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DISPOSITIFS MEDICAUX A USAGE UNIQUE ET IMPLANTS POUR NEURORADIOLOGIE 2016 L'appel d'offres concerne la fourniture de dispositifs médicaux à usage unique et implants pour neuroradiologie 2016. Il comporte 55 lots. designation : Hôpitaux universitaires de Strasbourg cp...
Hôpitaux universitaires de Strasbourg 67091Strasbourg 03 69 55 32 29
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DISPOSITIFS MEDICAUX A USAGE UNIQUE ET IMPLANTS POUR NEURORADIOLOGIE 2016

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1726527

Etat : Avis d'attribution
Publié dans :
JOUE (31/10/15)
385327-2015
BOAMP (16/10/15)
15-157218
Résultat de marché

Département(s) de publication : 67
Annonce No 15-157218
I. II. IV. V. VI.

Avis d'attribution de marché


Directive 2004/18/CE.

Section I : Pouvoir adjudicateur

I.1) NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT :
Hôpitaux universitaires de Strasbourg, 1 place de l'hôpital B.P. 426, Contact : pharmacie - pole logistique Secteur Marchés, F-67091 Strasbourg Cedex. Tél. (+33) 3 69 55 31 25. Fax (+33) 3 69 55 32 29.
Code d'identification national : 26670057400012.
Adresse(s) internet :
Adresse du profil d'acheteur (URL) : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp.
I.2) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR :
Autre.
I.3) ACTIVITÉ PRINCIPALE :
Santé.
I.4) ATTRIBUTION DE MARCHÉ POUR LE COMPTE D'AUTRES POUVOIRS ADJUDICATEURS :
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.

Section II : Objet du marché

II.1) DESCRIPTION
II.1.1)Intitulé attribué au marché :
dispositifs medicaux a usage unique et implants pour neuroradiologie 2016.
II.1.2)Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation :
Fournitures.
Achat.
Code NUTS |FR421|.
II.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique :
II.1.4)Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
l'appel d'offres concerne la fourniture de dispositifs médicaux à usage unique et implants pour neuroradiologie 2016. Il comporte 55 lots.
II.1.5)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
33111730, 33141210, 33184200.
II.1.6)Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :
Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : Oui
II.2) VALEUR TOTALE FINALE DU OU DES MARCHÉ(S)
II.2.1)Valeur totale finale du ou des marché(s) :

Section IV : Procédure

IV.1) TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1)Type de procédure :
Ouverte.
IV.2) CRITÈRES D'ATTRIBUTION
IV.2.1)Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction
     1. valeur technique et clinique du produit et compétence du candidats : 80 %.
     2. incidence économique en % : 20 %.
IV.2.2)Enchère électronique :
IV.3) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.1)Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
NEURO_2016.
IV.3.2)Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché : Oui.
Avis de marché
Numéro de l'avis au JO : 2015/S 067-118138 du 04/04/2015.

Section V : Attribution du marché

MARCHÉ no : 16/254
LOT no : 1
INTITULÉ : Retenu pour les lots 5-18-29-36-41-45
V.1) DATE D'ATTRIBUTION DU MARCHÉ :
8 octobre 2015
V.2) INFORMATIONS SUR LES OFFRES :
Nombre d'offres reçues : 14
V.3) NOM ET ADRESSE DE L'OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE AUQUEL LE MARCHÉ A ÉTÉ ATTRIBUÉ :
BALT, 10 rue de la Croix vigneron, 95160 Montmorency.
V.4) INFORMATIONS SUR LE MONTANT DU MARCHÉ :
V.5) INFORMATION SUR LA SOUS-TRAITANCE :
MARCHÉ no : 16/255
LOT no : 1
INTITULÉ : Retenu pour le lot 27
V.1) DATE D'ATTRIBUTION DU MARCHÉ :
8 octobre 2015
V.2) INFORMATIONS SUR LES OFFRES :
Nombre d'offres reçues : 14
V.3) NOM ET ADRESSE DE L'OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE AUQUEL LE MARCHÉ A ÉTÉ ATTRIBUÉ :
BLOCKADE MEDICAL, De tweeling 20-22, NL-05215 Herzogenbosch.
V.4) INFORMATIONS SUR LE MONTANT DU MARCHÉ :
V.5) INFORMATION SUR LA SOUS-TRAITANCE :
MARCHÉ no : 16/256
LOT no : 1
INTITULÉ : Retenu pour le lot 49
V.1) DATE D'ATTRIBUTION DU MARCHÉ :
8 octobre 2015
V.2) INFORMATIONS SUR LES OFFRES :
Nombre d'offres reçues : 14
V.3) NOM ET ADRESSE DE L'OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE AUQUEL LE MARCHÉ A ÉTÉ ATTRIBUÉ :
BOSTON SCIENTIFIC, 2 rue rene Caudron, 78960 Voisins le bretonneux.
V.4) INFORMATIONS SUR LE MONTANT DU MARCHÉ :
V.5) INFORMATION SUR LA SOUS-TRAITANCE :
MARCHÉ no : 16/257
LOT no : 1
INTITULÉ : Retenu pour les lots 14-21-46
V.1) DATE D'ATTRIBUTION DU MARCHÉ :
8 octobre 2015
V.2) INFORMATIONS SUR LES OFFRES :
Nombre d'offres reçues : 14
V.3) NOM ET ADRESSE DE L'OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE AUQUEL LE MARCHÉ A ÉTÉ ATTRIBUÉ :
COOK MEDICAL, 2 rue du nouveau Bercy, 94227 Charenton le pont Cedex.
V.4) INFORMATIONS SUR LE MONTANT DU MARCHÉ :
V.5) INFORMATION SUR LA SOUS-TRAITANCE :
MARCHÉ no : 16/258
LOT no : 1
INTITULÉ : Retenu pour les lots 9-12-23-30-37-38-42-50-54
V.1) DATE D'ATTRIBUTION DU MARCHÉ :
8 octobre 2015
V.2) INFORMATIONS SUR LES OFFRES :
Nombre d'offres reçues : 14
V.3) NOM ET ADRESSE DE L'OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE AUQUEL LE MARCHÉ A ÉTÉ ATTRIBUÉ :
COVIDIEN FRANCE, 16 Place de l'iris, 92040 Paris la defense Cedex.
V.4) INFORMATIONS SUR LE MONTANT DU MARCHÉ :
V.5) INFORMATION SUR LA SOUS-TRAITANCE :
MARCHÉ no : 16/259
LOT no : 1
INTITULÉ : Retenu pour les lots 34-47
V.1) DATE D'ATTRIBUTION DU MARCHÉ :
8 octobre 2015
V.2) INFORMATIONS SUR LES OFFRES :
Nombre d'offres reçues : 14
V.3) NOM ET ADRESSE DE L'OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE AUQUEL LE MARCHÉ A ÉTÉ ATTRIBUÉ :
ETHICON SAS, 1 rue Camille desmoulins, 92787 Issy les moulineaux Cedex.
V.4) INFORMATIONS SUR LE MONTANT DU MARCHÉ :
V.5) INFORMATION SUR LA SOUS-TRAITANCE :
MARCHÉ no : 16/260
LOT no : 1
INTITULÉ : Retenu pour le lot 13
V.1) DATE D'ATTRIBUTION DU MARCHÉ :
8 octobre 2015
V.2) INFORMATIONS SUR LES OFFRES :
Nombre d'offres reçues : 14
V.3) NOM ET ADRESSE DE L'OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE AUQUEL LE MARCHÉ A ÉTÉ ATTRIBUÉ :
MERIT MEDICAL, 136 avenue Joseph kessel, 78960 Voisins le bretonneux.
V.4) INFORMATIONS SUR LE MONTANT DU MARCHÉ :
V.5) INFORMATION SUR LA SOUS-TRAITANCE :
MARCHÉ no : 16/261
LOT no : 1
INTITULÉ : Retenu pour les lots 6-7-10-24-26-31-35-40-44-53
V.1) DATE D'ATTRIBUTION DU MARCHÉ :
8 octobre 2015
V.2) INFORMATIONS SUR LES OFFRES :
Nombre d'offres reçues : 14
V.3) NOM ET ADRESSE DE L'OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE AUQUEL LE MARCHÉ A ÉTÉ ATTRIBUÉ :
MICROVENTION, 30 b rue du vieil Abreuvoir, 78100 St germain en laye.
V.4) INFORMATIONS SUR LE MONTANT DU MARCHÉ :
V.5) INFORMATION SUR LA SOUS-TRAITANCE :
MARCHÉ no : 16/262
LOT no : 1
INTITULÉ : Retenu pour les lots 28-51
V.1) DATE D'ATTRIBUTION DU MARCHÉ :
8 octobre 2015
V.2) INFORMATIONS SUR LES OFFRES :
Nombre d'offres reçues : 14
V.3) NOM ET ADRESSE DE L'OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE AUQUEL LE MARCHÉ A ÉTÉ ATTRIBUÉ :
PENUMBRA EUROPE GMBH, 44 am Borsigturm, DE-13507 Berlin.
V.4) INFORMATIONS SUR LE MONTANT DU MARCHÉ :
V.5) INFORMATION SUR LA SOUS-TRAITANCE :
MARCHÉ no : 16/263
LOT no : 1
INTITULÉ : Retenu pour le lot 16
V.1) DATE D'ATTRIBUTION DU MARCHÉ :
8 octobre 2015
V.2) INFORMATIONS SUR LES OFFRES :
Nombre d'offres reçues : 14
V.3) NOM ET ADRESSE DE L'OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE AUQUEL LE MARCHÉ A ÉTÉ ATTRIBUÉ :
PEROUSE MEDICAL, Route du manoir, 60173 Ivry le temple.
V.4) INFORMATIONS SUR LE MONTANT DU MARCHÉ :
V.5) INFORMATION SUR LA SOUS-TRAITANCE :
MARCHÉ no : 16/264
LOT no : 1
INTITULÉ : Retenu pour les lots 4-11-25-32-33-39-43-52-55
V.1) DATE D'ATTRIBUTION DU MARCHÉ :
8 octobre 2015
V.2) INFORMATIONS SUR LES OFFRES :
Nombre d'offres reçues : 14
V.3) NOM ET ADRESSE DE L'OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE AUQUEL LE MARCHÉ A ÉTÉ ATTRIBUÉ :
STRYKER FRANCE SA, Zac de satolas green, 69881 Meyzieu Cedex.
V.4) INFORMATIONS SUR LE MONTANT DU MARCHÉ :
V.5) INFORMATION SUR LA SOUS-TRAITANCE :

Section VI : Renseignements complémentaires

VI.1) INFORMATION SUR LES FONDS DE L'UNION EUROPENNE :
VI.2) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES :
Conformément à l'article 77 du Code des Marchés Publics, chaque marché conclu dans le cadre de la présente consultation est un marché fractionné à bons de commande conclu du 01/01/2016 au 31/12/2017 reconductible 2 fois 1 an, soit jusqu'au 31/12/2019.
lots infructueux : 1-2-3-8-15-19-20-48
lots sans suite : 17-22.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 14 octobre 2015.
Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP, annonce no 15-49157, mise en ligne le 1.e.r avril 2015
VI.3) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.3.1)Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal Administratif de Strasbourg, 31, avenue de la Paix, F-67000 Strasbourg. E-mail : greffe.ta-strasbourg@juradm.fr. Tél. (+33) 3 88 21 23 23. Fax (+33) 3 88 36 44 66.
VI.3.2)Introduction des recours :
Précisions concernant les délais d'introduction des recours : les recours peuvent être introduits sur le fondement:
- soit de l'article L551-1 du Code de Justice Administrative jusqu'à la signature du contrat.
- soit le l'article R421-1 du même code dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision de rejet de la candidature ou de l'offre.
- soit de la jurisprudence du CE du 16/07/2007, Société Tropic Travaux Signalisation (REQ no291455) dans un délai de deux mois à compter de la publicité de la signature du contrat.
ce recours contre la validité du contrat devant le juge de plein contentieux peut être assorti le cas échéan d'une demande de suspension sur la base de l'article L521-1 du Code de Justice Administrative.
VI.3.3)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :
VI.4) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS :
14 octobre 2015.
I.1) NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT :
Hôpitaux universitaires de Strasbourg, 1 place de l'hôpital B.P. 426, Contact : pharmacie - pole logistique Secteur Marchés, F-67091 Strasbourg Cedex. Tél. (+33) 3 69 55 31 25. Fax (+33) 3 69 55 32 29.
Code d'identification national : 26670057400012.
Adresse(s) internet :
Adresse du profil d'acheteur (URL) : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp.
I.2) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR :
Autre.
I.3) ACTIVITÉ PRINCIPALE :
Santé.
I.4) ATTRIBUTION DE MARCHÉ POUR LE COMPTE D'AUTRES POUVOIRS ADJUDICATEURS :
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.
II.1) DESCRIPTION
II.1.1)Intitulé attribué au marché :
dispositifs medicaux a usage unique et implants pour neuroradiologie 2016.
II.1.2)Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation :
Fournitures.
Achat.
Code NUTS |FR421|.
II.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique :
II.1.4)Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
l'appel d'offres concerne la fourniture de dispositifs médicaux à usage unique et implants pour neuroradiologie 2016. Il comporte 55 lots.
II.1.5)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
33111730, 33141210, 33184200.
II.1.6)Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :
Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : Oui
II.2) VALEUR TOTALE FINALE DU OU DES MARCHÉ(S)
II.2.1)Valeur totale finale du ou des marché(s) :
IV.1) TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1)Type de procédure :
Ouverte.
IV.2) CRITÈRES D'ATTRIBUTION
IV.2.1)Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction
     1. valeur technique et clinique du produit et compétence du candidats : 80 %.
     2. incidence économique en % : 20 %.
IV.2.2)Enchère électronique :
IV.3) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.1)Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
NEURO_2016.
IV.3.2)Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché : Oui.
Avis de marché
Numéro de l'avis au JO : 2015/S 067-118138 du 04/04/2015.
MARCHÉ no : 16/254
LOT no : 1
INTITULÉ : Retenu pour les lots 5-18-29-36-41-45
V.1) DATE D'ATTRIBUTION DU MARCHÉ :
8 octobre 2015
V.2) INFORMATIONS SUR LES OFFRES :
Nombre d'offres reçues : 14
V.3) NOM ET ADRESSE DE L'OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE AUQUEL LE MARCHÉ A ÉTÉ ATTRIBUÉ :
BALT, 10 rue de la Croix vigneron, 95160 Montmorency.
V.4) INFORMATIONS SUR LE MONTANT DU MARCHÉ :
V.5) INFORMATION SUR LA SOUS-TRAITANCE :
MARCHÉ no : 16/255
LOT no : 1
INTITULÉ : Retenu pour le lot 27
V.1) DATE D'ATTRIBUTION DU MARCHÉ :
8 octobre 2015
V.2) INFORMATIONS SUR LES OFFRES :
Nombre d'offres reçues : 14
V.3) NOM ET ADRESSE DE L'OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE AUQUEL LE MARCHÉ A ÉTÉ ATTRIBUÉ :
BLOCKADE MEDICAL, De tweeling 20-22, NL-05215 Herzogenbosch.
V.4) INFORMATIONS SUR LE MONTANT DU MARCHÉ :
V.5) INFORMATION SUR LA SOUS-TRAITANCE :
MARCHÉ no : 16/256
LOT no : 1
INTITULÉ : Retenu pour le lot 49
V.1) DATE D'ATTRIBUTION DU MARCHÉ :
8 octobre 2015
V.2) INFORMATIONS SUR LES OFFRES :
Nombre d'offres reçues : 14
V.3) NOM ET ADRESSE DE L'OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE AUQUEL LE MARCHÉ A ÉTÉ ATTRIBUÉ :
BOSTON SCIENTIFIC, 2 rue rene Caudron, 78960 Voisins le bretonneux.
V.4) INFORMATIONS SUR LE MONTANT DU MARCHÉ :
V.5) INFORMATION SUR LA SOUS-TRAITANCE :
MARCHÉ no : 16/257
LOT no : 1
INTITULÉ : Retenu pour les lots 14-21-46
V.1) DATE D'ATTRIBUTION DU MARCHÉ :
8 octobre 2015
V.2) INFORMATIONS SUR LES OFFRES :
Nombre d'offres reçues : 14
V.3) NOM ET ADRESSE DE L'OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE AUQUEL LE MARCHÉ A ÉTÉ ATTRIBUÉ :
COOK MEDICAL, 2 rue du nouveau Bercy, 94227 Charenton le pont Cedex.
V.4) INFORMATIONS SUR LE MONTANT DU MARCHÉ :
V.5) INFORMATION SUR LA SOUS-TRAITANCE :
MARCHÉ no : 16/258
LOT no : 1
INTITULÉ : Retenu pour les lots 9-12-23-30-37-38-42-50-54
V.1) DATE D'ATTRIBUTION DU MARCHÉ :
8 octobre 2015
V.2) INFORMATIONS SUR LES OFFRES :
Nombre d'offres reçues : 14
V.3) NOM ET ADRESSE DE L'OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE AUQUEL LE MARCHÉ A ÉTÉ ATTRIBUÉ :
COVIDIEN FRANCE, 16 Place de l'iris, 92040 Paris la defense Cedex.
V.4) INFORMATIONS SUR LE MONTANT DU MARCHÉ :
V.5) INFORMATION SUR LA SOUS-TRAITANCE :
MARCHÉ no : 16/259
LOT no : 1
INTITULÉ : Retenu pour les lots 34-47
V.1) DATE D'ATTRIBUTION DU MARCHÉ :
8 octobre 2015
V.2) INFORMATIONS SUR LES OFFRES :
Nombre d'offres reçues : 14
V.3) NOM ET ADRESSE DE L'OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE AUQUEL LE MARCHÉ A ÉTÉ ATTRIBUÉ :
ETHICON SAS, 1 rue Camille desmoulins, 92787 Issy les moulineaux Cedex.
V.4) INFORMATIONS SUR LE MONTANT DU MARCHÉ :
V.5) INFORMATION SUR LA SOUS-TRAITANCE :
MARCHÉ no : 16/260
LOT no : 1
INTITULÉ : Retenu pour le lot 13
V.1) DATE D'ATTRIBUTION DU MARCHÉ :
8 octobre 2015
V.2) INFORMATIONS SUR LES OFFRES :
Nombre d'offres reçues : 14
V.3) NOM ET ADRESSE DE L'OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE AUQUEL LE MARCHÉ A ÉTÉ ATTRIBUÉ :
MERIT MEDICAL, 136 avenue Joseph kessel, 78960 Voisins le bretonneux.
V.4) INFORMATIONS SUR LE MONTANT DU MARCHÉ :
V.5) INFORMATION SUR LA SOUS-TRAITANCE :
MARCHÉ no : 16/261
LOT no : 1
INTITULÉ : Retenu pour les lots 6-7-10-24-26-31-35-40-44-53
V.1) DATE D'ATTRIBUTION DU MARCHÉ :
8 octobre 2015
V.2) INFORMATIONS SUR LES OFFRES :
Nombre d'offres reçues : 14
V.3) NOM ET ADRESSE DE L'OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE AUQUEL LE MARCHÉ A ÉTÉ ATTRIBUÉ :
MICROVENTION, 30 b rue du vieil Abreuvoir, 78100 St germain en laye.
V.4) INFORMATIONS SUR LE MONTANT DU MARCHÉ :
V.5) INFORMATION SUR LA SOUS-TRAITANCE :
MARCHÉ no : 16/262
LOT no : 1
INTITULÉ : Retenu pour les lots 28-51
V.1) DATE D'ATTRIBUTION DU MARCHÉ :
8 octobre 2015
V.2) INFORMATIONS SUR LES OFFRES :
Nombre d'offres reçues : 14
V.3) NOM ET ADRESSE DE L'OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE AUQUEL LE MARCHÉ A ÉTÉ ATTRIBUÉ :
PENUMBRA EUROPE GMBH, 44 am Borsigturm, DE-13507 Berlin.
V.4) INFORMATIONS SUR LE MONTANT DU MARCHÉ :
V.5) INFORMATION SUR LA SOUS-TRAITANCE :
MARCHÉ no : 16/263
LOT no : 1
INTITULÉ : Retenu pour le lot 16
V.1) DATE D'ATTRIBUTION DU MARCHÉ :
8 octobre 2015
V.2) INFORMATIONS SUR LES OFFRES :
Nombre d'offres reçues : 14
V.3) NOM ET ADRESSE DE L'OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE AUQUEL LE MARCHÉ A ÉTÉ ATTRIBUÉ :
PEROUSE MEDICAL, Route du manoir, 60173 Ivry le temple.
V.4) INFORMATIONS SUR LE MONTANT DU MARCHÉ :
V.5) INFORMATION SUR LA SOUS-TRAITANCE :
MARCHÉ no : 16/264
LOT no : 1
INTITULÉ : Retenu pour les lots 4-11-25-32-33-39-43-52-55
V.1) DATE D'ATTRIBUTION DU MARCHÉ :
8 octobre 2015
V.2) INFORMATIONS SUR LES OFFRES :
Nombre d'offres reçues : 14
V.3) NOM ET ADRESSE DE L'OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE AUQUEL LE MARCHÉ A ÉTÉ ATTRIBUÉ :
STRYKER FRANCE SA, Zac de satolas green, 69881 Meyzieu Cedex.
V.4) INFORMATIONS SUR LE MONTANT DU MARCHÉ :
V.5) INFORMATION SUR LA SOUS-TRAITANCE :
VI.1) INFORMATION SUR LES FONDS DE L'UNION EUROPENNE :
VI.2) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES :
Conformément à l'article 77 du Code des Marchés Publics, chaque marché conclu dans le cadre de la présente consultation est un marché fractionné à bons de commande conclu du 01/01/2016 au 31/12/2017 reconductible 2 fois 1 an, soit jusqu'au 31/12/2019.
lots infructueux : 1-2-3-8-15-19-20-48
lots sans suite : 17-22.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 14 octobre 2015.
Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP, annonce no 15-49157, mise en ligne le 1.e.r avril 2015
VI.3) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.3.1)Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal Administratif de Strasbourg, 31, avenue de la Paix, F-67000 Strasbourg. E-mail : greffe.ta-strasbourg@juradm.fr. Tél. (+33) 3 88 21 23 23. Fax (+33) 3 88 36 44 66.
VI.3.2)Introduction des recours :
Précisions concernant les délais d'introduction des recours : les recours peuvent être introduits sur le fondement:
- soit de l'article L551-1 du Code de Justice Administrative jusqu'à la signature du contrat.
- soit le l'article R421-1 du même code dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision de rejet de la candidature ou de l'offre.
- soit de la jurisprudence du CE du 16/07/2007, Société Tropic Travaux Signalisation (REQ no291455) dans un délai de deux mois à compter de la publicité de la signature du contrat.
ce recours contre la validité du contrat devant le juge de plein contentieux peut être assorti le cas échéan d'une demande de suspension sur la base de l'article L521-1 du Code de Justice Administrative.
VI.3.3)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :
VI.4) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS :
14 octobre 2015.
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