette entre 4 500 EUR et 55 000 EUR.
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

Durée en mois : 48(à compter de la date d'attribution du marché).
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 8

Intitulé :
1) Description succincte :
Charnières automatiques, coulisses à galets et embases
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
44316400.
3) Quantité ou étendue :

Valeur estimée hors TVA :
Fourchette entre 3 000 EUR et 32 000 EUR.
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

Durée en mois : 48(à compter de la date d'attribution du marché).
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 9

Intitulé :
1) Description succincte :
Crémones, barres anti-panique et paumelles
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
44316500.
3) Quantité ou étendue :

Valeur estimée hors TVA :
Fourchette entre 2 000 EUR et 20 000 EUR.
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

Durée en mois : 48(à compter de la date d'attribution du marché).
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 10

Intitulé :
1) Description succincte :
Roulettes en inox et accessoires
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
44316400.
3) Quantité ou étendue :

Valeur estimée hors TVA :
Fourchette entre 3 000 EUR et 32 000 EUR.
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

Durée en mois : 48(à compter de la date d'attribution du marché).
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 11

Intitulé :
1) Description succincte :
Roulettes pour lits, roulettes de manutention et accessoires
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
44316400.
3) Quantité ou étendue :

Valeur estimée hors TVA :
Fourchette entre 11 000 EUR et 120 000 EUR.
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

Durée en mois : 48(à compter de la date d'attribution du marché).
5) Informations complémentaires sur les lots
SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE
III.1) Conditions relatives au contrat
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés :
III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Budget des HUS. Le paiement s'effectuera suivant les règles de la comptabilité publique dans les conditions prévues aux articles 11.4 et suivants du CCAG-FCS et dans le délai maximum de 50 jours prévu par l'article 98 du CMP (décret n° 2006-975 du 01/08/2006).
III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché :
III.1.4) Autres conditions particulières :
III.2) Conditions de participation
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :
III.2.2) Capacité économique et financière :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires relatif aux fournitures ou services faisant l'objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
III.2.3) Capacité technique :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : capacités et garanties professionnelles, techniques et financières en application des articles 43 à 45 du CMP français.
III.2.4) Informations sur les marchés réservés :
III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1) Information relative à la profession
III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service
SECTION IV : PROCEDURE
IV.1) Type de procédure :
IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.
IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :
IV.2) Critères d'attribution
IV.2.1) Critères d'attribution :
Offres économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous.
1. coût total du bpu en % (pour les lots 1 à 9)
Pondération : 70.
2. délais en % (pour les lots 1 à 9) avec sc1 : délai de livraison en commande courante 60 % et sc2 : délai d'obtention d'un devis 40 %
Pondération : 30.
3. valeur technique de l'offre en % (pour les lots 10 et 11)
Pondération : 50.
4. coût total du bpu en % (pour les lots 10 et 11)
Pondération : 30.
5. délais en % (pour les lots 10 et 11) avec sc1 : délai de livraison en commande courante 60 % et sc2 : délai d'obtention d'un devis 40 %
Pondération : 20.
IV.2.2) Enchère électronique
Une enchère électronique sera effectuée :non.
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
DIT-2014257.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif :
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
25 septembre 2014, à 16:00
IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
Langue(s) officielle(s) de l'UE français
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre

Durée en jours : 150 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES
VI.1) Renouvellement
VI.2) Information sur les fonds de l'Union européenne
VI.3) Informations complémentaires :
Possibilité d'escompte en cas de paiement sous 35 jours.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 11 août 2014.
VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Strasbourg, 31 avenue de la Paix, F-67070 Strasbourg. E-mail : greffe.ta-strasbourg@juradm.fr. Tél. : (+33) 3 88 21 23 23. Fax : (+33) 3 88 36 44 66
VI.4.2) Introduction des recours

Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : les procédures de recours sont le référé précontractuel avant la signature du contrat (L. 551-1 et s. Du Code de Justice Administrative - cja), le référé contractuel (L. 551-13 et s. Du Cja) et le recours en annulation dans un délai de deux mois à compter de la notification de l'acte attaqué (R. 421-1 du Cja) ou au plus tard le trente et unième jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat (R. 551-7 du Cja).
VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours
VI.5) Date d'envoi du présent avis : 11 août 2014.

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