Centrale des marchés
dispositifs medicaux et implants pour orl 2 2014 67 fourniture de dispositifs médicaux et implants pour orl. il est composé de 1lot à Strasbourg ville : Strasbourg Cedex pays : F- lieu : 1 place de l'hôpital B.P. 426 code_postal : 67091
Hôpitaux universitaires de Strasbourg 67091Strasbourg 0369553229
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Dispositifs medicaux et implants pour orl 2 2014

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1153248

Date de clôture estimée : 11/09/14
Etat : Première publication
Publié dans :
JOUE (07/08/14)
269419-2014
JOUE (22/07/14)
247409-2014
JOUE (16/07/14)
240380-2014
JOUE (16/07/14)
240281-2014
JOUE (16/07/14)
240303-2014
JOUE (15/07/14)
238147-2014
JOUE (12/07/14)
236071-2014
BOAMP (11/07/14)
14-106046
SOURCEWEB (09/07/14)

Fournitures


AVIS DE MARCHE
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
Hôpitaux universitaires de Strasbourg. Code d'identification nationale : 26670057400012, 1 place de l'hôpital B.P. 426, contact : pharmacie - pole logistique Secteur Marchés, F-67091 Strasbourg Cedex. Tél. : (+33) 3 69 55 31 25. Fax : (+33) 3 69 55 32 29.

Adresse(s) internet :

Adresse du profil d'acheteur : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : Hôpitaux Universitaires de Strasbourg. Code d'identification nationale : 26670057400012, 1 place de l'hôpital B.P. 426, contact : pharmacie Pôle Logistique - a l'attention de Mme Caroline Mccann, pour les renseignements administratifs, à l'attention de Mme Sandra WISNIEWSKI, pour les renseignements techniques, F-67091 Strasbourg Cedex. Tél. : (+33) 3 69 55 31 25. Fax : (+33) 3 69 55 32 29

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus : Hôpitaux Universitaires de Strasbourg. Code d'identification nationale : 26670057400012, 1 place de l'hôpital B.P. 426, contact : pharmacie-Pôle Logistique Secteur Marché, à l'attention de Mme mc cann Caroline, F-67091 Strasbourg Cedex. Tél. : (+33) 3 69 55 33 54. Fax : (+33) 3 69 55 32 28

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : Hôpitaux Universitaires de Strasbourg, Pharmacie - Pôle Logistique, Secteur Marché. Code d'identification nationale : 26670057400012, pour les transporteurs: Quai réception Marchandises, 70 rue de l'engelbreit, contact : par pli postal: Bp426, 67091 Strasbourg Cedex, à l'attention de Mme Caroline MCCANN, F-67200 Strasbourg Koenigshoffen. URL : http://www.achats-hopitaux.com
I.2) Type de pouvoir adjudicateur
Autre.
I.3) Activité principale
Santé.
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.
SECTION II : OBJET DU MARCHE
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur :
dispositifs medicaux et implants pour orl 2 2014.
II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation
Fournitures :
achat

Lieu principal d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des servicessite des HUS, 67000 Strasbourg.
Code NUTS , FR421, .
II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne la mise en place d'un accord-cadre
II.1.4) Information sur l'accord-cadre :
Accord-cadre avec un seul opérateur.
II.1.5) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
l'appel d'offres concerne la fourniture de dispositifs médicaux et implants pour ORL. Il est composé de 1lot.
II.1.6)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
33185200.
II.1.7) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :

Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui.
II.1.8) Lots :

Division en lots : oui.

Il est possible de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots
II.1.9) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1) Quantité ou étendue globale : chaque lot constitue un marché factionné à bons de commandes sur la base de quantités indicatives figurant à l'annexe "catalogue des besoins" (Article 77 du Code des Marchés Publics français et accord cadre au sens de la directive européenne).
II.2.2) Informations sur les options :

Options : oui.

Description de ces options : le marché est reconductible 2 x 1 an.
II.2.3) Reconduction


Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui
II.3) Durée du marché ou délai d'exécution des travaux :
A compter du : 1er décembre 2014, jusqu'au : 30 juin 2018.

INFORMATIONS SUR LES LOTS

Lot n° 1

Intitulé : Fourniture de dispositifs médicaux et implants pour ORL 2
1) Description succincte :
L'appel d'offre est composé de 1 lot.
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33185200.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE
III.1) Conditions relatives au contrat
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés :
III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Budget des Hôpitaux Universitaires de Strasbourg; délai de paiement: selon les règles de la comptabilité publique (article 98 du Décret 2006-975 du 1er août 2006).
III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché :
III.1.4) Autres conditions particulières :

L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières : non.
III.2) Conditions de participation
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :
III.2.2) Capacité économique et financière :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : application des article 43 à 46 du Code des Marchés Publics français.
III.2.3) Capacité technique :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : application des article 43 à 46 du Code des Marchés Publics français.
III.2.4) Informations sur les marchés réservés :
III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1) Information relative à la profession
III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service
SECTION IV : PROCEDURE
IV.1) Type de procédure :
IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.
IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :
IV.2) Critères d'attribution
IV.2.1) Critères d'attribution :
Offres économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous.
1. valeur technique et clinique du produit et compétence du candidat en %
Pondération : 80.
2. incidence économique en %
Pondération : 20.
IV.2.2) Enchère électronique
Une enchère électronique sera effectuée :non.
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
SORL2_2014.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif :
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
11 septembre 2014, à 12:00
IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
Langue(s) officielle(s) de l'UE français
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :

Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres : non.
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES
VI.1) Renouvellement
VI.2) Information sur les fonds de l'Union européenne
VI.3) Informations complémentaires :
Veuillez vous reporter au Règlement de la consultation.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 9 juillet 2014.
VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Strasbourg, 31, avenue de la Paix, F-67000 Strasbourg. E-mail : greffe.ta-strasbourg@juradm.fr. Tél. : (+33) 3 88 21 23 23. Fax : (+33) 3 88 36 44 66
VI.4.2) Introduction des recours

Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : les recours peuvent être introduits sur le fondement:
- soit de l'article L551-1 du Code de Justice Administrative jusqu'à la signature du contrat.
- soit le l'article R421-1 du même code dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision de rejet de la candidature ou de l'offre.
- soit de la jurisprudence du CE du 16/07/2007, Société Tropic Travaux Signalisation (REQ n°291455) dans un délai de deux mois à compter de la publicité de la signature du contrat.
Ce recours contre la validité du contrat devant le juge de plein contentieux peut être assorti le cas échéan d'une demande de suspension sur la base de l'article L521-1 du Code de Justice Administrative.
VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours
VI.5) Date d'envoi du présent avis : 9 juillet 2014.

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Numéro cristal : 0 969 39 99 64 Des questions ? N’hésitez pas à nous contacter
Du lundi au vendredi, de 9h00-12h30 & 14h00-18h00