Centrale des marchés
Centralisation de l'édition et de la mise sous plis du courrier sortant des Hôpitaux Universitaires de Strasbourg II.1) Description II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur: Centralisation de l'édition et de la mise sous plis du courrier sortant des Hôpitaux Universitaires de Strasbourg...
Hôpitaux universitaires de Strasbourg 67091Strasbourg christine.steil@chru-strasbourg.fr 03 69 55 32 16
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Centralisation de l'édition et de la mise sous plis du courrier sortant des Hôpitaux Universitaires de Strasbourg

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1494481

Date de clôture estimée : 22/06/15
Etat : Première publication
Publié dans :
JOUE (06/05/15)
157078-2015
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact
christine.steil@chru-strasbourg.fr
+33 369553334
FRANCE
Mlle Steil Christine
Strasbourg
1 place de l'Hôpital, BP 426
Direction des achats et de la logistique
67091
Hôpitaux universitaires de Strasbourg
+33 369553216

Adresse(s) internet:

https://achats-hopitaux.com

https://achats-hopitaux.com

Renseignements d'ordre technique: Olivier Uturald, +33 388115216 — olivier.uturald@chru-strasbourg.fr
Renseignements d'ordre administratif: Christine Steil, +33 369553335 — christine.steil@chru-strasbourg.fr
67000
Hôpitaux universitaires de Strasbourg
Strasbourg
Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues:

+33 369553331
Mlle Wolff Läetitia
Strasbourg Cedex
1 place de l'Hôpital, BP 426
Direction des achats et de la logistique — pôle logistique
67091
Hôpitaux Universitaires de Strasbourg
+33 369553216
Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris les documents relatifs à un dialogue compétitif et à un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus:

christine.steil@chru-strasbourg.fr
+33 369553334
Mlle Steil Christine
Strasbourg
http://www.achats-hopitaux.com
Les offres envoyées par transporteur (y compris Chronopost) à l'adresse suivante: HUS DAL - pôle logistique secteur marché quai réception des marchandises, 70 rue de l'Engelbreit, 67200 Strasbourg, horaires d'ouverture des quais de la réception marchandises pôle Logistique: du lundi au vendredi de 7:00 à 12:00
67091
+33 369553216
les offres qui seront remises par pli postal recommandé avec avis de réception (hors Chronopost), à l'adresse suivante: hôpitaux universitaires de Strasbourg DAL — pôle logistique secteur marché, 1 place de l'Hôpital — BP nº 426 67091 Strasbourg
Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées:


I.2) Type de pouvoir adjudicateur
Autre
I.3) Activité principale
Santé
I.4) Attribution de marché pour le compte d’autres pouvoirs adjudicateurs
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: non
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur:
Centralisation de l'édition et de la mise sous plis du courrier sortant des Hôpitaux Universitaires de Strasbourg.
II.1.2) Type de marché et lieu d’exécution, de livraison ou de prestation
Fournitures
Achat
Lieu principal d’exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services: Sites des HUS, 67000 Strasbourg
FR421
Bas-Rhin


II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L’avis concerne la mise en place d'un accord-cadre
II.1.4) Information sur l’accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
Durée de l’accord-cadre

Durée en années: 4

II.1.5) Description succincte du marché ou de l’acquisition/des acquisitions
La présente consultation, composée d'un lot unique, a pour objet l'acquisition par les HUS d'une solution permettant la centralisation des impressions des courriers sortants, et leur mise sous plis automatisée.
II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Matériel de tri du courrier , Équipement de salle du courrier , Machines à cacheter le courrier
II.1.7) Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Marché couvert par l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
II.1.8) Lots
Division en lots: non
II.1.9) Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1) Quantité ou étendue globale:
Le marché issu de la présente consultation sera constitué sous la forme d'un marché à bons de commande (article 77 du CMP français et accord cadre au sens de la directive européenne), prenant effet dès sa date de notification pour une période de 4 ans fermes.
Le marché est conclu sans minimum ni maximum.
Les variantes sont autorisées aux conditions suivantes: leur nombre est limité à 1.

II.2.2) Information sur les options
Options: oui
description de ces options: La prestation supplémentaire éventuelle (Pse) décrite dans les CCTP:
— PSE 1 (paragraphe 4.4.6): archivage fonctionnel, est obligatoirement renseignée, sous peine de non-validité de l'offre.
Les réponses aux PSE suivantes:
— PSE 2 (Paragraphe 6.1.3): accumulateur,
— PSE 3 (Paragraphe 6.1.4): ajout du format d'enveloppe (pochette C4),
— PSE 4 (Paragraphe 6.1.6): ajout d'annexes supplémentaires,
— PSE 5 (Paragraphe 6.1.7): empileur réception de plis grande capacité
Sont facultatives.
Le pouvoir adjudicateur choisira de retenir, ou non, ces PSE dès la signature du marché.

II.2.3) Reconduction
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.3) Durée du marché ou délai d'exécution des travaux
Durée en mois: 48 (à compter de la date d’attribution du marché)
III.1) Conditions relatives au contrat
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés:
III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent:
Budget des HUS: délai de paiement selon les règles de la comptabilité publique (art 98 du décret 2006-975 du 10.8.2006).
III.1.3) Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
III.1.4) Autres conditions particulières
III.2) Conditions de participation
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l’inscription au registre du commerce ou de la profession
III.2.2) Capacité économique et financière
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Application des articles 43 à 46 du code des marchés publics français.
III.2.3) Capacité technique
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies:
Application des articles 43 à 46 du code des marchés publics français.

III.2.4) Informations sur les marchés réservés
III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1) Information relative à la profession
III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service
IV.1) Type de procédure
IV.1.1) Type de procédure
Ouverte
IV.1.2) Limites concernant le nombre d’opérateurs invités à soumissionner ou à participer
IV.1.3) Réduction du nombre d’opérateurs durant la négociation ou le dialogue
IV.2) Critères d’attribution
IV.2.1) Critères d’attribution
Offre économiquement la plus avantageuse, appréciée en fonction des critères suivants des critères énoncés ci-dessous 1. Critères techniques en % (dont valeur fonctionnelle: 30 %; exigences techniques et règlementaires de la solution: 20 %; sécurité: 10 %). Pondération 60 2. Critère tarifaire en %. Pondération 40
IV.2.2) Enchère électronique
Une enchère électronique sera effectuée: non
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur:
CS/2015/05
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché
non
IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
22.6.2015 - 16:00
IV.3.5) Date d’envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l’offre ou la demande de participation
français.
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
en jours: 120 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.8) Modalités d’ouverture des offres
VI.1) Renouvellement
VI.2) Information sur les fonds de l'Union européenne
VI.3) Informations complémentaires
Une audition des candidats ayant remis une offre dans les délais sera organisée (cf: règlement de la consultation).
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 4.5.2015.

VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours
greffe.ta-strasbourg@juradm.fr
+33 388212323
Strasbourg
31 avenue de la Paix
Tribunal administratif de Strasbourg
67070
+33 388364466
VI.4.2) Introduction des recours
Précisions concernant les délais d'introduction des recours: Les recours peuvent être introduits sur le fondement:
— soit de l'article L 551-1 du code de justice administrative jusqu'à la signature du contrat,
— soit de l'article R421-1 du même code dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision de rejet de la candidature ou de l'offre,
— de l'article R551-7 du code de justice administrative au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution au contrat.

VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours
VI.5) Date d’envoi du présent avis:
4.5.2015
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